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de Mauzé-sur-le-Mignon

BRANGEON ENVIRONNEMENT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/06/2000
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43210591400019 / Siren : 432105914 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 54 432105914
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section E : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
Cette section comprend les activités liées à la gestion (comprenant les services de collecte, de traitement et d’éli- mination) de différents types de déchets, tels que les déchets, solides ou non, produits par les industries ou les ménages, ainsi que des sites contaminés. Le produit résultant du processus de traitement des déchets ou des eaux usées peut être éliminé ou devenir un input pour un autre processus de production. Les activités liées à la distribution d’eau sont également comprises dans cette section, car elles sont souvent effectuées en liaison avec le traitement des eaux usées ou par des unités actives dans ce domaine.
38 : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération
Cette division comprend les activités de collecte, de traitement et d’élimination des déchets. Elle comprend égale- ment le transport local des déchets et l’exploitation d’installations de récupération qui transforment (avec tri) les déchets et débris en matières premières secondaires.
38.1 : Collecte des déchets
Ce groupe comprend l’enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc. Il comprend la collecte des déchets non dangereux et dangereux, comme les déchets ménagers, les piles usagées, les huiles et graisses de cuisson usagées, les huiles usagées de navires ou de garages, ainsi que les déchets de construction et de démolition.
38.11 : Collecte des déchets non dangereux
38.11Z : Collecte des déchets non dangereux
Cette sous-classe comprend :
- la collecte des déchets solides non dangereux (par exemple les ordures) au niveau local, telle que l’enlèvement de déchets des ménages et des entreprises au moyen de poubelles, de bacs à roulettes, de conteneurs, etc.
- la collecte des matériaux mixtes récupérables
- la collecte de matériaux recyclables
- l’enlèvement des détritus collectés dans les boîtes à ordures dans les lieux publics

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enlèvement de déchets de construction et de démolition
- la collecte et l’enlèvement de décombres
- l’enlèvement des déchets de production des usines de textiles
- l’exploitation d’installations de transfert de déchets non dangereux

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la collecte de déchets dangereux (cf. 38.12Z)
- l’exploitation de décharges pour l’élimination de déchets non dangereux (cf. 38.21Z)
- l’exploitation d’installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique etc., en vue de la récupération des déchets (cf. 38.32Z)
- la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, etc. associé à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z) Produits associés : 38.11.11, 38.11.19, 38.11.21, 38.11.29, 38.11.31, 38.11.39, 38.11.41, 38.11.49, 38.11.51, 38.11.52, 38.11.53, 38.11.54, 38.11.55, 38.11.56, 38.11.57, 38.11.58, 38.11.59, 38.11.61, 38.11.69
Coordonnées de l'établissement :
BRANGEON ENVIRONNEMENT
Adresse :
LIEUDIT LE PELICAN
7 Route DE MONTJEAN
CS 80046
49620 MAUGES-SUR-LOIRE
Marchés publics :
19/01/2023 : Accord-cadre

Objet : 2022-M006LOT03 EXPLOIT CTR ST PROUANT BOISSIERE
Classification : 90513000-

Numéro unique d’identification : 25850296200040202220220060300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 920 000 €
Date de notification : 22/07/2022

Lieu d'exécution : LA ROCHE SUR YON
Acheteur : TRIVALIS

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
25/11/2022 : Accord-cadre

Objet : GESTION ET EXPLOITATION DES DECHETERIES ET DES ECO POINTS 2022-2029
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 200071678000372022C2204801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 56 872 038 €
Date de notification : 05/08/2022

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT SAS (43210591400019)
25/11/2022 : Accord-cadre

Objet : GESTION ET EXPLOITATION DES DECHETERIES ET DES ECO POINTS 2022-2029
Classification : 90500000-

Numéro unique d’identification : 200071678000372022C2204802
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 56 872 038 €
Date de notification : 05/08/2022

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT SAS (43210591400019)
05/10/2022 : Marché

Objet : ACCUEIL PUBLIC, GESTION DES FLUX DANS LES DÉCHETERIES LRSYA
Classification : 79713000-

Numéro unique d’identification : 248500589003172022A2203200000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 997 914 €
Date de notification : 05/10/2022

Lieu d'exécution : LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION
Acheteur : LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT SASU (43210591400019)
05/10/2022 : Marché

Objet : ACCUEIL PUBLIC, GESTION DES FLUX DANS LES DÉCHETERIES LRSYA
Classification : 79713000-

Numéro unique d’identification : 248500589003172022A2203200001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 997 914 €
Date de notification : 05/10/2022

Lieu d'exécution : LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION
Acheteur : LA ROCHE-SUR-YON AGGLOMERATION

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT SASU (43210591400019)
28/03/2022 : Accord-cadre

Objet : -Lot 1 : le transport et le traitement des ordures ménagères résiduelles en provenance du centre de transfert de la collectivité situé à Guignen (35) vers les unités de traitement désignées par le Titulaire ou le transport uniquement des ordures ménagère
Classification : Services de transport des ordures ménagères (90512000)

Numéro unique d’identification : 2535008620003720222022S0000300
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 418 389 €
Date de notification : 28/03/2022

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : SMICTOM DES PAYS DE VILAINE

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
03/03/2022 : Marché

Objet : Collecte des ordures ménagères et des emballages recyclables
Classification : 90511200-

Numéro unique d’identification : 24490080900140201616.0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 12 985 728 €
Date de notification : 01/06/2016

Lieu d'exécution : Segre-En-Anjou-Bleu
Acheteur : ANJOU BLEU COMMUNAUTE 655

Titulaire :
ENVIRONNEMENT BRANGEON (43210591400019)
08/02/2022 : Marché

Objet : COLLECTE DES DECHETS MENAGERS AVEC IDENTIFICATION, FOURNITURE, GESTION ET MAINTENANCE DES BACS.
Classification : 90511000-

Numéro unique d’identification : 254900517000492022/0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 7 692 525 €
Date de notification : 16/03/2021

Lieu d'exécution : Tiercé
Acheteur : 3RD'ANJOU

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
15/11/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 COLLECTE EN PORTE A PORTE DES OMR ET EMR SUR LES COMMUNES DU VIHIERSOIS
Classification : 90511000-

Numéro unique d’identification : 200071678000372021C2105900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 29/10/2021

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT SAS (43210591400019)
15/11/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 1 COLLECTE EN PORTE A PORTE DES OMR ET EMR SUR LES COMMUNES DU VIHIERSOIS
Classification : 90511000-

Numéro unique d’identification : 200071678000372021C2105901
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 000 000 €
Date de notification : 29/10/2021

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT SAS (43210591400019)
15/11/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 COLLECTE EN PORTE A PORTE DES OMR ET DES EMR SUR LES COMMUNES DU BOCAGE
Classification : 90511000-

Numéro unique d’identification : 200071678000372021C2106000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 400 000 €
Date de notification : 29/10/2021

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT SAS (43210591400019)
15/11/2021 : Accord-cadre

Objet : LOT 2 COLLECTE EN PORTE A PORTE DES OMR ET DES EMR SUR LES COMMUNES DU BOCAGE
Classification : 90511000-

Numéro unique d’identification : 200071678000372021C2106001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 400 000 €
Date de notification : 29/10/2021

Lieu d'exécution : CHOLET CEDEX
Acheteur : AGGLOMERATION DU CHOLETAIS

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT SAS (43210591400019)
28/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Collecte et traitement des déchets pour les établissements du GHT44 - Collecte et valorisation de la ferraille
Classification : Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers (90524400)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120212021S1539800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 936 €
Date de notification : 28/09/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
28/09/2021 : Accord-cadre

Objet : Collecte et traitement des déchets pour les établissements du GHT44 - Collecte du verre alimentaire avec ou sans mise à disposition de contenant
Classification : Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers (90524400)

Numéro unique d’identification : 2644001360047120212021S1540400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 340 €
Date de notification : 28/09/2021

Lieu d'exécution : (44) Loire-Atlantique
Acheteur : CHU NANTES

Titulaire :
SASU BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
13/07/2021 : Marché

Objet : COLLECTE EN COLONNNES DES OMR EMBALLAGES MENAGERS ET PAPIERS-LOT1 COLLECTE PAP OMR ET EMHV
Classification : 90511000-

Numéro unique d’identification : 20006001000044201912/451/L0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 873 080 €
Date de notification : 04/01/2021

Lieu d'exécution : Beaupreau-En-Mauges
Acheteur : MAUGES COM DECHETS

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
18/05/2021 : Marché

Objet : LOT 2 - MARQUAGES AU SOL POUR LA COLLECTE DES BACS OMR ET EMHV
Classification : 45233221-

Numéro unique d’identification : 200060010000442020/17B451L0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 63 000 €
Date de notification : 05/10/2020

Lieu d'exécution : Beaupreau-En-Mauges
Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
29/04/2021 : Marché

Objet : 20 S COLLDECH-Marché de collecte des ordures ménagères résiduelles et collectives sélectives
Classification : Services de collecte des ordures ménagères (90511200)

Numéro unique d’identification : 200041333002672020obzRYTY5dX00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 78 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 4 652 478 €
Date de notification : 07/04/2021

Lieu d'exécution : Deux Sèvres
Acheteur : Communauté de Communes de Parthenay Gâtine

Titulaire :
SASU BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
29/04/2021 : Marché

Objet : LOT 2 - MARQUAGES AU SOL POUR LA COLLECTE DES BACS OMR ET EMHV
Classification : 45233221-

Numéro unique d’identification : 200060010000102020/17B451L0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 63 000 €
Date de notification : 05/10/2020

Lieu d'exécution : Beaupreau-En-Mauges
Acheteur : MAUGES COMMUNAUTE

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
11/03/2021 : Marché

Objet : COLLECTE EN COLONNNES DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES, DUE VERRE ET DES PAPIERS_LOT 2
Classification : 90511000-

Numéro unique d’identification : 20006001000044201912/451/L0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 943 094 €
Date de notification : 05/02/2020

Lieu d'exécution : Beaupreau-En-Mauges
Acheteur : MAUGES COM DECHETS

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
10/03/2021 : Accord-cadre

Objet : Location de bennes, transport et traitement des boues issues de la station d'épuration
Classification : Services de traitement des boues (90513800)

Numéro unique d’identification : 2135013640001120212021S0000400
Source : megalis-bretagne
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 180 000 €
Date de notification : 10/03/2021

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Ville de JANZE

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
01/02/2021 : Accord-cadre

Objet : APPEL D'OFFRES MISE A DISPOSITION DES EMBALLAGES ET COLLECTE DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES DES PAYS DE LA LOIRE - - mise à disposition des emballages pour le territoire n°1
Classification : Conteneurs à déchets (44613800)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021S0013400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
SASU BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
01/02/2021 : Accord-cadre

Objet : APPEL D'OFFRES MISE A DISPOSITION DES EMBALLAGES ET COLLECTE DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES DES PAYS DE LA LOIRE - - mise à disposition des emballages pour le territoire n°3
Classification : Conteneurs à déchets (44613800)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021S0013600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
SASU BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
01/02/2021 : Accord-cadre

Objet : APPEL D'OFFRES MISE A DISPOSITION DES EMBALLAGES ET COLLECTE DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES DES PAYS DE LA LOIRE - - collecte des DASRI pour le territoire n°1
Classification : Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers (90524400)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021S0013700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
SASU BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
01/02/2021 : Accord-cadre

Objet : APPEL D'OFFRES MISE A DISPOSITION DES EMBALLAGES ET COLLECTE DES DECHETS D'ACTIVITES DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX ET ASSIMILES DES PAYS DE LA LOIRE - - collecte des DASRI pour le territoire n°3
Classification : Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers (90524400)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520212021S0013900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 100 000 €
Date de notification : 01/02/2021

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
SASU BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
14/12/2020 : Marché

Objet : Location de caissons, enlèvement et traitement des déchets issus des déchèteries
Classification : Services liés aux déchets et aux ordures (90500000)

Numéro unique d’identification : 2435007410023220202020S0003500
Source : megalis-bretagne
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 443 026 €
Date de notification : 14/12/2020

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Redon Agglomeration

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
07/10/2020 : Marché

Objet : Distribution des bacs EMHV et marquages au sol pour la collecte des bacs OMR et EMHV: Lot 2: 2020-17B451L02
Classification : Services liés aux déchets et aux ordures (90500000)

Numéro unique d’identification : 20006001000010202017B451L02D00
Source : e-marchespublics
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 63 000 €
Date de notification : 05/09/2020

Lieu d'exécution : MAUGES COMMUNAUTE
Acheteur : Mauges Communauté

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
03/03/2020 : Marché

Objet : COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES DES EMBALLAGES MENAGERS ET DES PAPIERS: Lot 1: Collecte en porte à porte des Ordures Ménagères Résiduelles et des Emballages Ménagers Hors Verre
Classification : Services de collecte des ordures ménagères (90511200)

Numéro unique d’identification : 20006001000010201912B451L01D00
Source : e-marchespublics
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 873 080 €
Date de notification : 28/02/2020

Lieu d'exécution : Territoire de Mauges Communauté
Acheteur : Mauges Communauté

Titulaire :
Brangeon Environnement (43210591400019)
03/03/2020 : Marché

Objet : COLLECTE DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES DES EMBALLAGES MENAGERS ET DES PAPIERS: Lot 2: Collecte en colonnes des Ordures Ménagères Résiduelles, du Verre et des Papiers-
Classification : Services de collecte des ordures ménagères (90511200)

Numéro unique d’identification : 20006001000010201912B451L02D00
Source : e-marchespublics
Durée : 84 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 943 093 €
Date de notification : 28/02/2020

Lieu d'exécution : Territoire de Mauges Communauté
Acheteur : Mauges Communauté

Titulaire :
Brangeon Environnement (43210591400019)
28/02/2020 : Marché

Objet : Traitement des déchets valorisables (bois, métaux, aluminium, tout venant) pour le Centre Hospitalier G. Mazurelle
Classification : Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers (90524400)

Numéro unique d’identification : 2685024240001620202020S2401100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 820 €
Date de notification : 28/02/2020

Lieu d'exécution : (85) Vendée
Acheteur : CHD VENDEE

Titulaire :
SASU BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
03/04/2018 : Marché

Objet : Accompagnement pour le déploiement des bacs individuels et création des circuits de collecte

Numéro unique d’identification : 2435007410023220180004500
Source : megalis-bretagne
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 36 200 €
Date de notification : 03/04/2018

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : Redon Agglomeration

Titulaire :
BRANGEON ENVIRONNEMENT (43210591400019)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Collecte des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (NAFRev1 : 90.0B)
25/12/2000 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2000 : Succession
Prédécesseur : BRANGEON SERVICES
Accords d'entreprise :
07/12/2022 : Avenant 1 à l'accord d'entreprise relative à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2022
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04922008930
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/01/2023
Date de dépôt : 14/12/2022
Date du texte : 07/12/2022
Date d'effet : 15/12/2022
Date de fin : 31/03/2023
Date de diffusion : 16/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Siret : 43210591400019
Code APE : 3811Z
Secteur : Collecte des déchets non dangereux

Thèmes de l'accord :
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
19/09/2022 : Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922008514
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/10/2022
Date de dépôt : 23/09/2022
Date du texte : 19/09/2022
Date d'effet : 24/09/2022
Date de fin : 31/03/2023
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries et du commerce de la récupération (recyclage, régions Nord-Pas-de-Calais, Picardie) (0637)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Siret : 43210591400019
Code APE : 3811Z
Secteur : Collecte des déchets non dangereux

Thèmes de l'accord :
  • 043 - Evolution des primes

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
05/07/2022 : Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04922008223
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 07/07/2022
Date de dépôt : 06/07/2022
Date du texte : 05/07/2022
Date d'effet : 07/07/2022
Date de fin : 30/06/2025
Date de diffusion : 11/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités du déchet (2149)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Siret : 43210591400019
Code APE : 3811Z
Secteur : Collecte des déchets non dangereux

Thèmes de l'accord :
  • 081 - Egalité salariale F/H

Syndicats :
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/06/2000
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Activité principale : Collecte des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BRANGEON ENVIRONNEMENT - Mauges-sur-Loire (siège)BRANGEON ENVIRONNEMENT - SaintesBRANGEON ENVIRONNEMENT - CisséBRANGEON ENVIRONNEMENT - LoudéacBRANGEON ENVIRONNEMENT - Saint-FulgentBRANGEON ENVIRONNEMENT - DrevantBRANGEON ENVIRONNEMENT - AncenisBRANGEON ENVIRONNEMENT - MacauBRANGEON ENVIRONNEMENT - Bressuire (fermé)BRANGEON ENVIRONNEMENT - Doué-la-FontaineBRANGEON ENVIRONNEMENT - ParthenayBRANGEON ENVIRONNEMENT - CholetBRANGEON ENVIRONNEMENT - Orée-d'Anjou (fermé)BRANGEON ENVIRONNEMENT - Bressuire (fermé)BRANGEON ENVIRONNEMENT - Pont-Audemer (fermé)BRANGEON ENVIRONNEMENT - Pierres (fermé)BRANGEON ENVIRONNEMENT - Saint-Prouant (fermé)BRANGEON ENVIRONNEMENT - Tiercé (fermé)
Marques françaises :
21/12/2016 : SMARTCOLLECTE
N° national/d'enregistrement : 4324094
Date de dépôt : 21/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs, récipients, bornes, réservoirs et conteneurs non métalliques pour la collecte des déchets, ordures et résidus urbains ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de collecte de déchets ; service de stockage des déchets ; services de collecte, transport et décharge de déchets ; information en matière de transport et de collecte de déchets ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; destructions de déchets ; recyclage de déchets et d'ordures ; information en matière de traitement des déchets.

Déposant 1 : BRANGEON ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 432105914
Adresse :
7 ROUTE DE MONTJEAN, LE PELICAN LE PELICAN - LA POMMERAYE
49620 MAUGES-SUR-LOIR
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-02
Date du BOPI : 13/01/2017

29/02/2016 : B BAC 2.2 DIAMANT
N° national/d'enregistrement : 4252887
Date de dépôt : 29/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs, récipients, bornes, réservoirs et conteneurs non métalliques pour la collecte des déchets, ordures et résidus urbains ; mobilier urbain ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de collecte de déchets ; service de stockage des déchets ; Services de collecte, transport et décharge de déchets ; information en matière de transport et de collecte de déchets ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; destructions de déchets ; recyclage de déchets et d'ordures ; information en matière de traitement des déchets.

Déposant 1 : BRANGEON ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 432105914
Adresse :
7 ROUTE DE MONTJEAN
49620 LA POMMERAYE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
05 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

29/02/2016 : B BAC 2.2 DIAMANT
N° national/d'enregistrement : 4252887
Date de dépôt : 29/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs, récipients, bornes, réservoirs et conteneurs non métalliques pour la collecte des déchets, ordures et résidus urbains ; mobilier urbain ;
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de collecte de déchets ; service de stockage des déchets ; Services de collecte, transport et décharge de déchets ; information en matière de transport et de collecte de déchets ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; destructions de déchets ; recyclage de déchets et d'ordures ; information en matière de traitement des déchets.

Déposant 1 : BRANGEON ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 432105914
Adresse :
7 ROUTE DE MONTJEAN
49620 LA POMMERAYE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
05 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

29/02/2016 : B BAC 2.2 DIAMANT
N° national/d'enregistrement : 4252887
Date de dépôt : 29/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 01/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bacs, récipients, bornes, réservoirs et conteneurs non métalliques pour la collecte des déchets, ordures et résidus urbains.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de collecte de déchets ; service de stockage des déchets ; services de collecte, transport et décharge de déchets ; information en matière de transport et de collecte de déchets ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; destructions de déchets ; recyclage de déchets et d'ordures ; information en matière de traitement des déchets.

Déposant 1 : BRANGEON ENVIRONNEMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 432105914
Adresse :
7 ROUTE DE MONTJEAN
49620 LA POMMERAYE
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
05 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Publications au Bodacc :
14/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1838
NOJO : 4901MYG45487900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3804
NOJO : 4901MYG42653700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4939
NOJO : 4901MYG39081100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6828
NOJO : 4901MYG36730700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1994
NOJO : 4901MYG33931100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1913
NOJO : 490139559900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°993
NOJO : 000004901384591
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRANGEON SERVICES (SAS) représenté par BRANGEON Maurice ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SA) ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SAS)
07/11/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6136
NOJO : 490136094300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3333
NOJO : 490133620300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3978
NOJO : 490130563400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8454
NOJO : 490127981500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6105
NOJO : 490125553900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°1046
NOJO : BXB12283000842S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRANGEON SERVICES (SAS) représenté par BRANGEON Maurice Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT OUEST (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT NORMANDIE (SAS)
18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6878
NOJO : BXC12251006586Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4286
NOJO : BXC11256003268W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8132
NOJO : BXC10232019768X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Lieudit le Pélican route de Montjean
49620 La Pommeraye
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4808
NOJO : BXC08188002034Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Lieudit le Pélican route de Montjean,
49620 La Pommeraye
14/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6171
NOJO : BXC08273007914A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Angers 432 105 914
Dénomination : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Lieudit le Pélican route de Montjean,
49620 La Pommeraye
Historique de l'unité légale :
23/03/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Collecte des déchets non dangereux (NAFRev2 : 38.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Enlèvement et traitement des ordures ménagères (NAFRev1 : 90.0B)
Représentants légaux :
07/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Personne Morale

Nom : BRANGEON SERVICES
Siren : 309991016
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
le Pélican-La Pommeraye
Route de Montjean
49620 Mauges-sur-Loire
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRANGEON Maurice
Né le 15/12/1953 à Mauges-sur-Loire (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Quai Monseigneur Provost
Montjean-sur-Loire
49570 Mauges-sur-Loire
FRANCE
07/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta-Tour Eqho
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
07/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta-Tour Eqho
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
07/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Personne Morale

Nom : BRANGEON SERVICES
Siren : 309991016
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
le Pélican-La Pommeraye
Route de Montjean
49620 Mauges-sur-Loire
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRANGEON Maurice
Né le 15/12/1953 à Mauges-sur-Loire (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2 Quai Monseigneur Provost
Montjean-sur-Loire
49570 Mauges-sur-Loire
FRANCE
07/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta-Tour Eqho
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
07/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta-Tour Eqho
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Personne Morale

Nom : BRANGEON SERVICES
Siren : 309991016
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
route de Montjean
le Pélican - La Pommeraye
49620 Mauges-sur-Loire
FRANCE
Représentant permanent

Nom : BRANGEON Maurice
Né le 15/12/1953 à La (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
2 quai Monseigneur Provost
Montjean-sur-Loire
49570 Mauges-sur-Loire
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT OUEST
Siren : 512802547
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 boulevard Albert Einstein
44311 Nantes
FRANCE
28/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT NORMANDIE
Siren : 512772567
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 avenue de Dubna
14209 Hérouville-Saint-Clair
FRANCE
Dépôts des actes :
23/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°26944 déposé le 03/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
21/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°22981 déposé le 03/04/2018
Etat : Déposé
26/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°6478 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative à l'adresse du siège social
26/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°6478 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°6478 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
26/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°6478 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative à l'adresse du siège social
26/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°6478 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°6478 déposé le 19/08/2013
Etat : Déposé
22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°6894 déposé le 13/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°6894 déposé le 13/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
13/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4049 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital APPROBATION D UN APPORT EN NATURE CONSENTI A LA SOCIETE DE SON EVALUATION ET DE SA REMUNERATION Augmentation de capital Conversion du capital social en euros MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
13/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4049 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
21/06/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3132 déposé le 10/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
21/06/2000 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3132 déposé le 10/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3132 déposé le 10/07/2000
Etat : Déposé
Décision : RECEPISSE DEPOT DE FONDS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3132 déposé le 10/07/2000
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SOUSCRIPTEURS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3289 déposé le 06/07/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L'APPORT EN NATURE DE LASTE TRANSPORTS BRANGEON AU PROFIT DE LA STE BRANGEON ENVIRONNEMENT
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3289 déposé le 06/07/2001
Etat : Déposé
Décision : SIGNE LE 04.07.01
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4049 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital APPROBATION D UN APPORT EN NATURE CONSENTI A LA SOCIETE DE SON EVALUATION ET DE SA REMUNERATION Augmentation de capital Conversion du capital social en euros MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3132 déposé le 10/07/2000
Etat : Déposé
Décision : RECEPISSE DEPOT DE FONDS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3132 déposé le 10/07/2000
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SOUSCRIPTEURS
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3289 déposé le 06/07/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR L'APPORT EN NATURE DE LASTE TRANSPORTS BRANGEON AU PROFIT DE LA STE BRANGEON ENVIRONNEMENT
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3289 déposé le 06/07/2001
Etat : Déposé
Décision : SIGNE LE 04.07.01
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4049 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4049 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4049 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION D UN APPORT EN NATURE CONSENTI A LA SOCIETE DE SON EVALUATION ET DE SA REMUNERATION
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4049 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4049 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital social en euros
N.C             : Divers
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4049 déposé le 31/08/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS
Etablissements :
07/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Le Pélican-La Pommeraye
7 Route de Montjean-Le Pélican
49620 Mauges-sur-Loire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2000
Activité : Enlèvement et traitement des ordures ménagères activité de collecte traitement des déchets ménagers et assimilés de détritus urbains ainsi que l activité de gestion de déchetterie pour le compte des collectivités locales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Rue Chevreul
49300 Cholet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2000
Activité : collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés des détritus urbains ainsi que l activité de gestion de déchetterie pour le compte de collectivités locales fonds acquis par apport de la sas transports Brangeon a compter du 1er juin 2001
Origine du fonds : Divers
- -
07/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle la Saulaie
Doue-la-Fontaine
49700 Doué-en-Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2011
Activité : Collecte de déchets non dangereux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
7 Route de Montjean - Le Pélican
Le Pélican - La Pommeraye
49620 Mauges-sur-Loire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2000
Activité : Enlèvement et traitement des ordures ménagères activité de collecte traitement des déchets ménagers et assimilés de détritus urbains ainsi que l activité de gestion de déchetterie pour le compte des collectivités locales
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 rue Chevreul
49300 Cholet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2000
Activité : COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES DES DETRITUS URBAINS AINSI QUE L ACTIVITE DE GESTION DE DECHETTERIE POUR LE COMPTE DE COLLECTIVITES LOCALES FONDS ACQUIS PAR APPORT DE LA SAS TRANSPORTS BRANGEON A COMPTER DU 1ER JUIN 2001
Origine du fonds : Divers
- -
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI la Saulaie
Doue-la-Fontaine
49700 DOUE-EN-ANJOU
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2011
Activité : Collecte de déchets non dangereux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
route du Fuilet
Saint-Laurent-des-Autels
49270 Orée d'Anjou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2015
Activité : Collecte et tri de déchets et emballages ménagers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2016B00498
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
route de Montluçon
18200 Drevant
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2017
Activité : Collecte et tri de déchets et emballages ménagers
Origine du fonds : Création
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2015B03354
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
Zone artisanale lombardon
lotissement N 11
33460 Macau
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2015
Activité : Collecte de déchets ménagers et assimilés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2012B00009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
ZA
85110 Saint-Prouant
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2012
Activité : Collecte de déchets non dangereux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
Rue Lavoisier
Saint-Porchaire
79300 Bressuire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Collecte d'ordures ménagères
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2006B50111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
ZI DE LA CHAUVELIERE
79200 Parthenay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2006
Activité : COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2016B00777
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
rue Gilles Personne Roberval
44150 Ancenis
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : location de biens immobiliers, collecte de déchets ménagers et assimilés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/01/2020 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : SAS UNIPERSONNELLE
28/03/2017 : Ajout
Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : SAS UNIPERSONNELLE
03/09/2016 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
Personnes morales :
07/01/2020 : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 670000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
28/03/2017 : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/07/2000

Type de capital : Fixe
Capital : 670000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
07/12/2016 : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non
03/09/2016 : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2006

Economie sociale et solidaire : Non
03/09/2016 : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : enlèvement et traitement des ordures ménagères activité de collecte, traitment des déchets ménagers et assimilés de détritus urbains ainsi que l'activité de gestion de déchetterie pour le compte des collectivités locales

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/2015

Economie sociale et solidaire : Non
03/09/2016 : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2012
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/01/2012

Economie sociale et solidaire : Non
30/08/2016 : BRANGEON ENVIRONNEMENT
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/03/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°834 déposé le 07/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°1859 déposé le 15/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°12632 déposé le 18/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°13492 déposé le 22/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°13492 déposé le 22/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°11432 déposé le 18/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°11432 déposé le 18/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°10153 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°10153 déposé le 14/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°9878 déposé le 17/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°9878 déposé le 17/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°9055 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°9055 déposé le 02/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°8598 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°8598 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°7222 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°7222 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°5081 déposé le 17/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°5081 déposé le 17/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°5702 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°5702 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°5569 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°5569 déposé le 30/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4860 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4860 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3394 déposé le 06/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3394 déposé le 06/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°5210 déposé le 13/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°5210 déposé le 13/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4569 déposé le 08/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4569 déposé le 08/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4882 déposé le 26/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°4882 déposé le 26/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3948 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2000B00467
Dépôt : N°3948 déposé le 01/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 15601 du 14/10/2022
Numéro de gestion : 2000B00467
Code activité : 3811Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires96 10390 9315 172488
AHFonds commercial152 449152 449152 449
AJAutres immobilisations incorporelles74 20012 71561 48547 500
ANTerrains1 589 05793 1651 495 892582 784
APConstructions1 003 05234 389968 66391 867
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 599 74310 684 8985 914 8461 581 751
ATAutres immobilisations corporelles983 876712 788271 0892 347 046
AVImmobilisations en cours1 978 2631 978 2631 104 550
AXAvances et acomptes138 455138 45510 000
CUAutres participations387 200387 200
BHAutres immobilisations financières66 61366 6137 827
BJTOTAL (I)23 069 01311 628 88511 440 1285 926 262
BLMatières premières, approvisionnements19 58619 58617 414
BTMarchandises44 47544 47547 387
BXClients et comptes rattachés7 252 2462 1487 250 0985 866 799
BZAutres créances8 068 3618 068 3617 407 512
CFDisponibilités97 39297 3929 576
CHCharges constatées d’avance96 53996 53963 679
CJTOTAL (II)15 578 5982 14815 576 45013 412 367
COTOTAL GENERAL (0 à V)38 647 61111 631 03327 016 57819 338 629
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel670 000670 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...313 296313 296
DDRéserve légale (1)67 00167 001
DGAutres réserves4 735 9124 442 605
DHReport à nouveau83 27083 270
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 154393 808
DJSubventions d’investissement343 91970 423
DKProvisions réglementées612 316644 198
DLTOTAL (I)7 085 8696 684 601
DPProvisions pour risques97 22587 672
DQProvisions pour charges229 588344 381
DRTOTAL (III)326 813432 053
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 565 1435 309 523
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 100 7143 145 479
DYDettes fiscales et sociales3 064 9812 703 384
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 808 6931 005 335
EAAutres dettes1 472
EBProduits constatés d’avance (2)62 89458 255
ECTOTAL (IV)19 603 89712 221 975
EETOTAL GENERAL (I à V)27 016 57819 338 629
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 635 9131 635 913420 149
FGProduction vendue services26 621 86626 621 866
FJChiffres d’affaires nets29 733 83329 733 83326 774 158
FNProduction immobilisée2 156 641144 582
FOSubventions d’exploitation89 46154 957
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges163 930110 656
FQAutres produits164 375
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 143 88127 088 728
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)792 054
FTVariation de stock (marchandises)2 912
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 344 088
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 172
FWAutres achats et charges externes19 129 890
FXImpôts, taxes et versements assimilés326 088335 620
FYSalaires et traitements5 443 190
FZCharges sociales2 280 552
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 789 038
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions708
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions19 553
GEAutres charges13 99129 568
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 139 89326 884 533
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 989204 194
GJProduits financiers de participations134 659158 400
GLAutres intérêts et produits assimilés104169
GPTotal des produits financiers (V)134 763158 570
GRIntérêts et charges assimilées73 65563 499
GUTotal des charges financières (VI)73 65563 499
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)61 10795 071
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)65 096299 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 600
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital88 28098 362
HCReprises sur provisions et transferts de charges503 220194 284
HDTotal des produits exceptionnels (VII)591 500311 247
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion95 5256 202
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital61 97148 161
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions379 671106 128
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)537 166160 491
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)54 334150 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-140 72556 213
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)32 870 14427 558 544
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)32 609 98927 164 736
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)260 154393 808
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 50010 21512 715
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 221 0541 810 631506 44711 525 239
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 313 1681 822 162506 44711 628 885
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires612 316
3ZTotal Provisions réglementées644 198346 545378 427612 316
5BProvisions pour impôts229 588
5VAutres provisions pour risques et charges97 225
5ZTotal Provisions pour risques et charges432 05319 553124 793326 813
6TSur comptes clients2 2617088222 148
7BTotal Provisions pour dépréciation2 2617088222 148
7CTOTAL GENERAL1 078 512366 806504 042941 276
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 261822
UJ- Exceptionnelles346 545503 220
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières66 61366 613
VAClients douteux ou litigieux2 577
UXAutres créances clients7 249 669
UYPersonnel et comptes rattachés1 616
VBT. V. A.805 854
VNAutres impôts, taxes versements assimilés291 050
VPDivers45 225
VCGroupe et associés6 843 475
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)81 141
VSCharges constatées d’avance96 539
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 483 75815 481 1812 577
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine241241
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 564 9032 797 9357 230 333
8BFournisseurs et comptes rattaché4 100 7144 100 714
8CPersonnel et comptes rattachés1 173 8621 173 862
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux972 895972 895
VWT.V.A.739 641739 641
VQAutres impôts, taxes et assimilés178 583178 583
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 808 6931 808 693
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 4721 472
8LProduits constatés d’avance62 89462 894
VYTOTAL – ETAT DES DETTES19 603 89711 836 9297 230 333536 635
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 748 843
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 492 067
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 15088 du 15/09/2021
Numéro de gestion : 2000B00467
Code activité : 3811Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires96 10390 9315 172488
AHFonds commercial152 449152 449152 449
AJAutres immobilisations incorporelles74 20012 71561 48547 500
ANTerrains1 589 05793 1651 495 892582 784
APConstructions1 003 05234 389968 66391 867
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 599 74310 684 8985 914 8461 581 751
ATAutres immobilisations corporelles983 876712 788271 0892 347 046
AVImmobilisations en cours1 978 2631 978 2631 104 550
AXAvances et acomptes138 455138 45510 000
CUAutres participations387 200387 200
BHAutres immobilisations financières66 61366 6137 827
BJTOTAL (I)23 069 01311 628 88511 440 1285 926 262
BLMatières premières, approvisionnements19 58619 58617 414
BTMarchandises44 47544 47547 387
BXClients et comptes rattachés7 252 2462 1487 250 0985 866 799
BZAutres créances8 068 3618 068 3617 407 512
CFDisponibilités97 39297 3929 576
CHCharges constatées d’avance96 53996 53963 679
CJTOTAL (II)15 578 5982 14815 576 45013 412 367
COTOTAL GENERAL (0 à V)38 647 61111 631 03327 016 57819 338 629
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel670 000670 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...313 296313 296
DDRéserve légale (1)67 00167 001
DGAutres réserves4 735 9124 442 605
DHReport à nouveau83 27083 270
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 154393 808
DJSubventions d’investissement343 91970 423
DKProvisions réglementées612 316644 198
DLTOTAL (I)7 085 8696 684 601
DPProvisions pour risques97 22587 672
DQProvisions pour charges229 588344 381
DRTOTAL (III)326 813432 053
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 565 1435 309 523
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 100 7143 145 479
DYDettes fiscales et sociales3 064 9812 703 384
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 808 6931 005 335
EAAutres dettes1 472
EBProduits constatés d’avance (2)62 89458 255
ECTOTAL (IV)19 603 89712 221 975
EETOTAL GENERAL (I à V)27 016 57819 338 629
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 635 9131 635 913420 149
FGProduction vendue services26 621 86626 621 866
FJChiffres d’affaires nets29 733 83329 733 83326 774 158
FNProduction immobilisée2 156 641144 582
FOSubventions d’exploitation89 46154 957
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges163 930110 656
FQAutres produits164 375
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 143 88127 088 728
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)792 054
FTVariation de stock (marchandises)2 912
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 344 088
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 172
FWAutres achats et charges externes19 129 890
FXImpôts, taxes et versements assimilés326 088335 620
FYSalaires et traitements5 443 190
FZCharges sociales2 280 552
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 789 038
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions708
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions19 553
GEAutres charges13 99129 568
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 139 89326 884 533
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 989204 194
GJProduits financiers de participations134 659158 400
GLAutres intérêts et produits assimilés104169
GPTotal des produits financiers (V)134 763158 570
GRIntérêts et charges assimilées73 65563 499
GUTotal des charges financières (VI)73 65563 499
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)61 10795 071
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)65 096299 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 600
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital88 28098 362
HCReprises sur provisions et transferts de charges503 220194 284
HDTotal des produits exceptionnels (VII)591 500311 247
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion95 5256 202
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital61 97148 161
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions379 671106 128
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)537 166160 491
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)54 334150 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-140 72556 213
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)32 870 14427 558 544
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)32 609 98927 164 736
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)260 154393 808
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 50010 21512 715
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 221 0541 810 631506 44711 525 239
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 313 1681 822 162506 44711 628 885
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires612 316
3ZTotal Provisions réglementées644 198346 545378 427612 316
5BProvisions pour impôts229 588
5VAutres provisions pour risques et charges97 225
5ZTotal Provisions pour risques et charges432 05319 553124 793326 813
6TSur comptes clients2 2617088222 148
7BTotal Provisions pour dépréciation2 2617088222 148
7CTOTAL GENERAL1 078 512366 806504 042941 276
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 261822
UJ- Exceptionnelles346 545503 220
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières66 61366 613
VAClients douteux ou litigieux2 577
UXAutres créances clients7 249 669
UYPersonnel et comptes rattachés1 616
VBT. V. A.805 854
VNAutres impôts, taxes versements assimilés291 050
VPDivers45 225
VCGroupe et associés6 843 475
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)81 141
VSCharges constatées d’avance96 539
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 483 75815 481 1812 577
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine241241
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 564 9032 797 9357 230 333
8BFournisseurs et comptes rattaché4 100 7144 100 714
8CPersonnel et comptes rattachés1 173 8621 173 862
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux972 895972 895
VWT.V.A.739 641739 641
VQAutres impôts, taxes et assimilés178 583178 583
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 808 6931 808 693
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 4721 472
8LProduits constatés d’avance62 89462 894
VYTOTAL – ETAT DES DETTES19 603 89711 836 9297 230 333536 635
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 748 843
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 492 067
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 1301 du 26/01/2021
Numéro de gestion : 2000B00467
Code activité : 3811Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires96 10390 9315 172488
AHFonds commercial152 449152 449152 449
AJAutres immobilisations incorporelles74 20012 71561 48547 500
ANTerrains1 589 05793 1651 495 892582 784
APConstructions1 003 05234 389968 66391 867
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 599 74310 684 8985 914 8461 581 751
ATAutres immobilisations corporelles983 876712 788271 0892 347 046
AVImmobilisations en cours1 978 2631 978 2631 104 550
AXAvances et acomptes138 455138 45510 000
CUAutres participations387 200387 200
BHAutres immobilisations financières66 61366 6137 827
BJTOTAL (I)23 069 01311 628 88511 440 1285 926 262
BLMatières premières, approvisionnements19 58619 58617 414
BTMarchandises44 47544 47547 387
BXClients et comptes rattachés7 252 2462 1487 250 0985 866 799
BZAutres créances8 068 3618 068 3617 407 512
CFDisponibilités97 39297 3929 576
CHCharges constatées d’avance96 53996 53963 679
CJTOTAL (II)15 578 5982 14815 576 45013 412 367
COTOTAL GENERAL (0 à V)38 647 61111 631 03327 016 57819 338 629
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel670 000670 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...313 296313 296
DDRéserve légale (1)67 00167 001
DGAutres réserves4 735 9124 442 605
DHReport à nouveau83 27083 270
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 154393 808
DJSubventions d’investissement343 91970 423
DKProvisions réglementées612 316644 198
DLTOTAL (I)7 085 8696 684 601
DPProvisions pour risques97 22587 672
DQProvisions pour charges229 588344 381
DRTOTAL (III)326 813432 053
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 565 1435 309 523
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 100 7143 145 479
DYDettes fiscales et sociales3 064 9812 703 384
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 808 6931 005 335
EAAutres dettes1 472
EBProduits constatés d’avance (2)62 89458 255
ECTOTAL (IV)19 603 89712 221 975
EETOTAL GENERAL (I à V)27 016 57819 338 629
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 635 9131 635 913420 149
FGProduction vendue services26 621 86626 621 866
FJChiffres d’affaires nets29 733 83329 733 83326 774 158
FNProduction immobilisée2 156 641144 582
FOSubventions d’exploitation89 46154 957
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges163 930110 656
FQAutres produits164 375
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 143 88127 088 728
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)792 054
FTVariation de stock (marchandises)2 912
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 344 088
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 172
FWAutres achats et charges externes19 129 890
FXImpôts, taxes et versements assimilés326 088335 620
FYSalaires et traitements5 443 190
FZCharges sociales2 280 552
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 789 038
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions708
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions19 553
GEAutres charges13 99129 568
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 139 89326 884 533
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 989204 194
GJProduits financiers de participations134 659158 400
GLAutres intérêts et produits assimilés104169
GPTotal des produits financiers (V)134 763158 570
GRIntérêts et charges assimilées73 65563 499
GUTotal des charges financières (VI)73 65563 499
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)61 10795 071
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)65 096299 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 600
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital88 28098 362
HCReprises sur provisions et transferts de charges503 220194 284
HDTotal des produits exceptionnels (VII)591 500311 247
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion95 5256 202
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital61 97148 161
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions379 671106 128
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)537 166160 491
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)54 334150 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-140 72556 213
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)32 870 14427 558 544
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)32 609 98927 164 736
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)260 154393 808
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 50010 21512 715
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 221 0541 810 631506 44711 525 239
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 313 1681 822 162506 44711 628 885
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires612 316
3ZTotal Provisions réglementées644 198346 545378 427612 316
5BProvisions pour impôts229 588
5VAutres provisions pour risques et charges97 225
5ZTotal Provisions pour risques et charges432 05319 553124 793326 813
6TSur comptes clients2 2617088222 148
7BTotal Provisions pour dépréciation2 2617088222 148
7CTOTAL GENERAL1 078 512366 806504 042941 276
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 261822
UJ- Exceptionnelles346 545503 220
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières66 61366 613
VAClients douteux ou litigieux2 577
UXAutres créances clients7 249 669
UYPersonnel et comptes rattachés1 616
VBT. V. A.805 854
VNAutres impôts, taxes versements assimilés291 050
VPDivers45 225
VCGroupe et associés6 843 475
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)81 141
VSCharges constatées d’avance96 539
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 483 75815 481 1812 577
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine241241
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 564 9032 797 9357 230 333
8BFournisseurs et comptes rattaché4 100 7144 100 714
8CPersonnel et comptes rattachés1 173 8621 173 862
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux972 895972 895
VWT.V.A.739 641739 641
VQAutres impôts, taxes et assimilés178 583178 583
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 808 6931 808 693
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 4721 472
8LProduits constatés d’avance62 89462 894
VYTOTAL – ETAT DES DETTES19 603 89711 836 9297 230 333536 635
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 748 843
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 492 067
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 834 du 07/01/2020
Numéro de gestion : 2000B00467
Code activité : 3811Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires96 10390 9315 172488
AHFonds commercial152 449152 449152 449
AJAutres immobilisations incorporelles74 20012 71561 48547 500
ANTerrains1 589 05793 1651 495 892582 784
APConstructions1 003 05234 389968 66391 867
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 599 74310 684 8985 914 8461 581 751
ATAutres immobilisations corporelles983 876712 788271 0892 347 046
AVImmobilisations en cours1 978 2631 978 2631 104 550
AXAvances et acomptes138 455138 45510 000
CUAutres participations387 200387 200
BHAutres immobilisations financières66 61366 6137 827
BJTOTAL (I)23 069 01311 628 88511 440 1285 926 262
BLMatières premières, approvisionnements19 58619 58617 414
BTMarchandises44 47544 47547 387
BXClients et comptes rattachés7 252 2462 1487 250 0985 866 799
BZAutres créances8 068 3618 068 3617 407 512
CFDisponibilités97 39297 3929 576
CHCharges constatées d’avance96 53996 53963 679
CJTOTAL (II)15 578 5982 14815 576 45013 412 367
COTOTAL GENERAL (0 à V)38 647 61111 631 03327 016 57819 338 629
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel670 000670 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...313 296313 296
DDRéserve légale (1)67 00167 001
DGAutres réserves4 735 9124 442 605
DHReport à nouveau83 27083 270
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 154393 808
DJSubventions d’investissement343 91970 423
DKProvisions réglementées612 316644 198
DLTOTAL (I)7 085 8696 684 601
DPProvisions pour risques97 22587 672
DQProvisions pour charges229 588344 381
DRTOTAL (III)326 813432 053
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 565 1435 309 523
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 100 7143 145 479
DYDettes fiscales et sociales3 064 9812 703 384
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 808 6931 005 335
EAAutres dettes1 472
EBProduits constatés d’avance (2)62 89458 255
ECTOTAL (IV)19 603 89712 221 975
EETOTAL GENERAL (I à V)27 016 57819 338 629
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 635 9131 635 913420 149
FGProduction vendue services26 621 86626 621 866
FJChiffres d’affaires nets29 733 83329 733 83326 774 158
FNProduction immobilisée2 156 641144 582
FOSubventions d’exploitation89 46154 957
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges163 930110 656
FQAutres produits164 375
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 143 88127 088 728
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)792 054
FTVariation de stock (marchandises)2 912
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 344 088
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 172
FWAutres achats et charges externes19 129 890
FXImpôts, taxes et versements assimilés326 088335 620
FYSalaires et traitements5 443 190
FZCharges sociales2 280 552
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 789 038
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions708
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions19 553
GEAutres charges13 99129 568
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 139 89326 884 533
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 989204 194
GJProduits financiers de participations134 659158 400
GLAutres intérêts et produits assimilés104169
GPTotal des produits financiers (V)134 763158 570
GRIntérêts et charges assimilées73 65563 499
GUTotal des charges financières (VI)73 65563 499
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)61 10795 071
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)65 096299 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 600
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital88 28098 362
HCReprises sur provisions et transferts de charges503 220194 284
HDTotal des produits exceptionnels (VII)591 500311 247
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion95 5256 202
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital61 97148 161
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions379 671106 128
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)537 166160 491
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)54 334150 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-140 72556 213
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)32 870 14427 558 544
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)32 609 98927 164 736
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)260 154393 808
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 50010 21512 715
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 221 0541 810 631506 44711 525 239
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 313 1681 822 162506 44711 628 885
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires612 316
3ZTotal Provisions réglementées644 198346 545378 427612 316
5BProvisions pour impôts229 588
5VAutres provisions pour risques et charges97 225
5ZTotal Provisions pour risques et charges432 05319 553124 793326 813
6TSur comptes clients2 2617088222 148
7BTotal Provisions pour dépréciation2 2617088222 148
7CTOTAL GENERAL1 078 512366 806504 042941 276
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 261822
UJ- Exceptionnelles346 545503 220
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières66 61366 613
VAClients douteux ou litigieux2 577
UXAutres créances clients7 249 669
UYPersonnel et comptes rattachés1 616
VBT. V. A.805 854
VNAutres impôts, taxes versements assimilés291 050
VPDivers45 225
VCGroupe et associés6 843 475
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)81 141
VSCharges constatées d’avance96 539
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 483 75815 481 1812 577
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine241241
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 564 9032 797 9357 230 333
8BFournisseurs et comptes rattaché4 100 7144 100 714
8CPersonnel et comptes rattachés1 173 8621 173 862
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux972 895972 895
VWT.V.A.739 641739 641
VQAutres impôts, taxes et assimilés178 583178 583
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 808 6931 808 693
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 4721 472
8LProduits constatés d’avance62 89462 894
VYTOTAL – ETAT DES DETTES19 603 89711 836 9297 230 333536 635
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 748 843
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 492 067
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 1859 du 15/02/2019
Numéro de gestion : 2000B00467
Code activité : 3811Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires96 10390 9315 172488
AHFonds commercial152 449152 449152 449
AJAutres immobilisations incorporelles74 20012 71561 48547 500
ANTerrains1 589 05793 1651 495 892582 784
APConstructions1 003 05234 389968 66391 867
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 599 74310 684 8985 914 8461 581 751
ATAutres immobilisations corporelles983 876712 788271 0892 347 046
AVImmobilisations en cours1 978 2631 978 2631 104 550
AXAvances et acomptes138 455138 45510 000
CUAutres participations387 200387 200
BHAutres immobilisations financières66 61366 6137 827
BJTOTAL (I)23 069 01311 628 88511 440 1285 926 262
BLMatières premières, approvisionnements19 58619 58617 414
BTMarchandises44 47544 47547 387
BXClients et comptes rattachés7 252 2462 1487 250 0985 866 799
BZAutres créances8 068 3618 068 3617 407 512
CFDisponibilités97 39297 3929 576
CHCharges constatées d’avance96 53996 53963 679
CJTOTAL (II)15 578 5982 14815 576 45013 412 367
COTOTAL GENERAL (0 à V)38 647 61111 631 03327 016 57819 338 629
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel670 000670 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...313 296313 296
DDRéserve légale (1)67 00167 001
DGAutres réserves4 735 9124 442 605
DHReport à nouveau83 27083 270
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 154393 808
DJSubventions d’investissement343 91970 423
DKProvisions réglementées612 316644 198
DLTOTAL (I)7 085 8696 684 601
DPProvisions pour risques97 22587 672
DQProvisions pour charges229 588344 381
DRTOTAL (III)326 813432 053
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 565 1435 309 523
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 100 7143 145 479
DYDettes fiscales et sociales3 064 9812 703 384
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 808 6931 005 335
EAAutres dettes1 472
EBProduits constatés d’avance (2)62 89458 255
ECTOTAL (IV)19 603 89712 221 975
EETOTAL GENERAL (I à V)27 016 57819 338 629
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 635 9131 635 913420 149
FGProduction vendue services26 621 86626 621 866
FJChiffres d’affaires nets29 733 83329 733 83326 774 158
FNProduction immobilisée2 156 641144 582
FOSubventions d’exploitation89 46154 957
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges163 930110 656
FQAutres produits164 375
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 143 88127 088 728
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)792 054
FTVariation de stock (marchandises)2 912
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 344 088
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 172
FWAutres achats et charges externes19 129 890
FXImpôts, taxes et versements assimilés326 088335 620
FYSalaires et traitements5 443 190
FZCharges sociales2 280 552
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 789 038
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions708
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions19 553
GEAutres charges13 99129 568
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 139 89326 884 533
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 989204 194
GJProduits financiers de participations134 659158 400
GLAutres intérêts et produits assimilés104169
GPTotal des produits financiers (V)134 763158 570
GRIntérêts et charges assimilées73 65563 499
GUTotal des charges financières (VI)73 65563 499
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)61 10795 071
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)65 096299 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 600
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital88 28098 362
HCReprises sur provisions et transferts de charges503 220194 284
HDTotal des produits exceptionnels (VII)591 500311 247
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion95 5256 202
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital61 97148 161
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions379 671106 128
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)537 166160 491
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)54 334150 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-140 72556 213
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)32 870 14427 558 544
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)32 609 98927 164 736
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)260 154393 808
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 50010 21512 715
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 221 0541 810 631506 44711 525 239
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 313 1681 822 162506 44711 628 885
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires612 316
3ZTotal Provisions réglementées644 198346 545378 427612 316
5BProvisions pour impôts229 588
5VAutres provisions pour risques et charges97 225
5ZTotal Provisions pour risques et charges432 05319 553124 793326 813
6TSur comptes clients2 2617088222 148
7BTotal Provisions pour dépréciation2 2617088222 148
7CTOTAL GENERAL1 078 512366 806504 042941 276
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 261822
UJ- Exceptionnelles346 545503 220
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières66 61366 613
VAClients douteux ou litigieux2 577
UXAutres créances clients7 249 669
UYPersonnel et comptes rattachés1 616
VBT. V. A.805 854
VNAutres impôts, taxes versements assimilés291 050
VPDivers45 225
VCGroupe et associés6 843 475
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)81 141
VSCharges constatées d’avance96 539
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 483 75815 481 1812 577
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine241241
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 564 9032 797 9357 230 333
8BFournisseurs et comptes rattaché4 100 7144 100 714
8CPersonnel et comptes rattachés1 173 8621 173 862
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux972 895972 895
VWT.V.A.739 641739 641
VQAutres impôts, taxes et assimilés178 583178 583
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 808 6931 808 693
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 4721 472
8LProduits constatés d’avance62 89462 894
VYTOTAL – ETAT DES DETTES19 603 89711 836 9297 230 333536 635
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 748 843
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 492 067
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 12632 du 18/10/2017
Numéro de gestion : 2000B00467
Code activité : 3811Z : Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération (NAFRev2 : 38)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires96 10390 9315 172488
AHFonds commercial152 449152 449152 449
AJAutres immobilisations incorporelles74 20012 71561 48547 500
ANTerrains1 589 05793 1651 495 892582 784
APConstructions1 003 05234 389968 66391 867
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels16 599 74310 684 8985 914 8461 581 751
ATAutres immobilisations corporelles983 876712 788271 0892 347 046
AVImmobilisations en cours1 978 2631 978 2631 104 550
AXAvances et acomptes138 455138 45510 000
CUAutres participations387 200387 200
BHAutres immobilisations financières66 61366 6137 827
BJTOTAL (I)23 069 01311 628 88511 440 1285 926 262
BLMatières premières, approvisionnements19 58619 58617 414
BTMarchandises44 47544 47547 387
BXClients et comptes rattachés7 252 2462 1487 250 0985 866 799
BZAutres créances8 068 3618 068 3617 407 512
CFDisponibilités97 39297 3929 576
CHCharges constatées d’avance96 53996 53963 679
CJTOTAL (II)15 578 5982 14815 576 45013 412 367
COTOTAL GENERAL (0 à V)38 647 61111 631 03327 016 57819 338 629
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel670 000670 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...313 296313 296
DDRéserve légale (1)67 00167 001
DGAutres réserves4 735 9124 442 605
DHReport à nouveau83 27083 270
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)260 154393 808
DJSubventions d’investissement343 91970 423
DKProvisions réglementées612 316644 198
DLTOTAL (I)7 085 8696 684 601
DPProvisions pour risques97 22587 672
DQProvisions pour charges229 588344 381
DRTOTAL (III)326 813432 053
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)10 565 1435 309 523
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés4 100 7143 145 479
DYDettes fiscales et sociales3 064 9812 703 384
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 808 6931 005 335
EAAutres dettes1 472
EBProduits constatés d’avance (2)62 89458 255
ECTOTAL (IV)19 603 89712 221 975
EETOTAL GENERAL (I à V)27 016 57819 338 629
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 635 9131 635 913420 149
FGProduction vendue services26 621 86626 621 866
FJChiffres d’affaires nets29 733 83329 733 83326 774 158
FNProduction immobilisée2 156 641144 582
FOSubventions d’exploitation89 46154 957
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges163 930110 656
FQAutres produits164 375
FRTotal des produits d’exploitation (I)32 143 88127 088 728
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)792 054
FTVariation de stock (marchandises)2 912
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 344 088
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-2 172
FWAutres achats et charges externes19 129 890
FXImpôts, taxes et versements assimilés326 088335 620
FYSalaires et traitements5 443 190
FZCharges sociales2 280 552
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 789 038
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions708
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions19 553
GEAutres charges13 99129 568
GFTotal des charges d’exploitation (II)32 139 89326 884 533
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)3 989204 194
GJProduits financiers de participations134 659158 400
GLAutres intérêts et produits assimilés104169
GPTotal des produits financiers (V)134 763158 570
GRIntérêts et charges assimilées73 65563 499
GUTotal des charges financières (VI)73 65563 499
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)61 10795 071
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)65 096299 265
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion18 600
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital88 28098 362
HCReprises sur provisions et transferts de charges503 220194 284
HDTotal des produits exceptionnels (VII)591 500311 247
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion95 5256 202
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital61 97148 161
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions379 671106 128
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)537 166160 491
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)54 334150 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)-140 72556 213
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)32 870 14427 558 544
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)32 609 98927 164 736
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)260 154393 808
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles2 50010 21512 715
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 221 0541 810 631506 44711 525 239
0NAMORTISSEMENTS Total Général10 313 1681 822 162506 44711 628 885
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires612 316
3ZTotal Provisions réglementées644 198346 545378 427612 316
5BProvisions pour impôts229 588
5VAutres provisions pour risques et charges97 225
5ZTotal Provisions pour risques et charges432 05319 553124 793326 813
6TSur comptes clients2 2617088222 148
7BTotal Provisions pour dépréciation2 2617088222 148
7CTOTAL GENERAL1 078 512366 806504 042941 276
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation20 261822
UJ- Exceptionnelles346 545503 220
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières66 61366 613
VAClients douteux ou litigieux2 577
UXAutres créances clients7 249 669
UYPersonnel et comptes rattachés1 616
VBT. V. A.805 854
VNAutres impôts, taxes versements assimilés291 050
VPDivers45 225
VCGroupe et associés6 843 475
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)81 141
VSCharges constatées d’avance96 539
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES15 483 75815 481 1812 577
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine241241
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine10 564 9032 797 9357 230 333
8BFournisseurs et comptes rattaché4 100 7144 100 714
8CPersonnel et comptes rattachés1 173 8621 173 862
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux972 895972 895
VWT.V.A.739 641739 641
VQAutres impôts, taxes et assimilés178 583178 583
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 808 6931 808 693
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 4721 472
8LProduits constatés d’avance62 89462 894
VYTOTAL – ETAT DES DETTES19 603 89711 836 9297 230 333536 635
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 748 843
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice2 492 067
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