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de Niort

BROHAN

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 26/08/2022
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80884991300039 / Siren : 808849913 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 79 808849913
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.32 : Transports de voyageurs par taxis
49.32Z : Transports de voyageurs par taxis
Cette sous-classe comprend :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation

Cette sous-classe comprend aussi :
- la location de voitures particulières avec chauffeur
- le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite
- les radio-taxis
- le transport de voyageurs par moto-taxis

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport par ambulance (cf. 86.90A)
- l’exploitation d’avion-taxis (cf. 51.10Z)
- l’exploitation de taxis-marchandises (cf. 53.20Z) Produits associés : 49.32.11, 49.32.12
Coordonnées de l'établissement :
BROHAN
Adresse :
1 IMPA DE VIE VIEILLE
31270 CUGNAUX
Liens de succession de l'établissement :
26/08/2022 : Succession
Prédécesseur : BROHAN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2015
Nom : Mme GAILLARD CAROLE
Nom d'usage : BROHAN
Activité principale : Transports de voyageurs par taxis (NAFRev2 : 49.32Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
19/01/2023 : Modifications générales

Annonce N°371
NOJO : 031020000863079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouvel établissement principal.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 808 849 913
Nom : GAILLARD Carole, Joelle, Francoise
Nom d'usage : BROHAN
22/09/2022 : Modifications générales

Annonce N°1720
NOJO : 031020000840647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 808 849 913
Nom : GAILLARD Carole, Joelle, Francoise
Nom d'usage : BROHAN
07/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°1136
NOJO : BXB16279002970Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouvel établissement principal.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 808 849 913
Nom : GAILLARD Carole, Joelle, Francoise
Nom d'usage : BROHAN
05/07/2015 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°249
NOJO : BXA15182006617D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 18/06/2015

Activité : Transport public routier de personnes au moyen d'un seul véhicule n'excédant pas 9 places pour les entreprises de taxi.

Adresse :
36 avenue Georges-Pompidou
Bâtiment b Apt 62
31270 Cugnaux

Numéro d'identification : RCS Toulouse 808 849 913
Nom : GAILLARD Carole, Joelle, Francoise
Nom d'usage : BROHAN
Historique de l'unité légale :
26/08/2022 : code NIC
Code NIC : 00039
30/09/2016 : code NIC
Code NIC : 00021
Etablissements :
08/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2015A01031
Type : Etablissement principal

Adresse :
6 Impasse des Prêles
31270 Villeneuve-Tolosane
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/2015
Activité : Transport public routier de personnes au moyen d'un seul véhicule n'excédant pas 9 places pour les entreprises de taxi.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes physiques :
08/12/2016 : GAILLARD Carole Joelle Francoise
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Nom d'usage : BROHAN
Date de naissance : 19/01/1973
Ville de naissance : 21231 Dijon (21)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
6 Impasse des Prêles
31270 Villeneuve-Tolosane
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Oui
Dénomination de la DAP : EIRL BROHAN CAROLE
Activité de la DAP : taxi, transport public routier de personnes au moyen d'un seul véhicule n'excédant pas 9 places pour les entreprises de taxi.
Date de clôture de la DAP : 30 Septembre

Adresse de la DAP :
6 Impasse des Prêles
31270 Villeneuve-Tolosane
France
Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/06/2015
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : K2022/000019 du 02/03/2022
Numéro de gestion : 2015A01031
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres55 12412455 00055 000
028Immobilisations corporelles48 1307 87240 25837 495
040Immobilisations financières781781781
044Total Actif Immobilisé104 0357 99696 03993 276
068Créances – Clients et comptes rattachés1 8531 8532 407
072Créances – Autres76765 119
080Valeurs mobilières de placement143143143
084Disponibilités5 0005 0003 460
092Charges constatées d’avance62
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance7 0727 07211 192
110Total général Actif111 1087 996103 111104 467
132Autres réserves12 603
136Résultat de l’exercice10 11713 903
142Total des capitaux propres - Total I22 72013 903
156Emprunts et dettes assimilées64 64771 291
166Fournisseurs et comptes rattachés5271 590
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N12 431
172Autres dettes15 21817 683
176Total des dettes80 39190 564
180Total général Passif103 111104 467
195Dont dettes à plus d’un an47 890
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice26 114
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice15 833
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France57 13977 174
230Autres produits1 1941 320
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 58 33478 494
242Autres charges externes* 14 36826 220
243(dont taxe professionnelle) 1 174
244Impôts, taxes et versements assimilés1 1811 086
250Rémunérations du personnel 10 80011 100
252Charges sociales 8 65213 445
254Dotations aux amortissements 10 5388 865
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 45 53960 717
270Résultat d’exploitation 12 79517 776
280Produits financiers 7
290Produits exceptionnels 15 83314 423
294Charges financières 3 9203 961
300Charges exceptionnelles 12 81311 882
306Impôts sur les bénéfices 1 7852 454
310Bénéfice ou perte 10 11713 903
CodeLibellé du posteMontant année N
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 25 589
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 525
490Total Immobilisations (Valeur brute) 99 641
492Total Immobilisations (Augmentations) 26 114
494Total Immobilisations (Diminutions) 21 720
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)12 813
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)3 020
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)3 020
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 8 881
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 707
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : K2021/000003 du 15/01/2021
Numéro de gestion : 2015A01031
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres55 12412455 00055 000
028Immobilisations corporelles48 1307 87240 25837 495
040Immobilisations financières781781781
044Total Actif Immobilisé104 0357 99696 03993 276
068Créances – Clients et comptes rattachés1 8531 8532 407
072Créances – Autres76765 119
080Valeurs mobilières de placement143143143
084Disponibilités5 0005 0003 460
092Charges constatées d’avance62
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance7 0727 07211 192
110Total général Actif111 1087 996103 111104 467
132Autres réserves12 603
136Résultat de l’exercice10 11713 903
142Total des capitaux propres - Total I22 72013 903
156Emprunts et dettes assimilées64 64771 291
166Fournisseurs et comptes rattachés5271 590
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N12 431
172Autres dettes15 21817 683
176Total des dettes80 39190 564
180Total général Passif103 111104 467
195Dont dettes à plus d’un an47 890
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice26 114
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice15 833
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France57 13977 174
230Autres produits1 1941 320
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 58 33478 494
242Autres charges externes* 14 36826 220
243(dont taxe professionnelle) 1 174
244Impôts, taxes et versements assimilés1 1811 086
250Rémunérations du personnel 10 80011 100
252Charges sociales 8 65213 445
254Dotations aux amortissements 10 5388 865
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 45 53960 717
270Résultat d’exploitation 12 79517 776
280Produits financiers 7
290Produits exceptionnels 15 83314 423
294Charges financières 3 9203 961
300Charges exceptionnelles 12 81311 882
306Impôts sur les bénéfices 1 7852 454
310Bénéfice ou perte 10 11713 903
CodeLibellé du posteMontant année N
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 25 589
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 525
490Total Immobilisations (Valeur brute) 99 641
492Total Immobilisations (Augmentations) 26 114
494Total Immobilisations (Diminutions) 21 720
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)12 813
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)3 020
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)3 020
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 8 881
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 707
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : K2020/000005 du 14/02/2020
Numéro de gestion : 2015A01031
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres55 12412455 00055 000
028Immobilisations corporelles48 1307 87240 25837 495
040Immobilisations financières781781781
044Total Actif Immobilisé104 0357 99696 03993 276
068Créances – Clients et comptes rattachés1 8531 8532 407
072Créances – Autres76765 119
080Valeurs mobilières de placement143143143
084Disponibilités5 0005 0003 460
092Charges constatées d’avance62
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance7 0727 07211 192
110Total général Actif111 1087 996103 111104 467
132Autres réserves12 603
136Résultat de l’exercice10 11713 903
142Total des capitaux propres - Total I22 72013 903
156Emprunts et dettes assimilées64 64771 291
166Fournisseurs et comptes rattachés5271 590
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N12 431
172Autres dettes15 21817 683
176Total des dettes80 39190 564
180Total général Passif103 111104 467
195Dont dettes à plus d’un an47 890
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice26 114
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice15 833
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France57 13977 174
230Autres produits1 1941 320
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 58 33478 494
242Autres charges externes* 14 36826 220
243(dont taxe professionnelle) 1 174
244Impôts, taxes et versements assimilés1 1811 086
250Rémunérations du personnel 10 80011 100
252Charges sociales 8 65213 445
254Dotations aux amortissements 10 5388 865
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 45 53960 717
270Résultat d’exploitation 12 79517 776
280Produits financiers 7
290Produits exceptionnels 15 83314 423
294Charges financières 3 9203 961
300Charges exceptionnelles 12 81311 882
306Impôts sur les bénéfices 1 7852 454
310Bénéfice ou perte 10 11713 903
CodeLibellé du posteMontant année N
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 25 589
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 525
490Total Immobilisations (Valeur brute) 99 641
492Total Immobilisations (Augmentations) 26 114
494Total Immobilisations (Diminutions) 21 720
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)12 813
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)3 020
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)3 020
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 8 881
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 707
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : K2019/000004 du 28/02/2019
Numéro de gestion : 2015A01031
Code activité : 4932Z : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres55 12412455 00055 000
028Immobilisations corporelles48 1307 87240 25837 495
040Immobilisations financières781781781
044Total Actif Immobilisé104 0357 99696 03993 276
068Créances – Clients et comptes rattachés1 8531 8532 407
072Créances – Autres76765 119
080Valeurs mobilières de placement143143143
084Disponibilités5 0005 0003 460
092Charges constatées d’avance62
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance7 0727 07211 192
110Total général Actif111 1087 996103 111104 467
132Autres réserves12 603
136Résultat de l’exercice10 11713 903
142Total des capitaux propres - Total I22 72013 903
156Emprunts et dettes assimilées64 64771 291
166Fournisseurs et comptes rattachés5271 590
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N12 431
172Autres dettes15 21817 683
176Total des dettes80 39190 564
180Total général Passif103 111104 467
195Dont dettes à plus d’un an47 890
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice26 114
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice15 833
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France57 13977 174
230Autres produits1 1941 320
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 58 33478 494
242Autres charges externes* 14 36826 220
243(dont taxe professionnelle) 1 174
244Impôts, taxes et versements assimilés1 1811 086
250Rémunérations du personnel 10 80011 100
252Charges sociales 8 65213 445
254Dotations aux amortissements 10 5388 865
262Autres charges 2
264Total des charges d’exploitation 45 53960 717
270Résultat d’exploitation 12 79517 776
280Produits financiers 7
290Produits exceptionnels 15 83314 423
294Charges financières 3 9203 961
300Charges exceptionnelles 12 81311 882
306Impôts sur les bénéfices 1 7852 454
310Bénéfice ou perte 10 11713 903
CodeLibellé du posteMontant année N
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 25 589
472AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Autres immobilisations corporelles 525
490Total Immobilisations (Valeur brute) 99 641
492Total Immobilisations (Augmentations) 26 114
494Total Immobilisations (Diminutions) 21 720
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)12 813
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)3 020
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)3 020
CodeLibellé du posteMontant année N
374Montant de la T.V.A. collectée 8 881
378Montant de la T.V.A. déductible sur biens et services 1 707

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