Entreprise


Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1964
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37645002900016 / Siren : 376450029 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 51 376450029
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.7 : Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires
10.72 : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
10.72Z : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de biscottes, de biscuits et autres produits de boulangerie «secs», sucrés ou salés, y compris extrudés
- la fabrication de pâtisseries et de gâteaux de conservation, non surgelés
- la fabrication de produits apéritifs et d’autres produits similaires (petits biscuits, bretzels, etc.), sucrés ou salés

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de produits apéritifs à base de pommes de terre (cf. 10.31Z) Produits associés : 10.72.11, 10.72.12, 10.72.19, 10.72.99
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
ROUT DU VAL
61700 LONLAY-L'ABBAYE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation (NAFRev1 : 15.8F)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1964
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE SA
Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
31/07/2017 : GREEN UP
N° national/d'enregistrement : 4380234
Date de dépôt : 31/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029
Adresse :
ROUTE DE VAL
61700 LONLAY-L'ABBAYE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

31/07/2017 : GREEN UP
N° national/d'enregistrement : 4380234
Date de dépôt : 31/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029
Adresse :
ROUTE DE VAL
61700 LONLAY-L'ABBAYE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT
Adresse :
Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

14/06/2017 : GREEN ME UP
N° national/d'enregistrement : 4368636
Date de dépôt : 14/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029
Adresse :
ROUTE DE VAL
61700 LONLAY-L'ABBAYE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 707160
Date de demande : 30/08/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

14/06/2017 : GREEN ME UP
N° national/d'enregistrement : 4368636
Date de dépôt : 14/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029
Adresse :
ROUTE DE VAL
61700 LONLAY-L'ABBAYE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Carole ROGER
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

22/11/2010 : LE PETIT NORMAND
N° national/d'enregistrement : 3784019
Date de dépôt : 22/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 22/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifié
Numéro de SIREN : 376450029

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2760103
Date de demande : 22/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

20/10/2010 : PIERRE BISCUITERIE
N° national/d'enregistrement : 3775815
Date de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756294
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

20/10/2010 : PIERRE BISCUITERIE
N° national/d'enregistrement : 3775910
Date de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756292
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

23/12/2009 : GEORGES LAUTOUR
N° national/d'enregistrement : 3700827
Date de dépôt : 23/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

14/03/2008 : DIABLOTINES
N° national/d'enregistrement : 3562789
Date de dépôt : 14/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, crêpes, gâteaux, miel, sucrerie.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-17
Date du BOPI : 25/04/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-34

20/12/2007 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
N° national/d'enregistrement : 3545406
Date de dépôt : 20/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, crêpes, gâteaux, miel, sucreries.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029
Adresse :
ROUTE DU VAL
61700 LONLAY-L'ABBAYE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole
Adresse :
Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-04
Date du BOPI : 25/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2661956
Date de demande : 13/10/2017
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

19/04/2006 :
N° national/d'enregistrement : 3424156
Date de dépôt : 19/04/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029
Adresse :
ROUTE DE VAL
61700 LONLAY-L'ABBAYE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence
Adresse :
Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 ASNIERES-SUR-SEINE cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-21
Date du BOPI : 26/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610056
Date de demande : 15/02/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

21/05/2001 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
N° national/d'enregistrement : 3101475
Date de dépôt : 21/05/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, crêpes, gâteaux, miel, sucreries.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029
Adresse :
ROUTE DE VAL
61700 LONLAY-L'ABBAYE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE
Adresse :
122 RUE EDOUARD VAILLANT
92593 LEVALLOIS PERRET Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465962
Date de demande : 17/03/2011
N° de BOPI : 2011-18
Date du BOPI : 06/05/2011

30/04/2001 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
N° national/d'enregistrement : 3097939
Date de dépôt : 30/04/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, biscuits, brioches, crêpes, gâteaux, miel, sucreries.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-23
Date du BOPI : 08/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-40

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2463802
Date de demande : 23/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2772134
Date de demande : 04/02/2021
N° de BOPI : 2021-13
Date du BOPI : 02/04/2021

18/10/2000 : LE TROUVILLAIS
N° national/d'enregistrement : 3059616
Date de dépôt : 18/10/2000
Lieu de dépôt : CONDE S/NOIREAU
Date d'expiration : 18/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : biscuits, patisserie.

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445834
Date de demande : 07/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756295
Date de demande : 04/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

22/01/1990 : FLEUR DES BLES
N° national/d'enregistrement : 1741788
Date de dépôt : 22/01/1990
Lieu de dépôt : FLERS
Date d'expiration : 22/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Biscuits diététiques
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 376450029
Adresse :
ROUTE DE VAL
61700 LONLAY-L'ABBAYE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. COPPIN Pierre
Adresse :
2 Rue SARAH BERNHARDT
92665 Asnières-sur-Seine cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-02

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162588
Date de demande : 20/01/2000
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2420975
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2730492
Date de demande : 13/11/2019
N° de BOPI : 2020-12
Date du BOPI : 20/03/2020

Publications au Bodacc :
20/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3213
NOJO : 6101MYG14891200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3215
NOJO : 6101MYG13994000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4860
NOJO : 6101MYG13127300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2039
NOJO : 610112136300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°1824
NOJO : 000006101116932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4760
NOJO : 610111376300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°1647
NOJO : 000006101112861
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000 EUR
06/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°1482
NOJO : 000006101110772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LEBAUDY Charles ; Directeur général : LEBAUDY Gérard ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
11/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8398
NOJO : 610110577500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10418
NOJO : 610199047000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°3320
NOJO : BXB16216002227Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LEBAUDY Gérard Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SA)
26/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6109
NOJO : 610191248000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4504
NOJO : 610183208000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12016
NOJO : 610175583000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8264
NOJO : 610169507000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8386
NOJO : BXC12202003128G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10748
NOJO : BXC112550120807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Val
61700 Lonlay-l'abbaye
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8943
NOJO : BXC10217008327E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Val
61700 Lonlay-l'abbaye
12/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1167
NOJO : BXB102170038197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LEBAUDY Gérard Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORMANDIE (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT OUEST (SAS)
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6070
NOJO : BXC08211002448K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Alençon 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Val
61700 Lonlay-l'abbaye
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°831
NOJO : BXC08214006128A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CONDÉ-SUR-NOIREAU (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Condé-sur-Noireau 376 450 029
Dénomination : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Route de Val
61700 Lonlay-l'Abbaye
Historique de l'unité légale :
26/10/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/02/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2012 : activité principale
Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)
15/04/2012 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.29Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation (NAFRev2 : 10.72Z)
25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Biscotterie, biscuiterie, pâtisserie de conservation (NAFRev1 : 15.8F)
Représentants légaux :
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Type : Personne Physique

Nom : LEBAUDY Gérard
Né le 14/10/1955 à Domfront (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
rue de la Butte du Clos
61700 Lonlay-l'Abbaye
FRANCE
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
La Briqueterie
La Lande Patry
61105 Flers
FRANCE
29/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris-la-Défense
FRANCE
Dépôts des actes :
15/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1859 déposé le 27/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/02/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°2039 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
16/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1552 déposé le 28/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
02/07/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403672 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
01/08/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403819 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
01/08/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403819 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
27/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403819 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
27/08/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403783 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
27/08/2001 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403783 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403783 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°30373 déposé le 29/09/1992
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL 29/06/1992
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°30373 déposé le 29/09/1992
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087169 Procés Verbal d`Assemblée
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°30338 déposé le 29/07/1994
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 29/07/1994
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°30338 déposé le 29/07/1994
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087172 Statuts Mise à Jour
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°30338 déposé le 29/07/1994
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL 23/06/1994
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°30338 déposé le 29/07/1994
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087173 Procés Verbal d`Assemblée
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403783 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL 29/06/2001
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403783 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087192 Procés Verbal d`Assemblée
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403783 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087191 Procés Verbal du Conseil d`Administration
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403783 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087189 CHANGEMENT DE DENOMINATION DE LA STE FIDUCIAIRE DE FRANCE, COMMISSAIRE AUX
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403783 déposé le 27/08/2001
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087190 PV D`ASSEMBLEE DE LA SOCIETE FIDUCIAIRE DE FRANCE DU17.03.2000
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403819 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 01/08/2002
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403819 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087200 Statuts Mise à Jour
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403819 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL 27/06/2002
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403819 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087202 Procés Verbal d`Assemblée
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403819 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087201 Procés Verbal du Conseil d`Administration
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403819 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087198 NOMINATION DE LA PERSONNE ASSUMANT LA DIRECTION GENERALE DE LASOCIETE
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403819 déposé le 01/08/2002
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087199 MISE A JOUR DES STATUTS AVEC LA LOI DU 15 MAI 2001, DITE LOI NRE
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403672 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087213 RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LASTE SA
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403807 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 30/07/2004
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403807 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087215 Statuts Mise à Jour
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403807 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : ACTE 30/07/2004
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403807 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087214 Acte de Nomination des Organes de Gestion, d`Administration, de Direction, de Surveillance et de Contrôle
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403807 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : PROCES VERBAL 16/06/2004
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403807 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : DIVERS 0000087216 Procés Verbal d`Assemblée
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°2039 déposé le 13/09/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
29/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
route de Val
61700 Lonlay-l'Abbaye
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1964
Activité : Fabrication et vente de tous produits de biscuiterie et pâtisserie industrielle.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - AUTOUR - George
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5 rue des Casinos
Bagnoles-de-l'Orne
61140 Bagnoles-de-l'Orne Normandie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2012
Activité : Vente de biscuits et produits régionaux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/09/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2013B00465
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Alençon

Adresse :
avenue du Général de Gaulle -
ZI de Charné
53500 Ernée
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2013
Activité : Stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/09/2016 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Condé sur Noireau ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
29/09/2016 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Régie par la loi du 24/07/1966 et le décret du 23/03/1967.
29/09/2016 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Le tribunal de commerce de Flers a été rattaché au tribunal de commerce de Condé-sur-Noireau par le décret n° 99-659 du 30 juillet 1999 avec effet au 1er janvier 2000.
Personnes morales :
29/09/2016 : BISCUITERIE DE L'ABBAYE
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 63 années
11/09/2013 : BISCUITERIES DE L'ABBAYE
Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°2183 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1914 déposé le 24/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1941 déposé le 11/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°2493 déposé le 13/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°2037 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°2027 déposé le 27/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1568 déposé le 13/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1621 déposé le 09/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403762 déposé le 04/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1077 déposé le 23/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403804 déposé le 12/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2000B51100
Dépôt : N°1403761 déposé le 13/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 2574 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 2000B51100
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial9 0249 0249 024
AJAutres immobilisations incorporelles180 177140 19839 97952 773
ANTerrains71 30317 56753 73657 230
APConstructions1 555 063852 631702 432585 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 794 8982 646 0813 148 8172 296 284
ATAutres immobilisations corporelles547 462335 845211 617241 533
AVImmobilisations en cours61 47561 47539 668
AXAvances et acomptes274 241
CUAutres participations10 11810 11810 118
BHAutres immobilisations financières26 05126 05130 107
BJTOTAL (I)8 255 5713 992 3224 263 2493 596 036
BLMatières premières, approvisionnements2 484 85516 9422 467 9132 352 103
BRProduits intermédiaires et finis1 784 6131 784 6131 035 287
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 90215 9023 675
BXClients et comptes rattachés3 445 313205 7543 239 5592 814 306
BZAutres créances2 850 4072 850 4072 614 352
CDValeurs mobilières de placement1 2811 2811 281
CFDisponibilités3 253 1783 253 1782 011 475
CHCharges constatées d’avance266 414266 414226 800
CJTOTAL (II)14 101 963222 69613 879 26611 059 278
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 357 5344 215 01818 142 51514 655 315
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DGAutres réserves6 082 3285 298 615
DHReport à nouveau11 33511 335
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 025 407783 714
DJSubventions d’investissement325 084
DKProvisions réglementées1 941 8091 912 661
DLTOTAL (I)9 935 9648 556 325
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 052 660568 931
DVEmprunts et dettes financières divers (4)98 996106 202
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours12 045
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 585 3522 544 541
DYDettes fiscales et sociales2 837 0122 417 652
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés106 47184 274
EAAutres dettes514 016377 389
ECTOTAL (IV)8 206 5516 098 990
EETOTAL GENERAL (I à V)18 142 51514 655 315
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 472 4295 781 811
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 829
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 0008 000
FDProduction vendue biens32 410 2245 318 42537 728 64932 681 828
FGProduction vendue services76 26911 88788 15692 003
FJChiffres d’affaires nets32 494 4935 330 31237 824 80532 773 832
FMProduction stockée749 326-8 435
FOSubventions d’exploitation14 89260 356
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges201 111161 099
FQAutres produits73711 602
FRTotal des produits d’exploitation (I)38 790 87132 998 453
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 080
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 800 93317 575 487
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-112 818-148 739
FWAutres achats et charges externes6 660 7395 500 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés525 095501 910
FYSalaires et traitements6 424 4655 949 502
FZCharges sociales2 426 0142 102 512
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements368 809317 842
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions34 68123 140
GEAutres charges42 16436 990
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 178 16131 859 517
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 612 7101 138 936
GJProduits financiers de participations22
GLAutres intérêts et produits assimilés80120
GNDifférences positives de change44 481117 585
GPTotal des produits financiers (V)45 283117 607
GRIntérêts et charges assimilées139 601116 790
GSDifférences négatives de change92042 628
GUTotal des charges financières (VI)140 522159 418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95 238-41 811
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 517 4711 097 125
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital52 372
HCReprises sur provisions et transferts de charges132 812123 847
HDTotal des produits exceptionnels (VII)185 184123 847
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 45322 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital33 0553 525
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions161 959166 666
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)230 468192 538
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45 284-68 691
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise261 770148 975
HKImpôts sur les bénéfices (X)185 01095 745
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 021 33833 239 907
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 995 93132 456 193
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 025 407783 714
HQRenvois : Crédit-bail immobilier107 090107 319
A1Renvois : Transfert de charges179 565154 555
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 37434 198
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles119 19621 002140 198
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 560 824347 80856 5083 852 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 680 020368 80956 5083 992 322
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 941 809
3ZTotal Provisions réglementées1 912 661161 959132 8121 941 809
6NSur stocks et en cours19 93316 94219 93316 942
6TSur comptes clients189 62817 7391 613205 754
7BTotal Provisions pour dépréciation209 56134 68121 546222 696
7CTOTAL GENERAL2 122 222196 640154 3582 164 505
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 68121 546
UJ- Exceptionnelles161 959132 812
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières26 051
VAClients douteux ou litigieux216 547
UXAutres créances clients3 228 766
UYPersonnel et comptes rattachés2 950
VMImpôts sur les bénéfices486 685
VBT. V. A.515 498
VPDivers351 671
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 493 604
VSCharges constatées d’avance266 414
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 588 1866 562 13526 051
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2121 212
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 051 447317 325567 069
8BFournisseurs et comptes rattaché3 585 3523 585 352
8CPersonnel et comptes rattachés953 628953 628
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 440 4691 440 469
8EImpôts sur les bénéfices152 199152 199
VWT.V.A.21 56221 562
VQAutres impôts, taxes et assimilés269 154269 154
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés106 471106 471
VIGroupe et associés98 99698 996
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)514 016514 016
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 194 5067 460 384567 069167 053
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 056 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice563 872
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 3085 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 2000B51100
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial9 0249 0249 024
AJAutres immobilisations incorporelles180 177140 19839 97952 773
ANTerrains71 30317 56753 73657 230
APConstructions1 555 063852 631702 432585 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 794 8982 646 0813 148 8172 296 284
ATAutres immobilisations corporelles547 462335 845211 617241 533
AVImmobilisations en cours61 47561 47539 668
AXAvances et acomptes274 241
CUAutres participations10 11810 11810 118
BHAutres immobilisations financières26 05126 05130 107
BJTOTAL (I)8 255 5713 992 3224 263 2493 596 036
BLMatières premières, approvisionnements2 484 85516 9422 467 9132 352 103
BRProduits intermédiaires et finis1 784 6131 784 6131 035 287
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 90215 9023 675
BXClients et comptes rattachés3 445 313205 7543 239 5592 814 306
BZAutres créances2 850 4072 850 4072 614 352
CDValeurs mobilières de placement1 2811 2811 281
CFDisponibilités3 253 1783 253 1782 011 475
CHCharges constatées d’avance266 414266 414226 800
CJTOTAL (II)14 101 963222 69613 879 26611 059 278
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 357 5344 215 01818 142 51514 655 315
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DGAutres réserves6 082 3285 298 615
DHReport à nouveau11 33511 335
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 025 407783 714
DJSubventions d’investissement325 084
DKProvisions réglementées1 941 8091 912 661
DLTOTAL (I)9 935 9648 556 325
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 052 660568 931
DVEmprunts et dettes financières divers (4)98 996106 202
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours12 045
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 585 3522 544 541
DYDettes fiscales et sociales2 837 0122 417 652
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés106 47184 274
EAAutres dettes514 016377 389
ECTOTAL (IV)8 206 5516 098 990
EETOTAL GENERAL (I à V)18 142 51514 655 315
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 472 4295 781 811
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 829
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 0008 000
FDProduction vendue biens32 410 2245 318 42537 728 64932 681 828
FGProduction vendue services76 26911 88788 15692 003
FJChiffres d’affaires nets32 494 4935 330 31237 824 80532 773 832
FMProduction stockée749 326-8 435
FOSubventions d’exploitation14 89260 356
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges201 111161 099
FQAutres produits73711 602
FRTotal des produits d’exploitation (I)38 790 87132 998 453
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 080
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 800 93317 575 487
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-112 818-148 739
FWAutres achats et charges externes6 660 7395 500 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés525 095501 910
FYSalaires et traitements6 424 4655 949 502
FZCharges sociales2 426 0142 102 512
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements368 809317 842
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions34 68123 140
GEAutres charges42 16436 990
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 178 16131 859 517
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 612 7101 138 936
GJProduits financiers de participations22
GLAutres intérêts et produits assimilés80120
GNDifférences positives de change44 481117 585
GPTotal des produits financiers (V)45 283117 607
GRIntérêts et charges assimilées139 601116 790
GSDifférences négatives de change92042 628
GUTotal des charges financières (VI)140 522159 418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95 238-41 811
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 517 4711 097 125
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital52 372
HCReprises sur provisions et transferts de charges132 812123 847
HDTotal des produits exceptionnels (VII)185 184123 847
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 45322 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital33 0553 525
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions161 959166 666
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)230 468192 538
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45 284-68 691
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise261 770148 975
HKImpôts sur les bénéfices (X)185 01095 745
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 021 33833 239 907
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 995 93132 456 193
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 025 407783 714
HQRenvois : Crédit-bail immobilier107 090107 319
A1Renvois : Transfert de charges179 565154 555
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 37434 198
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles119 19621 002140 198
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 560 824347 80856 5083 852 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 680 020368 80956 5083 992 322
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 941 809
3ZTotal Provisions réglementées1 912 661161 959132 8121 941 809
6NSur stocks et en cours19 93316 94219 93316 942
6TSur comptes clients189 62817 7391 613205 754
7BTotal Provisions pour dépréciation209 56134 68121 546222 696
7CTOTAL GENERAL2 122 222196 640154 3582 164 505
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 68121 546
UJ- Exceptionnelles161 959132 812
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières26 051
VAClients douteux ou litigieux216 547
UXAutres créances clients3 228 766
UYPersonnel et comptes rattachés2 950
VMImpôts sur les bénéfices486 685
VBT. V. A.515 498
VPDivers351 671
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 493 604
VSCharges constatées d’avance266 414
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 588 1866 562 13526 051
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2121 212
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 051 447317 325567 069
8BFournisseurs et comptes rattaché3 585 3523 585 352
8CPersonnel et comptes rattachés953 628953 628
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 440 4691 440 469
8EImpôts sur les bénéfices152 199152 199
VWT.V.A.21 56221 562
VQAutres impôts, taxes et assimilés269 154269 154
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés106 471106 471
VIGroupe et associés98 99698 996
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)514 016514 016
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 194 5067 460 384567 069167 053
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 056 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice563 872
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 1792 du 16/07/2020
Numéro de gestion : 2000B51100
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial9 0249 0249 024
AJAutres immobilisations incorporelles180 177140 19839 97952 773
ANTerrains71 30317 56753 73657 230
APConstructions1 555 063852 631702 432585 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 794 8982 646 0813 148 8172 296 284
ATAutres immobilisations corporelles547 462335 845211 617241 533
AVImmobilisations en cours61 47561 47539 668
AXAvances et acomptes274 241
CUAutres participations10 11810 11810 118
BHAutres immobilisations financières26 05126 05130 107
BJTOTAL (I)8 255 5713 992 3224 263 2493 596 036
BLMatières premières, approvisionnements2 484 85516 9422 467 9132 352 103
BRProduits intermédiaires et finis1 784 6131 784 6131 035 287
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 90215 9023 675
BXClients et comptes rattachés3 445 313205 7543 239 5592 814 306
BZAutres créances2 850 4072 850 4072 614 352
CDValeurs mobilières de placement1 2811 2811 281
CFDisponibilités3 253 1783 253 1782 011 475
CHCharges constatées d’avance266 414266 414226 800
CJTOTAL (II)14 101 963222 69613 879 26611 059 278
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 357 5344 215 01818 142 51514 655 315
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DGAutres réserves6 082 3285 298 615
DHReport à nouveau11 33511 335
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 025 407783 714
DJSubventions d’investissement325 084
DKProvisions réglementées1 941 8091 912 661
DLTOTAL (I)9 935 9648 556 325
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 052 660568 931
DVEmprunts et dettes financières divers (4)98 996106 202
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours12 045
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 585 3522 544 541
DYDettes fiscales et sociales2 837 0122 417 652
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés106 47184 274
EAAutres dettes514 016377 389
ECTOTAL (IV)8 206 5516 098 990
EETOTAL GENERAL (I à V)18 142 51514 655 315
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 472 4295 781 811
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 829
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 0008 000
FDProduction vendue biens32 410 2245 318 42537 728 64932 681 828
FGProduction vendue services76 26911 88788 15692 003
FJChiffres d’affaires nets32 494 4935 330 31237 824 80532 773 832
FMProduction stockée749 326-8 435
FOSubventions d’exploitation14 89260 356
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges201 111161 099
FQAutres produits73711 602
FRTotal des produits d’exploitation (I)38 790 87132 998 453
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 080
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 800 93317 575 487
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-112 818-148 739
FWAutres achats et charges externes6 660 7395 500 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés525 095501 910
FYSalaires et traitements6 424 4655 949 502
FZCharges sociales2 426 0142 102 512
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements368 809317 842
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions34 68123 140
GEAutres charges42 16436 990
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 178 16131 859 517
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 612 7101 138 936
GJProduits financiers de participations22
GLAutres intérêts et produits assimilés80120
GNDifférences positives de change44 481117 585
GPTotal des produits financiers (V)45 283117 607
GRIntérêts et charges assimilées139 601116 790
GSDifférences négatives de change92042 628
GUTotal des charges financières (VI)140 522159 418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95 238-41 811
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 517 4711 097 125
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital52 372
HCReprises sur provisions et transferts de charges132 812123 847
HDTotal des produits exceptionnels (VII)185 184123 847
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 45322 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital33 0553 525
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions161 959166 666
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)230 468192 538
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45 284-68 691
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise261 770148 975
HKImpôts sur les bénéfices (X)185 01095 745
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 021 33833 239 907
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 995 93132 456 193
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 025 407783 714
HQRenvois : Crédit-bail immobilier107 090107 319
A1Renvois : Transfert de charges179 565154 555
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 37434 198
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles119 19621 002140 198
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 560 824347 80856 5083 852 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 680 020368 80956 5083 992 322
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 941 809
3ZTotal Provisions réglementées1 912 661161 959132 8121 941 809
6NSur stocks et en cours19 93316 94219 93316 942
6TSur comptes clients189 62817 7391 613205 754
7BTotal Provisions pour dépréciation209 56134 68121 546222 696
7CTOTAL GENERAL2 122 222196 640154 3582 164 505
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 68121 546
UJ- Exceptionnelles161 959132 812
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières26 051
VAClients douteux ou litigieux216 547
UXAutres créances clients3 228 766
UYPersonnel et comptes rattachés2 950
VMImpôts sur les bénéfices486 685
VBT. V. A.515 498
VPDivers351 671
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 493 604
VSCharges constatées d’avance266 414
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 588 1866 562 13526 051
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2121 212
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 051 447317 325567 069
8BFournisseurs et comptes rattaché3 585 3523 585 352
8CPersonnel et comptes rattachés953 628953 628
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 440 4691 440 469
8EImpôts sur les bénéfices152 199152 199
VWT.V.A.21 56221 562
VQAutres impôts, taxes et assimilés269 154269 154
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés106 471106 471
VIGroupe et associés98 99698 996
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)514 016514 016
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 194 5067 460 384567 069167 053
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 056 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice563 872
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 1981 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 2000B51100
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial9 0249 0249 024
AJAutres immobilisations incorporelles180 177140 19839 97952 773
ANTerrains71 30317 56753 73657 230
APConstructions1 555 063852 631702 432585 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 794 8982 646 0813 148 8172 296 284
ATAutres immobilisations corporelles547 462335 845211 617241 533
AVImmobilisations en cours61 47561 47539 668
AXAvances et acomptes274 241
CUAutres participations10 11810 11810 118
BHAutres immobilisations financières26 05126 05130 107
BJTOTAL (I)8 255 5713 992 3224 263 2493 596 036
BLMatières premières, approvisionnements2 484 85516 9422 467 9132 352 103
BRProduits intermédiaires et finis1 784 6131 784 6131 035 287
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 90215 9023 675
BXClients et comptes rattachés3 445 313205 7543 239 5592 814 306
BZAutres créances2 850 4072 850 4072 614 352
CDValeurs mobilières de placement1 2811 2811 281
CFDisponibilités3 253 1783 253 1782 011 475
CHCharges constatées d’avance266 414266 414226 800
CJTOTAL (II)14 101 963222 69613 879 26611 059 278
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 357 5344 215 01818 142 51514 655 315
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DGAutres réserves6 082 3285 298 615
DHReport à nouveau11 33511 335
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 025 407783 714
DJSubventions d’investissement325 084
DKProvisions réglementées1 941 8091 912 661
DLTOTAL (I)9 935 9648 556 325
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 052 660568 931
DVEmprunts et dettes financières divers (4)98 996106 202
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours12 045
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 585 3522 544 541
DYDettes fiscales et sociales2 837 0122 417 652
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés106 47184 274
EAAutres dettes514 016377 389
ECTOTAL (IV)8 206 5516 098 990
EETOTAL GENERAL (I à V)18 142 51514 655 315
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 472 4295 781 811
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 829
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 0008 000
FDProduction vendue biens32 410 2245 318 42537 728 64932 681 828
FGProduction vendue services76 26911 88788 15692 003
FJChiffres d’affaires nets32 494 4935 330 31237 824 80532 773 832
FMProduction stockée749 326-8 435
FOSubventions d’exploitation14 89260 356
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges201 111161 099
FQAutres produits73711 602
FRTotal des produits d’exploitation (I)38 790 87132 998 453
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 080
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 800 93317 575 487
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-112 818-148 739
FWAutres achats et charges externes6 660 7395 500 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés525 095501 910
FYSalaires et traitements6 424 4655 949 502
FZCharges sociales2 426 0142 102 512
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements368 809317 842
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions34 68123 140
GEAutres charges42 16436 990
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 178 16131 859 517
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 612 7101 138 936
GJProduits financiers de participations22
GLAutres intérêts et produits assimilés80120
GNDifférences positives de change44 481117 585
GPTotal des produits financiers (V)45 283117 607
GRIntérêts et charges assimilées139 601116 790
GSDifférences négatives de change92042 628
GUTotal des charges financières (VI)140 522159 418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95 238-41 811
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 517 4711 097 125
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital52 372
HCReprises sur provisions et transferts de charges132 812123 847
HDTotal des produits exceptionnels (VII)185 184123 847
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 45322 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital33 0553 525
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions161 959166 666
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)230 468192 538
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45 284-68 691
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise261 770148 975
HKImpôts sur les bénéfices (X)185 01095 745
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 021 33833 239 907
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 995 93132 456 193
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 025 407783 714
HQRenvois : Crédit-bail immobilier107 090107 319
A1Renvois : Transfert de charges179 565154 555
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 37434 198
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles119 19621 002140 198
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 560 824347 80856 5083 852 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 680 020368 80956 5083 992 322
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 941 809
3ZTotal Provisions réglementées1 912 661161 959132 8121 941 809
6NSur stocks et en cours19 93316 94219 93316 942
6TSur comptes clients189 62817 7391 613205 754
7BTotal Provisions pour dépréciation209 56134 68121 546222 696
7CTOTAL GENERAL2 122 222196 640154 3582 164 505
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 68121 546
UJ- Exceptionnelles161 959132 812
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières26 051
VAClients douteux ou litigieux216 547
UXAutres créances clients3 228 766
UYPersonnel et comptes rattachés2 950
VMImpôts sur les bénéfices486 685
VBT. V. A.515 498
VPDivers351 671
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 493 604
VSCharges constatées d’avance266 414
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 588 1866 562 13526 051
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2121 212
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 051 447317 325567 069
8BFournisseurs et comptes rattaché3 585 3523 585 352
8CPersonnel et comptes rattachés953 628953 628
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 440 4691 440 469
8EImpôts sur les bénéfices152 199152 199
VWT.V.A.21 56221 562
VQAutres impôts, taxes et assimilés269 154269 154
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés106 471106 471
VIGroupe et associés98 99698 996
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)514 016514 016
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 194 5067 460 384567 069167 053
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 056 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice563 872
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 1692 du 07/07/2018
Numéro de gestion : 2000B51100
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial9 0249 0249 024
AJAutres immobilisations incorporelles180 177140 19839 97952 773
ANTerrains71 30317 56753 73657 230
APConstructions1 555 063852 631702 432585 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 794 8982 646 0813 148 8172 296 284
ATAutres immobilisations corporelles547 462335 845211 617241 533
AVImmobilisations en cours61 47561 47539 668
AXAvances et acomptes274 241
CUAutres participations10 11810 11810 118
BHAutres immobilisations financières26 05126 05130 107
BJTOTAL (I)8 255 5713 992 3224 263 2493 596 036
BLMatières premières, approvisionnements2 484 85516 9422 467 9132 352 103
BRProduits intermédiaires et finis1 784 6131 784 6131 035 287
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 90215 9023 675
BXClients et comptes rattachés3 445 313205 7543 239 5592 814 306
BZAutres créances2 850 4072 850 4072 614 352
CDValeurs mobilières de placement1 2811 2811 281
CFDisponibilités3 253 1783 253 1782 011 475
CHCharges constatées d’avance266 414266 414226 800
CJTOTAL (II)14 101 963222 69613 879 26611 059 278
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 357 5344 215 01818 142 51514 655 315
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DGAutres réserves6 082 3285 298 615
DHReport à nouveau11 33511 335
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 025 407783 714
DJSubventions d’investissement325 084
DKProvisions réglementées1 941 8091 912 661
DLTOTAL (I)9 935 9648 556 325
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 052 660568 931
DVEmprunts et dettes financières divers (4)98 996106 202
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours12 045
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 585 3522 544 541
DYDettes fiscales et sociales2 837 0122 417 652
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés106 47184 274
EAAutres dettes514 016377 389
ECTOTAL (IV)8 206 5516 098 990
EETOTAL GENERAL (I à V)18 142 51514 655 315
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 472 4295 781 811
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 829
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 0008 000
FDProduction vendue biens32 410 2245 318 42537 728 64932 681 828
FGProduction vendue services76 26911 88788 15692 003
FJChiffres d’affaires nets32 494 4935 330 31237 824 80532 773 832
FMProduction stockée749 326-8 435
FOSubventions d’exploitation14 89260 356
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges201 111161 099
FQAutres produits73711 602
FRTotal des produits d’exploitation (I)38 790 87132 998 453
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 080
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 800 93317 575 487
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-112 818-148 739
FWAutres achats et charges externes6 660 7395 500 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés525 095501 910
FYSalaires et traitements6 424 4655 949 502
FZCharges sociales2 426 0142 102 512
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements368 809317 842
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions34 68123 140
GEAutres charges42 16436 990
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 178 16131 859 517
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 612 7101 138 936
GJProduits financiers de participations22
GLAutres intérêts et produits assimilés80120
GNDifférences positives de change44 481117 585
GPTotal des produits financiers (V)45 283117 607
GRIntérêts et charges assimilées139 601116 790
GSDifférences négatives de change92042 628
GUTotal des charges financières (VI)140 522159 418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95 238-41 811
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 517 4711 097 125
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital52 372
HCReprises sur provisions et transferts de charges132 812123 847
HDTotal des produits exceptionnels (VII)185 184123 847
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 45322 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital33 0553 525
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions161 959166 666
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)230 468192 538
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45 284-68 691
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise261 770148 975
HKImpôts sur les bénéfices (X)185 01095 745
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 021 33833 239 907
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 995 93132 456 193
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 025 407783 714
HQRenvois : Crédit-bail immobilier107 090107 319
A1Renvois : Transfert de charges179 565154 555
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 37434 198
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles119 19621 002140 198
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 560 824347 80856 5083 852 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 680 020368 80956 5083 992 322
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 941 809
3ZTotal Provisions réglementées1 912 661161 959132 8121 941 809
6NSur stocks et en cours19 93316 94219 93316 942
6TSur comptes clients189 62817 7391 613205 754
7BTotal Provisions pour dépréciation209 56134 68121 546222 696
7CTOTAL GENERAL2 122 222196 640154 3582 164 505
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 68121 546
UJ- Exceptionnelles161 959132 812
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières26 051
VAClients douteux ou litigieux216 547
UXAutres créances clients3 228 766
UYPersonnel et comptes rattachés2 950
VMImpôts sur les bénéfices486 685
VBT. V. A.515 498
VPDivers351 671
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 493 604
VSCharges constatées d’avance266 414
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 588 1866 562 13526 051
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2121 212
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 051 447317 325567 069
8BFournisseurs et comptes rattaché3 585 3523 585 352
8CPersonnel et comptes rattachés953 628953 628
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 440 4691 440 469
8EImpôts sur les bénéfices152 199152 199
VWT.V.A.21 56221 562
VQAutres impôts, taxes et assimilés269 154269 154
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés106 471106 471
VIGroupe et associés98 99698 996
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)514 016514 016
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 194 5067 460 384567 069167 053
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 056 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice563 872
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 2229 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 2000B51100
Code activité : 1072Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial9 0249 0249 024
AJAutres immobilisations incorporelles180 177140 19839 97952 773
ANTerrains71 30317 56753 73657 230
APConstructions1 555 063852 631702 432585 058
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 794 8982 646 0813 148 8172 296 284
ATAutres immobilisations corporelles547 462335 845211 617241 533
AVImmobilisations en cours61 47561 47539 668
AXAvances et acomptes274 241
CUAutres participations10 11810 11810 118
BHAutres immobilisations financières26 05126 05130 107
BJTOTAL (I)8 255 5713 992 3224 263 2493 596 036
BLMatières premières, approvisionnements2 484 85516 9422 467 9132 352 103
BRProduits intermédiaires et finis1 784 6131 784 6131 035 287
BVAvances et acomptes versés sur commandes15 90215 9023 675
BXClients et comptes rattachés3 445 313205 7543 239 5592 814 306
BZAutres créances2 850 4072 850 4072 614 352
CDValeurs mobilières de placement1 2811 2811 281
CFDisponibilités3 253 1783 253 1782 011 475
CHCharges constatées d’avance266 414266 414226 800
CJTOTAL (II)14 101 963222 69613 879 26611 059 278
COTOTAL GENERAL (0 à V)22 357 5344 215 01818 142 51514 655 315
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel500 000500 000
DDRéserve légale (1)50 00050 000
DGAutres réserves6 082 3285 298 615
DHReport à nouveau11 33511 335
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 025 407783 714
DJSubventions d’investissement325 084
DKProvisions réglementées1 941 8091 912 661
DLTOTAL (I)9 935 9648 556 325
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 052 660568 931
DVEmprunts et dettes financières divers (4)98 996106 202
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours12 045
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 585 3522 544 541
DYDettes fiscales et sociales2 837 0122 417 652
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés106 47184 274
EAAutres dettes514 016377 389
ECTOTAL (IV)8 206 5516 098 990
EETOTAL GENERAL (I à V)18 142 51514 655 315
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an7 472 4295 781 811
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8 829
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 0008 000
FDProduction vendue biens32 410 2245 318 42537 728 64932 681 828
FGProduction vendue services76 26911 88788 15692 003
FJChiffres d’affaires nets32 494 4935 330 31237 824 80532 773 832
FMProduction stockée749 326-8 435
FOSubventions d’exploitation14 89260 356
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges201 111161 099
FQAutres produits73711 602
FRTotal des produits d’exploitation (I)38 790 87132 998 453
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)8 080
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements20 800 93317 575 487
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-112 818-148 739
FWAutres achats et charges externes6 660 7395 500 873
FXImpôts, taxes et versements assimilés525 095501 910
FYSalaires et traitements6 424 4655 949 502
FZCharges sociales2 426 0142 102 512
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements368 809317 842
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions34 68123 140
GEAutres charges42 16436 990
GFTotal des charges d’exploitation (II)37 178 16131 859 517
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 612 7101 138 936
GJProduits financiers de participations22
GLAutres intérêts et produits assimilés80120
GNDifférences positives de change44 481117 585
GPTotal des produits financiers (V)45 283117 607
GRIntérêts et charges assimilées139 601116 790
GSDifférences négatives de change92042 628
GUTotal des charges financières (VI)140 522159 418
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-95 238-41 811
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 517 4711 097 125
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital52 372
HCReprises sur provisions et transferts de charges132 812123 847
HDTotal des produits exceptionnels (VII)185 184123 847
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion35 45322 347
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital33 0553 525
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions161 959166 666
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)230 468192 538
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-45 284-68 691
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise261 770148 975
HKImpôts sur les bénéfices (X)185 01095 745
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)39 021 33833 239 907
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)37 995 93132 456 193
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 025 407783 714
HQRenvois : Crédit-bail immobilier107 090107 319
A1Renvois : Transfert de charges179 565154 555
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)19 37434 198
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles119 19621 002140 198
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 560 824347 80856 5083 852 124
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 680 020368 80956 5083 992 322
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires1 941 809
3ZTotal Provisions réglementées1 912 661161 959132 8121 941 809
6NSur stocks et en cours19 93316 94219 93316 942
6TSur comptes clients189 62817 7391 613205 754
7BTotal Provisions pour dépréciation209 56134 68121 546222 696
7CTOTAL GENERAL2 122 222196 640154 3582 164 505
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation34 68121 546
UJ- Exceptionnelles161 959132 812
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières26 051
VAClients douteux ou litigieux216 547
UXAutres créances clients3 228 766
UYPersonnel et comptes rattachés2 950
VMImpôts sur les bénéfices486 685
VBT. V. A.515 498
VPDivers351 671
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 493 604
VSCharges constatées d’avance266 414
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES6 588 1866 562 13526 051
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 2121 212
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 051 447317 325567 069
8BFournisseurs et comptes rattaché3 585 3523 585 352
8CPersonnel et comptes rattachés953 628953 628
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 440 4691 440 469
8EImpôts sur les bénéfices152 199152 199
VWT.V.A.21 56221 562
VQAutres impôts, taxes et assimilés269 154269 154
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés106 471106 471
VIGroupe et associés98 99698 996
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)514 016514 016
VYTOTAL – ETAT DES DETTES8 194 5067 460 384567 069167 053
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 056 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice563 872

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