BONY COUTURE

Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.

Cette division comprend la réparation et l’entretien d’ordinateurs et d’équipements périphériques tels que les or- dinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les terminaux informatiques, les systèmes de stockage et les im- primantes. Elle comprend également la réparation d’équipements de communication, comme les télécopieurs ou les appareils radio émetteur-récepteur, de produits électroniques grand public, comme les radios et téléviseurs, d’équipements pour la maison et le jardin, comme les tondeuses à gazon et les ventilateurs, de chaussures et d’articles en cuir, de meubles et d’équipements du foyer, de vêtements et accessoires du vêtement, d’articles de sport, d’instruments de musique, d’articles de loisirs et d’autres biens personnels et domestiques. Cette division ne comprend pas :
- la réparation des équipements d’imagerie médicale et diagnostique, des instruments de mesure et de géodésie, des instruments de laboratoire et des équipements radar et sonar (cf. 33.13Z)

Ce groupe comprend la réparation et l’entretien de biens personnels et domestiques.

Cette sous-classe comprend :
- la réparation de cycles
- la réparation et la transformation d’articles d’habillement
- la réparation d’articles de sport (à l’exclusion des fusils pour le tir sportif) et de matériel de camping
- la réparation de livres
- la réparation d’instruments de musique (à l’exclusion des orgues et instruments de musique historiques)
- la réparation de jouets et articles similaires
- la réparation d’autres articles personnels et domestiques
- l’accordage de pianos

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la réparation d’outillage portatif à moteur incorporé (cf. 33.12Z)
- la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs (cf. 33.11Z) Produits associés : 95.29.11, 95.29.12, 95.29.13, 95.29.14, 95.29.19

Cette classe comprend :
-la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés ;
-la fabrication d'ouvrages de passementerie et d'articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc. ;
-la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles ;
-la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique ;
-la fabrication d'autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées ;
-la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique ;
-la fabrication d'articles textiles techniques divers : nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité ; étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d'autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines ; garnitures pour automobiles ; mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication ; toiles pour machines à papier

Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z) ;
- la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement (cf. 22.19Z et 22.21Z) ;
- la fabrication de toiles en fils métalliques (cf. 25.93Z)