BIEN ETRE INNOVATION TECHNOLOGIE

Informations de l'établissement :

Date de création : 22/04/2016

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50829722300044 / Siren : 508297223 / NIC : 00044

N° de TVA : FR 77 508297223

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.1 : Intermédiaires du commerce de gros

Ce groupe comprend :
- les activités des commissionnaires, des courtiers en marchandises et de tous les autres intermédiaires du commerce de gros qui agissent au nom et pour le compte de tiers
- les activités des personnes qui mettent en contact des acheteurs et des vendeurs ou qui exécutent des opérations commerciales pour le compte d’un tiers, y compris sur Internet Ce groupe comprend aussi :
- les activités des maisons de vente aux enchères en gros, y compris par Internet

46.19 : Intermédiaires du commerce en produits divers

Cette classe ne comprend pas :
- le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9)
- le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B)

46.19B : Autres intermédiaires du commerce en produits divers

Produits associés : 46.19.10p

Coordonnées de l'établissement :
BIEN ETRE INNOVATION TECHNOLOGIE

Adresse :
2 IMPA RAYMOND LOEWY
31140 AUCAMVILLE

Liens de succession de l'établissement :

22/04/2016 : Succession

Prédécesseur : BIEN ETRE INNOVATION TECHNOLOGIE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/2008

Dénomination : BIEN ETRE INNOVATION TECHNOLOGIE

Activité principale : Autres intermédiaires du commerce en produits divers (NAFRev2 : 46.19B)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BIEN ETRE INNOVATION TECHNOLOGIE - Aucamville (siège)BIEN ETRE INNOVATION TECHNOLOGIE - Gratentour (fermé)BIEN ETRE INNOVATION TECHNOLOGIE - Toulouse (fermé)BIEN ETRE INNOVATION TECHNOLOGIE - Toulouse (fermé)

Marques françaises :

04/01/2017 : OZZZ

N° national/d'enregistrement : 4326628
Date de dépôt : 04/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.

Déposant 1 : bien être innovation technologie, sarl
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
2 impasse raymond loewy
31140 aucamville
FR

Mandataire 1 : bien être innovation technologie, M. Jean Francois Noyer
Adresse :
2 impasse raymond loewy
31140 aucamville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

04/01/2017 : OZZZ

N° national/d'enregistrement : 4326628
Date de dépôt : 04/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.

Déposant 1 : bien être innovation technologie, sarl
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
2 impasse raymond loewy
31140 aucamville
FR

Mandataire 1 : bien être innovation technologie, M. Jean Francois Noyer
Adresse :
2 impasse raymond loewy
31140 aucamville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

24/05/2016 : wiki matelas

N° national/d'enregistrement : 4274494
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.

Déposant 1 : M. Jean Francois Noyer
Adresse :
15 RUE d'Aspin
31170 TOURNEFEUILLE
FR

Déposant 2 : bien être innovation technologie, sarl
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
2 impasse Raymond Loewy
31140 Aucamville
FR

Mandataire 1 : bien être innovation technologie, M. Jean Francois Noyer
Adresse :
15 RUE d'Aspin
31170 TOURNEFEUILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

24/05/2016 : WIKI MATELAS

N° national/d'enregistrement : 4274572
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.

Déposant 1 : M. Jean Francois Noyer
Adresse :
15 RUE d'Aspin
31170 TOURNEFEUILLE
FR

Déposant 2 : bien être innovation technologie, sarl
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
2 impasse Raymond Loewy
31140 Aucamville
FR

Mandataire 1 : bien être innovation technologie, M. Jean Francois Noyer
Adresse :
2 impasse Raymond Loewy
31140 Aucamville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

24/05/2016 : WIKI MATELAS

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.

Déposant 1 : M. Jean Francois Noyer
Adresse :
15 RUE d'Aspin
31170 TOURNEFEUILLE
FR

Déposant 2 : bien être innovation technologie, sarl
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
2 impasse Raymond Loewy
31140 Aucamville
FR

Mandataire 1 : bien être innovation technologie, M. Jean Francois Noyer
Adresse :
2 impasse Raymond Loewy
31140 Aucamville
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

24/05/2016 : wiki matelas

N° national/d'enregistrement : 4274494
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.

Déposant 1 : M. Jean Francois Noyer
Adresse :
15 RUE d'Aspin
31170 TOURNEFEUILLE
FR

Déposant 2 : bien être innovation technologie, sarl
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
2 impasse Raymond Loewy
31140 Aucamville
FR

Mandataire 1 : bien être innovation technologie, M. Jean Francois Noyer
Adresse :
15 RUE d'Aspin
31170 TOURNEFEUILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

24/05/2016 : WIKI MATELAS

N° national/d'enregistrement : 4274572
Date de dépôt : 24/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; résines artificielles (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.

Déposant 1 : M. Jean Francois Noyer
Adresse :
15 RUE d'Aspin
31170 TOURNEFEUILLE
FR

Déposant 2 : bien être innovation technologie, sarl
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
2 impasse Raymond Loewy
31140 Aucamville
FR

Mandataire 1 : bien être innovation technologie, M. Jean Francois Noyer
Adresse :
2 impasse Raymond Loewy
31140 Aucamville
FR

06/04/2012 : Bio Lin

N° national/d'enregistrement : 3911486
Date de dépôt : 06/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : M. Jean-François Noyer
Adresse :
42 A rue Jean Jaures
31620 Bouloc
FR

Déposant 2 : Bien être Innovation Technologie, SARL
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
40 ZAC de la Gravette
31150 Gratentour
FR

Mandataire 1 : M. Jean-François Noyer
Adresse :
42 A rue Jean Jaures
31620 Bouloc
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 676561
Date de demande : 05/08/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

06/04/2012 : Visco Soja

N° national/d'enregistrement : 3911473
Date de dépôt : 06/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : Bien être Innovation Technologie, SARL
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
40 impasse de la gravette
31150 Gratentour
FR

Déposant 2 : M. Jean-François Noyer
Adresse :
42 A rue Jean Jaures
31620 Bouloc
FR

Mandataire 1 : Bien être Innovation Technologie, M. Jean François Noyer
Adresse :
40 impasse de la gravette
31150 Gratentour
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 666027
Date de demande : 01/04/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

25/03/2011 : Natural Air Flex

N° national/d'enregistrement : 3817598
Date de dépôt : 25/03/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; Vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : Bien être innovation technologie, sarl
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
Résidence Bois daurade, 7 impasse du général Harispe
31200 TOULOUSE
FR

Déposant 2 : Noyer Jean-François
Adresse :
résidence Bois daurade, 7 impasse du général harispe
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : Bien être innovation technologie
Adresse :
Résidence Bois daurade, 7 impasse du général Harispe
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566301
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

28/10/2010 : BAMTEX

N° national/d'enregistrement : 3778156
Date de dépôt : 28/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : bien etre innovation technologie, SARL
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
7 impasse du general harispe residence bois daurade
31200 Toulouse
FR

Mandataire 1 : bien etre innovation technologie
Adresse :
7 impasse du general harispe residence bois daurade
31200 Toulouse
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 755846
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-23
Date du BOPI : 07/06/2019

Bénéficiare 1 : Monsieur ANDRES FERNANDEZ, Monsieur hinza hinza coulibaly

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

28/10/2010 : ZEN CONCEPT

N° national/d'enregistrement : 3778168
Date de dépôt : 28/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : bien etre innovation technologie, sarl
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
7 impasse du general harispe residence bois daurade
31200 Toulouse
FR

Mandataire 1 : bien etre innovation technologie
Adresse :
7 impasse du general harispe residence bois daurade
31200 Toulouse
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011

28/10/2010 : BIOTIS

N° national/d'enregistrement : 3778193
Date de dépôt : 28/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical exclusivement issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour bébés exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales, tisanes, ces produits étant exclusivement issus d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical exclusivement issu d'une production biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : bien etre innovation technologie, sarl
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
7 impasse du général harispe residence bois daurade
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : bien etre innovation technologie
Adresse :
7 impasse du général harispe residence bois daurade
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 555053
Date de demande : 03/08/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-46
Date du BOPI : 19/11/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

28/10/2010 : BAMTEX

N° national/d'enregistrement : 3778156
Date de dépôt : 28/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
N° de la classe : 23
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 26
Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Déposant 1 : bien etre innovation technologie, SARL
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
7 impasse du general harispe residence bois daurade
31200 Toulouse
FR

Mandataire 1 : bien etre innovation technologie
Adresse :
7 impasse du general harispe residence bois daurade
31200 Toulouse
FR

Bénéficiare 1 : Monsieur ANDRES FERNANDEZ, Monsieur hinza hinza coulibaly

30/07/2010 : ViscoAir

N° national/d'enregistrement : 3757430
Date de dépôt : 30/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 30/07/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : Bien être Innovation Technologie, SARL
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
Résidence Bois Daurade Bât le cèdre 7 impasse du général Harispe
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : Bien être Innovation Technologie
Adresse :
Résidence Bois Daurade Bât le cèdre 7 impasse du général Harispe
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 558787
Date de demande : 26/09/2011
N° de BOPI : 2011-43
Date du BOPI : 28/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-35
Date du BOPI : 03/09/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

30/07/2010 : ViscoAir

N° national/d'enregistrement : 3757430
Date de dépôt : 30/07/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 30/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : Bien être Innovation Technologie, SARL
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
Résidence Bois Daurade Bât le cèdre 7 impasse du général Harispe
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : Bien être Innovation Technologie
Adresse :
Résidence Bois Daurade Bât le cèdre 7 impasse du général Harispe
31200 TOULOUSE
FR

29/06/2010 : Copaïba

N° national/d'enregistrement : 3750079
Date de dépôt : 29/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 29/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : Bien être innovation technologie, SARL
Numéro de SIREN : 508297223
Adresse :
Résidence Bois daurade, Bât le Cèdre, 7 impasse du général Harispe
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : Bien être innovation technologie
Adresse :
Résidence Bois daurade, Bât le Cèdre, 7 impasse du général Harispe
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 558057
Date de demande : 15/09/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Publications au Bodacc :

29/12/2023 : Jugement de clôture

Annonce N°1935
NOJO : 31022018RJ08565
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Identifiant client : 31022018RJ08565E7EA3E9-7672-4606-BE45-ED77CAB6B67A

Jugement de clôture du 2023-12-21
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

11/10/2019 : Avis de dépôt

Annonce N°1476
NOJO : 31022018RJ0856D
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Identifiant client : 31022018RJ0856D30AC1AA-7A80-4233-A779-503F9CDC3903

Avis de dépôt du 2019-10-01
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

01/02/2019 : Jugement prononçant

Annonce N°1660
NOJO : 31022018RJ08561
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Identifiant client : 31022018RJ085619F9C6B1-5815-43C9-BEA0-5FEE47AD3EC2

Jugement prononçant du 2019-01-24
Nature : Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Aegis Prise en la Personne de Me Orlane Gachet 35 boulevard Lascrosses 31000 Toulouse.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

16/12/2018 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1789
NOJO : 31022018RJ0856E
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Identifiant client : 31022018RJ0856EE96898F-D989-4F31-A734-90F683E318D3

Jugement d'ouverture du 2018-12-13
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 22 juin 2018, désignant mandataire judiciaire Selarl Aegis Prise en la Personne de Me Orlane Gachet 35 boulevard Lascrosses 31000 Toulouse. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

31/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°973
NOJO : 031020000555552
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
NOYER Jean-Francois Alphonse nom d'usage : NOYER n'est plus gérant.
GRANLION Sarah nom d'usage : GRANLION devient gérant

03/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°939
NOJO : 310200005519640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

23/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4729
NOJO : 310200004797900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

21/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4355
NOJO : 310200004711140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

03/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°982
NOJO : BXB16153002651I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

02/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2549
NOJO : 310200004187540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

18/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3022
NOJO : 310200003719850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

31/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1797
NOJO : 310200003296770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

05/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°1078
NOJO : BXB12333001779D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 30000.00 EUR

05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3314
NOJO : BXC12299000937R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

14/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1887
NOJO : BXC11304017019I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
40 zone d'activité commerciale de la Gravette
31150 Gratentour

21/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°888
NOJO : BXB11258000295X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'activité. Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Siège social :
Adresse :
40 zone d'activité commerciale de la Gravette
31150 Gratentour

03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2377
NOJO : BXC10138009965Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
7 impasse du Général Harispe Résidence Bois Daurade Bâtiment le Cèdre
31200 Toulouse

15/10/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°263
NOJO : BXA08282001765K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/10/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 508 297 223
Dénomination : Bien être innovation technologie
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : NOYER Jean-Francois Alphonse nom d'usage : NOYER Jean-Francois.
.

Montant du capital : 3000.00 EUR

Adresse :
1 rue Bardou
Bâtiment b
31200 Toulouse

Historique de l'unité légale :

22/04/2016 : code NIC

Code NIC : 00044

01/08/2011 : activité principale, code NIC

Activité principale : Autres intermédiaires du commerce en produits divers (NAFRev2 : 46.19B)
Code NIC : 00036

26/07/2011 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

07/01/2010 : code NIC

Code NIC : 00028

Représentants légaux :

16/10/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Type : Personne Physique

Nom : NOYER Jean-Francois Alphonse
Né le 21/01/1967 à Aurillac (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
15 Rue d'Aspin
31170 Tournefeuille
France

16/10/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Type : Personne Physique

Nom : GRANLION Sarah
Né le 02/03/1970 à Cayralan (Turquie)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
846 bis Route De Beaumont-De-Lomagne
Villa B
82290 La Ville-Dieu-du-Temple
France

16/10/2015 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

18/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°008752 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

18/04/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°008752 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société

16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°013140 déposé le 04/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif

16/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

25/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°003077 déposé le 05/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

25/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°003077 déposé le 05/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

09/02/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°003078 déposé le 17/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

09/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°003078 déposé le 17/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

09/02/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°003078 déposé le 17/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

09/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°003078 déposé le 17/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

09/02/2017 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°003078 déposé le 17/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

09/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°003078 déposé le 17/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

27/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°013376 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

27/06/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°013376 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

27/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°013376 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

27/06/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°013376 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

27/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°013376 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

27/06/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°013376 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

22/04/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°009002 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Cession de parts

22/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°009002 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Cession de parts

22/04/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°009002 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Cession de parts

22/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°009002 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Cession de parts

22/04/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°009002 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Cession de parts

22/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°009002 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Cession de parts

15/04/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°009002 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Cession de parts

15/04/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°009002 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Cession de parts

15/04/2016 : Acte sous seing privé

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°009002 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Cession de parts

31/10/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°017827 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

31/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°017827 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

31/10/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°017827 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

31/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°017827 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

31/10/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°017827 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

31/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°017827 déposé le 26/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social

26/07/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°013311 déposé le 09/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Modification des principales activités Transfert siège social et établissement principal Cession de parts

26/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

26/07/2011 : Acte sous seing privé

26/07/2011 : Statuts mis à jour

26/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

26/07/2011 : Acte sous seing privé

26/07/2011 : Statuts mis à jour

26/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

26/07/2011 : Acte sous seing privé

01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°017836 déposé le 15/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

01/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°017836 déposé le 15/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°017836 déposé le 15/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

01/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°017836 déposé le 15/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

01/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°017836 déposé le 15/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

01/12/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°017836 déposé le 15/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social

11/02/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°004595 déposé le 29/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification de l'objet social Modification des principales activités

11/02/2010 : Statuts mis à jour

07/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

18/09/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°012864 déposé le 06/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

18/09/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°012864 déposé le 06/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

18/09/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°012864 déposé le 06/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°009002 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°013376 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°009002 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°013376 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°009002 déposé le 27/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°013376 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Etablissements :

16/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Type : Siège

Adresse :
2 Impasse Raymond Loewy
31140 Aucamville
France

16/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Impasse Raymond Loewy
31140 Aucamville
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2008
Activité : Vente en tant qu'intermédiaire pour le compte d'entreprises à d'autres entreprises et, ou particuliers de biens de consommation courante, biens d'équipements, biens immobiliers, services. Achat et revente de produits aux professionnels et aux particuliers. Agence commerciale. Recherche et développement. Devéloppement et exploitation de programmes technologiques et de recherche. Achat, vente de produits bruts finis alimentaires ou non alimentaires. Import-export. Fabrication et commercialisation de tout produit textile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Type : Siège

Adresse :
2 Impasse Raymond Loewy
31140 Aucamville
France

16/10/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Type : Siège

Adresse :
2 Impasse Raymond Loewy
31140 Aucamville
France

16/10/2015 : Etablissement ouvert

Observations :

16/10/2015 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : F18/038786
Date d’ajout de l’observation : 13/12/2018
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Toulouse en date du 13/12/2018 ouvrant une procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : SELARL AEGIS prise en la personne de Me Orlane GACHET 35 boulevard Lascrosses 31000 Toulouse. Date de cessation des paiements : 22/06/2018

16/10/2015 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : F19/003580
Date d’ajout de l’observation : 24/01/2019
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Toulouse en date du 24/01/2019 prononçant la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur judiciaire : SELARL AEGIS prise en la personne de Me Orlane GACHET 35 boulevard Lascrosses 31000 Toulouse

16/10/2015 : Ajout

Personnes morales :

16/10/2015 : Bien être innovation technologie

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Vente en tant qu'intermédiaire pour le compte d'entreprises à d'autres entreprises et, ou particuliers de biens de consommation courante, biens d'équipements, biens immobiliers, services. Achat et revente de produits aux professionnels et aux particuliers. Agence commerciale. Recherche et développement. Devéloppement et exploitation de programmes technologiques et de recherche. Achat, vente de produits bruts finis alimentaires ou non alimentaires. Import-export. Fabrication et commercialisation de tout produit textile.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/10/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/10/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2017
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

16/10/2015 : Bien être innovation technologie

Dépôts des comptes annuels :

30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°006826 déposé le 24/04/2018
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2017 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°029636 déposé le 13/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°023711 déposé le 16/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°023320 déposé le 04/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°025667 déposé le 06/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°023561 déposé le 19/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°020061 déposé le 18/10/2011
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B03216
Dépôt : N°008463 déposé le 11/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

30/06/2017 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/006826 du 24/04/2018
Numéro de gestion : 2008B03216
Code activité : 4619B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 347	3 347
AJ	Autres immobilisations incorporelles	500	500
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 175	892	283	165
AT	Autres immobilisations corporelles	3 822	2 963	859	1 477
CU	Autres participations	15		15	15
BH	Autres immobilisations financières	4 600		4 600	4 600
BJ	TOTAL (I)	13 459	7 702	5 757	6 257
BT	Marchandises	70 901		70 901	59 757
BX	Clients et comptes rattachés	276 662		276 662	302 813
BZ	Autres créances	19 409		19 409	72 749
CF	Disponibilités	25 234		25 234	888
CH	Charges constatées d’avance	914		914	883
CJ	TOTAL (II)	393 120		393 120	437 089
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	406 579	7 702	398 877	443 346
CP	Parts à moins d’un an	4 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 000	30 000
DD	Réserve légale (1)	3 000	3 000
DG	Autres réserves	107 871	107 871
DH	Report à nouveau	-113 734
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 301	-113 734
DL	TOTAL (I)	35 438	27 138
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	627	98 055
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	16 564	22 180
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	332 571	261 586
DY	Dettes fiscales et sociales	12 338	33 949
EA	Autres dettes	1 340	439
EC	TOTAL (IV)	363 439	416 209
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	398 877	443 346
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	363 439	416 209
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		36 723
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	961 728	138 588	1 100 316	1 213 213
FG	Production vendue services	33 251	4 360	37 611	15 509
FJ	Chiffres d’affaires nets	994 979	142 948	1 137 927	1 228 722
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				24 593
FQ	Autres produits			8	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 137 935	1 253 315
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			752 862	720 541
FT	Variation de stock (marchandises)			-11 144	86 608
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				2 769
FW	Autres achats et charges externes			323 732	457 788
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 419	3 866
FY	Salaires et traitements			38 328	65 283
FZ	Charges sociales			8 917	18 593
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			959	927
GE	Autres charges			5 845	7 715
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 122 918	1 364 090
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			15 017	-110 775
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2
GP	Total des produits financiers (V)			2
GR	Intérêts et charges assimilées			10 426	9 426
GU	Total des charges financières (VI)			10 426	9 426
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 425	-9 426
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 592	-120 201
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 473	5 253
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 473	5 253
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	250	2 472
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	250	2 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 223	2 781
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 486	-3 686
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 139 410	1 258 568
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 131 109	1 372 302
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 301	-113 734
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	11 408	11 037
A1	Renvois : Transfert de charges		5 887
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 847			3 847
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 896	959		3 855
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 743	959		7 702

31/03/2016 : Compte annuel complet

Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/009041 du 15/05/2017
Numéro de gestion : 2008B03216
Code activité : 4619B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 347	3 347
AJ	Autres immobilisations incorporelles	500	500
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 175	892	283	165
AT	Autres immobilisations corporelles	3 822	2 963	859	1 477
CU	Autres participations	15		15	15
BH	Autres immobilisations financières	4 600		4 600	4 600
BJ	TOTAL (I)	13 459	7 702	5 757	6 257
BT	Marchandises	70 901		70 901	59 757
BX	Clients et comptes rattachés	276 662		276 662	302 813
BZ	Autres créances	19 409		19 409	72 749
CF	Disponibilités	25 234		25 234	888
CH	Charges constatées d’avance	914		914	883
CJ	TOTAL (II)	393 120		393 120	437 089
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	406 579	7 702	398 877	443 346
CP	Parts à moins d’un an	4 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 000	30 000
DD	Réserve légale (1)	3 000	3 000
DG	Autres réserves	107 871	107 871
DH	Report à nouveau	-113 734
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	8 301	-113 734
DL	TOTAL (I)	35 438	27 138
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	627	98 055
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	16 564	22 180
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	332 571	261 586
DY	Dettes fiscales et sociales	12 338	33 949
EA	Autres dettes	1 340	439
EC	TOTAL (IV)	363 439	416 209
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	398 877	443 346
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	363 439	416 209
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		36 723
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	961 728	138 588	1 100 316	1 213 213
FG	Production vendue services	33 251	4 360	37 611	15 509
FJ	Chiffres d’affaires nets	994 979	142 948	1 137 927	1 228 722
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				24 593
FQ	Autres produits			8	1
FR	Total des produits d’exploitation (I)			1 137 935	1 253 315
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			752 862	720 541
FT	Variation de stock (marchandises)			-11 144	86 608
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements				2 769
FW	Autres achats et charges externes			323 732	457 788
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 419	3 866
FY	Salaires et traitements			38 328	65 283
FZ	Charges sociales			8 917	18 593
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			959	927
GE	Autres charges			5 845	7 715
GF	Total des charges d’exploitation (II)			1 122 918	1 364 090
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			15 017	-110 775
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2
GP	Total des produits financiers (V)			2
GR	Intérêts et charges assimilées			10 426	9 426
GU	Total des charges financières (VI)			10 426	9 426
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 425	-9 426
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			4 592	-120 201
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1 473	5 253
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 473	5 253
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	250	2 472
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	250	2 472
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 223	2 781
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-2 486	-3 686
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	1 139 410	1 258 568
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	1 131 109	1 372 302
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	8 301	-113 734
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	11 408	11 037
A1	Renvois : Transfert de charges		5 887
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	3 847			3 847
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	2 896	959		3 855
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 743	959		7 702

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