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de Cahuzac

BRUNERIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1999
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42149427900019 / Siren : 421494279 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 64 421494279
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
BRUNERIE
Adresse :
2 Rue DE LA POUDRIERE
81000 ALBI
Marchés publics :
08/11/2019 : Marché

Objet : Marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la réalisation de travaux de réhabilitation de l’agence pôle emploi d’Albi située 17 rue Gabriel Compayré, 81000 ALBI ainsi qu’à l’intégration dans le même bâtiment des services de la Direction Territoriale Tarn/Aveyr
Classification : Services d'architecture (71200000)

Numéro unique d’identification : 1300054811699020192019S2956600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 93 935 €
Date de notification : 08/11/2019

Lieu d'exécution : (09) Ariège
Acheteur : Ministères sociaux

Titulaire :
BRUNERIE (42149427900019)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1999 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1999 : Succession
Prédécesseur : PIERRE BRUNERIE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
23/01/2023 : AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T08123002495
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/01/2023
Date de dépôt : 23/01/2023
Date du texte : 23/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des entreprises d'architecture (2332)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRUNERIE
Siret : 42149427900019
Code APE : 7111Z
Secteur : Activités d'architecture

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 052 - Heures supplémentaires (contingent, majoration)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1999
Dénomination : BRUNERIE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9719
NOJO : 8101MYG11328000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°2221
NOJO : 008101MYG110079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5981
NOJO : 8101MYG10771700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8317
NOJO : 8101MYG10738400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°1596
NOJO : 0008101MYG97783
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : SAUNIER Guillaume, Marie, Philippe ; Gérant : PEREZ David ; Gérant : BRUNERIE Thomas, Pierre, Florent ; Gérant : BRUNERIE Pierre Henri Michel ; Commissaire aux comptes titulaire : DELMAS Georges ; Commissaire aux comptes suppléant : MORVAN Emmanuel
07/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1785
NOJO : 810111190300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15805
NOJO : 810110367700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1366
NOJO : 810196342000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°2974
NOJO : 000000810189377
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BRUNERIE Pierre, Henri, Michel ; Gérant : IRISSOU Jean-François, Raymond ; Gérant : SAUNIER Guillaume, Marie, Philippe ; Gérant : PEREZ David ; Gérant : BRUNERIE Thomas, Pierre, Florent ; Commissaire aux comptes titulaire : DELMAS Georges ; Commissaire aux comptes suppléant : MORVAN Emmanuel
14/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5419
NOJO : 810188380000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5023
NOJO : 810183396000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9870
NOJO : 810176365000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9948
NOJO : 810171107000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/02/2014 : Modifications générales

Annonce N°1802
NOJO : BXB14044001705T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BRUNERIE Pierre, Henri, Michel Gérant : IRISSOU Jean-François, Raymond Gérant : SAUNIER Guillaume, Marie, Philippe Gérant : PEREZ David Commissaire aux comptes titulaire : DELMAS Georges Commissaire aux comptes suppléant : MORVAN Emmanuel
15/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7541
NOJO : BXC12366006183N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11633
NOJO : BXC123100077976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11219
NOJO : BXC10319013701F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Poudrière
81000 Albi
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12279
NOJO : BXC08231010571X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Poudrière
81000 Albi
06/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2847
NOJO : BXB08061002012D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°3215
NOJO : BXB08186003864P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Montant du capital : 534000 EUR
24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7690
NOJO : BXC08107006858K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Albi 421 494 279
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
2 rue de la Poudrière
81000 Albi
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : dénomination, caractère employeur
Dénomination : BRUNERIE
Caractère employeur : Non
30/06/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
03/02/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2005 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : BRUNERIE & IRISSOU
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Type : Personne Physique

Nom : BRUNERIE Pierre Henri Michel
Né le 12/06/1955 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Résidence les Issards
impasse Jean de la Fontaine
81000 Albi
FRANCE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Type : Personne Physique

Nom : IRISSOU Jean-François Raymond
Né le 14/10/1954 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 rue Auger Gaillard
81000 Albi
FRANCE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Type : Personne Physique

Nom : SAUNIER Guillaume, Marie, Philippe
Né le 22/11/1963 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
217 chemin de Falcou
Lieu Dit Carles
81990 Albi
FRANCE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Type : Personne Physique

Nom : PEREZ David
Né le 17/10/1964 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
932 chemin de Montret
31530 Menville
FRANCE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Type : Personne Physique

Nom : BRUNERIE Thomas, Pierre, Florent
Né le 25/03/1981 à Albi (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
25 chemin des Crêtes
81990 Puygouzon
FRANCE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Type : Personne Physique

Nom : DELMAS Georges
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
25 avenue Gambetta
81000 Albi
FRANCE
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Type : Personne Physique

Nom : MORVAN Emmanuel
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 rue Pierre Loti
31830 Plaisance du Touch
FRANCE
Dépôts des actes :
09/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°266 déposé le 06/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°330 déposé le 14/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification statutaire suite à apport de titres.
31/01/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°330 déposé le 14/02/2014
Etat : Déposé
06/01/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°193 déposé le 29/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
05/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°1469 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20/10/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°1501 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/10/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°1501 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
03/02/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°275 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
10/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°1008 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°1015 déposé le 18/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°900 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°900 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SELARL
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°900 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BRUNERIE & IRISSOU
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°900 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°67 déposé le 19/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Formation de la société
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°294 déposé le 05/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°294 déposé le 05/03/1999
Etat : Déposé
Décision : PIERRE BRUNERIE/JEAN FRANCOIS IRISSOU Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°900 déposé le 19/07/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°1008 déposé le 27/06/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°275 déposé le 18/02/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°1501 déposé le 28/10/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°1469 déposé le 15/10/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
2 rue de la Poudrière
81000 Albi
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1999
Activité : Exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Apport d'une clientèle civile sans déclaration de créances
- récédent propriétaire exploitan - RUNERIE - Pierr
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/02/2017 : BRUNERIE & IRISSOU
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 534000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°3195 déposé le 06/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°546 déposé le 14/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°281 déposé le 12/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°353 déposé le 24/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°2913 déposé le 18/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°2543 déposé le 25/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°2304 déposé le 29/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°1438 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°412 déposé le 02/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2009B00374
Dépôt : N°2204 déposé le 12/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1610 du 05/06/2023
Numéro de gestion : 2009B00374
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires132 902114 01118 8911 928
AHFonds commercial461 921461 921461 921
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels164 912145 43819 47317 371
ATAutres immobilisations corporelles355 999306 61849 38143 901
CUAutres participations679 765679 765679 765
BBCréances rattachées à des participations33 23733 23724 656
BHAutres immobilisations financières540540540
BJTOTAL (I)1 844 520566 0671 278 4521 245 326
BPEn cours de production de services557 891557 891531 047
BXClients et comptes rattachés2 539 6022 539 6022 006 105
BZAutres créances98 29898 298152 155
CDValeurs mobilières de placement100100100
CFDisponibilités7 4617 461312 550
CHCharges constatées d’avance26 59426 59424 630
CJTOTAL (II)3 229 9463 229 9463 026 587
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 074 465566 0674 508 3984 271 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel534 000534 000
DDRéserve légale (1)53 40053 400
DGAutres réserves85 31484 169
DHReport à nouveau1 575 0001 540 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)623 988641 346
DJSubventions d’investissement421602
DLTOTAL (I)2 872 1242 853 517
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)499 923443 135
DVEmprunts et dettes financières divers (4)185 18353 706
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés90 809129 254
DYDettes fiscales et sociales819 589716 860
EAAutres dettes40 77175 441
ECTOTAL (IV)1 636 2741 418 397
EETOTAL GENERAL (I à V)4 508 3984 271 913
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 614 104470 7655 084 8695 329 130
FJChiffres d’affaires nets4 614 104470 7655 084 8695 329 130
FMProduction stockée26 84410 325
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 26648 119
FQAutres produits1051 144
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 168 0845 388 718
FWAutres achats et charges externes1 058 7601 327 538
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 263164 982
FYSalaires et traitements2 200 0752 176 610
FZCharges sociales872 122854 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 55054 828
GEAutres charges7415 085
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 349 8434 593 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)818 241795 179
GJProduits financiers de participations40 00280 002
GLAutres intérêts et produits assimilés461717
GPTotal des produits financiers (V)40 46380 719
GRIntérêts et charges assimilées1113 461
GUTotal des charges financières (VI)11 01113 461
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 45267 258
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)847 693862 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital181181
HDTotal des produits exceptionnels (VII)181181
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 072
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 072
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)181-2 891
HKImpôts sur les bénéfices (X)223 885218 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 208 7285 469 617
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 584 7394 828 272
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)623 988641 346
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles109 892
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles418 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général528 517
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 3782 du 10/10/2022
Numéro de gestion : 2009B00374
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires132 902114 01118 8911 928
AHFonds commercial461 921461 921461 921
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels164 912145 43819 47317 371
ATAutres immobilisations corporelles355 999306 61849 38143 901
CUAutres participations679 765679 765679 765
BBCréances rattachées à des participations33 23733 23724 656
BHAutres immobilisations financières540540540
BJTOTAL (I)1 844 520566 0671 278 4521 245 326
BPEn cours de production de services557 891557 891531 047
BXClients et comptes rattachés2 539 6022 539 6022 006 105
BZAutres créances98 29898 298152 155
CDValeurs mobilières de placement100100100
CFDisponibilités7 4617 461312 550
CHCharges constatées d’avance26 59426 59424 630
CJTOTAL (II)3 229 9463 229 9463 026 587
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 074 465566 0674 508 3984 271 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel534 000534 000
DDRéserve légale (1)53 40053 400
DGAutres réserves85 31484 169
DHReport à nouveau1 575 0001 540 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)623 988641 346
DJSubventions d’investissement421602
DLTOTAL (I)2 872 1242 853 517
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)499 923443 135
DVEmprunts et dettes financières divers (4)185 18353 706
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés90 809129 254
DYDettes fiscales et sociales819 589716 860
EAAutres dettes40 77175 441
ECTOTAL (IV)1 636 2741 418 397
EETOTAL GENERAL (I à V)4 508 3984 271 913
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 614 104470 7655 084 8695 329 130
FJChiffres d’affaires nets4 614 104470 7655 084 8695 329 130
FMProduction stockée26 84410 325
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 26648 119
FQAutres produits1051 144
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 168 0845 388 718
FWAutres achats et charges externes1 058 7601 327 538
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 263164 982
FYSalaires et traitements2 200 0752 176 610
FZCharges sociales872 122854 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 55054 828
GEAutres charges7415 085
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 349 8434 593 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)818 241795 179
GJProduits financiers de participations40 00280 002
GLAutres intérêts et produits assimilés461717
GPTotal des produits financiers (V)40 46380 719
GRIntérêts et charges assimilées1113 461
GUTotal des charges financières (VI)11 01113 461
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 45267 258
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)847 693862 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital181181
HDTotal des produits exceptionnels (VII)181181
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 072
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 072
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)181-2 891
HKImpôts sur les bénéfices (X)223 885218 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 208 7285 469 617
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 584 7394 828 272
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)623 988641 346
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles109 892
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles418 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général528 517
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 3659 du 03/10/2022
Numéro de gestion : 2009B00374
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires132 902114 01118 8911 928
AHFonds commercial461 921461 921461 921
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels164 912145 43819 47317 371
ATAutres immobilisations corporelles355 999306 61849 38143 901
CUAutres participations679 765679 765679 765
BBCréances rattachées à des participations33 23733 23724 656
BHAutres immobilisations financières540540540
BJTOTAL (I)1 844 520566 0671 278 4521 245 326
BPEn cours de production de services557 891557 891531 047
BXClients et comptes rattachés2 539 6022 539 6022 006 105
BZAutres créances98 29898 298152 155
CDValeurs mobilières de placement100100100
CFDisponibilités7 4617 461312 550
CHCharges constatées d’avance26 59426 59424 630
CJTOTAL (II)3 229 9463 229 9463 026 587
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 074 465566 0674 508 3984 271 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel534 000534 000
DDRéserve légale (1)53 40053 400
DGAutres réserves85 31484 169
DHReport à nouveau1 575 0001 540 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)623 988641 346
DJSubventions d’investissement421602
DLTOTAL (I)2 872 1242 853 517
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)499 923443 135
DVEmprunts et dettes financières divers (4)185 18353 706
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés90 809129 254
DYDettes fiscales et sociales819 589716 860
EAAutres dettes40 77175 441
ECTOTAL (IV)1 636 2741 418 397
EETOTAL GENERAL (I à V)4 508 3984 271 913
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 614 104470 7655 084 8695 329 130
FJChiffres d’affaires nets4 614 104470 7655 084 8695 329 130
FMProduction stockée26 84410 325
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 26648 119
FQAutres produits1051 144
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 168 0845 388 718
FWAutres achats et charges externes1 058 7601 327 538
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 263164 982
FYSalaires et traitements2 200 0752 176 610
FZCharges sociales872 122854 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 55054 828
GEAutres charges7415 085
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 349 8434 593 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)818 241795 179
GJProduits financiers de participations40 00280 002
GLAutres intérêts et produits assimilés461717
GPTotal des produits financiers (V)40 46380 719
GRIntérêts et charges assimilées1113 461
GUTotal des charges financières (VI)11 01113 461
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 45267 258
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)847 693862 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital181181
HDTotal des produits exceptionnels (VII)181181
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 072
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 072
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)181-2 891
HKImpôts sur les bénéfices (X)223 885218 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 208 7285 469 617
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 584 7394 828 272
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)623 988641 346
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles109 892
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles418 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général528 517
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 2349 du 28/09/2020
Numéro de gestion : 2009B00374
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires132 902114 01118 8911 928
AHFonds commercial461 921461 921461 921
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels164 912145 43819 47317 371
ATAutres immobilisations corporelles355 999306 61849 38143 901
CUAutres participations679 765679 765679 765
BBCréances rattachées à des participations33 23733 23724 656
BHAutres immobilisations financières540540540
BJTOTAL (I)1 844 520566 0671 278 4521 245 326
BPEn cours de production de services557 891557 891531 047
BXClients et comptes rattachés2 539 6022 539 6022 006 105
BZAutres créances98 29898 298152 155
CDValeurs mobilières de placement100100100
CFDisponibilités7 4617 461312 550
CHCharges constatées d’avance26 59426 59424 630
CJTOTAL (II)3 229 9463 229 9463 026 587
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 074 465566 0674 508 3984 271 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel534 000534 000
DDRéserve légale (1)53 40053 400
DGAutres réserves85 31484 169
DHReport à nouveau1 575 0001 540 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)623 988641 346
DJSubventions d’investissement421602
DLTOTAL (I)2 872 1242 853 517
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)499 923443 135
DVEmprunts et dettes financières divers (4)185 18353 706
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés90 809129 254
DYDettes fiscales et sociales819 589716 860
EAAutres dettes40 77175 441
ECTOTAL (IV)1 636 2741 418 397
EETOTAL GENERAL (I à V)4 508 3984 271 913
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 614 104470 7655 084 8695 329 130
FJChiffres d’affaires nets4 614 104470 7655 084 8695 329 130
FMProduction stockée26 84410 325
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 26648 119
FQAutres produits1051 144
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 168 0845 388 718
FWAutres achats et charges externes1 058 7601 327 538
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 263164 982
FYSalaires et traitements2 200 0752 176 610
FZCharges sociales872 122854 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 55054 828
GEAutres charges7415 085
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 349 8434 593 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)818 241795 179
GJProduits financiers de participations40 00280 002
GLAutres intérêts et produits assimilés461717
GPTotal des produits financiers (V)40 46380 719
GRIntérêts et charges assimilées1113 461
GUTotal des charges financières (VI)11 01113 461
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 45267 258
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)847 693862 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital181181
HDTotal des produits exceptionnels (VII)181181
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 072
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 072
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)181-2 891
HKImpôts sur les bénéfices (X)223 885218 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 208 7285 469 617
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 584 7394 828 272
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)623 988641 346
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles109 892
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles418 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général528 517
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1729 du 15/07/2019
Numéro de gestion : 2009B00374
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires132 902114 01118 8911 928
AHFonds commercial461 921461 921461 921
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels164 912145 43819 47317 371
ATAutres immobilisations corporelles355 999306 61849 38143 901
CUAutres participations679 765679 765679 765
BBCréances rattachées à des participations33 23733 23724 656
BHAutres immobilisations financières540540540
BJTOTAL (I)1 844 520566 0671 278 4521 245 326
BPEn cours de production de services557 891557 891531 047
BXClients et comptes rattachés2 539 6022 539 6022 006 105
BZAutres créances98 29898 298152 155
CDValeurs mobilières de placement100100100
CFDisponibilités7 4617 461312 550
CHCharges constatées d’avance26 59426 59424 630
CJTOTAL (II)3 229 9463 229 9463 026 587
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 074 465566 0674 508 3984 271 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel534 000534 000
DDRéserve légale (1)53 40053 400
DGAutres réserves85 31484 169
DHReport à nouveau1 575 0001 540 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)623 988641 346
DJSubventions d’investissement421602
DLTOTAL (I)2 872 1242 853 517
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)499 923443 135
DVEmprunts et dettes financières divers (4)185 18353 706
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés90 809129 254
DYDettes fiscales et sociales819 589716 860
EAAutres dettes40 77175 441
ECTOTAL (IV)1 636 2741 418 397
EETOTAL GENERAL (I à V)4 508 3984 271 913
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 614 104470 7655 084 8695 329 130
FJChiffres d’affaires nets4 614 104470 7655 084 8695 329 130
FMProduction stockée26 84410 325
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 26648 119
FQAutres produits1051 144
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 168 0845 388 718
FWAutres achats et charges externes1 058 7601 327 538
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 263164 982
FYSalaires et traitements2 200 0752 176 610
FZCharges sociales872 122854 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 55054 828
GEAutres charges7415 085
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 349 8434 593 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)818 241795 179
GJProduits financiers de participations40 00280 002
GLAutres intérêts et produits assimilés461717
GPTotal des produits financiers (V)40 46380 719
GRIntérêts et charges assimilées1113 461
GUTotal des charges financières (VI)11 01113 461
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 45267 258
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)847 693862 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital181181
HDTotal des produits exceptionnels (VII)181181
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 072
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 072
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)181-2 891
HKImpôts sur les bénéfices (X)223 885218 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 208 7285 469 617
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 584 7394 828 272
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)623 988641 346
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles109 892
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles418 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général528 517
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 253 du 05/02/2018
Numéro de gestion : 2009B00374
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires132 902114 01118 8911 928
AHFonds commercial461 921461 921461 921
AJAutres immobilisations incorporelles15 24515 24515 245
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels164 912145 43819 47317 371
ATAutres immobilisations corporelles355 999306 61849 38143 901
CUAutres participations679 765679 765679 765
BBCréances rattachées à des participations33 23733 23724 656
BHAutres immobilisations financières540540540
BJTOTAL (I)1 844 520566 0671 278 4521 245 326
BPEn cours de production de services557 891557 891531 047
BXClients et comptes rattachés2 539 6022 539 6022 006 105
BZAutres créances98 29898 298152 155
CDValeurs mobilières de placement100100100
CFDisponibilités7 4617 461312 550
CHCharges constatées d’avance26 59426 59424 630
CJTOTAL (II)3 229 9463 229 9463 026 587
COTOTAL GENERAL (0 à V)5 074 465566 0674 508 3984 271 913
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel534 000534 000
DDRéserve légale (1)53 40053 400
DGAutres réserves85 31484 169
DHReport à nouveau1 575 0001 540 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)623 988641 346
DJSubventions d’investissement421602
DLTOTAL (I)2 872 1242 853 517
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)499 923443 135
DVEmprunts et dettes financières divers (4)185 18353 706
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés90 809129 254
DYDettes fiscales et sociales819 589716 860
EAAutres dettes40 77175 441
ECTOTAL (IV)1 636 2741 418 397
EETOTAL GENERAL (I à V)4 508 3984 271 913
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services4 614 104470 7655 084 8695 329 130
FJChiffres d’affaires nets4 614 104470 7655 084 8695 329 130
FMProduction stockée26 84410 325
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 26648 119
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FRTotal des produits d’exploitation (I)5 168 0845 388 718
FWAutres achats et charges externes1 058 7601 327 538
FXImpôts, taxes et versements assimilés181 263164 982
FYSalaires et traitements2 200 0752 176 610
FZCharges sociales872 122854 495
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 55054 828
GEAutres charges7415 085
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 349 8434 593 539
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)818 241795 179
GJProduits financiers de participations40 00280 002
GLAutres intérêts et produits assimilés461717
GPTotal des produits financiers (V)40 46380 719
GRIntérêts et charges assimilées1113 461
GUTotal des charges financières (VI)11 01113 461
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 45267 258
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)847 693862 437
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital181181
HDTotal des produits exceptionnels (VII)181181
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 072
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 072
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)181-2 891
HKImpôts sur les bénéfices (X)223 885218 200
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 208 7285 469 617
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 584 7394 828 272
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)623 988641 346
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles109 892
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles418 625
0NAMORTISSEMENTS Total Général528 517

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