BLANCHEPORTE

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Nord
  3. TOURCOING
  4. BLANCHEPORTE
BLANCHEPORTE
Dernière mise à jour : 04/01/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/1980
Dénomination usuelle : BLANCHEPORTE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32100801300013 / Siren : 321008013 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 0 321008013
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.9 : Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés
Ce groupe comprend le commerce de détail par correspondance, par Internet, par démarcheurs, par distributeurs automatiques, etc.
47.91 : Vente à distance
Cette classe comprend le commerce de détail, par correspondance ou par Internet, c’est-à-dire le commerce de détail où l’acheteur fait son choix à l’aide de publicités, de catalogues, d’informations figurant sur un site web, de modèles ou de tout autre moyen publicitaire et effectue sa commande par courrier, téléphone ou Internet (en général grâce à des procédures particulières prévues par les sites web). Les produits achetés peuvent être téléchargés directement sur Internet ou livrés physiquement au client.
47.91A : Vente à distance sur catalogue général
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de tous types de produits par correspondance
- le commerce de détail de tous types de produits par Internet

Cette sous-classe comprend aussi :
- la vente directe par téléphone ou par le truchement de la radio ou de la télévision
- les activités de vente aux enchères au détail sur Internet

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de véhicules automobiles et de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles par Internet (cf. 45.1 et 45.3)
- le commerce de détail de motocycles et de pièces et d’accessoires de motocycles par Internet (cf. 45.40Z) Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p, 47.00.13p, 47.00.14p, 47.00.15p, 47.00.16p, 47.00.17p, 47.00.18p, 47.00.19p, 47.00.21p, 47.00.22p, 47.00.23p, 47.00.24p, 47.00.25p, 47.00.26p, 47.00.27p, 47.00.31p, 47.00.32p, 47.00.33p, 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p, 47.00.51p, 47.00.52p, 47.00.53p, 47.00.54p, 47.00.55p, 47.00.56p, 47.00.57p, 47.00.58p, 47.00.59p, 47.00.61p, 47.00.62p, 47.00.63p, 47.00.64p, 47.00.65p, 47.00.66p, 47.00.67p, 47.00.68p, 47.00.69p, 47.00.71p, 47.00.72p, 47.00.73p, 47.00.74p, 47.00.75p, 47.00.76p, 47.00.77p, 47.00.78p, 47.00.79p, 47.00.81p, 47.00.82p, 47.00.83p, 47.00.84p, 47.00.85p, 47.00.86p, 47.00.87p, 47.00.88p, 47.00.89p, 47.00.91p, 47.00.92p, 47.00.99p
Coordonnées de l'établissement :
BLANCHEPORTE
Adresse :
22 Rue DE LA BLANCHE PORTE
59200 TOURCOING

Adresse secondaire :
41 Rue D AUSTERLITZ
59200 TOURCOING
Historique de l'établissement :
04/01/2022 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : BLANCHEPORTE
10/09/2008 : activité principale
Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (NAFRev2 : 47.91B)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Vente par correspondance spécialisée (NAFRev1 : 52.6B)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
28/03/2022 : PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22016600
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 17/08/2022
Date de dépôt : 28/06/2022
Date du texte : 28/03/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 22/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises de vente à distance (2198)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Siret : 32100801300013
Code APE : 4791A
Secteur : Vente à distance sur catalogue général

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1980
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Dénomination usuelle: BLANCHE PORTE
Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)
Sigle : CIVAD
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BLANCHEPORTE - Tourcoing (siège)COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE - Grenoble (fermé)COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE - Tourcoing (fermé)COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE - Reims (fermé)COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE - Roubaix (fermé)COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE - Tourcoing (fermé)COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE - Arras (fermé)COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE - Douai (fermé)COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE - Tourcoing (fermé)COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE - Tourcoing (fermé)
Marques françaises :
14/02/2017 : CARNET DE FEMME(S)
N° national/d'enregistrement : 4337875
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; magazines ; journaux ; catalogues de vente par correspondance et à distance d'articles d'habillement ; publications, périodiques, imprimés ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes, collants et bas ; chaussons ; vêtements et chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; vêtements de nuit ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire ; regroupement à l'exception de leur transport pour le compte de tiers d'articles d'habillement et d'accessoires vestimentaires et de parure et ce dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits et d'articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure, vendus à distance et notamment par correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et de colis. Services de vente au détail de vêtements et d'accessoires vestimentaires.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CIVAD LA BLANCHE PORTE, Mme FRUCHART Lucie
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-34
Date du BOPI : 25/08/2017

14/02/2017 : CARNET DE FEMME(S)
N° national/d'enregistrement : 4337875
Date de dépôt : 14/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d autres classes ; produits de l imprimerie ; magazines ; journaux ; catalogues de vente par correspondance et à distance d'articles d'habillement ; publications, périodiques, imprimés ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes, collants et bas ; chaussons ; vêtements et chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; vêtements de nuit ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire ; regroupement à l'exception de leur transport pour le compte de tiers d'articles d'habillement et d'accessoires vestimentaires et de parure et ce dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits et d'articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure, vendus à distance et notamment par correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog ; organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et de colis. Services de vente au détail de vêtements et d'accessoires vestimentaires.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CIVAD LA BLANCHE PORTE, Mme. Lucie FRUCHART
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

16/09/2016 : WINAPRINT
N° national/d'enregistrement : 4299896
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d aide à la gestion des affaires commerciales notamment dans le domaine de l édition, de la fabrication, du façonnage, de l impression de produits de l imprimerie tels que catalogues, brochures, documents publicitaires, courriers ; promotion des ventes pour les tiers. Services de sous-traitance (assistance commerciale) ; Services d'approvisionnement en matières premières. Conception de matériel publicitaire ; distribution/ diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons].Service de reproduction de documents ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et conditionnement de catalogues, brochures, documents publicitaires, courriers ; routage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux. Services d impression et de façonnage. Conseil dans le domaine de l édition et de l impression, du façonnage de produits de l imprimerie tels que catalogues, brochures, documents publicitaires, courriers, d emballages. Photogravure ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine de l édition, de la fabrication, du façonnage, de l impression de produits de l imprimerie tels que catalogues, brochures, documents publicitaires, courriers ; services d'analyses industrielles ; Services de conseil technologiques dans le domaine du processus d impression papier/web.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE DE LA BLANCHE PORTE
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CIVAD LA BLANCHE PORTE, Mme. Lucie FRUCHART
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

16/09/2016 : WINAPRINT
N° national/d'enregistrement : 4299896
Date de dépôt : 16/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 16/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Services d'aide à la gestion des affaires commerciales notamment dans le domaine de l'édition, de la fabrication, du façonnage, de l'impression de produits de l'imprimerie tels que catalogues, brochures, documents publicitaires, courriers ; promotion des ventes pour les tiers. Services de sous-traitance (assistance commerciale) ; services d'approvisionnement en matières premières. Conception de matériel publicitaire ; distribution/ diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Service de reproduction de documents ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Emballage et conditionnement de catalogues, brochures, documents publicitaires, courriers ; routage ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement de matériaux. Services d'impression et de façonnage. Conseil dans le domaine de l'impression, du façonnage de produits de l'imprimerie tels que catalogues, brochures, documents publicitaires, courriers, d'emballages. Photogravure ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseil dans le domaine de l'édition de produits de l'imprimerie tels que catalogues, brochures, documents publicitaires, courriers, d'emballages.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs dans le domaine de l'édition, de la fabrication, du façonnage, de l'impression de produits de l'imprimerie tels que catalogues, brochures, documents publicitaires, courriers ; services d'analyses industrielles ; services de conseil technologiques dans le domaine du processus d'impression papier/Web.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE DE LA BLANCHE PORTE
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CIVAD LA BLANCHE PORTE, Mme FRUCHART Lucie
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

29/04/2016 : B ACTIV
N° national/d'enregistrement : 4268644
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de promotion publicitaire, services informatisés de commandes en ligne et de traitement administratif des commandes.

Déposant 1 : CIVAD, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blancheporte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3SI SUPPORT, Mme. Anne GLORIEUX
Adresse :
243 RUE Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

29/04/2016 : B ACTIV
N° national/d'enregistrement : 4268644
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de promotion publicitaire, services informatisés de commandes en ligne et de traitement administratif des commandes.

Déposant 1 : CIVAD, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blancheporte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3SI SUPPORT, Mme. Anne GLORIEUX
Adresse :
243 RUE Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

29/04/2016 : B ACTIV
N° national/d'enregistrement : 4268644
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services de promotion publicitaire, services informatisés de commandes en ligne et de traitement administratif des commandes.

Déposant 1 : CIVAD, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blancheporte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3SI SUPPORT, Mme. Anne GLORIEUX
Adresse :
243 RUE Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

29/01/2016 : COLORS & Co by Blancheporte
N° national/d'enregistrement : 4244581
Date de dépôt : 29/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/01/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bijouterie ; porte-clefs de fantaisie ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; sous-vêtements.

Déposant 1 : CIVAD, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blancheporte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3SI SUPPORT, Mme. Anne GLORIEUX
Adresse :
243-245 rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

29/01/2016 : COLORS & Co by Blancheporte
N° national/d'enregistrement : 4244581
Date de dépôt : 29/01/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/01/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : bijouterie ; porte-clefs de fantaisie ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; sous-vêtements.

Déposant 1 : CIVAD, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blancheporte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3SI SUPPORT, Mme. Anne GLORIEUX
Adresse :
243-245 rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

17/04/2014 : La mode sans se ruiner
N° national/d'enregistrement : 4085098
Date de dépôt : 17/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 17/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de publicité et affaires ; vente en ligne et par correspondance d'articles d'habillement, d'ameublement, d'électroménager, d'ustensiles pour le ménage ou la cuisine, de linge de maison, de matériel informatique et hi-fi ; études de marché, recherche de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion et location de fichiers informatiques, promotion de vente, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur les dits marches, développement des sociétés (aide à la direction des affaires), aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et de colis, publicité et affaires, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire. Service de traitement de données, à savoir : saisie, recueil, systématisation de données ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément aux moyen d'un catalogue et d'un site Internet de vente à distance d'articles d'habillement, d'ameublement, d'électroménager, d'ustensiles pour le ménage ou la cuisine, de linge de maison, de matériel informatique et hi-fi ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques, transmission de messages, communications téléphoniques, télématiques, par des réseaux de télécommunication internationales, messagerie électronique, communications par réseaux de fibres optiques, télécommunication, information en matière de télécommunication, transmission de message et d'images assistées par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, transmission d'informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal, messageries informatiques, téléphoniques, transmission d'informations continues dans une banque de données ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission et d'émission de données, de sons, d'images et de signaux.

Déposant 1 : CIVAD, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22, rue de la Blancheporte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3SI SUPPORT, Mme GLORIEUX Anne
Adresse :
243-245, rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

17/04/2014 : La mode sans se ruiner
N° national/d'enregistrement : 4085098
Date de dépôt : 17/04/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 17/04/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de publicité et affaires ; vente en ligne et par correspondance d'articles d'habillement, d'ameublement, d'électroménager, d'ustensiles pour le ménage ou la cuisine, de linge de maison, de matériel informatique et hi-fi ; études de marché, recherche de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion et location de fichiers informatiques, promotion de vente, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur les dits marches, développement des sociétés (aide à la direction des affaires), aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et de colis, publicité et affaires, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire. Service de traitement de données, à savoir : saisie, recueil, systématisation de données ; regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément aux moyen d'un catalogue et d'un site Internet de vente à distance d'articles d'habillement, d'ameublement, d'électroménager, d'ustensiles pour le ménage ou la cuisine, de linge de maison, de matériel informatique et hi-fi ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques, transmission de messages, communications téléphoniques, télématiques, par des réseaux de télécommunication internationales, messagerie électronique, communications par réseaux de fibres optiques, télécommunication, information en matière de télécommunication, transmission de message et d'images assistées par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, transmission d'informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal, messageries informatiques, téléphoniques, transmission d'informations continues dans une banque de données ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission et d'émission de données, de sons, d'images et de signaux.

Déposant 1 : CIVAD, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22, rue de la Blancheporte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3SI SUPPORT, Mme GLORIEUX Anne
Adresse :
243-245, rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 688524
Date de demande : 03/11/2016
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-45
Date du BOPI : 10/11/2016

04/04/2012 : CONFIDENCE LINGERIE
N° national/d'enregistrement : 3910747
Date de dépôt : 04/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/04/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogue de vente à distance ; prospectus ; affiches ; emballages et sacs en papiers ; cartons ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; serviette de plages ; linge de lit ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtement ; lingerie ; vêtements de bain et de plage ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; transmission d'informations publicitaires par le biais d'Internet.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE DE LA BLANCHE PORTE
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : Cabinet LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion
Adresse :
85 Boulevard Malesherbes
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 598045
Date de demande : 04/04/2013
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-45
Date du BOPI : 09/11/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809399
Date de demande : 24/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

12/11/2010 : Blancheporte
N° national/d'enregistrement : 3781813
Date de dépôt : 12/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, manuels, supports d'enregistrement sur listages, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, essuie-mains en papier, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, machines à relier et à plastifier pour le bureau, plastifieuses à chaud, perforateurs pour le bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets enveloppes, pochettes, films et feuilles. Catalogues de vente par correspondance et à distance. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets enveloppes, pochettes en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres récipients ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table. Linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tapis de billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housse de protection pour les meubles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements habillement, chaussures autres qu'orthopédiques, chapellerie, bandanas foulards, bandeaux pour la tête habillement, bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie habillement, cravates, doublures confectionnées parties de vêtements, écharpes, étoles fourrures, foulards, châles, fourrures vêtements, gants habillement, mitaines, peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire. Regroupement à l'exception de leur transport pour le compte de tiers d'articles d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de parure, d'articles de maroquinerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, de fils notamment fils à tricoter, d'ustensiles et de récipients pour le ménage et la cuisine, d'objets de décoration, et ce dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure, articles de maroquinerie, articles textiles et/ou linge de maison, fils notamment fils à tricoter, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, objets de décoration, vendus à distance et notamment par correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog. Organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et de colis ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison, de fils notamment fils à tricoter, des ustensiles et des récipients pour le ménage et la cuisine, des objets de décoration. Fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne à savoir blog, chat ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison, de fils notamment fils à tricoter, des ustensiles et des récipients pour le ménage et la cuisine, des objets de décoration. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale blog, mobiles, mobiles 3G et mondiale de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol ou à accès privé ou réservé de type Intranet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison, des fils notamment fils à tricoter, des ustensiles et des récipients pour le ménage et la cuisine, des objets de décoration ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours éducation ou divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; loteries. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013

Mandataire 1 : CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 672624
Date de demande : 21/06/2016
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

Bénéficiare 1 : CIC NORD OUEST

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759663
Date de demande : 18/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

12/11/2010 : B
N° national/d'enregistrement : 3781819
Date de dépôt : 12/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, manuels, supports d'enregistrement sur listages, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, essuie-mains en papier, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, machines à relier et à plastifier pour le bureau, plastifieuses à chaud, perforateurs pour le bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets enveloppes, pochettes, films et feuilles. Catalogues de vente par correspondance et à distance. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets enveloppes, pochettes en cuir pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres récipients ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 23
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table. Linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tapis de billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housse de protection pour les meubles ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements habillement, chaussures autres qu'orthopédiques, chapellerie, bandanas foulards, bandeaux pour la tête habillement, bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie habillement, cravates, doublures confectionnées parties de vêtements, écharpes, étoles fourrures, foulards, châles, fourrures vêtements, gants habillement, mitaines, peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sous-vêtements ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison, de fils notamment fils à tricoter, des ustensiles et des récipients pour le ménage et la cuisine, des objets de décoration. Fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne à savoir blog, chat ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison, de fils notamment fils à tricoter, des ustensiles et des récipients pour le ménage et la cuisine, des objets de décoration. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale blog, mobiles, mobiles 3G et mondiale de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol ou à accès privé ou réservé de type Intranet dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison, des fils notamment fils à tricoter, des ustensiles et des récipients pour le ménage et la cuisine, des objets de décoration ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours éducation ou divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; loteries. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013

Mandataire 1 : CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759665
Date de demande : 18/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

12/10/2010 : cibléa
N° national/d'enregistrement : 3773704
Date de dépôt : 12/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 12/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues, fichiers à savoir produits de l'imprimerie. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Aide à la direction des affaires. Location de fichiers informatiques. Recueil et systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Recherches d'informations dans un fichier informatique pour des tiers. ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image à savoir : communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal, messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations continues dans une banque de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de transmission d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet. Communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission et d'émission de données, de sons, d'images et de signaux ; ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services technologiques, services de recherches et de conception technologiques à savoir : recherche et développement de nouveaux produits. Location de logiciels informatiques.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013

Mandataire 1 : CABINET LHERMET & LEFRANC BOZMAROV, CABINET LHERMET & LEFRANC BOZMAROV, Mme LEFRANC BOZMAROV Marion

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2756833
Date de demande : 12/08/2020
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

03/11/2008 : COEUR AU SUD
N° national/d'enregistrement : 3609025
Date de dépôt : 03/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, manuels, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, essuie-mains en papier, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), machines à relier et à plastifier pour le bureau, plastifieuses à chaud (matériel de bureau), perforateurs pour le bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Catalogues de vente par correspondance et à distance. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (autres qu'orthopédiques), chapellerie, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures et ceintures porte-monnaie (habillement), cravates, doublures confectionnées (parties de vêtements), écharpes, étoles (fourrures), foulards, châles, fourrures (vêtements), gants (habillement), mitaines, peignoirs, costumes de bain et de plage, lingerie de corps, sous-vêtements.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE DE LA BLANCHE PORTE
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : Cabinet LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION
Adresse :
14 RUE du Vieux Faubourg, CS 30028
59042 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694421
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

09/04/2008 : ZENORA
N° national/d'enregistrement : 3568298
Date de dépôt : 09/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations cosmétiques composées d'extraits de plantes sous forme de gélules.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sels minéraux, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, vitamines sous forme de gélules.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : Cabinet LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION
Adresse :
14 RUE du Vieux Faubourg, CS 30028
59042 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676728
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-32
Date du BOPI : 10/08/2018

26/02/2008 : ZENORA
N° national/d'enregistrement : 3558654
Date de dépôt : 26/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues de vente par correspondance et à distance d'articles et de produits de beauté, de diététique et de soin. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherche et mise en application des méthodes relatives à l'innovation sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation ; informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés. Regroupement pour le compte de tiers, d'articles et de produits de beauté, de diététique et de soin, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de tous types d'articles et de produits de beauté, de diététique et de soin, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations continues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique. Services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne (à savoir “ blog ”, “ chat ”) ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins de beauté, conseils dans le domaine de l'hygiène et de la beauté.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE DE LA BLANCHE PORTE
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : Cabinet LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION
Adresse :
14 RUE du Vieux Faubourg, CS 30028
59042 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-14
Date du BOPI : 04/04/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673339
Date de demande : 22/02/2018
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

12/09/2007 : NATURAL OPTION
N° national/d'enregistrement : 3523986
Date de dépôt : 12/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement de la peau ou des cheveux à usage cosmétique ; savons ; tous ces produits pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou des huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, ou protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres. Compléments nutritionnels à usage cosmétique pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou des huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, ou protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons. Parfumerie. Huiles essentielles ; déodorants à usage personnel ; dentifrices ; produits de maquillage.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou des huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, ou protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues de vente par correspondance et à distance d'articles beauté, de diététique, de soin. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherche et mise en application des méthodes relatives à l'innovation sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation ; informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés. Regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) de tous types de produits de beauté, de soin, de diététique, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de tous types de produits de beauté, de soin, de diététique, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations continues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique. Services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne (à savoir “ blog ”, “ chat ”) ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web et mobiles.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins de beauté, conseils dans le domaine de l'hygiène et de la beauté.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 Rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CIVAD BLANCHEPORTE, Mme Fruchart Lucie
Adresse :
22 RUE de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657369
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

12/09/2007 : NATURAL OPTION
N° national/d'enregistrement : 3523984
Date de dépôt : 12/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement de la peau ou des cheveux à usage cosmétique ; savons ; tous ces produits pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou des huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, ou protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres. Compléments nutritionnels à usage cosmétique pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou des huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, ou protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons. Parfumerie. Huiles essentielles ; déodorants à usage personnel ; dentifrices ; produits de maquillage.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou des huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, ou protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues de vente par correspondance et à distance d'articles beauté, de diététique, de soin. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherche et mise en application des méthodes relatives à l'innovation sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation ; informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés. Regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) de tous types de produits de beauté, de soin, de diététique, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de tous types de produits de beauté, de soin, de diététique, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations continues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique. Services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne (à savoir “ blog ”, “ chat ”) ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web et mobiles.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins de beauté, conseils dans le domaine de l'hygiène et de la beauté.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 Rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CIVAD BLANCHEPORTE, Mme Fruchart Lucie
Adresse :
22 Rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 719684
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657371
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

12/09/2007 : NATURAL OPTION
N° national/d'enregistrement : 3523986
Date de dépôt : 12/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement de la peau ou des cheveux à usage cosmétique ; savons ; tous ces produits pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou des huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, ou protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres. Compléments nutritionnels à usage cosmétique pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou des huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, ou protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons. Parfumerie. Huiles essentielles ; déodorants à usage personnel ; dentifrices ; produits de maquillage.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou des huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, ou protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues de vente par correspondance et à distance d'articles beauté, de diététique, de soin. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherche et mise en application des méthodes relatives à l'innovation sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation ; informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés. Regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) de tous types de produits de beauté, de soin, de diététique, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de tous types de produits de beauté, de soin, de diététique, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations continues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique. Services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne (à savoir “ blog ”, “ chat ”) ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web et mobiles.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins de beauté, conseils dans le domaine de l'hygiène et de la beauté.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 Rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CIVAD BLANCHEPORTE, Mme Fruchart Lucie
Adresse :
22 RUE de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 720022
Date de demande : 28/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657369
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

12/09/2007 : NATURAL OPTION
N° national/d'enregistrement : 3523984
Date de dépôt : 12/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cosmétiques, produits pour le traitement, l'entretien et l'embellissement de la peau ou des cheveux à usage cosmétique ; savons ; tous ces produits pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou des huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, ou protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres. Compléments nutritionnels à usage cosmétique pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou des huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, ou protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons. Parfumerie. Huiles essentielles ; déodorants à usage personnel ; dentifrices ; produits de maquillage.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical pouvant notamment contenir des extraits végétaux et/ou huiles végétales ou animales ou des huiles essentielles ou des micronutriments tels que vitamines et/ou minéraux et/ou peptides et/ou acides aminés et/ou acides gras, et/ou végétaux, et/ou extraits végétaux et/ou molécules purifiées extraites de végétaux, ou protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues de vente par correspondance et à distance d'articles beauté, de diététique, de soin. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherche et mise en application des méthodes relatives à l'innovation sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation ; informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés. Regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport) de tous types de produits de beauté, de soin, de diététique, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir de tous types de produits de beauté, de soin, de diététique, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations continues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique. Services de forum de discussion en ligne permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne (à savoir “ blog ”, “ chat ”) ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G) et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) notamment dans le domaine de la beauté, du soin, de la diététique.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de bases de données conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web et mobiles.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soins de beauté, conseils dans le domaine de l'hygiène et de la beauté.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 Rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CIVAD BLANCHEPORTE, Mme Fruchart Lucie
Adresse :
22 Rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-42
Date du BOPI : 19/10/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657371
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

28/02/2007 : BELLE ET BIEN LE BIEN-ETRE AU QUOTIDIEN
N° national/d'enregistrement : 3484984
Date de dépôt : 28/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, catalogues, imprimés et produits de l'imprimerie, catalogues de vente par correspondance.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, gestion des affaires commerciales, organisation d'opérations publicitaires et promotionnelles et communications publicitaires et promotionnelles, regroupement pour le compte de tiers, pour permettre aux consommateurs d'examiner et d'acheter, commodément aux moyens d'un catalogue de vente par correspondance, diverses marchandises (à l'exception de leur transport), à savoir, articles d'habillement et d'ameublement, chaussures, sous-vêtements, articles d'hygiène et de beauté, articles cosmétiques, compléments alimentaires, produits diététiques, tisanes, alicaments, huiles essentielles, articles pour la toilette et la beauté du corps, peignes, brosses à cheveux et articles pour la coiffure, maillots de bain, bijoux, articles de salle de bain (mobilier permettant une amélioration du confort et de la sécurité des sanitaires).

Déposant 1 : Compagnie Internationale pour la Vente à Distance, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CIVAD, SAS, Mme Fruchart Lucie
Adresse :
22 RUE de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633774
Date de demande : 01/12/2016
N° de BOPI : 2017-23
Date du BOPI : 09/06/2017

13/09/2006 : EXTRA BELLE
N° national/d'enregistrement : 3450233
Date de dépôt : 13/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogues de vente par correspondance et à distance d'articles d'habillement.Articles d'habillement, vêtements, chapellerie.Recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de traitement de données, de sons, d'images et de signaux ; organisation administrative de transport, de livraison, de distribution, de tri, d'acheminement et d'entreposage de marchandises et de colis. Regroupement pour le compte de tiers, de diverses marchandises (à l'exception de leur transport), permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance d'articles d'habillement. Services founis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance, à savoir articles d'habillement.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : CIVAD, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blancheporte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3SI SUPPORT, Mme GLORIEUX Anne
Adresse :
243 RUE Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615172
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

25/11/1998 : ISABELLA
N° national/d'enregistrement : 98761093
Date de dépôt : 25/11/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 25/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, à savoir : parkas, doudounes, vestes, joggings, pulls, gilets, chemisiers, robes, jupes, pantalons, bonnets, gants, écharpes, shorts.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE DE LA BLANCHE PORTE
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : Cabinet LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION
Adresse :
14 RUE du Vieux Faubourg, CS 30028
59042 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 281379
Date de demande : 15/07/1999
N° de BOPI : 1999-33
Limitations : 00 Retrait partiel Après retrait, la list
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Retrait partiel Après retrait, la liste des produits est limitée comme suit : Vêtements, à savoir : parkas, doudounes, vestes, joggings, pulls, gilets, chemisiers, robes, jupes, pantalons, bonnets, gants, écharpes, shorts.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-01
Date du BOPI : 04/01/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376041
Date de demande : 16/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694443
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

07/05/1997 : NATURAL OPTION
N° national/d'enregistrement : 97677196
Date de dépôt : 07/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : (CIVAD) COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CIVAD, Mme Fruchart Lucie
Adresse :
22 RUE de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-24
Date du BOPI : 13/06/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337823
Date de demande : 28/03/2007
N° de BOPI : 2008-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634782
Date de demande : 15/12/2016
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

31/07/1996 : L'HOMME EKSIOS
N° national/d'enregistrement : 96636874
Date de dépôt : 31/07/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : CIVAD, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blancheporte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3SI SUPPORT, Mme GLORIEUX Anne
Adresse :
243 RUE Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-36
Date du BOPI : 06/09/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2314206
Date de demande : 04/05/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615171
Date de demande : 07/04/2016
N° de BOPI : 2016-30
Date du BOPI : 29/07/2016

24/05/1996 : COINS & RECOINS
N° national/d'enregistrement : 96626991
Date de dépôt : 24/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publications, périodiques, imprimés, catalogues, et plus généralement produits de l'imprimerie.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: anneaux de rideaux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, charnières non métalliques, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques), échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, écrous non métalliques, figurines (statuettes) en bois ou en matières plastiques, garnitures de fenêtres (non métalliques), garnitures de lits (non métalliques), liteaux (baguettes) d'encadrement, manches à balais non métalliques, métiers à broder, mobiles (objets pour la décoration), parcs pour bébés, patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluies, poste-revues, présentoirs, rayonnages, rivets non métalliques, roulettes de meubles non métalliques, stores d'intérieur à lamelles, tableaux accroche-clefs, tiroirs, tringles de rideaux, vis non métalliques.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir: boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, chache-pot en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, poignées de portes (en porcelaine), tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients); flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette en matières textiles, chiffons, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles), couvertures de lit et de table (en matières textiles)
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : CIVAD, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blancheporte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3SI SUPPORT, Mme GLORIEUX Anne
Adresse :
243-245 rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 622861
Date de demande : 22/04/2014
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 625105
Date de demande : 03/06/2014
N° de BOPI : 2014-27
Date du BOPI : 04/07/2014

Bénéficiare 1 : ARGOSYN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627905
Date de demande : 23/07/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-26
Date du BOPI : 28/06/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-52

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2311718
Date de demande : 30/03/2006
N° de BOPI : 2007-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606463
Date de demande : 08/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

13/12/1995 : AGORA
N° national/d'enregistrement : 95601144
Date de dépôt : 13/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Catalogue de vente par correspondance d'articles vestimentaires

Déposant 1 : CIVAD, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3SI SUPPORT, Mme CARLIER-DUVAL Véronique
Adresse :
12 rue de la centenaire
59170 CROIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 547421
Date de demande : 20/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 597160
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Bénéficiare 1 : 3SI

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 612959
Date de demande : 19/11/2013
N° de BOPI : 2013-51
Date du BOPI : 20/12/2013

Bénéficiare 1 : CIVAD

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-03
Date du BOPI : 19/01/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299021
Date de demande : 13/10/2005
N° de BOPI : 2006-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599802
Date de demande : 15/10/2015
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

28/05/1991 : C COMME CHIC
N° national/d'enregistrement : 1667676
Date de dépôt : 28/05/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;publications et catalogues. Vêtements, chaussures, chapellerie
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3 SUISSES INTERNATIONAL
Adresse :
12 rue de la Centenaire
59170 CROIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198931
Date de demande : 23/05/2001
N° de BOPI : 2001-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2469060
Date de demande : 27/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

23/11/1990 : BLANFIL
N° national/d'enregistrement : 1629314
Date de dépôt : 23/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/11/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 580033 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1168707
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Draps

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, SA
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 Rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3 SUISSES INTERNATIONAL
Adresse :
4 Place de la République
59170 CROIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185468
Date de demande : 08/11/2000
N° de BOPI : 2000-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454655
Date de demande : 05/11/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

30/10/1990 : BP
N° national/d'enregistrement : 1624235
Date de dépôt : 30/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 AOUT 1981 à l'INPI No 605000 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1179309
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité et affaires
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, SA
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 Rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3 SUISSES INTERNATIONAL
Adresse :
4 Place de la République
59170 CROIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2184285
Date de demande : 18/10/2000
N° de BOPI : 2000-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450750
Date de demande : 15/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

11/04/1990 : CLASS
N° national/d'enregistrement : 1586236
Date de dépôt : 11/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:22 MARS 1984 à l'INPI No 696681 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1266127
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements et sous vêtements, en particulier caleÇons, maillots de bain, tee shirts

Déposant 1 : Compagnie Internationale pour la Vente à Distance, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3 SUISSES INTERNATIONAL
Adresse :
Courrier 350 4 Place de la République
59170 CROIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-39

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2167476
Date de demande : 10/03/2000
N° de BOPI : 2000-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2435360
Date de demande : 23/03/2010
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

23/03/1990 : COLOMBINE
N° national/d'enregistrement : 1581782
Date de dépôt : 23/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 MAI 1980 à l'INPI No 556869 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1134845 ET 24 JANVIER 1986 à l'INPI No 777987 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1339946
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison, couvertures. Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles, tous vêtements pour hommes, femmes et enfants
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE DE LA BLANCHE PORTE
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, SELARL, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion
Adresse :
85 Boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 789476
Date de demande : 25/06/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166075
Date de demande : 25/02/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432658
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743055
Date de demande : 16/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

23/03/1990 : COLOMBINE
N° national/d'enregistrement : 1581782
Date de dépôt : 23/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:16 MAI 1980 à l'INPI No 556869 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1134845 ET 24 JANVIER 1986 à l'INPI No 777987 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1339946
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison, couvertures. Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports, articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles, tous vêtements pour hommes, femmes et enfants
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE DE LA BLANCHE PORTE
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, SELARL, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion
Adresse :
85 Boulevard Malesherbes
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-35

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2166075
Date de demande : 25/02/2000
N° de BOPI : 2000-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432658
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743055
Date de demande : 16/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

12/01/1990 : LA BLANCHE PORTE
N° national/d'enregistrement : 1631402
Date de dépôt : 12/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 NOVEMBRE 1987 à l'INPI No 886631 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1434161
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffre-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement,la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, matériel informatique;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;catalogues, publications, produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Tabac: articles pour fumeurs;allumettes.Publicité et affaires: publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances et finances: assurances;caisses de prévoyance;services de souscription d'assurance;banques;agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gage;recouvrement des créances;loteries;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles);expertise immobilière;gérance d'immeubles.Constructions et réparations: construction d'édifices;entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);réparations, transformation de vêtements;rechapage de pneus;vulcanisation;cordonnerie;réparation de mobilier, instruments, outils.Communications: agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, télégrammes.Transport et entrepôt: transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places;location de chevaux, de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs;location de garages.Traitement de matériaux: services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice;transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...) scierie, rabotage;broderie, couture;teinturerie;découpage;polis- sage, revêtement métallique;services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement;teinture de tissus ou vêtements;traitement de tissus contre les mites;imperméabilisation de tissus;reliure de documents;étamage;purification et régénération de l'air.Education et divertissement: éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;distribution de journaux;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie; programmation pour ordinateurs
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE DE LA BLANCHE PORTE
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : Cabinet LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION
Adresse :
14 RUE du Vieux Faubourg, CS 30028
59042 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 205915
Date de demande : 09/09/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754393
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161355
Date de demande : 07/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424383
Date de demande : 03/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725240
Date de demande : 11/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

12/01/1990 : LA BLANCHE PORTE
N° national/d'enregistrement : 1631402
Date de dépôt : 12/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/01/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 NOVEMBRE 1987 à l'INPI No 886631 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1434161
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffre-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement,la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, matériel informatique;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Instruments de musique.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;catalogues, publications, produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Tabac: articles pour fumeurs;allumettes.Publicité et affaires: publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité;reproduction de documents;bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances et finances: assurances;caisses de prévoyance;services de souscription d'assurance;banques;agences de change;gérance de portefeuille;prêts sur gage;recouvrement des créances;loteries;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerces et d'immeubles);expertise immobilière;gérance d'immeubles.Constructions et réparations: construction d'édifices;entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture;travaux publics;travaux ruraux;location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres;entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries);réparations, transformation de vêtements;rechapage de pneus;vulcanisation;cordonnerie;réparation de mobilier, instruments, outils.Communications: agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;télescription;transmission de messages, télégrammes.Transport et entrepôt: transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places;location de chevaux, de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs;location de garages.Traitement de matériaux: services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice;transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...) scierie, rabotage;broderie, couture;teinturerie;découpage;polis- sage, revêtement métallique;services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement;teinture de tissus ou vêtements;traitement de tissus contre les mites;imperméabilisation de tissus;reliure de documents;étamage;purification et régénération de l'air.Education et divertissement: éducation;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;dressage d'animaux;divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;distribution de journaux;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie; programmation pour ordinateurs
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 04
  • N° de la classe : 05
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 10
  • N° de la classe : 11
  • N° de la classe : 12
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 14
  • N° de la classe : 15
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 17
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 19
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 22
  • N° de la classe : 23

Déposant 1 : Compagnie Internationale pour la Vente à Distance, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3 Suisses International
Adresse :
4 Place de la République
59170 CROIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 205915
Date de demande : 09/09/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754393
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161355
Date de demande : 07/01/2000
N° de BOPI : 2000-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424383
Date de demande : 03/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

09/01/1990 : THERMOPERLE
N° national/d'enregistrement : 1569077
Date de dépôt : 09/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 JUILLET 1979 à l'INPI No 522373 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1102152
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE DE LA BLANCHE PORTE
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : Cabinet LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION
Adresse :
14 RUE du Vieux Faubourg, CS 30028
59042 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 293848
Date de demande : 21/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 294251
Date de demande : 27/01/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2161090
Date de demande : 05/01/2000
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410890
Date de demande : 23/06/2009
N° de BOPI : 2009-40
Date du BOPI : 02/10/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717003
Date de demande : 03/06/2019
N° de BOPI : 2019-39
Date du BOPI : 27/09/2019

04/01/1990 : WHAK'S NEW STYLE
N° national/d'enregistrement : 1568461
Date de dépôt : 04/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : Compagnie Internationale pour la Vente à Distance, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3 Suisses International
Adresse :
4 Place de la République
59170 CROIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-24

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160564
Date de demande : 29/12/1999
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2424384
Date de demande : 03/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

06/07/1989 : THERMOPERLE
N° national/d'enregistrement : 1540098
Date de dépôt : 06/07/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22, rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 46916

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2147218
Date de demande : 18/06/1999
N° de BOPI : 1999-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410891
Date de demande : 23/06/2009
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

06/06/1989 : NEW STYLE WHAK'S
N° national/d'enregistrement : 1534900
Date de dépôt : 06/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22, rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 46916

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144561
Date de demande : 14/05/1999
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408744
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

06/06/1989 : THERMOPERLE
N° national/d'enregistrement : 1534902
Date de dépôt : 06/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22, rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 46916

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144563
Date de demande : 14/05/1999
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408551
Date de demande : 28/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

06/06/1989 : NEW STYLE WHAK'S
N° national/d'enregistrement : 1643130
Date de dépôt : 06/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22, rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 59444
Date de demande : 22/01/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-28

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144562
Date de demande : 14/05/1999
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408743
Date de demande : 29/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

06/06/1989 : IN FINE
N° national/d'enregistrement : 1534903
Date de dépôt : 06/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22, rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 46916

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144564
Date de demande : 14/05/1999
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408568
Date de demande : 28/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

06/06/1989 : IN FINE
N° national/d'enregistrement : 1534904
Date de dépôt : 06/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/06/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22, rue de la Blanche Porte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD
Adresse :
52 rue de la Victoire
75440 PARIS Cedex 09
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 46916

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2144565
Date de demande : 14/05/1999
N° de BOPI : 1999-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2408553
Date de demande : 28/05/2009
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

10/10/1988 : WHAK'S
N° national/d'enregistrement : 1493001
Date de dépôt : 10/10/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE DE LA BLANCHE PORTE
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : Cabinet LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION
Adresse :
14 RUE du Vieux Faubourg, CS 30028
59042 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matèrielle
Référence associée à l'événement : 44311

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 471876
Date de demande : 07/04/2008
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2126284
N° de BOPI : 1998-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376568
Date de demande : 19/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2691249
Date de demande : 27/08/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

05/08/1988 : IN FINE
N° national/d'enregistrement : 1481878
Date de dépôt : 05/08/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants; articles chaussants.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 RUE DE LA BLANCHE PORTE
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : Cabinet LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV MARION
Adresse :
14 RUE du Vieux Faubourg, CS 30028
59042 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matèrielle
Référence associée à l'événement : 44311

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 471876
Date de demande : 07/04/2008
N° de BOPI : 2008-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2122609
N° de BOPI : 1999-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2376567
Date de demande : 19/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687958
Date de demande : 16/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

03/06/1988 : BLANPORTE
N° national/d'enregistrement : 1469483
Date de dépôt : 03/06/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications et notamment agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, transmission de messages, télégrammes, services de communications sur terminaux télématiques.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 321008013

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matèrielle
Référence associée à l'événement : 44311

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 468147
Date de demande : 02/01/2008
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2115007
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2375688
Date de demande : 12/06/2008
N° de BOPI : 2008-40

29/04/1988 : SURTISS
N° national/d'enregistrement : 1501198
Date de dépôt : 29/04/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:28 SEPTEMBRE 1978 A L'INPI, No 296727 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1069203.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus de coton, lin ou rayonne, purs ou mélangés, draps de lit, taies d'oreiller, linge de table, linge de toilette, torchons de cuisine, vêtements de travail confectionnés dans ces mêmes tissus.
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321008013

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 40348

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 40348

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 40348

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 40348

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matèrielle
Référence associée à l'événement : 44311

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 468147
Date de demande : 02/01/2008
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2113272
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366927
Date de demande : 14/03/2008
N° de BOPI : 2008-35

26/01/1988 : NOBLEX POUR L'HOMME DE QUALITE
N° national/d'enregistrement : 1446804
Date de dépôt : 26/01/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/01/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er juillet 1978 A FLERS, No 1478 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1059646.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements confectionnés en tous genres. Linge de table et de maison.
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321008013

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 36092

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 36092

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matèrielle
Référence associée à l'événement : 44311

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 468147
Date de demande : 02/01/2008
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-26

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2105111
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2360872
Date de demande : 16/01/2008
N° de BOPI : 2008-34

06/11/1987 : LA BLANCHE PORTE
N° national/d'enregistrement : 1434162
Date de dépôt : 06/11/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/11/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:Renouvellement des dépôts opérés LES 18 AVRIL 1985 et 7 MAI 1985 A L'INPI, No 740281 ET No 742711 ET ENREGISTRES SOUS LES No 1306261 ET No 1308520.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et instruments de jardinage.Papier et carton, articles pour reliure et articles de bureau, articles d'imprimerie et appareils d'impression.Cuir et imitation du cuir.Meubles, meubles de rangement, glaces, cadres en bois, en liège, roseau ou plastique, coussins, étagères, garnitures de meubles, tables et tablettes, vannerie.Ustensiles et récipients pour le ménage, la cuisine et les salles de bains, peignes, éponges et brosses, verreries, porcelaines et faïences.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité et affaires.
  • N° de la classe : 08
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 23
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 321008013

Mandataire 1 : CABINET PLASSERAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 36092

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 36092

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matèrielle
Référence associée à l'événement : 44311

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2099806
N° de BOPI : 1997-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353336
Date de demande : 16/10/2007
N° de BOPI : 2008-30

26/03/1986 : COLOMBINE
N° national/d'enregistrement : 1348047
Date de dépôt : 26/03/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.

Déposant 1 : Compagnie Internationale pour la Vente A Distance, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blancheporte
59170 CROIX
FR

Mandataire 1 : 3SI SUPPORT, Mme GLORIEUX Anne
Adresse :
243-245 rue Jean Jaurès
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 36092

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 36092

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matèrielle
Référence associée à l'événement : 44311

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2065870
N° de BOPI : 1996-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2316661
Date de demande : 09/06/2006
N° de BOPI : 2007-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606465
Date de demande : 08/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

24/01/1986 : COLOMBINE
N° national/d'enregistrement : 1339946
Date de dépôt : 24/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison, couvertures.

Déposant 1 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE, SASU
Numéro de SIREN : 321008013
Adresse :
22 rue de la Blancheporte
59200 TOURCOING
FR

Mandataire 1 : 3SI SUPPORT, Mme GLORIEUX Anne
Adresse :
12 rue de la Centenaire
59170 CROIX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 36092

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 36092

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matèrielle
Référence associée à l'événement : 44311

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2061746
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2306463
Date de demande : 27/01/2006
N° de BOPI : 2007-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604889
Date de demande : 18/12/2015
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Publications au Bodacc :
06/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1021
NOJO : 59102022S033292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
20/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2531
NOJO : 59102022S000237
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
14/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2140
NOJO : 59102016S011835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1123
NOJO : BXB16173002869R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Nom commercial : Blanche Porte
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 26986232 EUR
07/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1469
NOJO : BXB161550032775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 26986232 EUR
13/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°1228
NOJO : BXB16132002652U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Hutt, Everett, nomination du Président : Horizon Partners, modification du Directeur général Duriez, Franck
Montant du capital : 20000008 EUR
21/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3524
NOJO : 59102015S015772
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
01/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°1241
NOJO : BXB15175001402L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Nijhof, Paul, nomination du Président : Hutt, Everett
Montant du capital : 20000008 EUR
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4145
NOJO : 59102014S009279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
25/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1659
NOJO : BXB14049001550U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : Faintreny, Eric, nomination du Président : Nijhof, Paul, modification du Commissaire aux comptes titulaire MAZARS ACEA représenté par REPRESENTEE PAR SEGARD CHRISTOPHE
Montant du capital : 20000008 EUR
03/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4557
NOJO : 59102013S010373
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
08/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8374
NOJO : BXC12276003855Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
02/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°560
NOJO : BXB12208001118C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
nomination du Président de la société : Faintreny, Eric, modification du Directeur général Duriez, Franck
Montant du capital : 20000008 EUR
01/08/2012 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°638
NOJO : BXA12207001361A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/04/2012
Publication légale : La Voix du Nord, le 02/06/2012
Oppositions : Taylormail 12 rue de la centenaire 59170 Croix pour la validité.
Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 529 192 155
Dénomination : TAYLORMAIL
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle
Montant du capital : 10000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7882
NOJO : BXC11333020513G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing
28/08/2011 : Modifications générales

Annonce N°368
NOJO : BXB112340031168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 01/09/1980
Date d'effet : 2011-06-22
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Nom commercial : Blanche Porte - ZENORA
Sigle : CIVAD
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : DURIEZ Franck Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes titulaire : ACEA Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Catherine Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORD
Montant du capital : 20000008.00 EUR

Siège social :
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing

Etablissement principal :
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7312
NOJO : BXC10267007258P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing
02/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°466
NOJO : BXB100270005222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 01/09/1980
Date d'effet : 2009-12-17
Descriptif : Changement de président de S.A.S. Augmentation de capital
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Nom commercial : Blanche Porte - ZENORA
Sigle : CIVAD
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : DURIEZ Franck Commissaire aux comptes titulaire : KPMG Commissaire aux comptes titulaire : ACEA Commissaire aux comptes suppléant : SCP JEAN-CLAUDE ANDRE Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Catherine
Montant du capital : 20000008.00 EUR

Siège social :
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing

Etablissement principal :
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing
13/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5961
NOJO : BXC09294008501L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Roubaix 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing
29/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°2982
NOJO : BXB08298001194R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 01/09/1980
Date d'effet : 2008-06-20
Descriptif : Changement de l'objet et de l'activité
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Nom commercial : Blanche Porte - ZENORA
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MONIEZ Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG.
Commissaire aux comptes titulaire : ACEA.
Commissaire aux comptes suppléant : SCP JEAN-CLAUDE ANDRE.
Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Catherine.

Montant du capital : 2280000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing

Etablissement principal :
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing
12/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1778
NOJO : BXB08281000191N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Date de commencement d'activité : 01/09/1980
Date d'effet : 2008-09-22
Descriptif : Changement de nom commercial
Numéro d'identification : RCS Roubaix-Tourcoing 321 008 013
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Nom commercial : Blanche Porte - ZENORA
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MONIEZ Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG.
Commissaire aux comptes titulaire : ACEA.
Commissaire aux comptes suppléant : SCP JEAN-CLAUDE ANDRE.
Commissaire aux comptes suppléant : SAUVAGE Catherine.

Montant du capital : 2280000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing

Etablissement principal :
Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing
Historique de l'unité légale :
04/01/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
07/04/2016 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : BLANCHE PORTE
05/01/2010 : dénomination
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
22/09/2008 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : BLANCHE PORTE-ZENORA
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Vente à distance sur catalogue général (NAFRev2 : 47.91A)
25/12/2004 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Vente par correspondance sur catalogue général (NAFRev1 : 52.6A)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Vente par correspondance spécialisée (NAF1993 : 52.6B)
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : COMPAGNIE INTERNATIONAL VENTE A DISTANCE
01/01/1989 : dénomination
Dénomination : CIVAD & CIE
Représentants légaux :
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Type : Personne Morale

Nom : Horizon Partners
Siren : 812610350
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
41 bis rue Turgot
59420 Mouvaux
France
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 cours Valmy Immeuble Kpmg Paris la Defense
92923 CEDEX
France
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ACEA
Siren : 326637204
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
28 rue du Carrousel Parc de la Cimaise
59650 Villeneuve-d Ascq
France
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Type : Personne Physique

Nom : SAUVAGE Catherine
Né le 04/08/1955 à ARRAS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
28 rue du Carrousel Parc de la Cimaise
59650 Villeneuve-d'Ascq
France
13/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT NORD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
159 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
France
Dépôts des actes :
25/04/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°6785 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
25/04/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°6785 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
21/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°7958 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
20/04/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°7958 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/04/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°7958 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/04/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°7958 déposé le 12/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°5626 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
25/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°5626 déposé le 29/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°13028 déposé le 04/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
27/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°9949 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3275 déposé le 04/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3275 déposé le 04/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
03/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°13152 déposé le 19/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
18/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2733 déposé le 06/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
03/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°15182 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s) . Suppression du Conseil de Direction de la Société
03/10/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°15182 déposé le 06/11/2013
Etat : Déposé
27/12/2012 : Attestation
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3459 déposé le 11/03/2013
Etat : Déposé
19/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3459 déposé le 11/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3459 déposé le 11/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
19/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3459 déposé le 11/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/12/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3459 déposé le 11/03/2013
Etat : Déposé
08/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°25027 déposé le 04/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°25027 déposé le 04/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
08/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°25027 déposé le 04/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
08/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°25027 déposé le 04/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°23626 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
25/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°23626 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
25/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°23626 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3220865 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3220865 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
23/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3220865 déposé le 08/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
22/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3124592 déposé le 18/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
23/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3121874 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3121874 déposé le 28/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
17/12/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3020293 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
16/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3020293 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3020293 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3020293 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
16/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°3020293 déposé le 18/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2923993 déposé le 14/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
19/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2923993 déposé le 14/08/2009
Etat : Déposé
20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2825370 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2825370 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2825370 déposé le 17/10/2008
Etat : Déposé
29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2524134 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
29/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2524134 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/06/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2524134 déposé le 01/09/2005
Etat : Déposé
16/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2425361 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
16/04/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2425361 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
29/03/2004 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2425361 déposé le 09/11/2004
Etat : Déposé
25/11/2002 : Lettre de nomination
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2320027 déposé le 03/01/2003
Etat : Déposé
20/12/2001 : Lettre de nomination
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2221984 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
20/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2221984 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
12/11/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2220617 déposé le 28/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
28/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2221400 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
28/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2221400 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2221400 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2221400 déposé le 28/02/2002
Etat : Déposé
13/12/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2020884 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
30/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°2425118 déposé le 25/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
14/05/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°1002678 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
15/01/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°991978 déposé le 11/06/1997
Etat : Déposé
18/01/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°981558 déposé le 25/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
18/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°981558 déposé le 25/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
18/01/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°981558 déposé le 25/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
03/01/1996 : Lettre de nomination
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°981558 déposé le 25/04/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
30/11/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°981540 déposé le 24/04/1996
Etat : Déposé
31/08/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°974437 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
31/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°974437 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°974437 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
31/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°974437 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
31/08/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°974437 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
21/08/1995 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°973113 déposé le 06/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
16/08/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°974298 déposé le 07/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
16/08/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°974298 déposé le 07/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
16/08/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°974298 déposé le 07/12/1995
Etat : Déposé
30/06/1995 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°974437 déposé le 18/12/1995
Etat : Déposé
30/08/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°972298 déposé le 28/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
29/08/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°972458 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
29/08/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°972458 déposé le 07/07/1995
Etat : Déposé
31/01/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°972796 déposé le 02/08/1995
Etat : Déposé
28/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°923639 déposé le 10/10/1989
Etat : Déposé
28/02/1989 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°923639 déposé le 10/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
28/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°923639 déposé le 10/10/1989
Etat : Déposé
08/06/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°822633 déposé le 06/07/1988
Etat : Déposé
08/06/1988 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°822634 déposé le 06/07/1988
Etat : Déposé
29/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°822633 déposé le 06/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
29/03/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°822633 déposé le 06/07/1988
Etat : Déposé
29/03/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°822634 déposé le 06/07/1988
Etat : Déposé
28/03/1988 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°822634 déposé le 06/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
11/03/1988 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°822633 déposé le 06/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
09/03/1988 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°822633 déposé le 06/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président directeur général
02/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°822634 déposé le 06/07/1988
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/08/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°820558 déposé le 15/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
Etablissements :
13/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
22 rue de la Blanche Porte
59200 Tourcoing
France
Nom commercial : Blanche Porte
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1980
Activité : Vente au détail de tout produit textile ou autre par correspondance ou par tout autre moyen, toute activité d'intermédiation en assurances
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 18/02/1981
Texte de l'observation : Historique : ANNONCES LEGALES : LE SYNDICAT AGRICO LE DU 17 1 81 FONDS APPORTE PAR LA SA DES USINES D E LA BLANCHE PORTE,
13/06/2016 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/10/2008
Texte de l'observation : Numéro d'immatriculation au Registre des Intermédi aires en assurance communiqué par l'ORIAS : 08 040 379
Personnes morales :
13/06/2016 : COMPAGNIE INTERNATIONALE POUR LA VENTE A DISTANCE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CIVAD
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/02/1981
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/02/1981

Type de capital : Fixe
Capital : 26986232.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°11835 déposé le 08/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°15772 déposé le 19/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°9279 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°10373 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°24357 déposé le 06/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°25412 déposé le 28/10/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°24573 déposé le 03/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°24809 déposé le 18/09/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°25405 déposé le 16/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°25407 déposé le 16/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°25406 déposé le 16/11/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°22900 déposé le 29/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°20097 déposé le 20/01/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
28/02/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1981B40023
Dépôt : N°90641 déposé le 28/03/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 33292 du 21/12/2022
Numéro de gestion : 1981B40023
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 469 5421 136 480333 062462 697
AJAutres immobilisations incorporelles111
ANTerrains2 593 0902 593 0902 593 090
APConstructions6 881 3973 595 1363 286 2623 217 361
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels304 271289 15615 11521 050
ATAutres immobilisations corporelles2 124 1321 689 161434 971199 482
AVImmobilisations en cours1 732 0101 732 01088 687
CUAutres participations7 2417 2417 241
BDAutres titres immobilisés3 500 0003 500 0003 000 000
BHAutres immobilisations financières602 471602 471704 829
BJTOTAL (I)19 214 1556 709 93212 504 22310 294 439
BLMatières premières, approvisionnements869 101118 872750 229543 289
BTMarchandises25 200 0702 147 63523 052 43521 168 527
BXClients et comptes rattachés10 010 0651 325 6258 684 4404 571 388
BZAutres créances5 088 9974 1115 084 8864 636 807
CFDisponibilités29 006 11129 006 11134 347 592
CHCharges constatées d’avance203 926203 92699 893
CJTOTAL (II)70 378 2703 596 24266 782 02865 367 496
CNEcarts de conversion actif (V)113 096113 096172 283
COTOTAL GENERAL (0 à V)89 705 52110 306 17579 399 34775 834 217
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel26 986 23226 986 232
DDRéserve légale (1)509 901228 674
DGAutres réserves10 532 49810 532 498
DHReport à nouveau457 875
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 038 1794 239 102
DKProvisions réglementées843 742880 810
DLTOTAL (I)43 368 42542 867 315
DPProvisions pour risques728 8221 041 354
DQProvisions pour charges2 255 4581 887 447
DRTOTAL (III)2 984 2802 928 801
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 102 7932 442 311
DVEmprunts et dettes financières divers (4)815 076
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours877 7761 004 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 922 68415 445 248
DYDettes fiscales et sociales5 435 9225 276 063
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 287
EAAutres dettes4 752 7995 629 312
EBProduits constatés d’avance (2)71 705
ECTOTAL (IV)32 952 33729 869 109
ED(V)94 304168 993
EETOTAL GENERAL (I à V)79 399 34775 834 217
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an28 669 45226 708 775
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 821
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises132 748 43625 007 272157 755 708151 421 578
FGProduction vendue services19 244 1523 082 55022 326 70220 912 487
FJChiffres d’affaires nets151 992 58828 089 822180 082 410172 334 065
FOSubventions d’exploitation9 50725 597
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 161 7796 319 475
FQAutres produits2 648 9981 960 461
FRTotal des produits d’exploitation (I)187 902 693180 639 599
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)63 798 17758 244 170
FTVariation de stock (marchandises)-1 719 507579 849
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 553 1754 279 662
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-258 211-20 953
FWAutres achats et charges externes95 076 60691 954 154
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 092 893960 986
FYSalaires et traitements9 048 9608 213 046
FZCharges sociales3 468 2043 460 048
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements497 536358 459
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 590 7223 770 501
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 115 8691 128 605
GEAutres charges3 313 6313 545 530
GFTotal des charges d’exploitation (II)183 578 055176 474 057
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 324 6384 165 542
GLAutres intérêts et produits assimilés1 251 8031 163 271
GNDifférences positives de change2 236-5 153
GPTotal des produits financiers (V)1 254 0381 158 119
GQDotations financières sur amortissements et provisions43 31523 517
GRIntérêts et charges assimilées61 28847 608
GSDifférences négatives de change1 801
GUTotal des charges financières (VI)106 40471 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 147 6341 086 994
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 472 2725 252 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion37 637
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital250
HCReprises sur provisions et transferts de charges316 283130 908
HDTotal des produits exceptionnels (VII)353 920131 158
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 706821 249
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital400 841250
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions55 97531 627
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)462 523853 126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-108 603-721 968
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 856
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 195 635291 466
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)189 510 651181 928 876
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)185 472 473177 689 774
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 038 1794 239 102
A1Renvois : Transfert de charges174 34538 425
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)780 150116 978
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 071 603146 71081 8331 136 480
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 222 627350 8265 573 452
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 294 229497 53681 8336 709 932
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires843 742
3ZTotal Provisions réglementées880 81055 97593 043843 742
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 255 458
5VAutres provisions pour risques et charges728 822
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 928 8011 159 1841 103 7052 984 280
6Asur immobilisations – incorporelles127 493127 493
6Esur immobilisations – corporelles95 74695 746
6NSur stocks et en cours2 537 0542 266 5072 537 0542 266 507
6TSur comptes clients1 305 0161 320 1041 299 4961 325 625
6XAutres provisions pour dépréciation47 1794 11147 1794 111
7BTotal Provisions pour dépréciation4 112 4893 590 7224 106 9683 596 242
7CTOTAL GENERAL7 922 1004 805 8815 303 7177 424 264
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 706 5914 987 434
UG- Financières43 315
UJ- Exceptionnelles55 975316 283
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières602 471602 471
VAClients douteux ou litigieux584 142584 142
UXAutres créances clients9 425 9239 425 923
VMImpôts sur les bénéfices239 323239 323
VBT. V. A.1 360 8261 360 826
VPDivers8 7168 716
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 480 1323 480 132
VSCharges constatées d’avance203 926203 926
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 905 45915 302 988602 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 82110 821
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 091 972686 8632 761 251
8BFournisseurs et comptes rattaché16 922 68416 922 684
8CPersonnel et comptes rattachés2 329 7562 329 756
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 681 9271 681 927
VWT.V.A.964 140964 140
VQAutres impôts, taxes et assimilés460 099460 099
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 28745 287
VIGroupe et associés815 076815 076
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 752 7994 752 799
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 074 56128 669 4522 761 251643 858
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 998 205
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice348 544
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 237 du 04/01/2022
Numéro de gestion : 1981B40023
Code activité : 4791A : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 469 5421 136 480333 062462 697
AJAutres immobilisations incorporelles111
ANTerrains2 593 0902 593 0902 593 090
APConstructions6 881 3973 595 1363 286 2623 217 361
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels304 271289 15615 11521 050
ATAutres immobilisations corporelles2 124 1321 689 161434 971199 482
AVImmobilisations en cours1 732 0101 732 01088 687
CUAutres participations7 2417 2417 241
BDAutres titres immobilisés3 500 0003 500 0003 000 000
BHAutres immobilisations financières602 471602 471704 829
BJTOTAL (I)19 214 1556 709 93212 504 22310 294 439
BLMatières premières, approvisionnements869 101118 872750 229543 289
BTMarchandises25 200 0702 147 63523 052 43521 168 527
BXClients et comptes rattachés10 010 0651 325 6258 684 4404 571 388
BZAutres créances5 088 9974 1115 084 8864 636 807
CFDisponibilités29 006 11129 006 11134 347 592
CHCharges constatées d’avance203 926203 92699 893
CJTOTAL (II)70 378 2703 596 24266 782 02865 367 496
CNEcarts de conversion actif (V)113 096113 096172 283
COTOTAL GENERAL (0 à V)89 705 52110 306 17579 399 34775 834 217
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel26 986 23226 986 232
DDRéserve légale (1)509 901228 674
DGAutres réserves10 532 49810 532 498
DHReport à nouveau457 875
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 038 1794 239 102
DKProvisions réglementées843 742880 810
DLTOTAL (I)43 368 42542 867 315
DPProvisions pour risques728 8221 041 354
DQProvisions pour charges2 255 4581 887 447
DRTOTAL (III)2 984 2802 928 801
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4 102 7932 442 311
DVEmprunts et dettes financières divers (4)815 076
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours877 7761 004 470
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés16 922 68415 445 248
DYDettes fiscales et sociales5 435 9225 276 063
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 287
EAAutres dettes4 752 7995 629 312
EBProduits constatés d’avance (2)71 705
ECTOTAL (IV)32 952 33729 869 109
ED(V)94 304168 993
EETOTAL GENERAL (I à V)79 399 34775 834 217
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an28 669 45226 708 775
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.10 821
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises132 748 43625 007 272157 755 708151 421 578
FGProduction vendue services19 244 1523 082 55022 326 70220 912 487
FJChiffres d’affaires nets151 992 58828 089 822180 082 410172 334 065
FOSubventions d’exploitation9 50725 597
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 161 7796 319 475
FQAutres produits2 648 9981 960 461
FRTotal des produits d’exploitation (I)187 902 693180 639 599
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)63 798 17758 244 170
FTVariation de stock (marchandises)-1 719 507579 849
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 553 1754 279 662
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-258 211-20 953
FWAutres achats et charges externes95 076 60691 954 154
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 092 893960 986
FYSalaires et traitements9 048 9608 213 046
FZCharges sociales3 468 2043 460 048
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements497 536358 459
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions3 590 7223 770 501
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions1 115 8691 128 605
GEAutres charges3 313 6313 545 530
GFTotal des charges d’exploitation (II)183 578 055176 474 057
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 324 6384 165 542
GLAutres intérêts et produits assimilés1 251 8031 163 271
GNDifférences positives de change2 236-5 153
GPTotal des produits financiers (V)1 254 0381 158 119
GQDotations financières sur amortissements et provisions43 31523 517
GRIntérêts et charges assimilées61 28847 608
GSDifférences négatives de change1 801
GUTotal des charges financières (VI)106 40471 125
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 147 6341 086 994
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)5 472 2725 252 535
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion37 637
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital250
HCReprises sur provisions et transferts de charges316 283130 908
HDTotal des produits exceptionnels (VII)353 920131 158
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion5 706821 249
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital400 841250
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions55 97531 627
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)462 523853 126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-108 603-721 968
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 856
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 195 635291 466
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)189 510 651181 928 876
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)185 472 473177 689 774
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 038 1794 239 102
A1Renvois : Transfert de charges174 34538 425
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)780 150116 978
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 071 603146 71081 8331 136 480
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 222 627350 8265 573 452
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 294 229497 53681 8336 709 932
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires843 742
3ZTotal Provisions réglementées880 81055 97593 043843 742
4XProvisions pour pensions et obligations similaires2 255 458
5VAutres provisions pour risques et charges728 822
5ZTotal Provisions pour risques et charges2 928 8011 159 1841 103 7052 984 280
6Asur immobilisations – incorporelles127 493127 493
6Esur immobilisations – corporelles95 74695 746
6NSur stocks et en cours2 537 0542 266 5072 537 0542 266 507
6TSur comptes clients1 305 0161 320 1041 299 4961 325 625
6XAutres provisions pour dépréciation47 1794 11147 1794 111
7BTotal Provisions pour dépréciation4 112 4893 590 7224 106 9683 596 242
7CTOTAL GENERAL7 922 1004 805 8815 303 7177 424 264
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation4 706 5914 987 434
UG- Financières43 315
UJ- Exceptionnelles55 975316 283
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières602 471602 471
VAClients douteux ou litigieux584 142584 142
UXAutres créances clients9 425 9239 425 923
VMImpôts sur les bénéfices239 323239 323
VBT. V. A.1 360 8261 360 826
VPDivers8 7168 716
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 480 1323 480 132
VSCharges constatées d’avance203 926203 926
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 905 45915 302 988602 471
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine10 82110 821
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 091 972686 8632 761 251
8BFournisseurs et comptes rattaché16 922 68416 922 684
8CPersonnel et comptes rattachés2 329 7562 329 756
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 681 9271 681 927
VWT.V.A.964 140964 140
VQAutres impôts, taxes et assimilés460 099460 099
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés45 28745 287
VIGroupe et associés815 076815 076
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)4 752 7994 752 799
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 074 56128 669 4522 761 251643 858
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice1 998 205
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice348 544
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