Entreprise


Dernière mise à jour : 01/07/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51372089600036 / Siren : 513720896 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 25 513720896
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
21 AVEN DE ROYAT
63400 CHAMALIERES
Historique de l'établissement :
01/07/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2015 : Succession
Prédécesseur : BRANDELY ARCHITECTE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/07/2009
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2486
NOJO : 6303MYG39078300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3413
NOJO : 6303MYG36205900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2965
NOJO : 6303MYG33653200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3271
NOJO : 6303MYG31694900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1117
NOJO : 630329330900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7932
NOJO : 630327024800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4960
NOJO : 630325102600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5198
NOJO : 630323630500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6743
NOJO : 630321056900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5174
NOJO : 630320576400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9475
NOJO : BXC13024011420Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8478
NOJO : BXC12130003403H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8188
NOJO : BXC110680044072
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 avenue de la Gare
63400 Chamalieres
30/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°1551
NOJO : BXB093240032303
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Adresse :
10 avenue de la Gare
63400 Chamalieres

Siège social :
Adresse :
10 avenue de la Gare
63400 Chamalieres
30/07/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°713
NOJO : BXA08205006532A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 17/07/2009
Date de commencement d'activité : 15/07/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 513 720 896
Dénomination : BRANDELY ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BRANDELY Vincent
Montant du capital : 5000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
Origine des fonds : Création

Adresse :
24 rue Rameau
63000 Clermont-Ferrand
Historique de l'unité légale :
01/01/2015 : code NIC
Code NIC : 00036
01/09/2009 : code NIC
Code NIC : 00028
Représentants légaux :
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Type : Personne Physique

Nom : BRANDELY Vincent
Né le 04/06/1979 à Clermont-Ferrand (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
24 rue Rameau
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Dépôts des actes :
29/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Dépôt : N°138 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
Décision : 21 AVENUE DE ROYAT 63400 CHAMALIERES
01/09/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Dépôt : N°5202 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CHAMALIERES 10 avenue de la Gare
15/07/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Dépôt : N°3227 déposé le 17/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Dépôt : N°5202 déposé le 10/11/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Dépôt : N°138 déposé le 08/01/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
23/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21 avenue de Royat
63400 Chamalieres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2009
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
23/11/2016 : BRANDELY ARCHITECTE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/07/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Dépôt : N°10566 déposé le 23/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Dépôt : N°1727 déposé le 25/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Dépôt : N°282 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Dépôt : N°8434 déposé le 30/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Dépôt : N°13 déposé le 03/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Dépôt : N°3917 déposé le 25/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2009B00587
Dépôt : N°722 déposé le 15/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 14042 du 30/11/2022
Numéro de gestion : 2009B00587
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 12871 du 17/11/2021
Numéro de gestion : 2009B00587
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10593 du 10/11/2020
Numéro de gestion : 2009B00587
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 12997 du 05/12/2019
Numéro de gestion : 2009B00587
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 11709 du 08/11/2018
Numéro de gestion : 2009B00587
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 9434 du 31/10/2017
Numéro de gestion : 2009B00587
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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