BOISSY

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Haute-Loire
  3. LAUSSONNE
  4. BOISSY
BOISSY
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 58655008900013 / Siren : 586550089 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 51 586550089
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
15 : Industrie du cuir et de la chaussure
Cette division comprend la préparation et la teinture de fourrures, la transformation des peaux en cuir par le tan- nage ou le corroyage et la fabrication de produits en cuir destinés à la consommation finale. Elle comprend égale- ment la fabrication d’articles similaires à partir d’autres matières (imitations de cuir ou substituts du cuir), tels que chaussures en caoutchouc, articles de voyage en matières textiles, etc. L’inclusion des produits confectionnés à partir de substituts du cuir vient de ce que leur mode de production est similaire à celui des articles en cuir (comme dans le cas des articles de voyage) et parce qu’ils sont souvent fabriqués dans la même unité.
15.2 : Fabrication de chaussures
15.20 : Fabrication de chaussures
15.20Z : Fabrication de chaussures
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de chaussures de ville, de sport ou d’intérieur, en toutes matières, y compris chaussures à dessus textile (tennis, chaussons et pantoufles, etc.), par tous procédés, y compris le moulage
- la fabrication de bottes en cuir, en caoutchouc ou en matières plastiques
- la fabrication de chaussures de sécurité
- la fabrication de sabots en bois ou en matières plastiques

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de guêtres, de jambières et d’articles similaires
- la fabrication de parties de chaussures : dessus et parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées (cf. 14.19Z)
- la fabrication de parties de chaussures en bois (cf. 16.29Z), en caoutchouc (cf. 22.19Z) ou en plastique (cf. 22.29B)
- la fabrication de chaussures de ski (cf. 32.30Z)
- la fabrication de chaussures orthopédiques (cf. 32.50A)
- la réparation de chaussures et d’autres articles en cuir (cf. 95.23Z) Produits associés : 15.20.11, 15.20.12, 15.20.13, 15.20.14, 15.20.21, 15.20.29, 15.20.31, 15.20.32, 15.20.40, 15.20.99
Coordonnées de l'établissement :
BOISSY
Adresse :
Route DU PUY
43150 LAUSSONNE
Historique de l'établissement :
31/10/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev2 : 15.20Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev1 : 19.3Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
28/11/1997 : Succession
Prédécesseur : BOISSY
Accords d'entreprise :
20/12/2022 : UN AVENANT REVISANT L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04322001936
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/01/2023
Date de dépôt : 21/12/2022
Date du texte : 20/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 23/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (1580)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BOISSY
Siret : 58655008900013
Code APE : 1520Z
Secteur : Fabrication de chaussures

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 92
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1965
Dénomination : BOISSY
Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev2 : 15.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BOISSY - Laussonne (siège)BOISSY - Lantriac (fermé)BOISSY - Saint-Julien-Chapteuil (fermé)
Marques françaises :
22/08/2016 : PODOFLEX CHAUSSURES MORPHOLOGIQUES
N° national/d'enregistrement : 4294090
Date de dépôt : 22/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : chaussures .

Déposant 1 : BOISSY, SAS
Numéro de SIREN : 586550089
Adresse :
Route du Puy
43150 Laussonne
FR

Mandataire 1 : Boissy, M. Yves Poitoux
Adresse :
Route du Puy
43150 LAUSSONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

22/08/2016 : PODOFLEX CHAUSSURES MORPHOLOGIQUES
N° national/d'enregistrement : 4294090
Date de dépôt : 22/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/08/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : chaussures .

Déposant 1 : BOISSY, SAS
Numéro de SIREN : 586550089
Adresse :
Route du Puy
43150 Laussonne
FR

Mandataire 1 : Boissy, M. Yves Poitoux
Adresse :
Route du Puy
43150 LAUSSONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

22/08/2016 : PODOFLEX CHAUSSURES MORPHOLOGIQUES
N° national/d'enregistrement : 4294090
Date de dépôt : 22/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 10
    Liste des Produits & Services pour cette classe : chaussures orthopédiques ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : chaussures .

Déposant 1 : BOISSY, SAS
Numéro de SIREN : 586550089
Adresse :
Route du Puy
43150 Laussonne
FR

Mandataire 1 : Boissy, M. Yves Poitoux
Adresse :
Route du Puy
43150 LAUSSONNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 689950
Date de demande : 29/11/2016
N° de BOPI : 2016-52
Date du BOPI : 30/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

21/06/2012 : MAURICE MANUFACTURE
N° national/d'enregistrement : 3928867
Date de dépôt : 21/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 21/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : BOISSY, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 586550089
Adresse :
ROUTE DU PUY
43150 LAUSSONNE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 753477
Date de demande : 03/04/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

Bénéficiare 1 : MAURICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 768021
Date de demande : 09/09/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

Bénéficiare 1 : BOISSY

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803077
Date de demande : 24/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

14/06/2012 : BOISSY
N° national/d'enregistrement : 3926928
Date de dépôt : 14/06/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises, portefeuilles, parapluies ; sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : BOISSY, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 586550089
Adresse :
ROUTE DU PUY
43150 LAUSSONNE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
67 A avenue Niel
75017 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-07
Date du BOPI : 15/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2803122
Date de demande : 24/01/2022
N° de BOPI : 2022-10
Date du BOPI : 11/03/2022

19/09/2008 : REFLEX SYSTEM
N° national/d'enregistrement : 3599590
Date de dépôt : 19/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Déposant 1 : BOISSY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 586550089
Adresse :
ROUTE DU PUY
43150 LAUSSONNE
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692043
Date de demande : 04/09/2018
N° de BOPI : 2018-52
Date du BOPI : 28/12/2018

21/06/1999 : FLEXOLINE
N° national/d'enregistrement : 99798482
Date de dépôt : 21/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 21/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Chaussures et articles chaussants.

Déposant 1 : BOISSY, SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 586550089
Adresse :
ROUTE DU PUY
43150 LAUSSONNE
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-31
Date du BOPI : 30/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2402099
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2711593
Date de demande : 02/04/2019
N° de BOPI : 2019-31
Date du BOPI : 02/08/2019

04/09/1997 : MOC FRANCE
N° national/d'enregistrement : 97693744
Date de dépôt : 04/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries. -Vêtements, chaussures, chapellerie
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BOISSY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 586550089
Adresse :
ROUTE DU PUY
43150 LAUSSONNE
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-41
Date du BOPI : 10/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349205
Date de demande : 23/08/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653170
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

03/09/1997 : C CAPTIVE
N° national/d'enregistrement : 97693615
Date de dépôt : 03/09/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : -Chaussures et articles chaussants

Déposant 1 : BOISSY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 586550089
Adresse :
ROUTE DU PUY
43150 LAUSSONNE
FR

Mandataire 1 : Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 BOULEVARD Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-41
Date du BOPI : 10/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2349206
Date de demande : 23/08/2007
N° de BOPI : 2008-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653163
Date de demande : 29/06/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

21/02/1996 : SEPT SUR SEPT
N° national/d'enregistrement : 96611923
Date de dépôt : 21/02/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils électriques de nettoyage domestique à savoir aspirateurs de poussière et shampouineuses pour tapis et moquettes, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; appareils scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques : distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; peintures (tableaux) et gravures, écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravure ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux ; produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Cartes à jouer. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; éducation, institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; abonnement à des journaux. Agences de presse et d'information, télécommunications, communications radiophoniques, téléraphiques, téléphoniques, par télévision, par services télématiques ; téléscription, transmission de messages, télégrammes, services de vidéotexte, diffusions de programmes notamment par radio, télévision, cassette audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellite, communication par terminaux d'ordinateur. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; agence pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, divertissements radiophoniques ou par télévision. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, programmation pour ordinateurs ; gestion de lieux d'exposition 9, 16, 26, 28, 35, 38, 41, 42
  • N° de la classe : 25

Déposant 1 : BOISSY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 586550089
Adresse :
ROUTE DU PUY
43150 LAUSSONNE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 240062
Date de demande : 15/07/1997
N° de BOPI : 1997-33
Limitations : 00 Renonciation partielle En ce qui conce
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Renonciation partielle En ce qui concerne les produits et services suivants: Classe 16: Papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier, couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinent), papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, étiquettes non en tissu

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 383414
Date de demande : 16/12/2003
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 392739
Date de demande : 18/05/2004
N° de BOPI : 2004-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-13
Date du BOPI : 29/03/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2305282
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2308231
Date de demande : 17/02/2006
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607586
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

28/12/1995 : MELISA
N° national/d'enregistrement : 95603422
Date de dépôt : 28/12/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Chaussures et articles chaussants

Déposant 1 : BOISSY, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 586550089
Adresse :
Route du Puy
43150 LAUSSONNE
FR

Mandataire 1 : CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie
Adresse :
115 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-05
Date du BOPI : 02/02/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-23

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2303303
Date de demande : 19/12/2005
N° de BOPI : 2006-47

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601688
Date de demande : 06/11/2015
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Publications au Bodacc :
04/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2012
NOJO : 430200000859410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/10/2022 : Avis de dépôt

Annonce N°2558
NOJO : 43022021RJ0017C
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Identifiant client : 43022021RJ0017C19852B7-0BFC-4FFF-A98E-60546D98E962

Avis de dépôt du 2022-10-10
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Numéro d'identification : RCS le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
29/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°2472
NOJO : 043020000078803
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE-SSEC n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée AXENS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
12/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3348
NOJO : 430200000752310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2022 : Extrait de jugement

Annonce N°2269
NOJO : 43022021RJ00172
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Identifiant client : 43022021RJ00172F4F240F-2C3F-4AD1-AC75-6A57397DFED1

Extrait de jugement du 2022-04-13
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans, nommant Commissaire à l'exécution du plan Selarl Gladel Prise en la Personne de Me Vincent Gladel 8 rue Beaumarchais 63000 Clermont-Ferrand
Numéro d'identification : RCS le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/04/2021 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2491
NOJO : 43022021RJ00175
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Identifiant client : 43022021RJ0017586F263C-430A-44CE-B43F-7CFDCEB00D40

Jugement d'ouverture du 2021-03-31
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Selarl Gladel Prise en la Personne de Me Vincent Gladel 8 rue Beaumarchais 63000 Clermont-Ferrand avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Selarl Mandatum, Prise en la Personne de Maître Raphaël Petavy 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
Numéro d'identification : RCS le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3592
NOJO : 430200000655820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3562
NOJO : 430200000579940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3905
NOJO : 430200000506100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°937
NOJO : 043020000043358
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA à conseil d'administration CENTRE DE REVISION D'ETUDE ET DE GESTION n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE-SSEC devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée MAZARS ALIX n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée AXENS AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant
07/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2483
NOJO : 430200000423120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3907
NOJO : 430200000343640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2962
NOJO : 430200000271430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°1562
NOJO : BXB16076001162Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée ENKI devient président.
POITOUX Yves André nom d'usage : POITOUX n'est plus président du conseil d'administration.
POITOUX Yves André nom d'usage : POITOUX n'est plus directeur général.
POITOUX Yves André nom d'usage : POITOUX n'est plus administrateur.
MASSON Eric Régis nom d'usage : MASSON n'est plus directeur général.
Sté par actions simplifiée SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE-SSEC devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée AXENS AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant.

22/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1011
NOJO : BXB153500017443
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
POITOUX Yves André nom d'usage : POITOUX devient président du conseil d'administration.
POITOUX Yves André nom d'usage : POITOUX devient directeur général.
POITOUX Yves André nom d'usage : POITOUX devient administrateur.
BOISSY Albert nom d'usage : BOISSY n'est plus président du conseil d'administration.
BOISSY Albert nom d'usage : BOISSY n'est plus directeur général.
BOISSY Albert nom d'usage : BOISSY n'est plus administrateur.
UMBERT Y MILLET Marta Nuria nom d'usage : BOISSY n'est plus administrateur.
BOISSY Pierre-Alain Albert nom d'usage : BOISSY n'est plus administrateur.

22/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°560
NOJO : 430200000228810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5154
NOJO : 430200000130730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6138
NOJO : 430200000126270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
29/05/2013 : Modifications générales

Annonce N°759
NOJO : BXB131420019642
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
GERENTON Gabrielle nom d'usage : BOISSY n'est plus administrateur.
BOISSY Pierre-Alain Albert nom d'usage : BOISSY devient administrateur.
ALIX Jean-Pierre Marie nom d'usage : ALIX n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée MAZARS ALIX devient commissaire aux comptes suppléant.

24/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5956
NOJO : BXC13100003841J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
26/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5919
NOJO : BXC12109004723D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Le Puy en Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY SA
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5063
NOJO : BXC11117021164O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
43150 Laussonne
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4658
NOJO : BXC10021000531U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009
Numéro d'identification : RCS Le Puy-en-Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY SA
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
43150 Laussonne
25/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4947
NOJO : BXC08048001138Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008
Numéro d'identification : RCS Puy-en-Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY SA
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
43150 Laussonne
07/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4548
NOJO : BXC08030001130I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY (43)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007
Numéro d'identification : RCS Puy-en-Velay 586 550 089
Dénomination : BOISSY SA
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
43150 Laussonne
Historique de l'unité légale :
30/11/2021 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
15/02/2016 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : BOISSY
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev2 : 15.20Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de chaussures (NAFRev1 : 19.3Z)
Représentants légaux :
13/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Personne Morale

Nom : ENKI
Siren : 535138572
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
20 Rue du Garat
42152 L'Horme
France
13/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Personne Morale

Nom : CENTRE DE REVISION D'ETUDE ET DE GESTION
Siren : 873200182
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Avenue Léonard de Vinci
La Pardieu
63000 Clermont-Ferrand
France
13/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE-SSEC
Siren : 704501592
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17A Rue De la Presse
42000 Saint-Étienne
France
13/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ALIX
Siren : 384762589
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Avenue d'Aiguilhe
43000 Le Puy-en-Velay
France
13/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Personne Morale

Nom : AXENS AUDIT
Siren : 449532670
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17A Rue De la Presse
42000 Saint-Étienne
France
13/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Personne Morale

Nom : ENKI
Siren : 535138572
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
20 Rue du Garat
42152 L'Horme
France
13/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE STEPHANOISE D'EXPERTISE COMPTABLE-SSEC
Siren : 704501592
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
17A Rue De la Presse
42000 Saint-Étienne
France
13/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Personne Morale

Nom : AXENS AUDIT
Siren : 449532670
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17A Rue De la Presse
42000 Saint-Étienne
France
13/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Personne Morale

Nom : ENKI
Siren : 535138572
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
20 Rue du Garat
42152 L'Horme
France
13/03/2014 : Nouveau dirigeant
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Personne Morale

Nom : ENKI
Siren : 535138572
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
20 Rue du Garat
42152 L'Horme
France
Dépôts des actes :
10/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002563 déposé le 20/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
10/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002563 déposé le 20/09/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°004955 déposé le 10/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°004955 déposé le 10/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
24/05/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°004955 déposé le 10/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/03/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001477 déposé le 06/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/03/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001477 déposé le 06/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
30/03/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001477 déposé le 06/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
15/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000516 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
15/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000516 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
15/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000516 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
15/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000516 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
15/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000516 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
15/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000516 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
15/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000516 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
15/02/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000516 déposé le 10/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification des commissaires aux comptes
01/02/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000291 déposé le 10/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/02/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000291 déposé le 10/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/02/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000291 déposé le 10/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
01/02/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000291 déposé le 10/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
03/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002221 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002221 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002221 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002221 déposé le 11/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000879 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
07/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000879 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
07/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000879 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
07/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000879 déposé le 13/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes Modification relative aux dirigeants d'une société
26/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000128 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
26/01/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000128 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
26/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000128 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
26/01/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000128 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
26/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000128 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
26/01/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000128 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
26/01/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000128 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
26/01/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000128 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
28/09/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001540 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/09/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001540 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/09/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001540 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/09/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001540 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001916 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination de directeur général Modification des statuts
02/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001916 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination de directeur général Modification des statuts
02/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001916 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination de directeur général Modification des statuts
02/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001916 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination de directeur général Modification des statuts
02/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001916 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination de directeur général Modification des statuts
02/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001916 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination de directeur général Modification des statuts
02/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001916 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination de directeur général Modification des statuts
02/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001916 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination de directeur général Modification des statuts
02/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001916 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination de directeur général Modification des statuts
02/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001916 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination de directeur général Modification des statuts
02/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001916 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination de directeur général Modification des statuts
02/12/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001916 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Nomination de directeur général Modification des statuts
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003257 déposé le 17/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
17/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003257 déposé le 17/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003257 déposé le 17/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
17/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003257 déposé le 17/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003257 déposé le 17/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
17/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003257 déposé le 17/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
17/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003257 déposé le 17/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
17/03/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003257 déposé le 17/03/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
29/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003187 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Changement d'administrateur (s
29/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003187 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Changement d'administrateur (s
29/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003187 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Changement d'administrateur (s
29/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003187 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Changement d'administrateur (s
29/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003187 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Changement d'administrateur (s
29/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003187 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Changement d'administrateur (s
29/02/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003187 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Changement d'administrateur (s
29/02/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003187 déposé le 29/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général Changement d'administrateur (s
14/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°020034 déposé le 14/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°020034 déposé le 14/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°020034 déposé le 14/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°020034 déposé le 14/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°010852 déposé le 08/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/11/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°010852 déposé le 08/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°010852 déposé le 08/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/11/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°010852 déposé le 08/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°010852 déposé le 08/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/11/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°010852 déposé le 08/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°010852 déposé le 08/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
08/11/1991 : Statuts mis à jour
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°010852 déposé le 08/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
Etablissements :
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Siège

Adresse :
43150 Laussonne
France
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Etablissement principal

Adresse :
43150 Laussonne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/1964
Activité : Fabrication de chaussures et vente.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
43260 Lantriac
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/1964
Activité : ARTICLES CHAUSSANTS FABRICATION ET COMMERCIALISATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Siège

Adresse :
43150 Laussonne
France
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Etablissement principal

Adresse :
43150 Laussonne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/1964
Activité : Fabrication de chaussures et vente.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Siège

Adresse :
43150 Laussonne
France
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Etablissement principal

Adresse :
43150 Laussonne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/1964
Activité : Fabrication de chaussures et vente.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Siège

Adresse :
43150 Laussonne
France
13/03/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Type : Etablissement principal

Adresse :
43150 Laussonne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/1964
Activité : Fabrication de chaussures et vente.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F21/002357
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2021
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce du Puy en Velay en date du 31/03/2021 ouvrant la procédure de sauvegarde et fixant la période d'observation à six mois soit jusqu'au 30/09/2021 Mandataire Judiciaire : SELARL MANDATUM, prise en la personne de Maître Raphaël PETAVY 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay, Administrateur judiciaire : SELARL GLADEL prise en la personne de Me Vincent GLADEL 8 rue Beaumarchais 63000 Clermont-Ferrand mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F21/005674
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2021
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce du Puy en Velay en date du 15/09/2021 prolongeant la période d'observation pour une durée de six mois et autorisant la poursuite de l'activité jusqu'au 31/03/2022.
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F22/001270
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2022
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce du Puy en Velay en date du 25/02/2022 prolongeant exceptionnellement la période d'observation pour une durée de six mois et autorisant la poursuite de l'activité jusqu'au 30/09/2022.
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F22/002513
Date d’ajout de l’observation : 13/04/2022
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce du Puy en Velay en date du 13/04/2022 arrêtant le plan de sauvegarde. Commissaire à l'exécution du plan : SELARL GLADEL prise en la personne de Me Vincent GLADEL 8 rue Beaumarchais 63000 Clermont-Ferrand
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : F21/002357
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2021
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce du Puy en Velay en date du 31/03/2021 ouvrant la procédure de sauvegarde et fixant la période d'observation à six mois soit jusqu'au 30/09/2021 Mandataire Judiciaire : SELARL MANDATUM, prise en la personne de Maître Raphaël PETAVY 10 rue de la Ronzade 43000 Le Puy-en-Velay, Administrateur judiciaire : SELARL GLADEL prise en la personne de Me Vincent GLADEL 8 rue Beaumarchais 63000 Clermont-Ferrand mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Numéro unique d’observation : F21/005674
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2021
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce du Puy en Velay en date du 15/09/2021 prolongeant la période d'observation pour une durée de six mois et autorisant la poursuite de l'activité jusqu'au 31/03/2022.
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : F22/001270
Date d’ajout de l’observation : 25/02/2022
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce du Puy en Velay en date du 25/02/2022 prolongeant exceptionnellement la période d'observation pour une durée de six mois et autorisant la poursuite de l'activité jusqu'au 30/09/2022.
13/03/2014 : Ajout
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F22/002513
Date d’ajout de l’observation : 13/04/2022
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce du Puy en Velay en date du 13/04/2022 arrêtant le plan de sauvegarde. Commissaire à l'exécution du plan : SELARL GLADEL prise en la personne de Me Vincent GLADEL 8 rue Beaumarchais 63000 Clermont-Ferrand
Personnes morales :
13/03/2014 : BOISSY
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication de chaussures et vente.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/1965
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/12/1964

Type de capital : Fixe
Capital : 384000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
13/03/2014 : BOISSY
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication de chaussures et vente.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/1965
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/12/1964

Type de capital : Fixe
Capital : 384000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
13/03/2014 : BOISSY
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication de chaussures et vente.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/1965
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/12/1964

Type de capital : Fixe
Capital : 384000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
13/03/2014 : BOISSY
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fabrication de chaussures et vente.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/1965
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 10/12/1964

Type de capital : Fixe
Capital : 384000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001402 déposé le 27/04/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001621 déposé le 06/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001621 déposé le 06/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001621 déposé le 06/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000937 déposé le 22/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000937 déposé le 22/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000937 déposé le 22/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001007 déposé le 04/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001007 déposé le 04/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001007 déposé le 04/05/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001553 déposé le 28/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001553 déposé le 28/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001553 déposé le 28/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001224 déposé le 24/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001224 déposé le 24/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°001224 déposé le 24/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000904 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000904 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000904 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000904 déposé le 07/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000969 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000969 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000969 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000969 déposé le 25/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003077 déposé le 01/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003077 déposé le 01/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003077 déposé le 01/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003077 déposé le 01/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000500 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000500 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000500 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000500 déposé le 13/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000634 déposé le 29/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000634 déposé le 29/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000634 déposé le 29/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000634 déposé le 29/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000701 déposé le 11/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000701 déposé le 11/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000701 déposé le 11/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000701 déposé le 11/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000715 déposé le 15/04/2011
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000715 déposé le 15/04/2011
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000715 déposé le 15/04/2011
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000715 déposé le 15/04/2011
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003041 déposé le 24/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003041 déposé le 24/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003041 déposé le 24/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°003041 déposé le 24/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000127 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000127 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000127 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000127 déposé le 26/01/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002833 déposé le 20/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002833 déposé le 20/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002833 déposé le 20/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002833 déposé le 20/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002516 déposé le 26/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002516 déposé le 26/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002516 déposé le 26/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002516 déposé le 26/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002780 déposé le 15/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002780 déposé le 15/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002780 déposé le 15/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002780 déposé le 15/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002375 déposé le 21/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002375 déposé le 21/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002375 déposé le 21/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002375 déposé le 21/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002483 déposé le 19/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002483 déposé le 19/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002483 déposé le 19/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002483 déposé le 19/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000124 déposé le 28/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000124 déposé le 28/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000124 déposé le 28/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000124 déposé le 28/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002371 déposé le 22/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002371 déposé le 22/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002371 déposé le 22/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°002371 déposé le 22/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°405419 déposé le 22/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°405419 déposé le 22/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°405419 déposé le 22/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°405419 déposé le 22/12/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°403223 déposé le 28/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°403223 déposé le 28/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°403223 déposé le 28/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°403223 déposé le 28/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000064 déposé le 26/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000064 déposé le 26/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000064 déposé le 26/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000064 déposé le 26/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000016 déposé le 09/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000016 déposé le 09/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000016 déposé le 09/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000016 déposé le 09/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000010 déposé le 06/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000010 déposé le 06/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000010 déposé le 06/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000010 déposé le 06/01/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000049 déposé le 09/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000049 déposé le 09/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000049 déposé le 09/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000049 déposé le 09/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000021 déposé le 04/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000021 déposé le 04/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000021 déposé le 04/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000021 déposé le 04/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000046 déposé le 27/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000046 déposé le 27/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000046 déposé le 27/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000046 déposé le 27/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°021281 déposé le 23/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°021281 déposé le 23/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°021281 déposé le 23/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°021281 déposé le 23/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°011281 déposé le 20/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°011281 déposé le 20/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°011281 déposé le 20/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°011281 déposé le 20/12/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°010028 déposé le 08/01/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°010028 déposé le 08/01/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°010028 déposé le 08/01/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°010028 déposé le 08/01/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°091229 déposé le 12/12/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°091229 déposé le 12/12/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°091229 déposé le 12/12/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°091229 déposé le 12/12/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°080281 déposé le 27/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°080281 déposé le 27/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°080281 déposé le 27/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°080281 déposé le 27/12/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000026 déposé le 13/01/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000026 déposé le 13/01/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000026 déposé le 13/01/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 1965B00008
Dépôt : N°000026 déposé le 13/01/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2023/001402 du 27/04/2023
Numéro de gestion : 1965B00008
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 43931 59217 847
AHFonds commercial312 520312 520
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 072 0961 923 769148 327
ATAutres immobilisations corporelles191 791171 86419 927
CUAutres participations30 00030 000
BJTOTAL (I)2 655 8472 127 225528 621
BLMatières premières, approvisionnements717 95581 085636 870
BNEn cours de production de biens199 469199 469
BRProduits intermédiaires et finis430 74951 304379 444
BTMarchandises255 23721 475233 761
BXClients et comptes rattachés2 074 5797 9522 066 627
BZAutres créances836 586836 586
CDValeurs mobilières de placement500 339500 339
CFDisponibilités502 134502 134
CHCharges constatées d’avance192 535192 535
CJTOTAL (II)5 709 586161 8175 547 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 365 4342 289 0436 076 391
CRParts à plus d’un an9 143
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel384 000
DDRéserve légale (1)38 400
DGAutres réserves3 508 581
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)421 207
DLTOTAL (I)4 352 189
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés621 926
DYDettes fiscales et sociales1 087 862
EAAutres dettes2 542
ECTOTAL (IV)1 724 201
EETOTAL GENERAL (I à V)6 076 391
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 724 201
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 000 38896 2782 096 667
FDProduction vendue biens6 837 965169 5287 007 494
FGProduction vendue services95 73343396 167
FJChiffres d’affaires nets8 934 087266 2419 200 329
FMProduction stockée70 278
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 491
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 491 100
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 588 389
FTVariation de stock (marchandises)-29 254
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 397 004
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)57 723
FWAutres achats et charges externes2 660 911
FXImpôts, taxes et versements assimilés169 707
FYSalaires et traitements2 319 373
FZCharges sociales697 546
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 354
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions158 392
GEAutres charges3 654
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 111 804
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)379 296
GLAutres intérêts et produits assimilés35 061
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 799
GPTotal des produits financiers (V)37 860
GRIntérêts et charges assimilées6 014
GUTotal des charges financières (VI)6 014
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)31 845
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion59 932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)59 932
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-59 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)-69 623
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 529 336
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 108 128
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)421 207
A1Renvois : Transfert de charges63 453
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)260
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 6746 91731 592
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 014 19681 4372 095 633
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 038 87188 3542 127 225
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours156 046153 865156 046153 865
6TSur comptes clients4 4174 5269917 952
7BTotal Provisions pour dépréciation160 463158 392157 037161 817
7CTOTAL GENERAL160 463158 392157 037161 817
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation158 392157 037
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 143
UXAutres créances clients2 065 435
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 292
VMImpôts sur les bénéfices179 416
VBT. V. A.16 753
VPDivers96 595
VCGroupe et associés538 685
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 842
VSCharges constatées d’avance192 535
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 103 7003 094 5579 143
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine11 87011 870
8BFournisseurs et comptes rattaché621 926621 926
8CPersonnel et comptes rattachés526 751526 751
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux332 986332 986
VWT.V.A.218 813218 813
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 3099 309
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5422 542
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 724 2011 724 201
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 036
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2022/001621 du 06/05/2022
Numéro de gestion : 1965B00008
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 43931 59217 847
AHFonds commercial312 520312 520
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 072 0961 923 769148 327
ATAutres immobilisations corporelles191 791171 86419 927
CUAutres participations30 00030 000
BJTOTAL (I)2 655 8472 127 225528 621
BLMatières premières, approvisionnements717 95581 085636 870
BNEn cours de production de biens199 469199 469
BRProduits intermédiaires et finis430 74951 304379 444
BTMarchandises255 23721 475233 761
BXClients et comptes rattachés2 074 5797 9522 066 627
BZAutres créances836 586836 586
CDValeurs mobilières de placement500 339500 339
CFDisponibilités502 134502 134
CHCharges constatées d’avance192 535192 535
CJTOTAL (II)5 709 586161 8175 547 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 365 4342 289 0436 076 391
CRParts à plus d’un an9 143
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel384 000
DDRéserve légale (1)38 400
DGAutres réserves3 508 581
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)421 207
DLTOTAL (I)4 352 189
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés621 926
DYDettes fiscales et sociales1 087 862
EAAutres dettes2 542
ECTOTAL (IV)1 724 201
EETOTAL GENERAL (I à V)6 076 391
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 724 201
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 000 38896 2782 096 667
FDProduction vendue biens6 837 965169 5287 007 494
FGProduction vendue services95 73343396 167
FJChiffres d’affaires nets8 934 087266 2419 200 329
FMProduction stockée70 278
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 491
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 491 100
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 588 389
FTVariation de stock (marchandises)-29 254
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 397 004
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)57 723
FWAutres achats et charges externes2 660 911
FXImpôts, taxes et versements assimilés169 707
FYSalaires et traitements2 319 373
FZCharges sociales697 546
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 354
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions158 392
GEAutres charges3 654
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 111 804
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)379 296
GLAutres intérêts et produits assimilés35 061
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 799
GPTotal des produits financiers (V)37 860
GRIntérêts et charges assimilées6 014
GUTotal des charges financières (VI)6 014
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)31 845
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion59 932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)59 932
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-59 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)-69 623
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 529 336
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 108 128
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)421 207
A1Renvois : Transfert de charges63 453
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)260
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 6746 91731 592
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 014 19681 4372 095 633
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 038 87188 3542 127 225
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours156 046153 865156 046153 865
6TSur comptes clients4 4174 5269917 952
7BTotal Provisions pour dépréciation160 463158 392157 037161 817
7CTOTAL GENERAL160 463158 392157 037161 817
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation158 392157 037
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 143
UXAutres créances clients2 065 435
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 292
VMImpôts sur les bénéfices179 416
VBT. V. A.16 753
VPDivers96 595
VCGroupe et associés538 685
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 842
VSCharges constatées d’avance192 535
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 103 7003 094 5579 143
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine11 87011 870
8BFournisseurs et comptes rattaché621 926621 926
8CPersonnel et comptes rattachés526 751526 751
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux332 986332 986
VWT.V.A.218 813218 813
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 3099 309
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5422 542
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 724 2011 724 201
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 036
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2021/000937 du 22/03/2021
Numéro de gestion : 1965B00008
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 43931 59217 847
AHFonds commercial312 520312 520
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 072 0961 923 769148 327
ATAutres immobilisations corporelles191 791171 86419 927
CUAutres participations30 00030 000
BJTOTAL (I)2 655 8472 127 225528 621
BLMatières premières, approvisionnements717 95581 085636 870
BNEn cours de production de biens199 469199 469
BRProduits intermédiaires et finis430 74951 304379 444
BTMarchandises255 23721 475233 761
BXClients et comptes rattachés2 074 5797 9522 066 627
BZAutres créances836 586836 586
CDValeurs mobilières de placement500 339500 339
CFDisponibilités502 134502 134
CHCharges constatées d’avance192 535192 535
CJTOTAL (II)5 709 586161 8175 547 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 365 4342 289 0436 076 391
CRParts à plus d’un an9 143
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel384 000
DDRéserve légale (1)38 400
DGAutres réserves3 508 581
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)421 207
DLTOTAL (I)4 352 189
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés621 926
DYDettes fiscales et sociales1 087 862
EAAutres dettes2 542
ECTOTAL (IV)1 724 201
EETOTAL GENERAL (I à V)6 076 391
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 724 201
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 000 38896 2782 096 667
FDProduction vendue biens6 837 965169 5287 007 494
FGProduction vendue services95 73343396 167
FJChiffres d’affaires nets8 934 087266 2419 200 329
FMProduction stockée70 278
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 491
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 491 100
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 588 389
FTVariation de stock (marchandises)-29 254
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 397 004
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)57 723
FWAutres achats et charges externes2 660 911
FXImpôts, taxes et versements assimilés169 707
FYSalaires et traitements2 319 373
FZCharges sociales697 546
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 354
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions158 392
GEAutres charges3 654
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 111 804
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)379 296
GLAutres intérêts et produits assimilés35 061
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 799
GPTotal des produits financiers (V)37 860
GRIntérêts et charges assimilées6 014
GUTotal des charges financières (VI)6 014
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)31 845
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion59 932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)59 932
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-59 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)-69 623
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 529 336
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 108 128
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)421 207
A1Renvois : Transfert de charges63 453
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)260
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 6746 91731 592
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 014 19681 4372 095 633
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 038 87188 3542 127 225
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours156 046153 865156 046153 865
6TSur comptes clients4 4174 5269917 952
7BTotal Provisions pour dépréciation160 463158 392157 037161 817
7CTOTAL GENERAL160 463158 392157 037161 817
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation158 392157 037
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 143
UXAutres créances clients2 065 435
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 292
VMImpôts sur les bénéfices179 416
VBT. V. A.16 753
VPDivers96 595
VCGroupe et associés538 685
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 842
VSCharges constatées d’avance192 535
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 103 7003 094 5579 143
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine11 87011 870
8BFournisseurs et comptes rattaché621 926621 926
8CPersonnel et comptes rattachés526 751526 751
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux332 986332 986
VWT.V.A.218 813218 813
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 3099 309
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5422 542
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 724 2011 724 201
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 036
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2020/001007 du 04/05/2020
Numéro de gestion : 1965B00008
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 43931 59217 847
AHFonds commercial312 520312 520
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 072 0961 923 769148 327
ATAutres immobilisations corporelles191 791171 86419 927
CUAutres participations30 00030 000
BJTOTAL (I)2 655 8472 127 225528 621
BLMatières premières, approvisionnements717 95581 085636 870
BNEn cours de production de biens199 469199 469
BRProduits intermédiaires et finis430 74951 304379 444
BTMarchandises255 23721 475233 761
BXClients et comptes rattachés2 074 5797 9522 066 627
BZAutres créances836 586836 586
CDValeurs mobilières de placement500 339500 339
CFDisponibilités502 134502 134
CHCharges constatées d’avance192 535192 535
CJTOTAL (II)5 709 586161 8175 547 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 365 4342 289 0436 076 391
CRParts à plus d’un an9 143
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel384 000
DDRéserve légale (1)38 400
DGAutres réserves3 508 581
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)421 207
DLTOTAL (I)4 352 189
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés621 926
DYDettes fiscales et sociales1 087 862
EAAutres dettes2 542
ECTOTAL (IV)1 724 201
EETOTAL GENERAL (I à V)6 076 391
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 724 201
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 000 38896 2782 096 667
FDProduction vendue biens6 837 965169 5287 007 494
FGProduction vendue services95 73343396 167
FJChiffres d’affaires nets8 934 087266 2419 200 329
FMProduction stockée70 278
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 491
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 491 100
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 588 389
FTVariation de stock (marchandises)-29 254
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 397 004
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)57 723
FWAutres achats et charges externes2 660 911
FXImpôts, taxes et versements assimilés169 707
FYSalaires et traitements2 319 373
FZCharges sociales697 546
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 354
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions158 392
GEAutres charges3 654
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 111 804
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)379 296
GLAutres intérêts et produits assimilés35 061
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 799
GPTotal des produits financiers (V)37 860
GRIntérêts et charges assimilées6 014
GUTotal des charges financières (VI)6 014
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)31 845
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion59 932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)59 932
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-59 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)-69 623
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 529 336
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 108 128
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)421 207
A1Renvois : Transfert de charges63 453
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)260
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 6746 91731 592
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 014 19681 4372 095 633
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 038 87188 3542 127 225
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours156 046153 865156 046153 865
6TSur comptes clients4 4174 5269917 952
7BTotal Provisions pour dépréciation160 463158 392157 037161 817
7CTOTAL GENERAL160 463158 392157 037161 817
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation158 392157 037
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 143
UXAutres créances clients2 065 435
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 292
VMImpôts sur les bénéfices179 416
VBT. V. A.16 753
VPDivers96 595
VCGroupe et associés538 685
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 842
VSCharges constatées d’avance192 535
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 103 7003 094 5579 143
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine11 87011 870
8BFournisseurs et comptes rattaché621 926621 926
8CPersonnel et comptes rattachés526 751526 751
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux332 986332 986
VWT.V.A.218 813218 813
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 3099 309
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5422 542
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 724 2011 724 201
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 036
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2019/001553 du 28/05/2019
Numéro de gestion : 1965B00008
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 43931 59217 847
AHFonds commercial312 520312 520
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 072 0961 923 769148 327
ATAutres immobilisations corporelles191 791171 86419 927
CUAutres participations30 00030 000
BJTOTAL (I)2 655 8472 127 225528 621
BLMatières premières, approvisionnements717 95581 085636 870
BNEn cours de production de biens199 469199 469
BRProduits intermédiaires et finis430 74951 304379 444
BTMarchandises255 23721 475233 761
BXClients et comptes rattachés2 074 5797 9522 066 627
BZAutres créances836 586836 586
CDValeurs mobilières de placement500 339500 339
CFDisponibilités502 134502 134
CHCharges constatées d’avance192 535192 535
CJTOTAL (II)5 709 586161 8175 547 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 365 4342 289 0436 076 391
CRParts à plus d’un an9 143
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel384 000
DDRéserve légale (1)38 400
DGAutres réserves3 508 581
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)421 207
DLTOTAL (I)4 352 189
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés621 926
DYDettes fiscales et sociales1 087 862
EAAutres dettes2 542
ECTOTAL (IV)1 724 201
EETOTAL GENERAL (I à V)6 076 391
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 724 201
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 000 38896 2782 096 667
FDProduction vendue biens6 837 965169 5287 007 494
FGProduction vendue services95 73343396 167
FJChiffres d’affaires nets8 934 087266 2419 200 329
FMProduction stockée70 278
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 491
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 491 100
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 588 389
FTVariation de stock (marchandises)-29 254
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 397 004
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)57 723
FWAutres achats et charges externes2 660 911
FXImpôts, taxes et versements assimilés169 707
FYSalaires et traitements2 319 373
FZCharges sociales697 546
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 354
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions158 392
GEAutres charges3 654
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 111 804
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)379 296
GLAutres intérêts et produits assimilés35 061
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 799
GPTotal des produits financiers (V)37 860
GRIntérêts et charges assimilées6 014
GUTotal des charges financières (VI)6 014
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)31 845
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion59 932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)59 932
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-59 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)-69 623
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 529 336
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 108 128
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)421 207
A1Renvois : Transfert de charges63 453
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)260
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 6746 91731 592
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 014 19681 4372 095 633
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 038 87188 3542 127 225
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours156 046153 865156 046153 865
6TSur comptes clients4 4174 5269917 952
7BTotal Provisions pour dépréciation160 463158 392157 037161 817
7CTOTAL GENERAL160 463158 392157 037161 817
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation158 392157 037
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 143
UXAutres créances clients2 065 435
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 292
VMImpôts sur les bénéfices179 416
VBT. V. A.16 753
VPDivers96 595
VCGroupe et associés538 685
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 842
VSCharges constatées d’avance192 535
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 103 7003 094 5579 143
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine11 87011 870
8BFournisseurs et comptes rattaché621 926621 926
8CPersonnel et comptes rattachés526 751526 751
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux332 986332 986
VWT.V.A.218 813218 813
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 3099 309
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5422 542
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 724 2011 724 201
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 036
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2018/001224 du 24/05/2018
Numéro de gestion : 1965B00008
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 43931 59217 847
AHFonds commercial312 520312 520
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 072 0961 923 769148 327
ATAutres immobilisations corporelles191 791171 86419 927
CUAutres participations30 00030 000
BJTOTAL (I)2 655 8472 127 225528 621
BLMatières premières, approvisionnements717 95581 085636 870
BNEn cours de production de biens199 469199 469
BRProduits intermédiaires et finis430 74951 304379 444
BTMarchandises255 23721 475233 761
BXClients et comptes rattachés2 074 5797 9522 066 627
BZAutres créances836 586836 586
CDValeurs mobilières de placement500 339500 339
CFDisponibilités502 134502 134
CHCharges constatées d’avance192 535192 535
CJTOTAL (II)5 709 586161 8175 547 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 365 4342 289 0436 076 391
CRParts à plus d’un an9 143
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel384 000
DDRéserve légale (1)38 400
DGAutres réserves3 508 581
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)421 207
DLTOTAL (I)4 352 189
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés621 926
DYDettes fiscales et sociales1 087 862
EAAutres dettes2 542
ECTOTAL (IV)1 724 201
EETOTAL GENERAL (I à V)6 076 391
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 724 201
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 000 38896 2782 096 667
FDProduction vendue biens6 837 965169 5287 007 494
FGProduction vendue services95 73343396 167
FJChiffres d’affaires nets8 934 087266 2419 200 329
FMProduction stockée70 278
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 491
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 491 100
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 588 389
FTVariation de stock (marchandises)-29 254
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 397 004
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)57 723
FWAutres achats et charges externes2 660 911
FXImpôts, taxes et versements assimilés169 707
FYSalaires et traitements2 319 373
FZCharges sociales697 546
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 354
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions158 392
GEAutres charges3 654
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 111 804
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)379 296
GLAutres intérêts et produits assimilés35 061
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 799
GPTotal des produits financiers (V)37 860
GRIntérêts et charges assimilées6 014
GUTotal des charges financières (VI)6 014
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)31 845
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion59 932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)59 932
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-59 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)-69 623
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 529 336
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 108 128
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)421 207
A1Renvois : Transfert de charges63 453
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)260
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 6746 91731 592
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 014 19681 4372 095 633
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 038 87188 3542 127 225
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours156 046153 865156 046153 865
6TSur comptes clients4 4174 5269917 952
7BTotal Provisions pour dépréciation160 463158 392157 037161 817
7CTOTAL GENERAL160 463158 392157 037161 817
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation158 392157 037
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 143
UXAutres créances clients2 065 435
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 292
VMImpôts sur les bénéfices179 416
VBT. V. A.16 753
VPDivers96 595
VCGroupe et associés538 685
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 842
VSCharges constatées d’avance192 535
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 103 7003 094 5579 143
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine11 87011 870
8BFournisseurs et comptes rattaché621 926621 926
8CPersonnel et comptes rattachés526 751526 751
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux332 986332 986
VWT.V.A.218 813218 813
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 3099 309
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5422 542
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 724 2011 724 201
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 036
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LE PUY-EN-VELAY (4302)
Numéro de dépôt : B2017/000904 du 07/04/2017
Numéro de gestion : 1965B00008
Code activité : 1520Z : Industrie du cuir et de la chaussure (NAFRev2 : 15)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires49 43931 59217 847
AHFonds commercial312 520312 520
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 072 0961 923 769148 327
ATAutres immobilisations corporelles191 791171 86419 927
CUAutres participations30 00030 000
BJTOTAL (I)2 655 8472 127 225528 621
BLMatières premières, approvisionnements717 95581 085636 870
BNEn cours de production de biens199 469199 469
BRProduits intermédiaires et finis430 74951 304379 444
BTMarchandises255 23721 475233 761
BXClients et comptes rattachés2 074 5797 9522 066 627
BZAutres créances836 586836 586
CDValeurs mobilières de placement500 339500 339
CFDisponibilités502 134502 134
CHCharges constatées d’avance192 535192 535
CJTOTAL (II)5 709 586161 8175 547 769
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 365 4342 289 0436 076 391
CRParts à plus d’un an9 143
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel384 000
DDRéserve légale (1)38 400
DGAutres réserves3 508 581
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)421 207
DLTOTAL (I)4 352 189
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)11 870
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés621 926
DYDettes fiscales et sociales1 087 862
EAAutres dettes2 542
ECTOTAL (IV)1 724 201
EETOTAL GENERAL (I à V)6 076 391
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 724 201
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises2 000 38896 2782 096 667
FDProduction vendue biens6 837 965169 5287 007 494
FGProduction vendue services95 73343396 167
FJChiffres d’affaires nets8 934 087266 2419 200 329
FMProduction stockée70 278
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges220 491
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 491 100
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)1 588 389
FTVariation de stock (marchandises)-29 254
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 397 004
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)57 723
FWAutres achats et charges externes2 660 911
FXImpôts, taxes et versements assimilés169 707
FYSalaires et traitements2 319 373
FZCharges sociales697 546
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements88 354
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions158 392
GEAutres charges3 654
GFTotal des charges d’exploitation (II)9 111 804
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)379 296
GLAutres intérêts et produits assimilés35 061
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement2 799
GPTotal des produits financiers (V)37 860
GRIntérêts et charges assimilées6 014
GUTotal des charges financières (VI)6 014
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)31 845
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)411 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion375
HDTotal des produits exceptionnels (VII)375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion59 932
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)59 932
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-59 557
HKImpôts sur les bénéfices (X)-69 623
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 529 336
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 108 128
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)421 207
A1Renvois : Transfert de charges63 453
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)260
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles24 6746 91731 592
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 014 19681 4372 095 633
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 038 87188 3542 127 225
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6NSur stocks et en cours156 046153 865156 046153 865
6TSur comptes clients4 4174 5269917 952
7BTotal Provisions pour dépréciation160 463158 392157 037161 817
7CTOTAL GENERAL160 463158 392157 037161 817
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation158 392157 037
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux9 143
UXAutres créances clients2 065 435
UYPersonnel et comptes rattachés1 000
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 292
VMImpôts sur les bénéfices179 416
VBT. V. A.16 753
VPDivers96 595
VCGroupe et associés538 685
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 842
VSCharges constatées d’avance192 535
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 103 7003 094 5579 143
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine11 87011 870
8BFournisseurs et comptes rattaché621 926621 926
8CPersonnel et comptes rattachés526 751526 751
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux332 986332 986
VWT.V.A.218 813218 813
VQAutres impôts, taxes et assimilés9 3099 309
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 5422 542
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 724 2011 724 201
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice14 036
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