BRIVE TOURISME AGGLOMERATION

Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)

Prédécesseur : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01923001852
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/05/2023
Date de dépôt : 28/04/2023
Date du texte : 25/04/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des organismes de tourisme (1909)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Siret : 79889091900029
Code APE : 9104Z
Secteur : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Thèmes de l'accord :

• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :

• 93

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T01923001727
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/01/2023
Date de dépôt : 09/01/2023
Date du texte : 06/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 16/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des organismes de tourisme (1909)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Siret : 79889091900029
Code APE : 9104Z
Secteur : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Thèmes de l'accord :

• 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• 054 - Travail du dimanche
• 055 - Travail de nuit
• 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :

• 93

N° national/d'enregistrement : 4334224
Date de dépôt : 01/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumeries ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets), guides touristiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies et parasols, cannes, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie pour boissons, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, badges ornementaux ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël, ballons de jeu ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION, Association
Numéro de SIREN : 777922287
Adresse :
Place du 14 Juillet
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Dauphine de MARION de GLATIGNY
Adresse :
Le Montesquieu, 19 AVENUE du Président J.F. Kennedy, BP 50330
33695 MERIGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854755
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION, Société Publique Locale
Numéro de SIREN : 798890919
Adresse :
126 Hub des Talents 34 bis, avenue Alsace Lorraine
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4334341
Date de dépôt : 01/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 01/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumeries ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour Smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets), guides touristiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies et parasols, cannes, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie pour boissons, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, badges ornementaux ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël, ballons de jeu ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de savons ; parfumeries ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour Smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ; tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ; papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets), guides touristiques ; malles et valises ; parapluies et parasols, cannes, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie pour boissons, porcelaine et faïence, mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles, dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, badges ornementaux, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël, ballons de jeu ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ; articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), salons de thé.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION, Association
Numéro de SIREN : 777922287
Adresse :
Place du 14 Juillet
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine
Adresse :
Le Montesquieu, 19 AVENUE du Président J.F. Kennedy, BP 50330
33695 MERIGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854755
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION, Société Publique Locale
Numéro de SIREN : 798890919
Adresse :
126 Hub des Talents 34 bis, avenue Alsace Lorraine
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4333764
Date de dépôt : 31/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumeries ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets), guides touristiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies et parasols, cannes, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie pour boissons, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, badges ornementaux ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël, ballons de jeu ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de savons ; parfumeries ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ; tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ; papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets), guides touristiques ; malles et valises ; parapluies et parasols, cannes, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie pour boissons, porcelaine et faïence, mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles, dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, badges ornementaux, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël, ballons de jeu ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, services de billetterie (divertissement), services de composition musicale, organisation et conduite de concerts, services de disc-jockeys, informations en matière de divertissement, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable, projection de films cinématographiques, représentation et production de spectacles, organisation de concours (divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de congrès, séminaires, conférences et symposiums.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION, Association
Numéro de SIREN : 777922287
Adresse :
Place du 14 Juillet
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Mandataire 1 : Mme. Dauphine de MARION de GLATIGNY
Adresse :
Le Montesquieu, 19 AVENUE du Président J.F. Kennedy, BP 50330
33695 MERIGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854755
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION, Société Publique Locale
Numéro de SIREN : 798890919
Adresse :
126 Hub des Talents 34 bis, avenue Alsace Lorraine
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4333768
Date de dépôt : 31/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumeries ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets), guides touristiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies et parasols, cannes, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie pour boissons, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, badges ornementaux ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël, ballons de jeu ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de savons ; parfumeries ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ; tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ; papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets), guides touristiques ; malles et valises ; parapluies et parasols, cannes, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie pour boissons, porcelaine et faïence, mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles, dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, badges ornementaux, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël, ballons de jeu ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, services de billetterie (divertissement), services de composition musicale, organisation et conduite de concerts, services de disc-jockeys, informations en matière de divertissement, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable, projection de films cinématographiques, représentation et production de spectacles, organisation de concours (divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de congrès, séminaires, conférences et symposiums.
  

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Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumeries ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets), guides touristiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies et parasols, cannes, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie pour boissons, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, badges ornementaux ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël, ballons de jeu ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros de savons ; parfumeries ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ; tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ; métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ; papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets), guides touristiques ; malles et valises ; parapluies et parasols, cannes, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie pour boissons, porcelaine et faïence, mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles, dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, badges ornementaux, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël, ballons de jeu ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services d'artistes de spectacles, services de billetterie (divertissement), services de composition musicale, organisation et conduite de concerts, services de disc-jockeys, informations en matière de divertissement, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable, projection de films cinématographiques, représentation et production de spectacles, organisation de concours (divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de congrès, séminaires, conférences et symposiums.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION, Association
Numéro de SIREN : 777922287
Adresse :
Place du 14 Juillet
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Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Dauphine de MARION de GLATIGNY
Adresse :
Le Montesquieu, 19 AVENUE du Président J.F. Kennedy, BP50330
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
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Bénéficiare 1 : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION, Société Publique Locale
Numéro de SIREN : 798890919
Adresse :
126 Hub des Talents 34 bis, avenue Alsace Lorraine
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N° de BOPI : 2017-08
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Date du BOPI : 26/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4333774
Date de dépôt : 31/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumeries ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets), guides touristiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies et parasols, cannes, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie pour boissons, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, badges ornementaux ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 28
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• N° de la classe : 29
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• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs.
  

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Adresse :
Place du 14 Juillet
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Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Dauphine de MARION de GLATIGNY
Adresse :
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854755
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION, Société Publique Locale
Numéro de SIREN : 798890919
Adresse :
126 Hub des Talents 34 bis, avenue Alsace Lorraine
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4333776
Date de dépôt : 31/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfumeries ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
  
• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes, cuillers, rasoirs ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, aimants décoratifs (magnets), articles de lunetterie, lunettes de soleil, lunettes 3D, coques et étuis pour smartphones, cordonnets pour téléphones mobiles, tapis de souris, calculatrices de poche ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tétines (sucettes), biberons, préservatifs, contraceptifs non chimiques ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés, crayons, stylos, autocollants (articles de papeterie), livres, cahiers, cartes postales, affiches, almanachs, calendriers, revues (périodiques), prospectus, tracts, tickets (billets), guides touristiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Malles et valises ; parapluies et parasols, cannes, anneaux pour parapluies, sacs, bagages, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie pour boissons, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, mugs, gourdes, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, tirelires, fèves (porcelaines), récipients pour le ménage ou la cuisine ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; tapis de table, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, bavoirs, tabliers (vêtements), chaussons, espadrilles ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, badges ornementaux ;
  
• N° de la classe : 27
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël, ballons de jeu ;
  
• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
  
• N° de la classe : 34
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION, Association
Numéro de SIREN : 777922287
Adresse :
Place du 14 Juillet
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme. Dauphine de MARION de GLATIGNY
Adresse :
Le Montesquieu, 19 AVENUE du Président J.F. Kennedy, BP50330
33695 MERIGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854755
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION, Société Publique Locale
Numéro de SIREN : 798890919
Adresse :
126 Hub des Talents 34 bis, avenue Alsace Lorraine
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

N° national/d'enregistrement : 3907769
Date de dépôt : 26/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : coutellerie, fourchettes et cuillers ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à provisions ;
  
• N° de la classe : 22
  Liste des Produits & Services pour cette classe : matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 24
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; linge de lit ; linge de maison ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 26
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
  
• N° de la classe : 30
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
  

Déposant 1 : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION, Société Publique Locale
Numéro de SIREN : 798890919
Adresse :
34 bis, avenue Alsace Lorraine, Immeuble le Hub des Talents
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme TRAN VAN Catherine
Adresse :
23, rue Hubert Curien, CS 83816
87038 Limoges cedex 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 700702
Date de demande : 30/05/2017
N° de BOPI : 2017-26
Date du BOPI : 30/06/2017

Bénéficiare 1 : OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 702730
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : FESTIVAL PRODUCTION

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854755
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION, Société Publique Locale
Numéro de SIREN : 798890919
Adresse :
126 Hub des Talents 34 bis, avenue Alsace Lorraine
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-16
Date du BOPI : 20/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2808500
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

N° national/d'enregistrement : 3780223
Date de dépôt : 04/11/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION, Association
Numéro de SIREN : 777922287
Adresse :
Place du 14 Juillet
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme de MARION de GLATIGNY Dauphine
Adresse :
Le Montesquieu, 19 AVENUE du Président J.F. Kennedy, 50330
33695 MERIGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 702731
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

Bénéficiare 1 : FESTIVAL PRODUCTION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854755
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION, Société Publique Locale
Numéro de SIREN : 798890919
Adresse :
126 Hub des Talents 34 bis, avenue Alsace Lorraine
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639219
Date de demande : 31/01/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

N° national/d'enregistrement : 3695892
Date de dépôt : 02/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porte-clefs de fantaisie ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; cartes ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; sous-vêtements.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION, Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 777922287
Adresse :
Place du 14 juillet
19100 BRIVE LA GAILLARDE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme Dougnac Colombe
Adresse :
Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330
33695 MERIGNAC cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854755
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION, Société Publique Locale
Numéro de SIREN : 798890919
Adresse :
126 Hub des Talents 34 bis, avenue Alsace Lorraine
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-18
Date du BOPI : 07/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2725649
Date de demande : 16/09/2019
N° de BOPI : 2019-52
Date du BOPI : 27/12/2019

N° national/d'enregistrement : 3551946
Date de dépôt : 25/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Monnaies ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 21
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION, Association
Adresse :
Place du 14 Juillet
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Dauphine de Marion de Glatigny
Adresse :
Le Montesquieu, 19 avenue du Président JF Kennedy, BP 50330
33695 MERIGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854755
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION, Société Publique Locale
Numéro de SIREN : 798890919
Adresse :
126 Hub des Talents 34 bis, avenue Alsace Lorraine
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-10
Date du BOPI : 07/03/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639355
Date de demande : 01/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 3518469
Date de dépôt : 03/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 08
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
  
• N° de la classe : 14
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Monnaies ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
  
• N° de la classe : 20
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
  
• N° de la classe : 28
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION, Association
Numéro de SIREN : 777922287
Adresse :
Place du 14 Juillet
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme de Marion de Glatigny Dauphine
Adresse :
Le Montesquieu, 19 Avenue du Président J.F. Kennedy, 50330
33695 MERIGNAC CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854755
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION, Société Publique Locale
Numéro de SIREN : 798890919
Adresse :
126 Hub des Talents 34 bis, avenue Alsace Lorraine
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-37
Date du BOPI : 14/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645900
Date de demande : 10/04/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

N° national/d'enregistrement : 3439242
Date de dépôt : 05/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chemises.
  

Déposant 1 : OFFICE DE TOURISME DE BRIVE-LA-GAILLARDE ET SON PAYS, Association
Numéro de SIREN : 777922287
Adresse :
Place du 14 juillet
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Mandataire 1 : M. VANNI Philippe
Adresse :
Le Montesquieu, 19 AVENUE Président J.F. Kennedy, 50330
33695 MERIGNAC
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 854755
Date de demande : 15/03/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION, Société Publique Locale
Numéro de SIREN : 798890919
Adresse :
126 Hub des Talents 34 bis, avenue Alsace Lorraine
19100 BRIVE-LA-GAILLARDE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2625053
Date de demande : 30/07/2016
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Annonce N°976
NOJO : 1901MYG12569200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Brive 798 890 919
Dénomination : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Forme juridique : Société publique locale

Annonce N°500
NOJO : 001901MYG119224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Brive 798 890 919
Dénomination : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Forme juridique : Société publique locale

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : GARY Yves ; Directeur général : CHARPILLE Aurélien ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : SOLER Gérard ; Administrateur : SOULIER Frédéric ; Administrateur : VIDAU Philippe ; Administrateur : PRADAYROL Christian ; Administrateur : MONS Chantal ; Administrateur : CLEMENT Philippe ; Administrateur : LASCAUX Jean Louis ; Administrateur : PEYRET Franck ; Administrateur : VEYSSIERE Jacques ; Administrateur : CONTIE Martine ; Administrateur : FRONTY Jean-Paul ; Administrateur : DELARUE Philippe Emmanuel ; Administrateur : LAROCHE Bernard ; Administrateur : LAPORTE Yves ; Administrateur : PESTOURIE Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

Annonce N°194
NOJO : 001901MYG118959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Brive 798 890 919
Dénomination : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Forme juridique : Société publique locale

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : GARY Yves ; Directeur général : CHARPILLE Aurélien ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : VIDAU Philippe ; Administrateur : SOULIER Frédéric ; Administrateur : PRADAYROL Christian ; Administrateur : SOLER Gérard ; Administrateur : MONS Chantal ; Administrateur : CLEMENT Philippe ; Administrateur : LASCAUX Jean Louis ; Administrateur : PEYRET Franck ; Administrateur : VEYSSIERE Jacques ; Administrateur : CONTIE Martine ; Administrateur : FRONTY Jean-Paul ; Administrateur : DELARUE Philippe Emmanuel ; Administrateur : LAROCHE Bernard ; Administrateur : LAPORTE Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A

Annonce N°321
NOJO : 001901MYG118505
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Brive 798 890 919
Dénomination : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Forme juridique : Société publique locale

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : GARY Yves ; Directeur général : CHARPILLE Aurélien ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : VIDAU Philippe ; Administrateur : SOULIER Frédéric ; Administrateur : PRADAYROL Christian ; Administrateur : SOLER Gérard ; Administrateur : MONS Chantal ; Administrateur : CLEMENT Philippe ; Administrateur : LASCAUX Jean Louis ; Administrateur : PEYRET Franck ; Administrateur : VEYSSIERE Jacques ; Administrateur : CONTIE Martine ; Administrateur : FRONTY Jean-Paul ; Administrateur : DELARUE Philippe Emmanuel ; Administrateur : LAROCHE Bernard ; Commissaire aux comptes titulaire : FERRIERE ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : NAVES Marie-Pierre

Annonce N°334
NOJO : 001901MYG118415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Brive 798 890 919
Dénomination : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Forme juridique : Société publique locale

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : GARY Yves ; Directeur général : CHARPILLE Aurélien ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : VIDAU Philippe ; Administrateur : SOULIER Frédéric ; Administrateur : PRADAYROL Christian ; Administrateur : SOLER Gérard ; Administrateur : MONS Chantal ; Administrateur : VOISIN Carine ; Administrateur : CLAUX Sylvie ; Administrateur : CLEMENT Philippe ; Administrateur : LASCAUX Jean Louis ; Administrateur : PEYRET Franck ; Administrateur : NOAILLETAS Dominique ; Administrateur : CLOG DACHARRY Stève ; Administrateur : VEYSSIERE Jacques ; Administrateur : CONTIE Martine ; Commissaire aux comptes titulaire : FERRIERE ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : NAVES Marie-Pierre

Annonce N°389
NOJO : 001901MYG110638
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : La Montagne, le 30/12/2021
Oppositions : Election de domicile : fidal 1 Rue Général Guedin 19100 Brive-la-Gaillarde pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 16/12/2021 enregistré au Tulle le 20/12/2021 sous le numéro Dossier 2021 00034165 référence 1904P01 2021 A 01758

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Numéro d'identification : RCS Brive 798 890 919
Dénomination : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Forme juridique : Société publique locale

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : SOULIER Frédéric ; Directeur général : CHARPILLE Aurélien ; Vice-président du conseil d'administration, Administrateur : VIDAU Philippe ; Administrateur : PRADAYROL Christian ; Administrateur : SOLER Gérard ; Administrateur : GARY Yves ; Administrateur : MONS Chantal ; Administrateur : VOISIN Carine ; Administrateur : CLAUX Sylvie ; Administrateur : CLEMENT Philippe ; Administrateur : LASCAUX Jean Louis ; Administrateur : PEYRET Franck ; Administrateur : NOAILLETAS Dominique ; Administrateur : CLOG DACHARRY Stève ; Administrateur : VEYSSIERE Jacques ; Administrateur : CONTIE Martine ; Commissaire aux comptes titulaire : FERRIERE ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : NAVES Marie-Pierre
Montant du capital : 290800.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Brive 777 922 287
Dénomination : ASSOCIATION OFFICE DE TOURISME DE BRIVE AGGLOMERATION

Annonce N°551
NOJO : 0001901MYG89582
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Date de commencement d'activité : 01/01/2014
Descriptif : transfert du siège social.

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Numéro d'identification : RCS Brive 798 890 919
Dénomination : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Forme juridique : Société publique locale

Annonce N°190
NOJO : 190111901410647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Brive 798 890 919
Dénomination : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Forme juridique : Société publique locale
Montant du capital : 290800.00 EUR

Annonce N°271
NOJO : 190111901396246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Brive 798 890 919
Dénomination : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Forme juridique : Société publique locale

Administration :
Administrateur : GARY Yves modification le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : SOLER Gerard en fonction le 05 Décembre 2013 ; Administrateur : FERAL Chantal en fonction le 05 Décembre 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : FERRIERE ET ASSOCIES en fonction le 05 Décembre 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : LAUBY Marie-Pierre en fonction le 05 Décembre 2013 ; Administrateur : PEYRET Franck en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : BARRADE Dominique en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : VOISIN Carine en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : CLOG DACHARRY Steve en fonction le 20 Octobre 2014 ; Vice-président du conseil d'administration Administrateur : VIDAU Philippe en fonction le 20 Octobre 2014 ; Président du conseil d'administration Administrateur : SOULIER Frederic en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : LASCAUX Jean Louis en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : PRADAYROL Christian en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : CLAUX Sylvie en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : CLEMENT Philippe en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : VEYSSIERE Jacques en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : LAMY Martine modification le 16 Décembre 2016 ; Directeur général : CHARPILLE Aurelien en fonction le 15 Juin 2017

Annonce N°248
NOJO : 190111901384378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE (19)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Brive 798 890 919
Dénomination : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Forme juridique : Société publique locale

Administration :
Directeur général : CANARIAS Stephane en fonction le 05 Décembre 2013 ; Administrateur : GARY Yves modification le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : SOLER Gerard en fonction le 05 Décembre 2013 ; Administrateur : FERAL Chantal en fonction le 05 Décembre 2013 ; Commissaire aux comptes titulaire : FERRIERE ET ASSOCIES en fonction le 05 Décembre 2013 ; Commissaire aux comptes suppléant : LAUBY Marie-Pierre en fonction le 05 Décembre 2013 ; Administrateur : PEYRET Franck en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : BARRADE Dominique en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : VOISIN Carine en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : CLOG DACHARRY Steve en fonction le 20 Octobre 2014 ; Vice-président du conseil d'administration Administrateur : VIDAU Philippe en fonction le 20 Octobre 2014 ; Président du conseil d'administration Administrateur : SOULIER Frederic en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : LASCAUX Jean Louis en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : PRADAYROL Christian en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : CLAUX Sylvie en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : CLEMENT Philippe en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : VEYSSIERE Jacques en fonction le 20 Octobre 2014 ; Administrateur : LAMY Martine en fonction le 15 Décembre 2016

Annonce N°296
NOJO : BXB14295002177S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Date de commencement d'activité : 01/01/2014
Descriptif : Modification de l'activité.

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Numéro d'identification : RCS Brive 798 890 919
Dénomination : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Forme juridique : Société publique locale

Annonce N°232
NOJO : BXB14294002538Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Brive 798 890 919
Dénomination : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Forme juridique : Société publique locale

Administration :
Directeur général : CANARIAS Stephane en fonction le 05 Décembre 2013 Administrateur : BEYNIE Patricia en fonction le 05 Décembre 2013 Administrateur : GARY Yves modification le 20 Octobre 2014 Administrateur : SOLER Gerard en fonction le 05 Décembre 2013 Administrateur : FERAL Chantal en fonction le 05 Décembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : FERRIERE ET ASSOCIES en fonction le 05 Décembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : LAUBY Marie-Pierre en fonction le 05 Décembre 2013 Administrateur : PEYRET Franck en fonction le 20 Octobre 2014 Administrateur : BARRADE Dominique en fonction le 20 Octobre 2014 Administrateur : VOISIN Carine en fonction le 20 Octobre 2014 Administrateur : CLOG DACHARRY Steve en fonction le 20 Octobre 2014 Vice-président du conseil d'administration Administrateur : VIDAU Philippe en fonction le 20 Octobre 2014 Président du conseil d'administration Administrateur : SOULIER Frederic en fonction le 20 Octobre 2014 Administrateur : LASCAUX Jean Louis en fonction le 20 Octobre 2014 Administrateur : PRADAYROL Christian en fonction le 20 Octobre 2014 Administrateur : CLAUX Sylvie en fonction le 20 Octobre 2014 Administrateur : CLEMENT Philippe en fonction le 20 Octobre 2014 Administrateur : VEYSSIERE Jacques en fonction le 20 Octobre 2014

Annonce N°139
NOJO : BXA133400012667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/01/2014

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Numéro d'identification : RCS Brive 798 890 919
Dénomination : BRIVE TOURISME AGGLOMERATION
Forme juridique : Société publique locale

Administration :
Président du conseil d'administration Administrateur : NAUCHE Philippe Vice-président Administrateur : CHARLIAGUET Jean Pierre Directeur général : CANARIAS Stephane Administrateur : BEYNIE Patricia Administrateur : PEYRAMAURE Georges Administrateur : SOULIER Henri Administrateur : GARY Yves Administrateur : PEYRAT Henri Administrateur : SOLER Gerard Administrateur : POUYADOUX Jean-Jacques Administrateur : FARGES Jean-Claude Administrateur : BORDAS Marie Patricia Administrateur : DELBOS Martine Administrateur : LESCURE Philippe Administrateur : FERAL Chantal Administrateur : REYDY Michele Commissaire aux comptes titulaire : FERRIERE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : LAUBY Marie-Pierre
Montant du capital : 225000.00 EUR

Activité principale : Autres services de réservation et activités connexes (NAFRev2 : 79.90Z)

Caractère employeur : Non

Code NIC : 00029
Economie sociale et solidaire : Oui

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : SOULIER Frederic
Né le 08/12/1965 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
32 Rue DU PROFESSEUR CALMETTE
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : SOULIER Frederic
Né le 08/12/1965 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
32 Rue DU PROFESSEUR CALMETTE
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : VIDAU Philippe
Né le 05/04/1952 à Objat (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil d'administration

Adresse :
BRIDELACHE
19130 Objat
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : VIDAU Philippe
Né le 05/04/1952 à Objat (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
BRIDELACHE
19130 Objat
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : CANARIAS Stephane
Né le 30/04/1976 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
LES ROCHES
19360 Cosnac
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : GARY Yves
Né le 12/09/1949 à Turenne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
83 LOTISSEMENT GEORGES LAFON
46110 Vayrac
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : SOLER Gerard
Né le 30/09/1962 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
8 Rue DES MAGNOLIAS
19360 Cosnac
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : FERAL (MONS) Chantal
Né le 04/11/1955 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 Rue DE MALECROIX
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : PEYRET Franck
Né le 18/05/1965 à ABIDJAN (COTE D'IVOIRE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
14 Avenue MOZART
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : BARRADE (NOAILLETAS) Dominique
Né le 09/05/1952 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
PUY VALORIE
19600 Noailles
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : VOISIN Carine
Né le 01/12/1972 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
LES ESCROZES
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : CLOG DACHARRY Steve
Né le 24/05/1972 à Cahors (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
5 Rue JEAN LABRUNIE
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : LASCAUX Jean Louis
Né le 24/03/1959 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
24 Rue DE LA GRANDE FONTAINE
19240 Allassac
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : PRADAYROL Christian
Né le 21/05/1949 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
25 Rue DANIEL DE COSNAC
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : CLAUX Sylvie
Né le 05/12/1968 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
28 BIS Chemin DU BOIS DE TULLE
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : CLEMENT Philippe
Né le 31/05/1953 à Villemomble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
LE POUGET
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : VEYSSIERE Jacques
Né le 20/01/1961 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
LES MONGIS
19350 Chabrignac
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : LAMY (CONTIE) Martine
Né le 31/12/1951 à Brive-la-Gaillarde (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
30 Rue Germain Quintel
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Morale

Nom : FERRIERE ET ASSOCIES
Siren : 790278105
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
7 Impasse des Queries
Sirogne
19270 Ussac
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Personne Physique

Nom : LAUBY (NAVES) Marie-Pierre
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
15BIS Avenue VICTOR HUGO
19000 Tulle
FRANCE

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Dépôt : N°2720 déposé le 15/12/2016
Etat : Déposé
Décision : de Mme LAMY ep CONTIE Martine suite à la démission de Mme BEYNIE-BROUSSOLE Patricia

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Dépôt : N°2069 déposé le 21/10/2014
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Dépôt : N°2061 déposé le 20/10/2014
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT D'ADMINISTRATEURS

Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Dépôt : N°2712 déposé le 05/12/2013
Etat : Déposé
Décision : PC CA DU 15/11/2013

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Siège

Adresse :
19 Rue MARECHAL BRUNE
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2013B00464
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Rue Mal Brune
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2014
Activité : La réalisation de programmes locaux de développement touristique, l'exploitation d' installations touristiques et de loisirs, des études, de l'animation des loisirs, de l'organisation de fêtes. Restauration, licence I V, entrepreneur de sprectacles vivants.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société publique locale

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 225000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années