BRUEL

Entreprise

BRUEL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1986
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33889327400013 / Siren : 338893274 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 39 338893274
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.1 : Cultures non permanentes
Ce groupe comprend les cultures non permanentes, c’est-à-dire les plantes dont la durée de vie ne dépasse pas deux saisons de croissance végétale. La culture de ces plantes aux fins de la production de semences est comprise.
01.11 : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette sous-classe comprend toutes les formes de culture de plein champ de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein des unités agricoles.

Cette sous-classe comprend :
- la culture de céréales telles que : • blé • maïs-grain • sorgho • orge • seigle • avoine • millet • autres céréales n.c.a.
- la culture de légumineuses telles que :
CC:
- céréales (à l’exclusion du riz), légumineuses et oléagineux propres à l’alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA :
- semences des plantes correspondantes
Coordonnées de l'établissement :
BRUEL
Adresse :
415 Impasse LES MAZOYERS
42210 SAINT-LAURENT-LA-CONCHE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1986 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1986
Dénomination : BRUEL
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
18/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (NAFRev2 : 01.11Z)
25/12/1986 : activité principale
Activité principale : Culture de céréales ; cultures industrielles (NAF1993 : 01.1A)
Représentants légaux :
30/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Type : Personne Physique

Nom : BRUEL Gérard
Né le 28/06/1965 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
415 Impasse Le Mazoyer
42210 Saint-Laurent-la-Conche
France
30/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Type : Personne Physique

Nom : BRUEL Gérard
Né le 28/06/1965 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
415 Impasse Le Mazoyer
42210 Saint-Laurent-la-Conche
France
04/05/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Type : Personne Physique

Nom : BRUEL Gérard
Né le 28/06/1965 à Feurs
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
le Mazoyer
42210 Saint-Laurent-la-Conche
FRANCE
Dépôts des actes :
02/11/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°001818 déposé le 30/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
17/01/2006 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°1105161 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
17/01/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°1105161 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
17/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°1105161 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : DONATION PAR MR ET MME CLAUDI BRUEL A MR GERARD Numéro de dépôt d'origine : 1435 / MONTBRISON TGI BRUEL Numéro de dépôt d'origine : 1435 / MONTBRISON TGI
17/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°1105161 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
17/01/2006 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°105161 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
17/01/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°105161 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
17/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°105161 déposé le 17/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Divers Modification de l'objet social
28/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°1105160 déposé le 08/09/1999
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 28/06/1997 Numéro de dépôt d'origine : 843 / MONTBRISON TGI
28/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°105160 déposé le 08/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Donation
24/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°1105159 déposé le 24/02/1992
Etat : Déposé
Décision : ACTE S.S.P. EN DATE DU 24/01/1992 Numéro de dépôt d'origine : 145 / MONTBRISON TGI
24/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°105159 déposé le 24/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°1105159 déposé le 24/02/1992
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 145 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°1105159 déposé le 24/02/1992
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 145 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°1105160 déposé le 08/09/1999
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR Numéro de dépôt d'origine : 843 / MONTBRISON TGI
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°1105160 déposé le 08/09/1999
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS Numéro de dépôt d'origine : 843 / MONTBRISON TGI
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°105159 déposé le 24/02/1992
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Donation
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Dépôt : N°105160 déposé le 08/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Donation
Etablissements :
30/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Type : Siège

Adresse :
415 Impasse Le Mazoyer
42210 Saint-Laurent-la-Conche
France
30/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Type : Etablissement principal

Adresse :
415 Impasse Le Mazoyer
42210 Saint-Laurent-la-Conche
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1986
Activité : activité agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Type : Siège

Adresse :
le Mazoyer
42210 Saint-Laurent-la-Conche
FRANCE
04/05/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1986D50050
Type : Etablissement principal

Adresse :
le Mazoyer
42210 Saint-Laurent-la-Conche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1986
Activité : activité agricole
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
30/01/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/10/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/10/1986 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 1166 le 24/09/1986 --- Publicité au Journal : L'ESSOR --- Parution au Journal le 26/09/1986
30/01/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 95 000.00 FRF nouveau montant : 14 482.66 EUR
30/01/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 07/10/1986
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 07/10/1986 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 1166 le 24/09/1986 --- Publicité au Journal : L'ESSOR --- Parution au Journal le 26/09/1986
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 95 000.00 FRF nouveau montant : 14 482.66 EUR
04/05/2017 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
30/01/2019 : BRUEL
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : activité agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 14482.66
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
04/05/2017 : BRUEL
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale : activité agricole

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/10/1986

Type de capital : Fixe
Capital : 14482.66
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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