BROCELIANDE - ALH - LAMBALLE-ARMOR

Informations de l'établissement :

Date de création : 09/10/2012

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 41208222400095 / Siren : 412082224 / NIC : 00095

N° de TVA : FR 17 412082224

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/10/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion

Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.

70.1 : Activités des sièges sociaux

70.10 : Activités des sièges sociaux

70.10Z : Activités des sièges sociaux

Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10

Coordonnées de l'établissement :
BROCELIANDE - ALH

Adresse :
ZI
7 Rue DE LA JEANNAIE
22400 LAMBALLE-ARMOR

Liens de succession de l'établissement :

09/10/2012 : Succession

Prédécesseur : BROCELIANDE - ALH
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/05/1997

Dénomination : BROCELIANDE - ALH

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BROCELIANDE - ALH - Lamballe (siège)BROCELIANDE - ALH - YssingeauxBROCELIANDE - ALH - PerreuxBROCELIANDE - ALH - BécherelBROCELIANDE - ALH - Villers-BocageBROCELIANDE - ALH - Assat (fermé)BROCELIANDE - ALH - Pleumeleuc (fermé)BROCELIANDE - ALH - Mondeville (fermé)BROCELIANDE - ALH - Villers-Bocage (fermé)

Marques françaises :

07/03/2017 : BROCELIANDE

N° national/d'enregistrement : 4343728
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

07/03/2017 : BROCELIANDE

N° national/d'enregistrement : 4343728
Date de dépôt : 07/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

05/10/2015 : BROCELIANDE B RECIPES FOR A BETTER WORLD

N° national/d'enregistrement : 4215185
Date de dépôt : 05/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
CAP NORD A, 2 Allée Marie Berhaut
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-44
Date du BOPI : 30/10/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-04
Date du BOPI : 29/01/2016

28/09/2012 : BROCELIANDE B

N° national/d'enregistrement : 3949496
Date de dépôt : 28/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Maroué-Lamballe Zone Industrielle
22400 Lamballe- Armor
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 604704
Date de demande : 15/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824090
Date de demande : 22/09/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

28/09/2012 : B

N° national/d'enregistrement : 3949500
Date de dépôt : 28/09/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 28/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier, légumes ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), services de traiteurs.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Maroué-Lamballe Zone Industrielle
22400 Lamballe- Armor
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-03
Date du BOPI : 18/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2822469
Date de demande : 05/09/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

13/07/2011 : LA MAISON SUCHEL TRADITION CHARCUTIERE DEPUIS 1905

N° national/d'enregistrement : 3846134
Date de dépôt : 13/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, préparations et plats cuisinés à base de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, MAROUE-LAMBALLE ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777860
Date de demande : 29/03/2021
N° de BOPI : 2021-20
Date du BOPI : 21/05/2021

13/07/2011 : SUCHEL

N° national/d'enregistrement : 3846127
Date de dépôt : 13/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, préparations et plats cuisinés à base de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, MAROUE-LAMBALLE ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-31
Date du BOPI : 05/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2778827
Date de demande : 08/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

13/05/2011 : L'ENCHANTEUR DE SAVEURS

N° national/d'enregistrement : 3831132
Date de dépôt : 13/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 13/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, préparations et plats cuisinés à base de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, MAROUE-LAMBALLE ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-22
Date du BOPI : 03/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775410
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

04/05/2011 : LES BOCADES

N° national/d'enregistrement : 3828675
Date de dépôt : 04/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, préparations et plats cuisinés à base de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, MAROUE-LAMBALLE ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775423
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

04/05/2011 : BRUT DE BRAISE

N° national/d'enregistrement : 3828670
Date de dépôt : 04/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, préparations et plats cuisinés à base de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, MAROUE-LAMBALLE ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775399
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

07/04/2011 : LES TERRES DE FEU

N° national/d'enregistrement : 3821693
Date de dépôt : 07/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, préparations et plats cuisinés à base de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

07/04/2011 : LES TERRINES DU MARCHE

N° national/d'enregistrement : 3821701
Date de dépôt : 07/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 07/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, préparations et plats cuisinés à base de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, MAROUE-LAMBALLE ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-30
Date du BOPI : 29/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775350
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

01/04/2011 : ALH ARGOAT LE HIR

N° national/d'enregistrement : 3820005
Date de dépôt : 01/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, préparations et plats cuisinés à base de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, MAROUE-LAMBALLE ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-16
Date du BOPI : 22/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2775331
Date de demande : 05/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

01/04/2011 : AUGUSTE CHAUMEL

N° national/d'enregistrement : 3819996
Date de dépôt : 01/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, volailles et gibier, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes, préparations et plats cuisinés à base de viande, de charcuterie, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

25/02/2011 : LA TABLE DU ROY

N° national/d'enregistrement : 3809540
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, viande de porc, charcuterie, jambon, lard, lardons, saucisses, saucissons, salaisons, viande conservée, gelées de viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; poisson ; préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farines et préparations faites de céréales, pain, jus de viande, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pizzas, quiches, raviolis, sandwiches, tartes, tourtes, pâtés à la viande, sauces, pâtes alimentaires, préparations et plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier.

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS-BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance, Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

15/09/2008 : TROINOIX

N° national/d'enregistrement : 3598571
Date de dépôt : 15/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/09/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH société anonyme
Numéro de SIREN : 412082224

Mandataire 1 : SODEMA CONSEIL S.A.

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

24/11/2005 : PIERRE BERTRAND ABSOLUMENT

N° national/d'enregistrement : 3393578
Date de dépôt : 24/11/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/11/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, poisson, volaille et gibier ; conserves d'oeufs ; saucissons.

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
Cap Nord A, 2 allée Marie Berhaut, CS 71104
35011 RENNES CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563260
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ALH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 563261
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : ALH ARGOAT LE HIR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563262
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-52
Date du BOPI : 30/12/2005

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602754
Date de demande : 24/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

25/10/2001 : DISTINCTION

N° national/d'enregistrement : 3127992
Date de dépôt : 25/10/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/10/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jambons, pâtés et salaisons.

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS-BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429869
Date de demande : 09/03/2006

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555201
Date de demande : 04/08/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-48
Date du BOPI : 30/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472069
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

25/10/2001 : LE NOISAY

N° national/d'enregistrement : 3127991
Date de dépôt : 25/10/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuteries, jambons, salaisons.

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS-BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429869
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-48
Date du BOPI : 30/11/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472066
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

22/05/2001 : BROCELIANDE

N° national/d'enregistrement : 3101695
Date de dépôt : 22/05/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, charcuterie, salaisons.

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 367444
Date de demande : 26/03/2003
N° de BOPI : 2003-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429869
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 555201
Date de demande : 04/08/2011
N° de BOPI : 2011-35
Date du BOPI : 02/09/2011

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 604704
Date de demande : 15/07/2013
N° de BOPI : 2013-33
Date du BOPI : 16/08/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472229
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2642809
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

22/05/2001 : LE FIEF

N° national/d'enregistrement : 3101700
Date de dépôt : 22/05/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, charcuterie, salaisons.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, MAROUE-LAMBALLE ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472230
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777004
Date de demande : 19/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

22/05/2001 : L'ESTOC

N° national/d'enregistrement : 3101702
Date de dépôt : 22/05/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 22/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, charcuterie, salaisons.

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, MAROUE-LAMBALLE ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-26
Date du BOPI : 29/06/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472231
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777079
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

22/05/2001 : LE FARFADET

N° national/d'enregistrement : 3101697
Date de dépôt : 22/05/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, charcuterie, salaisons.

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS-BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

30/01/2001 :

N° national/d'enregistrement : 3079552
Date de dépôt : 30/01/2001
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : .Viande, produit alimentaire à base de viande, poisson, produit alimentaire à base de poisson, tous sous la forme de tranches fines.

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS-BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429869
Date de demande : 09/03/2006

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472061
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

30/01/2001 :

N° national/d'enregistrement : 3079555
Date de dépôt : 30/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : .Viande, produit alimentaire à base de viande, poisson, produit alimentaire à base de poisson, tous sous la forme de tranches fines.

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS-BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429869
Date de demande : 09/03/2006

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-10
Date du BOPI : 09/03/2001

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472060
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

01/12/1997 : Brocéliande

N° national/d'enregistrement : 97707682
Date de dépôt : 01/12/1997
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 01/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Déposant 1 : BROCELIANDE SA
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance, Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353080
Date de demande : 12/10/2007
N° de BOPI : 2008-33

07/03/1997 : P'TIT AVISTOU

N° national/d'enregistrement : 97667551
Date de dépôt : 07/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; salaisons sèches; jambons; produits de charcuterie

Déposant 1 : BROCELIANDE-ALH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 460503
Date de demande : 07/09/2007
N° de BOPI : 2007-42

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563262
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-15
Date du BOPI : 11/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2351249
Date de demande : 20/09/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634528
Date de demande : 13/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

26/07/1996 : LE GRIGNOTON

N° national/d'enregistrement : 96636920
Date de dépôt : 26/07/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; saucissons, jambons, charcuteries, salaisons ; conserves de fruit, de légumes, de poisson, de viandes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à raffraichir ; plats cuisinés. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés). Graines (semences), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 511578
Date de demande : 08/12/2009
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-36
Date du BOPI : 06/09/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1999-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2319321
Date de demande : 11/07/2006
N° de BOPI : 2007-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2619154
Date de demande : 25/05/2016
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

11/03/1992 : LE NOISAY DE BROCELIANDE

N° national/d'enregistrement : 92410358
Date de dépôt : 11/03/1992
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuteries et en particulier jambons

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS-BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-12
Date du BOPI : 30/04/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-29

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209064
Date de demande : 25/10/2001
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472065
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

03/09/1991 : LE ROI ARTHUR

N° national/d'enregistrement : 1691455
Date de dépôt : 03/09/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie à base de viande, poisson, volaille et gibier

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Maroué-Lamballe Zone Industrielle
22400 Lamballe-Armor
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 252255
Date de demande : 30/03/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 291682
Date de demande : 09/12/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 563259
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : ALH ARGOAT LE HIR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563260
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ALH

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 563261
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : ALH ARGOAT LE HIR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563262
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613755
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205438
Date de demande : 31/08/2001
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490044
Date de demande : 26/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791196
Date de demande : 03/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

03/09/1991 : HENRI LE HIR CHARCUTIER A PLELAN LE GRAND

N° national/d'enregistrement : 1691456
Date de dépôt : 03/09/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/09/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie à base de viande, poisson, volaille et gibier

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Bénéficiare 1 : ALH ARGOAT LE HIR

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ALH

Bénéficiare 1 : ALH ARGOAT LE HIR

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613751
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205441
Date de demande : 31/08/2001
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490042
Date de demande : 26/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2791195
Date de demande : 03/09/2021
N° de BOPI : 2021-43
Date du BOPI : 29/10/2021

03/09/1991 : LE PLELAN

N° national/d'enregistrement : 1691454
Date de dépôt : 03/09/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie à base de viande, poisson, volaille et gibier

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS-BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance, Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ALH ARGOAT LE HIR

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ALH

Bénéficiare 1 : ALH ARGOAT LE HIR

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613754
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205436
Date de demande : 31/08/2001
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490045
Date de demande : 26/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

03/09/1991 : LE SAINT PERAN

N° national/d'enregistrement : 1691457
Date de dépôt : 03/09/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie à base de viande, poisson, volaille et gibier

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS-BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance, Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ALH ARGOAT LE HIR

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ALH

Bénéficiare 1 : ALH ARGOAT LE HIR

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613753
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205437
Date de demande : 31/08/2001
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490041
Date de demande : 26/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

03/09/1991 : LE THELIN

N° national/d'enregistrement : 1691458
Date de dépôt : 03/09/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie à base de viande, poisson, volaille et gibier

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS-BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance, Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 1 : ALH ARGOAT LE HIR

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ALH

Bénéficiare 1 : ALH ARGOAT LE HIR

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613752
Date de demande : 03/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205439
Date de demande : 31/08/2001
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490043
Date de demande : 26/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

05/08/1991 : ESCALES GOURMANDES

N° national/d'enregistrement : 1746122
Date de dépôt : 05/08/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/08/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits à base de viande
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 rue de la Jeannaie, Maroué-Lamballe zone industrielle
22400 Lamballe-Armor
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme Boy Delphine
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 Paris cedex 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 247593
Date de demande : 06/01/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1996-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2200265
Date de demande : 15/06/2001
N° de BOPI : 2001-36

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472071
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2789340
Date de demande : 05/08/2021
N° de BOPI : 2021-40
Date du BOPI : 08/10/2021

18/06/1991 : BROCELIANDE

N° national/d'enregistrement : 1672259
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuteries, et en particulier jambons

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
ZI, 7 rue de la Jeannaie, MAROUE
22000 LAMBALLE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU
Adresse :
20 rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429869
Date de demande : 09/03/2006

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2204023
Date de demande : 22/05/2001
N° de BOPI : 2002-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472063
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2654611
Date de demande : 07/03/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

18/06/1991 : LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE

N° national/d'enregistrement : 1672260
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuteries, et en particulier jambons

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, MAROUE-LAMBALLE ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 RUE DE CHAZELLES
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429869
Date de demande : 09/03/2006

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2198081
Date de demande : 22/05/2001
N° de BOPI : 2001-32

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2472070
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2777142
Date de demande : 22/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

18/06/1991 : LE FARFADET DE BROCELIANDE

N° national/d'enregistrement : 1672256
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuteries, et en particulier jambons

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS-BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429869
Date de demande : 09/03/2006

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

18/06/1991 : LE FIEF DE BROCELIANDE

N° national/d'enregistrement : 1672257
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuteries, et en particulier jambons

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS-BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429869
Date de demande : 09/03/2006

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

18/06/1991 : L'ESTOC DE BROCELIANDE

N° national/d'enregistrement : 1672258
Date de dépôt : 18/06/1991
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 31/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuteries, et en particulier jambons

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
Les Hauts Vents
14310 VILLERS-BOCAGE
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
Espace Performance Bâtiment K
35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 429869
Date de demande : 09/03/2006

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE BROCELIANDE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 429870
Date de demande : 09/03/2006
N° de BOPI : 2006-14

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

28/02/1991 : JEAN DESCOLLINES

N° national/d'enregistrement : 1648111
Date de dépôt : 28/02/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 28/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves;saucissons, jambons, charcuteries, salaisons.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir;plats cuisinés.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33

Déposant 1 : BROCELIANDE - ALH, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224
Adresse :
7 RUE DE LA JEANNAIE, MAROUE-LAMBALLE ZONE INDUSTRIELLE
22400 LAMBALLE-ARMOR
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE
Adresse :
20 Rue de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2192126
Date de demande : 13/02/2001
N° de BOPI : 2001-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2464186
Date de demande : 25/02/2011
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2773853
Date de demande : 19/02/2021
N° de BOPI : 2021-15
Date du BOPI : 16/04/2021

29/07/1986 : SALAISON BEL AIR

N° national/d'enregistrement : 1365697
Date de dépôt : 29/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 DECEMBRE 1976 A L'INPI, No 235316 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1005108.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Charcuterie.

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 174527
Date de demande : 11/07/1994

Bénéficiare 1 : LES SALAISONS DE L'ARGOAT SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 203558
Date de demande : 08/07/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282873
Date de demande : 11/08/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 305308
Date de demande : 14/08/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 305309
Date de demande : 14/08/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 338748
Date de demande : 15/01/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563260
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ALH

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 563261
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : ALH ARGOAT LE HIR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563262
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-03

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072437
N° de BOPI : 1996-34

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317125
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616514
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

22/07/1986 : FLORISSON

N° national/d'enregistrement : 1364661
Date de dépôt : 22/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 DECEMBRE 1976 A L'INPI, No 234468 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1004472.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30

Déposant 1 : BROCELIANDE – ALH, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 412082224

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Mme HUGUET Caroline
Adresse :
20 RUE de Chazelles
75847 PARIS CEDEX 17
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 203558
Date de demande : 08/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 282873
Date de demande : 11/08/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 305308
Date de demande : 14/08/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse; Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 305309
Date de demande : 14/08/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 338748
Date de demande : 15/01/2002

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563260
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : FINANCIERE ALH

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 563261
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : ALH ARGOAT LE HIR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 563262
Date de demande : 01/12/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Bénéficiare 1 : BROCELIANDE ALH

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-02

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2072438
N° de BOPI : 1996-39

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2317124
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2007-26

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2616470
Date de demande : 25/04/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Publications au Bodacc :

06/10/2023 : Modifications générales

Annonce N°505
NOJO : 002202MYG269675
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 27442664.46 EUR

29/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1632
NOJO : 2202MYG26808400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

27/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°679
NOJO : 002202MYG251142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : COOPERL ARC ATLANTIQUE ; Directeur général : COMMAULT Emmanuel ; Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES

17/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1435
NOJO : 2202MYG25064900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°867
NOJO : 2202MYG23356500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

27/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°489
NOJO : 2202MYG21582200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

19/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1731
NOJO : 220220282700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2242
NOJO : 220218739100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

21/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°912
NOJO : 000002202180162
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 26460000 EUR

06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3404
NOJO : 220217637800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

26/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1757
NOJO : 220216094200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

21/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°625
NOJO : BXB16231001280C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : COOPERL ARC ATLANTIQUE (COAGR) Directeur général : COMMAULT Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BOURDAIS Jean-Philippe, Claude, Georges

11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6320
NOJO : 220214666900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

25/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°729
NOJO : BXB15049001905A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : COOPERL ARC ATLANTIQUE (COAGR) Directeur général : COMMAULT Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Muriel né(e) PEAN

17/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°966
NOJO : 220213567600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme

27/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°854
NOJO : BXB13294000109O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : DRILLET Patrice Directeur général : COMMAULT Emmanuel Administrateur : VIEL Gérard Administrateur : ROUXEL Bernard, André, Pierre, Léon Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Muriel né(e) PEAN

21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4866
NOJO : 220212305700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme

12/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°816
NOJO : BXB12340001488N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme

30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2615
NOJO : BXC12223008038U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Caen 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme

22/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3964
NOJO : BXC11255006769P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Caen 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
les Hauts Vents
14310 Villers-Bocage

02/03/2011 : Modifications générales

Annonce N°428
NOJO : BXB11054001005V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : COMMAULT Emmanuel Président du Conseil d'Administration : DARTOIS Guy Administrateur : VIEL Gérard Administrateur : DRILLET Patrice Commissaire aux comptes titulaire : ROUXEL-TANGUY (SELARL) Commissaire aux comptes suppléant : PEAN-HAMARD Muriel né(e) PEAN

15/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1635
NOJO : BXC10230004350N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Caen 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme

27/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°364
NOJO : BXB10232002753C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Caen 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 13500000 EUR

28/02/2010 : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale

Annonce N°328
NOJO : BXA10053001055U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2008
Publication légale : OUEST FRANCE, le 05/01/2010
Oppositions : ALH ARGOAT LE HIR rue ARTHUR ENAUD 22600 Loudéac

Numéro d'identification : RCS Caen 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme

Etablissement secondaire :
Activité : INDUSTRIE ET COMMERCE DE PRODUITS DE SALAISON
Origine des fonds : Etablissement secondaire précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 3007000 Euros.

Adresse :
rue ARTHUR ENAUD
22600 Loudéac

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 408 397 628
Dénomination : ALH ARGOAT LE HIR

26/02/2010 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°167
NOJO : BXA10050000553H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC (22)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/11/2009
Publication légale : OUEST FRANCE, le 20/01/2010
Oppositions : AU SIEGE SOCIAL DE LA SOCIETE ALH ARGOAT LE HIR, SIS RUE ARTHUR ENAUD 22600 LOUDEAC

Numéro d'identification : RCS Caen 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme

Établissement principal :
Activité : LE DROIT BAIL
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 212000 Euros.

Adresse :
rue Arthur Enaud
22600 Loudéac

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 408 397 628
Dénomination : ALH ARGOAT LE HIR

09/02/2010 : Modifications générales

Annonce N°109
NOJO : BXB10032000336A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : DARTOIS Guy Directeur général : COMMAULT Emmanuel Administrateur : VIEL Gerard Co-commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROUXEL-TANGUY Co-commissaire aux comptes suppléant : TANGUY Michel Administrateur : DRILLET Patrice

25/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°126
NOJO : BXB08323000348Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Caen 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du Conseil d'Administration : LELOUP Patrice, Jean-Claude.
Directeur général et administrateur : DURAND Bruno.
Administrateur : UNION REGIONALE DE COOPERATIVES AGRICOLES représenté par PERQUIS Yannick.
Administrateur : UNICOPA DEVELOPPEMENT (SAS) représenté par BARS Gilles.
Commissaire aux comptes titulaire : PREEL Alain.
Co-commissaire aux comptes titulaire : CABINET ROUXEL-TANGUY.
Commissaire aux comptes suppléant : THOREL Jean-Pascal.
Co-commissaire aux comptes suppléant : TANGUY Michel.

02/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°1600
NOJO : BXB08072007682S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Caen 412 082 224
Dénomination : BROCELIANDE - ALH
Forme juridique : Société anonyme

Historique de l'unité légale :

20/06/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

15/04/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

12/12/2014 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

09/10/2012 : code NIC

Code NIC : 00095

02/01/2008 : dénomination

Dénomination : BROCELIANDE - ALH

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viande (NAFRev2 : 10.13A)

01/01/2005 : dénomination

Dénomination : BROCELIANDE

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Préparation industrielle de produits à base de viandes (NAFRev1 : 15.1E)

Représentants légaux :

03/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Type : Personne Morale

Nom : COOPERL ARC ATLANTIQUE
Siren : 383986874
Forme juridique : Société coopérative agricole
Qualité : Président

Adresse :
7 rue de la Jeannaie
Maroue Zoné Industrielle
22400 Lamballe
FRANCE

03/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Type : Personne Physique

Nom : COMMAULT Emmanuel
Né le 03/05/1972 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 impasse Héloïse
78420 Carrières sur seine
FRANCE

03/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Type : Personne Morale

Nom : ROUXEL-TANGUY & ASSOCIES
Siren : 337650147
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
ZA des Longs Réages
rue de la Prunelle
22190 Plérin
FRANCE

03/07/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Type : Personne Physique

Nom : BOURDAIS Jean-Philippe, Claude, Georges
Né le 18/03/1980 à Saint-Brieuc (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
rue de la prunelle
ZA des Longs Réages - Cs 60323
22193 Plérin
FRANCE

Dépôts des actes :

16/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°4081 déposé le 11/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

12/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°742 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : en SASU

12/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°742 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°742 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

20/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°4152 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/09/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°4152 déposé le 15/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

09/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°4989 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : de les Hauts Vents 14310 Villers Bocage à Zone Industrielle 7 rue de la Jeannaie Maroué 22400 Lamballe

29/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3515 déposé le 10/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°865 déposé le 15/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

04/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°331 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

04/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°331 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

04/12/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°331 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

28/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°331 déposé le 22/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

29/06/2009 : Ordonnance du président

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°64 déposé le 29/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

26/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3968 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

26/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3968 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/09/2008 : Lettre de démission

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3968 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé

02/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°647 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BROCELIANDE-ALH

30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°314 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

30/12/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°314 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/12/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3954 déposé le 21/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la fusion sur la valeur des apports effectués par lasociété LES CHARCUTERIES DE NAVARRE à la société BROCELIANDE

08/11/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3626 déposé le 28/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Traité de fusion entre les sociétés LES CHARCUTERIES DE NAVARRE etBROCELIANDE

28/10/2005 : Ordonnance du président

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°108 déposé le 28/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion ou à la scission

03/01/2005 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°541 déposé le 14/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Déclaration de régularité et de conformité

24/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°541 déposé le 14/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

24/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°541 déposé le 14/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°541 déposé le 14/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BROCELIANDE

24/12/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°541 déposé le 14/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

08/11/2004 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3269 déposé le 12/11/2004
Etat : Déposé

24/05/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3539 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3581 déposé le 26/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

23/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3581 déposé le 26/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

18/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°941 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°2751 déposé le 12/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social Mise en harmonie des statuts avec la loi du 15/05/2001 (NRE)

21/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

24/10/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°41 déposé le 07/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°2451 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°2451 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

26/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°2796 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège VILLERS BOCAGE, LES HAUTS VENTS

12/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°1258 déposé le 16/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

19/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°326 déposé le 03/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

19/01/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°326 déposé le 03/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

19/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°2556 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

05/05/1997 : Acte sous seing privé

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°920 déposé le 20/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Constitution

05/05/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°920 déposé le 20/05/1997
Etat : Déposé

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°4989 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°4989 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°742 déposé le 13/02/2015
Etat : Déposé

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°920 déposé le 20/05/1997
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°920 déposé le 20/05/1997
Etat : Déposé
Décision : DESIGNATION DE REPRESENTANT PERMANENT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°2556 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°2796 déposé le 16/12/1999
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°2451 déposé le 06/09/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°941 déposé le 25/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Attestation de désignation de représentant permanent

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°117 déposé le 14/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Ordonnance du Président du Tribunal de Commerce de CAEN, en date du 14/10/2004,désignant un commissaire à la fusion

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3269 déposé le 12/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Traité de fusion entre les sociétés LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE etLES SALAISONS DE BROCELIANDE

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3539 déposé le 08/12/2004
Etat : Déposé
Décision : Attestation de Représentant Permanent

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°541 déposé le 14/02/2005
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°541 déposé le 14/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la fusion

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°314 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°314 déposé le 30/01/2006
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°647 déposé le 14/02/2008
Etat : Déposé

N.C : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3968 déposé le 07/11/2008
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°3515 déposé le 10/08/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

03/07/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Type : Siège

Adresse :
ZI - 7 rue de la Jeannaie
Maroué
22400 Lamballe
FRANCE

03/07/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue ARTHUR ENAUD
22600 Loudéac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : INDUSTRIE ET COMMERCE DE PRODUITS DE SALAISON
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
- récédent propriétair - LH ARGOAT LE HI
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2005B00152
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
Rue de la Libération
35190 Bécherel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : charcuteries salaisons (début : 01.01.2004)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Roanne (4201)
Numéro de gestion : 2008B00041
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint-Brieuc

Adresse :
Rue du Moulin Tampon
42120 Perreux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Charcuterie, Salaisons.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2013B00307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Saint Brieuc

Adresse :
ZI de Lavée
43200 Yssingeaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/07/2013
Activité : Salaisons, fabrication, conditionnement, commercialisation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

16/02/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Type : Etablissement principal

Adresse :
12 boulevard du 21ème Siècle
14310 Villers-Bocage
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1997
Activité : Charcuterie, salaisons
Origine du fonds : Achat
chat pour un montant global de 9 754 763.59 francs + les marchandise - récédent propriétaire exploitan - OVIBA VILLERS BOCAG
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

03/07/2015 : Ajout

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 23/06/2003

23/02/2015 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/02/2005
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 01/02/2005 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

23/02/2015 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 71292
Date d’ajout de l’observation : 23/02/2015
Texte de l'observation : Cette société déjà constituée sous la forme SA Se transforme en SAS unipersonnelle A compter du 12/12/2014

23/02/2015 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/06/1997.

23/02/2015 : Ajout

Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé rue de la Libération 35190 Bécherel : Observation depuis le 01/02/2005 : - FUSION-ABSORPTION AU MONTANT EVALUE A 6 231 476.43 EUROS DE LA SOCIETE LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE, 315 983 528 RCS RENNES, PUBLICITE LIBERTE LE BONHOMME LIBRE DU 30.12.2004

20/02/2015 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 8178
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2012
Texte de l'observation : - Notification TC St Brieux : Transfert de siège

20/02/2015 : Ajout

Greffe : Roanne (4201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 17741
Date d’ajout de l’observation : 20/02/2015
Texte de l'observation : - Notification TC St Brieux : Changement de forme juridique

Personnes morales :

03/07/2015 : BROCELIANDE - ALH

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 13500000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 88 années

23/02/2015 : BROCELIANDE-ALH

Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/2005
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01/02/2005

Economie sociale et solidaire : Non

20/02/2015 : BROCELIANDE - ALH

Greffe : Roanne (4201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 20/05/1997

Economie sociale et solidaire : Non

20/02/2015 : BROCELIANDE - ALH

Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/2013

Economie sociale et solidaire : Non

16/02/2015 : BROCELIANDE - ALH

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/05/1997

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°4393 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°2869 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°3395 déposé le 01/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00107
Dépôt : N°3417 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°4723 déposé le 30/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°4204 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1997B00232
Dépôt : N°4462 déposé le 06/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5362 du 13/07/2022
Numéro de gestion : 2008B00107
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 097 708	699 498	398 210	576 194
AH	Fonds commercial	3 573 992	350 000	3 223 992	3 223 992
AN	Terrains	1 138 588	406 193	732 395	834 097
AP	Constructions	48 037 678	27 924 351	20 113 327	17 599 950
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	77 535 740	39 486 759	38 048 981	27 122 023
AT	Autres immobilisations corporelles	2 860 702	2 048 298	812 404	825 953
AV	Immobilisations en cours	10 865 020		10 865 020	11 259 517
BD	Autres titres immobilisés	8 005	8 005
BF	Prêts	656		656	3 045
BH	Autres immobilisations financières	1 500		1 500	900
BJ	TOTAL (I)	145 119 590	70 923 104	74 196 486	61 445 672
BL	Matières premières, approvisionnements	6 814 997	258 105	6 556 892	6 094 747
BN	En cours de production de biens	7 881 444		7 881 444	7 097 508
BR	Produits intermédiaires et finis	3 345 335		3 345 335	3 065 591
BX	Clients et comptes rattachés	28 779 432	97 195	28 682 236	26 800 150
BZ	Autres créances	19 613 479		19 613 479	8 149 430
CF	Disponibilités	2 591 290		2 591 290	4 594 215
CH	Charges constatées d’avance	19 910		19 910	13 210
CJ	TOTAL (II)	69 045 886	355 300	68 690 586	55 814 851
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	214 165 476	71 278 404	142 887 072	117 260 523
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	13 500 000	13 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 718 609	2 718 609
DH	Report à nouveau	-9 749 551	-5 664 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-14 570	-4 085 242
DJ	Subventions d’investissement	2 846 378	1 387 760
DK	Provisions réglementées	313 898	313 898
DL	TOTAL (I)	9 614 762	8 170 715
DP	Provisions pour risques	631 540	574 072
DQ	Provisions pour charges	3 748 355	3 883 750
DR	TOTAL (III)	4 379 895	4 457 822
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 748 908	1 750 167
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	44 774 286	37 140 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 621 050	30 274 559
DY	Dettes fiscales et sociales	10 085 487	10 170 041
EA	Autres dettes	37 662 684	25 297 219
EC	TOTAL (IV)	128 892 414	104 631 986
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	142 887 072	117 260 523
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	96 109 557	78 657 700
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	252 839 913	9 986 704	262 826 617	257 228 437
FG	Production vendue services	1 127 223		1 127 223	1 149 825
FJ	Chiffres d’affaires nets	253 967 136	9 986 704	263 953 840	258 378 262
FM	Production stockée			1 063 680	1 004 687
FO	Subventions d’exploitation			114 080	16 737
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			480 800	744 831
FQ	Autres produits			79 516	50 980
FR	Total des produits d’exploitation (I)			265 691 917	260 195 496
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			172 289 613	162 335 411
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-480 006	-228 317
FW	Autres achats et charges externes			59 786 956	58 766 420
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 603 324	3 010 169
FY	Salaires et traitements			24 452 764	24 921 160
FZ	Charges sociales			9 067 490	8 773 750
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 355 079	6 272 752
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			42 133	2 405
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			100 799	98 645
GE	Autres charges			24 829	293 595
GF	Total des charges d’exploitation (II)			276 242 981	264 245 990
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-10 551 064	-4 050 494
GL	Autres intérêts et produits assimilés				1 091
GP	Total des produits financiers (V)				1 091
GR	Intérêts et charges assimilées			915 516	918 266
GU	Total des charges financières (VI)			915 516	918 266
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-915 516	-917 175
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 466 581	-4 967 669
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 321 726	794 675
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	297 227	320 709
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 618 953	1 115 384
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	282 331	220 704
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	72 775	120 829
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	355 106	341 533
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	11 263 846	773 851
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-188 164	-108 576
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	277 310 869	261 311 971
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	277 325 439	265 397 213
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-14 570	-4 085 242
A1	Renvois : Transfert de charges	290 009	278 510
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 050 750	177 983	179 236	1 049 498
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 957 612	7 177 096	1 269 107	69 865 601
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	65 008 363	7 355 079	1 448 343	70 915 099
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				313 898
3Z	Total Provisions réglementées	313 898			313 898
4A	Provisions pour litiges				60 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				4 319 895
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 457 822	100 799	178 726	4 379 895
6N	Sur stocks et en cours	240 243	17 862		258 105
6T	Sur comptes clients	84 990	24 271	12 065	97 195
7B	Total Provisions pour dépréciation	333 239	42 133	12 065	363 306
7C	TOTAL GENERAL	5 104 958	142 932	190 791	5 057 098
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		142 932	190 791
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	656	656
UT	Autres immobilisations financières	1 500	1 500
VA	Clients douteux ou litigieux	99 004
UX	Autres créances clients	28 680 428
UY	Personnel et comptes rattachés	17 650
VM	Impôts sur les bénéfices	566 517
VB	T. V. A.	3 381 413
VP	Divers	2 625 274
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	13 022 625
VS	Charges constatées d’avance	19 910
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	48 414 977	45 278 874	3 136 103
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 748 908	1 748 908
8A	Emprunts et dettes financières divers	44 774 286	11 991 429	25 425 714
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 621 050	34 621 050
8C	Personnel et comptes rattachés	3 639 899	3 639 899
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 790 980	5 790 980
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	654 608	654 608
VI	Groupe et associés	34 936 335	34 936 335
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 726 350	2 726 350
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	128 892 414	96 109 557	25 425 714	7 357 143
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 800 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	11 165 714

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 6211 du 17/08/2021
Numéro de gestion : 2008B00107
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 097 708	699 498	398 210	576 194
AH	Fonds commercial	3 573 992	350 000	3 223 992	3 223 992
AN	Terrains	1 138 588	406 193	732 395	834 097
AP	Constructions	48 037 678	27 924 351	20 113 327	17 599 950
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	77 535 740	39 486 759	38 048 981	27 122 023
AT	Autres immobilisations corporelles	2 860 702	2 048 298	812 404	825 953
AV	Immobilisations en cours	10 865 020		10 865 020	11 259 517
BD	Autres titres immobilisés	8 005	8 005
BF	Prêts	656		656	3 045
BH	Autres immobilisations financières	1 500		1 500	900
BJ	TOTAL (I)	145 119 590	70 923 104	74 196 486	61 445 672
BL	Matières premières, approvisionnements	6 814 997	258 105	6 556 892	6 094 747
BN	En cours de production de biens	7 881 444		7 881 444	7 097 508
BR	Produits intermédiaires et finis	3 345 335		3 345 335	3 065 591
BX	Clients et comptes rattachés	28 779 432	97 195	28 682 236	26 800 150
BZ	Autres créances	19 613 479		19 613 479	8 149 430
CF	Disponibilités	2 591 290		2 591 290	4 594 215
CH	Charges constatées d’avance	19 910		19 910	13 210
CJ	TOTAL (II)	69 045 886	355 300	68 690 586	55 814 851
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	214 165 476	71 278 404	142 887 072	117 260 523
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	13 500 000	13 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 718 609	2 718 609
DH	Report à nouveau	-9 749 551	-5 664 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-14 570	-4 085 242
DJ	Subventions d’investissement	2 846 378	1 387 760
DK	Provisions réglementées	313 898	313 898
DL	TOTAL (I)	9 614 762	8 170 715
DP	Provisions pour risques	631 540	574 072
DQ	Provisions pour charges	3 748 355	3 883 750
DR	TOTAL (III)	4 379 895	4 457 822
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 748 908	1 750 167
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	44 774 286	37 140 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 621 050	30 274 559
DY	Dettes fiscales et sociales	10 085 487	10 170 041
EA	Autres dettes	37 662 684	25 297 219
EC	TOTAL (IV)	128 892 414	104 631 986
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	142 887 072	117 260 523
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	96 109 557	78 657 700
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	252 839 913	9 986 704	262 826 617	257 228 437
FG	Production vendue services	1 127 223		1 127 223	1 149 825
FJ	Chiffres d’affaires nets	253 967 136	9 986 704	263 953 840	258 378 262
FM	Production stockée			1 063 680	1 004 687
FO	Subventions d’exploitation			114 080	16 737
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			480 800	744 831
FQ	Autres produits			79 516	50 980
FR	Total des produits d’exploitation (I)			265 691 917	260 195 496
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			172 289 613	162 335 411
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-480 006	-228 317
FW	Autres achats et charges externes			59 786 956	58 766 420
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 603 324	3 010 169
FY	Salaires et traitements			24 452 764	24 921 160
FZ	Charges sociales			9 067 490	8 773 750
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 355 079	6 272 752
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			42 133	2 405
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			100 799	98 645
GE	Autres charges			24 829	293 595
GF	Total des charges d’exploitation (II)			276 242 981	264 245 990
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-10 551 064	-4 050 494
GL	Autres intérêts et produits assimilés				1 091
GP	Total des produits financiers (V)				1 091
GR	Intérêts et charges assimilées			915 516	918 266
GU	Total des charges financières (VI)			915 516	918 266
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-915 516	-917 175
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 466 581	-4 967 669
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 321 726	794 675
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	297 227	320 709
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 618 953	1 115 384
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	282 331	220 704
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	72 775	120 829
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	355 106	341 533
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	11 263 846	773 851
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-188 164	-108 576
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	277 310 869	261 311 971
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	277 325 439	265 397 213
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-14 570	-4 085 242
A1	Renvois : Transfert de charges	290 009	278 510
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 050 750	177 983	179 236	1 049 498
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 957 612	7 177 096	1 269 107	69 865 601
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	65 008 363	7 355 079	1 448 343	70 915 099
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				313 898
3Z	Total Provisions réglementées	313 898			313 898
4A	Provisions pour litiges				60 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				4 319 895
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 457 822	100 799	178 726	4 379 895
6N	Sur stocks et en cours	240 243	17 862		258 105
6T	Sur comptes clients	84 990	24 271	12 065	97 195
7B	Total Provisions pour dépréciation	333 239	42 133	12 065	363 306
7C	TOTAL GENERAL	5 104 958	142 932	190 791	5 057 098
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		142 932	190 791
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	656	656
UT	Autres immobilisations financières	1 500	1 500
VA	Clients douteux ou litigieux	99 004
UX	Autres créances clients	28 680 428
UY	Personnel et comptes rattachés	17 650
VM	Impôts sur les bénéfices	566 517
VB	T. V. A.	3 381 413
VP	Divers	2 625 274
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	13 022 625
VS	Charges constatées d’avance	19 910
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	48 414 977	45 278 874	3 136 103
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 748 908	1 748 908
8A	Emprunts et dettes financières divers	44 774 286	11 991 429	25 425 714
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 621 050	34 621 050
8C	Personnel et comptes rattachés	3 639 899	3 639 899
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 790 980	5 790 980
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	654 608	654 608
VI	Groupe et associés	34 936 335	34 936 335
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 726 350	2 726 350
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	128 892 414	96 109 557	25 425 714	7 357 143
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 800 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	11 165 714

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 3487 du 24/08/2020
Numéro de gestion : 2008B00107
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 097 708	699 498	398 210	576 194
AH	Fonds commercial	3 573 992	350 000	3 223 992	3 223 992
AN	Terrains	1 138 588	406 193	732 395	834 097
AP	Constructions	48 037 678	27 924 351	20 113 327	17 599 950
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	77 535 740	39 486 759	38 048 981	27 122 023
AT	Autres immobilisations corporelles	2 860 702	2 048 298	812 404	825 953
AV	Immobilisations en cours	10 865 020		10 865 020	11 259 517
BD	Autres titres immobilisés	8 005	8 005
BF	Prêts	656		656	3 045
BH	Autres immobilisations financières	1 500		1 500	900
BJ	TOTAL (I)	145 119 590	70 923 104	74 196 486	61 445 672
BL	Matières premières, approvisionnements	6 814 997	258 105	6 556 892	6 094 747
BN	En cours de production de biens	7 881 444		7 881 444	7 097 508
BR	Produits intermédiaires et finis	3 345 335		3 345 335	3 065 591
BX	Clients et comptes rattachés	28 779 432	97 195	28 682 236	26 800 150
BZ	Autres créances	19 613 479		19 613 479	8 149 430
CF	Disponibilités	2 591 290		2 591 290	4 594 215
CH	Charges constatées d’avance	19 910		19 910	13 210
CJ	TOTAL (II)	69 045 886	355 300	68 690 586	55 814 851
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	214 165 476	71 278 404	142 887 072	117 260 523
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	13 500 000	13 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 718 609	2 718 609
DH	Report à nouveau	-9 749 551	-5 664 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-14 570	-4 085 242
DJ	Subventions d’investissement	2 846 378	1 387 760
DK	Provisions réglementées	313 898	313 898
DL	TOTAL (I)	9 614 762	8 170 715
DP	Provisions pour risques	631 540	574 072
DQ	Provisions pour charges	3 748 355	3 883 750
DR	TOTAL (III)	4 379 895	4 457 822
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 748 908	1 750 167
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	44 774 286	37 140 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 621 050	30 274 559
DY	Dettes fiscales et sociales	10 085 487	10 170 041
EA	Autres dettes	37 662 684	25 297 219
EC	TOTAL (IV)	128 892 414	104 631 986
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	142 887 072	117 260 523
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	96 109 557	78 657 700
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	252 839 913	9 986 704	262 826 617	257 228 437
FG	Production vendue services	1 127 223		1 127 223	1 149 825
FJ	Chiffres d’affaires nets	253 967 136	9 986 704	263 953 840	258 378 262
FM	Production stockée			1 063 680	1 004 687
FO	Subventions d’exploitation			114 080	16 737
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			480 800	744 831
FQ	Autres produits			79 516	50 980
FR	Total des produits d’exploitation (I)			265 691 917	260 195 496
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			172 289 613	162 335 411
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-480 006	-228 317
FW	Autres achats et charges externes			59 786 956	58 766 420
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 603 324	3 010 169
FY	Salaires et traitements			24 452 764	24 921 160
FZ	Charges sociales			9 067 490	8 773 750
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 355 079	6 272 752
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			42 133	2 405
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			100 799	98 645
GE	Autres charges			24 829	293 595
GF	Total des charges d’exploitation (II)			276 242 981	264 245 990
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-10 551 064	-4 050 494
GL	Autres intérêts et produits assimilés				1 091
GP	Total des produits financiers (V)				1 091
GR	Intérêts et charges assimilées			915 516	918 266
GU	Total des charges financières (VI)			915 516	918 266
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-915 516	-917 175
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 466 581	-4 967 669
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 321 726	794 675
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	297 227	320 709
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 618 953	1 115 384
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	282 331	220 704
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	72 775	120 829
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	355 106	341 533
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	11 263 846	773 851
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-188 164	-108 576
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	277 310 869	261 311 971
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	277 325 439	265 397 213
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-14 570	-4 085 242
A1	Renvois : Transfert de charges	290 009	278 510
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 050 750	177 983	179 236	1 049 498
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 957 612	7 177 096	1 269 107	69 865 601
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	65 008 363	7 355 079	1 448 343	70 915 099
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				313 898
3Z	Total Provisions réglementées	313 898			313 898
4A	Provisions pour litiges				60 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				4 319 895
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 457 822	100 799	178 726	4 379 895
6N	Sur stocks et en cours	240 243	17 862		258 105
6T	Sur comptes clients	84 990	24 271	12 065	97 195
7B	Total Provisions pour dépréciation	333 239	42 133	12 065	363 306
7C	TOTAL GENERAL	5 104 958	142 932	190 791	5 057 098
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		142 932	190 791
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	656	656
UT	Autres immobilisations financières	1 500	1 500
VA	Clients douteux ou litigieux	99 004
UX	Autres créances clients	28 680 428
UY	Personnel et comptes rattachés	17 650
VM	Impôts sur les bénéfices	566 517
VB	T. V. A.	3 381 413
VP	Divers	2 625 274
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	13 022 625
VS	Charges constatées d’avance	19 910
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	48 414 977	45 278 874	3 136 103
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 748 908	1 748 908
8A	Emprunts et dettes financières divers	44 774 286	11 991 429	25 425 714
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 621 050	34 621 050
8C	Personnel et comptes rattachés	3 639 899	3 639 899
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 790 980	5 790 980
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	654 608	654 608
VI	Groupe et associés	34 936 335	34 936 335
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 726 350	2 726 350
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	128 892 414	96 109 557	25 425 714	7 357 143
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 800 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	11 165 714

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 3738 du 26/06/2018
Numéro de gestion : 2008B00107
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 097 708	699 498	398 210	576 194
AH	Fonds commercial	3 573 992	350 000	3 223 992	3 223 992
AN	Terrains	1 138 588	406 193	732 395	834 097
AP	Constructions	48 037 678	27 924 351	20 113 327	17 599 950
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	77 535 740	39 486 759	38 048 981	27 122 023
AT	Autres immobilisations corporelles	2 860 702	2 048 298	812 404	825 953
AV	Immobilisations en cours	10 865 020		10 865 020	11 259 517
BD	Autres titres immobilisés	8 005	8 005
BF	Prêts	656		656	3 045
BH	Autres immobilisations financières	1 500		1 500	900
BJ	TOTAL (I)	145 119 590	70 923 104	74 196 486	61 445 672
BL	Matières premières, approvisionnements	6 814 997	258 105	6 556 892	6 094 747
BN	En cours de production de biens	7 881 444		7 881 444	7 097 508
BR	Produits intermédiaires et finis	3 345 335		3 345 335	3 065 591
BX	Clients et comptes rattachés	28 779 432	97 195	28 682 236	26 800 150
BZ	Autres créances	19 613 479		19 613 479	8 149 430
CF	Disponibilités	2 591 290		2 591 290	4 594 215
CH	Charges constatées d’avance	19 910		19 910	13 210
CJ	TOTAL (II)	69 045 886	355 300	68 690 586	55 814 851
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	214 165 476	71 278 404	142 887 072	117 260 523
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	13 500 000	13 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 718 609	2 718 609
DH	Report à nouveau	-9 749 551	-5 664 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-14 570	-4 085 242
DJ	Subventions d’investissement	2 846 378	1 387 760
DK	Provisions réglementées	313 898	313 898
DL	TOTAL (I)	9 614 762	8 170 715
DP	Provisions pour risques	631 540	574 072
DQ	Provisions pour charges	3 748 355	3 883 750
DR	TOTAL (III)	4 379 895	4 457 822
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 748 908	1 750 167
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	44 774 286	37 140 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 621 050	30 274 559
DY	Dettes fiscales et sociales	10 085 487	10 170 041
EA	Autres dettes	37 662 684	25 297 219
EC	TOTAL (IV)	128 892 414	104 631 986
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	142 887 072	117 260 523
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	96 109 557	78 657 700
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	252 839 913	9 986 704	262 826 617	257 228 437
FG	Production vendue services	1 127 223		1 127 223	1 149 825
FJ	Chiffres d’affaires nets	253 967 136	9 986 704	263 953 840	258 378 262
FM	Production stockée			1 063 680	1 004 687
FO	Subventions d’exploitation			114 080	16 737
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			480 800	744 831
FQ	Autres produits			79 516	50 980
FR	Total des produits d’exploitation (I)			265 691 917	260 195 496
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			172 289 613	162 335 411
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-480 006	-228 317
FW	Autres achats et charges externes			59 786 956	58 766 420
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 603 324	3 010 169
FY	Salaires et traitements			24 452 764	24 921 160
FZ	Charges sociales			9 067 490	8 773 750
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 355 079	6 272 752
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			42 133	2 405
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			100 799	98 645
GE	Autres charges			24 829	293 595
GF	Total des charges d’exploitation (II)			276 242 981	264 245 990
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-10 551 064	-4 050 494
GL	Autres intérêts et produits assimilés				1 091
GP	Total des produits financiers (V)				1 091
GR	Intérêts et charges assimilées			915 516	918 266
GU	Total des charges financières (VI)			915 516	918 266
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-915 516	-917 175
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 466 581	-4 967 669
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 321 726	794 675
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	297 227	320 709
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 618 953	1 115 384
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	282 331	220 704
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	72 775	120 829
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	355 106	341 533
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	11 263 846	773 851
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-188 164	-108 576
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	277 310 869	261 311 971
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	277 325 439	265 397 213
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-14 570	-4 085 242
A1	Renvois : Transfert de charges	290 009	278 510
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 050 750	177 983	179 236	1 049 498
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 957 612	7 177 096	1 269 107	69 865 601
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	65 008 363	7 355 079	1 448 343	70 915 099
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				313 898
3Z	Total Provisions réglementées	313 898			313 898
4A	Provisions pour litiges				60 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				4 319 895
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 457 822	100 799	178 726	4 379 895
6N	Sur stocks et en cours	240 243	17 862		258 105
6T	Sur comptes clients	84 990	24 271	12 065	97 195
7B	Total Provisions pour dépréciation	333 239	42 133	12 065	363 306
7C	TOTAL GENERAL	5 104 958	142 932	190 791	5 057 098
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		142 932	190 791
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	656	656
UT	Autres immobilisations financières	1 500	1 500
VA	Clients douteux ou litigieux	99 004
UX	Autres créances clients	28 680 428
UY	Personnel et comptes rattachés	17 650
VM	Impôts sur les bénéfices	566 517
VB	T. V. A.	3 381 413
VP	Divers	2 625 274
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	13 022 625
VS	Charges constatées d’avance	19 910
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	48 414 977	45 278 874	3 136 103
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 748 908	1 748 908
8A	Emprunts et dettes financières divers	44 774 286	11 991 429	25 425 714
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 621 050	34 621 050
8C	Personnel et comptes rattachés	3 639 899	3 639 899
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 790 980	5 790 980
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	654 608	654 608
VI	Groupe et associés	34 936 335	34 936 335
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 726 350	2 726 350
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	128 892 414	96 109 557	25 425 714	7 357 143
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 800 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	11 165 714

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : SAINT-BRIEUC (2202)
Numéro de dépôt : 5422 du 19/09/2017
Numéro de gestion : 2008B00107
Code activité : 1013A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	1 097 708	699 498	398 210	576 194
AH	Fonds commercial	3 573 992	350 000	3 223 992	3 223 992
AN	Terrains	1 138 588	406 193	732 395	834 097
AP	Constructions	48 037 678	27 924 351	20 113 327	17 599 950
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	77 535 740	39 486 759	38 048 981	27 122 023
AT	Autres immobilisations corporelles	2 860 702	2 048 298	812 404	825 953
AV	Immobilisations en cours	10 865 020		10 865 020	11 259 517
BD	Autres titres immobilisés	8 005	8 005
BF	Prêts	656		656	3 045
BH	Autres immobilisations financières	1 500		1 500	900
BJ	TOTAL (I)	145 119 590	70 923 104	74 196 486	61 445 672
BL	Matières premières, approvisionnements	6 814 997	258 105	6 556 892	6 094 747
BN	En cours de production de biens	7 881 444		7 881 444	7 097 508
BR	Produits intermédiaires et finis	3 345 335		3 345 335	3 065 591
BX	Clients et comptes rattachés	28 779 432	97 195	28 682 236	26 800 150
BZ	Autres créances	19 613 479		19 613 479	8 149 430
CF	Disponibilités	2 591 290		2 591 290	4 594 215
CH	Charges constatées d’avance	19 910		19 910	13 210
CJ	TOTAL (II)	69 045 886	355 300	68 690 586	55 814 851
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	214 165 476	71 278 404	142 887 072	117 260 523
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	13 500 000	13 500 000
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	2 718 609	2 718 609
DH	Report à nouveau	-9 749 551	-5 664 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-14 570	-4 085 242
DJ	Subventions d’investissement	2 846 378	1 387 760
DK	Provisions réglementées	313 898	313 898
DL	TOTAL (I)	9 614 762	8 170 715
DP	Provisions pour risques	631 540	574 072
DQ	Provisions pour charges	3 748 355	3 883 750
DR	TOTAL (III)	4 379 895	4 457 822
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	1 748 908	1 750 167
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	44 774 286	37 140 000
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	34 621 050	30 274 559
DY	Dettes fiscales et sociales	10 085 487	10 170 041
EA	Autres dettes	37 662 684	25 297 219
EC	TOTAL (IV)	128 892 414	104 631 986
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	142 887 072	117 260 523
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	96 109 557	78 657 700
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	252 839 913	9 986 704	262 826 617	257 228 437
FG	Production vendue services	1 127 223		1 127 223	1 149 825
FJ	Chiffres d’affaires nets	253 967 136	9 986 704	263 953 840	258 378 262
FM	Production stockée			1 063 680	1 004 687
FO	Subventions d’exploitation			114 080	16 737
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			480 800	744 831
FQ	Autres produits			79 516	50 980
FR	Total des produits d’exploitation (I)			265 691 917	260 195 496
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			172 289 613	162 335 411
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-480 006	-228 317
FW	Autres achats et charges externes			59 786 956	58 766 420
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 603 324	3 010 169
FY	Salaires et traitements			24 452 764	24 921 160
FZ	Charges sociales			9 067 490	8 773 750
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			7 355 079	6 272 752
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			42 133	2 405
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			100 799	98 645
GE	Autres charges			24 829	293 595
GF	Total des charges d’exploitation (II)			276 242 981	264 245 990
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-10 551 064	-4 050 494
GL	Autres intérêts et produits assimilés				1 091
GP	Total des produits financiers (V)				1 091
GR	Intérêts et charges assimilées			915 516	918 266
GU	Total des charges financières (VI)			915 516	918 266
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-915 516	-917 175
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-11 466 581	-4 967 669
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	11 321 726	794 675
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	297 227	320 709
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	11 618 953	1 115 384
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	282 331	220 704
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	72 775	120 829
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	355 106	341 533
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	11 263 846	773 851
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-188 164	-108 576
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	277 310 869	261 311 971
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	277 325 439	265 397 213
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-14 570	-4 085 242
A1	Renvois : Transfert de charges	290 009	278 510
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 050 750	177 983	179 236	1 049 498
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	63 957 612	7 177 096	1 269 107	69 865 601
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	65 008 363	7 355 079	1 448 343	70 915 099
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				313 898
3Z	Total Provisions réglementées	313 898			313 898
4A	Provisions pour litiges				60 000
5V	Autres provisions pour risques et charges				4 319 895
5Z	Total Provisions pour risques et charges	4 457 822	100 799	178 726	4 379 895
6N	Sur stocks et en cours	240 243	17 862		258 105
6T	Sur comptes clients	84 990	24 271	12 065	97 195
7B	Total Provisions pour dépréciation	333 239	42 133	12 065	363 306
7C	TOTAL GENERAL	5 104 958	142 932	190 791	5 057 098
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		142 932	190 791
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	656	656
UT	Autres immobilisations financières	1 500	1 500
VA	Clients douteux ou litigieux	99 004
UX	Autres créances clients	28 680 428
UY	Personnel et comptes rattachés	17 650
VM	Impôts sur les bénéfices	566 517
VB	T. V. A.	3 381 413
VP	Divers	2 625 274
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	13 022 625
VS	Charges constatées d’avance	19 910
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	48 414 977	45 278 874	3 136 103
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	1 748 908	1 748 908
8A	Emprunts et dettes financières divers	44 774 286	11 991 429	25 425 714
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	34 621 050	34 621 050
8C	Personnel et comptes rattachés	3 639 899	3 639 899
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	5 790 980	5 790 980
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	654 608	654 608
VI	Groupe et associés	34 936 335	34 936 335
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 726 350	2 726 350
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	128 892 414	96 109 557	25 425 714	7 357 143
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	18 800 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	11 165 714

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