BOURGOGNE MENUISERIE FERMETURES

Entreprise

BOURGOGNE MENUISERIE FERMETURES
Dernière mise à jour : 11/04/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/04/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44460359100025 / Siren : 444603591 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 63 444603591
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.3 : Travaux de finition
43.34 : Travaux de peinture et vitrerie
43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Cette sous-classe comprend :
- la peinture intérieure et extérieure des bâtiments
- les travaux de peinture sur des ouvrages de génie civil
- la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitrines, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’application de produits antidérapants sur sol

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’installation de fenêtres (cf. 43.32A)
- l’installation de vérandas et de serres (cf. 43.32A, 43.32B)
- le marquage sur les chaussées et les parcs de stationnement (cf. 42.11Z) Produits associés : 43.34.10, 43.34.20
Coordonnées de l'établissement :
BOURGOGNE MENUISERIE FERMETURES
Adresse :
ZONE D'ACTIVITE ACTISUD

71240 SAINT-LOUP-DE-VARENNES
Liens de succession de l'établissement :
11/04/2011 : Succession
Prédécesseur : BOURGOGNE MENUISERIE FERMETURES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/12/2002
Dénomination : BOURGOGNE MENUISERIE FERMETURES
Activité principale : Travaux de peinture et vitrerie (NAFRev2 : 43.34Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°1991
NOJO : 007102MYG185560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MENUISERIE FERMETURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3147
NOJO : 7102MYG18002900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/05/2023 : Modifications générales

Annonce N°1879
NOJO : 007102MYG179843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : M2F
31/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°1314
NOJO : 007102MYG168965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SALVADORE Pascal
17/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6491
NOJO : 7102MYG16852000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3303
NOJO : 7102MYG15572100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4998
NOJO : 7102MYG14650600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6343
NOJO : 7102MYG13556100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6062
NOJO : 710214313100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4348
NOJO : 710213852100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1593
NOJO : BXB162780013381
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SALVADORE Pascal Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON SA (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : IGEC SA (SACA)
25/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7502
NOJO : 710212119700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9751
NOJO : 710211196200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7728
NOJO : 710210469700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11169
NOJO : 710294895000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8570
NOJO : BXC12209012070W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9723
NOJO : BXC11178002259I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8758
NOJO : BXC10145004456A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7360
NOJO : BXC08167014814E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue Pierre Nugues
71100 Chalon-sur-Saône
09/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°973
NOJO : BXB08005000729Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : SALVADORE Pascal.

19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9147
NOJO : BXC08224002324Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE (71)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chalon-sur-Saône 444 603 591
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue Pierre Nugues
71100 Chalon-sur-Saône
Historique de l'unité légale :
27/09/2023 : dénomination
Dénomination : BOURGOGNE MENUISERIE FERMETURES
03/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
24/04/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
30/06/2016 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
11/04/2011 : code NIC
Code NIC : 00025
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de peinture et vitrerie (NAFRev2 : 43.34Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires (NAF1993 : 51.5F)
Représentants légaux :
10/05/2023 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Type : Personne Morale

Nom : M2F
Siren : 819776949
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
Avenue Lavoisier
01600 Massieux
FRANCE
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Type : Personne Physique

Nom : SALVADORE Pascal
Né le 25/07/1964 à Chalon-sur-Saône (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 rue des Tilleuls
71390 Granges
FRANCE
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON SA
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 boulevard de la Trémouille
21000 Dijon
FRANCE
26/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Type : Personne Morale

Nom : IGEC SA
Siren : 662000512
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 rue Léon Jost
75017 Paris
FRANCE
Dépôts des actes :
27/04/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1663 déposé le 04/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
27/04/2023 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1663 déposé le 04/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/04/2023 : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1663 déposé le 04/05/2023
Etat : Déposé
03/05/2022 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2006 déposé le 24/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes
08/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2579 déposé le 13/03/2018
Etat : Déposé
30/06/2017 : Ordonnance du président
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1763 déposé le 30/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2595 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2595 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : SAS
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2595 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2595 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2595 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2595 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : SAS
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2595 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2595 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
20/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1600 déposé le 10/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 71240 SAINT LOUP DE VARENNES, PARC D'ACTIVITES DU VAL DE BOURGOGNE
20/05/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1600 déposé le 10/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 71240 SAINT LOUP DE VARENNES, PARC D'ACTIVITES DU VAL DE BOURGOGNE
02/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1289 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
Décision : attestation de dépôt au siège social
02/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1289 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
Décision : attestation de dépôt au siège social
02/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2003 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2003 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
02/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2003 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1289 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2003 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
02/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2003 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
02/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2003 déposé le 23/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1289 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2091 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
20/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2091 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°559 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de partsChangement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1289 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1600 déposé le 10/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1600 déposé le 10/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2595 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2595 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°559 déposé le 08/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de partsChangement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1289 déposé le 05/06/2009
Etat : Déposé
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1600 déposé le 10/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1600 déposé le 10/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2595 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Décision : SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2595 déposé le 26/09/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
10/05/2023 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc d'Activité Acti Sud
71240 Saint-Loup-de-Varennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2002
Activité : Fourniture et pose de produits de miroiterie et/ou verriers ainsi que fourniture et pose de tous produits de fermeture du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2016B01128
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalon-sur-Saône

Adresse :
164 route de Dijon
21200 Beaune
FRANCE
Nom commercial : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Enseigne : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/10/2016
Activité : Menuiserie aluminium et pvc, miroiterie, vitrerie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc d'Activité du Val de Bourgogne
71240 Saint-Loup-de-Varennes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/2002
Activité : Fourniture et pose de produits de miroiterie et/ou verriers ainsi que fourniture et pose de tous produits de fermeture du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/05/2023 : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fourniture et pose de produits de miroiterie et/ou verriers ainsi que fourniture et pose de tous produits de fermeture du bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/10/2016 : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/10/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non
26/09/2016 : BOURGOGNE MIROITERIE FERMETURES
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Fourniture et pose de produits de miroiterie et/ou verriers ainsi que fourniture et pose de tous produits de fermeture du bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2022 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1777 déposé le 10/05/2023
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2204 déposé le 10/05/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2299 déposé le 25/05/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2548 déposé le 21/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1902 déposé le 29/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2260 déposé le 25/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°8 déposé le 02/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1223 déposé le 11/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1223 déposé le 11/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1659 déposé le 28/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1659 déposé le 28/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2883 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2883 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2561 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2561 déposé le 15/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2659 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°2659 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1532 déposé le 03/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1532 déposé le 03/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1241 déposé le 10/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1241 déposé le 10/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1692 déposé le 29/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1692 déposé le 29/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1570 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1570 déposé le 23/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1008 déposé le 07/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1008 déposé le 07/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1241 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1241 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°497 déposé le 05/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°497 déposé le 05/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°505 déposé le 16/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°505 déposé le 16/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1924 déposé le 06/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2002B00309
Dépôt : N°1924 déposé le 06/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 1777 du 10/05/2023
Numéro de gestion : 2002B00309
Code activité : 4334Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 9048 6493 255
AHFonds commercial35 00035 00015 000
APConstructions133 13676 76356 37269 686
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels86 85668 32718 52927 183
ATAutres immobilisations corporelles212 87182 298130 57363 162
BDAutres titres immobilisés332
BHAutres immobilisations financières1 6001 600100
BJTOTAL (I)481 369236 038245 332175 132
BLMatières premières, approvisionnements24 04424 04419 771
BNEn cours de production de biens36 35536 35516 154
BXClients et comptes rattachés160 2161 344158 872188 512
BZAutres créances33 71733 71715 017
CDValeurs mobilières de placement200 000200 000150 000
CFDisponibilités265 851265 851380 999
CHCharges constatées d’avance26 44126 4419 090
CJTOTAL (II)746 6231 344745 279779 542
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 227 993237 382990 611954 675
CPParts à moins d’un an1 600
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves396 141396 141
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)121 937138 035
DLTOTAL (I)526 879542 977
DPProvisions pour risques11 514
DRTOTAL (III)11 514
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194 374136 144
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143140
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés181 210142 884
DYDettes fiscales et sociales85 346120 872
EAAutres dettes2 660144
ECTOTAL (IV)463 732400 184
EETOTAL GENERAL (I à V)990 611954 675
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an317 809294 505
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services789 571620 2951 409 8661 218 050
FJChiffres d’affaires nets789 571620 2951 409 8661 218 050
FMProduction stockée20 201-548
FOSubventions d’exploitation1 8914 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 92315 959
FQAutres produits2631
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 440 1431 237 462
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements581 438519 606
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 272-4 512
FWAutres achats et charges externes197 342182 830
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 8016 065
FYSalaires et traitements280 211218 630
FZCharges sociales169 668110 536
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements49 50640 249
GEAutres charges7 1667 160
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 287 8591 080 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 285156 897
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement5 2175 578
GPTotal des produits financiers (V)5 2175 578
GRIntérêts et charges assimilées2 3402 534
GUTotal des charges financières (VI)2 3402 534
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 8773 045
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)155 162159 942
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 900
HCReprises sur provisions et transferts de charges11 51426 052
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 51431 952
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 22235
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital362
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 222397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 29131 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 51653 461
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 456 8741 274 993
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 334 9371 136 957
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)121 937138 035
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 8557948 649
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles179 31248 711635227 388
0NAMORTISSEMENTS Total Général187 16749 506635236 038
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 51411 514
6TSur comptes clients1 3441 344
7BTotal Provisions pour dépréciation1 3441 344
7CTOTAL GENERAL12 85811 5141 344
UJ- Exceptionnelles11 514
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6001 600
VAClients douteux ou litigieux1 608
UXAutres créances clients158 608
VMImpôts sur les bénéfices24 151
VBT. V. A.8 062
VPDivers413
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 091
VSCharges constatées d’avance26 441
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES221 974221 974
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine188188
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine194 18548 262131 617
8AEmprunts et dettes financières divers143143
8BFournisseurs et comptes rattaché181 210181 210
8CPersonnel et comptes rattachés18 84118 841
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux61 95061 950
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 5554 555
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 6602 660
VYTOTAL – ETAT DES DETTES463 732317 809131 61714 307
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice97 781
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 552
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 2548 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 2002B00309
Code activité : 4334Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 9048 6493 255
AHFonds commercial35 00035 00015 000
APConstructions133 13676 76356 37269 686
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels86 85668 32718 52927 183
ATAutres immobilisations corporelles212 87182 298130 57363 162
BDAutres titres immobilisés332
BHAutres immobilisations financières1 6001 600100
BJTOTAL (I)481 369236 038245 332175 132
BLMatières premières, approvisionnements24 04424 04419 771
BNEn cours de production de biens36 35536 35516 154
BXClients et comptes rattachés160 2161 344158 872188 512
BZAutres créances33 71733 71715 017
CDValeurs mobilières de placement200 000200 000150 000
CFDisponibilités265 851265 851380 999
CHCharges constatées d’avance26 44126 4419 090
CJTOTAL (II)746 6231 344745 279779 542
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 227 993237 382990 611954 675
CPParts à moins d’un an1 600
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves396 141396 141
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)121 937138 035
DLTOTAL (I)526 879542 977
DPProvisions pour risques11 514
DRTOTAL (III)11 514
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194 374136 144
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143140
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés181 210142 884
DYDettes fiscales et sociales85 346120 872
EAAutres dettes2 660144
ECTOTAL (IV)463 732400 184
EETOTAL GENERAL (I à V)990 611954 675
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an317 809294 505
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services789 571620 2951 409 8661 218 050
FJChiffres d’affaires nets789 571620 2951 409 8661 218 050
FMProduction stockée20 201-548
FOSubventions d’exploitation1 8914 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 92315 959
FQAutres produits2631
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 440 1431 237 462
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements581 438519 606
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 272-4 512
FWAutres achats et charges externes197 342182 830
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 8016 065
FYSalaires et traitements280 211218 630
FZCharges sociales169 668110 536
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements49 50640 249
GEAutres charges7 1667 160
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 287 8591 080 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 285156 897
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement5 2175 578
GPTotal des produits financiers (V)5 2175 578
GRIntérêts et charges assimilées2 3402 534
GUTotal des charges financières (VI)2 3402 534
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 8773 045
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)155 162159 942
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 900
HCReprises sur provisions et transferts de charges11 51426 052
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 51431 952
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 22235
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital362
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 222397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 29131 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 51653 461
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 456 8741 274 993
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 334 9371 136 957
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)121 937138 035
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 8557948 649
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles179 31248 711635227 388
0NAMORTISSEMENTS Total Général187 16749 506635236 038
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 51411 514
6TSur comptes clients1 3441 344
7BTotal Provisions pour dépréciation1 3441 344
7CTOTAL GENERAL12 85811 5141 344
UJ- Exceptionnelles11 514
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6001 600
VAClients douteux ou litigieux1 608
UXAutres créances clients158 608
VMImpôts sur les bénéfices24 151
VBT. V. A.8 062
VPDivers413
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 091
VSCharges constatées d’avance26 441
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES221 974221 974
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine188188
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine194 18548 262131 617
8AEmprunts et dettes financières divers143143
8BFournisseurs et comptes rattaché181 210181 210
8CPersonnel et comptes rattachés18 84118 841
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux61 95061 950
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 5554 555
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 6602 660
VYTOTAL – ETAT DES DETTES463 732317 809131 61714 307
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice97 781
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 552
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 1902 du 29/05/2019
Numéro de gestion : 2002B00309
Code activité : 4334Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 9048 6493 255
AHFonds commercial35 00035 00015 000
APConstructions133 13676 76356 37269 686
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels86 85668 32718 52927 183
ATAutres immobilisations corporelles212 87182 298130 57363 162
BDAutres titres immobilisés332
BHAutres immobilisations financières1 6001 600100
BJTOTAL (I)481 369236 038245 332175 132
BLMatières premières, approvisionnements24 04424 04419 771
BNEn cours de production de biens36 35536 35516 154
BXClients et comptes rattachés160 2161 344158 872188 512
BZAutres créances33 71733 71715 017
CDValeurs mobilières de placement200 000200 000150 000
CFDisponibilités265 851265 851380 999
CHCharges constatées d’avance26 44126 4419 090
CJTOTAL (II)746 6231 344745 279779 542
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 227 993237 382990 611954 675
CPParts à moins d’un an1 600
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves396 141396 141
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)121 937138 035
DLTOTAL (I)526 879542 977
DPProvisions pour risques11 514
DRTOTAL (III)11 514
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194 374136 144
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143140
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés181 210142 884
DYDettes fiscales et sociales85 346120 872
EAAutres dettes2 660144
ECTOTAL (IV)463 732400 184
EETOTAL GENERAL (I à V)990 611954 675
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an317 809294 505
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services789 571620 2951 409 8661 218 050
FJChiffres d’affaires nets789 571620 2951 409 8661 218 050
FMProduction stockée20 201-548
FOSubventions d’exploitation1 8914 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 92315 959
FQAutres produits2631
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 440 1431 237 462
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements581 438519 606
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 272-4 512
FWAutres achats et charges externes197 342182 830
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 8016 065
FYSalaires et traitements280 211218 630
FZCharges sociales169 668110 536
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements49 50640 249
GEAutres charges7 1667 160
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 287 8591 080 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 285156 897
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement5 2175 578
GPTotal des produits financiers (V)5 2175 578
GRIntérêts et charges assimilées2 3402 534
GUTotal des charges financières (VI)2 3402 534
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 8773 045
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)155 162159 942
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 900
HCReprises sur provisions et transferts de charges11 51426 052
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 51431 952
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 22235
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital362
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 222397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 29131 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 51653 461
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 456 8741 274 993
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 334 9371 136 957
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)121 937138 035
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 8557948 649
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles179 31248 711635227 388
0NAMORTISSEMENTS Total Général187 16749 506635236 038
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 51411 514
6TSur comptes clients1 3441 344
7BTotal Provisions pour dépréciation1 3441 344
7CTOTAL GENERAL12 85811 5141 344
UJ- Exceptionnelles11 514
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6001 600
VAClients douteux ou litigieux1 608
UXAutres créances clients158 608
VMImpôts sur les bénéfices24 151
VBT. V. A.8 062
VPDivers413
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 091
VSCharges constatées d’avance26 441
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES221 974221 974
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine188188
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine194 18548 262131 617
8AEmprunts et dettes financières divers143143
8BFournisseurs et comptes rattaché181 210181 210
8CPersonnel et comptes rattachés18 84118 841
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux61 95061 950
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 5554 555
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 6602 660
VYTOTAL – ETAT DES DETTES463 732317 809131 61714 307
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice97 781
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 552
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 2260 du 25/06/2018
Numéro de gestion : 2002B00309
Code activité : 4334Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 9048 6493 255
AHFonds commercial35 00035 00015 000
APConstructions133 13676 76356 37269 686
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels86 85668 32718 52927 183
ATAutres immobilisations corporelles212 87182 298130 57363 162
BDAutres titres immobilisés332
BHAutres immobilisations financières1 6001 600100
BJTOTAL (I)481 369236 038245 332175 132
BLMatières premières, approvisionnements24 04424 04419 771
BNEn cours de production de biens36 35536 35516 154
BXClients et comptes rattachés160 2161 344158 872188 512
BZAutres créances33 71733 71715 017
CDValeurs mobilières de placement200 000200 000150 000
CFDisponibilités265 851265 851380 999
CHCharges constatées d’avance26 44126 4419 090
CJTOTAL (II)746 6231 344745 279779 542
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 227 993237 382990 611954 675
CPParts à moins d’un an1 600
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves396 141396 141
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)121 937138 035
DLTOTAL (I)526 879542 977
DPProvisions pour risques11 514
DRTOTAL (III)11 514
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194 374136 144
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143140
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés181 210142 884
DYDettes fiscales et sociales85 346120 872
EAAutres dettes2 660144
ECTOTAL (IV)463 732400 184
EETOTAL GENERAL (I à V)990 611954 675
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an317 809294 505
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services789 571620 2951 409 8661 218 050
FJChiffres d’affaires nets789 571620 2951 409 8661 218 050
FMProduction stockée20 201-548
FOSubventions d’exploitation1 8914 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 92315 959
FQAutres produits2631
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 440 1431 237 462
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements581 438519 606
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 272-4 512
FWAutres achats et charges externes197 342182 830
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 8016 065
FYSalaires et traitements280 211218 630
FZCharges sociales169 668110 536
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements49 50640 249
GEAutres charges7 1667 160
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 287 8591 080 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 285156 897
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement5 2175 578
GPTotal des produits financiers (V)5 2175 578
GRIntérêts et charges assimilées2 3402 534
GUTotal des charges financières (VI)2 3402 534
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 8773 045
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)155 162159 942
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 900
HCReprises sur provisions et transferts de charges11 51426 052
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 51431 952
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 22235
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital362
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 222397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 29131 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 51653 461
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 456 8741 274 993
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 334 9371 136 957
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)121 937138 035
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 8557948 649
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles179 31248 711635227 388
0NAMORTISSEMENTS Total Général187 16749 506635236 038
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 51411 514
6TSur comptes clients1 3441 344
7BTotal Provisions pour dépréciation1 3441 344
7CTOTAL GENERAL12 85811 5141 344
UJ- Exceptionnelles11 514
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6001 600
VAClients douteux ou litigieux1 608
UXAutres créances clients158 608
VMImpôts sur les bénéfices24 151
VBT. V. A.8 062
VPDivers413
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 091
VSCharges constatées d’avance26 441
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES221 974221 974
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine188188
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine194 18548 262131 617
8AEmprunts et dettes financières divers143143
8BFournisseurs et comptes rattaché181 210181 210
8CPersonnel et comptes rattachés18 84118 841
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux61 95061 950
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 5554 555
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 6602 660
VYTOTAL – ETAT DES DETTES463 732317 809131 61714 307
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice97 781
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 552
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHALON-SUR-SAONE (7102)
Numéro de dépôt : 8 du 02/01/2018
Numéro de gestion : 2002B00309
Code activité : 4334Z : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires11 9048 6493 255
AHFonds commercial35 00035 00015 000
APConstructions133 13676 76356 37269 686
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels86 85668 32718 52927 183
ATAutres immobilisations corporelles212 87182 298130 57363 162
BDAutres titres immobilisés332
BHAutres immobilisations financières1 6001 600100
BJTOTAL (I)481 369236 038245 332175 132
BLMatières premières, approvisionnements24 04424 04419 771
BNEn cours de production de biens36 35536 35516 154
BXClients et comptes rattachés160 2161 344158 872188 512
BZAutres créances33 71733 71715 017
CDValeurs mobilières de placement200 000200 000150 000
CFDisponibilités265 851265 851380 999
CHCharges constatées d’avance26 44126 4419 090
CJTOTAL (II)746 6231 344745 279779 542
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 227 993237 382990 611954 675
CPParts à moins d’un an1 600
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves396 141396 141
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)121 937138 035
DLTOTAL (I)526 879542 977
DPProvisions pour risques11 514
DRTOTAL (III)11 514
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)194 374136 144
DVEmprunts et dettes financières divers (4)143140
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés181 210142 884
DYDettes fiscales et sociales85 346120 872
EAAutres dettes2 660144
ECTOTAL (IV)463 732400 184
EETOTAL GENERAL (I à V)990 611954 675
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an317 809294 505
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services789 571620 2951 409 8661 218 050
FJChiffres d’affaires nets789 571620 2951 409 8661 218 050
FMProduction stockée20 201-548
FOSubventions d’exploitation1 8914 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges7 92315 959
FQAutres produits2631
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 440 1431 237 462
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements581 438519 606
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-4 272-4 512
FWAutres achats et charges externes197 342182 830
FXImpôts, taxes et versements assimilés6 8016 065
FYSalaires et traitements280 211218 630
FZCharges sociales169 668110 536
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements49 50640 249
GEAutres charges7 1667 160
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 287 8591 080 565
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)152 285156 897
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement5 2175 578
GPTotal des produits financiers (V)5 2175 578
GRIntérêts et charges assimilées2 3402 534
GUTotal des charges financières (VI)2 3402 534
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 8773 045
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)155 162159 942
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5 900
HCReprises sur provisions et transferts de charges11 51426 052
HDTotal des produits exceptionnels (VII)11 51431 952
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 22235
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital362
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 222397
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)10 29131 555
HKImpôts sur les bénéfices (X)43 51653 461
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 456 8741 274 993
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 334 9371 136 957
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)121 937138 035
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles7 8557948 649
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles179 31248 711635227 388
0NAMORTISSEMENTS Total Général187 16749 506635236 038
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 51411 514
6TSur comptes clients1 3441 344
7BTotal Provisions pour dépréciation1 3441 344
7CTOTAL GENERAL12 85811 5141 344
UJ- Exceptionnelles11 514
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières1 6001 600
VAClients douteux ou litigieux1 608
UXAutres créances clients158 608
VMImpôts sur les bénéfices24 151
VBT. V. A.8 062
VPDivers413
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 091
VSCharges constatées d’avance26 441
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES221 974221 974
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine188188
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine194 18548 262131 617
8AEmprunts et dettes financières divers143143
8BFournisseurs et comptes rattaché181 210181 210
8CPersonnel et comptes rattachés18 84118 841
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux61 95061 950
VQAutres impôts, taxes et assimilés4 5554 555
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 6602 660
VYTOTAL – ETAT DES DETTES463 732317 809131 61714 307
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice97 781
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice39 552

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