BIO-EN-RE - SAINT-MARTIN-DE-RE

Informations de l'établissement :

Date de création : 15/07/2009

Enseigne : L'ATELIER BIO - LA COCCINELLE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 51343759000013 / Siren : 513437590 / NIC : 00013

N° de TVA : FR 21 513437590

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION

Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».

56 : Restauration

Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)

56.1 : Restaurants et services de restauration mobile

56.10 : Restaurants et services de restauration mobile

Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)

56.10A : Restauration traditionnelle

Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12

Coordonnées de l'établissement :
BIO-EN-RE

Adresse :
16 bis AVEN DU GENERAL DE GAULLE
17410 SAINT-MARTIN-DE-RE

Historique de l'établissement :

05/06/2023 : état administratif

Etat administratif : Fermé

31/10/2022 : activité principale

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)

21/10/2021 : état administratif

Etat administratif : Fermé

01/04/2018 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
Caractère employeur : Non

01/01/2013 : enseigne

Enseigne : L'ATELIER BIO - LA COCCINELLE

13/11/2011 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/04/2018 : Préccession

Successeur : LE RESTO DE TOTO
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/07/2009

Dénomination : BIO-EN-RE

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BIO-EN-RE - Saint-Martin-de-Ré (fermé)BIO-EN-RE - Saint-Martin-de-Ré (fermé)

Publications au Bodacc :

28/09/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne physique

Annonce N°191
NOJO : 001704MYG310282
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne physique
Publication légale : Le Phare de Ré, le 14/06/2023
Oppositions : Election de domicile : Etude de Me Servan David 35 Rue La Noue 17000 La Rochelle pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 05/06/2023 enregistré au SPFE de La Rochelle 1 le 06/06/2023 sous le numéro référence 1704P01 2023 N 760 Adresse de l'ancien propriétaire: 16bis Avenue du Général de Gaulle 17410 Saint-Martin-de-Ré, Adresse du nouveau propriétaire: 15 Rue du Portugal 03200 Vichy

établissement secondaire :
Activité : restauration de type traditionnelle sans vente de boissons alcoolisées
Origine des fonds : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 50000.00 euros

Adresse :
16 bis Avenue du Général de Gaulle
17410 Saint-Martin-de-Ré

Numéro d'identification : RCS Cusset 349 791 384
Nom : YAHIAOUI Tahar

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE

06/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1262
NOJO : 001704MYG304903
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : cessation d'activité.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°791
NOJO : 001704MYG303014
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : reprise de l'activité après suspension.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

12/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1181
NOJO : 1704MYG29141400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

03/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°550
NOJO : 1704MYG27981600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

03/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°551
NOJO : 1704MYG27981700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

19/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1297
NOJO : 1704MYG26873100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

19/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1298
NOJO : 1704MYG26876500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

27/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°580
NOJO : 000001704210479
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Date de commencement d'activité : 01/04/2018
Descriptif : Mise en activité de la société sur prise en location-gérance Etablissement principal reçu en location-gérance

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 838 496 230
Dénomination : LE RESTO DE TOTO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS La rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE

27/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°539
NOJO : 000001704210504
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Descriptif : Etablissement principal donné en location-gérance

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4023
NOJO : 170419866500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2633
NOJO : 170418036900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

27/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2028
NOJO : 170416571000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1671
NOJO : 170415250600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3026
NOJO : 170413606200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2988
NOJO : BXC12292021579O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2288
NOJO : BXC11209001382Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
16bis avenue du Général de Gaulle
17410 Saint-Martin-de-Ré

14/07/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°145
NOJO : BXA081890024217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 03/07/2009
Date de commencement d'activité : 15/07/2009

Etablissement principal :
Activité : La restauration le négoce de produits et denrées alimentaires cosmétiques prêt-à-porter droguerie bazar la décoration et la vente de mobilier et articles pour la maison l'exposition d'objets d'art et artistiques l'organisation de spectacles et de concerts le conseil et la formation se rapportant a ces activités
Origine des fonds : Création

Adresse :
16bis avenue du Général de Gaulle
17410 Saint-Martin-de-Ré

Numéro d'identification : RCS La Rochelle 513 437 590
Dénomination : BIO-EN-RE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : RHEIN Françoise Michèle Gisèle Andrée né(e) COTTEN.
Gérant(e) : RHEIN Bertrand Eudes Marc.

Montant du capital : 4000 EUR

Adresse :
16bis avenue du Général de Gaulle
17410 Saint-Martin-de-Ré

Historique de l'unité légale :

31/10/2022 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Caractère employeur : Non

23/12/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/04/2018 : activité principale

Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)

Représentants légaux :

25/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Type : Personne Physique

Nom : COTTEN (RHEIN) Françoise Michèle Gisèle Andrée
Né le 28/06/1955 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Rue de la Source
Caupels
12140 Saint-Hippolyte
FRANCE

25/01/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Type : Personne Physique

Nom : RHEIN Bertrand Eudes Marc
Né le 16/10/1958 à Vaison-la-Romaine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Rue de la Source
Caupels
12140 Saint-Hippolyte
FRANCE

10/07/2015 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

20/01/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°536 déposé le 25/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

11/12/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°32 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

11/12/2011 : Acte sous seing privé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°32 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

31/12/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°37 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

31/12/2010 : Acte sous seing privé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°37 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

23/06/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°2338 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution

23/06/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°2338 déposé le 03/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°37 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°32 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°37 déposé le 05/01/2011
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°32 déposé le 04/01/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

25/01/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
16bis Avenue du Général de Gaulle
17410 Saint-Martin-de-Ré
FRANCE
Enseigne : L'ATELIER BIO - LA COCCINELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2009
Activité : La restauration le négoce de produits et denrées alimentaires cosmétiques prêt-à-porter droguerie bazar la décoration et la vente de mobilier et articles pour la maison l'exposition d'objets d'art et artistiques l'organisation de spectacles et de concerts le conseil et la formation se rapportant a ces activités
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

10/07/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Type : Siège

Adresse :
16bis avenue du Général de Gaulle
17410 Saint-Martin-de-Ré
FRANCE

10/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Type : Etablissement principal

Adresse :
16B avenue du Général de Gaulle
17410 Saint-Martin-de-Ré
FRANCE
Enseigne : L'ATELIER BIO - LA COCCINELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2009
Activité : La restauration le négoce de produits et denrées alimentaires cosmétiques prêt-à-porter droguerie bazar la décoration et la vente de mobilier et articles pour la maison l'exposition d'objets d'art et artistiques l'organisation de spectacles et de concerts le conseil et la formation se rapportant a ces activités
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

25/01/2022 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 1145
Date d’ajout de l’observation : 25/01/2022
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social. Décision du 20/01/2022

10/07/2015 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 7464
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2009
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne à compter du 15/07/2009 : Ancienne(S) : L'atelier Nouvelle(S) : L'atelier Bio

10/07/2015 : Ajout

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 8313
Date d’ajout de l’observation : 06/12/2012
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne à compter du 01/01/2013 : Ancienne(S) : L'atelier Bio Nouvelle(S) : L'ATELIER BIO - LA COCCINELLE

Personnes morales :

25/01/2022 : BIO-EN-RE

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 4000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années

10/07/2015 : BIO-EN-RE

Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 4000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°7390 déposé le 02/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°7366 déposé le 01/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°4775 déposé le 24/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°3147 déposé le 20/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°4003 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°4823 déposé le 05/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°3201 déposé le 08/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°6031 déposé le 04/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2009B00631
Dépôt : N°3547 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 8338 du 10/10/2022
Numéro de gestion : 2009B00631
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39	39
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	34 086	27 704	6 381	3 703
AT	Autres immobilisations corporelles	104 764	71 777	32 987	44 184
BH	Autres immobilisations financières	1 000		1 000	1 000
BJ	TOTAL (I)	139 888	99 520	40 368	48 887
BL	Matières premières, approvisionnements	9 116		9 116	6 385
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 142		12 142	12 000
BZ	Autres créances	1 375		1 375	356
CF	Disponibilités	3 241		3 241	7 629
CH	Charges constatées d’avance	1 232		1 232	406
CJ	TOTAL (II)	27 105		27 105	26 776
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	166 994	99 520	67 473	75 663
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 000	4 000
DH	Report à nouveau	-76 868	-90 035
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 234	13 167
DL	TOTAL (I)	-79 102	-72 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	125 590	128 086
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	20 985	18 745
DY	Dettes fiscales et sociales		700
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 000
EC	TOTAL (IV)	146 575	148 531
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	67 473	75 663
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			136 059	162 310
FQ	Autres produits			2	2
FR	Total des produits d’exploitation (I)			136 061	162 312
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			42 409	46 467
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 731	4 126
FW	Autres achats et charges externes			87 618	84 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 480	1 028
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			12 619	12 866
GE	Autres charges				1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			142 395	149 363
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-6 334	12 948
GR	Intérêts et charges assimilées				16
GU	Total des charges financières (VI)				16
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)				-16
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 334	12 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100	338
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	65
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	165	338
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	65
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		103
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	65	103
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	100	235
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	136 226	162 650
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	142 460	149 482
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 234	13 167

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 7390 du 02/09/2021
Numéro de gestion : 2009B00631
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39	39
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	34 086	27 704	6 381	3 703
AT	Autres immobilisations corporelles	104 764	71 777	32 987	44 184
BH	Autres immobilisations financières	1 000		1 000	1 000
BJ	TOTAL (I)	139 888	99 520	40 368	48 887
BL	Matières premières, approvisionnements	9 116		9 116	6 385
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 142		12 142	12 000
BZ	Autres créances	1 375		1 375	356
CF	Disponibilités	3 241		3 241	7 629
CH	Charges constatées d’avance	1 232		1 232	406
CJ	TOTAL (II)	27 105		27 105	26 776
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	166 994	99 520	67 473	75 663
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 000	4 000
DH	Report à nouveau	-76 868	-90 035
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 234	13 167
DL	TOTAL (I)	-79 102	-72 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	125 590	128 086
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	20 985	18 745
DY	Dettes fiscales et sociales		700
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 000
EC	TOTAL (IV)	146 575	148 531
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	67 473	75 663
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			136 059	162 310
FQ	Autres produits			2	2
FR	Total des produits d’exploitation (I)			136 061	162 312
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			42 409	46 467
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 731	4 126
FW	Autres achats et charges externes			87 618	84 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 480	1 028
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			12 619	12 866
GE	Autres charges				1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			142 395	149 363
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-6 334	12 948
GR	Intérêts et charges assimilées				16
GU	Total des charges financières (VI)				16
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)				-16
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 334	12 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100	338
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	65
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	165	338
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	65
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		103
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	65	103
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	100	235
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	136 226	162 650
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	142 460	149 482
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 234	13 167

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 7366 du 01/09/2021
Numéro de gestion : 2009B00631
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39	39
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	34 086	27 704	6 381	3 703
AT	Autres immobilisations corporelles	104 764	71 777	32 987	44 184
BH	Autres immobilisations financières	1 000		1 000	1 000
BJ	TOTAL (I)	139 888	99 520	40 368	48 887
BL	Matières premières, approvisionnements	9 116		9 116	6 385
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 142		12 142	12 000
BZ	Autres créances	1 375		1 375	356
CF	Disponibilités	3 241		3 241	7 629
CH	Charges constatées d’avance	1 232		1 232	406
CJ	TOTAL (II)	27 105		27 105	26 776
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	166 994	99 520	67 473	75 663
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 000	4 000
DH	Report à nouveau	-76 868	-90 035
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 234	13 167
DL	TOTAL (I)	-79 102	-72 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	125 590	128 086
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	20 985	18 745
DY	Dettes fiscales et sociales		700
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 000
EC	TOTAL (IV)	146 575	148 531
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	67 473	75 663
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			136 059	162 310
FQ	Autres produits			2	2
FR	Total des produits d’exploitation (I)			136 061	162 312
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			42 409	46 467
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 731	4 126
FW	Autres achats et charges externes			87 618	84 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 480	1 028
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			12 619	12 866
GE	Autres charges				1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			142 395	149 363
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-6 334	12 948
GR	Intérêts et charges assimilées				16
GU	Total des charges financières (VI)				16
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)				-16
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 334	12 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100	338
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	65
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	165	338
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	65
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		103
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	65	103
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	100	235
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	136 226	162 650
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	142 460	149 482
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 234	13 167

31/12/2018 : Compte annuel simplifié

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 1734 du 28/02/2022
Numéro de gestion : 2009B00631
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N

31/12/2017 : Compte annuel simplifié

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 1733 du 28/02/2022
Numéro de gestion : 2009B00631
Code activité : 6820B : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut N	Amortissement année N
Page 01 : Actif et passif (bilan)
Page 02 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
Code	Libellé du poste	Montant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
Code	Libellé du poste	Montant année N

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LA ROCHELLE (1704)
Numéro de dépôt : 4775 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 2009B00631
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	39	39
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	34 086	27 704	6 381	3 703
AT	Autres immobilisations corporelles	104 764	71 777	32 987	44 184
BH	Autres immobilisations financières	1 000		1 000	1 000
BJ	TOTAL (I)	139 888	99 520	40 368	48 887
BL	Matières premières, approvisionnements	9 116		9 116	6 385
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	12 142		12 142	12 000
BZ	Autres créances	1 375		1 375	356
CF	Disponibilités	3 241		3 241	7 629
CH	Charges constatées d’avance	1 232		1 232	406
CJ	TOTAL (II)	27 105		27 105	26 776
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	166 994	99 520	67 473	75 663
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 000	4 000
DH	Report à nouveau	-76 868	-90 035
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-6 234	13 167
DL	TOTAL (I)	-79 102	-72 868
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	125 590	128 086
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	20 985	18 745
DY	Dettes fiscales et sociales		700
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés		1 000
EC	TOTAL (IV)	146 575	148 531
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	67 473	75 663
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			136 059	162 310
FQ	Autres produits			2	2
FR	Total des produits d’exploitation (I)			136 061	162 312
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			42 409	46 467
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-2 731	4 126
FW	Autres achats et charges externes			87 618	84 874
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 480	1 028
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			12 619	12 866
GE	Autres charges				1
GF	Total des charges d’exploitation (II)			142 395	149 363
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-6 334	12 948
GR	Intérêts et charges assimilées				16
GU	Total des charges financières (VI)				16
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)				-16
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-6 334	12 932
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	100	338
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	65
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	165	338
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	65
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		103
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	65	103
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	100	235
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	136 226	162 650
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	142 460	149 482
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-6 234	13 167

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