BRETZEL BURGARD SAS

Informations de l'établissement :

Date de création : 16/09/2002

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43777366600122 / Siren : 437773666 / NIC : 00122

N° de TVA : FR 83 437773666

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/12/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

10 : Industries alimentaires

Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.

10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires

10.89 : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

10.89Z : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc.
- la fabrication d’arômes alimentaires (caramel, etc.)
- la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons
- la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés
- la préparation d’aliments préparés périssables tels que sandwiches et pizzas fraîches (non cuites)
- la fabrication de levures
- la production d’ovoproduits et d’ovalbumine
- la fabrication de compléments alimentaires et d’autres produits alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
- la fabrication de succédanés du lait ou du fromage
- la production de concentrés pour la fabrication industrielle de boissons
- la fabrication de poudres pour boissons instantanées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes (cf. 10.39)
- la fabrication de pizzas surgelées (cf. 10.85Z)
- la production de boissons alcooliques et de boissons rafraîchissantes (cf. 11) Produits associés : 10.89.11, 10.89.12, 10.89.13, 10.89.14, 10.89.15, 10.89.16, 10.89.17, 10.89.19, 10.89.99

10.89Z-Z : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

Cette classe comprend :
-la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc. ;
-la fabrication d'arômes alimentaires (caramel, etc.) ;
-la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons ;
-la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés ;
-la préparation d’aliments préparés périssables tels que sandwiches et pizzas fraîches (non cuites) ;
-la fabrication de levures ;
-la production d’ovoproduits et d’ovalbumine ;
-la fabrication de compléments alimentaires et d’autres produits alimentaires n.c.a.

Cette classe comprend aussi :
-la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques ; -la fabrication de succédanés du lait ou du fromage ;
-la production de concentrés pour la fabrication industrielle de boissons ;
-la fabrication de poudres pour boissons instantanées

Cette classe ne comprend pas :
-la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes (cf. 10.39) ;
- la fabrication de pizzas surgelées (cf. 10.85Z) ;
- la production de boissons alcooliques et de boissons rafraîchissantes (cf. 11)

Coordonnées de l'établissement :
BRETZEL BURGARD SAS

Adresse :
PARC D4ACTIVITE
Avenue DE L EUROPE
67720 HOERDT

Historique de l'établissement :

04/11/2021 : activité principale

Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev1 : 15.8A)

25/12/2002 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

16/09/2002 : Succession

Prédécesseur : BRETZEL BURGARD SAS
Continuité économique

Accords d'entreprise :

11/07/2023 : PV D'ACCORD DE NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES DES ENTREPRISES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06723013539
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/07/2023
Date de dépôt : 18/07/2023
Date du texte : 11/07/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRETZEL BURGARD SAS
Siret : 43777366600122
Code APE : 1089Z
Secteur : Fabrication d'autres produits alimentaires nca

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT

Signataires :

09/09/2022 : PROCES-VERBAL D'ACCORD SUITE A LA REUNION DE NEGOCIATION SUR LES SALAIRES DU 09/09/2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06722010821
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 18/10/2022
Date de dépôt : 09/09/2022
Date du texte : 09/09/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 01/07/2023
Date de diffusion : 24/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRETZEL BURGARD SAS
Siret : 43777366600122
Code APE : 1089Z
Secteur : Fabrication d'autres produits alimentaires nca

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT

Signataires :

29/08/2022 : accord relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes, la prevention des risques professionnels et la qualité de vie et des conditions de travail chez bretzel burgard

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06722010758
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/11/2022
Date de dépôt : 30/08/2022
Date du texte : 29/08/2022
Date d'effet : 29/08/2022
Date de fin : 28/08/2026
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRETZEL BURGARD SAS
Siret : 43777366600122
Code APE : 1089Z
Secteur : Fabrication d'autres produits alimentaires nca

Signataires :

29/08/2022 : accord d'entreprise objectifs de progression des indicateurs de l'index égalité professionnelle femmes hommes chez bretzel burgard

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06722010759
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/09/2022
Date de dépôt : 30/08/2022
Date du texte : 29/08/2022
Date d'effet : 29/08/2022
Date de fin : 28/08/2023
Date de diffusion : 26/09/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRETZEL BURGARD SAS
Siret : 43777366600122
Code APE : 1089Z
Secteur : Fabrication d'autres produits alimentaires nca

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Signataires :

27/04/2022 : accord d'entreprise de prolongation des mandats du CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06722009866
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/06/2022
Date de dépôt : 29/04/2022
Date du texte : 27/04/2022
Date d'effet : 27/04/2022
Date de fin : 30/06/2022
Date de diffusion : 27/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BRETZEL BURGARD SAS
Siret : 43777366600122
Code APE : 1089Z
Secteur : Fabrication d'autres produits alimentaires nca

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT

Signataires :

27/04/2022 : recours au vote électronique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06722009867
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/06/2022
Date de dépôt : 29/04/2022
Date du texte : 27/04/2022
Date d'effet : 27/04/2022
Date de fin : 30/06/2022
Date de diffusion : 27/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BRETZEL BURGARD SAS
Siret : 43777366600122
Code APE : 1089Z
Secteur : Fabrication d'autres produits alimentaires nca

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT

Signataires :

30/03/2022 : PV d'accord suite à la réunion de négociation obligatoire des entreprises du 30/03/2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06722009667
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/05/2022
Date de dépôt : 06/04/2022
Date du texte : 30/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 30/06/2022
Date de diffusion : 30/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et de pâtisserie (fusion entre la 1747 et la 2075) (1747)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BRETZEL BURGARD SAS
Siret : 43777366600122
Code APE : 1089Z
Secteur : Fabrication d'autres produits alimentaires nca

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

2 - CFTC
3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 15/05/2001

Dénomination : BRETZEL BURGARD SAS

Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

06/06/2017 : MALICETTE

N° national/d'enregistrement : 4366404
Date de dépôt : 06/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées ; salades de fruits ; salades de légumes ; tranches de fruits ; tranches de légumes ; bâtonnets de fruits ou de légumes ; brochettes de fruits ou de légumes ; mousses de légumes ; fruits confits ou cristallisés ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; fromages ; huiles ; graisses comestibles ; champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; produits de la pêche ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; mollusques non vivants ; oeufs de poisson préparés ; mousses de poisson ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; charcuterie ; foie ; pâtés de foie ; foie gras ; graines préparées ; croquettes alimentaires ; en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; mets à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; plats préparés et cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques ; repas ou préparations à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales ; produits de boulangerie ; pain ; pain d'épice ; petits pains ; petits pains en pâte à bretzel notamment garnis ; petits pains longs en pâte à bretzel notamment garnis ; pain garni ; bretzels ; bretzels garnis ; pain garni en pâte à bretzel ; sandwiches ; toasts ; kougelhopf salé, sucré ou garni ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; mignardises ; gâteaux ; viennoiseries ; biscuiterie ; biscuits ; biscuits et canapés apéritifs ; amuse-bouches à base de pâte à bretzel ou de pain ; toasts garnis pour apéritifs ; brioches ; brioches garnies ; confiserie ; sucreries ; glaces comestibles ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sucre ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; assaisonnements ; sauce à salade ; sauces (condiments) ; condiments ; chutneys (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; cacao ; boissons à base de cacao ; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie ; aromates de cacao ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; café ; boissons à base de café ; préparations végétales remplaçant le café ; en-cas à base de céréales, de préparations à base de céréales ; farines ; mets à base de farine ou de préparation faites de céréales ; pâtés à la viande ; tourtes ; pizzas ; quiches ; tartes flambées ; tartes ; plats préparés et cuisinés composés principalement de céréales, de pain ou de pâtes à bretzel, de pâtes ou de riz ; repas ou préparations à base de céréales, de pain ou de pâtes à bretzel ; mousses de fruits ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; préparation et fourniture de repas, de boissons ou de produits alimentaires ; services de bars ; location ou mise à disposition de constructions transportables notamment de tentes ; location ou mise à disposition de chaises, de tables, de linge de table, de vaisselle, de couverts ou de verrerie ; location ou mise à disposition d'appareils électroménagers pour la cuisine ou la restauration.

Déposant 1 : BRETZEL BURGARD SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437773666
Adresse :
Avenue de l'Europe
67720 HOERDT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

06/06/2017 : MALICETTE

N° national/d'enregistrement : 4366404
Date de dépôt : 06/06/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 06/06/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées ; salades de fruits ; salades de légumes ; tranches de fruits ; tranches de légumes ; bâtonnets de fruits ou de légumes ; brochettes de fruits ou de légumes ; mousses de légumes ; fruits confits ou cristallisés ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; fromages ; huiles ; graisses comestibles ; champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; produits de la pêche ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; mollusques non vivants ; oeufs de poisson préparés ; mousses de poisson ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; charcuterie ; foie ; pâtés de foie ; foie gras ; graines préparées ; croquettes alimentaires ; en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; mets à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; plats préparés et cuisinés à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques ; repas ou préparations à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales ; produits de boulangerie ; pain ; pain d'épice ; petits pains ; petits pains en pâte à bretzel notamment garnis ; petits pains longs en pâte à bretzel notamment garnis ; pain garni ; bretzels ; bretzels garnis ; pain garni en pâte à bretzel ; sandwiches ; toasts ; kougelhopf salé, sucré ou garni ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; mignardises ; gâteaux ; viennoiseries ; biscuiterie ; biscuits ; biscuits et canapés apéritifs ; amuse-bouches à base de pâte à bretzel ou de pain ; toasts garnis pour apéritifs ; brioches ; brioches garnies ; confiserie ; sucreries ; glaces comestibles ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sucre ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; assaisonnements ; sauce à salade ; sauces (condiments) ; condiments ; chutneys (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; cacao ; boissons à base de cacao ; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie ; aromates de cacao ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; café ; boissons à base de café ; préparations végétales remplaçant le café ; en-cas à base de céréales, de préparations à base de céréales ; farines ; mets à base de farine ou de préparation faites de céréales ; pâtés à la viande ; tourtes ; pizzas ; quiches ; tartes flambées ; tartes ; plats préparés et cuisinés composés principalement de céréales, de pain ou de pâtes à bretzel, de pâtes ou de riz ; repas ou préparations à base de céréales, de pain ou de pâtes à bretzel ; mousses de fruits ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; préparation et fourniture de repas, de boissons ou de produits alimentaires ; services de bars ; location ou mise à disposition de constructions transportables notamment de tentes ; location ou mise à disposition de chaises, de tables, de linge de table, de vaisselle, de couverts ou de verrerie ; location ou mise à disposition d'appareils électroménagers pour la cuisine ou la restauration.

Déposant 1 : BRETZEL BURGARD SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437773666
Adresse :
Avenue de l'Europe
67720 HOERDT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

04/04/2017 : BRETZEL & MOI ! PAR BURGARD

N° national/d'enregistrement : 4351809
Date de dépôt : 04/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques codées ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques de fidélité ; cartes magnétiques d'abonnement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; impressions ; brochures ; prospectus ; catalogues ; périodiques ; journaux ; lettres d'information ; revues (périodiques) ; livres ; livrets ; calendriers ; formulaires ; répertoires ; carnets ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement ; linge de table en papier ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; sets de table en papier ou en carton ; serviettes de table en papier ; ronds de table en papier ; dessous de verres, de bouteilles, de carafes ou de tasses en papier ou en carton ; essuie-mains en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en carton ou en papier pour produits alimentaires ; cornets de papier ; papier d'emballage ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; pellicules en matière plastiques pour l'emballage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; cartonnages ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier ou en carton) ; fanions en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; articles de papeterie ; papier ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; fournitures pour écrire ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; gommes à effacer ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées ; salades de fruits ; salades de légumes ; tranches de fruits ; tranches de légumes ; bâtonnets de fruits ou de légumes ; brochettes de fruits ou de légumes ; mousses de légumes ; fruits confits ou cristallisés ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; fromages ; huiles ; graisses comestibles ; champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; produits de la pêche ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; mollusques non vivants ; oeufs de poisson préparés ; mousses de poisson ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; charcuterie ; foie ; pâtés de foie ; foie gras ; graines préparées ; croquettes alimentaires ; en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; mets à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; plats préparés ; repas ou préparation à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales ; produits de boulangerie ; pain ; pain d'épice ; petits pains ; petits pains en pâte à bretzel notamment garnis ; pain garni ; bretzels ; bretzels garnis ; pain garni en pâte à bretzel ; sandwiches ; toasts ; kougelhopf salé, sucré ou garni ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; mignardises ; gâteaux ; viennoiseries ; biscuiterie ; biscuits ; biscuits et canapés apéritifs ; amuse-bouches à base de pâte à bretzel ou de pain ; toasts garnis pour apéritifs ; brioches ; brioches garnies ; confiserie ; sucreries ; glaces comestibles ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sucre ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; assaisonnements ; sauce à salade ; sauces (condiments) ; condiments ; chutneys (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; cacao ; boissons à base de cacao ; produits de cacao ; aromates de cacao ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; café ; boissons à base de café ; préparations végétales remplaçant le café ; en-cas à base de céréales, de préparations à base de céréales ; farines ; mets à base de farine ou de préparation faites de céréales ; pâtés à la viande ; tourtes ; pizzas ; quiches ; tartes flambées ; tartes ; plats préparés ; repas ou préparation à base de céréales, de pain ou de pâtes à bretzel ; mousses de fruits ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux ou lettres d'information pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats notamment de produits alimentaires ; passation et réception de commande de produits par réseaux Internet, intranet ou extranet ; présentation de produits notamment alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion (distribution) d'échantillons ; promotion des ventes pour des tiers ; vente au détail ou en gros de produits alimentaires à savoir viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, gelées, salades de fruits, salades de légumes, tranches de fruits, tranches de légumes, bâtonnets de fruits ou de légumes, brochettes de fruits ou de légumes, mousses de légumes, mousses de fruits, fruits confits ou cristallisés, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, fromages, huiles, graisses comestibles, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, produits de la pêche, coquillages non vivants, crustacés non vivants, mollusques non vivants, oeufs de poisson préparés, mousses de poisson, salaisons, saucisses, saucissons, charcuterie, foie, pâtés de foie, foie gras, graines préparées, croquettes alimentaires, en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés, mets à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés, plats préparés, repas ou préparation à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques, boissons lactées où le lait prédomine, préparations faites de céréales, produits de boulangerie, pain, pain d'épice, petits pains, petits pains en pâte à bretzel notamment garnis, pain garni, bretzels, bretzels garnis, pain garni en pâte à bretzel, sandwiches, toasts, kougelhopf salé, sucré ou garni, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), mignardises, gâteaux, viennoiseries, biscuiterie, biscuits, biscuits et canapés apéritifs, amuse-bouches à base de pâte à bretzel ou de pain, toasts garnis pour apéritifs, brioches, brioches garnies, confiserie, sucreries, glaces comestibles, glaces alimentaires, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sucre, sel, poivre, moutarde, vinaigre, assaisonnements, sauce à salade, sauces (condiments), condiments, chutneys (condiments), épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, cacao, boissons à base de cacao, produits de cacao, aromates de cacao, chocolat, boissons à base de chocolat, café, boissons à base de café, préparations végétales remplaçant le café, en-cas à base de céréales, de préparations à base de céréales, farines, mets à base de farine ou de préparation faites de céréales, pâtés à la viande, tourtes, pizzas, quiches, tartes flambées, tartes, plats préparés, repas ou préparation à base de céréales, de pain ou de pâtes à bretzels, de boissons non alcooliques ou de bières ; services de fidélisation de la clientèle au travers d'actions promotionnelles ; services de gestion commerciale de programme de fidélité ou de cartes de fidélité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet notamment en matière culinaire ; transmission de messages, d'informations, de données notamment en matière culinaire, relatifs à la fabrication, vente ou distribution de produits alimentaires ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; préparation et fourniture de repas, de boissons ou de produits alimentaires ; services de bars ; location ou mise à disposition de constructions transportables notamment de tentes ; location ou mise à disposition de chaises, de tables, de linge de table, de vaisselle, de couverts ou de verrerie ; location ou mise à disposition d'appareils électroménagers pour la cuisine ou la restauration.

Déposant 1 : BRETZEL BURGARD SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437773666
Adresse :
Avenue de l'Europe
67720 HOERDT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

04/04/2017 : BRETZEL & MOI ! PAR BURGARD

N° national/d'enregistrement : 4351809
Date de dépôt : 04/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques codées ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques de fidélité ; cartes magnétiques d'abonnement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; impressions ; brochures ; prospectus ; catalogues ; périodiques ; journaux ; lettres d'information ; revues (périodiques) ; livres ; livrets ; calendriers ; formulaires ; répertoires ; carnets ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement ; linge de table en papier ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; sets de table en papier ou en carton ; serviettes de table en papier ; ronds de table en papier ; dessous de verres, de bouteilles, de carafes ou de tasses en papier ou en carton ; essuie-mains en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en carton ou en papier pour produits alimentaires ; cornets de papier ; papier d'emballage ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; pellicules en matière plastiques pour l'emballage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; cartonnages ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier ou en carton) ; fanions en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; articles de papeterie ; papier ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; fournitures pour écrire ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; gommes à effacer ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées ; salades de fruits ; salades de légumes ; tranches de fruits ; tranches de légumes ; bâtonnets de fruits ou de légumes ; brochettes de fruits ou de légumes ; mousses de légumes ; fruits confits ou cristallisés ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; fromages ; huiles ; graisses comestibles ; champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; produits de la pêche ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; mollusques non vivants ; oeufs de poisson préparés ; mousses de poisson ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; charcuterie ; foie ; pâtés de foie ; foie gras ; graines préparées ; croquettes alimentaires ; en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; mets à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; plats préparés ; repas ou préparation à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales ; produits de boulangerie ; pain ; pain d'épice ; petits pains ; petits pains en pâte à bretzel notamment garnis ; pain garni ; bretzels ; bretzels garnis ; pain garni en pâte à bretzel ; sandwiches ; toasts ; kougelhopf salé, sucré ou garni ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; mignardises ; gâteaux ; viennoiseries ; biscuiterie ; biscuits ; biscuits et canapés apéritifs ; amuse-bouches à base de pâte à bretzel ou de pain ; toasts garnis pour apéritifs ; brioches ; brioches garnies ; confiserie ; sucreries ; glaces comestibles ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sucre ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; assaisonnements ; sauce à salade ; sauces (condiments) ; condiments ; chutneys (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; cacao ; boissons à base de cacao ; produits de cacao ; aromates de cacao ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; café ; boissons à base de café ; préparations végétales remplaçant le café ; en-cas à base de céréales, de préparations à base de céréales ; farines ; mets à base de farine ou de préparation faites de céréales ; pâtés à la viande ; tourtes ; pizzas ; quiches ; tartes flambées ; tartes ; plats préparés ; repas ou préparation à base de céréales, de pain ou de pâtes à bretzel ; mousses de fruits ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux ou lettres d'information pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats notamment de produits alimentaires ; passation et réception de commande de produits par réseaux Internet, intranet ou extranet ; présentation de produits notamment alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion (distribution) d'échantillons ; promotion des ventes pour des tiers ; vente au détail ou en gros de produits alimentaires à savoir viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, gelées, salades de fruits, salades de légumes, tranches de fruits, tranches de légumes, bâtonnets de fruits ou de légumes, brochettes de fruits ou de légumes, mousses de légumes, mousses de fruits, fruits confits ou cristallisés, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, fromages, huiles, graisses comestibles, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, produits de la pêche, coquillages non vivants, crustacés non vivants, mollusques non vivants, oeufs de poisson préparés, mousses de poisson, salaisons, saucisses, saucissons, charcuterie, foie, pâtés de foie, foie gras, graines préparées, croquettes alimentaires, en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés, mets à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés, plats préparés, repas ou préparation à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques, boissons lactées où le lait prédomine, préparations faites de céréales, produits de boulangerie, pain, pain d'épice, petits pains, petits pains en pâte à bretzel notamment garnis, pain garni, bretzels, bretzels garnis, pain garni en pâte à bretzel, sandwiches, toasts, kougelhopf salé, sucré ou garni, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), mignardises, gâteaux, viennoiseries, biscuiterie, biscuits, biscuits et canapés apéritifs, amuse-bouches à base de pâte à bretzel ou de pain, toasts garnis pour apéritifs, brioches, brioches garnies, confiserie, sucreries, glaces comestibles, glaces alimentaires, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sucre, sel, poivre, moutarde, vinaigre, assaisonnements, sauce à salade, sauces (condiments), condiments, chutneys (condiments), épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, cacao, boissons à base de cacao, produits de cacao, aromates de cacao, chocolat, boissons à base de chocolat, café, boissons à base de café, préparations végétales remplaçant le café, en-cas à base de céréales, de préparations à base de céréales, farines, mets à base de farine ou de préparation faites de céréales, pâtés à la viande, tourtes, pizzas, quiches, tartes flambées, tartes, plats préparés, repas ou préparation à base de céréales, de pain ou de pâtes à bretzels, de boissons non alcooliques ou de bières ; services de fidélisation de la clientèle au travers d'actions promotionnelles ; services de gestion commerciale de programme de fidélité ou de cartes de fidélité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet notamment en matière culinaire ; transmission de messages, d'informations, de données notamment en matière culinaire, relatifs à la fabrication, vente ou distribution de produits alimentaires ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; préparation et fourniture de repas, de boissons ou de produits alimentaires ; services de bars ; location ou mise à disposition de constructions transportables notamment de tentes ; location ou mise à disposition de chaises, de tables, de linge de table, de vaisselle, de couverts ou de verrerie ; location ou mise à disposition d'appareils électroménagers pour la cuisine ou la restauration.

Déposant 1 : BRETZEL BURGARD SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437773666
Adresse :
Avenue de l'Europe
67720 HOERDT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

04/04/2017 : BRETZEL & MOI ! PAR BURGARD

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes magnétiques codées ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques de fidélité ; cartes magnétiques d'abonnement ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; impressions ; brochures ; prospectus ; catalogues ; périodiques ; journaux ; lettres d'information ; revues (périodiques) ; livres ; livrets ; calendriers ; formulaires ; répertoires ; carnets ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement ; linge de table en papier ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; sets de table en papier ou en carton ; serviettes de table en papier ; ronds de table en papier ; dessous de verres, de bouteilles, de carafes ou de tasses en papier ou en carton ; essuie-mains en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; emballages en carton ou en papier pour produits alimentaires ; cornets de papier ; papier d'emballage ; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; pellicules en matière plastiques pour l'emballage ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; cartonnages ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ; écussons (cachets en papier ou en carton) ; fanions en papier ou en carton ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; articles de papeterie ; papier ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; fournitures pour écrire ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; gommes à effacer ;
N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées ; salades de fruits ; salades de légumes ; tranches de fruits ; tranches de légumes ; bâtonnets de fruits ou de légumes ; brochettes de fruits ou de légumes ; mousses de légumes ; fruits confits ou cristallisés ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; fromages ; huiles ; graisses comestibles ; champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; produits de la pêche ; coquillages non vivants ; crustacés non vivants ; mollusques non vivants ; oeufs de poisson préparés ; mousses de poisson ; salaisons ; saucisses ; saucissons ; charcuterie ; foie ; pâtés de foie ; foie gras ; graines préparées ; croquettes alimentaires ; en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; mets à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés ; plats préparés ; repas ou préparation à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations faites de céréales ; produits de boulangerie ; pain ; pain d'épice ; petits pains ; petits pains en pâte à bretzel notamment garnis ; pain garni ; bretzels ; bretzels garnis ; pain garni en pâte à bretzel ; sandwiches ; toasts ; kougelhopf salé, sucré ou garni ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; mignardises ; gâteaux ; viennoiseries ; biscuiterie ; biscuits ; biscuits et canapés apéritifs ; amuse-bouches à base de pâte à bretzel ou de pain ; toasts garnis pour apéritifs ; brioches ; brioches garnies ; confiserie ; sucreries ; glaces comestibles ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sucre ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ; assaisonnements ; sauce à salade ; sauces (condiments) ; condiments ; chutneys (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; cacao ; boissons à base de cacao ; produits de cacao ; aromates de cacao ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; café ; boissons à base de café ; préparations végétales remplaçant le café ; en-cas à base de céréales, de préparations à base de céréales ; farines ; mets à base de farine ou de préparation faites de céréales ; pâtés à la viande ; tourtes ; pizzas ; quiches ; tartes flambées ; tartes ; plats préparés ; repas ou préparation à base de céréales, de pain ou de pâtes à bretzel ; mousses de fruits ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'abonnement à des journaux ou lettres d'information pour des tiers ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats notamment de produits alimentaires ; passation et réception de commande de produits par réseaux Internet, intranet ou extranet ; présentation de produits notamment alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion (distribution) d'échantillons ; promotion des ventes pour des tiers ; vente au détail ou en gros de produits alimentaires à savoir viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, gelées, salades de fruits, salades de légumes, tranches de fruits, tranches de légumes, bâtonnets de fruits ou de légumes, brochettes de fruits ou de légumes, mousses de légumes, mousses de fruits, fruits confits ou cristallisés, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, fromages, huiles, graisses comestibles, champignons conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits, produits de la pêche, coquillages non vivants, crustacés non vivants, mollusques non vivants, oeufs de poisson préparés, mousses de poisson, salaisons, saucisses, saucissons, charcuterie, foie, pâtés de foie, foie gras, graines préparées, croquettes alimentaires, en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés, mets à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de coquillages, de mollusques ou de crustacés, plats préparés, repas ou préparation à base de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, de produits laitiers, de charcuterie, de salaisons, de poisson, de crustacés, de coquillages ou de mollusques, boissons lactées où le lait prédomine, préparations faites de céréales, produits de boulangerie, pain, pain d'épice, petits pains, petits pains en pâte à bretzel notamment garnis, pain garni, bretzels, bretzels garnis, pain garni en pâte à bretzel, sandwiches, toasts, kougelhopf salé, sucré ou garni, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), mignardises, gâteaux, viennoiseries, biscuiterie, biscuits, biscuits et canapés apéritifs, amuse-bouches à base de pâte à bretzel ou de pain, toasts garnis pour apéritifs, brioches, brioches garnies, confiserie, sucreries, glaces comestibles, glaces alimentaires, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sucre, sel, poivre, moutarde, vinaigre, assaisonnements, sauce à salade, sauces (condiments), condiments, chutneys (condiments), épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, cacao, boissons à base de cacao, produits de cacao, aromates de cacao, chocolat, boissons à base de chocolat, café, boissons à base de café, préparations végétales remplaçant le café, en-cas à base de céréales, de préparations à base de céréales, farines, mets à base de farine ou de préparation faites de céréales, pâtés à la viande, tourtes, pizzas, quiches, tartes flambées, tartes, plats préparés, repas ou préparation à base de céréales, de pain ou de pâtes à bretzels, de boissons non alcooliques ou de bières ; services de fidélisation de la clientèle au travers d'actions promotionnelles ; services de gestion commerciale de programme de fidélité ou de cartes de fidélité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet notamment en matière culinaire ; transmission de messages, d'informations, de données notamment en matière culinaire, relatifs à la fabrication, vente ou distribution de produits alimentaires ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; préparation et fourniture de repas, de boissons ou de produits alimentaires ; services de bars ; location ou mise à disposition de constructions transportables notamment de tentes ; location ou mise à disposition de chaises, de tables, de linge de table, de vaisselle, de couverts ou de verrerie ; location ou mise à disposition d'appareils électroménagers pour la cuisine ou la restauration.

Déposant 1 : BRETZEL BURGARD SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437773666
Adresse :
Avenue de l'Europe
67720 HOERDT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. Pierre LORENTZ
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

12/05/2009 : BRETZEL BURGARD VOTRE TRAITEUR APERITIF VENU D'ALSACE DEPUIS 1935

N° national/d'enregistrement : 3650120
Date de dépôt : 12/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Toutes préparations à base de fruits, de légumes, de viande, de charcuteries, de volailles, de poisson, dont les produits traiteurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain et toutes préparations salées et sucrées à base de pain, gâteaux, viennoiseries, pâtisseries, tartes, produits traiteurs à base de pain, sucrés et salés ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration et services de traiteurs.

Déposant 1 : BRETZEL BURGARD, SAS
Numéro de SIREN : 437773666
Adresse :
Parc d'activités du Ried Z.I. avenue de l'Europe B.P. 183
67725 HOERDT Cedex
FR

Mandataire 1 : BRETZEL BURGARD
Adresse :
Parc d'activités du Ried Z.I. avenue de l'Europe B.P. 183
67725 HOERDT Cedex
FR

12/05/2009 : BRETZEL BURGARD VOTRE TRAITEUR APERITIF

N° national/d'enregistrement : 3650118
Date de dépôt : 12/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Toutes préparations à base de fruits, de légumes, de viande, de charcuteries, de volailles, de poisson, dont les produits traiteurs ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain et toutes préparations salées et sucrées à base de pain, gâteaux, viennoiseries, pâtisseries, tartes, produits traiteurs à base de pain, sucrés et salés ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration et services de traiteurs.

Déposant 1 : BRETZEL BURGARD SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437773666
Adresse :
Avenue de l'Europe
67720 HOERDT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-25
Date du BOPI : 19/06/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2705584
Date de demande : 05/02/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

11/09/2008 : LA FÊTE DU BRETZEL

N° national/d'enregistrement : 3598126
Date de dépôt : 11/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, affiches, prospectus, brochures.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement, activités culturelles.

Déposant 1 : BRETZEL BURGARD SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437773666
Adresse :
Avenue de l'Europe
67720 HOERDT
FR

Mandataire 1 : Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre
Adresse :
Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin
67300 SCHILTIGHEIM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-42
Date du BOPI : 17/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2689937
Date de demande : 03/08/2018
N° de BOPI : 2018-50
Date du BOPI : 14/12/2018

17/01/1986 : MALICETTE

N° national/d'enregistrement : 1358193
Date de dépôt : 17/01/1986
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pain, flûtes, petits pains, croissants, brioches, pâtisserie, confiserie, pâtisserie salée en forme de petits pains, bretzels, bretzels longs, bretzels ronds, pâte à pain, sandwichs, préparations faites de céréales.

Déposant 1 : BRETZEL BURGARD Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 437773666

Mandataire 1 : TLS Maître Philippe GRAMLING

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 247700
Date de demande : 08/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 253852
Date de demande : 04/05/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 266630
Date de demande : 10/11/1998

Bénéficiare 1 : BRETZEL BURGARDF SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 266631
Date de demande : 10/11/1998

Bénéficiare 1 : BRET'SARL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 329619
Date de demande : 09/08/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-46

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2060679
N° de BOPI : 1996-08

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2295067
Date de demande : 11/08/2005
N° de BOPI : 2006-25

Publications au Bodacc :

07/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4751
NOJO : 6752MYG39813700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022