BRICOMAN - VILLENEUVE D'ASCQ

Informations de l'établissement :

Date de création : 31/12/2020

Dénomination usuelle : BRICOMAN

Enseigne : BRICOMAN

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 42080992300543 / Siren : 420809923 / NIC : 00543

N° de TVA : FR 1 420809923

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)

47.5 : Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé

Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements ménagers, tels que textiles, quincaillerie, tapis, appareils électriques ou meubles, en magasins spécialisés.

47.52 : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé

47.52B : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m2et plus)

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d’articles de quincaillerie
- le commerce de détail de peintures, de vernis et d’émaux
- le commerce de détail de verre plat
- le commerce de détail d’autres matériaux de construction tels que briques, bois, appareils sanitaires
- le commerce de détail de matériaux et de matériels de bricolage

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de détail de tondeuses à gazon, quel que soit le mode de propulsion
- le commerce de détail de saunas
- le commerce de détail de carreaux de sol en liège
- le commerce de détail de piscines en kit Produits associés : 47.00.41p, 47.00.42p, 47.00.43p, 47.00.44p, 47.00.45p, 47.00.46p, 47.00.47p, 47.00.49p

Coordonnées de l'établissement :
BRICOMAN

Adresse :
10 Rue DE L HARMONIE
59491 VILLENEUVE D'ASCQ

Liens de succession de l'établissement :

31/12/2020 : Succession

Prédécesseur : BRICOMAN
Continuité économique

Accords d'entreprise :

09/12/2022 : ACCORD SUR LES SALAIRES 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23019357
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 31/01/2023
Date de dépôt : 25/01/2023
Date du texte : 09/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale du bricolage (1606)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BRICOMAN
Siret : 42080992300543
Code APE : 4752B
Secteur : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

29/08/2022 : ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22018533
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 08/12/2022
Date de dépôt : 01/12/2022
Date du texte : 29/08/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale du bricolage (1606)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRICOMAN
Siret : 42080992300543
Code APE : 4752B
Secteur : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

23/06/2022 : ACCORD VOTE ELECTRONIQUE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22017569
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/08/2022
Date de dépôt : 04/08/2022
Date du texte : 23/06/2022
Date d'effet : 23/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale du bricolage (1606)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRICOMAN
Siret : 42080992300543
Code APE : 4752B
Secteur : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

14/06/2022 : Avenant 1 à l'accord de mise en place du CSE

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L22017438
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/07/2022
Date de dépôt : 20/07/2022
Date du texte : 14/06/2022
Date d'effet : 14/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale du bricolage (1606)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRICOMAN
Siret : 42080992300543
Code APE : 4752B
Secteur : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m² et plus)

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 22/10/1998

Dénomination : BRICOMAN

Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m2et plus) (NAFRev2 : 47.52B)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BRICOMAN - Villeneuve-d'Ascq (siège)BRICOMAN - Lezennes (fermé)BRICOMAN - Le MansBRICOMAN - Bonneuil-sur-MarneBRICOMAN - Chalon-sur-SaôneBRICOMAN - Marcq-en-BarœulBRICOMAN - Mercin-et-VauxBRICOMAN - AvignonBRICOMAN - Clermont-FerrandBRICOMAN - FenouilletBRICOMAN - La FarlèdeBRICOMAN - FayetBRICOMAN - Saint-NazaireBRICOMAN - VertouBRICOMAN - MontivilliersBRICOMAN - Cappelle-la-GrandeBRICOMAN - ParisBRICOMAN - Yvré-l'ÉvêqueBRICOMAN - ToulouseBRICOMAN - SensBRICOMAN - ArquesBRICOMAN - Dammarie-les-LysBRICOMAN - Vauchelles-les-QuesnoyBRICOMAN - VitrollesBRICOMAN - LissesBRICOMAN - MontlhéryBRICOMAN - VilleparisisBRICOMAN - Villeneuve-lès-BéziersBRICOMAN - CalaisBRICOMAN - MassieuxBRICOMAN - Nogent-sur-OiseBRICOMAN - AmillyBRICOMAN - FréjusBRICOMAN - Aulnay-sous-BoisBRICOMAN - AugnyBRICOMAN - SarregueminesBRICOMAN - DistréBRICOMAN - GuichainvilleBRICOMAN - Pontault-Combault (fermé)BRICOMAN - Laval (fermé)BRICOMAN - Sausheim (fermé)BRICOMAN - Brumath (fermé)BRICOMAN - Fenouillet (fermé)BRICOMAN - Bresson (fermé)BRICOMAN - Chalon-sur-Saône (fermé)BRICOMAN - Wittenheim (fermé)BRICOMAN - Avignon (fermé)BRICOMAN - Toulouse (fermé)BRICOMAN - Lezennes (fermé)BRICOMAN - Paris (fermé)BRICOMAN - Le Mans (fermé)BRICOMAN - Templemars (fermé)BRICOMAN - Lezennes (fermé)

Marques françaises :

19/02/2016 : LE PETIT CAFE DU PRO M

N° national/d'enregistrement : 4250941
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; mise à disposition de sites de discussion en ligne et de forums Internet ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de bars, cafés (restauration), cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteur.

Déposant 1 : BRICOMAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

19/02/2016 : LE PETIT CAFE DU PRO M

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; mise à disposition de sites de discussion en ligne et de forums Internet ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de bars, cafés (restauration), cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteur.

Déposant 1 : BRICOMAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

19/02/2016 : LE PETIT CAFE DU PRO M

N° national/d'enregistrement : 4250941
Date de dépôt : 19/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; mise à disposition de sites de discussion en ligne et de forums Internet ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de bars, cafés (restauration), cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteur.

Déposant 1 : BRICOMAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

04/02/2016 : LES NOUVEAUX ENTREPRENEURS

N° national/d'enregistrement : 4246626
Date de dépôt : 04/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles [apprêts] ; colles pour papiers peints, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile.
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; teintures pour le bois.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; huiles pour la coloration ou le traitement du bois ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, bacs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques pour les clés ; tableaux accroche-clés ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers et clapiers métalliques ; marchepieds métalliques ; silos à compost métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Protections auditives ; casques anti-bruit.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abats-jour ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur ; poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau ; installations de sauna, spas, robinetterie ; barbecues.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; chariots de manutention ; diables ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à gravats en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pots en papier.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers et clapiers non métalliques ; puits non métalliques ; silos à compost non métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et notamment meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, placards et tiroirs ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; marchepieds non métalliques ; barres d'appui non métalliques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles d'attache non métalliques ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport ; balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants ; table pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) et arbustes ; gazon naturel ; paillis (couverture d'humus) ; aliments pour les animaux ; plantes séchées pour la décoration.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et de programmes de fidélisation de clientèle ; promotion des ventes au profit de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtres, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques anti-bruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases », colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [wc], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration.

Déposant 1 : BRICOMAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 673909
Date de demande : 13/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, bâches ; câbles non métalliques ; sangles d'attache non métalliques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

04/02/2016 : LE PETIT CAFE DU PRO

N° national/d'enregistrement : 4246502
Date de dépôt : 04/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; mise à disposition de sites de discussion en ligne et de forums Internet ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de bars, cafés (restauration), cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteur.

Déposant 1 : BRICOMAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

04/02/2016 : LE PETIT CAFE DU PRO

N° national/d'enregistrement : 4246502
Date de dépôt : 04/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunication ; mise à disposition de sites de discussion en ligne et de forums Internet ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur Internet ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de salons de thé ; services de bars, cafés (restauration), cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteur.

Déposant 1 : BRICOMAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

04/02/2016 : LES NOUVEAUX ENTREPRENEURS

N° national/d'enregistrement : 4246626
Date de dépôt : 04/02/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 04/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles [apprêts] ; colles pour papiers peints, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile.
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; teintures pour le bois.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; huiles pour la coloration ou le traitement du bois ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, bacs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques pour les clés ; tableaux accroche-clés ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers et clapiers métalliques ; marchepieds métalliques ; silos à compost métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Protections auditives ; casques anti-bruit.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abats-jour ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur ; poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau ; installations de sauna, spas, robinetterie ; barbecues.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; chariots de manutention ; diables ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à gravats en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pots en papier.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers et clapiers non métalliques ; puits non métalliques ; silos à compost non métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et notamment meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, placards et tiroirs ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; marchepieds non métalliques ; barres d'appui non métalliques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filets de pêche et de camouflage, tentes, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport ; balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants ; table pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) et arbustes ; gazon naturel ; paillis (couverture d'humus) ; aliments pour les animaux ; plantes séchées pour la décoration.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et de programmes de fidélisation de clientèle ; promotion des ventes au profit de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la peinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques anti-bruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases », colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [wc], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration.

Déposant 1 : BRICOMAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, bâches ; câbles non métalliques ; sangles d'attache non métalliques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 695610
Date de demande : 01/03/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

04/02/2016 : LES NOUVEAUX ENTREPRENEURS

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles [apprêts] ; colles pour papiers peints, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile.
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; teintures pour le bois.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; huiles pour la coloration ou le traitement du bois ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, bacs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques pour les clés ; tableaux accroche-clés ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers et clapiers métalliques ; marchepieds métalliques ; silos à compost métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; extracteurs ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Protections auditives ; casques anti-bruit.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abats-jour ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur ; poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau ; installations de sauna, spas, robinetterie ; barbecues.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; chariots de manutention ; diables ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à gravats en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pots en papier.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers et clapiers non métalliques ; puits non métalliques ; silos à compost non métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et notamment meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, placards et tiroirs ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; marchepieds non métalliques ; barres d'appui non métalliques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; câbles non métalliques ; sangles d'attache non métalliques ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport ; balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants ; table pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) et arbustes ; gazon naturel ; paillis (couverture d'humus) ; aliments pour les animaux ; plantes séchées pour la décoration.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et de programmes de fidélisation de clientèle ; promotion des ventes au profit de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtres, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques anti-bruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases », colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [wc], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration.

Déposant 1 : BRICOMAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

04/02/2016 : LES NOUVEAUX ENTREPRENEURS

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; produits chimiques pour le traitement de l'eau ; matières filtrantes (substances minérales et végétales) ; engrais pour les terres ; produits pour l'amendement des sols ; produits fertilisants ; compost ; paillis (engrais) ; humus et couverture d'humus ; terre pour la culture, terre végétale et terreau ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour le nettoyage des cheminées ; produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment (à l'exception des peintures et des huiles) ; ignifuges ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles [apprêts] ; colles pour papiers peints, carrelages et revêtements de sol ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) ; décolorants à usage industriel ; absorbeurs d'humidité ; mastics à l'huile.
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ; diluants pour peintures ; liants pour peintures ; peintures ignifuges ; peintures bactéricides ; produits pour la protection des métaux ; produits anticorrosion ; produits antirouille [préservatifs contre la rouille] ; vitrificateurs ; colorants pour la teinture des vêtements et des revêtements d'ameublement ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; teintures pour le bois.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; bois odorants ; pots-pourris odorants ; parfums d'ambiance ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; crèmes à polir ; cires à parquet ; cires à polir ; huiles pour la coloration ou le traitement du bois ; abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire) ; papier à polir, papier de verre (verré) ; décapants ; produits antirouille ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; shampooings pour revêtements de sols ; détachants ; détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux à usage médical et ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits de lavage ; produits de nettoyage ; nettoyants ménagers ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; matières éclairantes ; bois de feu et charbon de bois (combustible) ; allume-feu ; bougies parfumées ; chandelles ; produits pour le dépoussiérage ; bois de chauffage.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que les produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; éléments de construction métalliques ; constructions métalliques transportables ou non ; monuments métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques ; quincaillerie métallique ; visserie, clouterie et boulonnerie métallique ; bagues métalliques ; tubes et tuyaux métalliques ; couvertures de toits et toitures métalliques ; tuiles métalliques ; charpentes métalliques ; cloisons métalliques ; panneaux de construction métalliques ; escaliers et rampes d'escalier métalliques ; carreaux pour la construction métalliques et carrelages métalliques ; portes et armatures de portes métalliques (à l'exception des portes de véhicules), cadres de portes métalliques, arrêts de portes métalliques et châssis de portes métalliques ; blindages, poignées et boutons de portes métalliques, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières métalliques, sonnettes ; fenêtres et cadres de fenêtres métalliques ; arrêts de fenêtres métalliques, châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; stores d'extérieurs métalliques ; planchers métalliques ; lattes métalliques ; barres de seuil métalliques ; escaliers métalliques ; gouttières métalliques ; clôtures, grilles et grillages métalliques ; barreaux métalliques de protection ; portails et barrières métalliques ; palissades métalliques ; piquets métalliques ; tuyaux métalliques ; dévidoirs et enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles ; coffres-forts ; minerais ; boîtes en métaux communs, bacs, coffres et conteneurs métalliques ; récipients d'emballage en métal ; boîtes aux lettres métalliques ; boîtes métalliques pour les clés ; tableaux accroche-clés ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en métal ; armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage ; cabines de bain métalliques ; échafaudages métalliques ; échelles et escabeaux métalliques ; étais métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; cheminées métalliques et leurs parties constitutives ; bassins ou piscines (constructions métalliques) ; plongeoirs métalliques ; barrières de sécurité métalliques ; récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques ; caillebotis métalliques ; protections d'arbres métalliques ; bacs et silos à compost et composteurs à déchets métalliques ; abris de jardin métalliques ; pergolas métalliques ; tonnelles métalliques, barnums métalliques ; serres transportables métalliques ; carports (abris de voiture) métalliques ; fil de fer barbelé ; fils d'antennes ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; barres d'appui métalliques ; monuments funéraires métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; poulaillers et clapiers métalliques ; marchepieds métalliques ; silos à compost métalliques.
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics ; machines et machines-outils pour la métallurgie, pour le travail du bois ou des matières plastiques ; machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage ; machines et machines-outils pour l'industrie textile ; cultivateurs (machines) ; motoculteurs ; tondeuses à gazons (machines) ; broyeurs (machines) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques ; perceuses à main électriques, visseuses à main électriques ; raboteuses ; pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder ; cisailles électriques ; scies (machines) et lames de scies ; bétonnières de chantier ; chalumeaux à gaz ; machines soufflantes ; dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; pompes (machines) ; pompes vide cave ; générateurs d'électricité et groupes électrogènes ; éoliennes ; appareils de lavage ; machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur ; appareils et robots de nettoyage pour piscine ; machines à filtrer ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; aspirateurs de poussière, sacs et tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils et machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques) pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; couteaux électriques ; ouvre-boîtes électriques ; dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux ; broyeurs à ordures ; broyeurs (machines) ; dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, portails, fenêtres, volets et stores.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage ; serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux ; pulvérisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs ; ceintures porte-outils ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; armes blanches ; rasoirs ; outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer ; soufflets pour cheminées (instruments à main) ; vaporisateurs pour insecticides (outils).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire ; cellules photovoltaïques ; appareils héliographiques ; panneaux et capteurs solaires pour la production d'énergie ; fusibles ; prises de courant et cache-prises ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; câbles et fils électriques ; relais électriques ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes, casques et gants de protection ; genouillères pour ouvriers ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens ; centrales d'alarmes ; alarmes pour les piscines ; appareils de vidéosurveillance ; systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés ; talkie-walkie ; capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement ; détecteurs de fumée ; sonneries (appareils avertisseurs) ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; serrures électriques ; interphones ; judas optiques pour portes ; sonnettes de portes, électriques ; thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière ; piles électriques, piles solaires, piles rechargeables ; stations météo ; décodeurs TNT ; harnais de sécurité pour enfants (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; thermomètres non à usage médical ; programmateurs et minuteries pour l'arrosage.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Protections auditives ; casques anti-bruit.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; ventilateurs (climatisation) ; appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; humidificateurs et déshumidificateurs d'air ; échangeurs thermiques ; bouillottes ; luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abats-jour ; ampoules ; veilleuses (lampes) pour enfants ; lampes de poche ; éclairages solaires extérieurs ; lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël ; radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur ; poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau ; installations de sauna, spas, robinetterie ; barbecues.
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules ; véhicules pour le bricolage ou le jardinage ; brouettes ; chariots de manutention ; diables ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; cale-tête pour sièges de véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; stickers muraux pour la décoration d'intérieur ; revêtements de murs (autocollants décoratifs) ; vitrophanies ; matériel pour les artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; brosses (pinceaux) ; rouleaux de peintres en bâtiment ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à gravats en papier ou en matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; cartonnages ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non ; aquarelles ; photographies ; patrons pour la couture ; cache-pots en papier.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; joints ; mastics pour joints ; peintures, vernis et enduits isolants ; matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques ; clôtures, grilles, grillages, piquets, claustras, pergolas, portails et barrières non métalliques ; palissades, canisse et brise vue non métalliques ; tonnelles non métalliques ; garages et carports (abris de voiture) non métalliques ; échafaudages non métalliques ; cheminées non métalliques et leurs parties constitutives ; boîtes aux lettres en maçonnerie ; tuiles, ardoises, couvertures de toits et toitures non métalliques ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; panneaux de construction non métalliques ; escaliers et rampes d'escalier non métalliques ; carreaux pour la construction non métalliques et carrelages non métalliques ; portes et armatures de portes non métalliques (à l'exception des portes de véhicules) ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; fenêtres et cadres de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; volets non métalliques ; stores d'extérieurs ni métalliques, ni en matières textiles ; planchers non métalliques ; lattes non métalliques ; parquets ; lambris ; barres de seuil non métalliques ; gouttières non métalliques ; barreaux non métalliques de protection ; palissades non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres ; vitraux ; béton ; ciment ; enduits (matériaux de construction) ; cabines de bain non métalliques ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés ; bois de placage ; panneaux décoratifs non métalliques ; bassins ou piscines (constructions non métalliques) ; plongeoirs non métalliques ; barrières de sécurité non métalliques ; monuments funéraires non métalliques ; chaux ; abris de jardin non métalliques ; caillebotis non métalliques ; serres transportables non métalliques ; poulaillers et clapiers non métalliques ; puits non métalliques ; silos à compost non métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles et notamment meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; lits et notamment lits pliants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; objets d'art ou de décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour pour vêtements ; patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; commodes ; coussins ; poufs ; étagères ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ; caves à vin (meubles) ; casiers à bouteilles ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; panneaux japonais ; tringles et crochets de rideaux ; anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux ; rideaux de bambou ; rideaux de perles pour la décoration ; tringles de tapis d'escaliers ; paravents (meubles) ; portes, garnitures, rayons, roulettes et pieds de meubles ; placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing) ; penderies et portants ; pans de boiserie pour meubles ; pièces d'ameublement ; plans de travail et crédences ; mobiles (objets pour la décoration) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; porte-serviettes (meubles) ; poignées et boutons de portes non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; paniers non métalliques ; corbeilles en osier ; porte-parapluies ; écrans de cheminées ; cuves non métalliques pour la récupération de l'eau ; boîtes, bacs, coffres et conteneurs en bois ou en matières plastiques ; coffres et paniers à linge ; boîtes, caisses et coffres à outils vides en bois ou en matières plastiques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; jardinières ; piédestaux pour pots de fleurs ; échelles en bois ou en matières plastiques ; établis ; récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves ; dévidoirs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; bacs compost et composteurs à déchets non métalliques ; paniers à bûches ; niches pour animaux d'intérieur ; coussins pour animaux de compagnie ; nichoirs ; tables, commodes et plans à langer ; arrêts non métalliques pour portes, fenêtres, placards et tiroirs ; bloque-portes ; protections non métalliques pour coins de table ; coffres à jouets ; chaises, sièges pliants ; fauteuils ; stores en papier ; marchepieds non métalliques ; barres d'appui non métalliques.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; balais ; paille de fer ; torchons (chiffons) de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; range couverts ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres à dents ; porte-savons ; boîtes à savons ; distributeurs de savon ; porte-brosses à dents ; brosses et balais de toilette [WC] ; porte-brosses à WC ; vaporisateurs à parfum ; porte-serviettes ; poubelles ; poteries ; vases ; pots à fleurs ; bacs à fleurs ; cache-pots non en papier ; brûle-parfums ; bougeoirs ; photophores ; pots de chambre ; baignoires portatives pour bébé ; instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage ; pièges à insectes, rats et souris ; aquariums d'appartement ; étendoirs à linge.
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Filets de pêche et de camouflage, tentes, voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; hamacs ; stores d'extérieur en matière textile ; voiles d'ombrage ; copeaux et sciures de bois.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier et des serviettes de toilette en papier), linge de lit ; ciels de lit (textile) ; pieds de lit (textile) ; tours de lit (textile) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de table non en papier ; plaids ; housses pour coussins ; housses de chaises ; housses de protection pour meubles ; stores et rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche ; tentures murales en matières textiles ; moustiquaires ; portières (rideaux).
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; tabliers.
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; revêtements de murs autocollants ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; gazon artificiel ; tapis pour automobiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; toile cirée.
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, d'appareils de gymnastique et de sport ; balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants ; table pour tennis de table ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; mobiles musicaux (jouets) ; peluches (jouets) ; tapis d'éveil (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbres de Noël en matières synthétiques.
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) et arbustes ; gazon naturel ; paillis (couverture d'humus) ; aliments pour les animaux ; plantes séchées pour la décoration.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation et gestion d'opérations commerciales et de programmes de fidélisation de clientèle ; promotion des ventes au profit de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage ; regroupement pour le compte de tiers de produits relevant du domaine du bricolage, de la construction, de la décoration et du jardinage (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers des produits suivants (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément : produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, produits pour le traitement de l'eau, matières filtrantes (substances minérales et végétales), engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, produits fertilisants, compost, paillis (engrais), humus et couverture d'humus, terre pour la culture, terre végétale et terreau, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, produits pour la conservation et préparations pour l'imperméabilisation du ciment, ignifuges, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colles [apprêt], colles pour papiers peints, carrelage et revêtements de sol, sel pour conserver, autre que pour les aliments, sels à usage industriel, réactifs chimiques, décolorants à usage industriel, absorbeurs d'humidité, mastics à l'huile, couleurs, peintures et vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, enduits (peintures), diluants pour peintures, liants pour peintures, peintures ignifuges, peintures bactéricides, produits pour la protection des métaux, produits anticorrosion, produits antirouille [préservatifs contre la rouille], vitrificateurs, colorants pour la peinture des vêtements et des revêtements d'ameublement, teintures pour le bois, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, colorants pour la lessive et le blanchissage, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, bois odorants, pots-pourris odorants, parfums d'ambiance, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir, crèmes à polir, cires à parquet, cires à polir, huiles pour bois, abrasifs (à l'exception des abrasifs à usage dentaire), papier à polir, papier de verre (verré), décapants, produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, shampooings pour revêtements de sols, détachants, détartrants à usage domestique, détergents (détersifs), produits de lavage, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, produits de dégraissage, produits pour faire briller y compris ceux pour faire briller les feuilles des plantes, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matières éclairantes, bois de feu et charbon de bois (combustible), allume-feu, bougies parfumées, chandelles, produits pour le dépoussiérage, bois de chauffage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, désodorisants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides, acaricides, désherbant, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction, asphalte, poix et bitume, béton, ciment, enduits (matériaux de construction), chaux, éléments de construction, construction, bois d'oeuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, panneaux décoratifs non métalliques, parquets, lambris, verre de construction, verre isolant (construction), vitres, vitraux, constructions transportables, monuments, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie métallique non électrique, chaînes métalliques, quincaillerie métallique, visserie, clouterie et boulonnerie, bagues métalliques, tubes et tuyaux métalliques, tuyaux rigides pour la construction, couvertures de toits et toitures, tuiles, ardoises, charpentes, cloisons, panneaux de construction, escaliers et rampes d'escalier, carreaux pour la constructions et carrelages, portes et armatures de portes, cadres de portes, arrêts de portes et châssis de portes, blindages, poignées et boutons de portes, verrous, cadenas, clés, chevilles et charnières, sonnettes, fenêtres et cadres de fenêtres, arrêts de fenêtres, châssis de fenêtres, volets, stores d'extérieurs, planchers, lattes, barres de seuil, gouttières, clôtures, grilles et grillages, canisse et brise vue, barreaux de protection, portails et barrières, palissades, piquets, dévidoirs et enrouleurs pour tuyaux flexibles, coffre-fort, minerais, récipients d'emballage, boîtes aux lettres, boîtes à clé, boîtes, caisses et coffres à outils, armatures métalliques pour béton et coffrages pour le béton métalliques, baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, cabines de bain, échafaudages, échelles et escabeaux, établis, étais, cheminées et leurs parties constitutives, bassins ou piscines, plongeoirs, barrières de sécurité, récupérateurs d'eau de pluie métalliques notamment cuves et puits métalliques, caillebotis, protections d'arbres métalliques, bacs et silos à compost et composteurs à déchets, abris de jardin, pergolas, claustras, tonnelles, barnums, serres transportables, garages et carports (abris de voiture), fil de fer barbelé, fils d'antennes, patères (crochets) pour vêtements, barres d'appui, monuments funéraires, plaques d'immatriculation, poulaillers et clapiers, marchepieds, machines et machines-outils pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, machines et machines-outils pour le bâtiment et les travaux publics, machines et machines-outils pour la métallurgie, machines et machines-outils pour le travail du bois ou des matières plastiques, machines et machines-outils d'emballage ou d'empaquetage, machines et machines-outils pour l'industrie textile, cultivateurs (machines), motoculteurs, tondeuses à gazons (machines), broyeurs (machines), moteurs, accouplements et organes de transmission, outils et instruments pour le bricolage et le jardinage actionnés par un moteur ou électriques, perceuses à main électriques, visseuses à main électriques, raboteuses, pistolets pour la peinture, pistolets à colle électriques, appareils à souder, cisailles électriques, scies (machines) et lames de scies, bétonnières de chantier, chalumeaux à gaz, machines soufflantes, dévidoirs et enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, extracteurs, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs, pompes (machines), pompes vide cave, générateurs d'électricité et groupes électrogènes, éoliennes, appareils de lavage, machines et appareils de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression et appareils de nettoyage à vapeur, appareils et robots de nettoyage pour piscine, machines à filtrer, appareils électriques de nettoyage à usage domestique, aspirateurs, sacs et tuyaux d'aspirateurs, machines à laver notamment lave-linge, lave-vaisselle, shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils et machines de cuisine pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, couteaux électriques, ouvre-boîtes électriques, dispositifs électriques à manoeuvrer les rideaux, dispositifs électriques pour l'ouverture ou la fermeture de portes, de portails, de porte-fenêtre, de volets et de stores, broyeurs à ordures, broyeurs (machine), outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment outils et instruments à main entraînés manuellement pour l'agriculture, le bricolage et le jardinage, serfouettes, binettes, griffes (outils), fourches, râteaux (outils), bêches, louchets, pelles (outils), pioches, scarificateurs (outils), sarcloirs, semoirs (outils), épandeurs (outils), tondeuses à gazon (instruments à main), élagueurs, ciseaux non électriques (outils) et cisailles, taille-haies (instruments à main), faux et faucilles, scies (outils) et lames de scies (parties d'outils), pinces, tenailles, clés (outils), marteaux (outils), cutters, pieds-de-biche (outils), boîtes à onglets, burins, équerres, étaux, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils à main pour les artistes notamment spatules, ciseaux de sculpteurs, ceintures porte-outils, coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers, ouvre-boîtes, casse-noix, armes blanches, rasoirs, outils et instruments de cuisine entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper, râper, éplucher ou mixer, soufflets pour cheminées (instruments à main), vaporisateurs pour insecticides, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ou du courant issu de l'énergie solaire, cellules photovoltaïques, appareils héliographiques, panneaux et capteurs solaires, fusibles, prises de courant et cache-prises, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), extincteurs, batteries électriques, détecteurs, câbles et fils électriques, relais électriques, vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, lunettes, casques et gants de protection, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, genouillères pour ouvriers, systèmes d'alarme et de sécurité pour la protection des personnes et des biens, centrales d'alarmes, alarmes pour les piscines, appareils de vidéosurveillance, systèmes et appareils pour la surveillance à distance des bébés, talkie-walkie, capteurs et détecteurs notamment détecteur de mouvement, détecteurs de fumée, sonneries (appareils avertisseurs), avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, serrures électriques, interphones, judas optiques pour portes, sonnettes de portes électriques, thermostats, variateurs (régulateurs) de lumière, piles électriques, piles solaires, piles rechargeables, stations météo, décodeurs TNT, harnais de sécurité pour enfants, thermomètres non à usage médical, programmateurs et minuteries pour l'arrosage, protection auditives, casques anti-bruit, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils et installations de climatisation, ventilateurs (climatisation), appareils, instruments et installations pour la purification et/ou l'adoucissement de l'eau, fontaines, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'air, humidificateurs et déshumidificateurs d'air, échangeurs thermiques, bouillottes, luminaires, lampadaires, lustres, plafonniers, appliques murales (appareils d'éclairage), abat-jour, ampoules, veilleuses (lampes) pour enfants, lampes de poche, éclairages solaires extérieurs, lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël, radiateurs, chaudières, chauffe-eau, pompes à chaleur, poêles à bois, capteurs solaires (chauffage), réfrigérateurs, fours, plaques de cuisson, hottes aspirantes de cuisine, éviers, lavabos, baignoires, douches, toilettes (WC), abattants de toilette [W-C], sièges de toilette [W-C] et notamment pour enfants ou personnes âgées ou handicapées, éviers, bidets, chasses d'eau, installations de sauna, spas, robinetterie, barbecues, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, remorques [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, véhicules pour le bricolage ou le jardinage, brouettes, chariots de manutention, diables, stores (pare-soleil) pour automobiles, cale-tête pour sièges de véhicules, porte-enfants pour bicyclettes, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges de véhicules, métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, manuels, prospectus, brochures, revues, catalogues, affiches et calendriers, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), stickers muraux pour la décoration d'intérieur, revêtements de murs (autocollants décoratifs), vitrophanies, matériel pour les artistes, instruments de dessin, pinceaux, brosses (pinceaux), rouleaux de peintres en bâtiment, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier d'emballage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques (pour l'emballage ou le conditionnement), sacs à ordures, sacs à gravats, boîtes en carton ou en papier, cartonnages, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) ou dessins encadrés ou non, aquarelles, photographies, patrons pour la couture, cache-pot en papier, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, bouchons en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, tuyaux d'arrosage, garnitures d'étanchéité ou d'isolation, joints, mastics pour joints, peintures, vernis et enduits isolants, matière d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), fibres ou laine de verre pour l'isolation, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, fouets et sellerie, sacs de rangement pour coffres de voitures, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes dits « vanity cases », colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, boîtes en cuir ou en carton-cuir, garnitures de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir, meubles et notamment de meubles de cuisine, de salle de bains et de jardin, glaces (miroirs), cadres, baguettes (liteaux) d'encadrement, lits, literie, objets d'art et objets de décoration, statues ou figurines, cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, commodes, coussins, poufs, étagères, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, vannerie, caves à vin (meubles), casiers à bouteilles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé, stores d'intérieur à lamelles, stores en papier, panneaux japonais, tringles et crochets de rideaux, anneaux de rideaux, rails pour rideaux, galets de rideaux, rideaux de bambou, rideaux de perles pour la décoration, tringles de tapis d'escaliers, paravents, portes de meubles, garnitures de meubles, rayons de meubles, roulettes et pieds de meubles, placards, portes de placards et aménagements de placard (dressing), penderies et portants, pans de boiserie pour meubles, pièces d'ameublement, plans de travail et crédences, mobiles (objets pour la décoration), appliques murales décoratives, porte-serviettes, portemanteaux, paniers non métalliques, corbeilles en osier, porte parapluies, écrans de cheminées, cuves non métalliques pour la récupération de l'eau, boîtes, bacs, coffres et conteneurs en métal, en bois ou en matières plastiques, coffres et paniers à linge, jardinières, piédestaux pour pots de fleurs, récupérateurs d'eau de pluie non métalliques notamment cuves et puits non métalliques, dévidoirs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, paniers à bûches, niches pour animaux d'intérieur, coussins pour animaux de compagnie, nichoirs, arrêts non métalliques pour portes, arrêts pour fenêtres, arrêts pour placards et tiroirs, bloque-portes, protections non métalliques pour coins de table, coffres à jouets, chaises, sièges pliants, fauteuils, stores en papier, panneaux japonais en papier, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, balais, paille de fer, torchons (chiffons) de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients), vaisselle, porcelaine, faïence, bouteilles, range couverts, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres à dents, porte-savons, boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-brosses à dents, brosses et balais de toilette [wc], vaporisateurs à parfum, porte-serviettes, porte papier-toilette, porte-brosses à WC, poubelles, poteries, vases, pots à fleurs, bacs à fleurs, cache-pots non en papier, brûle-parfums, bougeoirs, photophores, pots de chambre, baignoires portatives pour bébé, instruments d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide tuyaux, seaux, gants de jardinage et gants de ménage, pièges à insectes, à rats et à souris, aquariums d'appartement, étendoirs à linge, cordes, cordages, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, câbles non métalliques, sangles, copeaux de bois et sciure de bois, hamacs, stores d'extérieur en matière textile et voiles d'ombrage, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de lit, ciels de lit (textile), pieds de lit (textile), tours de lit (textile), sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) incluant les gigoteuses pour enfants, linge de bain, linge de table, plaids, housses pour coussins, housses de chaises, housses de protection pour meubles, stores et rideaux en matières textiles, voilages, rideaux de douche, tentures murales en matières textiles, moustiquaires, portières [rideaux], vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquette, revêtements de sols, revêtements de murs autocollants, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, gazon artificiel, tapis pour automobiles, tapis antiglissants, descentes de bain (tapis), toile cirée, jeux, jouets, jeux de plein air et notamment portiques équipés de balançoires, de toboggans, de balancelles, de cordes à grimper, appareils de gymnastique et de sport, balançoires, bacs à sable, toboggans, trampolines, piscines (articles de jeux), cerfs-volants, table pour tennis de table, articles de gymnastique et de sport, mobiles musicaux, peluches, tapis d'éveil, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, produits agricoles, produits horticoles, produits forestiers, graines (semences), fruits et légumes frais, animaux vivants, plantes et fleurs naturelles, arbres et arbustes, gazon naturel, paillis (couverture d'humus), aliments pour les animaux, plantes séchées pour la décoration.

Déposant 1 : BRICOMAN, Société anonyme
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : CASALONGA & ASSOCIES
Adresse :
8 avenue Percier
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordages non métalliques, ficelles, bâches ; câbles non métalliques ; sangles d'attache non métalliques.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

18/07/2011 : MEMBRE DE LA COMMUNAUTE BRICOMAN J'M BRICOMAN BRICOMAN PLUS PRO, MOINS CHER

N° national/d'enregistrement : 3846961
Date de dépôt : 18/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau d�� ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle .

Déposant 1 : BRICOMAN, SA
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
1 RUE NICOLAS APPERT
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : BRICOMAN
Adresse :
1 RUE NICOLAS APPERT
59260 LEZENNES
FR

18/07/2011 : MEMBRE DE LA COMMUNAUTE BRICOMAN J'M BRICOMAN PRO BRICOMAN PLUS PRO, MOINS CHER

N° national/d'enregistrement : 3846962
Date de dépôt : 18/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle .

Déposant 1 : BRICOMAN, SA
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
1 RUE NICOLAS APPERT
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : BRICOMAN
Adresse :
1 RUE NICOLAS APPERT
59260 LEZENNES
FR

18/07/2011 : MEMBRE DE LA COMMUNAUTE BRICOMAN J'M BRICOMAN

N° national/d'enregistrement : 3846963
Date de dépôt : 18/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle .

Déposant 1 : BRICOMAN, SA
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
1 RUE NICOLAS APPERT
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : BRICOMAN
Adresse :
1 RUE NICOLAS APPERT
59260 LEZENNES
FR

18/07/2011 : J' M BRICOMAN

N° national/d'enregistrement : 3846960
Date de dépôt : 18/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches en papier ou en cellulose (à jeter);
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : BRICOMAN, société anonyme
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
10 rue de l'Harmonie
59650 VILLENEUVE D'ASCQ
FR

Mandataire 1 : CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline
Adresse :
31 rue de Fleurus
75006 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2787519
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-41
Date du BOPI : 15/10/2021

03/07/2009 : Economies durables

N° national/d'enregistrement : 3661930
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/07/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
N° de la classe : 22
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
N° de la classe : 27
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Déposant 1 : BRICOMAN, SA
Numéro de SIREN : 420809923
Adresse :
1 rue Nicolas APPERT
59260 LEZENNES
FR

Mandataire 1 : BRICOMAN
Adresse :
1 rue Nicolas APPERT
59260 LEZENNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Publications au Bodacc :

24/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1905
NOJO : 59102023S003937
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

23/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°185
NOJO : 5910BP1998B0129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : AUDITEX
Montant du capital : 30849680 EUR

18/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3370
NOJO : 59102022S002482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

26/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1534
NOJO : 59102021S003240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6493
NOJO : 59102020S013345
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

09/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2989
NOJO : 59102019S003439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

11/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2758
NOJO : 59102017S020919
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4908
NOJO : 59102017S001978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

24/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°813
NOJO : BXB16235001233Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : ERNST & YOUNG, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
Montant du capital : 30849680 EUR

21/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3552
NOJO : 59102016S005972
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

30/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°847
NOJO : BXB15296000054F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Président du conseil d'administration Degelcke, Régis, nomination du Président du conseil d'administration : Gras, Pierre-Louis, modification de l'Administrateur Gras, Pierre-Louis
Montant du capital : 30849680 EUR

30/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°848
NOJO : BXB15296000055H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur partant : Vigo, Franck, Administrateur partant : Yarritu, nom d'usage : Balson, Marie Aranzazu, Administrateur partant : Delfosse, Pascal, nomination de l'Administrateur : Chantry, Benoit, nomination de l'Administrateur : Salaun, Michel, nomination de l'Administrateur : Leclercq, François
Montant du capital : 30849680 EUR

18/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2467
NOJO : 59102015S003312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

18/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2468
NOJO : 59102015S003313
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

25/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°953
NOJO : BXB143220005426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Directeur général Perrin, Christophe, nomination du Directeur général : Attina, Sébastien
Montant du capital : 30849680 EUR

21/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°1279
NOJO : BXB143180012525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
modification du Président du conseil d'administration Degelcke, Régis, Président du conseil d'administration partant : Delfosse, Pascal
Montant du capital : 30849680 EUR

23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5639
NOJO : BXC131900127665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5640
NOJO : BXC131900127835
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

10/05/2012 : Modifications générales

Annonce N°1357
NOJO : BXB12124001745J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration partant : Jolivet, Yvon, nomination du Président du conseil d'administration : Delfosse, Pascal, Administrateur partant : Jolivet, Yvon, Administrateur partant : Richard, Alain, nomination de l'Administrateur : Delfosse, Pascal
Montant du capital : 30849680 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes

20/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°448
NOJO : BXB11348000079O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 22/10/1998
Date d'effet : 2011-06-21
Descriptif : Changement d'administrateur

Numéro d'identification : RCS Lille 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : JOLIVET Yvon Directeur général : PERRIN Christophe Administrateur : DEGELCKE Régis Administrateur : JOLIVET Yvon Administrateur : RICHARD Alain Administrateur : VIGO Franck Administrateur : MOTTE Henri-Louis Administrateur : GRAS Pierre-Louis Administrateur : YARRITU Marie Aranzazu Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 30849680.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes

Etablissement principal :
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes

01/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1510
NOJO : BXB111470012644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 22/10/1998
Date d'effet : 2011-05-10
Descriptif : Adjonction d'activité

Numéro d'identification : RCS Lille 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : JOLIVET Yvon Directeur général : PERRIN Christophe Administrateur : DEGELCKE Régis Administrateur : JOLIVET Yvon Administrateur : RICHARD Alain Administrateur : PERRIN Christophe Administrateur : VIGO Franck Administrateur : MOTTE Henri-Louis Administrateur : GRAS Pierre-Louis Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 30849680.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes

Etablissement principal :
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes

17/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6706
NOJO : BXC110050027171
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes

02/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°795
NOJO : BXB10300001530M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 22/10/1998
Date d'effet : 2010-06-29
Descriptif : Changement d'administrateur Changement de commissaire aux comptes titulaire Changement de commissaire aux comptes suppléant

Numéro d'identification : RCS Lille 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : JOLIVET Yvon Directeur général : PERRIN Christophe Administrateur : DEGELCKE Régis Administrateur : JOLIVET Yvon Administrateur : RICHARD Alain Administrateur : PERRIN Christophe Administrateur : VIGO Franck Administrateur : MOTTE Henri-Louis Administrateur : GRAS Pierre-Louis Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX
Montant du capital : 30849680.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes

Etablissement principal :
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes

22/01/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°701
NOJO : BXA10014002559Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL (53)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2009
Publication légale : HAUT ANJOU, le 23/10/2009
Oppositions : Société D'Avocats Zocchetto Richefou & Associés -8, quai d'Avesnieres - BP O116 - 53001 Laval

Numéro d'identification : RCS Lille 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme

Établissement secondaire :
Activité : Commerce de produuits de bricolage,décoration, jardin et matériaux et fournitures pour le bâtiment et l'équipement de la maison
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 200000 Euros.

Adresse :
zone des Montrons
Parc de l'Habitat
53000 Laval

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Laval 329 413 926
Dénomination : COURCIER S.A.S.

14/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4771
NOJO : BXC09365002046G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Lille 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Sigle : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

14/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4772
NOJO : BXC09365002047I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lille 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Sigle : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

14/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4773
NOJO : BXC09365002048K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Sigle : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

25/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1670
NOJO : BXB08020002665E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 22/10/1998
Date d'effet : 2008-06-20
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Lille 420 809 923
Dénomination : BRICOMAN
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : JOLIVET Yvon.
Directeur général : PERRIN Christophe.
Administrateur : LECONTE Nicolas.
Administrateur : DEGELCKE Régis.
Administrateur : JOLIVET Yvon.
Administrateur : RICHARD Alain.
Administrateur : LEPOUTRE Vianney.
Administrateur : PERRIN Christophe.
Administrateur : VIGO Franck.
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT.
Commissaire aux comptes suppléant : PAPOZ Carole.

Montant du capital : 30849680.00 EUR

Siège social :
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes

Etablissement principal :
Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes

Historique de l'unité légale :

30/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2020 : code NIC

Code NIC : 00543

28/09/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

23/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m2et plus) (NAFRev2 : 47.52B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de détail de bricolage (NAFRev1 : 52.4P)

Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :

09/03/2018 : 67522008B00341 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)

Numéro de gestion : 2008B00341

Numéro de RCS : B42080992
Raison sociale : BRICOMAN
Forme juridique : SA à conseil d'administration (5599)
Radiée du Registre : Oui
Date de radiation au RCS : 20/02/2018

Date d’immatriculation au greffe : 18/02/2008

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Représentants légaux :

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Type : Personne Physique

Nom : GRAS Pierre-Louis
Né le 30/11/1967 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
5 avenue Hippolyte Peslin
59130 Lambersart
France

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Type : Personne Physique

Nom : ATTINA Sébastien
Né le 13/04/1979 à Saint-Avold (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 rue de Verdun
57130 Ars Sur Moselle
France

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Type : Personne Physique

Nom : DEGELCKE Régis
Né le 25/08/1960 à Hazebrouck (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 rue d'Hem
59170 Croix
France

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Type : Personne Physique

Nom : MOTTE Henri-Louis
Né le 22/01/1980 à SECLIN (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 avenue du Peuple Belge
59000 Lille
France

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Type : Personne Physique

Nom : GRAS Pierre-Louis
Né le 30/11/1967 à Carcassonne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 avenue Hippolyte Peslin
59130 Lambersart
France

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Type : Personne Physique

Nom : CHANTRY Benoit
Né le 30/11/1961 à Linselles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
24 allée des Roseaux
59491 Villeneuve-d'Ascq
France

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Type : Personne Physique

Nom : SALAUN Michel
Né le 23/04/1962 à Quimper (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
89 rue de Turbigo
75003 Paris
France

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Type : Personne Physique

Nom : LECLERCQ François
Né le 04/12/1942 à Tourcoing (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
11 avenue Brigode
59650 Villeneuve-d'Ascq
France

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG AUDIT
Siren : 344366315
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1/2 place des Saisons - Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1/2 place des Saisons - Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France

Dépôts des actes :

09/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°12495 déposé le 12/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

16/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°16128 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

09/04/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°16127 déposé le 13/10/2015
Etat : Déposé

27/10/2014 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°16921 déposé le 05/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

18/04/2014 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°16732 déposé le 03/11/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

10/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°13299 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

10/06/2013 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°13299 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/06/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°13299 déposé le 03/10/2013
Etat : Déposé

23/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3588 déposé le 10/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

23/01/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3588 déposé le 10/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

23/01/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3588 déposé le 10/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

23/01/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3588 déposé le 10/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

21/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3109500 déposé le 22/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

29/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3008133 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

29/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3008133 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

29/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3008133 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

29/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3008133 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

29/06/2010 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3008133 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé

20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2809905 déposé le 17/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2809905 déposé le 17/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/06/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2809905 déposé le 17/12/2008
Etat : Déposé

20/06/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2809905 déposé le 17/12/2008
Etat : Déposé

30/05/2008 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2809905 déposé le 17/12/2008
Etat : Déposé

16/04/2008 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2803389 déposé le 18/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

07/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2706421 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

07/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2706421 déposé le 23/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

12/05/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2606101 déposé le 25/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

29/06/2005 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2504841 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé

21/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2504841 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2504841 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

21/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2504841 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21/06/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2504841 déposé le 05/08/2005
Etat : Déposé

30/05/2005 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2503412 déposé le 06/06/2005
Etat : Déposé

10/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2503412 déposé le 06/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

10/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2503412 déposé le 06/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

10/05/2005 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2503412 déposé le 06/06/2005
Etat : Déposé

30/04/2005 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2503412 déposé le 06/06/2005
Etat : Déposé

23/03/2005 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2503412 déposé le 06/06/2005
Etat : Déposé

11/03/2005 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2501786 déposé le 14/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

28/06/2004 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2404824 déposé le 09/08/2004
Etat : Déposé

18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2404824 déposé le 09/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2404824 déposé le 09/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2404824 déposé le 09/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2404824 déposé le 09/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

18/06/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2404824 déposé le 09/08/2004
Etat : Déposé

04/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2404535 déposé le 27/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

04/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2404535 déposé le 27/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

04/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2404535 déposé le 27/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2402761 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2402761 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2402761 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au président du conseil de surveillance

23/12/2002 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2301642 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé

23/12/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2301642 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé

16/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2301642 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

16/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2301642 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2301642 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2302115 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

15/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2302115 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

15/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2302115 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

15/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2302115 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

15/11/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2302115 déposé le 11/04/2003
Etat : Déposé

04/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2301640 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

04/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2301640 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

04/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2301640 déposé le 20/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

20/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2301587 déposé le 18/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

20/12/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2202172 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé

12/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2202172 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2202172 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

12/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2202172 déposé le 03/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2201943 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

23/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2201943 déposé le 21/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

20/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2100376 déposé le 18/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

20/11/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2100376 déposé le 18/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/11/2000 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2100376 déposé le 18/01/2001
Etat : Déposé

20/11/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2100376 déposé le 18/01/2001
Etat : Déposé

23/12/1999 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2000827 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé

23/12/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2000827 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé

13/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°2000827 déposé le 08/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

23/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°993680 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

23/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°993680 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

23/06/1999 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°993680 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé

23/06/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°993680 déposé le 22/07/1999
Etat : Déposé

22/10/1998 : Liste des souscripteurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°985383 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé

22/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°985383 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

22/10/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°985383 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

22/10/1998 : Statuts constitutifs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°985383 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

21/10/1998 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°985383 déposé le 10/11/1998
Etat : Déposé

Etablissements :

10/09/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2002B00439
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
7 Avenue Konrad Adenauer
68390 Sausheim
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2009
Activité : Bricolage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/09/2018 : Etablissement ouvert

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2006B00752
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue Jean Monnet Zac de l Ambrésis
77270 Villeparisis
France
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2006
Activité : Vente au détail, en gros, demi-gros de tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration et d'une manière générale à l'équipe- ment de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2009B00387
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Lieu-dit Au Chemin de Bellancourt
80132 Vauchelles-les-Quesnoy
France
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2009
Activité : Vente au détail, gros et demi-gros de tout article lié au bricolage, au jardinage, à la construction et à la décoration et d'une manière générale à l'équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2004B50440
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
260 Rue Jean Monnet
La prairie de Saulcy
60180 Nogent-sur-Oise
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Vente au détail en gros, demi-gros, de tout arti- cle lié au bricolage, au jardinage, à la construc- tion et à la décoration et d'une manière générale à l'équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2000B01952
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
La Garenne de Melleville
27930 Guichainville
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Fonds de commerce de bricolage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 rue Nicolas Appert
59260 Lezennes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/10/1998
Activité : Administration d'entreprise,vente au détail au gros et demis-gros de tout article lié au brico- lage, au jardinage, à la construction et à la dé- coration et d'une manière générale à l'équipement de la maison, vente en ligne.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 38
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
395 rue du Général de Gaulle
59700 Marcq en Baroeul
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Centre de formation, salle de collection et lieu de réunion et d'évènements pour la société BRICOMAN
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Béziers (3402)
Numéro de gestion : 2006B00156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAE POLE MEDITERRANEE
ROUTE NATIONALE 112
34420 VILLENEUVE LES BEZIERS
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2005
Activité : VENTE AU DETAIL GROS DEMI GROS DE TOUT ARTICLE LIE AU BRICOLAGE JARDINAGE CONSTRUCTION DECO EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétair - EROY MERLIN FRANC
Type d’exploitation : Location-gérance

10/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Soissons (0203)
Numéro de gestion : 2016B00065
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
1 Rue du Quinconce
02200 Mercin-et-Vaux
France
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Vente au détail au gros et demi gros d'article lié au bricolage, au jardinage, à la construction et à la décoration, vente en ligne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00762
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
400 avenue Marcou Delanglade
84140 Avignon
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2001
Activité : Vente de matériel de bricolage, équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

24/05/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2001B00762
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue Charles Valente
84140 Avignon
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2016
Activité : Commerce de bricolage NAF 4752b
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/04/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2016B00100
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille

Adresse :
27 rue Jean Monnet
Parc d'Activités du Lazarro
14460 Colombelles
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2016
Activité : Administration d'entreprise, vente au détail au gros et demi-gros de tout article lié au bricolage, au jardinage, à la construction et à la décoration et d'une manière générale à l'équipement de la maison, vente en ligne.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/08/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2015B00886
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
21 rue de l'Agriculture
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Nom commercial : BRICOMAN
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/08/2015
Activité : Activitn‰ de bricolage NAF 4752 B
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
11 Rue Jean Pérrin
31100 Toulouse
France
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2001
Activité : Holding.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2001B02030
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
5004 Rue des Usines
31150 Fenouillet
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/05/2015
Activité : Activité de bricolage code NAF 4752B
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/03/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B00558
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
331 Avenue du Docteur Schweitzer
83210 La Farlède
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/03/2015
Activité : Activité de bricolage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/06/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Sens (8903)
Numéro de gestion : 2010B00157
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
2 Boulevard des Vauguillettes
Zac des Vauguillettes
89100 Sens
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces
Origine du fonds : Création

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00952
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route De Paris-Centre commercial
Les Quatres Chênes
77340 Pontault-Combault
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/05/2012
Activité : BRICOLAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/05/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2010B00952
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
544 Avenue André Ampère
77190 Dammarie-les-Lys
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/07/2009
Activité : Vente au détail, en gros, demi-gros de tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration et d'une manière générale à l'équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/04/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2014B00193
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Bois des Roses
02100 Fayet
France
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/2014
Activité : Bricolage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/03/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2013B00248
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/04/2013
Activité : Vente au détail de produits de bricolage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/02/2013 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2013B00305
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
31 rue du Mortier Vannerie
44120 Vertou
France
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/02/2013
Activité : Bricolage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2012B00294
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
Rue DU PAPE VELD - ZAC DE LA GRANDE PORTE
59180 Cappelle-la-Grande
France
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/2012
Activité : Bricolage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/06/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2012B00319
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
route de Saint-Martin-Du-Manoir
Parc d'Activité d'Epaville
76290 Montivilliers
FRANCE
Enseigne : Bricoman
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/2012
Activité : Bricolage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/01/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2001B16365
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
22 rue de Dunkerque
75010 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2000
Activité : Prestations de services comptabilité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

02/03/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2000B00545
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ld La Petite Fanière
72530 Yvré-l'Evêque
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/08/2000
Activité : Vente de matériel de bricolage équipement de la maison
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - OTOCULTURE MANCELLE - MAINE ESPAC
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/03/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Laval (5301)
Numéro de gestion : 2010B00138
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
lieudit "la Trotinière"
Parc de l'Habitat - Zone des Montrons
53000 Laval
FRANCE
Enseigne : Bricoman
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/04/2010
Activité : Activité de vente au détail de bricolage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/06/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2005B50131
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAC Curie 352 Rue Gutenberg
62100 Calais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : vente au détail, demi-gros, gros de tout article de bricolage, jardinage, construction, décoration et d'une manière générale à l'équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/06/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2005B50131
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
55 AV. Georges Brassens
62510 Arques
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : activité de bricolage
Origine du fonds : Divers
REATIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 2003B40061
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZAC DU CHAMP BLANCHARD - ROUTE DE CHOLET
DISTRE
49400 SAUMUR
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2003
Activité : VENTE AU DETAIL, EN GROS, DEMI GROS DE TOUS ARTICLES LIES AU BRICOLAGE, AU JARDINAGE, A LA CONSTRUCTION ET A LA DECORATION ET D'UNE MANIERE GENERALE A L'EQUIPEMENT DE LA MAISON.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/2009 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2003B40219
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
6 Rue Philippe Goudey
25400 EXINCOURT
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2003
Activité : Vente au détail, en gros, demi-gros de tout article lié au bricolage, au jardinage, à la construction et à la décoration et d'une manière générale à l'équipement de la maison
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétair - B
Type d’exploitation : Location-gérance

08/04/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00364
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Valenciennes

Adresse :
9 avenue de Rome
13122 Vitrolles
FRANCE
Enseigne : Bricoman
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/04/2008
Activité : vente au détail au gros et demi-gros de tout article Lié au bricolage, au jardinage,à la construction et à la décoration et d'une manièe générale à l'équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/02/2008 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2003B00320
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
rue des Poilus d'Orient et avenue de l'Europe
Centre commercial la Thalie
71100 Chalon-sur-Saône
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2003
Activité : Vente au détail en gros et demi-gros de tous articles liés au bricolage au jardinage à la construction et à la décoration et d'une manière générale à l'équipement de la maison vente de matériaux
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-géranc - récédent propriétaire exploitan - B
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/01/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2006B02224
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Route Des templiers
91310 Montlhéry
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2006
Activité : Vente au détail, en gros, demi gros, de tout article lié au bricolage, jardinage, construction, décoration et d'une manière générale à l'équipement de la maison.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/01/2007 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2006B02224
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
Zac du clos aux pois
91090 Lisses
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2007
Activité : Vente au détail en gros et demi gros de tout article lié au bricolage jardinage construction décoration et d'une manière générale à l'équipement de la maison
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/12/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2004B01859
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
123 Avenue de la République
38320 Bresson
France
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/08/2004
Activité : Vente en détail, en gros et demi-gros de tout article lié au bricolage, au jardinage, à la construction, à la décoration et d'une manière générale à l'aménagement de la maison
Origine du fonds : Prise en location-gérance
- oueur du fond - B
Type d’exploitation : Location-gérance

23/11/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2004B40341
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
avenue d'Antibes Amilly
45200 Montargis
France
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2004
Activité : VENTE EN DETAIL, EN GROS ET DEMI GROS DE TOUT ARTICLE LIE AU BRICOLAGE, AU JARDINAGE, A LA CONSTRUCTION, A LA DECORATION ET D'UNE MANIERE GENERALE A L'AMENAGEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Prise en location-gérance
ECU EN LOCATION-GERANC - iver - B
Type d’exploitation : Divers

04/11/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2004B00892
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
PARC D'ACTIVITES - RD 66
01600 MASSIEUX
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2004
Activité : VENTE AU DETAIL DE TOUS ARTICLES DE QUINCAILLERIE, ELECTRICITE, BOIS, SANITAIRES, DROGUERIE, PEINTURE, DECORATION, MATERIAUX ET TOUS ARTICLES S'Y RAPPORTANT.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine de la SA BC BRICOLAGE, RCS 394 250 39 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/08/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2004B00402
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
LOT DU CAPITOU
ZI DU SECTEUR SUD
83600 FREJUS
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2004
Activité : VENTE EN LIBRE SERVICE DE MATERIAUX ET ACCESSOIRES DE CONSTRUCTION BRICOLAGE DECORATION JARDINAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

21/01/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2004B00318
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : LILLE METROPOLE

Adresse :
54 Avenue DE SAVIGNY
93600 Aulnay-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/2004
Activité : VENTE AU DETAIL EN GROS ET DEMI GROS DE TOUT ARTICLE LIE AU BRICOLAGE AU JARDINAGE A LA CONSTRUCTION A LA DECORATION ET D UNE MANIERE GENERALE A L EQUIPEMENT DE LA MAISON, VENTE AU DETAIL DE TOUT ARTICLE LIE AU BRICOLAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/10/2003 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 2003B00283
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
CENTRE COMMERCIAL DE NEUNKIRCH
57200 SARREGUEMINES
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2003
Activité : VENTE EN DETAIL EN GROS DEMI GROS DE TOUT ARTICLE LIE AU BRICOLAGE AU JARDINAGE A LA CONSTRUCTION ET A LA DECORATION ET D'UNE MANIERE GENERALE A L'EQUIPEMENT DE LA MAISON.
Origine du fonds : Prise en location-gérance
eçu en location-gérance DE LA SOCIETE OB - récédent exploitan - B
Type d’exploitation : Location-gérance

11/09/2003 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2003B00657
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Lille Métropole

Adresse :
ZONE DES GRAVIERES
57685 AUGNY
FRANCE
Enseigne : BRICOMAN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2003
Activité : VENTE AU DETAIL EN GROS DEMI GROS DE TOUT ARTICLE LIE AU BRICOLAGE AU JARDINAGE A LA CONSTRUCTION ET A LA DECORATION ET D UNE MANIERE GENERALE A L EQUIPEMENT DE LA MAISON
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/09/2003 : Etablissement ouvert

Observations :

10/09/2018 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Numéro de gestion au Rcs de Lille : 1998 B 1299

10/09/2018 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 6599
Date d’ajout de l’observation : 10/09/2018
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 10/09/2018 avec effet au 27/09/2017

10/09/2018 : Ajout

Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Numéro de gestion au Rcs de Lille : 1998 B 1299

10/09/2018 : Ajout

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/09/2004.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 20/01/2000
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 20/01/2000 : Immatriculation du siège social au Greffe du Tribunal de Commerce de LILLE - RCS 1998B1299 -

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 14/12/1999.

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 12/11/1998
Texte de l'observation : Historique : Publication légale : La gazette de la région du Nord du 03/11/1998. Mention du 18/10/20 05 : Fusion absorption de la SAS COMPAGNIE TOULOUS AINE DE DISTRIBUTION - CTD dont le siège social es t sis à TOULOUSE (31100) 3 Avenue Larrieu - RCS TO ULOUSE 433 486 396 - A dater du 10/05/2005.

09/11/2016 : Ajout

Greffe : Béziers (3402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE: SIRET : 420 809 923 00220 CODE NAF : 524P

27/07/2015 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : RCS LILLE 98 B 1299

27/07/2015 : Ajout

Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F15/020221
Date d’ajout de l’observation : 27/07/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Centre Commercial DE TOULOUSE FENOUILLET, ZI Saint JORY, RN 20 31150 FENOUILLET à compter du 25/06/2015

01/06/2014 : Ajout

Greffe : Sens (8903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/07/2010.

15/03/2010 : Ajout

Greffe : Laval (5301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : INFORMATIONS FOURNIES PAR L'INSEE : No SIRET (ET. SECONDAIRE) : 420 809 923 00329 CODE APE (NAF) : 4752B

30/06/2009 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 6203 (CALAIS).

30/06/2009 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Commerce de Calais a été rattaché au Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009.

30/06/2009 : Ajout

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 22/04/2005.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Angers (4901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saumur ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Angers. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Angers décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

01/01/2009 : Ajout

Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

23/11/2004 : Ajout

Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : NUMERO DE GESTION AU GREFFE DE LILLE 1998 B 1299

23/11/2004 : Ajout

Greffe : Orléans (4502)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Montargis ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Orléans. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Orléans décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Personnes morales :

10/09/2018 : BRICOMAN

Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/2002
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 10/09/2018
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/07/2009

Economie sociale et solidaire : Oui

10/09/2018 : BRICOMAN

04/05/2017 : BRICOMAN

Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/2009
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/07/2009

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : BRICOMAN

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2000

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : BRICOMAN

Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/05/2006
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/05/2006

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : BRICOMAN

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2004
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 11/08/2004

Economie sociale et solidaire : Non

23/02/2017 : BRICOMAN

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/11/1998
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/11/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 30849680.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

09/11/2016 : BRICOMAN

Greffe : Béziers (3402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/2006

Economie sociale et solidaire : Non

10/06/2016 : BRICOMAN

Greffe : Soissons (0203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non

24/05/2016 : BRICOMAN

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/2001

Economie sociale et solidaire : Non

14/04/2016 : BRICOMAN

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non

07/08/2015 : BRICOMAN

Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/08/2015

Economie sociale et solidaire : Non

27/07/2015 : BRICOMAN

Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/2001

Economie sociale et solidaire : Non

27/03/2015 : BRICOMAN

Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/2015

Economie sociale et solidaire : Non

01/06/2014 : BRICOMAN

Greffe : Sens (8903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PLUS PRO, MOINS CHER
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non

26/05/2014 : BRICOMAN

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/06/2010

Economie sociale et solidaire : Non

28/04/2014 : BRICOMAN

Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/04/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/04/2014

Economie sociale et solidaire : Non

25/03/2013 : BRICOMAN

Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/03/2013

Economie sociale et solidaire : Non

01/02/2013 : BRICOMAN

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/02/2013

Economie sociale et solidaire : Non

25/06/2012 : BRICOMAN

Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/2012

Economie sociale et solidaire : Non

15/06/2012 : BRICOMAN

Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PLUS PRO MOINS CHER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2012

Economie sociale et solidaire : Non

10/01/2012 : BRICOMAN

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/10/2001

Economie sociale et solidaire : Non

02/03/2011 : BRICOMAN

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2000

Economie sociale et solidaire : Non

15/03/2010 : BRICOMAN

Greffe : Laval (5301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PLUS PRO, MOINS CHER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/03/2010

Economie sociale et solidaire : Non

30/06/2009 : BRICOMAN

Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PLUS PRO, MOINS CHER
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/06/2005

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : BRICOMAN

Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/2003

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/2009 : BRICOMAN

Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/2003

Economie sociale et solidaire : Non

08/04/2008 : BRICOMAN

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Sigle : PLUS PRO, MOINS CHER
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/04/2008

Economie sociale et solidaire : Non

26/02/2008 : BRICOMAN

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2003

Economie sociale et solidaire : Non

11/01/2007 : BRICOMAN

Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/2006

Economie sociale et solidaire : Non

13/12/2004 : BRICOMAN

Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/2004

Economie sociale et solidaire : Non

23/11/2004 : BRICOMAN

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/2004
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/11/2004

Economie sociale et solidaire : Non

04/11/2004 : BRICOMAN

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/2004

Economie sociale et solidaire : Non

03/08/2004 : BRICOMAN

Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/2004

Economie sociale et solidaire : Non

21/01/2004 : BRICOMAN

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/2004

Economie sociale et solidaire : Non

09/10/2003 : BRICOMAN

Greffe : Sarreguemines (5752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/2003

Economie sociale et solidaire : Non

11/09/2003 : BRICOMAN

Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/09/2003

Economie sociale et solidaire : Non

11/09/2003 : BRICOMAN

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°1978 déposé le 10/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°5972 déposé le 18/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3313 déposé le 08/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3312 déposé le 08/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°6371 déposé le 03/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°6370 déposé le 03/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°10069 déposé le 15/12/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°9655 déposé le 15/12/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°9654 déposé le 15/12/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°9653 déposé le 15/12/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°5325 déposé le 23/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°5331 déposé le 05/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°266 déposé le 25/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3247 déposé le 28/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°3246 déposé le 28/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°4209 déposé le 12/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°4048 déposé le 13/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1998B01299
Dépôt : N°93118 déposé le 29/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 3937 du 08/02/2023
Numéro de gestion : 1998B01299
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 697 300	1 877 499	1 819 801	1 249 619
AH	Fonds commercial	4 581 224	200 000	4 381 224	4 744 323
AJ	Autres immobilisations incorporelles	675 802		675 802	746 948
AN	Terrains	5 004 391	1 480 499	3 523 892	3 620 552
AP	Constructions	39 743 513	16 838 043	22 905 470	24 502 142
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 542 141	13 430 121	10 112 020	8 940 466
AT	Autres immobilisations corporelles	5 408 157	3 634 465	1 773 692	1 131 439
AV	Immobilisations en cours	326 889		326 889	252 389
CU	Autres participations	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	1 658 459		1 658 459	1 349 543
BJ	TOTAL (I)	84 638 875	37 460 627	47 178 248	46 538 422
BT	Marchandises	124 316 874	2 971 462	121 345 412	110 995 916
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	565 518		565 518	734 161
BX	Clients et comptes rattachés	13 038 679	120 093	12 918 586	17 855 746
BZ	Autres créances	85 203 173	46 741	85 156 432	68 314 236
CF	Disponibilités	2 584 239		2 584 239	2 207 765
CH	Charges constatées d’avance	2 999 141		2 999 141	4 540 487
CJ	TOTAL (II)	228 707 624	3 138 295	225 569 328	204 648 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	313 346 499	40 598 922	272 747 577	251 186 733
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 849 680	30 849 680
DD	Réserve légale (1)	2 304 532	1 792 093
DH	Report à nouveau	43 786 092	34 049 752
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	5 554 718	10 248 779
DK	Provisions réglementées	15 958 035	14 775 156
DL	TOTAL (I)	98 453 056	91 715 459
DP	Provisions pour risques	1 958 628	2 156 788
DQ	Provisions pour charges	725 582	98 831
DR	TOTAL (III)	2 684 209	2 255 619
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	69 291 210	48 683 620
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 739 195	85 420 469
DY	Dettes fiscales et sociales	19 582 975	19 511 980
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 925 991	1 671 465
EA	Autres dettes	3 059 408	1 881 216
EB	Produits constatés d’avance (2)	11 532	46 906
EC	TOTAL (IV)	171 610 311	157 215 655
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	272 747 577	251 186 733
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	171 610 311	157 215 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	494 148 647	550 018	494 698 666	509 227 090
FD	Production vendue biens	80 473		80 473	72 419
FG	Production vendue services	38 337 839	4 592 096	42 929 936	43 342 971
FJ	Chiffres d’affaires nets	532 566 960	5 142 115	537 709 076	552 642 481
FO	Subventions d’exploitation			157 744	158 631
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 196 883	1 475 213
FQ	Autres produits			1 032 533	1 274 084
FR	Total des produits d’exploitation (I)			540 096 237	555 550 411
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			381 123 193	393 257 300
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 734 024	-3 374 233
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			304 113	486 615
FW	Autres achats et charges externes			70 460 824	66 865 780
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 435 645	10 274 214
FY	Salaires et traitements			52 049 616	49 029 501
FZ	Charges sociales			15 112 975	14 531 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 201 773	4 573 078
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			459 364	227 662
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			591 023	716 202
GE	Autres charges			2 679 853	2 511 447
GF	Total des charges d’exploitation (II)			527 684 361	539 098 905
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			12 411 876	16 451 505
GJ	Produits financiers de participations			343 511	360 476
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 641	14 664
GP	Total des produits financiers (V)			347 152	375 141
GR	Intérêts et charges assimilées			264 858	260 255
GS	Différences négatives de change			5	249
GU	Total des charges financières (VI)			264 864	260 504
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			82 288	114 636
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			12 494 164	16 566 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 624	3 492
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	299 000	11 300
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 244 449	2 737 647
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 549 073	2 752 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	14 645	2 870
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	443 681	47 879
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 538 443	3 309 007
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 996 769	3 359 757
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 447 696	-607 318
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 149 000	1 371 969
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 342 751	4 338 077
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	542 992 464	558 677 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	537 437 746	548 429 213
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	5 554 718	10 248 779
A1	Renvois : Transfert de charges	456 732	687 216

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 2482 du 02/02/2022
Numéro de gestion : 1998B01299
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 697 300	1 877 499	1 819 801	1 249 619
AH	Fonds commercial	4 581 224	200 000	4 381 224	4 744 323
AJ	Autres immobilisations incorporelles	675 802		675 802	746 948
AN	Terrains	5 004 391	1 480 499	3 523 892	3 620 552
AP	Constructions	39 743 513	16 838 043	22 905 470	24 502 142
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 542 141	13 430 121	10 112 020	8 940 466
AT	Autres immobilisations corporelles	5 408 157	3 634 465	1 773 692	1 131 439
AV	Immobilisations en cours	326 889		326 889	252 389
CU	Autres participations	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	1 658 459		1 658 459	1 349 543
BJ	TOTAL (I)	84 638 875	37 460 627	47 178 248	46 538 422
BT	Marchandises	124 316 874	2 971 462	121 345 412	110 995 916
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	565 518		565 518	734 161
BX	Clients et comptes rattachés	13 038 679	120 093	12 918 586	17 855 746
BZ	Autres créances	85 203 173	46 741	85 156 432	68 314 236
CF	Disponibilités	2 584 239		2 584 239	2 207 765
CH	Charges constatées d’avance	2 999 141		2 999 141	4 540 487
CJ	TOTAL (II)	228 707 624	3 138 295	225 569 328	204 648 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	313 346 499	40 598 922	272 747 577	251 186 733
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 849 680	30 849 680
DD	Réserve légale (1)	2 304 532	1 792 093
DH	Report à nouveau	43 786 092	34 049 752
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	5 554 718	10 248 779
DK	Provisions réglementées	15 958 035	14 775 156
DL	TOTAL (I)	98 453 056	91 715 459
DP	Provisions pour risques	1 958 628	2 156 788
DQ	Provisions pour charges	725 582	98 831
DR	TOTAL (III)	2 684 209	2 255 619
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	69 291 210	48 683 620
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 739 195	85 420 469
DY	Dettes fiscales et sociales	19 582 975	19 511 980
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 925 991	1 671 465
EA	Autres dettes	3 059 408	1 881 216
EB	Produits constatés d’avance (2)	11 532	46 906
EC	TOTAL (IV)	171 610 311	157 215 655
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	272 747 577	251 186 733
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	171 610 311	157 215 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	494 148 647	550 018	494 698 666	509 227 090
FD	Production vendue biens	80 473		80 473	72 419
FG	Production vendue services	38 337 839	4 592 096	42 929 936	43 342 971
FJ	Chiffres d’affaires nets	532 566 960	5 142 115	537 709 076	552 642 481
FO	Subventions d’exploitation			157 744	158 631
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 196 883	1 475 213
FQ	Autres produits			1 032 533	1 274 084
FR	Total des produits d’exploitation (I)			540 096 237	555 550 411
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			381 123 193	393 257 300
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 734 024	-3 374 233
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			304 113	486 615
FW	Autres achats et charges externes			70 460 824	66 865 780
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 435 645	10 274 214
FY	Salaires et traitements			52 049 616	49 029 501
FZ	Charges sociales			15 112 975	14 531 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 201 773	4 573 078
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			459 364	227 662
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			591 023	716 202
GE	Autres charges			2 679 853	2 511 447
GF	Total des charges d’exploitation (II)			527 684 361	539 098 905
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			12 411 876	16 451 505
GJ	Produits financiers de participations			343 511	360 476
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 641	14 664
GP	Total des produits financiers (V)			347 152	375 141
GR	Intérêts et charges assimilées			264 858	260 255
GS	Différences négatives de change			5	249
GU	Total des charges financières (VI)			264 864	260 504
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			82 288	114 636
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			12 494 164	16 566 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 624	3 492
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	299 000	11 300
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 244 449	2 737 647
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 549 073	2 752 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	14 645	2 870
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	443 681	47 879
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 538 443	3 309 007
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 996 769	3 359 757
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 447 696	-607 318
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 149 000	1 371 969
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 342 751	4 338 077
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	542 992 464	558 677 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	537 437 746	548 429 213
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	5 554 718	10 248 779
A1	Renvois : Transfert de charges	456 732	687 216

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 3240 du 10/02/2021
Numéro de gestion : 1998B01299
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 697 300	1 877 499	1 819 801	1 249 619
AH	Fonds commercial	4 581 224	200 000	4 381 224	4 744 323
AJ	Autres immobilisations incorporelles	675 802		675 802	746 948
AN	Terrains	5 004 391	1 480 499	3 523 892	3 620 552
AP	Constructions	39 743 513	16 838 043	22 905 470	24 502 142
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 542 141	13 430 121	10 112 020	8 940 466
AT	Autres immobilisations corporelles	5 408 157	3 634 465	1 773 692	1 131 439
AV	Immobilisations en cours	326 889		326 889	252 389
CU	Autres participations	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	1 658 459		1 658 459	1 349 543
BJ	TOTAL (I)	84 638 875	37 460 627	47 178 248	46 538 422
BT	Marchandises	124 316 874	2 971 462	121 345 412	110 995 916
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	565 518		565 518	734 161
BX	Clients et comptes rattachés	13 038 679	120 093	12 918 586	17 855 746
BZ	Autres créances	85 203 173	46 741	85 156 432	68 314 236
CF	Disponibilités	2 584 239		2 584 239	2 207 765
CH	Charges constatées d’avance	2 999 141		2 999 141	4 540 487
CJ	TOTAL (II)	228 707 624	3 138 295	225 569 328	204 648 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	313 346 499	40 598 922	272 747 577	251 186 733
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 849 680	30 849 680
DD	Réserve légale (1)	2 304 532	1 792 093
DH	Report à nouveau	43 786 092	34 049 752
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	5 554 718	10 248 779
DK	Provisions réglementées	15 958 035	14 775 156
DL	TOTAL (I)	98 453 056	91 715 459
DP	Provisions pour risques	1 958 628	2 156 788
DQ	Provisions pour charges	725 582	98 831
DR	TOTAL (III)	2 684 209	2 255 619
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	69 291 210	48 683 620
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 739 195	85 420 469
DY	Dettes fiscales et sociales	19 582 975	19 511 980
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 925 991	1 671 465
EA	Autres dettes	3 059 408	1 881 216
EB	Produits constatés d’avance (2)	11 532	46 906
EC	TOTAL (IV)	171 610 311	157 215 655
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	272 747 577	251 186 733
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	171 610 311	157 215 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	494 148 647	550 018	494 698 666	509 227 090
FD	Production vendue biens	80 473		80 473	72 419
FG	Production vendue services	38 337 839	4 592 096	42 929 936	43 342 971
FJ	Chiffres d’affaires nets	532 566 960	5 142 115	537 709 076	552 642 481
FO	Subventions d’exploitation			157 744	158 631
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 196 883	1 475 213
FQ	Autres produits			1 032 533	1 274 084
FR	Total des produits d’exploitation (I)			540 096 237	555 550 411
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			381 123 193	393 257 300
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 734 024	-3 374 233
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			304 113	486 615
FW	Autres achats et charges externes			70 460 824	66 865 780
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 435 645	10 274 214
FY	Salaires et traitements			52 049 616	49 029 501
FZ	Charges sociales			15 112 975	14 531 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 201 773	4 573 078
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			459 364	227 662
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			591 023	716 202
GE	Autres charges			2 679 853	2 511 447
GF	Total des charges d’exploitation (II)			527 684 361	539 098 905
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			12 411 876	16 451 505
GJ	Produits financiers de participations			343 511	360 476
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 641	14 664
GP	Total des produits financiers (V)			347 152	375 141
GR	Intérêts et charges assimilées			264 858	260 255
GS	Différences négatives de change			5	249
GU	Total des charges financières (VI)			264 864	260 504
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			82 288	114 636
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			12 494 164	16 566 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 624	3 492
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	299 000	11 300
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 244 449	2 737 647
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 549 073	2 752 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	14 645	2 870
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	443 681	47 879
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 538 443	3 309 007
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 996 769	3 359 757
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 447 696	-607 318
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 149 000	1 371 969
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 342 751	4 338 077
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	542 992 464	558 677 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	537 437 746	548 429 213
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	5 554 718	10 248 779
A1	Renvois : Transfert de charges	456 732	687 216

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 13345 du 03/11/2020
Numéro de gestion : 1998B01299
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 697 300	1 877 499	1 819 801	1 249 619
AH	Fonds commercial	4 581 224	200 000	4 381 224	4 744 323
AJ	Autres immobilisations incorporelles	675 802		675 802	746 948
AN	Terrains	5 004 391	1 480 499	3 523 892	3 620 552
AP	Constructions	39 743 513	16 838 043	22 905 470	24 502 142
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 542 141	13 430 121	10 112 020	8 940 466
AT	Autres immobilisations corporelles	5 408 157	3 634 465	1 773 692	1 131 439
AV	Immobilisations en cours	326 889		326 889	252 389
CU	Autres participations	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	1 658 459		1 658 459	1 349 543
BJ	TOTAL (I)	84 638 875	37 460 627	47 178 248	46 538 422
BT	Marchandises	124 316 874	2 971 462	121 345 412	110 995 916
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	565 518		565 518	734 161
BX	Clients et comptes rattachés	13 038 679	120 093	12 918 586	17 855 746
BZ	Autres créances	85 203 173	46 741	85 156 432	68 314 236
CF	Disponibilités	2 584 239		2 584 239	2 207 765
CH	Charges constatées d’avance	2 999 141		2 999 141	4 540 487
CJ	TOTAL (II)	228 707 624	3 138 295	225 569 328	204 648 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	313 346 499	40 598 922	272 747 577	251 186 733
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 849 680	30 849 680
DD	Réserve légale (1)	2 304 532	1 792 093
DH	Report à nouveau	43 786 092	34 049 752
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	5 554 718	10 248 779
DK	Provisions réglementées	15 958 035	14 775 156
DL	TOTAL (I)	98 453 056	91 715 459
DP	Provisions pour risques	1 958 628	2 156 788
DQ	Provisions pour charges	725 582	98 831
DR	TOTAL (III)	2 684 209	2 255 619
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	69 291 210	48 683 620
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 739 195	85 420 469
DY	Dettes fiscales et sociales	19 582 975	19 511 980
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 925 991	1 671 465
EA	Autres dettes	3 059 408	1 881 216
EB	Produits constatés d’avance (2)	11 532	46 906
EC	TOTAL (IV)	171 610 311	157 215 655
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	272 747 577	251 186 733
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	171 610 311	157 215 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	494 148 647	550 018	494 698 666	509 227 090
FD	Production vendue biens	80 473		80 473	72 419
FG	Production vendue services	38 337 839	4 592 096	42 929 936	43 342 971
FJ	Chiffres d’affaires nets	532 566 960	5 142 115	537 709 076	552 642 481
FO	Subventions d’exploitation			157 744	158 631
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 196 883	1 475 213
FQ	Autres produits			1 032 533	1 274 084
FR	Total des produits d’exploitation (I)			540 096 237	555 550 411
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			381 123 193	393 257 300
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 734 024	-3 374 233
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			304 113	486 615
FW	Autres achats et charges externes			70 460 824	66 865 780
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 435 645	10 274 214
FY	Salaires et traitements			52 049 616	49 029 501
FZ	Charges sociales			15 112 975	14 531 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 201 773	4 573 078
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			459 364	227 662
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			591 023	716 202
GE	Autres charges			2 679 853	2 511 447
GF	Total des charges d’exploitation (II)			527 684 361	539 098 905
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			12 411 876	16 451 505
GJ	Produits financiers de participations			343 511	360 476
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 641	14 664
GP	Total des produits financiers (V)			347 152	375 141
GR	Intérêts et charges assimilées			264 858	260 255
GS	Différences négatives de change			5	249
GU	Total des charges financières (VI)			264 864	260 504
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			82 288	114 636
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			12 494 164	16 566 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 624	3 492
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	299 000	11 300
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 244 449	2 737 647
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 549 073	2 752 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	14 645	2 870
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	443 681	47 879
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 538 443	3 309 007
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 996 769	3 359 757
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 447 696	-607 318
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 149 000	1 371 969
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 342 751	4 338 077
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	542 992 464	558 677 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	537 437 746	548 429 213
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	5 554 718	10 248 779
A1	Renvois : Transfert de charges	456 732	687 216

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 3439 du 11/03/2019
Numéro de gestion : 1998B01299
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 697 300	1 877 499	1 819 801	1 249 619
AH	Fonds commercial	4 581 224	200 000	4 381 224	4 744 323
AJ	Autres immobilisations incorporelles	675 802		675 802	746 948
AN	Terrains	5 004 391	1 480 499	3 523 892	3 620 552
AP	Constructions	39 743 513	16 838 043	22 905 470	24 502 142
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 542 141	13 430 121	10 112 020	8 940 466
AT	Autres immobilisations corporelles	5 408 157	3 634 465	1 773 692	1 131 439
AV	Immobilisations en cours	326 889		326 889	252 389
CU	Autres participations	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	1 658 459		1 658 459	1 349 543
BJ	TOTAL (I)	84 638 875	37 460 627	47 178 248	46 538 422
BT	Marchandises	124 316 874	2 971 462	121 345 412	110 995 916
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	565 518		565 518	734 161
BX	Clients et comptes rattachés	13 038 679	120 093	12 918 586	17 855 746
BZ	Autres créances	85 203 173	46 741	85 156 432	68 314 236
CF	Disponibilités	2 584 239		2 584 239	2 207 765
CH	Charges constatées d’avance	2 999 141		2 999 141	4 540 487
CJ	TOTAL (II)	228 707 624	3 138 295	225 569 328	204 648 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	313 346 499	40 598 922	272 747 577	251 186 733
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 849 680	30 849 680
DD	Réserve légale (1)	2 304 532	1 792 093
DH	Report à nouveau	43 786 092	34 049 752
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	5 554 718	10 248 779
DK	Provisions réglementées	15 958 035	14 775 156
DL	TOTAL (I)	98 453 056	91 715 459
DP	Provisions pour risques	1 958 628	2 156 788
DQ	Provisions pour charges	725 582	98 831
DR	TOTAL (III)	2 684 209	2 255 619
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	69 291 210	48 683 620
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 739 195	85 420 469
DY	Dettes fiscales et sociales	19 582 975	19 511 980
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 925 991	1 671 465
EA	Autres dettes	3 059 408	1 881 216
EB	Produits constatés d’avance (2)	11 532	46 906
EC	TOTAL (IV)	171 610 311	157 215 655
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	272 747 577	251 186 733
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	171 610 311	157 215 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	494 148 647	550 018	494 698 666	509 227 090
FD	Production vendue biens	80 473		80 473	72 419
FG	Production vendue services	38 337 839	4 592 096	42 929 936	43 342 971
FJ	Chiffres d’affaires nets	532 566 960	5 142 115	537 709 076	552 642 481
FO	Subventions d’exploitation			157 744	158 631
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 196 883	1 475 213
FQ	Autres produits			1 032 533	1 274 084
FR	Total des produits d’exploitation (I)			540 096 237	555 550 411
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			381 123 193	393 257 300
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 734 024	-3 374 233
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			304 113	486 615
FW	Autres achats et charges externes			70 460 824	66 865 780
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 435 645	10 274 214
FY	Salaires et traitements			52 049 616	49 029 501
FZ	Charges sociales			15 112 975	14 531 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 201 773	4 573 078
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			459 364	227 662
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			591 023	716 202
GE	Autres charges			2 679 853	2 511 447
GF	Total des charges d’exploitation (II)			527 684 361	539 098 905
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			12 411 876	16 451 505
GJ	Produits financiers de participations			343 511	360 476
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 641	14 664
GP	Total des produits financiers (V)			347 152	375 141
GR	Intérêts et charges assimilées			264 858	260 255
GS	Différences négatives de change			5	249
GU	Total des charges financières (VI)			264 864	260 504
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			82 288	114 636
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			12 494 164	16 566 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 624	3 492
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	299 000	11 300
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 244 449	2 737 647
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 549 073	2 752 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	14 645	2 870
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	443 681	47 879
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 538 443	3 309 007
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 996 769	3 359 757
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 447 696	-607 318
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 149 000	1 371 969
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 342 751	4 338 077
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	542 992 464	558 677 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	537 437 746	548 429 213
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	5 554 718	10 248 779
A1	Renvois : Transfert de charges	456 732	687 216

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 20919 du 14/12/2017
Numéro de gestion : 1998B01299
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 697 300	1 877 499	1 819 801	1 249 619
AH	Fonds commercial	4 581 224	200 000	4 381 224	4 744 323
AJ	Autres immobilisations incorporelles	675 802		675 802	746 948
AN	Terrains	5 004 391	1 480 499	3 523 892	3 620 552
AP	Constructions	39 743 513	16 838 043	22 905 470	24 502 142
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 542 141	13 430 121	10 112 020	8 940 466
AT	Autres immobilisations corporelles	5 408 157	3 634 465	1 773 692	1 131 439
AV	Immobilisations en cours	326 889		326 889	252 389
CU	Autres participations	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	1 658 459		1 658 459	1 349 543
BJ	TOTAL (I)	84 638 875	37 460 627	47 178 248	46 538 422
BT	Marchandises	124 316 874	2 971 462	121 345 412	110 995 916
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	565 518		565 518	734 161
BX	Clients et comptes rattachés	13 038 679	120 093	12 918 586	17 855 746
BZ	Autres créances	85 203 173	46 741	85 156 432	68 314 236
CF	Disponibilités	2 584 239		2 584 239	2 207 765
CH	Charges constatées d’avance	2 999 141		2 999 141	4 540 487
CJ	TOTAL (II)	228 707 624	3 138 295	225 569 328	204 648 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	313 346 499	40 598 922	272 747 577	251 186 733
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 849 680	30 849 680
DD	Réserve légale (1)	2 304 532	1 792 093
DH	Report à nouveau	43 786 092	34 049 752
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	5 554 718	10 248 779
DK	Provisions réglementées	15 958 035	14 775 156
DL	TOTAL (I)	98 453 056	91 715 459
DP	Provisions pour risques	1 958 628	2 156 788
DQ	Provisions pour charges	725 582	98 831
DR	TOTAL (III)	2 684 209	2 255 619
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	69 291 210	48 683 620
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 739 195	85 420 469
DY	Dettes fiscales et sociales	19 582 975	19 511 980
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 925 991	1 671 465
EA	Autres dettes	3 059 408	1 881 216
EB	Produits constatés d’avance (2)	11 532	46 906
EC	TOTAL (IV)	171 610 311	157 215 655
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	272 747 577	251 186 733
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	171 610 311	157 215 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	494 148 647	550 018	494 698 666	509 227 090
FD	Production vendue biens	80 473		80 473	72 419
FG	Production vendue services	38 337 839	4 592 096	42 929 936	43 342 971
FJ	Chiffres d’affaires nets	532 566 960	5 142 115	537 709 076	552 642 481
FO	Subventions d’exploitation			157 744	158 631
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 196 883	1 475 213
FQ	Autres produits			1 032 533	1 274 084
FR	Total des produits d’exploitation (I)			540 096 237	555 550 411
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			381 123 193	393 257 300
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 734 024	-3 374 233
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			304 113	486 615
FW	Autres achats et charges externes			70 460 824	66 865 780
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 435 645	10 274 214
FY	Salaires et traitements			52 049 616	49 029 501
FZ	Charges sociales			15 112 975	14 531 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 201 773	4 573 078
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			459 364	227 662
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			591 023	716 202
GE	Autres charges			2 679 853	2 511 447
GF	Total des charges d’exploitation (II)			527 684 361	539 098 905
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			12 411 876	16 451 505
GJ	Produits financiers de participations			343 511	360 476
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 641	14 664
GP	Total des produits financiers (V)			347 152	375 141
GR	Intérêts et charges assimilées			264 858	260 255
GS	Différences négatives de change			5	249
GU	Total des charges financières (VI)			264 864	260 504
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			82 288	114 636
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			12 494 164	16 566 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 624	3 492
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	299 000	11 300
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 244 449	2 737 647
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 549 073	2 752 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	14 645	2 870
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	443 681	47 879
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 538 443	3 309 007
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 996 769	3 359 757
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 447 696	-607 318
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 149 000	1 371 969
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 342 751	4 338 077
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	542 992 464	558 677 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	537 437 746	548 429 213
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	5 554 718	10 248 779
A1	Renvois : Transfert de charges	456 732	687 216

31/12/2015 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 1978 du 10/02/2017
Numéro de gestion : 1998B01299
Code activité : 4752B : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	3 697 300	1 877 499	1 819 801	1 249 619
AH	Fonds commercial	4 581 224	200 000	4 381 224	4 744 323
AJ	Autres immobilisations incorporelles	675 802		675 802	746 948
AN	Terrains	5 004 391	1 480 499	3 523 892	3 620 552
AP	Constructions	39 743 513	16 838 043	22 905 470	24 502 142
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 542 141	13 430 121	10 112 020	8 940 466
AT	Autres immobilisations corporelles	5 408 157	3 634 465	1 773 692	1 131 439
AV	Immobilisations en cours	326 889		326 889	252 389
CU	Autres participations	1 000		1 000	1 000
BH	Autres immobilisations financières	1 658 459		1 658 459	1 349 543
BJ	TOTAL (I)	84 638 875	37 460 627	47 178 248	46 538 422
BT	Marchandises	124 316 874	2 971 462	121 345 412	110 995 916
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	565 518		565 518	734 161
BX	Clients et comptes rattachés	13 038 679	120 093	12 918 586	17 855 746
BZ	Autres créances	85 203 173	46 741	85 156 432	68 314 236
CF	Disponibilités	2 584 239		2 584 239	2 207 765
CH	Charges constatées d’avance	2 999 141		2 999 141	4 540 487
CJ	TOTAL (II)	228 707 624	3 138 295	225 569 328	204 648 311
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	313 346 499	40 598 922	272 747 577	251 186 733
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	30 849 680	30 849 680
DD	Réserve légale (1)	2 304 532	1 792 093
DH	Report à nouveau	43 786 092	34 049 752
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	5 554 718	10 248 779
DK	Provisions réglementées	15 958 035	14 775 156
DL	TOTAL (I)	98 453 056	91 715 459
DP	Provisions pour risques	1 958 628	2 156 788
DQ	Provisions pour charges	725 582	98 831
DR	TOTAL (III)	2 684 209	2 255 619
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	69 291 210	48 683 620
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	77 739 195	85 420 469
DY	Dettes fiscales et sociales	19 582 975	19 511 980
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	1 925 991	1 671 465
EA	Autres dettes	3 059 408	1 881 216
EB	Produits constatés d’avance (2)	11 532	46 906
EC	TOTAL (IV)	171 610 311	157 215 655
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	272 747 577	251 186 733
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	171 610 311	157 215 655
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	494 148 647	550 018	494 698 666	509 227 090
FD	Production vendue biens	80 473		80 473	72 419
FG	Production vendue services	38 337 839	4 592 096	42 929 936	43 342 971
FJ	Chiffres d’affaires nets	532 566 960	5 142 115	537 709 076	552 642 481
FO	Subventions d’exploitation			157 744	158 631
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 196 883	1 475 213
FQ	Autres produits			1 032 533	1 274 084
FR	Total des produits d’exploitation (I)			540 096 237	555 550 411
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			381 123 193	393 257 300
FT	Variation de stock (marchandises)			-10 734 024	-3 374 233
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			304 113	486 615
FW	Autres achats et charges externes			70 460 824	66 865 780
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			10 435 645	10 274 214
FY	Salaires et traitements			52 049 616	49 029 501
FZ	Charges sociales			15 112 975	14 531 337
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			5 201 773	4 573 078
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			459 364	227 662
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			591 023	716 202
GE	Autres charges			2 679 853	2 511 447
GF	Total des charges d’exploitation (II)			527 684 361	539 098 905
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			12 411 876	16 451 505
GJ	Produits financiers de participations			343 511	360 476
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 641	14 664
GP	Total des produits financiers (V)			347 152	375 141
GR	Intérêts et charges assimilées			264 858	260 255
GS	Différences négatives de change			5	249
GU	Total des charges financières (VI)			264 864	260 504
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			82 288	114 636
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			12 494 164	16 566 142
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	5 624	3 492
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	299 000	11 300
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	2 244 449	2 737 647
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 549 073	2 752 439
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	14 645	2 870
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	443 681	47 879
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	5 538 443	3 309 007
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 996 769	3 359 757
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-3 447 696	-607 318
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	1 149 000	1 371 969
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	2 342 751	4 338 077
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	542 992 464	558 677 992
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	537 437 746	548 429 213
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	5 554 718	10 248 779
A1	Renvois : Transfert de charges	456 732	687 216

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