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de Bruz

BN SOLAIRE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52245444600017 / Siren : 522454446 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 5 522454446
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
BN SOLAIRE
Adresse :
23 Rue DU SOUVENIR
30110 LES SALLES-DU-GARDON
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/05/2010
Dénomination : BN SOLAIRE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2906
NOJO : 300300004191840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 454 446
Dénomination : BN SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2907
NOJO : 300300004191850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 454 446
Dénomination : BN SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2908
NOJO : 300300004191860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 454 446
Dénomination : BN SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2389
NOJO : 300300003310520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 454 446
Dénomination : BN SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1655
NOJO : 300300003027900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 454 446
Dénomination : BN SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3498
NOJO : 300300002719720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 454 446
Dénomination : BN SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1933
NOJO : 300300002426870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 454 446
Dénomination : BN SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6825
NOJO : 300300002246610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 454 446
Dénomination : BN SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°753
NOJO : BXB16013002112I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 454 446
Dénomination : BN SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 11000.00 EUR
17/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3326
NOJO : 300300002007210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 454 446
Dénomination : BN SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3174
NOJO : BXC13204007766H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 454 446
Dénomination : BN SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1510
NOJO : BXC122220018054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 454 446
Dénomination : BN SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/06/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°333
NOJO : BXA101510008434
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/05/2010

Numéro d'identification : RCS Nîmes 522 454 446
Dénomination : BN SOLAIRE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : BECAMEL Bernard Jean nom d'usage : BECAMEL Bernard.

Montant du capital : 1000.00 EUR
Représentants légaux :
23/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01017
Type : Personne Physique

Nom : BECAMEL Bernard Jean
Né le 18/03/1952 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
23 Rue du Souvenir
30110 Les Salles-du-Gardon
France
Dépôts des actes :
03/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01017
Dépôt : N°000018 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
11/05/2010 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01017
Dépôt : N°003668 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
05/05/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01017
Dépôt : N°003668 déposé le 18/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01017
Dépôt : N°000018 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
Etablissements :
23/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01017
Type : Siège

Adresse :
23 Rue du Souvenir
30110 Les Salles-du-Gardon
France
23/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01017
Type : Etablissement principal

Adresse :
23 Rue du Souvenir
30110 Les Salles-du-Gardon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2010
Activité : L'exploitation d'une centrale production d'énergie photovoltaïque.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/05/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F16/000031
Date d’ajout de l’observation : 04/01/2016
Texte de l'observation : Modification du capital social : Ancien capital : 1000 EUROS Nouveau capital : 11000 EUROS à compter du 03/12/2015
Personnes morales :
23/05/2016 : BN SOLAIRE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : L'exploitation d'une centrale production d'énergie photovoltaïque.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/05/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/05/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 11000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01017
Dépôt : N°003071 déposé le 23/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01017
Dépôt : N°007422 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01017
Dépôt : N°006743 déposé le 31/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01017
Dépôt : N°004926 déposé le 09/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01017
Dépôt : N°006425 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 20
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/006593 du 22/06/2022
Numéro de gestion : 2010B01017
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/006592 du 22/06/2022
Numéro de gestion : 2010B01017
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/006591 du 22/06/2022
Numéro de gestion : 2010B01017
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2019/008212 du 26/07/2019
Numéro de gestion : 2010B01017
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles157 07840 755116 323149 334
044Total Actif Immobilisé157 07840 755116 323149 334
068Créances – Clients et comptes rattachés10 39010 3903 136
072Créances – Autres489489472
084Disponibilités3 1293 12945
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance14 00814 0083 653
110Total général Actif171 08540 755130 331152 987
120Capital social ou individuel11 00011 000
126Réserve légale100100
134Report à nouveau-18 875-6 041
136Résultat de l’exercice-93 957-12 834
142Total des capitaux propres - Total I-101 732-7 775
166Fournisseurs et comptes rattachés2 392900
172Autres dettes229 670159 862
176Total des dettes232 062160 762
180Total général Passif130 331152 987
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France13 2249 888
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 13 2249 888
242Autres charges externes* 10 2069 517
244Impôts, taxes et versements assimilés310307
254Dotations aux amortissements 9 64712 897
264Total des charges d’exploitation 20 16322 721
270Résultat d’exploitation -6 939-12 834
294Charges financières 4
300Charges exceptionnelles 87 014
310Bénéfice ou perte -93 957-12 834
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2018/007052 du 30/07/2018
Numéro de gestion : 2010B01017
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles157 07840 755116 323149 334
044Total Actif Immobilisé157 07840 755116 323149 334
068Créances – Clients et comptes rattachés10 39010 3903 136
072Créances – Autres489489472
084Disponibilités3 1293 12945
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance14 00814 0083 653
110Total général Actif171 08540 755130 331152 987
120Capital social ou individuel11 00011 000
126Réserve légale100100
134Report à nouveau-18 875-6 041
136Résultat de l’exercice-93 957-12 834
142Total des capitaux propres - Total I-101 732-7 775
166Fournisseurs et comptes rattachés2 392900
172Autres dettes229 670159 862
176Total des dettes232 062160 762
180Total général Passif130 331152 987
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France13 2249 888
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 13 2249 888
242Autres charges externes* 10 2069 517
244Impôts, taxes et versements assimilés310307
254Dotations aux amortissements 9 64712 897
264Total des charges d’exploitation 20 16322 721
270Résultat d’exploitation -6 939-12 834
294Charges financières 4
300Charges exceptionnelles 87 014
310Bénéfice ou perte -93 957-12 834
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/006983 du 18/05/2017
Numéro de gestion : 2010B01017
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
028Immobilisations corporelles157 07840 755116 323149 334
044Total Actif Immobilisé157 07840 755116 323149 334
068Créances – Clients et comptes rattachés10 39010 3903 136
072Créances – Autres489489472
084Disponibilités3 1293 12945
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance14 00814 0083 653
110Total général Actif171 08540 755130 331152 987
120Capital social ou individuel11 00011 000
126Réserve légale100100
134Report à nouveau-18 875-6 041
136Résultat de l’exercice-93 957-12 834
142Total des capitaux propres - Total I-101 732-7 775
166Fournisseurs et comptes rattachés2 392900
172Autres dettes229 670159 862
176Total des dettes232 062160 762
180Total général Passif130 331152 987
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France13 2249 888
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 13 2249 888
242Autres charges externes* 10 2069 517
244Impôts, taxes et versements assimilés310307
254Dotations aux amortissements 9 64712 897
264Total des charges d’exploitation 20 16322 721
270Résultat d’exploitation -6 939-12 834
294Charges financières 4
300Charges exceptionnelles 87 014
310Bénéfice ou perte -93 957-12 834

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