BET ARCS

Entreprise

BET ARCS
Dernière mise à jour : 06/01/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/01/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53316618700039 / Siren : 533166187 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 1 533166187
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BET ARCS
Adresse :
5 IMPA DU PATURAL
57245 JURY
Liens de succession de l'établissement :
06/01/2018 : Succession
Prédécesseur : BET ARCS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2011
Dénomination : BET ARCS
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BET ARCS - Jury (siège)BET ARCS - Peltre (fermé)BET ARCS - Beux (fermé)
Publications au Bodacc :
22/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2417
NOJO : 5751MYG18297100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 533 166 187
Dénomination : BET ARCS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2418
NOJO : 5751MYG18297200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 533 166 187
Dénomination : BET ARCS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7021
NOJO : 575114031600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 533 166 187
Dénomination : BET ARCS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7020
NOJO : 575114031700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 533 166 187
Dénomination : BET ARCS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7019
NOJO : 575114031800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 533 166 187
Dénomination : BET ARCS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°623
NOJO : 062200334100005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS METZ 533 166 187
Dénomination : BET ARCS
Forme juridique : SARL
22/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1633
NOJO : 575110590100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Metz 533 166 187
Dénomination : BET ARCS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4157
NOJO : 201704210121970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 533 166 187
Dénomination : BET ARCS
Forme juridique : SARL
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5083
NOJO : 201603210589300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 533 166 187
Dénomination : BET ARCS
Forme juridique : SARL
19/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°393
NOJO : BDC15000500285Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Metz 533 166 187
Dénomination : BET ARCS
Forme juridique : S.A.R.L.
15/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1065
NOJO : BDC14003900692N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Metz 533 166 187
Dénomination : BET ARCS
Forme juridique : S.A.R.L.
28/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°568
NOJO : BDC13003300579G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Metz 533 166 187
Dénomination : BET ARCS
Forme juridique : S.A.R.L.
04/09/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°212
NOJO : BXA11243000019T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/07/2011

Numéro d'identification : RCS Metz 533 166 187
Dénomination : BET ARCS
Forme juridique : S.A.R.L.

Administration :
gérant : MATZ (Raphaël)
Montant du capital : 5000 EUR

Activité : tous travaux d'ingénierie thermique
Origine des fonds : Immatriculation d'une personne morale suite à création d'un établissement principal

Adresse :
3 rue de la Croix-Margot
57580 Beux
Historique de l'unité légale :
06/01/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00039
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2012 : code NIC
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
02/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Type : Personne Physique

Nom : MATZ Raphaël
Né le 20/08/1973 à Metz (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue de la Croix Margot
57580 Beux
FRANCE
02/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Type : Personne Physique

Nom : MATZ Raphaël
Né le 20/08/1973 à Metz (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue de la Croix Margot
57580 Beux
FRANCE
02/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Type : Personne Physique

Nom : MATZ Raphaël
Né le 20/08/1973 à Metz (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue de la Croix Margot
57580 Beux
FRANCE
02/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Type : Personne Physique

Nom : MATZ Raphaël
Né le 20/08/1973 à Metz (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue de la Croix Margot
57580 Beux
FRANCE
02/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Type : Personne Physique

Nom : MATZ Raphaël
Né le 20/08/1973 à Metz (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue de la Croix Margot
57580 Beux
FRANCE
02/10/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Type : Personne Physique

Nom : MATZ Raphaël
Né le 20/08/1973 à Metz (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue de la Croix Margot
57580 Beux
FRANCE
Dépôts des actes :
06/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°8864 déposé le 02/10/2019
Etat : Déposé
06/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°8864 déposé le 02/10/2019
Etat : Déposé
Décision : transfert du 16 rue Daubree 57245 Peltre au 5 Impasse du Patural 57245 Jury à compter du 06/01/2018
06/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°8864 déposé le 02/10/2019
Etat : Déposé
06/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°8864 déposé le 02/10/2019
Etat : Déposé
Décision : transfert du 16 rue Daubree 57245 Peltre au 5 Impasse du Patural 57245 Jury à compter du 06/01/2018
06/01/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°8864 déposé le 02/10/2019
Etat : Déposé
06/01/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°8864 déposé le 02/10/2019
Etat : Déposé
Décision : transfert du 16 rue Daubree 57245 Peltre au 5 Impasse du Patural 57245 Jury à compter du 06/01/2018
20/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°4391 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
20/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°4391 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
20/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°4391 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Libération du capital social
31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°4390 déposé le 25/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 16 rue daubrée 57245 PELTRE
31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°4390 déposé le 25/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 16 rue daubrée 57245 PELTRE
31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°4390 déposé le 25/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 16 rue daubrée 57245 PELTRE
06/06/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°2542 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
06/06/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°2542 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
06/06/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°2542 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°4390 déposé le 25/04/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°4391 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°1781 déposé le 14/02/2018
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°4390 déposé le 25/04/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°4391 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°1781 déposé le 14/02/2018
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°4390 déposé le 25/04/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°4391 déposé le 14/05/2012
Etat : Déposé
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°1781 déposé le 14/02/2018
Etat : Déposé
Etablissements :
02/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 impasse du Pâtural
57245 Jury
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2018
Activité : Tous travaux d'ingénierie thermique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 impasse du Pâtural
57245 Jury
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2018
Activité : Tous travaux d'ingénierie thermique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
5 impasse du Pâtural
57245 Jury
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2018
Activité : Tous travaux d'ingénierie thermique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/10/2019 : BET ARCS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/10/2019 : BET ARCS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
02/10/2019 : BET ARCS
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°2872 déposé le 04/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°2872 déposé le 04/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°2872 déposé le 04/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°2010 déposé le 04/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°2010 déposé le 04/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°2010 déposé le 04/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°1556 déposé le 01/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°1556 déposé le 01/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°1556 déposé le 01/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°6342 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°6342 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°6342 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°6477 déposé le 13/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°6477 déposé le 13/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°6477 déposé le 13/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°732 déposé le 06/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°732 déposé le 06/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2011B00618
Dépôt : N°732 déposé le 06/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 1491 du 26/02/2021
Numéro de gestion : 2011B00618
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 1492 du 26/02/2021
Numéro de gestion : 2011B00618
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 1493 du 26/02/2021
Numéro de gestion : 2011B00618
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 2872 du 01/06/2018
Numéro de gestion : 2011B00618
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 2010 du 04/04/2017
Numéro de gestion : 2011B00618
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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