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BRASSERIE DU STADE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40968926200015 / Siren : 409689262 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 4 409689262
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/03/2016
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.3 : Débits de boissons
56.30 : Débits de boissons
56.30Z : Débits de boissons
Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place

Cette sous-classe comprend :
- les bars
- les cafés
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant
- les vendeurs de boissons itinérants

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47)
- la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant (cf. 93.29Z) Produits associés : 56.30.10
Coordonnées de l'établissement :
BRASSERIE DU STADE
Adresse :
45 Rue PHILIPPE MARTIN
54250 CHAMPIGNEULLES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Cafés tabacs (NAF1993 : 55.4A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1996
Dénomination : BRASSERIE DU STADE
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
Catégorie juridique : Société en nom collectif
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
28/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1106
NOJO : 540218291100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 409 689 262
Dénomination : BRASSERIE DU STADE
Forme juridique : Société en nom collectif
29/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3475
NOJO : 540216753500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 409 689 262
Dénomination : BRASSERIE DU STADE
Forme juridique : Société en nom collectif
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6326
NOJO : 540215803300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 409 689 262
Dénomination : BRASSERIE DU STADE
Forme juridique : Société en nom collectif
08/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°618
NOJO : BXB15365002671K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 409 689 262
Dénomination : BRASSERIE DU STADE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VILLETTE Arnaud
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10542
NOJO : 540212451700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 409 689 262
Dénomination : BRASSERIE DU STADE
Forme juridique : Société en nom collectif
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5174
NOJO : BXC13106005124D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 409 689 262
Dénomination : BRASSERIE DU STADE
Forme juridique : Société en nom collectif
07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5378
NOJO : BXC12123001841A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 409 689 262
Dénomination : BRASSERIE DU STADE
Forme juridique : Société en nom collectif
31/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°645
NOJO : BXB11145001098X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 409 689 262
Dénomination : BRASSERIE DU STADE
Forme juridique : Société en nom collectif

Administration :
Gérant associé : VILLETTE Gérard, Jean-Marcel Associé : VILLETTE Arnaud
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6672
NOJO : BXC11117003884K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 409 689 262
Dénomination : BRASSERIE DU STADE
Forme juridique : Société en nom collectif
18/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5764
NOJO : BXC10126004380T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 409 689 262
Dénomination : BRASSERIE DU STADE
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
45 rue Philippe Martin
54250 Champigneulles
21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6015
NOJO : BXC081000019092
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 409 689 262
Dénomination : BRASSERIE DU STADE
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
45 rue Philippe Martin
54250 Champigneulles
16/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5850
NOJO : BXC08099006714F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 409 689 262
Dénomination : BRASSERIE DU STADE
Forme juridique : Société en nom collectif

Adresse :
45 rue Philippe Martin
54250 Champigneulles
Historique de l'unité légale :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Débits de boissons (NAFRev2 : 56.30Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Cafés tabacs (NAF1993 : 55.4A)
Représentants légaux :
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Type : Personne Physique

Nom : VILLETTE Arnaud
Né le 28/10/1975 à MASSY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 rue Gustave Flaubert
54410 Laneuveville devant Nancy
FRANCE
22/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Type : Personne Physique

Nom : VILLETTE Arnaud
Né le 28/10/1975 à MASSY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé indéfiniment responsable

Adresse :
20 rue Gustave Flaubert
54410 Laneuveville devant Nancy
FRANCE
Dépôts des actes :
05/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°5909 déposé le 29/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
05/10/2015 : Acte notarié
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°5909 déposé le 29/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession de l'usufruit de parts sociales
05/10/2015 : Acte notarié
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°5909 déposé le 29/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°5468 déposé le 02/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
23/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2449 déposé le 19/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité
20/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3309 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
Décision : DISSOLUTION SANS LIQUIDATION PAR SUITE DE SON ABSORPTION PAR LA STE SEPAREX
09/09/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3056 déposé le 06/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°2449 déposé le 19/05/2011
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3309 déposé le 08/10/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°5468 déposé le 02/12/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°5909 déposé le 29/12/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
22/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
45 rue Philippe Martin
54250 Champigneulles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1996
Activité : La société qui répond aux conditions fixées par le décret N°2010-720 du 28 Juin 2010 relatif à l'exercice du monopole de la vente au détail des tabacs manufacturés a pour objet en France : l'exploitation de tous fonds de commerce de brasserie, bimbeloterie, confiserie, dépôt de presse, gérance de débit de tabacs, de loto et des jeux de la "Française des Jeux" auquel est annexé la gérance d'un débit de tabacs propriete de l'Etat et exploité dans le même local
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - OSGIEN REGNIER - Ghislaine Michelin
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/03/2017 : BRASSERIE DU STADE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en nom collectif

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1721 déposé le 22/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°5229 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°3373 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1520 déposé le 08/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1624 déposé le 18/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1506 déposé le 06/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1456 déposé le 07/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1264 déposé le 24/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°781 déposé le 14/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1653 déposé le 20/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1936 déposé le 16/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°982 déposé le 18/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°1009 déposé le 25/03/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°938 déposé le 25/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°740 déposé le 10/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°903 déposé le 18/05/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°796 déposé le 27/04/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°585 déposé le 01/04/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00576
Dépôt : N°525 déposé le 18/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1505 du 23/02/2018
Numéro de gestion : 1996B00576
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1721 du 22/03/2017
Numéro de gestion : 1996B00576
Code activité : 5630Z : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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