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de La Teste-de-Buch

BRASSERIE MILLES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 28/06/1997
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30572885900037 / Siren : 305728859 / NIC : 00037
N° de TVA : FR 82 305728859
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.3 : Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac
46.34 : Commerce de gros de boissons
46.34Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de boissons alcoolisées
- le commerce de gros de boissons non alcoolisées

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’achat de vin en vrac et sa mise en bouteilles sans transformation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le mélange de vins ou de spiritueux distillés (cf. 11.01Z, 11.02A et 11.02B) Produits associés : 46.34.11, 46.34.12
Coordonnées de l'établissement :
BRASSERIE MILLES
Adresse :
ROUT DE THUIR
66350 TOULOUGES
Historique de l'établissement :
01/05/2020 : activité principale
Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
31/12/2005 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
Liens de succession de l'établissement :
28/06/1997 : Succession
Prédécesseur : MILLES SA
Continuité économique
28/03/2012 : Succession
Prédécesseur : ROUSSILLON BOISSONS
28/06/1997 : Succession
Prédécesseur : BRASSERIE MILLES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1974
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Dénomination usuelle: BR MILLES-LIMONETTE MILLES-LA SEMILLANTE
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BRASSERIE MILLES - Toulouges (siège)BRASSERIE MILLES - RivesaltesBRASSERIE MILLES - CanohèsBRASSERIE MILLES - Perpignan (fermé)
Marques françaises :
04/07/2017 : EURÊKA
N° national/d'enregistrement : 4373730
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir, BP 5
66350 TOULOUGES
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, Mme Milles Laure
Adresse :
Route de Thuir, BP 5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

04/07/2017 : EURÊKA
N° national/d'enregistrement : 4373730
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir, BP 5
66350 TOULOUGES
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, Mme Milles Laure
Adresse :
Route de Thuir, BP 5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 748474
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-10
Date du BOPI : 08/03/2019
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Bières.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

04/07/2017 : EURÊKA
N° national/d'enregistrement : 4373730
Date de dépôt : 04/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir, BP5
66350 Toulouges
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, Mme. Laure Milles
Adresse :
Route de Thuir, BP 5
66350 Toulouges
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

28/11/2016 : EIXERIDA MILLES DESDE 1928 AIGUA DE MANANTIAL CATALANA BROLLANT AL PEU DEL CANIGO
N° national/d'enregistrement : 4318001
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Espagne M0002258789(6) 1999-09-23

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir, BP5
66350 Toulouges
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, Mme. Laure Milles
Adresse :
Route de Thuir, BP5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

28/11/2016 : FRESC TEA PECHE MILLES
N° national/d'enregistrement : 4318005
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir, BP5
66350 Toulouges
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, Mme. Laure Milles
Adresse :
Route de Thuir, BP5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-12
Date du BOPI : 24/03/2017

28/11/2016 : EIXERIDA MILLES DESDE 1928 AIGUA DE MANANTIAL CATALANA BROLLANT AL PEU DEL CANIGO
N° national/d'enregistrement : 4318001
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Espagne M0002258789(6) 1999-09-23

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir, BP5
66350 Toulouges
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, Mme. Laure Milles
Adresse :
Route de Thuir, BP5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

28/11/2016 : FRESC TEA PECHE MILLES
N° national/d'enregistrement : 4318005
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir, BP5
66350 Toulouges
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, Mme. Laure Milles
Adresse :
Route de Thuir, BP5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

28/11/2016 : EIXERIDA MILLES DESDE 1928 AIGUA DE MANANTIAL CATALANA BROLLANT AL PEU DEL CANIGO
N° national/d'enregistrement : 4318001
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :
Commentaire : Espagne M0002258789(6) 1999-09-23

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir, BP5
66350 Toulouges
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, Mme. Laure Milles
Adresse :
Route de Thuir, BP5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

28/11/2016 : FRESC TEA PECHE MILLES
N° national/d'enregistrement : 4318005
Date de dépôt : 28/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/11/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir, BP5
66350 Toulouges
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, Mme. Laure Milles
Adresse :
Route de Thuir, BP5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

21/01/2010 : LIMONADE MILLES SOUVERAINE
N° national/d'enregistrement : 3706455
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir
66350 TOULOUGES
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, Mme Milles Laure
Adresse :
Route de Thuir
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 770367
Date de demande : 14/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729297
Date de demande : 28/10/2019
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

21/01/2010 : LIMONADE MILLES SOUVERAINE
N° national/d'enregistrement : 3706455
Date de dépôt : 21/01/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 21/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
BP5 Route de Thuir
66350 Toulouges
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES
Adresse :
BP5 Route de Thuir
66350 Toulouges
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 770367
Date de demande : 14/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

10/12/2009 : LIMONETTE MILLES
N° national/d'enregistrement : 3697835
Date de dépôt : 10/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caf thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir
66350 TOULOUGES
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, Mme Milles Laure
Adresse :
Route de Thuir
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 770371
Date de demande : 14/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729301
Date de demande : 28/10/2019
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

10/12/2009 : LIMONETTE MILLES
N° national/d'enregistrement : 3697835
Date de dépôt : 10/12/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caf thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : Brasserie Milles, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
BP5 Route de Thuir
66350 Toulouges
FR

Mandataire 1 : Brasserie Milles
Adresse :
BP5 Route de Thuir
66350 Toulouges
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 770371
Date de demande : 14/10/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010

16/07/2009 : VISCA
N° national/d'enregistrement : 3664579
Date de dépôt : 16/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir
66350 TOULOUGES
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, M. Milles Pages Laure
Adresse :
Route de Thuir
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705767
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

16/07/2009 : ALTITUD 2784 M
N° national/d'enregistrement : 3664580
Date de dépôt : 16/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir
66350 TOULOUGES
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, M. Milles Pages Laure
Adresse :
Route de Thuir
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705772
Date de demande : 07/02/2019
N° de BOPI : 2019-26
Date du BOPI : 28/06/2019

29/09/2006 : Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille
N° national/d'enregistrement : 3453199
Date de dépôt : 29/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays catalan ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
ROUTE DE THUIR
66350 TOULOUGES
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES
Adresse :
ROUTE DE THUIR, BP 5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-44
Date du BOPI : 03/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646420
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

08/09/2006 : MILLES SEMILLANTE EAU DE SOURCE CATALANE ALGUA DE DEU CATALANA
N° national/d'enregistrement : 3449808
Date de dépôt : 08/09/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
ROUTE DE THUIR
66350 TOULOUGES
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES
Adresse :
ROUTE DE THUIR, BP 5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-42
Date du BOPI : 20/10/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646421
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

23/08/2006 : CAT COLA MILLES
N° national/d'enregistrement : 3447102
Date de dépôt : 23/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES SAS
Numéro de SIREN : 305728859

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

23/08/2006 : CAT COLA MILLES
N° national/d'enregistrement : 3447102
Date de dépôt : 23/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
ROUTE DE THUIR
66350 TOULOUGES
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES
Adresse :
ROUTE DE THUIR, BP 5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650421
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

23/08/2006 : CAT COLA MILLES
N° national/d'enregistrement : 3447102
Date de dépôt : 23/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES SAS
Numéro de SIREN : 305728859

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-39
Date du BOPI : 29/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-04

22/11/2004 : CAT COLA
N° national/d'enregistrement : 3326566
Date de dépôt : 22/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
ROUTE DE THUIR
66350 TOULOUGES
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES
Adresse :
ROUTE DE THUIR, BP 5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-01
Date du BOPI : 07/01/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321500
Date de demande : 23/08/2006
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633619
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

22/11/2004 : CAT COLA
N° national/d'enregistrement : 3326566
Date de dépôt : 22/11/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/08/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES SAS SAS
Numéro de SIREN : 305728859

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-01
Date du BOPI : 07/01/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2321500
Date de demande : 23/08/2006
N° de BOPI : 2006-50

13/12/1999 : DIABOLIC'S
N° national/d'enregistrement : 99829924
Date de dépôt : 13/12/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - bières, eaux minérales, eaux gazeuses, boissons non alcooliques, boissons de fruits, sirops, toutes préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
Route de Thuir
66350 TOULOUGES
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES, M. Milles Pages Laure
Adresse :
Route de Thuir
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-04
Date du BOPI : 28/01/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-21

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428860
Date de demande : 25/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2721179
Date de demande : 17/07/2019
N° de BOPI : 2019-44
Date du BOPI : 01/11/2019

18/02/1998 : LA SEMILLANTE - MILLES
N° national/d'enregistrement : 98719093
Date de dépôt : 18/02/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - bières, eaux minérales, eaux gazeuses, boissons non alcooliques boissons de fruits, jus de fruits, sirops, toutes préparations pour faire des boissons.

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
ROUTE DE THUIR
66350 TOULOUGES
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES
Adresse :
ROUTE DE THUIR, BP 5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-13
Date du BOPI : 27/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322619
Date de demande : 08/09/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633622
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

18/02/1998 : BRASSERIE MILLES
N° national/d'enregistrement : 98719094
Date de dépôt : 18/02/1998
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - café, thé, cacao, succédané de café, confiserie, glaces, sirops - bières, eaux minérales, eaux gazeuses, boissons non alcooliques boissons de fruits, jus de fruits, sirops, toutes préparations pour faire des boissons. - toutes boissons alcooliques.
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : BRASSERIE MILLES, SAS
Numéro de SIREN : 305728859
Adresse :
ROUTE DE THUIR
66350 TOULOUGES
FR

Mandataire 1 : BRASSERIE MILLES
Adresse :
ROUTE DE THUIR, BP 5
66350 TOULOUGES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-13
Date du BOPI : 27/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2323822
Date de demande : 26/09/2006
N° de BOPI : 2007-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633621
Date de demande : 30/11/2016
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Publications au Bodacc :
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8762
NOJO : 660100002306270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7102
NOJO : 660100002064210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4541
NOJO : 660100001794550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6477
NOJO : 660100001503680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7407
NOJO : 660100001337600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8344
NOJO : 660100001105300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6821
NOJO : 660100000892460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6632
NOJO : 660100000653510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5826
NOJO : 660100000448140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°818
NOJO : BXB13298001054Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Nom commercial : BRASSERIE MILLES - LIMONETTE MILLES - LA SEMILLANTE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MILLES Laure Claude Sylvie nom d'usage : MILLES devient directeur général.
MILLES Claude Albert Marcel nom d'usage : MILLES devient directeur général.

14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10480
NOJO : 660100000270850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4130
NOJO : BXC12313009110E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6756
NOJO : BXC112650026834
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Thuir
66350 Toulouges
25/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1580
NOJO : BXB11018002761Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Date de commencement d'activité : 09/09/1974
Date d'effet : 2010-09-17
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes ancien commissaire aux comptes suppléant: DILME AMEDEE
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Nom commercial : BRASSERIE MILLES - LIMONETTE MILLES - LA SEMILLAN-
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MILLES Joseph Fondé de pouvoir : MILLES Laure Claude Sylvie Fondé de pouvoir : MILLES Claude Albert Marcel Commissaire aux comptes titulaire : F 2A FOURCADE AUDIT ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : COURIAT Gentien Etienne Daniel
Montant du capital : 823224.69 EUR
03/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9561
NOJO : BXC10356008756Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Thuir
66350 Toulouges
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6621
NOJO : BXC09265005140H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Thuir
66350 Toulouges
13/09/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°353
NOJO : BXA09250000166R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS (34)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/06/2009
Publication légale : Hebdo Mag, le 28/07/2009
Oppositions : Au siège du fonds vendu soit à SERVIAN Zae la Baume
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : SOCIETE BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 823224 EUR

Établissement secondaire :
Activité : ENTREPOSITAIRES GROSSISTES EN BOISSONS
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 52632 Euros.

Adresse :
Zae la Baume
34290 Servian
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 998 724 504
Dénomination : ELIDIS BOISSONS SERVICES
12/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6158
NOJO : BXC08364004784D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Thuir
66350 Toulouges
07/11/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°444
NOJO : BXA08308000887B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 09/09/1974
Date de commencement d'activité : 09/09/1974
Date d'effet : 1er octobre 2008
Publication légale : PARJAL, le 18/10/2008
Oppositions : au siège du fonds: ZI SAINT CHARLES 460 AVENUE DE BRUXELLES 66000 PERPIGNAN
Descriptif : ACHAT D'UN FONDS DE COMMERCE suite des oppositions: pour la correspondance au CABINET LANGE ET DE GALZAIN LE MONTESQUIEU 19 AVENUE J.F KENNEDY 33704 MERIGNAC CEDEX
Numéro d'identification : RCS Perpignan 305 728 859
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Nom commercial : BRASSERIE MILLES - LIMONETTE MILLES - LA SEMILLAN-
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : MILLES Joseph.
Fondé de pouvoir : MILLES Laure Claude Sylvie.
Fondé de pouvoir : MILLES Claude Albert Marcel.
Commissaire aux comptes titulaire : F 2A FOURCADE AUDIT ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : DILME Amédée.

Montant du capital : 823224.69 EUR

Etablissement secondaire :
Activité : Entrepositaire-grossiste en boissons.
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 542.065,00 EUR

Adresse :
460 avenue de Bruxelles Z.I. St-Charles
66000 Perpignan
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Perpignan 998 724 504
Dénomination : ELIDIS BOISSONS SERVICES
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Perpignan 998 724 504
Dénomination : ELIDIS BOISSONS SERVICES
Historique de l'unité légale :
01/05/2020 : activité principale
Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)
31/01/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAFRev1 : 51.3J)
01/01/1997 : dénomination
Dénomination : BRASSERIE MILLES
Représentants légaux :
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Type : Personne Physique

Nom : MILLES Joseph
Né le 22/08/1947 à Perpignan (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Route De Ponteilla
66680 Canohès
France
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Type : Personne Physique

Nom : MILLES Laure Claude Sylvie
Né le 08/06/1972 à Perpignan (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
4 Rue Jean-Baptiste Lebris
66000 Perpignan
France
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Type : Personne Physique

Nom : MILLES Claude Albert Marcel
Né le 11/02/1974 à Perpignan (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
Route De Ponteilla
66680 Canohès
France
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Type : Personne Morale

Nom : F 2A FOURCADE AUDIT ASSOCIES
Siren : 390700029
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Avenue Jean Giono
66000 Perpignan
France
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Type : Personne Physique

Nom : COURIAT Gentien Etienne Daniel
Né le 22/01/1975 à Gennevilliers (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
138 Boulevard Nungesser et Coli
66000 Perpignan
France
Dépôts des actes :
28/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°005141 déposé le 02/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/01/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°000244 déposé le 12/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
07/07/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°003401 déposé le 07/07/2010
Etat : Déposé
21/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°000319 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président
21/01/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°000319 déposé le 21/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Nomination de président
03/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°003868 déposé le 03/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
19/06/2001 : Ordonnance
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°002418 déposé le 19/06/2001
Etat : Déposé
13/06/2000 : Ordonnance
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°002036 déposé le 13/06/2000
Etat : Déposé
30/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°004264 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes
05/06/1998 : Ordonnance
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°002058 déposé le 05/06/1998
Etat : Déposé
30/07/1997 : Déclaration de conformité
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°002786 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s
30/07/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°002786 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s
30/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°002786 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s
30/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°002786 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s
30/07/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°002786 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président Augmentation de capital Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale Transfert du siège social de la personne morale Renouvellement de mandat d'administrateur (s) Changement d'administrateur (s
03/06/1997 : Rapport
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°001981 déposé le 03/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
02/05/1997 : Ordonnance
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°001648 déposé le 02/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
25/04/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°001579 déposé le 25/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/10/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°003331 déposé le 17/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat d'administrateur (s)
20/02/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°000683 déposé le 20/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
20/02/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°000683 déposé le 20/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°000052 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
Etablissements :
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Type : Siège

Adresse :
Route De Thuir
66350 Toulouges
France
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route DEPARTEMENTALE 23
66680 Canohès
France
Nom commercial : BRASSERIE MILLES - LIMONETTE MILLES - LA SEMILLANTE
Enseigne : BRASSERIE MILLES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/09/1974
Activité : Fabrication achat vente distribution de toutes boissons et produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Docteur Émile Parés
66600 Rivesaltes
France
Nom commercial : BRASSERIE MILLES - LIMONETTE MILLES - LA SEMILLANTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/1997
Activité : Entrepositaire de boissons
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - nformation non saisi
Type d’exploitation : Location-gérance
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route De Thuir
66350 Toulouges
France
Nom commercial : BRASSERIE MILLES - LIMONETTE MILLES - LA SEMILLANTE
Enseigne : BRASSERIE MILLES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/1997
Activité : fabrication - achat - vente distribution de toutes boissons et produits alimentaires
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/12/2016 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
22/12/2016 : BRASSERIE MILLES
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication achat vente distribution de toutes boissons et produits alimentaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/09/1974
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 09/09/1974

Type de capital : Fixe
Capital : 823224.69
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 49 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°010023 déposé le 22/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°007791 déposé le 05/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°006445 déposé le 09/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°006472 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°007886 déposé le 16/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°006687 déposé le 12/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°008225 déposé le 10/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°005347 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°007569 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°000834 déposé le 10/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°000494 déposé le 09/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°006537 déposé le 17/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°004707 déposé le 22/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°005135 déposé le 01/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°003958 déposé le 02/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°005649 déposé le 20/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°005334 déposé le 22/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°000217 déposé le 26/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°004757 déposé le 20/11/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°002466 déposé le 21/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°001008 déposé le 23/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°000394 déposé le 20/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°002647 déposé le 02/08/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 1974B00194
Dépôt : N°002530 déposé le 22/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2022/012933 du 01/12/2022
Numéro de gestion : 1974B00194
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 3501 350
AFConcessions, brevets et droits similaires46 49843 6982 8001 923
AHFonds commercial2 713 426190 0002 523 4262 523 426
ANTerrains8 0008 0008 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 672 4572 792 271880 1851 080 674
ATAutres immobilisations corporelles459 671380 53579 13672 268
CUAutres participations110 419110 419110 419
BFPrêts2 908 773597 9242 310 8492 440 849
BHAutres immobilisations financières10 22710 22710 227
BJTOTAL (I)9 930 8214 005 7795 925 0436 247 787
BLMatières premières, approvisionnements326 184107 641218 543240 995
BRProduits intermédiaires et finis192 485192 485192 312
BTMarchandises1 649 3791 649 3791 310 592
BXClients et comptes rattachés3 592 401997 1982 595 2032 457 830
BZAutres créances1 696 8181 696 8181 232 698
CFDisponibilités10 753 49710 753 4978 962 899
CHCharges constatées d’avance56 50456 50472 683
CJTOTAL (II)18 267 2681 104 83917 162 43014 470 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 198 0895 110 61723 087 47220 717 797
CPParts à moins d’un an970 995
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel823 225823 225
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 207 5934 207 593
DDRéserve légale (1)82 32382 323
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)11
DGAutres réserves6 073 2835 671 036
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 099 060807 246
DJSubventions d’investissement20 389
DLTOTAL (I)12 305 87211 591 423
DPProvisions pour risques936 779742 897
DRTOTAL (III)936 779742 897
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42015 552
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 657 4332 705 247
DYDettes fiscales et sociales805 631802 118
EAAutres dettes5 381 3374 860 559
ECTOTAL (IV)9 844 8228 383 477
EETOTAL GENERAL (I à V)23 087 47220 717 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 844 8228 368 425
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises20 967 1521 650 24422 617 39621 451 124
FDProduction vendue biens3 242 1543 242 1543 153 898
FGProduction vendue services695 811695 811507 858
FJChiffres d’affaires nets24 905 1171 650 24426 555 36125 112 880
FMProduction stockée17340 572
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges559 136874 090
FQAutres produits6535
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 114 73526 027 577
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 264 00311 314 887
FTVariation de stock (marchandises)-338 78730 945
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 779 0791 840 792
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)33 776-33 286
FWAutres achats et charges externes6 586 1325 935 024
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 771 7581 795 232
FYSalaires et traitements1 869 0801 949 888
FZCharges sociales710 209790 187
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements371 650301 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions702 252636 382
GEAutres charges29 611398 050
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 778 76324 959 624
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 335 9721 067 953
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé123 090152 569
GLAutres intérêts et produits assimilés7131 422
GMReprises sur provisions et transferts de charges67 906579 326
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3175 837
GPTotal des produits financiers (V)192 027739 153
GQDotations financières sur amortissements et provisions352 799299 370
GRIntérêts et charges assimilées36516
GUTotal des charges financières (VI)352 835299 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-160 808439 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 175 1641 507 219
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion473 892283 921
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital79 6416 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)553 533290 588
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 210367 472
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 055619
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 266368 091
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)547 268-77 503
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise97 33492 254
HKImpôts sur les bénéfices (X)526 038530 216
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 860 29527 057 318
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 761 23526 250 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 099 060807 246
A1Renvois : Transfert de charges34 79132 867
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 3501 350
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles43 03066843 698
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 984 563370 9821 182 7383 172 807
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 028 943371 6501 182 7383 217 854
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges618 882
5VAutres provisions pour risques et charges317 897
5ZTotal Provisions pour risques et charges742 897193 882936 779
6Asur immobilisations – incorporelles190 000190 000
06sur immobilisations –autres immobilisations financières506 914158 91767 906597 924
6NSur stocks et en cours118 965107 641118 965107 641
6TSur comptes clients807 966594 612405 380997 198
7BTotal Provisions pour dépréciation1 623 845861 169592 2511 892 763
7CTOTAL GENERAL2 366 7411 055 051592 2512 829 541
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation702 252524 344
UG- Financières352 79967 906
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 908 7731 558 692
UTAutres immobilisations financières10 22710 227
VAClients douteux ou litigieux830 613
UXAutres créances clients2 761 788
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 176
VMImpôts sur les bénéfices112 098
VBT. V. A.153 519
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 428 025
VSCharges constatées d’avance56 504
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 264 7236 914 6421 350 082
8AEmprunts et dettes financières divers420420
8BFournisseurs et comptes rattaché3 657 4333 657 433
8CPersonnel et comptes rattachés299 837299 837
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux276 264276 264
VWT.V.A.92 35192 351
VQAutres impôts, taxes et assimilés137 180137 180
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 381 3375 381 337
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 844 8229 844 822
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2022/000529 du 27/01/2022
Numéro de gestion : 1974B00194
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 3501 350
AFConcessions, brevets et droits similaires46 49843 6982 8001 923
AHFonds commercial2 713 426190 0002 523 4262 523 426
ANTerrains8 0008 0008 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 672 4572 792 271880 1851 080 674
ATAutres immobilisations corporelles459 671380 53579 13672 268
CUAutres participations110 419110 419110 419
BFPrêts2 908 773597 9242 310 8492 440 849
BHAutres immobilisations financières10 22710 22710 227
BJTOTAL (I)9 930 8214 005 7795 925 0436 247 787
BLMatières premières, approvisionnements326 184107 641218 543240 995
BRProduits intermédiaires et finis192 485192 485192 312
BTMarchandises1 649 3791 649 3791 310 592
BXClients et comptes rattachés3 592 401997 1982 595 2032 457 830
BZAutres créances1 696 8181 696 8181 232 698
CFDisponibilités10 753 49710 753 4978 962 899
CHCharges constatées d’avance56 50456 50472 683
CJTOTAL (II)18 267 2681 104 83917 162 43014 470 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 198 0895 110 61723 087 47220 717 797
CPParts à moins d’un an970 995
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel823 225823 225
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 207 5934 207 593
DDRéserve légale (1)82 32382 323
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)11
DGAutres réserves6 073 2835 671 036
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 099 060807 246
DJSubventions d’investissement20 389
DLTOTAL (I)12 305 87211 591 423
DPProvisions pour risques936 779742 897
DRTOTAL (III)936 779742 897
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42015 552
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 657 4332 705 247
DYDettes fiscales et sociales805 631802 118
EAAutres dettes5 381 3374 860 559
ECTOTAL (IV)9 844 8228 383 477
EETOTAL GENERAL (I à V)23 087 47220 717 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 844 8228 368 425
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises20 967 1521 650 24422 617 39621 451 124
FDProduction vendue biens3 242 1543 242 1543 153 898
FGProduction vendue services695 811695 811507 858
FJChiffres d’affaires nets24 905 1171 650 24426 555 36125 112 880
FMProduction stockée17340 572
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges559 136874 090
FQAutres produits6535
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 114 73526 027 577
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 264 00311 314 887
FTVariation de stock (marchandises)-338 78730 945
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 779 0791 840 792
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)33 776-33 286
FWAutres achats et charges externes6 586 1325 935 024
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 771 7581 795 232
FYSalaires et traitements1 869 0801 949 888
FZCharges sociales710 209790 187
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements371 650301 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions702 252636 382
GEAutres charges29 611398 050
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 778 76324 959 624
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 335 9721 067 953
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé123 090152 569
GLAutres intérêts et produits assimilés7131 422
GMReprises sur provisions et transferts de charges67 906579 326
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3175 837
GPTotal des produits financiers (V)192 027739 153
GQDotations financières sur amortissements et provisions352 799299 370
GRIntérêts et charges assimilées36516
GUTotal des charges financières (VI)352 835299 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-160 808439 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 175 1641 507 219
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion473 892283 921
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital79 6416 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)553 533290 588
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 210367 472
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 055619
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 266368 091
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)547 268-77 503
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise97 33492 254
HKImpôts sur les bénéfices (X)526 038530 216
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 860 29527 057 318
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 761 23526 250 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 099 060807 246
A1Renvois : Transfert de charges34 79132 867
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 3501 350
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles43 03066843 698
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 984 563370 9821 182 7383 172 807
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 028 943371 6501 182 7383 217 854
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges618 882
5VAutres provisions pour risques et charges317 897
5ZTotal Provisions pour risques et charges742 897193 882936 779
6Asur immobilisations – incorporelles190 000190 000
06sur immobilisations –autres immobilisations financières506 914158 91767 906597 924
6NSur stocks et en cours118 965107 641118 965107 641
6TSur comptes clients807 966594 612405 380997 198
7BTotal Provisions pour dépréciation1 623 845861 169592 2511 892 763
7CTOTAL GENERAL2 366 7411 055 051592 2512 829 541
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation702 252524 344
UG- Financières352 79967 906
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 908 7731 558 692
UTAutres immobilisations financières10 22710 227
VAClients douteux ou litigieux830 613
UXAutres créances clients2 761 788
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 176
VMImpôts sur les bénéfices112 098
VBT. V. A.153 519
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 428 025
VSCharges constatées d’avance56 504
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 264 7236 914 6421 350 082
8AEmprunts et dettes financières divers420420
8BFournisseurs et comptes rattaché3 657 4333 657 433
8CPersonnel et comptes rattachés299 837299 837
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux276 264276 264
VWT.V.A.92 35192 351
VQAutres impôts, taxes et assimilés137 180137 180
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 381 3375 381 337
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 844 8229 844 822
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2021/000216 du 06/01/2021
Numéro de gestion : 1974B00194
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 3501 350
AFConcessions, brevets et droits similaires46 49843 6982 8001 923
AHFonds commercial2 713 426190 0002 523 4262 523 426
ANTerrains8 0008 0008 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 672 4572 792 271880 1851 080 674
ATAutres immobilisations corporelles459 671380 53579 13672 268
CUAutres participations110 419110 419110 419
BFPrêts2 908 773597 9242 310 8492 440 849
BHAutres immobilisations financières10 22710 22710 227
BJTOTAL (I)9 930 8214 005 7795 925 0436 247 787
BLMatières premières, approvisionnements326 184107 641218 543240 995
BRProduits intermédiaires et finis192 485192 485192 312
BTMarchandises1 649 3791 649 3791 310 592
BXClients et comptes rattachés3 592 401997 1982 595 2032 457 830
BZAutres créances1 696 8181 696 8181 232 698
CFDisponibilités10 753 49710 753 4978 962 899
CHCharges constatées d’avance56 50456 50472 683
CJTOTAL (II)18 267 2681 104 83917 162 43014 470 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 198 0895 110 61723 087 47220 717 797
CPParts à moins d’un an970 995
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel823 225823 225
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 207 5934 207 593
DDRéserve légale (1)82 32382 323
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)11
DGAutres réserves6 073 2835 671 036
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 099 060807 246
DJSubventions d’investissement20 389
DLTOTAL (I)12 305 87211 591 423
DPProvisions pour risques936 779742 897
DRTOTAL (III)936 779742 897
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42015 552
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 657 4332 705 247
DYDettes fiscales et sociales805 631802 118
EAAutres dettes5 381 3374 860 559
ECTOTAL (IV)9 844 8228 383 477
EETOTAL GENERAL (I à V)23 087 47220 717 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 844 8228 368 425
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises20 967 1521 650 24422 617 39621 451 124
FDProduction vendue biens3 242 1543 242 1543 153 898
FGProduction vendue services695 811695 811507 858
FJChiffres d’affaires nets24 905 1171 650 24426 555 36125 112 880
FMProduction stockée17340 572
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges559 136874 090
FQAutres produits6535
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 114 73526 027 577
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 264 00311 314 887
FTVariation de stock (marchandises)-338 78730 945
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 779 0791 840 792
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)33 776-33 286
FWAutres achats et charges externes6 586 1325 935 024
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 771 7581 795 232
FYSalaires et traitements1 869 0801 949 888
FZCharges sociales710 209790 187
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements371 650301 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions702 252636 382
GEAutres charges29 611398 050
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 778 76324 959 624
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 335 9721 067 953
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé123 090152 569
GLAutres intérêts et produits assimilés7131 422
GMReprises sur provisions et transferts de charges67 906579 326
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3175 837
GPTotal des produits financiers (V)192 027739 153
GQDotations financières sur amortissements et provisions352 799299 370
GRIntérêts et charges assimilées36516
GUTotal des charges financières (VI)352 835299 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-160 808439 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 175 1641 507 219
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion473 892283 921
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital79 6416 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)553 533290 588
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 210367 472
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 055619
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 266368 091
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)547 268-77 503
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise97 33492 254
HKImpôts sur les bénéfices (X)526 038530 216
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 860 29527 057 318
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 761 23526 250 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 099 060807 246
A1Renvois : Transfert de charges34 79132 867
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 3501 350
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles43 03066843 698
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 984 563370 9821 182 7383 172 807
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 028 943371 6501 182 7383 217 854
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges618 882
5VAutres provisions pour risques et charges317 897
5ZTotal Provisions pour risques et charges742 897193 882936 779
6Asur immobilisations – incorporelles190 000190 000
06sur immobilisations –autres immobilisations financières506 914158 91767 906597 924
6NSur stocks et en cours118 965107 641118 965107 641
6TSur comptes clients807 966594 612405 380997 198
7BTotal Provisions pour dépréciation1 623 845861 169592 2511 892 763
7CTOTAL GENERAL2 366 7411 055 051592 2512 829 541
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation702 252524 344
UG- Financières352 79967 906
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 908 7731 558 692
UTAutres immobilisations financières10 22710 227
VAClients douteux ou litigieux830 613
UXAutres créances clients2 761 788
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 176
VMImpôts sur les bénéfices112 098
VBT. V. A.153 519
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 428 025
VSCharges constatées d’avance56 504
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 264 7236 914 6421 350 082
8AEmprunts et dettes financières divers420420
8BFournisseurs et comptes rattaché3 657 4333 657 433
8CPersonnel et comptes rattachés299 837299 837
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux276 264276 264
VWT.V.A.92 35192 351
VQAutres impôts, taxes et assimilés137 180137 180
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 381 3375 381 337
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 844 8229 844 822
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2018/011761 du 13/12/2018
Numéro de gestion : 1974B00194
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 3501 350
AFConcessions, brevets et droits similaires46 49843 6982 8001 923
AHFonds commercial2 713 426190 0002 523 4262 523 426
ANTerrains8 0008 0008 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 672 4572 792 271880 1851 080 674
ATAutres immobilisations corporelles459 671380 53579 13672 268
CUAutres participations110 419110 419110 419
BFPrêts2 908 773597 9242 310 8492 440 849
BHAutres immobilisations financières10 22710 22710 227
BJTOTAL (I)9 930 8214 005 7795 925 0436 247 787
BLMatières premières, approvisionnements326 184107 641218 543240 995
BRProduits intermédiaires et finis192 485192 485192 312
BTMarchandises1 649 3791 649 3791 310 592
BXClients et comptes rattachés3 592 401997 1982 595 2032 457 830
BZAutres créances1 696 8181 696 8181 232 698
CFDisponibilités10 753 49710 753 4978 962 899
CHCharges constatées d’avance56 50456 50472 683
CJTOTAL (II)18 267 2681 104 83917 162 43014 470 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 198 0895 110 61723 087 47220 717 797
CPParts à moins d’un an970 995
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel823 225823 225
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 207 5934 207 593
DDRéserve légale (1)82 32382 323
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)11
DGAutres réserves6 073 2835 671 036
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 099 060807 246
DJSubventions d’investissement20 389
DLTOTAL (I)12 305 87211 591 423
DPProvisions pour risques936 779742 897
DRTOTAL (III)936 779742 897
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42015 552
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 657 4332 705 247
DYDettes fiscales et sociales805 631802 118
EAAutres dettes5 381 3374 860 559
ECTOTAL (IV)9 844 8228 383 477
EETOTAL GENERAL (I à V)23 087 47220 717 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 844 8228 368 425
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises20 967 1521 650 24422 617 39621 451 124
FDProduction vendue biens3 242 1543 242 1543 153 898
FGProduction vendue services695 811695 811507 858
FJChiffres d’affaires nets24 905 1171 650 24426 555 36125 112 880
FMProduction stockée17340 572
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges559 136874 090
FQAutres produits6535
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 114 73526 027 577
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 264 00311 314 887
FTVariation de stock (marchandises)-338 78730 945
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 779 0791 840 792
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)33 776-33 286
FWAutres achats et charges externes6 586 1325 935 024
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 771 7581 795 232
FYSalaires et traitements1 869 0801 949 888
FZCharges sociales710 209790 187
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements371 650301 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions702 252636 382
GEAutres charges29 611398 050
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 778 76324 959 624
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 335 9721 067 953
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé123 090152 569
GLAutres intérêts et produits assimilés7131 422
GMReprises sur provisions et transferts de charges67 906579 326
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3175 837
GPTotal des produits financiers (V)192 027739 153
GQDotations financières sur amortissements et provisions352 799299 370
GRIntérêts et charges assimilées36516
GUTotal des charges financières (VI)352 835299 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-160 808439 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 175 1641 507 219
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion473 892283 921
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital79 6416 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)553 533290 588
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 210367 472
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 055619
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 266368 091
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)547 268-77 503
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise97 33492 254
HKImpôts sur les bénéfices (X)526 038530 216
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 860 29527 057 318
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 761 23526 250 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 099 060807 246
A1Renvois : Transfert de charges34 79132 867
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 3501 350
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles43 03066843 698
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 984 563370 9821 182 7383 172 807
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 028 943371 6501 182 7383 217 854
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges618 882
5VAutres provisions pour risques et charges317 897
5ZTotal Provisions pour risques et charges742 897193 882936 779
6Asur immobilisations – incorporelles190 000190 000
06sur immobilisations –autres immobilisations financières506 914158 91767 906597 924
6NSur stocks et en cours118 965107 641118 965107 641
6TSur comptes clients807 966594 612405 380997 198
7BTotal Provisions pour dépréciation1 623 845861 169592 2511 892 763
7CTOTAL GENERAL2 366 7411 055 051592 2512 829 541
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation702 252524 344
UG- Financières352 79967 906
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 908 7731 558 692
UTAutres immobilisations financières10 22710 227
VAClients douteux ou litigieux830 613
UXAutres créances clients2 761 788
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 176
VMImpôts sur les bénéfices112 098
VBT. V. A.153 519
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 428 025
VSCharges constatées d’avance56 504
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 264 7236 914 6421 350 082
8AEmprunts et dettes financières divers420420
8BFournisseurs et comptes rattaché3 657 4333 657 433
8CPersonnel et comptes rattachés299 837299 837
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux276 264276 264
VWT.V.A.92 35192 351
VQAutres impôts, taxes et assimilés137 180137 180
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 381 3375 381 337
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 844 8229 844 822
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PERPIGNAN (6601)
Numéro de dépôt : B2017/011675 du 11/12/2017
Numéro de gestion : 1974B00194
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement1 3501 350
AFConcessions, brevets et droits similaires46 49843 6982 8001 923
AHFonds commercial2 713 426190 0002 523 4262 523 426
ANTerrains8 0008 0008 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 672 4572 792 271880 1851 080 674
ATAutres immobilisations corporelles459 671380 53579 13672 268
CUAutres participations110 419110 419110 419
BFPrêts2 908 773597 9242 310 8492 440 849
BHAutres immobilisations financières10 22710 22710 227
BJTOTAL (I)9 930 8214 005 7795 925 0436 247 787
BLMatières premières, approvisionnements326 184107 641218 543240 995
BRProduits intermédiaires et finis192 485192 485192 312
BTMarchandises1 649 3791 649 3791 310 592
BXClients et comptes rattachés3 592 401997 1982 595 2032 457 830
BZAutres créances1 696 8181 696 8181 232 698
CFDisponibilités10 753 49710 753 4978 962 899
CHCharges constatées d’avance56 50456 50472 683
CJTOTAL (II)18 267 2681 104 83917 162 43014 470 010
COTOTAL GENERAL (0 à V)28 198 0895 110 61723 087 47220 717 797
CPParts à moins d’un an970 995
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel823 225823 225
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...4 207 5934 207 593
DDRéserve légale (1)82 32382 323
EJ (dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants)11
DGAutres réserves6 073 2835 671 036
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 099 060807 246
DJSubventions d’investissement20 389
DLTOTAL (I)12 305 87211 591 423
DPProvisions pour risques936 779742 897
DRTOTAL (III)936 779742 897
DVEmprunts et dettes financières divers (4)42015 552
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés3 657 4332 705 247
DYDettes fiscales et sociales805 631802 118
EAAutres dettes5 381 3374 860 559
ECTOTAL (IV)9 844 8228 383 477
EETOTAL GENERAL (I à V)23 087 47220 717 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an9 844 8228 368 425
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises20 967 1521 650 24422 617 39621 451 124
FDProduction vendue biens3 242 1543 242 1543 153 898
FGProduction vendue services695 811695 811507 858
FJChiffres d’affaires nets24 905 1171 650 24426 555 36125 112 880
FMProduction stockée17340 572
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges559 136874 090
FQAutres produits6535
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 114 73526 027 577
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)12 264 00311 314 887
FTVariation de stock (marchandises)-338 78730 945
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 779 0791 840 792
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)33 776-33 286
FWAutres achats et charges externes6 586 1325 935 024
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 771 7581 795 232
FYSalaires et traitements1 869 0801 949 888
FZCharges sociales710 209790 187
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements371 650301 523
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions702 252636 382
GEAutres charges29 611398 050
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 778 76324 959 624
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 335 9721 067 953
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé123 090152 569
GLAutres intérêts et produits assimilés7131 422
GMReprises sur provisions et transferts de charges67 906579 326
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement3175 837
GPTotal des produits financiers (V)192 027739 153
GQDotations financières sur amortissements et provisions352 799299 370
GRIntérêts et charges assimilées36516
GUTotal des charges financières (VI)352 835299 887
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-160 808439 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 175 1641 507 219
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion473 892283 921
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital79 6416 667
HDTotal des produits exceptionnels (VII)553 533290 588
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 210367 472
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 055619
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)6 266368 091
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)547 268-77 503
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise97 33492 254
HKImpôts sur les bénéfices (X)526 038530 216
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 860 29527 057 318
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 761 23526 250 072
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 099 060807 246
A1Renvois : Transfert de charges34 79132 867
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche1 3501 350
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles43 03066843 698
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles3 984 563370 9821 182 7383 172 807
0NAMORTISSEMENTS Total Général4 028 943371 6501 182 7383 217 854
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges618 882
5VAutres provisions pour risques et charges317 897
5ZTotal Provisions pour risques et charges742 897193 882936 779
6Asur immobilisations – incorporelles190 000190 000
06sur immobilisations –autres immobilisations financières506 914158 91767 906597 924
6NSur stocks et en cours118 965107 641118 965107 641
6TSur comptes clients807 966594 612405 380997 198
7BTotal Provisions pour dépréciation1 623 845861 169592 2511 892 763
7CTOTAL GENERAL2 366 7411 055 051592 2512 829 541
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation702 252524 344
UG- Financières352 79967 906
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 908 7731 558 692
UTAutres immobilisations financières10 22710 227
VAClients douteux ou litigieux830 613
UXAutres créances clients2 761 788
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux3 176
VMImpôts sur les bénéfices112 098
VBT. V. A.153 519
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 428 025
VSCharges constatées d’avance56 504
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES8 264 7236 914 6421 350 082
8AEmprunts et dettes financières divers420420
8BFournisseurs et comptes rattaché3 657 4333 657 433
8CPersonnel et comptes rattachés299 837299 837
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux276 264276 264
VWT.V.A.92 35192 351
VQAutres impôts, taxes et assimilés137 180137 180
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 381 3375 381 337
VYTOTAL – ETAT DES DETTES9 844 8229 844 822
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