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de Millières

BETTEC

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/03/2018
Dénomination usuelle : BETTEC
Enseigne : BETTEC
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34519434400064 / Siren : 345194344 / NIC : 00064
N° de TVA : FR 83 345194344
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BETTEC
Adresse :
623 ZONE PORTE DU QUERCY
47500 MONTAYRAL
Historique de l'établissement :
06/05/2022 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : BETTEC
Dénomination usuelle : BETTEC
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2018 : Succession
Prédécesseur : BATIMENT ETUDES TECHNIQUES BETTEC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 31/05/1988
Dénomination : BATIMENT ETUDES TECHNIQUES BETTEC
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1574
NOJO : 4701MYG22948100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2787
NOJO : 4701MYG21423400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°1038
NOJO : 004701MYG202934
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RCGV
18/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2610
NOJO : 4701MYG19978400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2355
NOJO : 470118091900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4443
NOJO : 470116484300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2087
NOJO : 470115399600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/04/2018 : Modifications générales

Annonce N°1358
NOJO : 000004701149781
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Nom commercial : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2829
NOJO : 470114001700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5595
NOJO : 470112743200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3797
NOJO : 470111367700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1480
NOJO : BXB14323000483O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : CAPELLE Sébastien, Jean, André Gérant non associé : VERDIER Sébastien Gérant non associé : ROTTIER Nicolas, Alexandre
02/06/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7019
NOJO : 470110076900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5042
NOJO : BXC131900066184
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8547
NOJO : BXC121520016958
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1710
NOJO : BXB12018004041F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant non associé : CAPELLE Sébastien, Jean, André Co-gérant non associé : VERDIER Sébastien Co-gérant non associé : GOUT Élodie, Marie né(e) AGUADO Co-gérant non associé : ROTTIER Nicolas, Alexandre
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5496
NOJO : BXC11146007051C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Ladhuie
47500 Montayral
12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3340
NOJO : BXC10180002413E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Ladhuie
47500 Montayral
16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6112
NOJO : BXC08245010074O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Agen 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Ladhuie
47500 Montayral
11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5582
NOJO : BXC08215002938X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLENEUVE-SUR-LOT (47)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Villeneuve-sur-lot 345 194 344
Dénomination : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Ladhuie,
47500 Montayral
Historique de l'unité légale :
06/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/06/2021 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/03/2018 : code NIC
Code NIC : 00064
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
08/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Sébastien, Jean, André
Né le 25/08/1974 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
Lieu dit la Viguerié
81600 Cadalen
FRANCE
08/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Type : Personne Physique

Nom : VERDIER Sébastien
Né le 26/07/1973 à Cahors (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
Granie
46700 Cassagnes
FRANCE
08/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Type : Personne Physique

Nom : ROTTIER Nicolas, Alexandre
Né le 09/09/1982 à Villeneuve-sur-Lot (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
Lieu dit Majac
46700 Duravel
FRANCE
08/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Sébastien, Jean, André
Né le 25/08/1974 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
Lieu dit la Viguerié
81600 Cadalen
FRANCE
08/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Type : Personne Physique

Nom : VERDIER Sébastien
Né le 26/07/1973 à Cahors (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
Granie
46700 Cassagnes
FRANCE
08/06/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Type : Personne Physique

Nom : ROTTIER Nicolas, Alexandre
Né le 09/09/1982 à Villeneuve-sur-Lot (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
Lieu dit Majac
46700 Duravel
FRANCE
02/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Sébastien, Jean, André
Né le 25/08/1974 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
Lieu dit la Viguerié
81600 Cadalen
FRANCE
02/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Type : Personne Physique

Nom : VERDIER Sébastien
Né le 26/07/1973 à Cahors (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
Granie
46700 Cassagnes
FRANCE
02/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Type : Personne Physique

Nom : ROTTIER Nicolas, Alexandre
Né le 09/09/1982 à Villeneuve-sur-Lot (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
Lieu dit Majac
46700 Duravel
FRANCE
Dépôts des actes :
01/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2191 déposé le 21/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2193 déposé le 21/03/2018
Etat : Déposé
31/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°3808 déposé le 04/11/2014
Etat : Déposé
31/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°3808 déposé le 04/11/2014
Etat : Déposé
21/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°88 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°88 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°88 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
21/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°88 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°470437 déposé le 16/01/2006
Etat : Déposé
Décision : MIS A JOUR DES STATUTS SUITE A CESSION DE PARTS
23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°470437 déposé le 16/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°470437 déposé le 16/01/2006
Etat : Déposé
Décision : MIS A JOUR DES STATUTS SUITE A CESSION DE PARTS
23/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°470437 déposé le 16/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
24/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704954 déposé le 08/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/11/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704954 déposé le 08/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704433 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704433 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/1997 : Acte notarié
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°470484 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/1997 : Acte notarié
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°470484 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704702 déposé le 07/12/1993
Etat : Déposé
17/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704702 déposé le 07/12/1993
Etat : Déposé
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704668 déposé le 18/11/1993
Etat : Déposé
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704668 déposé le 18/11/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°470483 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704332 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704433 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704433 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé
Décision : CESSION ENTRE MR GUY THOURON ET MR ALAIN GRASSET
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°470437 déposé le 16/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704668 déposé le 18/11/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704668 déposé le 18/11/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704438 déposé le 22/08/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°88 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°470483 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704332 déposé le 28/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704433 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704433 déposé le 02/06/2003
Etat : Déposé
Décision : CESSION ENTRE MR GUY THOURON ET MR ALAIN GRASSET
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°470437 déposé le 16/01/2006
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704668 déposé le 18/11/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704668 déposé le 18/11/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704438 déposé le 22/08/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°88 déposé le 09/01/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2191 déposé le 21/03/2018
Etat : Déposé
Etablissements :
08/06/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZA Porte du Quercy
47500 Montayral
FRANCE
Nom commercial : BETTEC
Enseigne : BETTEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1993
Activité : Bureau d'études ingénierie, maîtrise d'oeuvre pour toutes constructions Immoblieres ou de génie civil
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité (origine hors ressort) - Réinstallation après transfert de : 19 allées Jean Jaures 31000 Toulous - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Type : Siège

Adresse :
Ladhuie
47500 Montayral
FRANCE
02/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Type : Etablissement principal

Adresse :
Ladhuie
Montayral
47500 Fumel
FRANCE
Nom commercial : SARL BETTEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1993
Activité : Bureau d'études ingénierie, maîtrise d'oeuvre pour toutes constructions Immoblieres ou de génie civil
Origine du fonds : Divers
éinstallation après transfert de : 19 allées Jean Jaures 31000 Toulous - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/07/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B01965
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Agen

Adresse :
Rue LINO VENTURA - DOMAINE DU BUC
31380 Garidech
France
Nom commercial : SARL BETTEC
Enseigne : BETTEC
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2001
Activité : BUREAU D'ETUDES BETON ARME, BE INGENIERIE, MAITRISE D'OEUVRE POUR TOUTES CONSTRUCTIONS IMMOBILIERES OU DE GENIE CIVIL -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
08/06/2020 : Ajout
Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve sur Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
02/06/2015 : Ajout
Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve sur Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
22/07/2013 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : RCS VILLENEUVE SUR LOT : 1993 B 139
22/07/2013 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2361
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2005
Texte de l'observation : Transfert établissement secondaire TRANSFERT DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS / 11 GRANDE RUE - 31380 MONTASTRUC-LA-CONSEILLERE A / DOMAINE DU BUC - RUE LINO VENTURA - 31380 GARIDECH. ACTIVITE / BUREAU D'ETUDES BETON ARME, BE INGENIERIE, MAITRISE D'OEUVRE POUR TOUTES CONSTRUCTIONS IMMOBILIERES OU DE GENIE CIVIL ENSEIGNE / BETTEC Date d'effet: 01/01/2005
Personnes morales :
08/06/2020 : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 45 années
02/06/2015 : BATIMENT ETUDE TECHNIQUES - BETTEC
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 45 années
22/07/2013 : BATIMENT ETUDES TECHNIQUES BETTEC
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : BETTEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/2001

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2433 déposé le 08/06/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°8525 déposé le 24/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2659 déposé le 02/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2147 déposé le 01/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2347 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2347 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2075 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2075 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°1673 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°1673 déposé le 14/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2494 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2494 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°1776 déposé le 04/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°1776 déposé le 04/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°1309 déposé le 09/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°1309 déposé le 09/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°1347 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°1347 déposé le 03/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2160 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°2160 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704705 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704705 déposé le 02/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704403 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704403 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704254 déposé le 11/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704254 déposé le 11/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704806 déposé le 23/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704806 déposé le 23/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704677 déposé le 21/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704677 déposé le 21/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704591 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704591 déposé le 01/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704802 déposé le 03/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704802 déposé le 03/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704751 déposé le 31/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704751 déposé le 31/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°470422 déposé le 15/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°470422 déposé le 15/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704743 déposé le 28/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704743 déposé le 28/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704890 déposé le 02/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704890 déposé le 02/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704766 déposé le 24/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704766 déposé le 24/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704513 déposé le 24/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704513 déposé le 24/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704368 déposé le 07/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704368 déposé le 07/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704238 déposé le 27/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1993B60139
Dépôt : N°4704238 déposé le 27/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 2716 du 17/05/2023
Numéro de gestion : 1993B60139
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires66 01765 7452723 457
AHFonds commercial5 0925 0925 092
ATAutres immobilisations corporelles85 22776 2948 93219 304
BHAutres immobilisations financières2 9312 9312 931
BJTOTAL (I)159 266142 03917 22730 784
BXClients et comptes rattachés205 018205 018273 926
BZAutres créances2 2502 25023 958
CDValeurs mobilières de placement154 620154 620124 620
CFDisponibilités107 824107 82482 547
CHCharges constatées d’avance14 62814 6287 216
CJTOTAL (II)484 340484 340512 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)643 606142 039501 567543 051
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves187 261177 309
DHReport à nouveau862431
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 628140 383
DLTOTAL (I)335 136326 508
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 72912 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 81526 153
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés20 0193 881
DYDettes fiscales et sociales112 868160 422
EAAutres dettes13 879
ECTOTAL (IV)166 432216 543
EETOTAL GENERAL (I à V)501 567543 051
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an163 299208 813
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 2733 du 16/05/2022
Numéro de gestion : 1993B60139
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires66 01765 7452723 457
AHFonds commercial5 0925 0925 092
ATAutres immobilisations corporelles85 22776 2948 93219 304
BHAutres immobilisations financières2 9312 9312 931
BJTOTAL (I)159 266142 03917 22730 784
BXClients et comptes rattachés205 018205 018273 926
BZAutres créances2 2502 25023 958
CDValeurs mobilières de placement154 620154 620124 620
CFDisponibilités107 824107 82482 547
CHCharges constatées d’avance14 62814 6287 216
CJTOTAL (II)484 340484 340512 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)643 606142 039501 567543 051
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves187 261177 309
DHReport à nouveau862431
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 628140 383
DLTOTAL (I)335 136326 508
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 72912 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 81526 153
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés20 0193 881
DYDettes fiscales et sociales112 868160 422
EAAutres dettes13 879
ECTOTAL (IV)166 432216 543
EETOTAL GENERAL (I à V)501 567543 051
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an163 299208 813
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 3226 du 03/06/2021
Numéro de gestion : 1993B60139
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires66 01765 7452723 457
AHFonds commercial5 0925 0925 092
ATAutres immobilisations corporelles85 22776 2948 93219 304
BHAutres immobilisations financières2 9312 9312 931
BJTOTAL (I)159 266142 03917 22730 784
BXClients et comptes rattachés205 018205 018273 926
BZAutres créances2 2502 25023 958
CDValeurs mobilières de placement154 620154 620124 620
CFDisponibilités107 824107 82482 547
CHCharges constatées d’avance14 62814 6287 216
CJTOTAL (II)484 340484 340512 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)643 606142 039501 567543 051
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves187 261177 309
DHReport à nouveau862431
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 628140 383
DLTOTAL (I)335 136326 508
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 72912 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 81526 153
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés20 0193 881
DYDettes fiscales et sociales112 868160 422
EAAutres dettes13 879
ECTOTAL (IV)166 432216 543
EETOTAL GENERAL (I à V)501 567543 051
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an163 299208 813
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 2433 du 08/06/2020
Numéro de gestion : 1993B60139
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires66 01765 7452723 457
AHFonds commercial5 0925 0925 092
ATAutres immobilisations corporelles85 22776 2948 93219 304
BHAutres immobilisations financières2 9312 9312 931
BJTOTAL (I)159 266142 03917 22730 784
BXClients et comptes rattachés205 018205 018273 926
BZAutres créances2 2502 25023 958
CDValeurs mobilières de placement154 620154 620124 620
CFDisponibilités107 824107 82482 547
CHCharges constatées d’avance14 62814 6287 216
CJTOTAL (II)484 340484 340512 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)643 606142 039501 567543 051
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves187 261177 309
DHReport à nouveau862431
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 628140 383
DLTOTAL (I)335 136326 508
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 72912 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 81526 153
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés20 0193 881
DYDettes fiscales et sociales112 868160 422
EAAutres dettes13 879
ECTOTAL (IV)166 432216 543
EETOTAL GENERAL (I à V)501 567543 051
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an163 299208 813
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 8525 du 24/04/2019
Numéro de gestion : 1993B60139
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires66 01765 7452723 457
AHFonds commercial5 0925 0925 092
ATAutres immobilisations corporelles85 22776 2948 93219 304
BHAutres immobilisations financières2 9312 9312 931
BJTOTAL (I)159 266142 03917 22730 784
BXClients et comptes rattachés205 018205 018273 926
BZAutres créances2 2502 25023 958
CDValeurs mobilières de placement154 620154 620124 620
CFDisponibilités107 824107 82482 547
CHCharges constatées d’avance14 62814 6287 216
CJTOTAL (II)484 340484 340512 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)643 606142 039501 567543 051
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves187 261177 309
DHReport à nouveau862431
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 628140 383
DLTOTAL (I)335 136326 508
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 72912 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 81526 153
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés20 0193 881
DYDettes fiscales et sociales112 868160 422
EAAutres dettes13 879
ECTOTAL (IV)166 432216 543
EETOTAL GENERAL (I à V)501 567543 051
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an163 299208 813
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 2659 du 02/07/2018
Numéro de gestion : 1993B60139
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires66 01765 7452723 457
AHFonds commercial5 0925 0925 092
ATAutres immobilisations corporelles85 22776 2948 93219 304
BHAutres immobilisations financières2 9312 9312 931
BJTOTAL (I)159 266142 03917 22730 784
BXClients et comptes rattachés205 018205 018273 926
BZAutres créances2 2502 25023 958
CDValeurs mobilières de placement154 620154 620124 620
CFDisponibilités107 824107 82482 547
CHCharges constatées d’avance14 62814 6287 216
CJTOTAL (II)484 340484 340512 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)643 606142 039501 567543 051
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves187 261177 309
DHReport à nouveau862431
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 628140 383
DLTOTAL (I)335 136326 508
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 72912 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 81526 153
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés20 0193 881
DYDettes fiscales et sociales112 868160 422
EAAutres dettes13 879
ECTOTAL (IV)166 432216 543
EETOTAL GENERAL (I à V)501 567543 051
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an163 299208 813
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AGEN (4701)
Numéro de dépôt : 2147 du 01/06/2017
Numéro de gestion : 1993B60139
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires66 01765 7452723 457
AHFonds commercial5 0925 0925 092
ATAutres immobilisations corporelles85 22776 2948 93219 304
BHAutres immobilisations financières2 9312 9312 931
BJTOTAL (I)159 266142 03917 22730 784
BXClients et comptes rattachés205 018205 018273 926
BZAutres créances2 2502 25023 958
CDValeurs mobilières de placement154 620154 620124 620
CFDisponibilités107 824107 82482 547
CHCharges constatées d’avance14 62814 6287 216
CJTOTAL (II)484 340484 340512 267
COTOTAL GENERAL (0 à V)643 606142 039501 567543 051
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves187 261177 309
DHReport à nouveau862431
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)138 628140 383
DLTOTAL (I)335 136326 508
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)7 72912 208
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 81526 153
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés20 0193 881
DYDettes fiscales et sociales112 868160 422
EAAutres dettes13 879
ECTOTAL (IV)166 432216 543
EETOTAL GENERAL (I à V)501 567543 051
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an163 299208 813
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