BERNARD MAILLARD - HAGNEVILLE-ET-RONCOURT

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1963

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 82634124000016 / Siren : 826341240 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 67 826341240

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev1)

Section A : Agriculture, chasse, sylviculture

Sous-section AA : Agriculture, chasse, sylviculture

Division 01 : Agriculture, chasse, services annexes

Groupe 01.3 : Culture et élevage associés

Classe 01.3Z : Culture et élevage associés

Activité correspondante en nomenclature NAFRev2:

01.50Z : Culture et élevage associés

Coordonnées de l'établissement :
BERNARD MAILLARD

Adresse :

88300 HAGNEVILLE-ET-RONCOURT

Historique de l'établissement :

31/12/2003 : état administratif

Etat administratif : Fermé

25/12/1992 : activité principale

Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)

24/06/1992 : état administratif, caractère employeur

Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Non

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1963

Nom : M. MAILLARD BERNARD LOUIS ADOLPHE

Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

25/12/1992 : activité principale

Activité principale : Culture et élevage associés (NAF1993 : 01.3Z)

24/06/1992 : état administratif, code NIC

Etat administratif : Active
Code NIC : 00016

Etablissements :

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1963A40124
Type : Etablissement principal

Adresse :
HAGNEVILLE
88300 NEUFCHATEAU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/1963
Activité : TRANSPORTS ROUTIERS, SERVICE DE TRANSPO
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle

Observations :

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Texte de l'observation : Activite exercee : Transports routiers, service de transport de marchandises pour le compte d'autrui. Location de vehicules pour le transport routier de marchandises.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 920597
Date d’ajout de l’observation : 25/06/1992
Texte de l'observation : Cessation complete d'activite du 24 JUIN 1992. Disparition du fonds.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes physiques :

01/01/2009 : MAILLARD Bernard Louis Adolph

Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 02/11/1931
Ville de naissance : DARNEY AUX CHENES 88
Nationalité : Française

Adresse :
HAGNEVILLE
88300 NEUFCHATEAU
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/1963

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