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de Latresne

BRANLY-LACAZE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination usuelle : BRANLY-LACAZE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30502287300015 / Siren : 305022873 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 22 305022873
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12A : Activité des géomètres
Cette sous-classe comprend :
- les activités de levé géodésique : • levé cadastral et délimitation • relevé hydrologique • levé souterrain
- les activités de photogrammétrie

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.34p
Coordonnées de l'établissement :
BRANLY-LACAZE
Adresse :
48 Rue DU MARECHAL LECLERC
49400 SAUMUR
Historique de l'établissement :
14/01/2015 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : BRANLY-LACAZE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Métreurs, géomètres (NAFRev1 : 74.2B)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
21/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2224
NOJO : 4901MYG44999400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
11/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1391
NOJO : 004901MYG448589
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 31400.00 EUR
03/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5303
NOJO : 4901MYG41779500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
18/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°1115
NOJO : 004901MYG399938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BRANLY William ; Gérant : BACHELLIER David ; Gérant : NAULIN Louis-Marie ; Gérant : BODET Valentin
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6918
NOJO : 4901MYG38512600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2567
NOJO : 4901MYG35087900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
25/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4384
NOJO : 4901MYG32213500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
30/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6828
NOJO : 490138080500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
04/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6545
NOJO : 490135281200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5003
NOJO : 490132673600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
11/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°681
NOJO : BXB16222000874Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BRANLY William Gérant : BACHELIER David
20/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°977
NOJO : BXB16139000971K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 25000 EUR
03/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°1666
NOJO : BXB160900002702
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BRANLY William
03/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°716
NOJO : BXB15055000610Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Angers 305 022 873
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BRANLY William Gérant : LACAZE Patrick
Historique de l'unité légale :
01/07/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
14/01/2015 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : BRANLY-LACAZE
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
01/07/2011 : dénomination
Dénomination : SCP LECOUTEUX BRANLY LACAZE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : LECOUTEUX BRANLY
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Métreurs, géomètres (NAFRev1 : 74.2B)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : SCP SECHET LECOUTEUX
Représentants légaux :
07/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Type : Personne Physique

Nom : BRANLY William
Né le 28/12/1972 à Seclin (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
les Trois Quartiers
49680 Neuillé
FRANCE
07/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Type : Personne Physique

Nom : BACHELLIER David
Né le 17/04/1986 à Chambray-lès-Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
21bis Rue Principal
37500 Cravant-les-Côteaux
FRANCE
07/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Type : Personne Physique

Nom : NAULIN Louis-Marie
Né le 13/08/1989 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
2 Rue du Petit Pré
49400 Saumur
FRANCE
07/01/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Type : Personne Physique

Nom : BODET Valentin
Né le 03/10/1988 à Niort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
81 Rue Michel Foucault
86000 Poitiers
FRANCE
22/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Type : Personne Physique

Nom : BRANLY William
Né le 28/12/1972 à SECLIN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
les Trois Quartiers
49680 Neuillé
FRANCE
22/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Type : Personne Physique

Nom : BACHELLIER David
Né le 17/04/1986 à Chambray-les-Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
21bis rue Principal
37500 Cravant-les-coteaux
FRANCE
Dépôts des actes :
13/12/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°208 déposé le 07/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
13/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°208 déposé le 07/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Autorisation de cession de parts
13/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°208 déposé le 07/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
13/12/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°208 déposé le 07/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
13/12/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°208 déposé le 07/01/2022
Etat : Déposé
05/10/2018 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5447 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
Décision : modification statutaire devenue défintive
05/10/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5447 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
03/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5447 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
Décision : autorisation d'une cession de parts entre associés et agrément d'un nouvel associé
03/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5447 déposé le 08/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°447 déposé le 20/12/2017
Etat : Déposé
28/07/2016 : Décision de gérance
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°6633 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : modification statutaire devenue définitive à la date prévue, soit le 28 juillet 2016
28/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°6633 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
28/07/2016 : Décision de gérance
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°6633 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : modification statutaire devenue définitive à la date prévue, soit le 28 juillet 2016
28/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°6633 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°6633 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°6633 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : autorisation de cession de parts agrément d'un nouvel associé modification des statuts sous condition suspensive de la réalisation de cession de parts
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°6633 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°6633 déposé le 29/07/2016
Etat : Déposé
Décision : autorisation de cession de parts agrément d'un nouvel associémodification des statuts sous condition suspensive de la réalisation de cession de parts
01/06/2016 : Décision de gérance
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5456 déposé le 07/06/2016
Etat : Déposé
Décision : apport de parts sociales
01/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5456 déposé le 07/06/2016
Etat : Déposé
01/06/2016 : Décision de gérance
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5456 déposé le 07/06/2016
Etat : Déposé
Décision : apport de parts sociales
01/06/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5456 déposé le 07/06/2016
Etat : Déposé
30/03/2016 : Décision de gérance
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4277 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : réalisation défintive de la réduction du capital social
30/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4277 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
30/03/2016 : Décision de gérance
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4277 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : réalisation défintive de la réduction du capital social
30/03/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4277 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
25/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1265 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1265 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social sous condition suspensive de l'absence d'oppositions émanant des créanciers sociaux
25/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°2718 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
25/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4277 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°2718 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
25/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1265 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1265 déposé le 09/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social sous condition suspensive de l'absence d'oppositions émanant des créanciers sociaux
25/01/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4277 déposé le 22/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
20/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°3934 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
20/05/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°3934 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
20/04/2015 : Décision de gérance
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°3934 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : la modification statutaire est devenue définitive à la date prévue soit le 20/04/2015
20/04/2015 : Décision de gérance
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°3934 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : la modification statutaire est devenue définitive à la date prévue soit le 20/04/2015
03/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°3934 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/04/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°3934 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°3934 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : autorisation de cession de parts agrément d'un nouvel associé
29/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°3934 déposé le 07/05/2015
Etat : Déposé
Décision : autorisation de cession de parts agrément d'un nouvel associé
14/01/2015 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1196 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitive de la cessions de parts sociales modification de la dénomination sociale - transformation en SELARL
14/01/2015 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1196 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitive de la cessions de parts sociales modification de la dénomination sociale - transformation en SELARL
31/12/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1093 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1093 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : constatation d'une cession de parts entre associés
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1093 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1093 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
31/12/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1093 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1093 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : constatation d'une cession de parts entre associés
31/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1093 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1093 déposé le 28/01/2015
Etat : Déposé
08/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1196 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
08/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1196 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : BRANLY - LACAZE
08/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1196 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'une cession de parts sociales
08/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1196 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
08/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1196 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : BRANLY - LACAZE
08/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1196 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'une cession de parts sociales
13/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°7985 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Création de parts privilégiées création d'une limite d'âge pour les co gérants modification corrélative des statuts
13/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°7985 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
13/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°7985 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Création de parts privilégiéescréation d'une limite d'âge pour les co gérantsmodification corrélative des statuts
13/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°7985 déposé le 24/10/2014
Etat : Déposé
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5399 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5399 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : approbation de l'apport du fonds libéral - agrément d'un nouvel associé
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5399 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5399 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCP LECOUTEUX BRANLY LACAZE
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5399 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5399 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : approbation de l'apport du fonds libéral - agrément d'un nouvel associé
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5399 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/07/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5399 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCP LECOUTEUX BRANLY LACAZE
15/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902982 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCP LECOUTEUX BRANLY
15/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902982 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
15/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902982 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCP LECOUTEUX BRANLY
15/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902982 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
01/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902981 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/06/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902981 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902885 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902885 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCP SECHET LECOUTEUX
04/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902885 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
04/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902885 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902885 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SCP SECHET LECOUTEUX
04/05/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902885 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902885 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902982 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5399 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1196 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902885 déposé le 01/10/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°4902982 déposé le 22/07/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°5399 déposé le 26/07/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°1196 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
07/01/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
48 Rue du Maréchal Leclerc
49400 Saumur
FRANCE
Nom commercial : BRANLY-LACAZE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/1978
Activité : Exploitation d'un cabinet de géomètres experts-fonciers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
48 rue du Maréchal Leclerc
49400 Saumur
FRANCE
Nom commercial : BRANLY-LACAZE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/1978
Activité : Exploitation d'un cabinet de géomètres experts-fonciers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1993D00062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
10 rue des Couranges
37500 Chinon
France
Nom commercial : BRANLY LACAZE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2007
Activité : GEOMETRES, EXPERTS FONCIERS
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Divers
22/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1993D00062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
19 rue des Lezards
37600 Loches
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : CABINET DE GEOMETRE-EXPERT
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Divers
22/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1993D00062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
12 rue du Maréchal Foch
37270 Montlouis Sur Loire
France
Nom commercial : BRANLY LACAZE
Enseigne : BRANLY LACAZE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : GEOMETRES, EXPERTS FONCIERS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1993D00062
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
72 rue du Docteur Patry
37800 Sainte Maure de Touraine
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2014
Activité : géomètres, experts fonciers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2008D50135
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
10 Rue Jacqueline Auriol
79300 Bressuire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2008
Activité : Géomètre expert foncier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2014D00273
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Angers

Adresse :
12 Rue Eugène Chevreul
86000 Poitiers
FRANCE
Nom commercial : BRANLY LACAZE
Enseigne : BRANLY LACAZE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2014
Activité : Géomètres-experts
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/03/2016 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/1993
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 01/01/1993.
10/02/2016 : Ajout
Greffe : Niort (7901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Bressuire statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Niort par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.
Personnes morales :
07/01/2022 : BRANLY-LACAZE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 44 années
22/04/2016 : BRANLY-LACAZE
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/1983

Type de capital : Fixe
Capital : 25000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 44 années
22/03/2016 : BRANLY-LACAZE
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/1993
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/02/1993

Economie sociale et solidaire : Non
10/02/2016 : BRANLY LACAZE
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
05/06/2015 : BRANLY-LACAZE
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/06/2014

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°11253 déposé le 30/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°7976 déposé le 28/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°8102 déposé le 04/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°7730 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°7354 déposé le 03/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°7684 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1983D40007
Dépôt : N°7684 déposé le 18/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 10106 du 19/07/2022
Numéro de gestion : 1983D40007
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement144 808144 808
AFConcessions, brevets et droits similaires2 9741662 808589
AHFonds commercial822 458822 458822 458
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels54 82510 16044 66513 534
ATAutres immobilisations corporelles606 057542 05564 002107 281
CUAutres participations1 0001 0001 000
BHAutres immobilisations financières2 3202 3202 860
BJTOTAL (I)1 634 441697 188937 253947 723
BXClients et comptes rattachés289 34918 939270 410259 235
BZAutres créances54 59854 59851 656
CFDisponibilités42 59542 595216 246
CHCharges constatées d’avance11 60711 6072 281
CJTOTAL (II)398 14918 939379 210529 418
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 032 591716 1271 316 4631 477 140
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 00030 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...315 622385 622
DDRéserve légale (1)2 500
DGAutres réserves30 980
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-79463 980
DLTOTAL (I)373 308479 602
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)418 161429 304
DVEmprunts et dettes financières divers (4)259 828288 586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés52 23546 043
DYDettes fiscales et sociales206 672233 605
EAAutres dettes6 259
ECTOTAL (IV)943 155997 538
EETOTAL GENERAL (I à V)1 316 4631 477 140
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an622 611670 999
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 433 6011 433 6011 983 024
FJChiffres d’affaires nets1 433 6011 433 6011 983 024
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges49 46335 330
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 483 0642 018 354
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 78816 262
FWAutres achats et charges externes458 270597 632
FXImpôts, taxes et versements assimilés47 86134 751
FYSalaires et traitements700 974855 702
FZCharges sociales206 870312 298
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 73889 215
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 939
GEAutres charges1 3251 245
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 488 8271 926 044
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 76292 310
GRIntérêts et charges assimilées10 14515 517
GUTotal des charges financières (VI)10 14515 517
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 145-15 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 90776 793
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 543161
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 360
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 54315 521
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4317 970
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 363
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43128 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 113-12 812
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 498 6082 033 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 499 4021 969 894
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-79463 980
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 362
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche144 808144 808
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5160166
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles497 63754 578552 215
0NAMORTISSEMENTS Total Général642 45154 738697 188
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7BTotal Provisions pour dépréciation18 93918 939
7CTOTAL GENERAL18 93918 939
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 320
VAClients douteux ou litigieux289 349
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)54 598
VSCharges constatées d’avance11 607
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES357 875355 5542 320
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine88
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine418 15397 609226 276
8BFournisseurs et comptes rattaché52 23552 235
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)266 087266 087
VYTOTAL – ETAT DES DETTES943 155622 611226 27694 268
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice106 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice117 151
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 11253 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 1983D40007
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement144 808144 808
AFConcessions, brevets et droits similaires2 9741662 808589
AHFonds commercial822 458822 458822 458
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels54 82510 16044 66513 534
ATAutres immobilisations corporelles606 057542 05564 002107 281
CUAutres participations1 0001 0001 000
BHAutres immobilisations financières2 3202 3202 860
BJTOTAL (I)1 634 441697 188937 253947 723
BXClients et comptes rattachés289 34918 939270 410259 235
BZAutres créances54 59854 59851 656
CFDisponibilités42 59542 595216 246
CHCharges constatées d’avance11 60711 6072 281
CJTOTAL (II)398 14918 939379 210529 418
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 032 591716 1271 316 4631 477 140
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 00030 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...315 622385 622
DDRéserve légale (1)2 500
DGAutres réserves30 980
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-79463 980
DLTOTAL (I)373 308479 602
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)418 161429 304
DVEmprunts et dettes financières divers (4)259 828288 586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés52 23546 043
DYDettes fiscales et sociales206 672233 605
EAAutres dettes6 259
ECTOTAL (IV)943 155997 538
EETOTAL GENERAL (I à V)1 316 4631 477 140
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an622 611670 999
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 433 6011 433 6011 983 024
FJChiffres d’affaires nets1 433 6011 433 6011 983 024
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges49 46335 330
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 483 0642 018 354
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 78816 262
FWAutres achats et charges externes458 270597 632
FXImpôts, taxes et versements assimilés47 86134 751
FYSalaires et traitements700 974855 702
FZCharges sociales206 870312 298
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 73889 215
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 939
GEAutres charges1 3251 245
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 488 8271 926 044
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 76292 310
GRIntérêts et charges assimilées10 14515 517
GUTotal des charges financières (VI)10 14515 517
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 145-15 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 90776 793
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 543161
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 360
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 54315 521
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4317 970
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 363
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43128 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 113-12 812
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 498 6082 033 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 499 4021 969 894
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-79463 980
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 362
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche144 808144 808
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5160166
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles497 63754 578552 215
0NAMORTISSEMENTS Total Général642 45154 738697 188
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7BTotal Provisions pour dépréciation18 93918 939
7CTOTAL GENERAL18 93918 939
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 320
VAClients douteux ou litigieux289 349
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)54 598
VSCharges constatées d’avance11 607
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES357 875355 5542 320
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine88
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine418 15397 609226 276
8BFournisseurs et comptes rattaché52 23552 235
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)266 087266 087
VYTOTAL – ETAT DES DETTES943 155622 611226 27694 268
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice106 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice117 151
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7976 du 28/07/2020
Numéro de gestion : 1983D40007
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement144 808144 808
AFConcessions, brevets et droits similaires2 9741662 808589
AHFonds commercial822 458822 458822 458
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels54 82510 16044 66513 534
ATAutres immobilisations corporelles606 057542 05564 002107 281
CUAutres participations1 0001 0001 000
BHAutres immobilisations financières2 3202 3202 860
BJTOTAL (I)1 634 441697 188937 253947 723
BXClients et comptes rattachés289 34918 939270 410259 235
BZAutres créances54 59854 59851 656
CFDisponibilités42 59542 595216 246
CHCharges constatées d’avance11 60711 6072 281
CJTOTAL (II)398 14918 939379 210529 418
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 032 591716 1271 316 4631 477 140
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 00030 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...315 622385 622
DDRéserve légale (1)2 500
DGAutres réserves30 980
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-79463 980
DLTOTAL (I)373 308479 602
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)418 161429 304
DVEmprunts et dettes financières divers (4)259 828288 586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés52 23546 043
DYDettes fiscales et sociales206 672233 605
EAAutres dettes6 259
ECTOTAL (IV)943 155997 538
EETOTAL GENERAL (I à V)1 316 4631 477 140
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an622 611670 999
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 433 6011 433 6011 983 024
FJChiffres d’affaires nets1 433 6011 433 6011 983 024
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges49 46335 330
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 483 0642 018 354
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 78816 262
FWAutres achats et charges externes458 270597 632
FXImpôts, taxes et versements assimilés47 86134 751
FYSalaires et traitements700 974855 702
FZCharges sociales206 870312 298
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 73889 215
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 939
GEAutres charges1 3251 245
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 488 8271 926 044
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 76292 310
GRIntérêts et charges assimilées10 14515 517
GUTotal des charges financières (VI)10 14515 517
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 145-15 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 90776 793
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 543161
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 360
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 54315 521
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4317 970
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 363
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43128 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 113-12 812
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 498 6082 033 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 499 4021 969 894
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-79463 980
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 362
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche144 808144 808
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5160166
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles497 63754 578552 215
0NAMORTISSEMENTS Total Général642 45154 738697 188
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7BTotal Provisions pour dépréciation18 93918 939
7CTOTAL GENERAL18 93918 939
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 320
VAClients douteux ou litigieux289 349
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)54 598
VSCharges constatées d’avance11 607
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES357 875355 5542 320
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine88
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine418 15397 609226 276
8BFournisseurs et comptes rattaché52 23552 235
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)266 087266 087
VYTOTAL – ETAT DES DETTES943 155622 611226 27694 268
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice106 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice117 151
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 8102 du 04/07/2019
Numéro de gestion : 1983D40007
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement144 808144 808
AFConcessions, brevets et droits similaires2 9741662 808589
AHFonds commercial822 458822 458822 458
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels54 82510 16044 66513 534
ATAutres immobilisations corporelles606 057542 05564 002107 281
CUAutres participations1 0001 0001 000
BHAutres immobilisations financières2 3202 3202 860
BJTOTAL (I)1 634 441697 188937 253947 723
BXClients et comptes rattachés289 34918 939270 410259 235
BZAutres créances54 59854 59851 656
CFDisponibilités42 59542 595216 246
CHCharges constatées d’avance11 60711 6072 281
CJTOTAL (II)398 14918 939379 210529 418
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 032 591716 1271 316 4631 477 140
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 00030 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...315 622385 622
DDRéserve légale (1)2 500
DGAutres réserves30 980
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-79463 980
DLTOTAL (I)373 308479 602
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)418 161429 304
DVEmprunts et dettes financières divers (4)259 828288 586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés52 23546 043
DYDettes fiscales et sociales206 672233 605
EAAutres dettes6 259
ECTOTAL (IV)943 155997 538
EETOTAL GENERAL (I à V)1 316 4631 477 140
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an622 611670 999
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 433 6011 433 6011 983 024
FJChiffres d’affaires nets1 433 6011 433 6011 983 024
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges49 46335 330
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 483 0642 018 354
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 78816 262
FWAutres achats et charges externes458 270597 632
FXImpôts, taxes et versements assimilés47 86134 751
FYSalaires et traitements700 974855 702
FZCharges sociales206 870312 298
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 73889 215
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 939
GEAutres charges1 3251 245
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 488 8271 926 044
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 76292 310
GRIntérêts et charges assimilées10 14515 517
GUTotal des charges financières (VI)10 14515 517
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 145-15 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 90776 793
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 543161
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 360
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 54315 521
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4317 970
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 363
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43128 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 113-12 812
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 498 6082 033 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 499 4021 969 894
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-79463 980
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 362
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche144 808144 808
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5160166
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles497 63754 578552 215
0NAMORTISSEMENTS Total Général642 45154 738697 188
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7BTotal Provisions pour dépréciation18 93918 939
7CTOTAL GENERAL18 93918 939
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 320
VAClients douteux ou litigieux289 349
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)54 598
VSCharges constatées d’avance11 607
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES357 875355 5542 320
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine88
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine418 15397 609226 276
8BFournisseurs et comptes rattaché52 23552 235
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)266 087266 087
VYTOTAL – ETAT DES DETTES943 155622 611226 27694 268
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice106 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice117 151
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7730 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 1983D40007
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement144 808144 808
AFConcessions, brevets et droits similaires2 9741662 808589
AHFonds commercial822 458822 458822 458
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels54 82510 16044 66513 534
ATAutres immobilisations corporelles606 057542 05564 002107 281
CUAutres participations1 0001 0001 000
BHAutres immobilisations financières2 3202 3202 860
BJTOTAL (I)1 634 441697 188937 253947 723
BXClients et comptes rattachés289 34918 939270 410259 235
BZAutres créances54 59854 59851 656
CFDisponibilités42 59542 595216 246
CHCharges constatées d’avance11 60711 6072 281
CJTOTAL (II)398 14918 939379 210529 418
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 032 591716 1271 316 4631 477 140
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 00030 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...315 622385 622
DDRéserve légale (1)2 500
DGAutres réserves30 980
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-79463 980
DLTOTAL (I)373 308479 602
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)418 161429 304
DVEmprunts et dettes financières divers (4)259 828288 586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés52 23546 043
DYDettes fiscales et sociales206 672233 605
EAAutres dettes6 259
ECTOTAL (IV)943 155997 538
EETOTAL GENERAL (I à V)1 316 4631 477 140
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an622 611670 999
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 433 6011 433 6011 983 024
FJChiffres d’affaires nets1 433 6011 433 6011 983 024
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges49 46335 330
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 483 0642 018 354
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 78816 262
FWAutres achats et charges externes458 270597 632
FXImpôts, taxes et versements assimilés47 86134 751
FYSalaires et traitements700 974855 702
FZCharges sociales206 870312 298
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 73889 215
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 939
GEAutres charges1 3251 245
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 488 8271 926 044
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 76292 310
GRIntérêts et charges assimilées10 14515 517
GUTotal des charges financières (VI)10 14515 517
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 145-15 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 90776 793
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 543161
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 360
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 54315 521
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4317 970
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 363
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43128 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 113-12 812
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 498 6082 033 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 499 4021 969 894
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-79463 980
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 362
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche144 808144 808
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5160166
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles497 63754 578552 215
0NAMORTISSEMENTS Total Général642 45154 738697 188
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7BTotal Provisions pour dépréciation18 93918 939
7CTOTAL GENERAL18 93918 939
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 320
VAClients douteux ou litigieux289 349
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)54 598
VSCharges constatées d’avance11 607
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES357 875355 5542 320
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine88
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine418 15397 609226 276
8BFournisseurs et comptes rattaché52 23552 235
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)266 087266 087
VYTOTAL – ETAT DES DETTES943 155622 611226 27694 268
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice106 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice117 151
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGERS (4901)
Numéro de dépôt : 7354 du 03/07/2017
Numéro de gestion : 1983D40007
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement144 808144 808
AFConcessions, brevets et droits similaires2 9741662 808589
AHFonds commercial822 458822 458822 458
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels54 82510 16044 66513 534
ATAutres immobilisations corporelles606 057542 05564 002107 281
CUAutres participations1 0001 0001 000
BHAutres immobilisations financières2 3202 3202 860
BJTOTAL (I)1 634 441697 188937 253947 723
BXClients et comptes rattachés289 34918 939270 410259 235
BZAutres créances54 59854 59851 656
CFDisponibilités42 59542 595216 246
CHCharges constatées d’avance11 60711 6072 281
CJTOTAL (II)398 14918 939379 210529 418
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 032 591716 1271 316 4631 477 140
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel25 00030 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...315 622385 622
DDRéserve légale (1)2 500
DGAutres réserves30 980
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-79463 980
DLTOTAL (I)373 308479 602
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)418 161429 304
DVEmprunts et dettes financières divers (4)259 828288 586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés52 23546 043
DYDettes fiscales et sociales206 672233 605
EAAutres dettes6 259
ECTOTAL (IV)943 155997 538
EETOTAL GENERAL (I à V)1 316 4631 477 140
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an622 611670 999
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.8
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 433 6011 433 6011 983 024
FJChiffres d’affaires nets1 433 6011 433 6011 983 024
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges49 46335 330
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 483 0642 018 354
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements18 78816 262
FWAutres achats et charges externes458 270597 632
FXImpôts, taxes et versements assimilés47 86134 751
FYSalaires et traitements700 974855 702
FZCharges sociales206 870312 298
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements54 73889 215
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions18 939
GEAutres charges1 3251 245
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 488 8271 926 044
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-5 76292 310
GRIntérêts et charges assimilées10 14515 517
GUTotal des charges financières (VI)10 14515 517
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-10 145-15 517
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-15 90776 793
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion15 543161
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital15 360
HDTotal des produits exceptionnels (VII)15 54315 521
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4317 970
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital20 363
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)43128 333
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)15 113-12 812
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 498 6082 033 874
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 499 4021 969 894
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-79463 980
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 362
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche144 808144 808
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5160166
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles497 63754 578552 215
0NAMORTISSEMENTS Total Général642 45154 738697 188
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
7BTotal Provisions pour dépréciation18 93918 939
7CTOTAL GENERAL18 93918 939
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 320
VAClients douteux ou litigieux289 349
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)54 598
VSCharges constatées d’avance11 607
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES357 875355 5542 320
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine88
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine418 15397 609226 276
8BFournisseurs et comptes rattaché52 23552 235
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)266 087266 087
VYTOTAL – ETAT DES DETTES943 155622 611226 27694 268
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice106 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice117 151

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