Entreprise


Dernière mise à jour : 27/01/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 23/07/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44014760100056 / Siren : 440147601 / NIC : 00056
N° de TVA : FR 51 440147601
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
Adresse :
113 bis AVEN DE LA LIBERATION
63000 CLERMONT-FERRAND
Historique de l'établissement :
27/01/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
23/07/2012 : Succession
Prédécesseur : BRUN BRUNO
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2001
Dénomination : BRUN BRUNO
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5447
NOJO : 6303MYG40588100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3646
NOJO : 6303MYG38197800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2305
NOJO : 6303MYG35634400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4542
NOJO : 6303MYG33458200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7144
NOJO : 6303MYG30974400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3587
NOJO : 630329162700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8497
NOJO : 630326633300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4125
NOJO : 630324624800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4905
NOJO : 630322352900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9781
NOJO : 630320578100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6281
NOJO : 630318529200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9121
NOJO : BXC12258003910E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4943
NOJO : BXC112690049222
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
114 avenue de la Libération
63000 Clermont-Ferrand
10/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°936
NOJO : BXB10277000608X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
114 avenue de la Libération
63000 Clermont-Ferrand

Etablissement principal :
Adresse :
114 avenue de la Libération
63000 Clermont-Ferrand
04/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4270
NOJO : BXC10218029770K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6246
NOJO : BXC092650092417
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
108 avenue de la Libération
63000 Clermont-Ferrand
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7527
NOJO : BXC082540017368
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 440 147 601
Dénomination : BRUN BRUNO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
108 avenue de la Libération
63000 Clermont-Ferrand
Historique de l'unité légale :
02/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
23/07/2012 : code NIC
Code NIC : 00056
28/07/2010 : code NIC
Code NIC : 00049
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
31/03/2005 : code NIC
Code NIC : 00031
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
01/01/2002 : dénomination
Dénomination : BRUN BRUNO
Représentants légaux :
15/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Type : Personne Physique

Nom : BRUN Bruno
Né le 09/07/1967 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
23 RUE LAMARTINE
63118 CEBAZAT
FRANCE
Dépôts des actes :
29/07/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°1196 déposé le 15/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
28/10/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°6766 déposé le 09/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
23/07/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°5138 déposé le 04/09/2012
Etat : Déposé
Décision : au 113 bis avenue de la Libération 63000 Clermont Ferrand
23/07/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°5138 déposé le 04/09/2012
Etat : Déposé
28/07/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°4748 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège au 114 avenue de la libération 63000 Clermont Ferrand
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°1728 déposé le 10/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
01/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°1972 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CLERMONT FERRAND 108 AVENUE DE LA LIBERATION
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°2989 déposé le 31/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
10/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°321 déposé le 28/01/2004
Etat : Déposé
10/12/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°322 déposé le 28/01/2004
Etat : Déposé
24/11/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°322 déposé le 28/01/2004
Etat : Déposé
31/12/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°1274 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
17/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°1273 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BRUN BRUNO
17/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°1273 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
24/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°2749 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CLERMONT-FD
03/12/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°118 déposé le 09/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°118 déposé le 09/01/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°2749 déposé le 23/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°1274 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MR BRUNETE PATRICE, VAN DER VYVER EPSE BRUN MARIETHAPRIETO CAMESELLE OSCAR
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°1273 déposé le 08/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°321 déposé le 28/01/2004
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MME VAN DER VYVER/BRUN ET MR PRIETO CAMESELLE
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°321 déposé le 28/01/2004
Etat : Déposé
Décision : A MR BRUNO BRUN
N.C             : Divers
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°322 déposé le 28/01/2004
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE PARTS ENTRE MR PATRICK BRUNET ET MR BRUNO BRUN
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°322 déposé le 28/01/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°1972 déposé le 22/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°4748 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
113B avenue de la Libération
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2001
Activité : Architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/02/2017 : BRUN BRUNO
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°7788 déposé le 07/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°7835 déposé le 11/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°8440 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°6212 déposé le 13/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°8247 déposé le 31/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°6169 déposé le 08/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°4473 déposé le 22/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°4716 déposé le 28/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°3521 déposé le 21/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°3747 déposé le 06/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°3596 déposé le 18/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°3203 déposé le 27/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°3192 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2002B00019
Dépôt : N°3110 déposé le 30/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 9210 du 30/08/2022
Numéro de gestion : 2002B00019
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 9216 du 30/08/2021
Numéro de gestion : 2002B00019
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 9298 du 19/10/2020
Numéro de gestion : 2002B00019
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 8721 du 29/08/2019
Numéro de gestion : 2002B00019
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 10649 du 17/10/2018
Numéro de gestion : 2002B00019
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 7173 du 31/08/2017
Numéro de gestion : 2002B00019
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : CLERMONT-FERRAND (6303)
Numéro de dépôt : 3270 du 30/05/2017
Numéro de gestion : 2002B00019
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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