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BPR BUFFIERE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52922952800029 / Siren : 529229528 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 65 529229528
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/11/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
BPR BUFFIERE
Adresse :
520 Chemin DES CHAUDS
26600 PONT DE L'ISERE
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2011 : Succession
Prédécesseur : BPR BUFFIERE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 07/12/2010
Dénomination : BPR BUFFIERE
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5806
NOJO : 260200003372140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1998
NOJO : 260200003240850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°599
NOJO : 026020000299190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Nom commercial : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
SAPET Philippe Jean Albert nom d'usage : SAPET n'est plus gérant.
BUFFIERE Jacky Georges Fernand nom d'usage : BUFFIERE devient gérant
15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1946
NOJO : 260200002927720
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1947
NOJO : 260200002927730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1255
NOJO : 260200002469860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2927
NOJO : 260200002282750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2074
NOJO : 260200002089900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3017
NOJO : 260200001862840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°872
NOJO : 260200001661470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2292
NOJO : 260200001533320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°708
NOJO : 260200001263530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4607
NOJO : BXC12242012759G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°526
NOJO : BXB11166001348K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Nom commercial : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/02/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°311
NOJO : BXA11053000701Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 07/12/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 529 229 528
Dénomination : BPR BUFFIERE
Nom commercial : BPR BUFFIERE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : SAPET Philippe Jean Albert nom d'usage : SAPET.

Montant du capital : 30000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
30/09/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2011 : code NIC
Code NIC : 00029
Représentants légaux :
04/10/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Type : Personne Physique

Nom : BUFFIERE Jacky Georges Fernand
Né le 18/02/1968 à Tain-l'Hermitage (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
520 Chemin des Chauds
26600 Pont-de-l'Isère
France
09/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Type : Personne Physique

Nom : BUFFIERE Jacky Georges Fernand
Né le 18/02/1968 à Tain-l'Hermitage (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
520 Chemin des Chauds
26600 Pont-de-l'Isère
France
09/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Type : Personne Physique

Nom : BUFFIERE Jacky Georges Fernand
Né le 18/02/1968 à Tain-l'Hermitage (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
520 Chemin des Chauds
26600 Pont-de-l'Isère
France
01/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Type : Personne Physique

Nom : SAPET Philippe Jean Albert
Né le 13/04/1957 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
12 Avenue DE LATTRE DE TASSIGNY
26000 Valence
France
Dépôts des actes :
30/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°009323 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°009323 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/09/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°009323 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001779 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
15/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001779 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
15/10/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001779 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
15/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001780 déposé le 12/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
15/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001779 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
15/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001779 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
15/10/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001779 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
15/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001780 déposé le 12/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
15/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001779 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
15/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001779 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
15/10/2019 : Acte sous seing privé
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001779 déposé le 02/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Cession de parts
15/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001780 déposé le 12/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
30/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°009303 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°009303 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°009303 déposé le 30/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001740 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
28/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001740 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
28/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001740 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
28/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001740 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
28/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001740 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
28/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001740 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
28/01/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001740 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
28/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°001740 déposé le 21/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
25/11/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°006501 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°006501 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°006501 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°006501 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°006501 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°006501 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°006501 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
25/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°006501 déposé le 27/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
04/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Type : Siège

Adresse :
520 Chemin des Chauds
26600 Pont-de-l'Isère
France
04/10/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Type : Etablissement principal

Adresse :
520 Chemin des Chauds
26600 Pont-de-l'Isère
France
Nom commercial : BPR BUFFIERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2010
Activité : Toutes activités de production fourniture achat vente d'énergie électrique sous toutes ses formes et notamment d énergie renouvelable photovoltaïque toutes prestations de services étude audit conseil dans ce domaine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Type : Siège

Adresse :
520 Chemin des Chauds
26600 Pont-de-l'Isère
France
09/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Type : Etablissement principal

Adresse :
520 Chemin des Chauds
26600 Pont-de-l'Isère
France
Nom commercial : BPR BUFFIERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2010
Activité : Toutes activités de production fourniture achat vente d'énergie électrique sous toutes ses formes et notamment d énergie renouvelable photovoltaïque toutes prestations de services étude audit conseil dans ce domaine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Type : Siège

Adresse :
520 Chemin des Chauds
26600 Pont-de-l'Isère
France
09/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Type : Etablissement principal

Adresse :
520 Chemin des Chauds
26600 Pont-de-l'Isère
France
Nom commercial : BPR BUFFIERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2010
Activité : Toutes activités de production fourniture achat vente d'énergie électrique sous toutes ses formes et notamment d énergie renouvelable photovoltaïque toutes prestations de services étude audit conseil dans ce domaine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Type : Siège

Adresse :
520 CHEMIN DES CHAUDS
26600 Pont-de-l'Isère
France
01/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Type : Etablissement principal

Adresse :
520 CHEMIN DES CHAUDS
26600 Pont-de-l'Isère
France
Nom commercial : BPR BUFFIERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2010
Activité : Toutes activités de production fourniture achat vente d'énergie électrique sous toutes ses formes et notamment d énergie renouvelable photovoltaïque toutes prestations de services étude audit conseil dans ce domaine
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/10/2022 : BPR BUFFIERE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toutes activités de production, fourniture, achat, vente d'énergie électrique sous toutes ses formes et notamment d'énergie renouvelable photovoltaïque toutes prestations de services, étude, audit, conseil dans ce domaine

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/08/2021 : BPR BUFFIERE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toutes activités de production, fourniture, achat, vente d'énergie électrique sous toutes ses formes et notamment d'énergie renouvelable photovoltaïque toutes prestations de services, étude, audit, conseil dans ce domaine

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/08/2021 : BPR BUFFIERE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toutes activités de production, fourniture, achat, vente d'énergie électrique sous toutes ses formes et notamment d'énergie renouvelable photovoltaïque toutes prestations de services, étude, audit, conseil dans ce domaine

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/08/2016 : BPR BUFFIERE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toutes activités de production, fourniture, achat, vente d'énergie électrique sous toutes ses formes et notamment d'énergie renouvelable photovoltaïque toutes prestations de services, étude, audit, conseil dans ce domaine

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 27/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°012276 déposé le 04/10/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°008507 déposé le 09/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°008507 déposé le 09/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°008507 déposé le 09/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°008506 déposé le 09/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°008506 déposé le 09/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°008506 déposé le 09/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°005734 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°005734 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°005734 déposé le 12/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°007001 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°007001 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°007001 déposé le 08/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°007684 déposé le 18/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°007684 déposé le 18/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°007684 déposé le 18/08/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°005911 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°005911 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°005911 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°005911 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°007121 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°007121 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°007121 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°007121 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°009603 déposé le 24/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°009603 déposé le 24/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°009603 déposé le 24/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°009603 déposé le 24/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°004720 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°004720 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°004720 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°004720 déposé le 17/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°006566 déposé le 22/08/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°006566 déposé le 22/08/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°006566 déposé le 22/08/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2010B01618
Dépôt : N°006566 déposé le 22/08/2012
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2023/003131 du 23/05/2023
Numéro de gestion : 2010B01618
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/012276 du 04/10/2022
Numéro de gestion : 2010B01618
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/008507 du 09/08/2021
Numéro de gestion : 2010B01618
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/008506 du 09/08/2021
Numéro de gestion : 2010B01618
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/005734 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 2010B01618
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/007001 du 08/08/2018
Numéro de gestion : 2010B01618
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/007684 du 18/08/2017
Numéro de gestion : 2010B01618
Code activité : 3511Z : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné (NAFRev2 : 35)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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