BONCOLAC

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Haute-Garonne
  3. TOULOUSE
  4. BONCOLAC
BONCOLAC
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1988
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 71272137200076 / Siren : 712721372 / NIC : 00076
N° de TVA : FR 15 712721372
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
BONCOLAC
Adresse :
183 AVEN DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
13/02/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/09/2005 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
31/12/2004 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1991 : Préccession
Successeur : BONCOLAC
Continuité économique
11/04/1995 : Préccession
Successeur : BONCOLAC
Accords d'entreprise :
23/02/2023 : ACCORD SUR LES NAO 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03123014679
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/06/2023
Date de dépôt : 16/06/2023
Date du texte : 23/02/2023
Date d'effet : 23/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 26/06/2023
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BONCOLAC
Siret : 71272137200076
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
13/01/2022 : ACCORD SALARIAL NAO 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03122010437
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/11/2022
Date de dépôt : 31/01/2022
Date du texte : 13/01/2022
Date d'effet : 13/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des 5 branches industries alimentaires diverses (3109)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BONCOLAC
Siret : 71272137200076
Code APE : 7010Z
Secteur : Activités des sièges sociaux

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1971
Dénomination : BONCOLAC
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BONCOLAC - Toulouse (siège)BONCOLAC - Aire-sur-la-LysBONCOLAC - Montblanc (fermé)BONCOLAC - EstillacBONCOLAC - BonlocBONCOLAC - Montblanc (fermé)BONCOLAC - Saint-Médard-d'Eyrans (fermé)BONCOLAC - Estillac (fermé)BONCOLAC - Carcassonne (fermé)BONCOLAC - Toulouse (fermé)BONCOLAC - Saint-Étienne (fermé)BONCOLAC - Toulouse (fermé)BONCOLAC - Lyon (fermé)BONCOLAC - Saint-Denis (fermé)
Marques françaises :
07/01/2019 : LES SIGNATURES du CHEF
N° national/d'enregistrement : 4513238
Date de dépôt : 07/01/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/01/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de viande, de poisson, de fruits; confitures; oeufs, lait, boissons à base de lait aromatisé ou non et autres produits laitiers; soupes, potages, bouillon, huiles et graisses comestibles; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; pickles; produits alimentaires cuisinés et surgelés à base de légumes et/ou de viande et/ou de poisson, produits apéritifs surgelés à savoir amuse-bouche, entrées salées à base de légumes et/ou de viande et/ou de poisson ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, préparations céréalières pour l'alimentation humaine destinées ou non à l'apéritif ; pain, produits pour l'apéritif à base de pain ; confiserie ; glaces comestibles, glace à rafraîchir et crèmes glacées ; pâtisseries ; desserts et entremets glacés à base de produits laitiers ; coulis de fruits ; crèmes glacées (mets préparés) ; sandwiches ; cakes ; pizzas; quiches ; tartes ; tourtes ; crêpes (alimentation); petit fours (pâtisseries) ; viennoiseries ; biscuits sucrés ou salés ; gâteaux; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : BONCOLAC
Forme juridique : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Madame CECILIA DELMOND
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

18/06/2018 : B. BONCOLAC PÂTISSIER-TRAITEUR DEPUIS 1955
N° national/d'enregistrement : 4462364
Date de dépôt : 18/06/2018
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/06/2028
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de viande, de poisson, de fruits; confitures; oeufs, lait, boissons à base de lait aromatisé ou non et autres produits laitiers; soupes, potages, bouillon, huiles et graisses comestibles; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits; pickles; produits alimentaires cuisinés et surgelés à base de légumes et/ou de viande et/ou de poisson, produits apéritifs surgelés à savoir amuse-bouche, entrées salées à base de légumes et/ou de viande et/ou de poisson ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, préparations céréalières pour l'alimentation humaine destinées ou non à l’apéritif ; pain, produits pour l’apéritif à base de pain ; confiserie ; glaces comestibles, glace à rafraîchir et crèmes glacées ; pâtisseries ; desserts et entremets glacés à base de produits laitiers ; coulis de fruits ; crèmes glacées (mets préparés) ; sandwiches ; cakes ; pizzas; quiches ; tartes ; tourtes ; crêpes (alimentation); petit fours (pâtisseries) ; viennoiseries ; biscuits sucrés ou salés ; gâteaux; mets et plats préparés à base des produits précités.

Déposant 1 : BONCOLAC
Forme juridique : SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Madame CECILIA DELMOND
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2018-28
Date du BOPI : 13/07/2018

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2018-48
Date du BOPI : 30/11/2018

20/11/2013 : Le Gourmet'Chic
N° national/d'enregistrement : 4048625
Date de dépôt : 20/11/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 20/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farine et préparations faites de céréales, à savoir : petits fours et petits pains.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : 3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 619942
Date de demande : 10/03/2014
N° de BOPI : 2014-15
Date du BOPI : 11/04/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, à savoir petits-fours et petits pains ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-50
Date du BOPI : 13/12/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-41
Date du BOPI : 10/10/2014

23/05/2012 : Le Pop Art'ifice
N° national/d'enregistrement : 3921676
Date de dépôt : 23/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 23/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, sucreries ; produits traiteurs et apéritifs, canapés et toasts à base de pain de mie ; tous ces produits pouvant être surgelés ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée (Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis, BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808699
Date de demande : 17/03/2022
N° de BOPI : 2022-21
Date du BOPI : 27/05/2022

23/05/2012 : Le Pop Art'ifice
N° national/d'enregistrement : 3921676
Date de dépôt : 23/05/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 23/05/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, sucreries ; produits traiteurs et apéritifs, canapés et toasts à base de pain de mie ; tous ces produits pouvant être surgelés ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

13/12/2011 : Le Cube « Tout en Couleurs »
N° national/d'enregistrement : 3881102
Date de dépôt : 13/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; Produits traiteurs et apéritifs canapés et toasts à base de pain de mie en couleurs tous ces produits pouvant également être surgelés ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

13/12/2011 : DELICES PARTY
N° national/d'enregistrement : 3881104
Date de dépôt : 13/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 13/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

13/12/2011 : Le Cube « Tout en Couleurs »
N° national/d'enregistrement : 3881102
Date de dépôt : 13/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 13/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; Produits traiteurs et apéritifs canapés et toasts à base de pain de mie en couleurs tous ces produits pouvant également être surgelés ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis, BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2790217
Date de demande : 23/08/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

23/06/2011 : B. BONCOLAC LA PASSION GOURMANDE
N° national/d'enregistrement : 3840879
Date de dépôt : 23/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 23/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

23/06/2011 : B. BONCOLAC LA PASSION GOURMANDE
N° national/d'enregistrement : 3840879
Date de dépôt : 23/06/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 23/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 avenue des Etats-Unis, BP92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-28
Date du BOPI : 15/07/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Republication pour erratum
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2779995
Date de demande : 20/04/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

22/12/2010 : DESSERT BOX
N° national/d'enregistrement : 3792464
Date de dépôt : 22/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 22/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765084
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

22/12/2010 : DESSERT BOX
N° national/d'enregistrement : 3792464
Date de dépôt : 22/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 22/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765084
Date de demande : 20/11/2020
N° de BOPI : 2021-04
Date du BOPI : 29/01/2021

24/06/2009 : TOAST'MIE
N° national/d'enregistrement : 3659552
Date de dépôt : 24/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 24/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200/216 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710249
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

24/06/2009 : Côté sucré
N° national/d'enregistrement : 3659570
Date de dépôt : 24/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 24/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Desserts et pâtisseries surgelées ; entrées surgelées à base de légumes etou poissons etou viandes ; sandwiches.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200/216 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710247
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

24/06/2009 : Côté salé
N° national/d'enregistrement : 3659580
Date de dépôt : 24/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 24/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Desserts et pâtisseries surgelées ; entrées surgelées à base de légumes etou poissons etou viandes ; sandwiches.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200/216 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710241
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

24/06/2009 : TOAST'MIE
N° national/d'enregistrement : 3659552
Date de dépôt : 24/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 24/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200/216 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710249
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

24/06/2009 : Côté sucré
N° national/d'enregistrement : 3659570
Date de dépôt : 24/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 24/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Desserts et pâtisseries surgelées ; entrées surgelées à base de légumes etou poissons etou viandes ; sandwiches.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200/216 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710247
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

24/06/2009 : Côté salé
N° national/d'enregistrement : 3659580
Date de dépôt : 24/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 24/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Desserts et pâtisseries surgelées ; entrées surgelées à base de légumes etou poissons etou viandes ; sandwiches.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200/216 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710241
Date de demande : 22/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

02/12/2008 : ICE POCKET
N° national/d'enregistrement : 3614814
Date de dépôt : 02/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 02/12/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes glacées ; glaces comestibles ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

05/07/2007 : APERIDINES
N° national/d'enregistrement : 3511333
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 05/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers, yaourts, crèmes, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, eux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465697
Date de demande : 17/12/2007

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 472934
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : 3A SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648512
Date de demande : 11/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

05/07/2007 : APERIDINES
N° national/d'enregistrement : 3511333
Date de dépôt : 05/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 05/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Lait et produits laitiers, yaourts, crèmes, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, eux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465697
Date de demande : 17/12/2007

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 472934
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : 3A SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-32
Date du BOPI : 10/08/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648512
Date de demande : 11/05/2017
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

11/06/2007 : Apéridin
N° national/d'enregistrement : 3505807
Date de dépôt : 11/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 11/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas crépes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, eux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; néctars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465697
Date de demande : 17/12/2007

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 472934
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : 3A SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648486
Date de demande : 11/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

11/06/2007 : Apéridine
N° national/d'enregistrement : 3505810
Date de dépôt : 11/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 11/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas crépes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, eux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; néctars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465697
Date de demande : 17/12/2007

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 472934
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : 3A SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648487
Date de demande : 11/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

11/06/2007 : Apéridin
N° national/d'enregistrement : 3505807
Date de dépôt : 11/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 11/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas crépes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, eux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; néctars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465697
Date de demande : 17/12/2007

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 472934
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : 3A SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648486
Date de demande : 11/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

11/06/2007 : Apéridine
N° national/d'enregistrement : 3505810
Date de dépôt : 11/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 11/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées ou le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas crépes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bière, eux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; néctars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 465697
Date de demande : 17/12/2007

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 472934
Date de demande : 22/04/2008

Bénéficiare 1 : 3A SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648487
Date de demande : 11/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

13/02/2007 : Croquant
N° national/d'enregistrement : 3481114
Date de dépôt : 13/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 13/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces et crèmes glacées.

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29

13/02/2007 : Croquant
N° national/d'enregistrement : 3481117
Date de dépôt : 13/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 13/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces et crèmes glacées.

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29

13/02/2007 : Croquant
N° national/d'enregistrement : 3481120
Date de dépôt : 13/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 13/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces et crèmes glacées.

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29

13/02/2007 : Croquant
N° national/d'enregistrement : 3481121
Date de dépôt : 13/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 13/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces et crèmes glacées.

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29

29/03/2006 : LES STARS DE L'ETE 2006
N° national/d'enregistrement : 3419437
Date de dépôt : 29/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 29/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux.Laits et produits laitiers, fromages.Pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; glaces à rafraîchir, sandwich, gâteaux, crèmes glacées.Télécommunications, communications radiophoniques ou téléphoniques ; services radiotéléphoniques mobiles.Divertissement, informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; services de jeux en ligne. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : 3A GROUPE Direction Juridique

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-35

05/01/2006 : Maison Boncolac Fondée en 1955 PÂTISSERIES DE CREATION
N° national/d'enregistrement : 3401904
Date de dépôt : 05/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 05/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisseries surgelées, crèmes glacées, glaces comestibles.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606052
Date de demande : 05/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

05/01/2006 : Maison Boncolac Fondée en 1955 PÂTISSERIES DE CREATION
N° national/d'enregistrement : 3401904
Date de dépôt : 05/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 05/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisseries surgelées, crèmes glacées, glaces comestibles.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-06
Date du BOPI : 10/02/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-23

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2606052
Date de demande : 05/01/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

15/11/2004 : DOUCEUR CARAMEL
N° national/d'enregistrement : 3323603
Date de dépôt : 15/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 15/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : 3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-52
Date du BOPI : 24/12/2004

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2566943
Date de demande : 09/09/2014
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

14/11/2003 : SOLO
N° national/d'enregistrement : 3256834
Date de dépôt : 14/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 14/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes, glaces, sorbets, pâtisseries et confiseries.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-51
Date du BOPI : 19/12/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533449
Date de demande : 27/06/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

11/11/2003 : MAKILA
N° national/d'enregistrement : 3256844
Date de dépôt : 11/11/2003
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 11/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes, glaces, sorbets, pâtisseries et confiseries.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-51
Date du BOPI : 19/12/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533451
Date de demande : 27/06/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

07/05/2003 : CARAMELISSIMO
N° national/d'enregistrement : 3224146
Date de dépôt : 07/05/2003
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 07/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisseries surgelées, glaces et crèmes glacées

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE, 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-24
Date du BOPI : 13/06/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2527178
Date de demande : 12/04/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

03/03/2003 : ECLAT DE DOUCEURS
N° national/d'enregistrement : 3212698
Date de dépôt : 03/03/2003
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 03/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-15
Date du BOPI : 11/04/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2519675
Date de demande : 23/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

03/03/2003 : PRALINE SOUFFLE
N° national/d'enregistrement : 3212699
Date de dépôt : 03/03/2003
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 03/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-15
Date du BOPI : 11/04/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2520570
Date de demande : 30/01/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

03/03/2003 : TOUT-CHOCOLAT
N° national/d'enregistrement : 3212701
Date de dépôt : 03/03/2003
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 03/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 376755
Date de demande : 04/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-15
Date du BOPI : 11/04/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2519674
Date de demande : 23/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

03/03/2003 : DELICE D'ORANGE
N° national/d'enregistrement : 3212706
Date de dépôt : 03/03/2003
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 03/03/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-15
Date du BOPI : 11/04/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2519673
Date de demande : 23/01/2013
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

18/12/2002 : Maison Boncolac LA PASSION GOURMANDE
N° national/d'enregistrement : 3199992
Date de dépôt : 18/12/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 18/12/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaile et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir. Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-04
Date du BOPI : 24/01/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512101
Date de demande : 17/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

18/12/2002 : Maison Boncolac LA PASSION GOURMANDE
N° national/d'enregistrement : 3199992
Date de dépôt : 18/12/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 18/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaile et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir. Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée (Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis, BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2003-04
Date du BOPI : 24/01/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-21

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2512101
Date de demande : 17/10/2012
N° de BOPI : 2012-49
Date du BOPI : 07/12/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816281
Date de demande : 13/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

17/05/2000 : COCKTAIL Selection
N° national/d'enregistrement : 3030415
Date de dépôt : 17/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 17/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; de viande, fruits et légumes conservés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanéés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-26
Date du BOPI : 30/06/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431612
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

08/04/1999 : BONCOGEL
N° national/d'enregistrement : 99786793
Date de dépôt : 08/04/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibiers ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200/216 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 312679
Date de demande : 12/12/2000

Bénéficiare 1 : BONCOGEL S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397539
Date de demande : 09/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709246
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

08/04/1999 : BONCOGEL
N° national/d'enregistrement : 99786793
Date de dépôt : 08/04/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibiers ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200/216 Rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 312679
Date de demande : 12/12/2000

Bénéficiare 1 : BONCOGEL S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-21
Date du BOPI : 21/05/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-39

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2397539
Date de demande : 09/02/2009
N° de BOPI : 2009-16

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709246
Date de demande : 12/03/2019
N° de BOPI : 2019-27
Date du BOPI : 05/07/2019

26/03/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99784911
Date de dépôt : 26/03/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, M. DELMOND Cécilia, CS 80027
Adresse :
200/216 Rue Raymond Losserand
75680 PARIS Cedex 14
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-20
Date du BOPI : 14/05/1999

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395197
Date de demande : 20/01/2009
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707732
Date de demande : 26/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

26/03/1999 :
N° national/d'enregistrement : 99784911
Date de dépôt : 26/03/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, M. DELMOND Cécilia, CS 80027
Adresse :
200/216 Rue Raymond Losserand
75680 PARIS Cedex 14
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-20
Date du BOPI : 14/05/1999

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2395197
Date de demande : 20/01/2009
N° de BOPI : 2009-13

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707732
Date de demande : 26/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

24/06/1996 :
N° national/d'enregistrement : 96631778
Date de dépôt : 24/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, pâtisserie et confiserie glaces comestibles

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-31
Date du BOPI : 02/08/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309160
Date de demande : 01/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

18/06/1996 : MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION
N° national/d'enregistrement : 96631002
Date de dépôt : 18/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, pâtisserie et confiserie glaces comestibles

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309161
Date de demande : 01/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612418
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

18/06/1996 : MAISON BONCOLAC CHOCOLATS DE CREATION
N° national/d'enregistrement : 96631002
Date de dépôt : 18/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cacao, pâtisserie et confiserie glaces comestibles

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309161
Date de demande : 01/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612418
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

09/05/1996 : LES CROISILLONS DE BONCOLAC
N° national/d'enregistrement : 96626238
Date de dépôt : 09/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, surcre, riz ; tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-26
Date du BOPI : 28/06/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309159
Date de demande : 01/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612392
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

09/05/1996 : LES CROISILLONS DE BONCOLAC
N° national/d'enregistrement : 96626238
Date de dépôt : 09/05/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, surcre, riz ; tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-26
Date du BOPI : 28/06/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-44

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2309159
Date de demande : 01/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612392
Date de demande : 09/03/2016
N° de BOPI : 2016-26
Date du BOPI : 01/07/2016

03/11/1994 : APERO TOASTS NOUVEAU
N° national/d'enregistrement : 94543968
Date de dépôt : 03/11/1994
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/11/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : TOASTS EN SURGELE A BASE DE PAIN DE MIE ET DE GARNITURE : - Pizza - Jambon / Fromage - Pruneaux / Lardons

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS-UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : 3A GROUPE, DIRECTION JURIDIQUE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS-UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373298
Date de demande : 30/06/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-50
Date du BOPI : 16/12/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1995-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2269913
Date de demande : 29/07/2004
N° de BOPI : 2004-48

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2567228
Date de demande : 10/09/2014
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

26/11/1993 : LES VRAIES SAVEURS
N° national/d'enregistrement : 93494581
Date de dépôt : 26/11/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/11/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glaces à rafraîchir

Déposant 1 : 3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 443108444
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-02
Date du BOPI : 14/01/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2249302
Date de demande : 18/09/2003
N° de BOPI : 2003-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533452
Date de demande : 27/06/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

14/05/1993 : TWIST PARTY
N° national/d'enregistrement : 93469139
Date de dépôt : 14/05/1993
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 14/05/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Canapés cocktail en surgelé à base de pain de mie garni, de matières premières alimentaires
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE, 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373298
Date de demande : 30/06/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1993-27
Date du BOPI : 09/07/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-25

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2242081
Date de demande : 07/05/2003
N° de BOPI : 2003-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2527227
Date de demande : 12/04/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

24/09/1992 : ASSORTIMENT TRAITEUR
N° national/d'enregistrement : 92435475
Date de dépôt : 24/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Canapés cocktail en surgelé à base de pain de mie garni de : - roquefort - oeufs de lompes - mousse canard au porto - tzatzíki - tarama - saucisson sec - rillettes.

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée (Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis, BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373298
Date de demande : 30/06/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-40
Date du BOPI : 13/11/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222978
Date de demande : 21/06/2002
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505378
Date de demande : 03/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815025
Date de demande : 30/05/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

24/09/1992 : ASSORTIMENT TRAITEUR
N° national/d'enregistrement : 92435475
Date de dépôt : 24/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Canapés cocktail en surgelé à base de pain de mie garni de : - roquefort - ufs de lompes - mousse canard au porto - takziki - tarama - saucisson sec - rillettes
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373298
Date de demande : 30/06/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-40
Date du BOPI : 13/11/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2222978
Date de demande : 21/06/2002
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505378
Date de demande : 03/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

24/09/1992 : DELICES GRAND SOIR
N° national/d'enregistrement : 92435476
Date de dépôt : 24/09/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Canapés cocktail en surgelé à base de pain de mie garni de : - saumon fumé - uf de lompes - jambon cru fumé - roquefort - mousse de crabe - foie gras - mousse brochet et champignons
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373298
Date de demande : 30/06/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-40
Date du BOPI : 13/11/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1993-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2223187
Date de demande : 18/06/2002
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505379
Date de demande : 03/07/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

10/07/1992 : APERITIF PARTY
N° national/d'enregistrement : 92427032
Date de dépôt : 10/07/1992
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Canapés cocktail en surgelé à base de pain de mie garni de: - Roquefort - Oeufs de lum rouges - Mousse de foie de canard au porto;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Saucisson sec.

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée (Société à associé unique)
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis, BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373298
Date de demande : 30/06/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-29
Date du BOPI : 28/08/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215328
Date de demande : 04/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498288
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2815004
Date de demande : 30/05/2022
N° de BOPI : 2022-32
Date du BOPI : 12/08/2022

10/07/1992 : APERITIF PARTY
N° national/d'enregistrement : 92427032
Date de dépôt : 10/07/1992
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Canapés cocktail en surgelé à base de pain de mie garni de: - Roquefort - Oeufs de lum rouges - Mousse de foie de canard au porto - Saucisson sec
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE, 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373298
Date de demande : 30/06/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-29
Date du BOPI : 28/08/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215328
Date de demande : 04/02/2002
N° de BOPI : 2002-21

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498288
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

10/07/1992 : DELICES PARTY
N° national/d'enregistrement : 92427033
Date de dépôt : 10/07/1992
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/07/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Canapés cocktail en surgelé à base de pain de mie garni de: - saumon fumé - roquefort - brochet - ufs de lump noir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE, 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 373298
Date de demande : 30/06/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-29
Date du BOPI : 28/08/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215326
Date de demande : 04/02/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498289
Date de demande : 30/04/2012
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

25/02/1992 : LES TRESORS DU VERGER
N° national/d'enregistrement : 92407554
Date de dépôt : 25/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : OEufs, lait et produits laitiers;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits alimentaires cuisinés et surgelés, biscuits, pâtisseries, confiserie, glaces comestibles et crèmes glacées, glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis, BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-09
Date du BOPI : 10/04/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215323
Date de demande : 04/02/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488937
Date de demande : 13/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2794580
Date de demande : 14/10/2021
N° de BOPI : 2021-48
Date du BOPI : 03/12/2021

25/02/1992 : LES TRESORS DU VERGER
N° national/d'enregistrement : 92407554
Date de dépôt : 25/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Oeufs, lait et produits laitiers, produits alimentaires cuisiné et surgèles, biscuits. pâtisseries, confiserie, glaces comestibles et crèmes glacées, glaces à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE, 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-09
Date du BOPI : 10/04/1992

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2215323
Date de demande : 04/02/2002
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2488937
Date de demande : 13/01/2012
N° de BOPI : 2012-11
Date du BOPI : 16/03/2012

14/03/1991 : 12 RUSSES
N° national/d'enregistrement : 1747794
Date de dépôt : 14/03/1991
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 14/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde poivre;sauces (à l'exception des sauces à salade), épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324927
Date de demande : 11/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1996-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194425
Date de demande : 14/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2460559
Date de demande : 20/01/2011
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

07/01/1991 : RUSSE AUX NOIX
N° national/d'enregistrement : 1740508
Date de dépôt : 07/01/1991
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 07/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde poivre;sauces (à l'exception des sauces à salade), épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 321023
Date de demande : 12/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323685
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 328855
Date de demande : 27/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193157
Date de demande : 23/02/2001
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455859
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

07/01/1991 : RUSSE PRALINE
N° national/d'enregistrement : 1740509
Date de dépôt : 07/01/1991
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 07/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde poivre;sauces (à l'exception des sauces à salade), épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 321023
Date de demande : 12/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323685
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 328856
Date de demande : 27/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1994-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193156
Date de demande : 23/02/2001
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455860
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

07/01/1991 : MARANGO
N° national/d'enregistrement : 1742520
Date de dépôt : 07/01/1991
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 07/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles;miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde poivre;sauces (à l'exception des sauces à salade), épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 321023
Date de demande : 12/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323685
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 328857
Date de demande : 27/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193155
Date de demande : 23/03/2001
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455858
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

07/01/1991 : MARANGO
N° national/d'enregistrement : 1742520
Date de dépôt : 07/01/1991
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 07/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles;miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde poivre;sauces (à l'exception des sauces à salade), épices; glace à rafraîchir

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 321023
Date de demande : 12/04/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323685
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours
Référence associée à l'événement : 328857
Date de demande : 27/08/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 813565
Date de demande : 23/02/2021
N° de BOPI : 2021-12
Date du BOPI : 26/03/2021

Bénéficiare 1 : FRONERI VAYRES SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 411473689
Adresse :
Lieu-dit le Labour BP 13
33870 VAYRES
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1995-04

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2193155
Date de demande : 23/03/2001
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2455858
Date de demande : 24/11/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

11/05/1990 : LE PRESTIGIEUX
N° national/d'enregistrement : 1724011
Date de dépôt : 11/05/1990
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 11/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 MAI 1980 à l'INPI No 556525 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1134629
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces à salade ; conserves ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 avenue des Etats-Unis
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2169843
Date de demande : 06/04/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431610
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743460
Date de demande : 19/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

11/05/1990 : LE PRESTIGIEUX
N° national/d'enregistrement : 1724011
Date de dépôt : 11/05/1990
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 11/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 MAI 1980 à l'INPI No 556525 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1134629
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sauces à salade ; conserves ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices ; glaces à rafraîchir.

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 avenue des Etats-Unis
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2169843
Date de demande : 06/04/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431610
Date de demande : 12/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743460
Date de demande : 19/03/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

16/02/1990 : LE SAVOIR DESSERT
N° national/d'enregistrement : 1664745
Date de dépôt : 16/02/1990
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 16/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 avenue des Etats-Unis
31200 Toulouse
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163844
Date de demande : 02/02/2000
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428783
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735058
Date de demande : 31/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

16/02/1990 : LE SAVOIR DESSERT
N° national/d'enregistrement : 1664745
Date de dépôt : 16/02/1990
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 16/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 avenue des Etats-Unis
31200 Toulouse
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163844
Date de demande : 02/02/2000
N° de BOPI : 2000-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428783
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735058
Date de demande : 31/12/2019
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

12/02/1990 : BONCOLAC
N° national/d'enregistrement : 1575030
Date de dépôt : 12/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 FEVRIER 1980 à l'INPI No 544628 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1123640
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées de viande, de poisson, de fruits;confitures;oeufs, lait, boissons à base de lait aromatisé ou non et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits;pickles;produits alimentaires cuisinés et surgelés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, plus spécialement gâteaux basques, confiserie, glaces comestibles et crèmes glacées;produits alimentaires cuisinés et surgelés;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 597159
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2164577
Date de demande : 09/02/2000
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428782
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

12/02/1990 : BONCOLAC
N° national/d'enregistrement : 1575030
Date de dépôt : 12/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 FEVRIER 1980 à l'INPI No 544628 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1123640
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de viande, de poisson, de fruits ; confitures ; oeufs, lait, boissons à base de lait aromatisé ou non et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles ; produits alimentaires cuisinés et surgelés;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, plus spécialement gâteaux basques, confiserie, glaces comestibles et crèmes glacées ; produits alimentaires cuisinés et surgelés ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 avenue des Etats-Unis
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 597159
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2164577
Date de demande : 09/02/2000
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428782
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735139
Date de demande : 02/01/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

12/02/1990 : BONCOLAC
N° national/d'enregistrement : 1575030
Date de dépôt : 12/02/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 FEVRIER 1980 à l'INPI No 544628 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1123640
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées de viande, de poisson, de fruits ; confitures ; oeufs, lait, boissons à base de lait aromatisé ou non et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; pickles ; produits alimentaires cuisinés et surgelés;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, plus spécialement gâteaux basques, confiserie, glaces comestibles et crèmes glacées ; produits alimentaires cuisinés et surgelés ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 avenue des Etats-Unis
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
200-216 rue Raymond Losserand
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Bénéficiare 1 : MAISON BONCOLAC

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 597159
Date de demande : 20/03/2013
N° de BOPI : 2013-16
Date du BOPI : 19/04/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2164577
Date de demande : 09/02/2000
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428782
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735139
Date de demande : 02/01/2020
N° de BOPI : 2020-19
Date du BOPI : 08/05/2020

13/06/1988 : CHOCOLETTE
N° national/d'enregistrement : 1524202
Date de dépôt : 13/06/1988
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 13/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 JUIN 1978 BAYONNE No 2434 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1081807
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes glacées et pâtisseries surgelées

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2113364
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368145
Date de demande : 26/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

13/06/1988 : LE MAGNIFIQUE
N° national/d'enregistrement : 1524203
Date de dépôt : 13/06/1988
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 13/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 JUIN 1978 BAYONNE No 2438 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1063893
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes glacées et pâtisseries surgelées

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2113363
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368142
Date de demande : 26/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

13/06/1988 : ORANGETTE
N° national/d'enregistrement : 1524204
Date de dépôt : 13/06/1988
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 13/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 JUIN 1978 BAYONNE No 2433 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1081806
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes glacées et pâtisseries surgelées

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2113362
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368143
Date de demande : 26/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

13/06/1988 : PRALINETTE
N° national/d'enregistrement : 1524205
Date de dépôt : 13/06/1988
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 13/06/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 JUIN 1978 BAYONNE No 2435 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1081808
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes glacées et pâtisseries surgelées

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : 3A GROUPE DIRECTION JURIDIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2113361
N° de BOPI : 1998-21

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2368144
Date de demande : 26/03/2008
N° de BOPI : 2008-36

21/04/1987 : SUCCES
N° national/d'enregistrement : 1418995
Date de dépôt : 21/04/1987
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines, pain, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086836
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335421
Date de demande : 27/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639195
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

21/04/1987 : BONCOFRUIT
N° national/d'enregistrement : 1418996
Date de dépôt : 21/04/1987
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086834
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338836
Date de demande : 10/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639192
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

21/04/1987 : SUCCES
N° national/d'enregistrement : 1418995
Date de dépôt : 21/04/1987
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines, pain, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086836
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335421
Date de demande : 27/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639195
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

21/04/1987 : BONCOFRUIT
N° national/d'enregistrement : 1418996
Date de dépôt : 21/04/1987
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086834
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2338836
Date de demande : 10/04/2007
N° de BOPI : 2008-20

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639192
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

08/04/1987 : MARACUJA
N° national/d'enregistrement : 1439897
Date de dépôt : 08/04/1987
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 08/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 AVRIL 1977 AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (Pyrénées Atlantiques) No 2374 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1026746.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : crèmes glacées, sorbets, pâtisseries surgelées.

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : 3A GROUPE SERVICE JURIDIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086832
N° de BOPI : 1997-18

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335420
Date de demande : 27/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

08/04/1987 : LE FABULEUX
N° national/d'enregistrement : 1439898
Date de dépôt : 08/04/1987
Lieu de dépôt : BAYONNE
Date d'expiration : 08/04/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 AVRIL 1977 AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (Pyrénées Atlantiques) No 2377 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1026222.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : crèmes glacées et pâtisseries surgelées.

Déposant 1 : MAISON BONCOLAC SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372

Mandataire 1 : 3A GROUPE SERVICE JURIDIQUE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 561308
Date de demande : 07/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : PILPA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2085588
N° de BOPI : 1997-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2335419
Date de demande : 27/02/2007
N° de BOPI : 2008-09

23/12/1986 : TAÏGA
N° national/d'enregistrement : 1388117
Date de dépôt : 23/12/1986
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 DECEMBRE 1976 A L'INPI No 234713 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1004626
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, aliments surgelés, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 53759
Date de demande : 04/06/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2075471
N° de BOPI : 1996-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321056
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626739
Date de demande : 30/08/2016
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

23/12/1986 : TAÏGA
N° national/d'enregistrement : 1388117
Date de dépôt : 23/12/1986
Lieu de dépôt : TOULOUSE
Date d'expiration : 23/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:23 DECEMBRE 1976 A L'INPI No 234713 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1004626
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, aliments surgelés, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
1-3 RUE DES ITALIENS
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 53759
Date de demande : 04/06/1991

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-24

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2075471
N° de BOPI : 1996-43

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321056
Date de demande : 09/08/2006
N° de BOPI : 2007-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2626739
Date de demande : 30/08/2016
N° de BOPI : 2017-05
Date du BOPI : 03/02/2017

20/05/1985 : FESTIVAL
N° national/d'enregistrement : 1309842
Date de dépôt : 20/05/1985
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/05/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:6 juin 1975 à Bayonne no 2314 ET ENREGISTRE SOUS LE No 927509.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets.

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS-UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia
Adresse :
170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2047719
N° de BOPI : 1995-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2282784
Date de demande : 25/02/2005
N° de BOPI : 2005-30

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579563
Date de demande : 23/02/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

27/07/1983 : Arlequin
N° national/d'enregistrement : 1251624
Date de dépôt : 27/07/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/07/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 juin 1973 A BAYONNE No 2262 ET ENREGISTRE SOUS LE No 880897.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes glacées.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 8392

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2019578
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2244429
Date de demande : 12/06/2003
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2533447
Date de demande : 27/06/2013
N° de BOPI : 2013-35
Date du BOPI : 30/08/2013

03/06/1983 : Cassita
N° national/d'enregistrement : 1237725
Date de dépôt : 03/06/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/06/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 juin 1973 A BAYONNE No 2258 ET ENREGISTRE SOUS LE No 880893.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets.

Déposant 1 : BONCOLAC, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 378189
Date de demande : 24/09/2003

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 430184
Date de demande : 16/03/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 561664
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2019577
N° de BOPI : 1993-29

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2244430
Date de demande : 12/06/2003
N° de BOPI : 2004-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-15

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2527187
Date de demande : 12/04/2013
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

16/02/1983 : BAHIA
N° national/d'enregistrement : 1227582
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147435 ET ENREGISTRE SOUS LE No 872561.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes);animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS, BP 92057
31018 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 159673
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015440
N° de BOPI : 1993-38

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237170
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514517
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827786
Date de demande : 10/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

16/02/1983 : CAMPUS
N° national/d'enregistrement : 1227584
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147433 ET ENREGISTRE SOUS LE No 872559.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Succédanés du café. Lait et produits laitiers Glaces comestibles Produits agricoles,horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d’autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS, BP 92057
31018 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 45341

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 62706
Date de demande : 28/04/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 159682
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174036
Date de demande : 27/06/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 185991
Date de demande : 12/06/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366815
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 367440
Date de demande : 26/03/2003
N° de BOPI : 2003-17

Bénéficiare 1 : LEROUX S.A.

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2014280
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2011728
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 1993-21

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2015439
N° de BOPI : 1994-09

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2237091
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514541
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827775
Date de demande : 10/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

16/02/1983 : CARAIBES
N° national/d'enregistrement : 1227585
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147440 ET ENREGISTRE SOUS LE No 916378.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes);animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS, BP 92057
31018 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 24367

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 41242

Bénéficiare 1 : ETS DE LOISY & GELET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 41242

Bénéficiare 1 : ETS DE LOISY & GELET

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 159672
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015453
N° de BOPI : 1993-38

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237172
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514544
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827804
Date de demande : 10/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

16/02/1983 : FARANDOLE
N° national/d'enregistrement : 1227587
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147428 ET ENREGISTRE SOUS LE No 872554.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales. Viande, poisson, volaile et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces. Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines (non compris dans d’autres classes) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux. Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS, BP 92057
31018 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 38349

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 44168

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 159675
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 355187
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES OCCITANES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 365457
Date de demande : 10/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 365466
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 419301
Date de demande : 03/10/2005
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 640105
Date de demande : 30/12/2014
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

Bénéficiare 1 : SAVEOL

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 708963
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : COOPERATIVE MARAICHERE DE L'OUEST

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2013967
N° de BOPI : 1993-12

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2015450
N° de BOPI : 1994-09

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2237176
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2236702
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514540
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 23 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827606
Date de demande : 08/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

16/02/1983 : SOUS-BOIS
N° national/d'enregistrement : 1227590
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147438 ET ENREGISTRE SOUS LE No 872564.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes);animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS, BP 92057
31018 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 159678
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 355187
Date de demande : 25/09/2002

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES OCCITANES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 419301
Date de demande : 03/10/2005

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015449
N° de BOPI : 1993-38

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237174
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514518
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827895
Date de demande : 14/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

16/02/1983 : BAHAMAS
N° national/d'enregistrement : 1227592
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147439 ET ENREGISTRE SOUS LE No 921412.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poissons et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace . Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines (non compris dans d'autres classes) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS, BP 92057
31018 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND CECILIA
Adresse :
200-216 RUE RAYMOND LOSSERAND
75014 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 41640

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 159680
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324818
Date de demande : 11/06/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2014398
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015447
N° de BOPI : 1994-04

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232880
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2237173
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514543
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2827812
Date de demande : 10/11/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

16/02/1983 : BAHIA
N° national/d'enregistrement : 1227582
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147435 ET ENREGISTRE SOUS LE No 872561.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes);animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : 3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 443108444
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 159673
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015440
N° de BOPI : 1993-38

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237170
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514517
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

16/02/1983 : CAMPUS
N° national/d'enregistrement : 1227584
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147433 ET ENREGISTRE SOUS LE No 872559.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Succédanés du café. Lait et produits laitiers Glaces comestibles Produits agricoles,horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d’autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : 3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 443108444
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 45341

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 62706
Date de demande : 28/04/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 159682
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 174036
Date de demande : 27/06/1994

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 185991
Date de demande : 12/06/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 366815
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 367440
Date de demande : 26/03/2003
N° de BOPI : 2003-17

Bénéficiare 1 : LEROUX S.A.

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2014280
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2011728
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 1993-21

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2015439
N° de BOPI : 1994-09

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2237091
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-16

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514541
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

16/02/1983 : CARAIBES
N° national/d'enregistrement : 1227585
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147440 ET ENREGISTRE SOUS LE No 916378.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes);animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : 3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 443108444
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 24367

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 41242

Bénéficiare 1 : ETS DE LOISY & GELET

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 41242

Bénéficiare 1 : ETS DE LOISY & GELET

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 159672
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015453
N° de BOPI : 1993-38

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237172
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514544
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

16/02/1983 : CONFIDENCE
N° national/d'enregistrement : 1227586
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147434 ET ENREGISTRE SOUS LE No 872560.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes);animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : 3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 443108444
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 159674
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 355187
Date de demande : 25/09/2002

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES OCCITANES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 419301
Date de demande : 03/10/2005

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015451
N° de BOPI : 1993-38

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237177
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514542
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

16/02/1983 : FARANDOLE
N° national/d'enregistrement : 1227587
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147428 ET ENREGISTRE SOUS LE No 872554.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales. Viande, poisson, volaile et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glaces. Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines (non compris dans d’autres classes) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; substances alimentaires pour les animaux. Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : 3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 443108444
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 38349

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 44168

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision du directeur général statuant favorablement sur une demande de relevé de déchéance
Référence associée à l'événement : 159675
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 355187
Date de demande : 25/09/2002
N° de BOPI : 2002-43

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES OCCITANES

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 365457
Date de demande : 10/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 365466
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 419301
Date de demande : 03/10/2005
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 640105
Date de demande : 30/12/2014
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

Bénéficiare 1 : SAVEOL

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 708963
Date de demande : 03/10/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

Bénéficiare 1 : COOPERATIVE MARAICHERE DE L'OUEST

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 17 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2013967
N° de BOPI : 1993-12

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2015450
N° de BOPI : 1994-09

Evènement 20 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2237176
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 21 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2236702
Date de demande : 11/02/2003
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 22 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514540
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

16/02/1983 : SOUS-BOIS
N° national/d'enregistrement : 1227590
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147438 ET ENREGISTRE SOUS LE No 872564.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non compris dans d'autres classes);animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt;bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons; vins, spiritueux et liqueurs.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : 3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 443108444
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 159678
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 355187
Date de demande : 25/09/2002

Bénéficiare 1 : LES FROMAGERIES OCCITANES

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 419301
Date de demande : 03/10/2005

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015449
N° de BOPI : 1993-38

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-43

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2237174
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-05

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-44

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514518
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

16/02/1983 : BAHAMAS
N° national/d'enregistrement : 1227592
Date de dépôt : 16/02/1983
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 16/02/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 février 1973 à l'INPI No 147439 ET ENREGISTRE SOUS LE No 921412.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poissons et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace . Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines (non compris dans d'autres classes) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31
  • N° de la classe : 32

Déposant 1 : 3A GROUPE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE UNIPERSONNELLE
Numéro de SIREN : 443108444
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : DIRECTION JURIDIQUE 3A GROUPE
Adresse :
183 AVENUE DES ETATS UNIS
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 39724

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 41041

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 41640

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RECOURS EN RESTAURATION
Référence associée à l'événement : 156474
Date de demande : 30/03/1993

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE
Référence associée à l'événement : 159680
Date de demande : 21/06/1993

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 274456
Date de demande : 24/03/1999

Bénéficiare 1 : BONCOLAC SA

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324818
Date de demande : 11/06/2001

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 384134
Date de demande : 29/12/2003
N° de BOPI : 2004-05

Bénéficiare 1 : 3A GROUPE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 627020
Date de demande : 10/07/2014
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014

Bénéficiare 1 : BONCOLAC

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 810042
Date de demande : 26/01/2021
N° de BOPI : 2021-08
Date du BOPI : 26/02/2021

Bénéficiare 1 : BONCOLAC, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 712721372
Adresse :
183 Avenue des Etats Unis BP 92057
31018 TOULOUSE Cedex 2
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-28

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2014398
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2015447
N° de BOPI : 1994-04

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2232880
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2237173
Date de demande : 14/02/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2514543
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Publications au Bodacc :
03/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3280
NOJO : 310200009196540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/03/2023 : Modifications générales

Annonce N°1028
NOJO : 031020000874491
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 25904500.00 EUR
02/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°619
NOJO : 031020000849842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée Cézembre Conseil devient président.
SA SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATINALE AGRO ALIMENTAIRE n'est plus président.
VIGNERON ALEXANDRE nom d'usage : VIGNERON n'est plus directeur général
11/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3262
NOJO : 310200008299470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1640
NOJO : 310200007661900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2851
NOJO : 310200006842820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3047
NOJO : 310200006420110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°641
NOJO : 031020000611209
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée 3A GROUPE n'est plus président.
Sté par actions simplifiée SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE devient président
02/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1869
NOJO : 310200005859110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/05/2018 : Modifications générales

Annonce N°694
NOJO : 031020000554558
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VIGNERON ALEXANDRE nom d'usage : VIGNERON devient directeur général.
PAGNIEZ Daniel nom d'usage : PAGNIEZ n'est plus directeur général.
LANUQUE Thierry nom d'usage : LANUQUE n'est plus administrateur.
SA à conseil d'administration SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE n'est plus administrateur.
GAFFET Olivier Jacques Michel nom d'usage : GAFFET n'est plus administrateur.
BOUCAS Jorge nom d'usage : BOUCAS n'est plus administrateur
22/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1540
NOJO : 310200005417770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1747
NOJO : 310200005319120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°1473
NOJO : 031020000525015
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE SA à conseil d'administration : FALUT Olivier nom d'usage : FALUT devient représentant permanent
16/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°675
NOJO : 031020000508770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CABINET MAZARS n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
COUTURIER DAVID nom d'usage : COUTURIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée ERNST & YOUNG et autres devient commissaire aux comptes titulaire
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3619
NOJO : 310200005061050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°381
NOJO : 031020000487378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BOUCAS Jorge nom d'usage : BOUCAS devient administrateur.
ROSTAND Frédéric nom d'usage : ROSTAND n'est plus administrateur
17/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°712
NOJO : BXB16167003562T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
VAUX Michel nom d'usage : VAUX n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
COUTURIER DAVID nom d'usage : COUTURIER devient commissaire aux comptes suppléant.

23/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2183
NOJO : 310200004459020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1774
NOJO : 310200004403410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°438
NOJO : BXB16015001911N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CORBILLÉ Loic nom d'usage : CORBILLÉ n'est plus directeur général.
PAGNIEZ Daniel nom d'usage : PAGNIEZ devient directeur général.

06/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2092
NOJO : 310200004146320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°261
NOJO : BXB15226001647K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CORBILLÉ Loic nom d'usage : CORBILLÉ devient directeur général.
CARRE Philippe Louis Alain nom d'usage : CARRE n'est plus directeur général.

17/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°400
NOJO : BXB14220001352K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BATS Joël Jean Paul nom d'usage : BATS n'est plus administrateur.
CARENSAC Jean-Luc Claude nom d'usage : CARENSAC n'est plus administrateur.
BRONCY Rémy Pierre Aimé nom d'usage : BRONCY n'est plus administrateur.
SA à conseil d'administration SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATINALE AGRO ALIMENTAIRE devient administrateur représenté(e) par GARDIES Olivier nom d'usage : GARDIES.
GAFFET Olivier Jacques Michel nom d'usage : GAFFET devient administrateur.
ROSTAND Frédéric nom d'usage : ROSTAND devient administrateur.

06/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°553
NOJO : BXB142110015789
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société coopérative agricole ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE COOPERATIVE n'est plus administrateur.

05/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°991
NOJO : BXB14057002898W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de commissaire aux comptes titulaire CABINET MAZARS : VAUX MICHEL nom d'usage : VAUX n'est plus représentant permanent.

19/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°881
NOJO : BXB13163003462E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
FLAMANT Erik nom d'usage : FLAMANT n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
VAUX Michel nom d'usage : VAUX devient commissaire aux comptes suppléant.

16/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°392
NOJO : BXB12314001871R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LABORDE Claude nom d'usage : LABORDE n'est plus administrateur.
CARENSAC Jean-Luc Claude nom d'usage : CARENSAC devient administrateur.
BRONCY Rémy Pierre Aimé nom d'usage : BRONCY devient administrateur.

07/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°404
NOJO : BXB11276002211D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°487
NOJO : BXB11180002700J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : MAISON BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président 3A GROUPE sté par actions simplifiée : LOUSTAU JEAN-LOUIS nom d'usage : LOUSTAU n'est plus représentant permanent; LANUQUE Thierry nom d'usage : LANUQUE devient représentant permanent.

23/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°447
NOJO : BXB11076001639Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : MAISON BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société coopérative agricole ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE COOPERATIVE devient administrateur représenté(e) par FANJAUD Jacques Raymond Jean-Marie nom d'usage : FANJAUD.
BATS Joël Jean Paul nom d'usage : BATS devient administrateur.
LABORDE Claude nom d'usage : LABORDE devient administrateur.
LANUQUE Thierry nom d'usage : LANUQUE devient administrateur.

05/10/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°608
NOJO : BXA10271000370B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2010
Publication légale : petites affiches des PA, le 18/08/2010
Oppositions : pour la validité au magasin de vente directe Maison Boncolac 64240 Boncolac pour la correspondance au siège de la maison Boncolac 31200 Toulouse 183 AV Des Etats Unis
Numéro d'identification : RCS Toulouse 519 050 447
Dénomination : LA SOCIETE 3A DIRECT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 33000 EUR

Établissement principal :
Activité : magasin de vente directe
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 33000 Euros.

Adresse :
64240 Bonloc
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : MAISON BONCOLAC
04/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°809
NOJO : BXB10176002612K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : MAISON BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CARRE Philippe Louis Alain nom d'usage : CARRE Philippe devient directeur général.

23/03/2010 : Modifications générales

Annonce N°444
NOJO : BXB10074001378B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : MAISON BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GARCIA Serge nom d'usage : GARCIA Serge n'est plus directeur général.

17/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°326
NOJO : BXB08164000474Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 712 721 372
Dénomination : MAISON BONCOLAC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KPMG n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
PELTIER Daniel nom d'usage : PELTIER Daniel n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
.

Historique de l'unité légale :
20/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
26/09/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/08/2011 : dénomination
Dénomination : BONCOLAC
08/02/2010 : activité principale
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de glaces et sorbets (NAFRev2 : 10.52Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de glaces et sorbets (NAFRev1 : 15.5F)
25/12/2002 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Industries alimentaires n.c.a. (NAF1993 : 15.8V)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : MAISON BONCOLAC
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Fabrication de glaces et sorbets (NAF1993 : 15.5F)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : BONCOLAC SA
Représentants légaux :
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : 3A GROUPE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
31200 Toulouse
France
Représentant permanent

Nom : LANUQUE Thierry
Né le 25/05/1964 à Lahosse (France)
Nationalité : Française

Adresse :
Lorthe
40250 Lahosse
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Physique

Nom : PAGNIEZ Daniel
Né le 20/12/1971 à Cambrai (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
3A Chemin De la Crépillère
69570 Dardilly
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Physique

Nom : LANUQUE Thierry
Né le 25/05/1964 à Lahosse (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
Lorthe
40250 Lahosse
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE
Siren : 352726194
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : administrateur

Adresse :
1-3 Rue des Italiens
75009 Paris
France
Représentant permanent

Nom : GARDIES Olivier
Né le 12/04/1965 à Talence (France)
Nationalité : Française
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Physique

Nom : GAFFET Olivier Jacques Michel
Né le 19/06/1968 à Amiens (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
170 bis Boulevard Du Montparnasse
75014 Paris
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Physique

Nom : BOUCAS Jorge
Né le 15/10/1972 à Armentières (France)
Nationalité : Française
Qualité : administrateur

Adresse :
16 Rue De la Malouine
35800 Dinard
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : CABINET MAZARS
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Green Park III
298 Allée du Lac
31670 Labège
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Physique

Nom : COUTURIER DAVID
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
PARIS LA DEFENSE
61 Rue Henri Regnault
92075 Courbevoie Cedex
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE
Siren : 352726194
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
200-216 Rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Physique

Nom : VIGNERON ALEXANDRE
Né le 10/03/1987 à Argenteuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
3 Avenue Pierre Grenier
92100 Boulogne-Billancourt
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE
Siren : 352726194
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
200-216 Rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Physique

Nom : VIGNERON ALEXANDRE
Né le 10/03/1987 à Argenteuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
3 Avenue Pierre Grenier
92100 Boulogne-Billancourt
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE
Siren : 352726194
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
200-216 Rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Physique

Nom : VIGNERON ALEXANDRE
Né le 10/03/1987 à Argenteuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
3 Avenue Pierre Grenier
92100 Boulogne-Billancourt
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE
Siren : 352726194
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
200-216 Rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Physique

Nom : VIGNERON ALEXANDRE
Né le 10/03/1987 à Argenteuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
3 Avenue Pierre Grenier
92100 Boulogne-Billancourt
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE
Siren : 352726194
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
200-216 Rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Physique

Nom : VIGNERON ALEXANDRE
Né le 10/03/1987 à Argenteuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
3 Avenue Pierre Grenier
92100 Boulogne-Billancourt
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : SODIAAL INTERNATIONAL - SOCIETE DE DIFFUSION INTERNATIONALE AGRO-ALIMENTAIRE
Siren : 352726194
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
200-216 Rue Raymond Losserand
75014 Paris
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Physique

Nom : VIGNERON ALEXANDRE
Né le 10/03/1987 à Argenteuil (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
3 Avenue Pierre Grenier
92100 Boulogne-Billancourt
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : Cézembre Conseil
Siren : 915283741
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
3 Passage DES QUATRE CHEMINS
35800 Dinard
France
25/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG et autres
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 Place Des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
20/09/2022 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°024079 déposé le 31/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
07/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006683 déposé le 23/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/12/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006683 déposé le 23/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006683 déposé le 23/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/12/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006683 déposé le 23/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006683 déposé le 23/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/12/2021 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006683 déposé le 23/03/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/03/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005349 déposé le 18/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005349 déposé le 18/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/03/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005349 déposé le 18/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005349 déposé le 18/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/03/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005349 déposé le 18/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005349 déposé le 18/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/03/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005349 déposé le 18/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005349 déposé le 18/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/03/2020 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005349 déposé le 18/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
02/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005349 déposé le 18/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
22/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004945 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
22/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004945 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
22/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004945 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
22/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004945 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
22/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004945 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
22/01/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004945 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
03/01/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006173 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/01/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006173 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/01/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006173 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/01/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006173 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/01/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006173 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
03/01/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006173 déposé le 28/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/04/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/04/2018 : Décision(s) du président
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008363 déposé le 18/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°001312 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
17/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°001312 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
17/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°001312 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
17/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°001312 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
17/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°001312 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
17/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°001312 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°016133 déposé le 02/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°016133 déposé le 02/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°016133 déposé le 02/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°016133 déposé le 02/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°016133 déposé le 02/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
26/09/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°016133 déposé le 02/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
13/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011515 déposé le 07/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
13/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011515 déposé le 07/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
13/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011515 déposé le 07/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
13/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011515 déposé le 07/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
13/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011515 déposé le 07/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
13/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011515 déposé le 07/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
04/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002542 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
04/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002542 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
04/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002542 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
04/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002542 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
04/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002542 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
04/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002542 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
04/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002542 déposé le 09/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009806 déposé le 10/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009806 déposé le 10/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009806 déposé le 10/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009806 déposé le 10/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009806 déposé le 10/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009806 déposé le 10/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/02/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009806 déposé le 10/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000555 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000555 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000555 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000555 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000555 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000555 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000555 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012207 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012207 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012207 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012207 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012207 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012207 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
24/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012207 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification relative aux dirigeants d'une société
12/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006644 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
12/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006644 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
12/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006644 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
12/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006644 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
12/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006644 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
12/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006644 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
12/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006644 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012398 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012398 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012398 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012398 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012398 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012398 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012398 déposé le 06/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/02/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011755 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/02/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011755 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/02/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011755 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/02/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011755 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/02/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011755 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/02/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011755 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/02/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011755 déposé le 29/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003257 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003257 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003257 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003257 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003257 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003257 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003257 déposé le 21/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008482 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008482 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008482 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008482 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008482 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008482 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008482 déposé le 07/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/09/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°016800 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°016800 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°016800 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°016800 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°016800 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°016800 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/09/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°016800 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/08/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2011 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2011 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2011 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2011 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2011 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2011 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/08/2011 : Procès-verbal
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°014386 déposé le 29/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
20/04/2011 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009589 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2011 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009589 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2011 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009589 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2011 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009589 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2011 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009589 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2011 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009589 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
20/04/2011 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009589 déposé le 24/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003953 déposé le 11/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003953 déposé le 11/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003953 déposé le 11/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003953 déposé le 11/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003953 déposé le 11/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003953 déposé le 11/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
17/11/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003953 déposé le 11/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/05/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008993 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/05/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008993 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/05/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008993 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/05/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008993 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/05/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008993 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/05/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008993 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
25/05/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008993 déposé le 23/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/02/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003744 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/02/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003744 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/02/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003744 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/02/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003744 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/02/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003744 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/02/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003744 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/02/2010 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003744 déposé le 11/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/04/2008 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007398 déposé le 04/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/04/2008 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007398 déposé le 04/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/04/2008 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007398 déposé le 04/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/04/2008 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007398 déposé le 04/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/04/2008 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007398 déposé le 04/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/04/2008 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007398 déposé le 04/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
08/04/2008 : Acte
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007398 déposé le 04/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008857 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008857 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008857 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008857 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008857 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008857 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008857 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012991 déposé le 01/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012991 déposé le 01/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012991 déposé le 01/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012991 déposé le 01/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012991 déposé le 01/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012991 déposé le 01/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
23/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012991 déposé le 01/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011775 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011775 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011775 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011775 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011775 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011775 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011775 déposé le 31/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
16/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009874 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
16/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009874 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
16/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009874 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
16/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009874 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
16/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009874 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
16/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009874 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
16/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009874 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008549 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008549 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008549 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008549 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008549 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008549 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
31/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008549 déposé le 08/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
18/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005808 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005808 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005808 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005808 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005808 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005808 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
22/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005808 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003747 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003747 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003747 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003747 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003747 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003747 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
19/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003747 déposé le 06/05/1999
Etat : Déposé
27/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000893 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
27/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000893 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
27/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000893 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
27/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000893 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
27/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000893 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
27/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000893 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
27/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000893 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
06/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000891 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
06/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000891 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
06/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000891 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
06/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000891 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
06/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000891 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
06/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000891 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
06/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000891 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers Augmentation de capital
29/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005953 déposé le 06/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005953 déposé le 06/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005953 déposé le 06/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005953 déposé le 06/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005953 déposé le 06/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005953 déposé le 06/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005953 déposé le 06/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
24/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
24/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
24/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
24/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
24/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
24/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
11/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006057 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
11/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006057 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
11/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006057 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
11/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006057 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
11/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006057 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
11/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006057 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
11/04/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006057 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006056 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006611 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006056 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006611 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006056 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006611 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006056 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006611 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006056 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006611 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006056 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006611 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006056 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
20/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006611 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
17/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°1417 déposé le 22/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège TOULOUSE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS
17/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
17/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
17/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
17/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
17/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
17/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
21/11/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°230 déposé le 27/01/1994
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION SIGNE AVEC LA SOCIETE B.M.B. PREVOYANT L'ABSORPTION DE B.M.B. - APPROBATION DES APPORTS ET DE LEUR EVALUATION
11/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°1624 déposé le 27/07/1993
Etat : Déposé
Décision : RETRAIT D'UN ADMINISTRATEUR
22/03/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°2285 déposé le 18/11/1991
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006057 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006611 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005499 déposé le 24/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000893 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009874 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009874 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004830 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008116 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008116 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012595 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012595 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011540 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006644 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°1400 déposé le 23/10/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°1399 déposé le 23/10/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°49 déposé le 12/11/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°50 déposé le 12/11/1987
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°263 déposé le 09/02/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°1703 déposé le 13/10/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°1016 déposé le 22/05/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°2322 déposé le 28/10/1993
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE TRAITE DE FUSION AVEC LA STE BONCOLAC MICHEL BELIN B.M.B. EN DATE DU15.10.93
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°230 déposé le 27/01/1994
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DU PROJET DE FUSION SIGNE AVEC LA SOCIETE B.M.B. PREVOYANT L'ABSORPTION DE B.M.B. - APPROBATION DES APPORTS ET DE LEUR EVALUATION
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006057 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006611 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005499 déposé le 24/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000893 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009874 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009874 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004830 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008116 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008116 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012595 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012595 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011540 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006644 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006057 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006611 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005499 déposé le 24/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°000893 déposé le 03/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004265 déposé le 15/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009874 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009874 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004830 déposé le 14/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008116 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°008116 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012595 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012595 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011540 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006644 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005339 déposé le 04/08/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
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Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°007522 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005850 déposé le 08/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
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Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006057 déposé le 21/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Divers
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Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006611 déposé le 18/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
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Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005499 déposé le 24/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
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Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012595 déposé le 23/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Projet
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°011540 déposé le 29/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif placé sous le régime des fusions/scissions
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006644 déposé le 29/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°024079 déposé le 31/10/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Siège

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
31200 Toulouse
France
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Etablissement principal

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
31200 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1983
Activité : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Siège

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
31200 Toulouse
France
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Etablissement principal

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
31200 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1983
Activité : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Siège

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
France
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Etablissement principal

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1983
Activité : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Siège

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
France
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Etablissement principal

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1983
Activité : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Siège

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
France
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Etablissement principal

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1983
Activité : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Siège

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
France
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Etablissement principal

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1983
Activité : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Siège

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
France
25/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Type : Etablissement principal

Adresse :
183 Avenue des Etats Unis
BP 92057
31018 Toulouse Cedex 2
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1983
Activité : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 1998B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
AGROPOLE 3
CHEMIN DU SAYLAT
47310 Estillac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/11/2013
Activité : Fabrication industrielle de pain et de patisserie fraiche
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2015B00791
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
Quartier d'Entreprises
34290 Montblanc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : commercialisation de pâtisseries fraîches et surgelées
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- récédent propriétaire exploitan - ENERALE PATISSIER
Type d’exploitation : Location-gérance
04/05/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Toulouse

Adresse :
Bonloc
64240 Hasparren
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/04/1995
Activité : Fabrication, Conditonnement de crèmes glacées et de pâtisseries surgelées
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - LLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3 A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/03/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Texte de l'observation : R.C. BAYONNE 71 B 137 DEPOT DES ACTES CONSTITTUTIFS : GREFFE DE BAYONNE JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : PETITES AFFICHES DES PYRENEES ATLANTIQUE : 14.12.71 DATE DEBUT ACTIVITE : 01.11.71
25/03/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Texte de l'observation : R.C. BAYONNE 71 B 137 DEPOT DES ACTES CONSTITTUTIFS : GREFFE DE BAYONNE JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : PETITES AFFICHES DES PYRENEES ATLANTIQUE : 14.12.71 DATE DEBUT ACTIVITE : 01.11.71
25/03/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Texte de l'observation : R.C. BAYONNE 71 B 137 DEPOT DES ACTES CONSTITTUTIFS : GREFFE DE BAYONNE JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : PETITES AFFICHES DES PYRENEES ATLANTIQUE : 14.12.71 DATE DEBUT ACTIVITE : 01.11.71
25/03/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F20/009685
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2020
Texte de l'observation : Modification de l'adresse du siège et de l'établissement principal au 02.03.2020. Ancienne adresse : 183 Avenue des Etats Unis 31200 TOULOUSE - Nouvelle adresse : 183 Avenue des Etats Unis B.P 92057 31018 TOULOUSE CEDEX 2
25/03/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Texte de l'observation : R.C. BAYONNE 71 B 137 DEPOT DES ACTES CONSTITTUTIFS : GREFFE DE BAYONNE JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : PETITES AFFICHES DES PYRENEES ATLANTIQUE : 14.12.71 DATE DEBUT ACTIVITE : 01.11.71
25/03/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F20/009685
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2020
Texte de l'observation : Modification de l'adresse du siège et de l'établissement principal au 02.03.2020. Ancienne adresse : 183 Avenue des Etats Unis 31200 TOULOUSE - Nouvelle adresse : 183 Avenue des Etats Unis B.P 92057 31018 TOULOUSE CEDEX 2
25/03/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Texte de l'observation : R.C. BAYONNE 71 B 137 DEPOT DES ACTES CONSTITTUTIFS : GREFFE DE BAYONNE JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : PETITES AFFICHES DES PYRENEES ATLANTIQUE : 14.12.71 DATE DEBUT ACTIVITE : 01.11.71
25/03/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F20/009685
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2020
Texte de l'observation : Modification de l'adresse du siège et de l'établissement principal au 02.03.2020. Ancienne adresse : 183 Avenue des Etats Unis 31200 TOULOUSE - Nouvelle adresse : 183 Avenue des Etats Unis B.P 92057 31018 TOULOUSE CEDEX 2
25/03/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Texte de l'observation : R.C. BAYONNE 71 B 137 DEPOT DES ACTES CONSTITTUTIFS : GREFFE DE BAYONNE JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : PETITES AFFICHES DES PYRENEES ATLANTIQUE : 14.12.71 DATE DEBUT ACTIVITE : 01.11.71
25/03/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F20/009685
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2020
Texte de l'observation : Modification de l'adresse du siège et de l'établissement principal au 02.03.2020. Ancienne adresse : 183 Avenue des Etats Unis 31200 TOULOUSE - Nouvelle adresse : 183 Avenue des Etats Unis B.P 92057 31018 TOULOUSE CEDEX 2
25/03/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Texte de l'observation : R.C. BAYONNE 71 B 137 DEPOT DES ACTES CONSTITTUTIFS : GREFFE DE BAYONNE JOURNAL D'ANNONCES LEGALES : PETITES AFFICHES DES PYRENEES ATLANTIQUE : 14.12.71 DATE DEBUT ACTIVITE : 01.11.71
25/03/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 59
Numéro unique d’observation : F20/009685
Date d’ajout de l’observation : 18/03/2020
Texte de l'observation : Modification de l'adresse du siège et de l'établissement principal au 02.03.2020. Ancienne adresse : 183 Avenue des Etats Unis 31200 TOULOUSE - Nouvelle adresse : 183 Avenue des Etats Unis B.P 92057 31018 TOULOUSE CEDEX 2
28/01/2016 : Ajout
Greffe : Agen (4701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 53
Date d’ajout de l’observation : 09/01/2003
Texte de l'observation : Changement d'exploitation du fonds suite à la transmission universelle du patrimoine reçue de la sas France Codktail Rcs Agen 352-827-604 Date d'effet : 30/11/2002
04/05/2015 : Ajout
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : MISE DES STATUTS EN HARMONIE AVEC LA LOI DU 30.12.1981. --------- C'EST PAR ERREUR QUE CE DOSSIER A FAIT L'OBJET D'UNE RADIATION LE 17 AOUT 1994, ALORS QU'IL S'AGISSAIT DU TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL DE BONLOC A TOULOUSE, ET QUE LA SOCIETE GARDAIT SON ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE DE BAYONNE, ZAC SAINT ETIENNE, ROUTE DE PAU REGULARISATION EFFECTUEE AU GREFFE SUIVANT ORDONNANCE DE MR LE JUGE COMMIS A LA SURVEILLANCE DU REGISTRE DU COMMERCE DE BAYONNE. ---------- BONLOC (64240) A ETE SIEGE SOCIAL DU 01.11.1971 AU 17.06.94 DATE DE SON TRANSFERT A TOULOUSE ----------- TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL DE TOULOUSE, 183 AVENUE DES ETATS UNIS A : TOULOUSE, 203 AVENUE DES ETATS UNIS (DECLARATION DU 21.08.1995 N[ 13312 GREFFE DE TOULOUSE) ------------- LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 6 648 500.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 013 557.29 EUR
Personnes morales :
25/03/2016 : BONCOLAC
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 6919540.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/03/2016 : BONCOLAC
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 6919540.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/03/2016 : BONCOLAC
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 6919540.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/03/2016 : BONCOLAC
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 6919540.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/03/2016 : BONCOLAC
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 6919540.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/03/2016 : BONCOLAC
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 6919540.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/03/2016 : BONCOLAC
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Commercialisation de tous produits d'origine agricole.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/07/1983
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 6919540.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/01/2016 : BONCOLAC
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/1998

Economie sociale et solidaire : Non
31/08/2015 : BONCOLAC
Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/08/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/05/1983

Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2015 : BONCOLAC
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1971

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°023568 déposé le 28/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°023568 déposé le 28/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°028455 déposé le 03/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°028455 déposé le 03/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°028455 déposé le 03/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°028455 déposé le 03/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°028455 déposé le 03/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012479 déposé le 09/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012479 déposé le 09/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012479 déposé le 09/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012479 déposé le 09/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012479 déposé le 09/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°025222 déposé le 13/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°025222 déposé le 13/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°025222 déposé le 13/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°025222 déposé le 13/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°025222 déposé le 13/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°029787 déposé le 22/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°029787 déposé le 22/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°029787 déposé le 22/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°029787 déposé le 22/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°029787 déposé le 22/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°029787 déposé le 22/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°029723 déposé le 17/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°029723 déposé le 17/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°029723 déposé le 17/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°029723 déposé le 17/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°029723 déposé le 17/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°029723 déposé le 17/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012734 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012734 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012734 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012734 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012734 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°012734 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°021257 déposé le 21/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°021257 déposé le 21/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°021257 déposé le 21/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°021257 déposé le 21/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°021257 déposé le 21/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°021257 déposé le 21/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°021257 déposé le 21/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°001936 déposé le 05/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°001936 déposé le 05/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°001936 déposé le 05/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°001936 déposé le 05/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°001936 déposé le 05/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°001936 déposé le 05/02/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004521 déposé le 15/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004521 déposé le 15/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004521 déposé le 15/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004521 déposé le 15/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004521 déposé le 15/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004521 déposé le 15/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004521 déposé le 15/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004748 déposé le 22/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004748 déposé le 22/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004748 déposé le 22/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004748 déposé le 22/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004748 déposé le 22/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004748 déposé le 22/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004748 déposé le 22/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004556 déposé le 25/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004556 déposé le 25/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004556 déposé le 25/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004556 déposé le 25/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004556 déposé le 25/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004556 déposé le 25/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004556 déposé le 25/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005316 déposé le 08/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005316 déposé le 08/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005316 déposé le 08/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005316 déposé le 08/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005316 déposé le 08/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005316 déposé le 08/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°005316 déposé le 08/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009322 déposé le 16/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009322 déposé le 16/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009322 déposé le 16/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009322 déposé le 16/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009322 déposé le 16/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009322 déposé le 16/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°009322 déposé le 16/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004107 déposé le 12/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004107 déposé le 12/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004107 déposé le 12/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004107 déposé le 12/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004107 déposé le 12/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004107 déposé le 12/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004107 déposé le 12/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003632 déposé le 21/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003632 déposé le 21/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003632 déposé le 21/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003632 déposé le 21/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003632 déposé le 21/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003632 déposé le 21/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003632 déposé le 21/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004273 déposé le 23/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004273 déposé le 23/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004273 déposé le 23/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004273 déposé le 23/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004273 déposé le 23/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004273 déposé le 23/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004273 déposé le 23/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004442 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004442 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004442 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004442 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004442 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004442 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°004442 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003471 déposé le 17/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003471 déposé le 17/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003471 déposé le 17/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003471 déposé le 17/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003471 déposé le 17/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003471 déposé le 17/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003471 déposé le 17/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003722 déposé le 28/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003722 déposé le 28/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003722 déposé le 28/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003722 déposé le 28/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003722 déposé le 28/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003722 déposé le 28/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°003722 déposé le 28/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002980 déposé le 23/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002980 déposé le 23/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002980 déposé le 23/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002980 déposé le 23/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002980 déposé le 23/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002980 déposé le 23/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°002980 déposé le 23/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006007 déposé le 11/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006007 déposé le 11/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006007 déposé le 11/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006007 déposé le 11/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006007 déposé le 11/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006007 déposé le 11/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1983B00567
Dépôt : N°006007 déposé le 11/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 1971B00137
Dépôt : N°1198 déposé le 12/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/023568 du 28/07/2022
Numéro de gestion : 1983B00567
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 616 719999 730616 989718 448
AHFonds commercial206 041206 041206 041
AJAutres immobilisations incorporelles1 4201 420
ANTerrains119 77413 350106 424109 976
APConstructions4 661 2201 700 8822 960 3383 152 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 648 49910 555 5472 092 9532 308 243
ATAutres immobilisations corporelles2 161 3711 458 494702 877815 406
AVImmobilisations en cours5 580 2605 580 260563 729
CUAutres participations18 025 97737 17817 988 79817 964 783
BDAutres titres immobilisés9 3189 3189 318
BFPrêts927 133927 133939 212
BHAutres immobilisations financières280 662280 662112 662
BJTOTAL (I)46 238 39314 765 18231 473 21226 899 870
BLMatières premières, approvisionnements3 026 506481 3962 545 1112 760 938
BNEn cours de production de biens28 83528 83535 181
BRProduits intermédiaires et finis6 884 277211 9046 672 3735 674 577
BTMarchandises453 825453 825193 886
BXClients et comptes rattachés12 232 12180 50412 151 61712 874 014
BZAutres créances14 326 49714 326 49711 975 827
CFDisponibilités2 311 7622 311 7622 696 049
CHCharges constatées d’avance284 256284 256417 986
CJTOTAL (II)39 548 079773 80438 774 27536 628 457
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt54 75454 754
COTOTAL GENERAL (0 à V)85 841 22615 538 98570 302 24063 528 327
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 919 5406 919 540
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...461 844461 844
DDRéserve légale (1)1 355 7911 159 203
DERéserves statutaires ou contractuelles3 209 0793 209 079
DHReport à nouveau11 930 3878 887 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 974 9123 931 745
DKProvisions réglementées999 1711 089 162
DLTOTAL (I)26 850 72425 657 757
DPProvisions pour risques1 242 763208 803
DQProvisions pour charges80 82485 677
DRTOTAL (III)1 323 587294 480
DTAutres emprunts obligataires2 400 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 875 39017 108 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 647 9893 307 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 477 24610 651 006
DYDettes fiscales et sociales5 106 4575 009 990
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385198 801
EAAutres dettes1 690 2421 161 077
EBProduits constatés d’avance (2)125 220138 756
ECTOTAL (IV)42 127 92937 576 090
EETOTAL GENERAL (I à V)70 302 24063 528 327
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 306 122615 2203 921 342995 011
FDProduction vendue biens57 511 0949 135 99366 647 08767 221 152
FGProduction vendue services44 5839044 67357 420
FJChiffres d’affaires nets60 861 7999 751 30370 613 10268 273 582
FMProduction stockée1 006 555-1 118 033
FNProduction immobilisée222 471
FOSubventions d’exploitation20 735109 814
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 175 7901 548 308
FQAutres produits171 46013 568
FRTotal des produits d’exploitation (I)73 210 11368 827 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 340 1491 076 130
FTVariation de stock (marchandises)-259 938-155 556
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 572 49723 268 878
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)121 199278 580
FWAutres achats et charges externes20 822 58220 369 997
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 347 1591 262 291
FYSalaires et traitements10 795 76310 591 966
FZCharges sociales4 626 4324 785 147
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements936 650912 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions460 346539 911
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions131 52485 677
GEAutres charges322 024255 888
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 216 38763 271 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 993 7265 556 021
GJProduits financiers de participations231280
GLAutres intérêts et produits assimilés81 458163 255
GNDifférences positives de change201 433119 589
GPTotal des produits financiers (V)283 122283 125
GRIntérêts et charges assimilées618 629443 504
GSDifférences négatives de change148 389183 173
GUTotal des charges financières (VI)767 018626 677
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-483 895-343 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 509 8315 212 469
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 3692 033
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital386 772985 174
HCReprises sur provisions et transferts de charges666 412684 785
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 094 5521 671 992
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion765 070251 401
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital408 3591 003 827
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 559 680469 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 733 1101 725 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 638 557-53 049
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 996248 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)766 365979 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 587 78870 782 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 612 87566 850 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 974 9123 931 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche9 7649 764
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles901 291109 95211 512999 730
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 612 967820 6151 705 30813 728 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 524 022930 5661 726 58514 728 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires999 171
3ZTotal Provisions réglementées1 089 162367 617457 609999 171
4AProvisions pour litiges50 700
4XProvisions pour pensions et obligations similaires80 824
5VAutres provisions pour risques et charges1 192 063
5ZTotal Provisions pour risques et charges294 4801 323 587294 4801 323 587
9Usur immobilisations – titres de participation37 178
6NSur stocks et en cours583 567460 346350 614693 300
6TSur comptes clients80 50480 504
7BTotal Provisions pour dépréciation701 250460 346350 614810 982
7CTOTAL GENERAL2 084 8922 151 5501 102 7023 133 740
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation591 870436 291
UJ- Exceptionnelles1 559 680666 412
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts927 13343 080
UTAutres immobilisations financières280 66212 662
VAClients douteux ou litigieux83 588
UXAutres créances clients12 148 533
UYPersonnel et comptes rattachés14 001
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux43 418
VBT. V. A.1 207 642
VPDivers16 483
VCGroupe et associés11 381 645
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 663 309
VSCharges constatées d’avance284 256
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 050 66926 760 8021 289 867
7ZAutres emprunts obligataires brut à un an au plus2 400 000600 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 757 7349 757 734
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 117 6561 617 9577 331 787
8AEmprunts et dettes financières divers2 647 989655 2561 992 733
8BFournisseurs et comptes rattaché9 477 2469 477 246
8CPersonnel et comptes rattachés2 298 8482 298 848
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 729 4242 729 424
VWT.V.A.24 68724 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 49753 497
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385783 34822 036
VIGroupe et associés975 000975 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)715 242594 62958 496
8LProduits constatés d’avance125 22013 53754 148
VYTOTAL – ETAT DES DETTES42 127 92928 981 16410 059 2003 087 565
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 841 674
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/028455 du 03/09/2021
Numéro de gestion : 1983B00567
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 616 719999 730616 989718 448
AHFonds commercial206 041206 041206 041
AJAutres immobilisations incorporelles1 4201 420
ANTerrains119 77413 350106 424109 976
APConstructions4 661 2201 700 8822 960 3383 152 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 648 49910 555 5472 092 9532 308 243
ATAutres immobilisations corporelles2 161 3711 458 494702 877815 406
AVImmobilisations en cours5 580 2605 580 260563 729
CUAutres participations18 025 97737 17817 988 79817 964 783
BDAutres titres immobilisés9 3189 3189 318
BFPrêts927 133927 133939 212
BHAutres immobilisations financières280 662280 662112 662
BJTOTAL (I)46 238 39314 765 18231 473 21226 899 870
BLMatières premières, approvisionnements3 026 506481 3962 545 1112 760 938
BNEn cours de production de biens28 83528 83535 181
BRProduits intermédiaires et finis6 884 277211 9046 672 3735 674 577
BTMarchandises453 825453 825193 886
BXClients et comptes rattachés12 232 12180 50412 151 61712 874 014
BZAutres créances14 326 49714 326 49711 975 827
CFDisponibilités2 311 7622 311 7622 696 049
CHCharges constatées d’avance284 256284 256417 986
CJTOTAL (II)39 548 079773 80438 774 27536 628 457
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt54 75454 754
COTOTAL GENERAL (0 à V)85 841 22615 538 98570 302 24063 528 327
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 919 5406 919 540
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...461 844461 844
DDRéserve légale (1)1 355 7911 159 203
DERéserves statutaires ou contractuelles3 209 0793 209 079
DHReport à nouveau11 930 3878 887 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 974 9123 931 745
DKProvisions réglementées999 1711 089 162
DLTOTAL (I)26 850 72425 657 757
DPProvisions pour risques1 242 763208 803
DQProvisions pour charges80 82485 677
DRTOTAL (III)1 323 587294 480
DTAutres emprunts obligataires2 400 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 875 39017 108 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 647 9893 307 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 477 24610 651 006
DYDettes fiscales et sociales5 106 4575 009 990
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385198 801
EAAutres dettes1 690 2421 161 077
EBProduits constatés d’avance (2)125 220138 756
ECTOTAL (IV)42 127 92937 576 090
EETOTAL GENERAL (I à V)70 302 24063 528 327
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 306 122615 2203 921 342995 011
FDProduction vendue biens57 511 0949 135 99366 647 08767 221 152
FGProduction vendue services44 5839044 67357 420
FJChiffres d’affaires nets60 861 7999 751 30370 613 10268 273 582
FMProduction stockée1 006 555-1 118 033
FNProduction immobilisée222 471
FOSubventions d’exploitation20 735109 814
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 175 7901 548 308
FQAutres produits171 46013 568
FRTotal des produits d’exploitation (I)73 210 11368 827 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 340 1491 076 130
FTVariation de stock (marchandises)-259 938-155 556
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 572 49723 268 878
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)121 199278 580
FWAutres achats et charges externes20 822 58220 369 997
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 347 1591 262 291
FYSalaires et traitements10 795 76310 591 966
FZCharges sociales4 626 4324 785 147
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements936 650912 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions460 346539 911
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions131 52485 677
GEAutres charges322 024255 888
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 216 38763 271 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 993 7265 556 021
GJProduits financiers de participations231280
GLAutres intérêts et produits assimilés81 458163 255
GNDifférences positives de change201 433119 589
GPTotal des produits financiers (V)283 122283 125
GRIntérêts et charges assimilées618 629443 504
GSDifférences négatives de change148 389183 173
GUTotal des charges financières (VI)767 018626 677
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-483 895-343 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 509 8315 212 469
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 3692 033
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital386 772985 174
HCReprises sur provisions et transferts de charges666 412684 785
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 094 5521 671 992
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion765 070251 401
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital408 3591 003 827
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 559 680469 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 733 1101 725 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 638 557-53 049
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 996248 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)766 365979 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 587 78870 782 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 612 87566 850 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 974 9123 931 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche9 7649 764
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles901 291109 95211 512999 730
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 612 967820 6151 705 30813 728 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 524 022930 5661 726 58514 728 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires999 171
3ZTotal Provisions réglementées1 089 162367 617457 609999 171
4AProvisions pour litiges50 700
4XProvisions pour pensions et obligations similaires80 824
5VAutres provisions pour risques et charges1 192 063
5ZTotal Provisions pour risques et charges294 4801 323 587294 4801 323 587
9Usur immobilisations – titres de participation37 178
6NSur stocks et en cours583 567460 346350 614693 300
6TSur comptes clients80 50480 504
7BTotal Provisions pour dépréciation701 250460 346350 614810 982
7CTOTAL GENERAL2 084 8922 151 5501 102 7023 133 740
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation591 870436 291
UJ- Exceptionnelles1 559 680666 412
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts927 13343 080
UTAutres immobilisations financières280 66212 662
VAClients douteux ou litigieux83 588
UXAutres créances clients12 148 533
UYPersonnel et comptes rattachés14 001
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux43 418
VBT. V. A.1 207 642
VPDivers16 483
VCGroupe et associés11 381 645
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 663 309
VSCharges constatées d’avance284 256
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 050 66926 760 8021 289 867
7ZAutres emprunts obligataires brut à un an au plus2 400 000600 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 757 7349 757 734
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 117 6561 617 9577 331 787
8AEmprunts et dettes financières divers2 647 989655 2561 992 733
8BFournisseurs et comptes rattaché9 477 2469 477 246
8CPersonnel et comptes rattachés2 298 8482 298 848
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 729 4242 729 424
VWT.V.A.24 68724 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 49753 497
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385783 34822 036
VIGroupe et associés975 000975 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)715 242594 62958 496
8LProduits constatés d’avance125 22013 53754 148
VYTOTAL – ETAT DES DETTES42 127 92928 981 16410 059 2003 087 565
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 841 674
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/012479 du 09/07/2020
Numéro de gestion : 1983B00567
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 616 719999 730616 989718 448
AHFonds commercial206 041206 041206 041
AJAutres immobilisations incorporelles1 4201 420
ANTerrains119 77413 350106 424109 976
APConstructions4 661 2201 700 8822 960 3383 152 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 648 49910 555 5472 092 9532 308 243
ATAutres immobilisations corporelles2 161 3711 458 494702 877815 406
AVImmobilisations en cours5 580 2605 580 260563 729
CUAutres participations18 025 97737 17817 988 79817 964 783
BDAutres titres immobilisés9 3189 3189 318
BFPrêts927 133927 133939 212
BHAutres immobilisations financières280 662280 662112 662
BJTOTAL (I)46 238 39314 765 18231 473 21226 899 870
BLMatières premières, approvisionnements3 026 506481 3962 545 1112 760 938
BNEn cours de production de biens28 83528 83535 181
BRProduits intermédiaires et finis6 884 277211 9046 672 3735 674 577
BTMarchandises453 825453 825193 886
BXClients et comptes rattachés12 232 12180 50412 151 61712 874 014
BZAutres créances14 326 49714 326 49711 975 827
CFDisponibilités2 311 7622 311 7622 696 049
CHCharges constatées d’avance284 256284 256417 986
CJTOTAL (II)39 548 079773 80438 774 27536 628 457
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt54 75454 754
COTOTAL GENERAL (0 à V)85 841 22615 538 98570 302 24063 528 327
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 919 5406 919 540
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...461 844461 844
DDRéserve légale (1)1 355 7911 159 203
DERéserves statutaires ou contractuelles3 209 0793 209 079
DHReport à nouveau11 930 3878 887 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 974 9123 931 745
DKProvisions réglementées999 1711 089 162
DLTOTAL (I)26 850 72425 657 757
DPProvisions pour risques1 242 763208 803
DQProvisions pour charges80 82485 677
DRTOTAL (III)1 323 587294 480
DTAutres emprunts obligataires2 400 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 875 39017 108 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 647 9893 307 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 477 24610 651 006
DYDettes fiscales et sociales5 106 4575 009 990
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385198 801
EAAutres dettes1 690 2421 161 077
EBProduits constatés d’avance (2)125 220138 756
ECTOTAL (IV)42 127 92937 576 090
EETOTAL GENERAL (I à V)70 302 24063 528 327
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 306 122615 2203 921 342995 011
FDProduction vendue biens57 511 0949 135 99366 647 08767 221 152
FGProduction vendue services44 5839044 67357 420
FJChiffres d’affaires nets60 861 7999 751 30370 613 10268 273 582
FMProduction stockée1 006 555-1 118 033
FNProduction immobilisée222 471
FOSubventions d’exploitation20 735109 814
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 175 7901 548 308
FQAutres produits171 46013 568
FRTotal des produits d’exploitation (I)73 210 11368 827 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 340 1491 076 130
FTVariation de stock (marchandises)-259 938-155 556
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 572 49723 268 878
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)121 199278 580
FWAutres achats et charges externes20 822 58220 369 997
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 347 1591 262 291
FYSalaires et traitements10 795 76310 591 966
FZCharges sociales4 626 4324 785 147
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements936 650912 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions460 346539 911
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions131 52485 677
GEAutres charges322 024255 888
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 216 38763 271 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 993 7265 556 021
GJProduits financiers de participations231280
GLAutres intérêts et produits assimilés81 458163 255
GNDifférences positives de change201 433119 589
GPTotal des produits financiers (V)283 122283 125
GRIntérêts et charges assimilées618 629443 504
GSDifférences négatives de change148 389183 173
GUTotal des charges financières (VI)767 018626 677
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-483 895-343 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 509 8315 212 469
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 3692 033
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital386 772985 174
HCReprises sur provisions et transferts de charges666 412684 785
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 094 5521 671 992
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion765 070251 401
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital408 3591 003 827
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 559 680469 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 733 1101 725 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 638 557-53 049
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 996248 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)766 365979 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 587 78870 782 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 612 87566 850 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 974 9123 931 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche9 7649 764
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles901 291109 95211 512999 730
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 612 967820 6151 705 30813 728 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 524 022930 5661 726 58514 728 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires999 171
3ZTotal Provisions réglementées1 089 162367 617457 609999 171
4AProvisions pour litiges50 700
4XProvisions pour pensions et obligations similaires80 824
5VAutres provisions pour risques et charges1 192 063
5ZTotal Provisions pour risques et charges294 4801 323 587294 4801 323 587
9Usur immobilisations – titres de participation37 178
6NSur stocks et en cours583 567460 346350 614693 300
6TSur comptes clients80 50480 504
7BTotal Provisions pour dépréciation701 250460 346350 614810 982
7CTOTAL GENERAL2 084 8922 151 5501 102 7023 133 740
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation591 870436 291
UJ- Exceptionnelles1 559 680666 412
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts927 13343 080
UTAutres immobilisations financières280 66212 662
VAClients douteux ou litigieux83 588
UXAutres créances clients12 148 533
UYPersonnel et comptes rattachés14 001
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux43 418
VBT. V. A.1 207 642
VPDivers16 483
VCGroupe et associés11 381 645
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 663 309
VSCharges constatées d’avance284 256
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 050 66926 760 8021 289 867
7ZAutres emprunts obligataires brut à un an au plus2 400 000600 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 757 7349 757 734
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 117 6561 617 9577 331 787
8AEmprunts et dettes financières divers2 647 989655 2561 992 733
8BFournisseurs et comptes rattaché9 477 2469 477 246
8CPersonnel et comptes rattachés2 298 8482 298 848
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 729 4242 729 424
VWT.V.A.24 68724 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 49753 497
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385783 34822 036
VIGroupe et associés975 000975 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)715 242594 62958 496
8LProduits constatés d’avance125 22013 53754 148
VYTOTAL – ETAT DES DETTES42 127 92928 981 16410 059 2003 087 565
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 841 674
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/025222 du 13/09/2019
Numéro de gestion : 1983B00567
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 616 719999 730616 989718 448
AHFonds commercial206 041206 041206 041
AJAutres immobilisations incorporelles1 4201 420
ANTerrains119 77413 350106 424109 976
APConstructions4 661 2201 700 8822 960 3383 152 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 648 49910 555 5472 092 9532 308 243
ATAutres immobilisations corporelles2 161 3711 458 494702 877815 406
AVImmobilisations en cours5 580 2605 580 260563 729
CUAutres participations18 025 97737 17817 988 79817 964 783
BDAutres titres immobilisés9 3189 3189 318
BFPrêts927 133927 133939 212
BHAutres immobilisations financières280 662280 662112 662
BJTOTAL (I)46 238 39314 765 18231 473 21226 899 870
BLMatières premières, approvisionnements3 026 506481 3962 545 1112 760 938
BNEn cours de production de biens28 83528 83535 181
BRProduits intermédiaires et finis6 884 277211 9046 672 3735 674 577
BTMarchandises453 825453 825193 886
BXClients et comptes rattachés12 232 12180 50412 151 61712 874 014
BZAutres créances14 326 49714 326 49711 975 827
CFDisponibilités2 311 7622 311 7622 696 049
CHCharges constatées d’avance284 256284 256417 986
CJTOTAL (II)39 548 079773 80438 774 27536 628 457
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt54 75454 754
COTOTAL GENERAL (0 à V)85 841 22615 538 98570 302 24063 528 327
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 919 5406 919 540
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...461 844461 844
DDRéserve légale (1)1 355 7911 159 203
DERéserves statutaires ou contractuelles3 209 0793 209 079
DHReport à nouveau11 930 3878 887 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 974 9123 931 745
DKProvisions réglementées999 1711 089 162
DLTOTAL (I)26 850 72425 657 757
DPProvisions pour risques1 242 763208 803
DQProvisions pour charges80 82485 677
DRTOTAL (III)1 323 587294 480
DTAutres emprunts obligataires2 400 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 875 39017 108 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 647 9893 307 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 477 24610 651 006
DYDettes fiscales et sociales5 106 4575 009 990
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385198 801
EAAutres dettes1 690 2421 161 077
EBProduits constatés d’avance (2)125 220138 756
ECTOTAL (IV)42 127 92937 576 090
EETOTAL GENERAL (I à V)70 302 24063 528 327
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 306 122615 2203 921 342995 011
FDProduction vendue biens57 511 0949 135 99366 647 08767 221 152
FGProduction vendue services44 5839044 67357 420
FJChiffres d’affaires nets60 861 7999 751 30370 613 10268 273 582
FMProduction stockée1 006 555-1 118 033
FNProduction immobilisée222 471
FOSubventions d’exploitation20 735109 814
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 175 7901 548 308
FQAutres produits171 46013 568
FRTotal des produits d’exploitation (I)73 210 11368 827 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 340 1491 076 130
FTVariation de stock (marchandises)-259 938-155 556
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 572 49723 268 878
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)121 199278 580
FWAutres achats et charges externes20 822 58220 369 997
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 347 1591 262 291
FYSalaires et traitements10 795 76310 591 966
FZCharges sociales4 626 4324 785 147
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements936 650912 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions460 346539 911
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions131 52485 677
GEAutres charges322 024255 888
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 216 38763 271 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 993 7265 556 021
GJProduits financiers de participations231280
GLAutres intérêts et produits assimilés81 458163 255
GNDifférences positives de change201 433119 589
GPTotal des produits financiers (V)283 122283 125
GRIntérêts et charges assimilées618 629443 504
GSDifférences négatives de change148 389183 173
GUTotal des charges financières (VI)767 018626 677
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-483 895-343 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 509 8315 212 469
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 3692 033
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital386 772985 174
HCReprises sur provisions et transferts de charges666 412684 785
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 094 5521 671 992
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion765 070251 401
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital408 3591 003 827
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 559 680469 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 733 1101 725 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 638 557-53 049
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 996248 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)766 365979 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 587 78870 782 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 612 87566 850 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 974 9123 931 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche9 7649 764
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles901 291109 95211 512999 730
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 612 967820 6151 705 30813 728 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 524 022930 5661 726 58514 728 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires999 171
3ZTotal Provisions réglementées1 089 162367 617457 609999 171
4AProvisions pour litiges50 700
4XProvisions pour pensions et obligations similaires80 824
5VAutres provisions pour risques et charges1 192 063
5ZTotal Provisions pour risques et charges294 4801 323 587294 4801 323 587
9Usur immobilisations – titres de participation37 178
6NSur stocks et en cours583 567460 346350 614693 300
6TSur comptes clients80 50480 504
7BTotal Provisions pour dépréciation701 250460 346350 614810 982
7CTOTAL GENERAL2 084 8922 151 5501 102 7023 133 740
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation591 870436 291
UJ- Exceptionnelles1 559 680666 412
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts927 13343 080
UTAutres immobilisations financières280 66212 662
VAClients douteux ou litigieux83 588
UXAutres créances clients12 148 533
UYPersonnel et comptes rattachés14 001
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux43 418
VBT. V. A.1 207 642
VPDivers16 483
VCGroupe et associés11 381 645
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 663 309
VSCharges constatées d’avance284 256
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 050 66926 760 8021 289 867
7ZAutres emprunts obligataires brut à un an au plus2 400 000600 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 757 7349 757 734
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 117 6561 617 9577 331 787
8AEmprunts et dettes financières divers2 647 989655 2561 992 733
8BFournisseurs et comptes rattaché9 477 2469 477 246
8CPersonnel et comptes rattachés2 298 8482 298 848
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 729 4242 729 424
VWT.V.A.24 68724 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 49753 497
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385783 34822 036
VIGroupe et associés975 000975 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)715 242594 62958 496
8LProduits constatés d’avance125 22013 53754 148
VYTOTAL – ETAT DES DETTES42 127 92928 981 16410 059 2003 087 565
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 841 674
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/029787 du 22/10/2018
Numéro de gestion : 1983B00567
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 616 719999 730616 989718 448
AHFonds commercial206 041206 041206 041
AJAutres immobilisations incorporelles1 4201 420
ANTerrains119 77413 350106 424109 976
APConstructions4 661 2201 700 8822 960 3383 152 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 648 49910 555 5472 092 9532 308 243
ATAutres immobilisations corporelles2 161 3711 458 494702 877815 406
AVImmobilisations en cours5 580 2605 580 260563 729
CUAutres participations18 025 97737 17817 988 79817 964 783
BDAutres titres immobilisés9 3189 3189 318
BFPrêts927 133927 133939 212
BHAutres immobilisations financières280 662280 662112 662
BJTOTAL (I)46 238 39314 765 18231 473 21226 899 870
BLMatières premières, approvisionnements3 026 506481 3962 545 1112 760 938
BNEn cours de production de biens28 83528 83535 181
BRProduits intermédiaires et finis6 884 277211 9046 672 3735 674 577
BTMarchandises453 825453 825193 886
BXClients et comptes rattachés12 232 12180 50412 151 61712 874 014
BZAutres créances14 326 49714 326 49711 975 827
CFDisponibilités2 311 7622 311 7622 696 049
CHCharges constatées d’avance284 256284 256417 986
CJTOTAL (II)39 548 079773 80438 774 27536 628 457
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt54 75454 754
COTOTAL GENERAL (0 à V)85 841 22615 538 98570 302 24063 528 327
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 919 5406 919 540
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...461 844461 844
DDRéserve légale (1)1 355 7911 159 203
DERéserves statutaires ou contractuelles3 209 0793 209 079
DHReport à nouveau11 930 3878 887 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 974 9123 931 745
DKProvisions réglementées999 1711 089 162
DLTOTAL (I)26 850 72425 657 757
DPProvisions pour risques1 242 763208 803
DQProvisions pour charges80 82485 677
DRTOTAL (III)1 323 587294 480
DTAutres emprunts obligataires2 400 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 875 39017 108 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 647 9893 307 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 477 24610 651 006
DYDettes fiscales et sociales5 106 4575 009 990
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385198 801
EAAutres dettes1 690 2421 161 077
EBProduits constatés d’avance (2)125 220138 756
ECTOTAL (IV)42 127 92937 576 090
EETOTAL GENERAL (I à V)70 302 24063 528 327
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 306 122615 2203 921 342995 011
FDProduction vendue biens57 511 0949 135 99366 647 08767 221 152
FGProduction vendue services44 5839044 67357 420
FJChiffres d’affaires nets60 861 7999 751 30370 613 10268 273 582
FMProduction stockée1 006 555-1 118 033
FNProduction immobilisée222 471
FOSubventions d’exploitation20 735109 814
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 175 7901 548 308
FQAutres produits171 46013 568
FRTotal des produits d’exploitation (I)73 210 11368 827 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 340 1491 076 130
FTVariation de stock (marchandises)-259 938-155 556
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 572 49723 268 878
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)121 199278 580
FWAutres achats et charges externes20 822 58220 369 997
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 347 1591 262 291
FYSalaires et traitements10 795 76310 591 966
FZCharges sociales4 626 4324 785 147
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements936 650912 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions460 346539 911
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions131 52485 677
GEAutres charges322 024255 888
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 216 38763 271 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 993 7265 556 021
GJProduits financiers de participations231280
GLAutres intérêts et produits assimilés81 458163 255
GNDifférences positives de change201 433119 589
GPTotal des produits financiers (V)283 122283 125
GRIntérêts et charges assimilées618 629443 504
GSDifférences négatives de change148 389183 173
GUTotal des charges financières (VI)767 018626 677
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-483 895-343 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 509 8315 212 469
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 3692 033
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital386 772985 174
HCReprises sur provisions et transferts de charges666 412684 785
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 094 5521 671 992
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion765 070251 401
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital408 3591 003 827
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 559 680469 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 733 1101 725 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 638 557-53 049
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 996248 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)766 365979 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 587 78870 782 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 612 87566 850 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 974 9123 931 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche9 7649 764
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles901 291109 95211 512999 730
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 612 967820 6151 705 30813 728 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 524 022930 5661 726 58514 728 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires999 171
3ZTotal Provisions réglementées1 089 162367 617457 609999 171
4AProvisions pour litiges50 700
4XProvisions pour pensions et obligations similaires80 824
5VAutres provisions pour risques et charges1 192 063
5ZTotal Provisions pour risques et charges294 4801 323 587294 4801 323 587
9Usur immobilisations – titres de participation37 178
6NSur stocks et en cours583 567460 346350 614693 300
6TSur comptes clients80 50480 504
7BTotal Provisions pour dépréciation701 250460 346350 614810 982
7CTOTAL GENERAL2 084 8922 151 5501 102 7023 133 740
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation591 870436 291
UJ- Exceptionnelles1 559 680666 412
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts927 13343 080
UTAutres immobilisations financières280 66212 662
VAClients douteux ou litigieux83 588
UXAutres créances clients12 148 533
UYPersonnel et comptes rattachés14 001
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux43 418
VBT. V. A.1 207 642
VPDivers16 483
VCGroupe et associés11 381 645
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 663 309
VSCharges constatées d’avance284 256
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 050 66926 760 8021 289 867
7ZAutres emprunts obligataires brut à un an au plus2 400 000600 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 757 7349 757 734
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 117 6561 617 9577 331 787
8AEmprunts et dettes financières divers2 647 989655 2561 992 733
8BFournisseurs et comptes rattaché9 477 2469 477 246
8CPersonnel et comptes rattachés2 298 8482 298 848
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 729 4242 729 424
VWT.V.A.24 68724 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 49753 497
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385783 34822 036
VIGroupe et associés975 000975 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)715 242594 62958 496
8LProduits constatés d’avance125 22013 53754 148
VYTOTAL – ETAT DES DETTES42 127 92928 981 16410 059 2003 087 565
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 841 674
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/029723 du 17/11/2017
Numéro de gestion : 1983B00567
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 616 719999 730616 989718 448
AHFonds commercial206 041206 041206 041
AJAutres immobilisations incorporelles1 4201 420
ANTerrains119 77413 350106 424109 976
APConstructions4 661 2201 700 8822 960 3383 152 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 648 49910 555 5472 092 9532 308 243
ATAutres immobilisations corporelles2 161 3711 458 494702 877815 406
AVImmobilisations en cours5 580 2605 580 260563 729
CUAutres participations18 025 97737 17817 988 79817 964 783
BDAutres titres immobilisés9 3189 3189 318
BFPrêts927 133927 133939 212
BHAutres immobilisations financières280 662280 662112 662
BJTOTAL (I)46 238 39314 765 18231 473 21226 899 870
BLMatières premières, approvisionnements3 026 506481 3962 545 1112 760 938
BNEn cours de production de biens28 83528 83535 181
BRProduits intermédiaires et finis6 884 277211 9046 672 3735 674 577
BTMarchandises453 825453 825193 886
BXClients et comptes rattachés12 232 12180 50412 151 61712 874 014
BZAutres créances14 326 49714 326 49711 975 827
CFDisponibilités2 311 7622 311 7622 696 049
CHCharges constatées d’avance284 256284 256417 986
CJTOTAL (II)39 548 079773 80438 774 27536 628 457
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt54 75454 754
COTOTAL GENERAL (0 à V)85 841 22615 538 98570 302 24063 528 327
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 919 5406 919 540
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...461 844461 844
DDRéserve légale (1)1 355 7911 159 203
DERéserves statutaires ou contractuelles3 209 0793 209 079
DHReport à nouveau11 930 3878 887 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 974 9123 931 745
DKProvisions réglementées999 1711 089 162
DLTOTAL (I)26 850 72425 657 757
DPProvisions pour risques1 242 763208 803
DQProvisions pour charges80 82485 677
DRTOTAL (III)1 323 587294 480
DTAutres emprunts obligataires2 400 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 875 39017 108 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 647 9893 307 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 477 24610 651 006
DYDettes fiscales et sociales5 106 4575 009 990
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385198 801
EAAutres dettes1 690 2421 161 077
EBProduits constatés d’avance (2)125 220138 756
ECTOTAL (IV)42 127 92937 576 090
EETOTAL GENERAL (I à V)70 302 24063 528 327
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 306 122615 2203 921 342995 011
FDProduction vendue biens57 511 0949 135 99366 647 08767 221 152
FGProduction vendue services44 5839044 67357 420
FJChiffres d’affaires nets60 861 7999 751 30370 613 10268 273 582
FMProduction stockée1 006 555-1 118 033
FNProduction immobilisée222 471
FOSubventions d’exploitation20 735109 814
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 175 7901 548 308
FQAutres produits171 46013 568
FRTotal des produits d’exploitation (I)73 210 11368 827 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 340 1491 076 130
FTVariation de stock (marchandises)-259 938-155 556
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 572 49723 268 878
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)121 199278 580
FWAutres achats et charges externes20 822 58220 369 997
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 347 1591 262 291
FYSalaires et traitements10 795 76310 591 966
FZCharges sociales4 626 4324 785 147
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements936 650912 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions460 346539 911
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions131 52485 677
GEAutres charges322 024255 888
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 216 38763 271 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 993 7265 556 021
GJProduits financiers de participations231280
GLAutres intérêts et produits assimilés81 458163 255
GNDifférences positives de change201 433119 589
GPTotal des produits financiers (V)283 122283 125
GRIntérêts et charges assimilées618 629443 504
GSDifférences négatives de change148 389183 173
GUTotal des charges financières (VI)767 018626 677
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-483 895-343 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 509 8315 212 469
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 3692 033
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital386 772985 174
HCReprises sur provisions et transferts de charges666 412684 785
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 094 5521 671 992
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion765 070251 401
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital408 3591 003 827
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 559 680469 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 733 1101 725 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 638 557-53 049
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 996248 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)766 365979 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 587 78870 782 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 612 87566 850 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 974 9123 931 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche9 7649 764
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles901 291109 95211 512999 730
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 612 967820 6151 705 30813 728 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 524 022930 5661 726 58514 728 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires999 171
3ZTotal Provisions réglementées1 089 162367 617457 609999 171
4AProvisions pour litiges50 700
4XProvisions pour pensions et obligations similaires80 824
5VAutres provisions pour risques et charges1 192 063
5ZTotal Provisions pour risques et charges294 4801 323 587294 4801 323 587
9Usur immobilisations – titres de participation37 178
6NSur stocks et en cours583 567460 346350 614693 300
6TSur comptes clients80 50480 504
7BTotal Provisions pour dépréciation701 250460 346350 614810 982
7CTOTAL GENERAL2 084 8922 151 5501 102 7023 133 740
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation591 870436 291
UJ- Exceptionnelles1 559 680666 412
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts927 13343 080
UTAutres immobilisations financières280 66212 662
VAClients douteux ou litigieux83 588
UXAutres créances clients12 148 533
UYPersonnel et comptes rattachés14 001
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux43 418
VBT. V. A.1 207 642
VPDivers16 483
VCGroupe et associés11 381 645
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 663 309
VSCharges constatées d’avance284 256
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 050 66926 760 8021 289 867
7ZAutres emprunts obligataires brut à un an au plus2 400 000600 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 757 7349 757 734
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 117 6561 617 9577 331 787
8AEmprunts et dettes financières divers2 647 989655 2561 992 733
8BFournisseurs et comptes rattaché9 477 2469 477 246
8CPersonnel et comptes rattachés2 298 8482 298 848
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 729 4242 729 424
VWT.V.A.24 68724 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 49753 497
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385783 34822 036
VIGroupe et associés975 000975 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)715 242594 62958 496
8LProduits constatés d’avance125 22013 53754 148
VYTOTAL – ETAT DES DETTES42 127 92928 981 16410 059 2003 087 565
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 841 674
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/012734 du 27/06/2017
Numéro de gestion : 1983B00567
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 616 719999 730616 989718 448
AHFonds commercial206 041206 041206 041
AJAutres immobilisations incorporelles1 4201 420
ANTerrains119 77413 350106 424109 976
APConstructions4 661 2201 700 8822 960 3383 152 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 648 49910 555 5472 092 9532 308 243
ATAutres immobilisations corporelles2 161 3711 458 494702 877815 406
AVImmobilisations en cours5 580 2605 580 260563 729
CUAutres participations18 025 97737 17817 988 79817 964 783
BDAutres titres immobilisés9 3189 3189 318
BFPrêts927 133927 133939 212
BHAutres immobilisations financières280 662280 662112 662
BJTOTAL (I)46 238 39314 765 18231 473 21226 899 870
BLMatières premières, approvisionnements3 026 506481 3962 545 1112 760 938
BNEn cours de production de biens28 83528 83535 181
BRProduits intermédiaires et finis6 884 277211 9046 672 3735 674 577
BTMarchandises453 825453 825193 886
BXClients et comptes rattachés12 232 12180 50412 151 61712 874 014
BZAutres créances14 326 49714 326 49711 975 827
CFDisponibilités2 311 7622 311 7622 696 049
CHCharges constatées d’avance284 256284 256417 986
CJTOTAL (II)39 548 079773 80438 774 27536 628 457
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt54 75454 754
COTOTAL GENERAL (0 à V)85 841 22615 538 98570 302 24063 528 327
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 919 5406 919 540
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...461 844461 844
DDRéserve légale (1)1 355 7911 159 203
DERéserves statutaires ou contractuelles3 209 0793 209 079
DHReport à nouveau11 930 3878 887 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 974 9123 931 745
DKProvisions réglementées999 1711 089 162
DLTOTAL (I)26 850 72425 657 757
DPProvisions pour risques1 242 763208 803
DQProvisions pour charges80 82485 677
DRTOTAL (III)1 323 587294 480
DTAutres emprunts obligataires2 400 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 875 39017 108 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 647 9893 307 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 477 24610 651 006
DYDettes fiscales et sociales5 106 4575 009 990
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385198 801
EAAutres dettes1 690 2421 161 077
EBProduits constatés d’avance (2)125 220138 756
ECTOTAL (IV)42 127 92937 576 090
EETOTAL GENERAL (I à V)70 302 24063 528 327
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 306 122615 2203 921 342995 011
FDProduction vendue biens57 511 0949 135 99366 647 08767 221 152
FGProduction vendue services44 5839044 67357 420
FJChiffres d’affaires nets60 861 7999 751 30370 613 10268 273 582
FMProduction stockée1 006 555-1 118 033
FNProduction immobilisée222 471
FOSubventions d’exploitation20 735109 814
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 175 7901 548 308
FQAutres produits171 46013 568
FRTotal des produits d’exploitation (I)73 210 11368 827 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 340 1491 076 130
FTVariation de stock (marchandises)-259 938-155 556
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 572 49723 268 878
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)121 199278 580
FWAutres achats et charges externes20 822 58220 369 997
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 347 1591 262 291
FYSalaires et traitements10 795 76310 591 966
FZCharges sociales4 626 4324 785 147
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements936 650912 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions460 346539 911
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions131 52485 677
GEAutres charges322 024255 888
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 216 38763 271 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 993 7265 556 021
GJProduits financiers de participations231280
GLAutres intérêts et produits assimilés81 458163 255
GNDifférences positives de change201 433119 589
GPTotal des produits financiers (V)283 122283 125
GRIntérêts et charges assimilées618 629443 504
GSDifférences négatives de change148 389183 173
GUTotal des charges financières (VI)767 018626 677
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-483 895-343 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 509 8315 212 469
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 3692 033
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital386 772985 174
HCReprises sur provisions et transferts de charges666 412684 785
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 094 5521 671 992
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion765 070251 401
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital408 3591 003 827
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 559 680469 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 733 1101 725 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 638 557-53 049
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 996248 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)766 365979 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 587 78870 782 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 612 87566 850 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 974 9123 931 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche9 7649 764
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles901 291109 95211 512999 730
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 612 967820 6151 705 30813 728 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 524 022930 5661 726 58514 728 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires999 171
3ZTotal Provisions réglementées1 089 162367 617457 609999 171
4AProvisions pour litiges50 700
4XProvisions pour pensions et obligations similaires80 824
5VAutres provisions pour risques et charges1 192 063
5ZTotal Provisions pour risques et charges294 4801 323 587294 4801 323 587
9Usur immobilisations – titres de participation37 178
6NSur stocks et en cours583 567460 346350 614693 300
6TSur comptes clients80 50480 504
7BTotal Provisions pour dépréciation701 250460 346350 614810 982
7CTOTAL GENERAL2 084 8922 151 5501 102 7023 133 740
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation591 870436 291
UJ- Exceptionnelles1 559 680666 412
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts927 13343 080
UTAutres immobilisations financières280 66212 662
VAClients douteux ou litigieux83 588
UXAutres créances clients12 148 533
UYPersonnel et comptes rattachés14 001
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux43 418
VBT. V. A.1 207 642
VPDivers16 483
VCGroupe et associés11 381 645
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 663 309
VSCharges constatées d’avance284 256
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 050 66926 760 8021 289 867
7ZAutres emprunts obligataires brut à un an au plus2 400 000600 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 757 7349 757 734
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 117 6561 617 9577 331 787
8AEmprunts et dettes financières divers2 647 989655 2561 992 733
8BFournisseurs et comptes rattaché9 477 2469 477 246
8CPersonnel et comptes rattachés2 298 8482 298 848
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 729 4242 729 424
VWT.V.A.24 68724 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 49753 497
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385783 34822 036
VIGroupe et associés975 000975 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)715 242594 62958 496
8LProduits constatés d’avance125 22013 53754 148
VYTOTAL – ETAT DES DETTES42 127 92928 981 16410 059 2003 087 565
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 841 674
31/12/2013 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/001936 du 05/02/2018
Numéro de gestion : 1983B00567
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2012
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 616 719999 730616 989718 448
AHFonds commercial206 041206 041206 041
AJAutres immobilisations incorporelles1 4201 420
ANTerrains119 77413 350106 424109 976
APConstructions4 661 2201 700 8822 960 3383 152 052
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels12 648 49910 555 5472 092 9532 308 243
ATAutres immobilisations corporelles2 161 3711 458 494702 877815 406
AVImmobilisations en cours5 580 2605 580 260563 729
CUAutres participations18 025 97737 17817 988 79817 964 783
BDAutres titres immobilisés9 3189 3189 318
BFPrêts927 133927 133939 212
BHAutres immobilisations financières280 662280 662112 662
BJTOTAL (I)46 238 39314 765 18231 473 21226 899 870
BLMatières premières, approvisionnements3 026 506481 3962 545 1112 760 938
BNEn cours de production de biens28 83528 83535 181
BRProduits intermédiaires et finis6 884 277211 9046 672 3735 674 577
BTMarchandises453 825453 825193 886
BXClients et comptes rattachés12 232 12180 50412 151 61712 874 014
BZAutres créances14 326 49714 326 49711 975 827
CFDisponibilités2 311 7622 311 7622 696 049
CHCharges constatées d’avance284 256284 256417 986
CJTOTAL (II)39 548 079773 80438 774 27536 628 457
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt54 75454 754
COTOTAL GENERAL (0 à V)85 841 22615 538 98570 302 24063 528 327
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel6 919 5406 919 540
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...461 844461 844
DDRéserve légale (1)1 355 7911 159 203
DERéserves statutaires ou contractuelles3 209 0793 209 079
DHReport à nouveau11 930 3878 887 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 974 9123 931 745
DKProvisions réglementées999 1711 089 162
DLTOTAL (I)26 850 72425 657 757
DPProvisions pour risques1 242 763208 803
DQProvisions pour charges80 82485 677
DRTOTAL (III)1 323 587294 480
DTAutres emprunts obligataires2 400 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 875 39017 108 942
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 647 9893 307 517
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 477 24610 651 006
DYDettes fiscales et sociales5 106 4575 009 990
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385198 801
EAAutres dettes1 690 2421 161 077
EBProduits constatés d’avance (2)125 220138 756
ECTOTAL (IV)42 127 92937 576 090
EETOTAL GENERAL (I à V)70 302 24063 528 327
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 306 122615 2203 921 342995 011
FDProduction vendue biens57 511 0949 135 99366 647 08767 221 152
FGProduction vendue services44 5839044 67357 420
FJChiffres d’affaires nets60 861 7999 751 30370 613 10268 273 582
FMProduction stockée1 006 555-1 118 033
FNProduction immobilisée222 471
FOSubventions d’exploitation20 735109 814
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 175 7901 548 308
FQAutres produits171 46013 568
FRTotal des produits d’exploitation (I)73 210 11368 827 239
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)3 340 1491 076 130
FTVariation de stock (marchandises)-259 938-155 556
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements25 572 49723 268 878
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)121 199278 580
FWAutres achats et charges externes20 822 58220 369 997
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 347 1591 262 291
FYSalaires et traitements10 795 76310 591 966
FZCharges sociales4 626 4324 785 147
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements936 650912 307
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions460 346539 911
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions131 52485 677
GEAutres charges322 024255 888
GFTotal des charges d’exploitation (II)68 216 38763 271 217
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 993 7265 556 021
GJProduits financiers de participations231280
GLAutres intérêts et produits assimilés81 458163 255
GNDifférences positives de change201 433119 589
GPTotal des produits financiers (V)283 122283 125
GRIntérêts et charges assimilées618 629443 504
GSDifférences négatives de change148 389183 173
GUTotal des charges financières (VI)767 018626 677
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-483 895-343 553
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 509 8315 212 469
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion41 3692 033
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital386 772985 174
HCReprises sur provisions et transferts de charges666 412684 785
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 094 5521 671 992
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion765 070251 401
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital408 3591 003 827
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions1 559 680469 814
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2 733 1101 725 042
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-1 638 557-53 049
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise129 996248 350
HKImpôts sur les bénéfices (X)766 365979 325
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)74 587 78870 782 356
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)72 612 87566 850 611
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 974 9123 931 745
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche9 7649 764
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles901 291109 95211 512999 730
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles14 612 967820 6151 705 30813 728 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général15 524 022930 5661 726 58514 728 003
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires999 171
3ZTotal Provisions réglementées1 089 162367 617457 609999 171
4AProvisions pour litiges50 700
4XProvisions pour pensions et obligations similaires80 824
5VAutres provisions pour risques et charges1 192 063
5ZTotal Provisions pour risques et charges294 4801 323 587294 4801 323 587
9Usur immobilisations – titres de participation37 178
6NSur stocks et en cours583 567460 346350 614693 300
6TSur comptes clients80 50480 504
7BTotal Provisions pour dépréciation701 250460 346350 614810 982
7CTOTAL GENERAL2 084 8922 151 5501 102 7023 133 740
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation591 870436 291
UJ- Exceptionnelles1 559 680666 412
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts927 13343 080
UTAutres immobilisations financières280 66212 662
VAClients douteux ou litigieux83 588
UXAutres créances clients12 148 533
UYPersonnel et comptes rattachés14 001
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux43 418
VBT. V. A.1 207 642
VPDivers16 483
VCGroupe et associés11 381 645
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 663 309
VSCharges constatées d’avance284 256
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES28 050 66926 760 8021 289 867
7ZAutres emprunts obligataires brut à un an au plus2 400 000600 000
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 757 7349 757 734
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 117 6561 617 9577 331 787
8AEmprunts et dettes financières divers2 647 989655 2561 992 733
8BFournisseurs et comptes rattaché9 477 2469 477 246
8CPersonnel et comptes rattachés2 298 8482 298 848
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 729 4242 729 424
VWT.V.A.24 68724 687
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 49753 497
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés805 385783 34822 036
VIGroupe et associés975 000975 000
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)715 242594 62958 496
8LProduits constatés d’avance125 22013 53754 148
VYTOTAL – ETAT DES DETTES42 127 92928 981 16410 059 2003 087 565
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice3 150 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice1 841 674
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