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de Mazeley

BOURASSIN SCHOUWEY

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 23/04/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38539065300058 / Siren : 385390653 / NIC : 00058
N° de TVA : FR 65 385390653
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/07/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
Coordonnées de l'établissement :
BOURASSIN SCHOUWEY
Adresse :
184 RTE DE BOCQUEGNEY
88390 FOMEREY
Liens de succession de l'établissement :
23/04/2021 : Succession
Prédécesseur : BOURASSIN SCHOUWEY
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1992
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
14/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4442
NOJO : 8801MYG19477700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10691
NOJO : 8801MYG18070400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5728
NOJO : 8801MYG16461700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°2653
NOJO : 008801MYG160439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Date de commencement d'activité : 01/04/1992
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RACAT Philippe, Daniel ; Gérant : TISLER Gilbert
23/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4606
NOJO : 880115836700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2020

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3593
NOJO : 880114673600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2019

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1790
NOJO : 880113342100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2018

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11553
NOJO : 880112089300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/10/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6484
NOJO : 880110817600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16376
NOJO : 880184252000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9185
NOJO : 880173968000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13766
NOJO : BXC113260105555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
44B rue des Capucins
88130 Charmes
03/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12560
NOJO : BXC10356008301U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
44B rue des Capucins
88130 Charmes
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10821
NOJO : BXC093240047604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
44B rue des Capucins
88130 Charmes
19/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9690
NOJO : BXC08344000740R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MIRECOURT (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2008

Numéro d'identification : RCS Mirecourt 385 390 653
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
44B rue des Capucins
88130 Charmes
Historique de l'unité légale :
10/07/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
23/04/2021 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00058
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
01/01/1995 : dénomination
Dénomination : BOURASSIN SCHOUWEY
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAF1993 : 02.0B)
Représentants légaux :
20/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Type : Personne Physique

Nom : TISLER Gilbert
Né le 05/03/1961 à CHARMES
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
RUE LOUIS VIRIOT
88450 VINCEY
FRANCE
Dépôts des actes :
21/10/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°3338 déposé le 04/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
21/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°3338 déposé le 04/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°3338 déposé le 04/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
21/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°3338 déposé le 04/11/2014
Etat : Déposé
24/10/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°88023 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°88023 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°880252 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
18/05/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802294 déposé le 03/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de Cession de parts
18/05/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802294 déposé le 03/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de Cession de parts
03/01/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802124 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
13/05/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802411 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802413 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/03/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802242 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802242 déposé le 29/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802411 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802413 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802413 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802413 déposé le 15/09/1993
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE LA CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL.
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802124 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802124 déposé le 21/02/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802294 déposé le 03/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°880252 déposé le 23/11/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS RECONSTITUTION DU CAPITAL SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°88023 déposé le 20/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
Etablissements :
20/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
44B RUE DES CAPUCINS
88130 CHARMES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1992
Activité : Abattage et debroussaillage de bois.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OURASSIN - Robert Gasto
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1993B40067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
RUE D'ORMONT
CITERS
70300 LUXEUIL LES BAINS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1993
Activité : ABATTAGE BOIS; DEBROUSSAILLAGE
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - CHOUWEY MICHEL (REGISTRE METIERS
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 1993B40067
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Epinal

Adresse :
10 RUE ARISTIDE BRIAND
70300 LUXEUIL LES BAINS
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2004
Activité : ABATTAGE ET DEBROUSSAILLAGE DE BOIS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
20/10/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
28/01/2016 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
28/01/2016 : Ajout
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE FONDS A ETE EXPLOITE EN LOCATION-GERANCE DU 1ER JUILLET 1993 AU 1ER SEPTEMBRE 1998
Personnes morales :
20/10/2016 : BOURASSIN SCHOUWEY
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/05/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 75000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
28/01/2016 : BOURASSIN SCHOUWEY
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/08/1993

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°5662 déposé le 20/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°4787 déposé le 22/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°4662 déposé le 06/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°3922 déposé le 07/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°4614 déposé le 09/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°3970 déposé le 16/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802861 déposé le 18/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802790 déposé le 31/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802744 déposé le 06/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802784 déposé le 18/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802658 déposé le 30/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802735 déposé le 14/10/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802618 déposé le 26/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802787 déposé le 19/12/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802732 déposé le 24/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802587 déposé le 20/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802664 déposé le 15/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802565 déposé le 22/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802709 déposé le 21/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802682 déposé le 20/12/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°8802720 déposé le 19/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1992B40044
Dépôt : N°1675 déposé le 19/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/04/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5333 du 05/09/2022
Numéro de gestion : 1992B40044
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2191 219
AHFonds commercial2 7442 7442 744
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels359 024288 98070 04338 018
ATAutres immobilisations corporelles137 045115 26521 78032 380
BDAutres titres immobilisés1 5801 5801 554
BHAutres immobilisations financières620620620
BJTOTAL (I)502 233405 46596 76875 316
BVAvances et acomptes versés sur commandes216216164
BXClients et comptes rattachés13 41613 416160 660
BZAutres créances26 83526 83535 109
CDValeurs mobilières de placement67 6311 20466 42762 587
CFDisponibilités190 622190 62245 081
CHCharges constatées d’avance9 2759 27511 013
CJTOTAL (II)307 9981 204306 794314 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)810 231406 669403 562389 934
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves389 896389 896
DHReport à nouveau-268 147-23 321
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 973-244 825
DLTOTAL (I)209 222204 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)48 27928 247
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9595
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 5765 756
DYDettes fiscales et sociales133 166151 394
EAAutres dettes221191
ECTOTAL (IV)194 339185 685
EETOTAL GENERAL (I à V)403 562389 934
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an193 182170 825
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services813 033813 033560 425
FJChiffres d’affaires nets813 033813 033560 425
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 3845 892
FQAutres produits23
FRTotal des produits d’exploitation (I)821 420566 320
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 53613 480
FWAutres achats et charges externes333 682315 888
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 3817 875
FYSalaires et traitements314 789310 571
FZCharges sociales121 979126 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 78236 272
GEAutres charges741969
GFTotal des charges d’exploitation (II)820 893811 483
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)526-245 162
GLAutres intérêts et produits assimilés9212 435
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 839
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement136
GPTotal des produits financiers (V)4 7602 572
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 164
GRIntérêts et charges assimilées1 2231 616
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement749
GUTotal des charges financières (VI)1 2234 530
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 537-1 958
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 063-247 120
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0008 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0008 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9058
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 647
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)905 705
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)9102 295
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)827 181576 893
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)822 207821 718
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 973-244 825
HPRenvois : Crédit-bail mobilier98 555103 871
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 2191 219
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles550 02526 783172 562404 246
0NAMORTISSEMENTS Total Général551 24426 783172 562405 465
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation5 0433 8391 204
7BTotal Provisions pour dépréciation5 0433 8391 204
7CTOTAL GENERAL5 0433 8391 204
UJ- Exceptionnelles3 839
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières620
UXAutres créances clients13 417
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 129
VMImpôts sur les bénéfices15 358
VBT. V. A.955
VPDivers7 227
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 167
VSCharges constatées d’avance9 276
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 14849 528620
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine33 42033 420
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 86013 7031 157
8BFournisseurs et comptes rattaché12 57712 577
8CPersonnel et comptes rattachés55 95155 951
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux63 97663 976
VWT.V.A.10 83510 835
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4032 403
VIGroupe et associés9696
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)222222
VYTOTAL – ETAT DES DETTES194 340193 1831 157
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice40 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice19 976
30/04/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4676 du 13/08/2021
Numéro de gestion : 1992B40044
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2191 219
AHFonds commercial2 7442 7442 744
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels359 024288 98070 04338 018
ATAutres immobilisations corporelles137 045115 26521 78032 380
BDAutres titres immobilisés1 5801 5801 554
BHAutres immobilisations financières620620620
BJTOTAL (I)502 233405 46596 76875 316
BVAvances et acomptes versés sur commandes216216164
BXClients et comptes rattachés13 41613 416160 660
BZAutres créances26 83526 83535 109
CDValeurs mobilières de placement67 6311 20466 42762 587
CFDisponibilités190 622190 62245 081
CHCharges constatées d’avance9 2759 27511 013
CJTOTAL (II)307 9981 204306 794314 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)810 231406 669403 562389 934
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves389 896389 896
DHReport à nouveau-268 147-23 321
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 973-244 825
DLTOTAL (I)209 222204 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)48 27928 247
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9595
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 5765 756
DYDettes fiscales et sociales133 166151 394
EAAutres dettes221191
ECTOTAL (IV)194 339185 685
EETOTAL GENERAL (I à V)403 562389 934
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an193 182170 825
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services813 033813 033560 425
FJChiffres d’affaires nets813 033813 033560 425
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 3845 892
FQAutres produits23
FRTotal des produits d’exploitation (I)821 420566 320
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 53613 480
FWAutres achats et charges externes333 682315 888
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 3817 875
FYSalaires et traitements314 789310 571
FZCharges sociales121 979126 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 78236 272
GEAutres charges741969
GFTotal des charges d’exploitation (II)820 893811 483
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)526-245 162
GLAutres intérêts et produits assimilés9212 435
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 839
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement136
GPTotal des produits financiers (V)4 7602 572
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 164
GRIntérêts et charges assimilées1 2231 616
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement749
GUTotal des charges financières (VI)1 2234 530
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 537-1 958
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 063-247 120
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0008 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0008 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9058
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 647
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)905 705
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)9102 295
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)827 181576 893
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)822 207821 718
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 973-244 825
HPRenvois : Crédit-bail mobilier98 555103 871
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 2191 219
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles550 02526 783172 562404 246
0NAMORTISSEMENTS Total Général551 24426 783172 562405 465
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation5 0433 8391 204
7BTotal Provisions pour dépréciation5 0433 8391 204
7CTOTAL GENERAL5 0433 8391 204
UJ- Exceptionnelles3 839
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières620
UXAutres créances clients13 417
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 129
VMImpôts sur les bénéfices15 358
VBT. V. A.955
VPDivers7 227
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 167
VSCharges constatées d’avance9 276
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 14849 528620
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine33 42033 420
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 86013 7031 157
8BFournisseurs et comptes rattaché12 57712 577
8CPersonnel et comptes rattachés55 95155 951
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux63 97663 976
VWT.V.A.10 83510 835
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4032 403
VIGroupe et associés9696
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)222222
VYTOTAL – ETAT DES DETTES194 340193 1831 157
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice40 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice19 976
30/04/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4909 du 19/10/2020
Numéro de gestion : 1992B40044
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2191 219
AHFonds commercial2 7442 7442 744
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels359 024288 98070 04338 018
ATAutres immobilisations corporelles137 045115 26521 78032 380
BDAutres titres immobilisés1 5801 5801 554
BHAutres immobilisations financières620620620
BJTOTAL (I)502 233405 46596 76875 316
BVAvances et acomptes versés sur commandes216216164
BXClients et comptes rattachés13 41613 416160 660
BZAutres créances26 83526 83535 109
CDValeurs mobilières de placement67 6311 20466 42762 587
CFDisponibilités190 622190 62245 081
CHCharges constatées d’avance9 2759 27511 013
CJTOTAL (II)307 9981 204306 794314 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)810 231406 669403 562389 934
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves389 896389 896
DHReport à nouveau-268 147-23 321
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 973-244 825
DLTOTAL (I)209 222204 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)48 27928 247
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9595
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 5765 756
DYDettes fiscales et sociales133 166151 394
EAAutres dettes221191
ECTOTAL (IV)194 339185 685
EETOTAL GENERAL (I à V)403 562389 934
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an193 182170 825
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services813 033813 033560 425
FJChiffres d’affaires nets813 033813 033560 425
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 3845 892
FQAutres produits23
FRTotal des produits d’exploitation (I)821 420566 320
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 53613 480
FWAutres achats et charges externes333 682315 888
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 3817 875
FYSalaires et traitements314 789310 571
FZCharges sociales121 979126 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 78236 272
GEAutres charges741969
GFTotal des charges d’exploitation (II)820 893811 483
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)526-245 162
GLAutres intérêts et produits assimilés9212 435
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 839
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement136
GPTotal des produits financiers (V)4 7602 572
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 164
GRIntérêts et charges assimilées1 2231 616
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement749
GUTotal des charges financières (VI)1 2234 530
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 537-1 958
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 063-247 120
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0008 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0008 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9058
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 647
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)905 705
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)9102 295
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)827 181576 893
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)822 207821 718
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 973-244 825
HPRenvois : Crédit-bail mobilier98 555103 871
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 2191 219
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles550 02526 783172 562404 246
0NAMORTISSEMENTS Total Général551 24426 783172 562405 465
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation5 0433 8391 204
7BTotal Provisions pour dépréciation5 0433 8391 204
7CTOTAL GENERAL5 0433 8391 204
UJ- Exceptionnelles3 839
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières620
UXAutres créances clients13 417
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 129
VMImpôts sur les bénéfices15 358
VBT. V. A.955
VPDivers7 227
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 167
VSCharges constatées d’avance9 276
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 14849 528620
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine33 42033 420
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 86013 7031 157
8BFournisseurs et comptes rattaché12 57712 577
8CPersonnel et comptes rattachés55 95155 951
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux63 97663 976
VWT.V.A.10 83510 835
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4032 403
VIGroupe et associés9696
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)222222
VYTOTAL – ETAT DES DETTES194 340193 1831 157
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice40 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice19 976
30/04/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 6166 du 07/11/2019
Numéro de gestion : 1992B40044
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2191 219
AHFonds commercial2 7442 7442 744
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels359 024288 98070 04338 018
ATAutres immobilisations corporelles137 045115 26521 78032 380
BDAutres titres immobilisés1 5801 5801 554
BHAutres immobilisations financières620620620
BJTOTAL (I)502 233405 46596 76875 316
BVAvances et acomptes versés sur commandes216216164
BXClients et comptes rattachés13 41613 416160 660
BZAutres créances26 83526 83535 109
CDValeurs mobilières de placement67 6311 20466 42762 587
CFDisponibilités190 622190 62245 081
CHCharges constatées d’avance9 2759 27511 013
CJTOTAL (II)307 9981 204306 794314 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)810 231406 669403 562389 934
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves389 896389 896
DHReport à nouveau-268 147-23 321
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 973-244 825
DLTOTAL (I)209 222204 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)48 27928 247
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9595
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 5765 756
DYDettes fiscales et sociales133 166151 394
EAAutres dettes221191
ECTOTAL (IV)194 339185 685
EETOTAL GENERAL (I à V)403 562389 934
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an193 182170 825
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services813 033813 033560 425
FJChiffres d’affaires nets813 033813 033560 425
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 3845 892
FQAutres produits23
FRTotal des produits d’exploitation (I)821 420566 320
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 53613 480
FWAutres achats et charges externes333 682315 888
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 3817 875
FYSalaires et traitements314 789310 571
FZCharges sociales121 979126 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 78236 272
GEAutres charges741969
GFTotal des charges d’exploitation (II)820 893811 483
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)526-245 162
GLAutres intérêts et produits assimilés9212 435
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 839
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement136
GPTotal des produits financiers (V)4 7602 572
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 164
GRIntérêts et charges assimilées1 2231 616
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement749
GUTotal des charges financières (VI)1 2234 530
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 537-1 958
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 063-247 120
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0008 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0008 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9058
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 647
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)905 705
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)9102 295
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)827 181576 893
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)822 207821 718
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 973-244 825
HPRenvois : Crédit-bail mobilier98 555103 871
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 2191 219
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles550 02526 783172 562404 246
0NAMORTISSEMENTS Total Général551 24426 783172 562405 465
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation5 0433 8391 204
7BTotal Provisions pour dépréciation5 0433 8391 204
7CTOTAL GENERAL5 0433 8391 204
UJ- Exceptionnelles3 839
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières620
UXAutres créances clients13 417
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 129
VMImpôts sur les bénéfices15 358
VBT. V. A.955
VPDivers7 227
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 167
VSCharges constatées d’avance9 276
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 14849 528620
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine33 42033 420
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 86013 7031 157
8BFournisseurs et comptes rattaché12 57712 577
8CPersonnel et comptes rattachés55 95155 951
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux63 97663 976
VWT.V.A.10 83510 835
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4032 403
VIGroupe et associés9696
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)222222
VYTOTAL – ETAT DES DETTES194 340193 1831 157
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice40 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice19 976
30/04/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 6053 du 13/11/2018
Numéro de gestion : 1992B40044
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2191 219
AHFonds commercial2 7442 7442 744
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels359 024288 98070 04338 018
ATAutres immobilisations corporelles137 045115 26521 78032 380
BDAutres titres immobilisés1 5801 5801 554
BHAutres immobilisations financières620620620
BJTOTAL (I)502 233405 46596 76875 316
BVAvances et acomptes versés sur commandes216216164
BXClients et comptes rattachés13 41613 416160 660
BZAutres créances26 83526 83535 109
CDValeurs mobilières de placement67 6311 20466 42762 587
CFDisponibilités190 622190 62245 081
CHCharges constatées d’avance9 2759 27511 013
CJTOTAL (II)307 9981 204306 794314 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)810 231406 669403 562389 934
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves389 896389 896
DHReport à nouveau-268 147-23 321
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 973-244 825
DLTOTAL (I)209 222204 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)48 27928 247
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9595
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 5765 756
DYDettes fiscales et sociales133 166151 394
EAAutres dettes221191
ECTOTAL (IV)194 339185 685
EETOTAL GENERAL (I à V)403 562389 934
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an193 182170 825
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services813 033813 033560 425
FJChiffres d’affaires nets813 033813 033560 425
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 3845 892
FQAutres produits23
FRTotal des produits d’exploitation (I)821 420566 320
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 53613 480
FWAutres achats et charges externes333 682315 888
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 3817 875
FYSalaires et traitements314 789310 571
FZCharges sociales121 979126 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 78236 272
GEAutres charges741969
GFTotal des charges d’exploitation (II)820 893811 483
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)526-245 162
GLAutres intérêts et produits assimilés9212 435
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 839
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement136
GPTotal des produits financiers (V)4 7602 572
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 164
GRIntérêts et charges assimilées1 2231 616
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement749
GUTotal des charges financières (VI)1 2234 530
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 537-1 958
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 063-247 120
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0008 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0008 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9058
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 647
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)905 705
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)9102 295
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)827 181576 893
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)822 207821 718
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 973-244 825
HPRenvois : Crédit-bail mobilier98 555103 871
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 2191 219
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles550 02526 783172 562404 246
0NAMORTISSEMENTS Total Général551 24426 783172 562405 465
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation5 0433 8391 204
7BTotal Provisions pour dépréciation5 0433 8391 204
7CTOTAL GENERAL5 0433 8391 204
UJ- Exceptionnelles3 839
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières620
UXAutres créances clients13 417
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 129
VMImpôts sur les bénéfices15 358
VBT. V. A.955
VPDivers7 227
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 167
VSCharges constatées d’avance9 276
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 14849 528620
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine33 42033 420
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 86013 7031 157
8BFournisseurs et comptes rattaché12 57712 577
8CPersonnel et comptes rattachés55 95155 951
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux63 97663 976
VWT.V.A.10 83510 835
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4032 403
VIGroupe et associés9696
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)222222
VYTOTAL – ETAT DES DETTES194 340193 1831 157
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice40 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice19 976
30/04/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 5916 du 15/11/2017
Numéro de gestion : 1992B40044
Code activité : 0220Z : Sylviculture et exploitation forestière (NAFRev2 : 02)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 2191 219
AHFonds commercial2 7442 7442 744
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels359 024288 98070 04338 018
ATAutres immobilisations corporelles137 045115 26521 78032 380
BDAutres titres immobilisés1 5801 5801 554
BHAutres immobilisations financières620620620
BJTOTAL (I)502 233405 46596 76875 316
BVAvances et acomptes versés sur commandes216216164
BXClients et comptes rattachés13 41613 416160 660
BZAutres créances26 83526 83535 109
CDValeurs mobilières de placement67 6311 20466 42762 587
CFDisponibilités190 622190 62245 081
CHCharges constatées d’avance9 2759 27511 013
CJTOTAL (II)307 9981 204306 794314 617
COTOTAL GENERAL (0 à V)810 231406 669403 562389 934
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel75 00075 000
DDRéserve légale (1)7 5007 500
DGAutres réserves389 896389 896
DHReport à nouveau-268 147-23 321
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 973-244 825
DLTOTAL (I)209 222204 249
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)48 27928 247
DVEmprunts et dettes financières divers (4)9595
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés12 5765 756
DYDettes fiscales et sociales133 166151 394
EAAutres dettes221191
ECTOTAL (IV)194 339185 685
EETOTAL GENERAL (I à V)403 562389 934
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an193 182170 825
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services813 033813 033560 425
FJChiffres d’affaires nets813 033813 033560 425
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges8 3845 892
FQAutres produits23
FRTotal des produits d’exploitation (I)821 420566 320
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements15 53613 480
FWAutres achats et charges externes333 682315 888
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 3817 875
FYSalaires et traitements314 789310 571
FZCharges sociales121 979126 424
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements26 78236 272
GEAutres charges741969
GFTotal des charges d’exploitation (II)820 893811 483
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)526-245 162
GLAutres intérêts et produits assimilés9212 435
GMReprises sur provisions et transferts de charges3 839
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement136
GPTotal des produits financiers (V)4 7602 572
GQDotations financières sur amortissements et provisions2 164
GRIntérêts et charges assimilées1 2231 616
GTCharges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement749
GUTotal des charges financières (VI)1 2234 530
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)3 537-1 958
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 063-247 120
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 0008 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 0008 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9058
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 647
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)905 705
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)9102 295
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)827 181576 893
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)822 207821 718
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)4 973-244 825
HPRenvois : Crédit-bail mobilier98 555103 871
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 2191 219
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles550 02526 783172 562404 246
0NAMORTISSEMENTS Total Général551 24426 783172 562405 465
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6XAutres provisions pour dépréciation5 0433 8391 204
7BTotal Provisions pour dépréciation5 0433 8391 204
7CTOTAL GENERAL5 0433 8391 204
UJ- Exceptionnelles3 839
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières620
UXAutres créances clients13 417
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux1 129
VMImpôts sur les bénéfices15 358
VBT. V. A.955
VPDivers7 227
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)2 167
VSCharges constatées d’avance9 276
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES50 14849 528620
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine33 42033 420
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine14 86013 7031 157
8BFournisseurs et comptes rattaché12 57712 577
8CPersonnel et comptes rattachés55 95155 951
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux63 97663 976
VWT.V.A.10 83510 835
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 4032 403
VIGroupe et associés9696
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)222222
VYTOTAL – ETAT DES DETTES194 340193 1831 157
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice40 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice19 976
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