BLUE ORTHO - MEYLAN

Liens de succession de l'établissement :

01/08/2021 : Succession

Prédécesseur : BLUE ORTHO
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 07/11/2008

Dénomination : BLUE ORTHO

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BLUE ORTHO - Meylan (siège)BLUE ORTHO - Gières (fermé)BLUE ORTHO - Gières (fermé)BLUE ORTHO - Gières (fermé)BLUE ORTHO - Gières (fermé)BLUE ORTHO - Gières (fermé)BLUE ORTHO - Gières (fermé)BLUE ORTHO - La Tronche (fermé)

Marques françaises :

09/02/2009 : BLUE ORTHO AUGMENTED ORTHOPAEDICS

N° national/d'enregistrement : 3628231
Date de dépôt : 09/02/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 09/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; draps chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.

Déposant 1 : BLUE ORTHO SAS
Numéro de SIREN : 509027702

Mandataire 1 : BLUE ORTHO

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-12
Date du BOPI : 20/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009

Publications au Bodacc :

05/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5217
NOJO : 380100006378680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

22/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5969
NOJO : 380100005992260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3503
NOJO : 380100005601720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

29/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3151
NOJO : 380100005248480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

03/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3891
NOJO : 380100004926320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

09/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1876
NOJO : 380100004564620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5007
NOJO : 380100004227890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4819
NOJO : 380100003872140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1921
NOJO : 380100003580600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

11/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2447
NOJO : 380100003257880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

04/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7486
NOJO : 380100002970180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

19/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°714
NOJO : BXB131930012037
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
HANNART Théodore nom d'usage : HANNART n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
DOSSE Sylvain nom d'usage : DOSSE devient commissaire aux comptes suppléant.
Sté civile professionnelle SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES GOURGUE ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté civile professionnelle MAZARS GOURGUE devient commissaire aux comptes titulaire.

06/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4103
NOJO : BXC12235021365B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3471
NOJO : BXC11235032062Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
5 avenue du Grand Sablon
38700 La Tronche

27/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5816
NOJO : BXC10252009272G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
5 avenue du Grand Sablon
38700 La Tronche

19/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°622
NOJO : BXB100710013161
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 40170.00 EUR

04/12/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°492
NOJO : BXA08333003465N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 07/11/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 509 027 702
Dénomination : BLUE ORTHO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : HANNART Théodore nom d'usage : HANNART Théodore.
.
Commissaire aux comptes suppléant : sté civile professionnelle SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES GOURGUE ET ASSOCIES.
.
Président : BOYER Anthony nom d'usage : BOYER Anthony.
.

Montant du capital : 37000.00 EUR

Adresse :
5 avenue du Grand Sablon
38700 La Tronche

Historique de l'unité légale :

01/08/2021 : code NIC

Code NIC : 00059

01/01/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

26/11/2016 : code NIC

Code NIC : 00026

Représentants légaux :

13/09/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Anthony
Né le 20/03/1976 à Auxerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 Rue Lucien Sampaix
38130 Échirolles
France

13/09/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Personne Morale

Nom : ALPES AUDIT CONSEILS EXPERTISES
Siren : 397845942
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 Avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
France

13/09/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Anthony
Né le 20/03/1976 à Auxerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 Rue Lucien Sampaix
38130 Échirolles
France

13/09/2022 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Personne Morale

Nom : ALPES AUDIT CONSEILS EXPERTISES
Siren : 397845942
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 Avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
France

13/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Anthony
Né le 20/03/1976 à Auxerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 Rue Lucien Sampaix
38130 Échirolles
France

13/10/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Personne Morale

Nom : ALPES AUDIT CONSEILS EXPERTISES
Siren : 397845942
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
14 Avenue Pierre de Coubertin
38170 Seyssinet-Pariset
France

20/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Personne Physique

Nom : BOYER Anthony
Né le 20/03/1976 à Auxerre (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 Rue Lucien Sampaix
38130 Échirolles
France

20/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Personne Physique

Nom : DOSSE Sylvain
Né le 13/04/1970 à Grenoble (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France

20/07/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS GOURGUE
Siren : 334213790
Forme juridique : Société civile professionnelle
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 Rue Paul Valérien Perrin
38170 Seyssinet-Pariset
France

Dépôts des actes :

27/07/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010526 déposé le 17/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

27/07/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010526 déposé le 17/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

27/07/2021 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010526 déposé le 17/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

30/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010801 déposé le 31/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

30/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010801 déposé le 31/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

30/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010801 déposé le 31/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes

28/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°000958 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

28/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°000958 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

28/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°000958 déposé le 28/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif

14/11/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010833 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal

14/11/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010833 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal

14/11/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010833 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal

14/11/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010833 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal

15/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°002160 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

15/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°002160 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

15/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°002160 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

15/01/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°002160 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

18/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°005577 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

18/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°005577 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

18/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°005577 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

18/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°005577 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

06/02/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001580 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

06/02/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001580 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

06/02/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001580 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

06/02/2013 : Ordonnance du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001580 déposé le 11/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

02/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001049 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

02/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001049 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

02/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001049 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

02/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001049 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

16/11/2009 : Rapport

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001049 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

16/11/2009 : Rapport

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001049 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

16/11/2009 : Rapport

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001049 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

16/11/2009 : Rapport

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001049 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

17/08/2009 : Ordonnance du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°006563 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

17/08/2009 : Ordonnance du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°006563 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

17/08/2009 : Ordonnance du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°006563 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

17/08/2009 : Ordonnance du président

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°006563 déposé le 19/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un commissaire aux avantages particuliers

07/11/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009346 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

07/11/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009346 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

07/11/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009346 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

07/11/2008 : Statuts constitutifs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009346 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009346 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001049 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°005577 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°002160 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010833 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009346 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001049 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°005577 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°002160 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010833 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010526 déposé le 17/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009346 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001049 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°005577 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°002160 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010833 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010526 déposé le 17/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009346 déposé le 13/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°001049 déposé le 02/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°005577 déposé le 19/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°002160 déposé le 27/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010833 déposé le 05/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Transfert siège social et établissement principal

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°010526 déposé le 17/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal

Etablissements :

13/09/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Siège

Adresse :
22 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France

13/09/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2016
Activité : Conception, recherche, développement, commercialisation, distribution de dispositifs médicaux pour chirurgie orthopédique. Fabrication de dispositifs médicaux, conseils, études, assistances et prestations diverses.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/09/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Siège

Adresse :
22 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France

13/09/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2016
Activité : Conception, recherche, développement, commercialisation, distribution de dispositifs médicaux pour chirurgie orthopédique. Fabrication de dispositifs médicaux, conseils, études, assistances et prestations diverses.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Siège

Adresse :
22 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France

13/10/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Chemin du Vieux Chêne
38240 Meylan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2016
Activité : Conception, recherche, développement, commercialisation, distribution de dispositifs médicaux pour chirurgie orthopédique. Fabrication de dispositifs médicaux, conseils, études, assistances et prestations diverses.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Siège

Adresse :
6 Allée de Bethléem
38610 Gières
France

20/07/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Allée de Bethléem
38610 Gières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2016
Activité : Conception, recherche, développement, commercialisation, distribution de dispositifs médicaux pour chirurgie orthopédique. Fabrication de dispositifs médicaux, conseils, études, assistances et prestations diverses.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

13/09/2022 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/017604
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 5 Avenue du Grand Sablon 38700 LA TRONCHE qui devient secondaire au 6 Allée de Bethléem 38610 GIERES à compter du 26/11/2016

13/09/2022 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F17/000527
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 5 Avenue du Grand Sablon 38700 LA TRONCHE à compter du 05/01/2017

13/09/2022 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F21/023344
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2021
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 6 Allée de Bethléem 38610 GIERES au 22 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN à compter du 01/08/2021

13/09/2022 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/017604
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 5 Avenue du Grand Sablon 38700 LA TRONCHE qui devient secondaire au 6 Allée de Bethléem 38610 GIERES à compter du 26/11/2016

13/09/2022 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F17/000527
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 5 Avenue du Grand Sablon 38700 LA TRONCHE à compter du 05/01/2017

13/09/2022 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F21/023344
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2021
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 6 Allée de Bethléem 38610 GIERES au 22 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN à compter du 01/08/2021

13/10/2020 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/017604
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 5 Avenue du Grand Sablon 38700 LA TRONCHE qui devient secondaire au 6 Allée de Bethléem 38610 GIERES à compter du 26/11/2016

13/10/2020 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F17/000527
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 5 Avenue du Grand Sablon 38700 LA TRONCHE à compter du 05/01/2017

13/10/2020 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : F21/023344
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2021
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 6 Allée de Bethléem 38610 GIERES au 22 Chemin du Vieux Chêne 38240 MEYLAN à compter du 01/08/2021

20/07/2016 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F16/017604
Date d’ajout de l’observation : 05/12/2016
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 5 Avenue du Grand Sablon 38700 LA TRONCHE qui devient secondaire au 6 Allée de Bethléem 38610 GIERES à compter du 26/11/2016

20/07/2016 : Ajout

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F17/000527
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 5 Avenue du Grand Sablon 38700 LA TRONCHE à compter du 05/01/2017

Personnes morales :

13/09/2022 : BLUE ORTHO

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conception, recherche, développement, commercialisation, distribution de dispositifs médicaux pour chirurgie orthopédique. Fabrication de dispositifs médicaux, conseils, études, assistances et prestations diverses.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/11/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 40170.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

13/09/2022 : BLUE ORTHO

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conception, recherche, développement, commercialisation, distribution de dispositifs médicaux pour chirurgie orthopédique. Fabrication de dispositifs médicaux, conseils, études, assistances et prestations diverses.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/11/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 40170.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

13/10/2020 : BLUE ORTHO

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conception, recherche, développement, commercialisation, distribution de dispositifs médicaux pour chirurgie orthopédique. Fabrication de dispositifs médicaux, conseils, études, assistances et prestations diverses.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/11/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 40170.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

20/07/2016 : BLUE ORTHO

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Conception, recherche, développement, commercialisation, distribution de dispositifs médicaux pour chirurgie orthopédique. Fabrication de dispositifs médicaux, conseils, études, assistances et prestations diverses.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 14/11/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 40170.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°016954 déposé le 13/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°016954 déposé le 13/09/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°015592 déposé le 24/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°015592 déposé le 24/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°013692 déposé le 13/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°013692 déposé le 13/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°013692 déposé le 13/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°014960 déposé le 16/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°014960 déposé le 16/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°014960 déposé le 16/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°013410 déposé le 30/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°013410 déposé le 30/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°013410 déposé le 30/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°013028 déposé le 14/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°013028 déposé le 14/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°013028 déposé le 14/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009624 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009624 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009624 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009624 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°011503 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°011503 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°011503 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°011503 déposé le 31/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009441 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009441 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009441 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009441 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009676 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009676 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009676 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009676 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°006955 déposé le 20/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°006955 déposé le 20/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°006955 déposé le 20/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°006955 déposé le 20/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009028 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009028 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009028 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°009028 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°005783 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°005783 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°005783 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01973
Dépôt : N°005783 déposé le 08/06/2010
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/016954 du 13/09/2022
Numéro de gestion : 2008B01973
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	296 772	267 960	28 812	29 217
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	238 225	192 931	45 294	46 088
AT	Autres immobilisations corporelles	98 912	39 131	59 780	9 931
BH	Autres immobilisations financières	15 340		15 340
BJ	TOTAL (I)	649 249	500 023	149 226	85 235
BL	Matières premières, approvisionnements	568 583	59 794	508 790	331 082
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 690		3 690
BX	Clients et comptes rattachés	502 082		502 082	395 541
BZ	Autres créances	277 385		277 385	397 629
CD	Valeurs mobilières de placement	160		160	160
CF	Disponibilités	224 471		224 471	259 043
CH	Charges constatées d’avance	30 241		30 241	8 031
CJ	TOTAL (II)	1 606 612	59 794	1 546 819	1 391 485
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 255 861	559 816	1 696 045	1 476 720
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 170	40 170
DD	Réserve légale (1)	4 017	4 017
DH	Report à nouveau	1 017 881	982 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-41 530	35 123
DL	TOTAL (I)	1 020 538	1 062 068
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	504	535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	380 968	217 546
DY	Dettes fiscales et sociales	290 745	176 243
EA	Autres dettes	2 411	2 231
EB	Produits constatés d’avance (2)	825	18 098
EC	TOTAL (IV)	675 452	414 653
ED	(V)	55
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 696 045	1 476 720
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	675 452	414 653
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	504	535
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		1 213 110	1 213 110	1 021 870
FG	Production vendue services		1 440 000	1 440 000	1 402 930
FJ	Chiffres d’affaires nets		2 653 110	2 653 110	2 424 800
FO	Subventions d’exploitation			17 273	2 578
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 394	17 606
FQ	Autres produits			7	60
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 688 784	2 445 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			676 202	348 068
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-182 586	23 595
FW	Autres achats et charges externes			924 058	968 093
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 793	17 225
FY	Salaires et traitements			931 330	796 040
FZ	Charges sociales			395 923	348 830
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			64 527	102 157
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 878	54 916
GE	Autres charges			4 682	8 267
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 842 807	2 667 189
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-154 023	-222 144
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3	3
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				409
GN	Différences positives de change			236	122
GP	Total des produits financiers (V)			239	534
GS	Différences négatives de change			1 301	764
GU	Total des charges financières (VI)			1 301	764
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 062	-229
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-155 085	-222 374
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-113 555	-257 497
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 689 023	2 445 579
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 730 553	2 410 456
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-41 530	35 123
A1	Renvois : Transfert de charges	18 394
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4 671	8 251
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	238 663	29 297		267 960
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	197 891	35 230	1 058	232 063
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	436 554	64 527	1 058	500 023

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/015592 du 24/09/2021
Numéro de gestion : 2008B01973
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	296 772	267 960	28 812	29 217
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	238 225	192 931	45 294	46 088
AT	Autres immobilisations corporelles	98 912	39 131	59 780	9 931
BH	Autres immobilisations financières	15 340		15 340
BJ	TOTAL (I)	649 249	500 023	149 226	85 235
BL	Matières premières, approvisionnements	568 583	59 794	508 790	331 082
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 690		3 690
BX	Clients et comptes rattachés	502 082		502 082	395 541
BZ	Autres créances	277 385		277 385	397 629
CD	Valeurs mobilières de placement	160		160	160
CF	Disponibilités	224 471		224 471	259 043
CH	Charges constatées d’avance	30 241		30 241	8 031
CJ	TOTAL (II)	1 606 612	59 794	1 546 819	1 391 485
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 255 861	559 816	1 696 045	1 476 720
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 170	40 170
DD	Réserve légale (1)	4 017	4 017
DH	Report à nouveau	1 017 881	982 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-41 530	35 123
DL	TOTAL (I)	1 020 538	1 062 068
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	504	535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	380 968	217 546
DY	Dettes fiscales et sociales	290 745	176 243
EA	Autres dettes	2 411	2 231
EB	Produits constatés d’avance (2)	825	18 098
EC	TOTAL (IV)	675 452	414 653
ED	(V)	55
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 696 045	1 476 720
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	675 452	414 653
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	504	535
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		1 213 110	1 213 110	1 021 870
FG	Production vendue services		1 440 000	1 440 000	1 402 930
FJ	Chiffres d’affaires nets		2 653 110	2 653 110	2 424 800
FO	Subventions d’exploitation			17 273	2 578
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 394	17 606
FQ	Autres produits			7	60
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 688 784	2 445 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			676 202	348 068
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-182 586	23 595
FW	Autres achats et charges externes			924 058	968 093
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 793	17 225
FY	Salaires et traitements			931 330	796 040
FZ	Charges sociales			395 923	348 830
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			64 527	102 157
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 878	54 916
GE	Autres charges			4 682	8 267
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 842 807	2 667 189
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-154 023	-222 144
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3	3
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				409
GN	Différences positives de change			236	122
GP	Total des produits financiers (V)			239	534
GS	Différences négatives de change			1 301	764
GU	Total des charges financières (VI)			1 301	764
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 062	-229
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-155 085	-222 374
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-113 555	-257 497
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 689 023	2 445 579
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 730 553	2 410 456
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-41 530	35 123
A1	Renvois : Transfert de charges	18 394
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4 671	8 251
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	238 663	29 297		267 960
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	197 891	35 230	1 058	232 063
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	436 554	64 527	1 058	500 023

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/013692 du 13/10/2020
Numéro de gestion : 2008B01973
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	296 772	267 960	28 812	29 217
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	238 225	192 931	45 294	46 088
AT	Autres immobilisations corporelles	98 912	39 131	59 780	9 931
BH	Autres immobilisations financières	15 340		15 340
BJ	TOTAL (I)	649 249	500 023	149 226	85 235
BL	Matières premières, approvisionnements	568 583	59 794	508 790	331 082
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 690		3 690
BX	Clients et comptes rattachés	502 082		502 082	395 541
BZ	Autres créances	277 385		277 385	397 629
CD	Valeurs mobilières de placement	160		160	160
CF	Disponibilités	224 471		224 471	259 043
CH	Charges constatées d’avance	30 241		30 241	8 031
CJ	TOTAL (II)	1 606 612	59 794	1 546 819	1 391 485
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 255 861	559 816	1 696 045	1 476 720
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 170	40 170
DD	Réserve légale (1)	4 017	4 017
DH	Report à nouveau	1 017 881	982 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-41 530	35 123
DL	TOTAL (I)	1 020 538	1 062 068
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	504	535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	380 968	217 546
DY	Dettes fiscales et sociales	290 745	176 243
EA	Autres dettes	2 411	2 231
EB	Produits constatés d’avance (2)	825	18 098
EC	TOTAL (IV)	675 452	414 653
ED	(V)	55
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 696 045	1 476 720
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	675 452	414 653
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	504	535
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		1 213 110	1 213 110	1 021 870
FG	Production vendue services		1 440 000	1 440 000	1 402 930
FJ	Chiffres d’affaires nets		2 653 110	2 653 110	2 424 800
FO	Subventions d’exploitation			17 273	2 578
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 394	17 606
FQ	Autres produits			7	60
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 688 784	2 445 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			676 202	348 068
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-182 586	23 595
FW	Autres achats et charges externes			924 058	968 093
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 793	17 225
FY	Salaires et traitements			931 330	796 040
FZ	Charges sociales			395 923	348 830
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			64 527	102 157
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 878	54 916
GE	Autres charges			4 682	8 267
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 842 807	2 667 189
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-154 023	-222 144
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3	3
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				409
GN	Différences positives de change			236	122
GP	Total des produits financiers (V)			239	534
GS	Différences négatives de change			1 301	764
GU	Total des charges financières (VI)			1 301	764
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 062	-229
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-155 085	-222 374
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-113 555	-257 497
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 689 023	2 445 579
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 730 553	2 410 456
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-41 530	35 123
A1	Renvois : Transfert de charges	18 394
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4 671	8 251
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	238 663	29 297		267 960
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	197 891	35 230	1 058	232 063
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	436 554	64 527	1 058	500 023

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/014960 du 16/09/2019
Numéro de gestion : 2008B01973
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	296 772	267 960	28 812	29 217
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	238 225	192 931	45 294	46 088
AT	Autres immobilisations corporelles	98 912	39 131	59 780	9 931
BH	Autres immobilisations financières	15 340		15 340
BJ	TOTAL (I)	649 249	500 023	149 226	85 235
BL	Matières premières, approvisionnements	568 583	59 794	508 790	331 082
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 690		3 690
BX	Clients et comptes rattachés	502 082		502 082	395 541
BZ	Autres créances	277 385		277 385	397 629
CD	Valeurs mobilières de placement	160		160	160
CF	Disponibilités	224 471		224 471	259 043
CH	Charges constatées d’avance	30 241		30 241	8 031
CJ	TOTAL (II)	1 606 612	59 794	1 546 819	1 391 485
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 255 861	559 816	1 696 045	1 476 720
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 170	40 170
DD	Réserve légale (1)	4 017	4 017
DH	Report à nouveau	1 017 881	982 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-41 530	35 123
DL	TOTAL (I)	1 020 538	1 062 068
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	504	535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	380 968	217 546
DY	Dettes fiscales et sociales	290 745	176 243
EA	Autres dettes	2 411	2 231
EB	Produits constatés d’avance (2)	825	18 098
EC	TOTAL (IV)	675 452	414 653
ED	(V)	55
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 696 045	1 476 720
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	675 452	414 653
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	504	535
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		1 213 110	1 213 110	1 021 870
FG	Production vendue services		1 440 000	1 440 000	1 402 930
FJ	Chiffres d’affaires nets		2 653 110	2 653 110	2 424 800
FO	Subventions d’exploitation			17 273	2 578
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 394	17 606
FQ	Autres produits			7	60
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 688 784	2 445 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			676 202	348 068
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-182 586	23 595
FW	Autres achats et charges externes			924 058	968 093
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 793	17 225
FY	Salaires et traitements			931 330	796 040
FZ	Charges sociales			395 923	348 830
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			64 527	102 157
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 878	54 916
GE	Autres charges			4 682	8 267
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 842 807	2 667 189
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-154 023	-222 144
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3	3
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				409
GN	Différences positives de change			236	122
GP	Total des produits financiers (V)			239	534
GS	Différences négatives de change			1 301	764
GU	Total des charges financières (VI)			1 301	764
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 062	-229
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-155 085	-222 374
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-113 555	-257 497
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 689 023	2 445 579
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 730 553	2 410 456
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-41 530	35 123
A1	Renvois : Transfert de charges	18 394
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4 671	8 251
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	238 663	29 297		267 960
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	197 891	35 230	1 058	232 063
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	436 554	64 527	1 058	500 023

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/013410 du 30/08/2018
Numéro de gestion : 2008B01973
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	296 772	267 960	28 812	29 217
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	238 225	192 931	45 294	46 088
AT	Autres immobilisations corporelles	98 912	39 131	59 780	9 931
BH	Autres immobilisations financières	15 340		15 340
BJ	TOTAL (I)	649 249	500 023	149 226	85 235
BL	Matières premières, approvisionnements	568 583	59 794	508 790	331 082
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 690		3 690
BX	Clients et comptes rattachés	502 082		502 082	395 541
BZ	Autres créances	277 385		277 385	397 629
CD	Valeurs mobilières de placement	160		160	160
CF	Disponibilités	224 471		224 471	259 043
CH	Charges constatées d’avance	30 241		30 241	8 031
CJ	TOTAL (II)	1 606 612	59 794	1 546 819	1 391 485
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 255 861	559 816	1 696 045	1 476 720
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 170	40 170
DD	Réserve légale (1)	4 017	4 017
DH	Report à nouveau	1 017 881	982 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-41 530	35 123
DL	TOTAL (I)	1 020 538	1 062 068
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	504	535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	380 968	217 546
DY	Dettes fiscales et sociales	290 745	176 243
EA	Autres dettes	2 411	2 231
EB	Produits constatés d’avance (2)	825	18 098
EC	TOTAL (IV)	675 452	414 653
ED	(V)	55
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 696 045	1 476 720
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	675 452	414 653
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	504	535
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		1 213 110	1 213 110	1 021 870
FG	Production vendue services		1 440 000	1 440 000	1 402 930
FJ	Chiffres d’affaires nets		2 653 110	2 653 110	2 424 800
FO	Subventions d’exploitation			17 273	2 578
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 394	17 606
FQ	Autres produits			7	60
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 688 784	2 445 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			676 202	348 068
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-182 586	23 595
FW	Autres achats et charges externes			924 058	968 093
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 793	17 225
FY	Salaires et traitements			931 330	796 040
FZ	Charges sociales			395 923	348 830
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			64 527	102 157
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 878	54 916
GE	Autres charges			4 682	8 267
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 842 807	2 667 189
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-154 023	-222 144
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3	3
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				409
GN	Différences positives de change			236	122
GP	Total des produits financiers (V)			239	534
GS	Différences négatives de change			1 301	764
GU	Total des charges financières (VI)			1 301	764
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 062	-229
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-155 085	-222 374
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-113 555	-257 497
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 689 023	2 445 579
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 730 553	2 410 456
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-41 530	35 123
A1	Renvois : Transfert de charges	18 394
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4 671	8 251
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	238 663	29 297		267 960
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	197 891	35 230	1 058	232 063
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	436 554	64 527	1 058	500 023

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/013028 du 14/08/2017
Numéro de gestion : 2008B01973
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	296 772	267 960	28 812	29 217
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	238 225	192 931	45 294	46 088
AT	Autres immobilisations corporelles	98 912	39 131	59 780	9 931
BH	Autres immobilisations financières	15 340		15 340
BJ	TOTAL (I)	649 249	500 023	149 226	85 235
BL	Matières premières, approvisionnements	568 583	59 794	508 790	331 082
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	3 690		3 690
BX	Clients et comptes rattachés	502 082		502 082	395 541
BZ	Autres créances	277 385		277 385	397 629
CD	Valeurs mobilières de placement	160		160	160
CF	Disponibilités	224 471		224 471	259 043
CH	Charges constatées d’avance	30 241		30 241	8 031
CJ	TOTAL (II)	1 606 612	59 794	1 546 819	1 391 485
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	2 255 861	559 816	1 696 045	1 476 720
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	40 170	40 170
DD	Réserve légale (1)	4 017	4 017
DH	Report à nouveau	1 017 881	982 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-41 530	35 123
DL	TOTAL (I)	1 020 538	1 062 068
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	504	535
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	380 968	217 546
DY	Dettes fiscales et sociales	290 745	176 243
EA	Autres dettes	2 411	2 231
EB	Produits constatés d’avance (2)	825	18 098
EC	TOTAL (IV)	675 452	414 653
ED	(V)	55
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	1 696 045	1 476 720
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	675 452	414 653
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	504	535
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens		1 213 110	1 213 110	1 021 870
FG	Production vendue services		1 440 000	1 440 000	1 402 930
FJ	Chiffres d’affaires nets		2 653 110	2 653 110	2 424 800
FO	Subventions d’exploitation			17 273	2 578
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			18 394	17 606
FQ	Autres produits			7	60
FR	Total des produits d’exploitation (I)			2 688 784	2 445 045
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			676 202	348 068
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-182 586	23 595
FW	Autres achats et charges externes			924 058	968 093
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			23 793	17 225
FY	Salaires et traitements			931 330	796 040
FZ	Charges sociales			395 923	348 830
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			64 527	102 157
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 878	54 916
GE	Autres charges			4 682	8 267
GF	Total des charges d’exploitation (II)			2 842 807	2 667 189
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-154 023	-222 144
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3	3
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				409
GN	Différences positives de change			236	122
GP	Total des produits financiers (V)			239	534
GS	Différences négatives de change			1 301	764
GU	Total des charges financières (VI)			1 301	764
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 062	-229
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-155 085	-222 374
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-113 555	-257 497
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	2 689 023	2 445 579
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	2 730 553	2 410 456
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-41 530	35 123
A1	Renvois : Transfert de charges	18 394
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	4 671	8 251
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	238 663	29 297		267 960
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	197 891	35 230	1 058	232 063
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	436 554	64 527	1 058	500 023

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