BSA - BSA INOX - BSA SCHEIBER - BRESSANE DE CHAUDRONNERIE-MOULINS SCHEIBER - BSA HABITAT

Entreprise

BSA - BSA INOX - BSA SCHEIBER - BRESSANE DE CHAUDRONNERIE-MOULINS SCHEIBER - BSA HABITAT
Dernière mise à jour : 24/03/2023

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1996
Dénomination usuelle : BSA - BSA INOX - BSA SCHEIBER - BRESSANE DE CHAUDRONNERIE-MOULINS SCHEIBER - BSA HABITAT
Enseigne : BSA
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40818744100014 / Siren : 408187441 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 94 408187441
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)
25.1 : Fabrication d'éléments en métal pour la construction
25.11 : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
25.11Z : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’ossatures métalliques pour la construction (pylônes, tabliers, passerelles, etc.)
- la fabrication et le montage d’ossatures métalliques pour équipements industriels (ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc.)
- la fabrication de constructions métalliques préfabriquées : baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel de voies assemblé (cf. 25.99B)
- la fabrication d’éléments de structure pour navires et bateaux (cf. 30.11Z)
- le montage de structures métalliques (cf. 43.99B) Produits associés : 25.11.10, 25.11.21, 25.11.22, 25.11.23, 25.11.99
Coordonnées de l'établissement :
BSA - BSA INOX - BSA SCHEIBER - BRESSANE DE …
Adresse :
8 Rue PHILIBERT DE LA BEAUME
39160 SAINT-AMOUR
Historique de l'établissement :
24/03/2023 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : BSA
Dénomination usuelle : BSA - BSA INOX - BSA SCHEIBER - BRESSANE DE CHAUDRONNERIE-MOULINS SCHEIBER - BSA HABITAT
15/04/2021 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : BSA ; BSA INOX ; BSA SCHEIBER ; BRESSANE DE CHAUDR
Dénomination usuelle : BSA
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (NAFRev2 : 33.20A)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Chaudronnerie-tuyauterie (NAF1993 : 28.3C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1996 : Succession
Prédécesseur : TOLERIE CHAUDRONNERIE SCHEIBER SA
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1996
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8053
NOJO : 390200001552850
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Sigle : B.S.A
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1527
NOJO : 390200001504150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Sigle : B.S.A
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5668
NOJO : 390200001398860
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Sigle : B.S.A
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°1275
NOJO : 039020000131464
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'activité. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Nom commercial : BSA
Sigle : B.S.A
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DETROYE Bertrand Jacques Marie nom d'usage : DETROYE n'est plus président.
BROUARD Frédéric Joël Dominique nom d'usage : BROUARD n'est plus directeur général.
Sté par actions simplifiée BSA Finances devient président
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3625
NOJO : 390200001246470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Sigle : B.S.A
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3203
NOJO : 390200001150100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1826
NOJO : 390200001056350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5221
NOJO : 390200000955440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Sigle : B.S.A
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°674
NOJO : BXB16274001857T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Sigle : B.S.A
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
DEGRANGE Christian nom d'usage : DEGRANGE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
HUOT Jean-Francois nom d'usage : HUOT devient commissaire aux comptes suppléant.

25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4589
NOJO : 390200000879660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3735
NOJO : 390200000792670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5575
NOJO : 390200000711650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3871
NOJO : 390200000628060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3628
NOJO : BXC12345017222S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°1850
NOJO : BXB12082002544A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Sigle : B.S.A
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BROUARD Frédéric Joël Dominique nom d'usage : BROUARD devient directeur général.

25/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1522
NOJO : BXB12019001438Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Sigle : B.S.A
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BOUQUEROD Alain Pierre nom d'usage : BOUQUEROD n'est plus gérant.
DETROYE Bertrand Jacques Marie nom d'usage : DETROYE devient président.
Société à responsabilité limitée MCH AUDITEURS devient commissaire aux comptes titulaire.
DEGRANGE Christian nom d'usage : DEGRANGE devient commissaire aux comptes suppléant.

24/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3190
NOJO : BXC111540166394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 rue Philibert de la Beaume
39160 Saint-Amour
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4124
NOJO : BXC10223006545R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 rue Philibert de la Beaume
39160 Saint-Amour
19/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5504
NOJO : BXC08222003721Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Sigle : B.S.A
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 rue Philibert de la Beaume
39160 Saint-Amour
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7026
NOJO : BXC082140060602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 408 187 441
Dénomination : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Sigle : B.S.A
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 rue Philibert de la Beaume
39160 Saint-Amour
Historique de l'unité légale :
24/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
19/11/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
24/11/2011 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (NAFRev2 : 33.20A)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Chaudronnerie-tuyauterie (NAF1993 : 28.3C)
Représentants légaux :
02/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Type : Personne Morale

Nom : BSA Finances
Siren : 897661617
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
8 Rue Philibert de la Baume
39160 Saint-Amour
France
02/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Type : Personne Morale

Nom : MCH AUDITEURS
Siren : 380182188
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
37 Bis Avenue de la Vallée du Breuchin
Froideconche
70302 Luxeuil-les-Bains
France
02/11/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Type : Personne Physique

Nom : HUOT Jean-Francois
Né le 12/08/1965 à Baume-les-Dames (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
37 B Avenue De la Vallée du Breuchin
70300 Froideconche
France
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Type : Personne Physique

Nom : DETROYE Bertrand Jacques Marie
Né le 11/05/1975 à Champagnole (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
12 Rue Marcel Hugon
39300 Monnet-la-Ville
France
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Type : Personne Physique

Nom : BROUARD Frédéric Joël Dominique
Né le 22/01/1971 à Courbevoie (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
10 Impasse de la Fontaine
39300 Bourg-de-Sirod
France
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Type : Personne Morale

Nom : MCH AUDITEURS
Siren : 380182188
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
37 Bis Avenue de la Vallée du Breuchin
Froideconche
70302 Luxeuil-les-Bains
France
05/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Type : Personne Physique

Nom : HUOT Jean-Francois
Né le 12/08/1965 à Baume-les-Dames (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
37 B Avenue De la Vallée du Breuchin
70300 Froideconche
France
Dépôts des actes :
15/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001984 déposé le 18/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
15/04/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001984 déposé le 18/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
14/04/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001984 déposé le 18/06/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
28/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001334 déposé le 29/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°002106 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°002106 déposé le 14/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/02/2012 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000568 déposé le 14/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/02/2012 : Acte
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000568 déposé le 14/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000035 déposé le 10/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
24/11/2011 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000035 déposé le 10/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
24/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000035 déposé le 10/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
24/11/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000035 déposé le 10/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
24/11/2011 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000035 déposé le 10/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
24/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000035 déposé le 10/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes Modification des statuts
18/10/2011 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°002281 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
18/10/2011 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°002281 déposé le 20/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001118 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
20/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001118 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
20/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001118 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
20/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001118 déposé le 03/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification des statuts
15/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000065 déposé le 15/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital
15/01/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000065 déposé le 15/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital
15/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000065 déposé le 15/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital
15/01/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000065 déposé le 15/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts AGE autorisant modification capital
16/07/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000549 déposé le 16/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
16/07/1996 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000549 déposé le 16/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
16/07/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000549 déposé le 16/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
16/07/1996 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000549 déposé le 16/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
Etablissements :
02/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Type : Siège

Adresse :
8 Rue Philibert de la Baume
39160 Saint-Amour
France
02/11/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue Philibert de la Baume
39160 Saint-Amour
France
Nom commercial : BSA
Enseigne : BSA ; BSA inox ; BSA SCHEIBER ; BRESSANE DE CHAUDRONNERIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1996
Activité : Création, location, acquisition et exploitation de tous fonds de commerce et d'industrie se rapportant à la tolerie et à la chaudronnerie, ainsi qu'à la fabrication de structures métalliques et partie de structures.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OLERIE CHAUDRONNERIE SCHEIBE
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Type : Siège

Adresse :
8 Rue Philibert de la Beaume
39160 Saint-Amour
France
05/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue Philibert de la Beaume
39160 Saint-Amour
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1996
Activité : CREATION-LOCATION-ACQUISITION ET EXPLOITATION DE TOUS FONDS DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE SE RAPPORTANT A LA TOLERIE ET A LA CHAUDRONNERIE
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OLERIE CHAUDRONNERIE SCHEIBE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/11/2020 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F21/003839
Date d’ajout de l’observation : 28/05/2021
Texte de l'observation : A l'immatriculation la société avait son siège-établissement principal au 8 Rue Philibert de la Baume 39160 SAINT-AMOUR et non pas au 8 Rue Philibert de la Beaume 39160 SAINT-AMOUR
Personnes morales :
02/11/2020 : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : B.S.A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
05/08/2016 : BOUQUEROD SAINT AMOUR
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : B.S.A
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 150000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°003579 déposé le 02/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°003599 déposé le 27/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°003075 déposé le 03/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°002226 déposé le 29/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°002859 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°002859 déposé le 05/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°002743 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°002743 déposé le 10/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°002557 déposé le 08/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°002557 déposé le 08/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°002691 déposé le 13/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°002691 déposé le 13/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°003881 déposé le 27/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°003881 déposé le 27/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001918 déposé le 30/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001918 déposé le 30/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001924 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001924 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001824 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001824 déposé le 22/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001499 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001499 déposé le 11/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000807 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000807 déposé le 05/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000245 déposé le 09/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000245 déposé le 09/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001686 déposé le 27/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001686 déposé le 27/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001995 déposé le 17/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°001995 déposé le 17/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000084 déposé le 29/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000084 déposé le 29/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000009 déposé le 07/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000009 déposé le 07/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000002 déposé le 04/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000002 déposé le 04/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000045 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000045 déposé le 17/01/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000436 déposé le 05/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000436 déposé le 05/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000439 déposé le 26/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1996B00100
Dépôt : N°000439 déposé le 26/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2023/002765 du 18/07/2023
Numéro de gestion : 1996B00100
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 84033 8233 017
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains111
APConstructions28 01826 8591 1602 717
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels376 467244 884131 58369 433
ATAutres immobilisations corporelles207 089105 680101 40970 250
AVImmobilisations en cours2 0872 0872 087
BFPrêts800800800
BHAutres immobilisations financières337337337
BJTOTAL (I)666 884411 246255 639160 869
BLMatières premières, approvisionnements317 791317 791285 489
BNEn cours de production de biens9 4639 463
BRProduits intermédiaires et finis26 23826 23893 610
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7903 790
BXClients et comptes rattachés1 051 8541 051 854695 112
BZAutres créances43 49643 49619 447
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000200 000
CFDisponibilités920 645920 645713 242
CHCharges constatées d’avance20 14020 1409 038
CJTOTAL (II)2 493 4172 493 4172 015 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 160 301411 2462 749 0562 176 807
CPParts à moins d’un an1 137
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves721 672635 968
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)521 599305 704
DJSubventions d’investissement5 6898 236
DLTOTAL (I)1 413 9591 114 908
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)132 264252 395
DVEmprunts et dettes financières divers (4)171 35613 088
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 10886 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés692 884420 596
DYDettes fiscales et sociales295 473249 789
EAAutres dettes9 01239 684
ECTOTAL (IV)1 335 0971 061 899
EETOTAL GENERAL (I à V)2 749 0562 176 807
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 278 087930 509
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 864 79453 8605 918 6544 581 111
FGProduction vendue services5 7575 7573 869
FJChiffres d’affaires nets5 870 55153 8605 924 4114 584 980
FMProduction stockée-57 909-9 089
FNProduction immobilisée11 820
FOSubventions d’exploitation19 06812 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 4827 615
FQAutres produits107127
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 891 1594 607 452
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 592 2471 949 416
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-32 302143 058
FWAutres achats et charges externes1 301 459941 825
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 65840 633
FYSalaires et traitements938 428858 086
FZCharges sociales270 028232 707
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements59 30749 514
GEAutres charges328
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 180 8584 215 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 301392 206
GLAutres intérêts et produits assimilés1 8332 868
GPTotal des produits financiers (V)1 8332 868
GRIntérêts et charges assimilées2 2962 265
GUTotal des charges financières (VI)2 2962 265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-464603
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)709 837392 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 79822 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 79822 438
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion333225
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1852 190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5182 415
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 28020 023
HKImpôts sur les bénéfices (X)202 518107 128
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 7894 632 758
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 386 1904 327 054
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)521 599305 704
HPRenvois : Crédit-bail mobilier71 07245 626
A1Renvois : Transfert de charges5 4827 615
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles29 9153 90833 823
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles586 63255 398264 608377 422
0NAMORTISSEMENTS Total Général616 54759 307264 608411 246
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2023/000145 du 10/01/2023
Numéro de gestion : 1996B00100
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 84033 8233 017
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains111
APConstructions28 01826 8591 1602 717
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels376 467244 884131 58369 433
ATAutres immobilisations corporelles207 089105 680101 40970 250
AVImmobilisations en cours2 0872 0872 087
BFPrêts800800800
BHAutres immobilisations financières337337337
BJTOTAL (I)666 884411 246255 639160 869
BLMatières premières, approvisionnements317 791317 791285 489
BNEn cours de production de biens9 4639 463
BRProduits intermédiaires et finis26 23826 23893 610
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7903 790
BXClients et comptes rattachés1 051 8541 051 854695 112
BZAutres créances43 49643 49619 447
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000200 000
CFDisponibilités920 645920 645713 242
CHCharges constatées d’avance20 14020 1409 038
CJTOTAL (II)2 493 4172 493 4172 015 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 160 301411 2462 749 0562 176 807
CPParts à moins d’un an1 137
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves721 672635 968
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)521 599305 704
DJSubventions d’investissement5 6898 236
DLTOTAL (I)1 413 9591 114 908
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)132 264252 395
DVEmprunts et dettes financières divers (4)171 35613 088
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 10886 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés692 884420 596
DYDettes fiscales et sociales295 473249 789
EAAutres dettes9 01239 684
ECTOTAL (IV)1 335 0971 061 899
EETOTAL GENERAL (I à V)2 749 0562 176 807
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 278 087930 509
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 864 79453 8605 918 6544 581 111
FGProduction vendue services5 7575 7573 869
FJChiffres d’affaires nets5 870 55153 8605 924 4114 584 980
FMProduction stockée-57 909-9 089
FNProduction immobilisée11 820
FOSubventions d’exploitation19 06812 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 4827 615
FQAutres produits107127
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 891 1594 607 452
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 592 2471 949 416
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-32 302143 058
FWAutres achats et charges externes1 301 459941 825
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 65840 633
FYSalaires et traitements938 428858 086
FZCharges sociales270 028232 707
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements59 30749 514
GEAutres charges328
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 180 8584 215 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 301392 206
GLAutres intérêts et produits assimilés1 8332 868
GPTotal des produits financiers (V)1 8332 868
GRIntérêts et charges assimilées2 2962 265
GUTotal des charges financières (VI)2 2962 265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-464603
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)709 837392 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 79822 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 79822 438
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion333225
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1852 190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5182 415
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 28020 023
HKImpôts sur les bénéfices (X)202 518107 128
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 7894 632 758
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 386 1904 327 054
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)521 599305 704
HPRenvois : Crédit-bail mobilier71 07245 626
A1Renvois : Transfert de charges5 4827 615
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles29 9153 90833 823
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles586 63255 398264 608377 422
0NAMORTISSEMENTS Total Général616 54759 307264 608411 246
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/001552 du 05/04/2022
Numéro de gestion : 1996B00100
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 84033 8233 017
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains111
APConstructions28 01826 8591 1602 717
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels376 467244 884131 58369 433
ATAutres immobilisations corporelles207 089105 680101 40970 250
AVImmobilisations en cours2 0872 0872 087
BFPrêts800800800
BHAutres immobilisations financières337337337
BJTOTAL (I)666 884411 246255 639160 869
BLMatières premières, approvisionnements317 791317 791285 489
BNEn cours de production de biens9 4639 463
BRProduits intermédiaires et finis26 23826 23893 610
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7903 790
BXClients et comptes rattachés1 051 8541 051 854695 112
BZAutres créances43 49643 49619 447
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000200 000
CFDisponibilités920 645920 645713 242
CHCharges constatées d’avance20 14020 1409 038
CJTOTAL (II)2 493 4172 493 4172 015 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 160 301411 2462 749 0562 176 807
CPParts à moins d’un an1 137
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves721 672635 968
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)521 599305 704
DJSubventions d’investissement5 6898 236
DLTOTAL (I)1 413 9591 114 908
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)132 264252 395
DVEmprunts et dettes financières divers (4)171 35613 088
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 10886 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés692 884420 596
DYDettes fiscales et sociales295 473249 789
EAAutres dettes9 01239 684
ECTOTAL (IV)1 335 0971 061 899
EETOTAL GENERAL (I à V)2 749 0562 176 807
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 278 087930 509
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 864 79453 8605 918 6544 581 111
FGProduction vendue services5 7575 7573 869
FJChiffres d’affaires nets5 870 55153 8605 924 4114 584 980
FMProduction stockée-57 909-9 089
FNProduction immobilisée11 820
FOSubventions d’exploitation19 06812 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 4827 615
FQAutres produits107127
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 891 1594 607 452
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 592 2471 949 416
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-32 302143 058
FWAutres achats et charges externes1 301 459941 825
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 65840 633
FYSalaires et traitements938 428858 086
FZCharges sociales270 028232 707
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements59 30749 514
GEAutres charges328
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 180 8584 215 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 301392 206
GLAutres intérêts et produits assimilés1 8332 868
GPTotal des produits financiers (V)1 8332 868
GRIntérêts et charges assimilées2 2962 265
GUTotal des charges financières (VI)2 2962 265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-464603
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)709 837392 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 79822 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 79822 438
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion333225
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1852 190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5182 415
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 28020 023
HKImpôts sur les bénéfices (X)202 518107 128
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 7894 632 758
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 386 1904 327 054
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)521 599305 704
HPRenvois : Crédit-bail mobilier71 07245 626
A1Renvois : Transfert de charges5 4827 615
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles29 9153 90833 823
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles586 63255 398264 608377 422
0NAMORTISSEMENTS Total Général616 54759 307264 608411 246
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/003579 du 02/11/2020
Numéro de gestion : 1996B00100
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 84033 8233 017
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains111
APConstructions28 01826 8591 1602 717
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels376 467244 884131 58369 433
ATAutres immobilisations corporelles207 089105 680101 40970 250
AVImmobilisations en cours2 0872 0872 087
BFPrêts800800800
BHAutres immobilisations financières337337337
BJTOTAL (I)666 884411 246255 639160 869
BLMatières premières, approvisionnements317 791317 791285 489
BNEn cours de production de biens9 4639 463
BRProduits intermédiaires et finis26 23826 23893 610
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7903 790
BXClients et comptes rattachés1 051 8541 051 854695 112
BZAutres créances43 49643 49619 447
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000200 000
CFDisponibilités920 645920 645713 242
CHCharges constatées d’avance20 14020 1409 038
CJTOTAL (II)2 493 4172 493 4172 015 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 160 301411 2462 749 0562 176 807
CPParts à moins d’un an1 137
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves721 672635 968
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)521 599305 704
DJSubventions d’investissement5 6898 236
DLTOTAL (I)1 413 9591 114 908
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)132 264252 395
DVEmprunts et dettes financières divers (4)171 35613 088
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 10886 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés692 884420 596
DYDettes fiscales et sociales295 473249 789
EAAutres dettes9 01239 684
ECTOTAL (IV)1 335 0971 061 899
EETOTAL GENERAL (I à V)2 749 0562 176 807
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 278 087930 509
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 864 79453 8605 918 6544 581 111
FGProduction vendue services5 7575 7573 869
FJChiffres d’affaires nets5 870 55153 8605 924 4114 584 980
FMProduction stockée-57 909-9 089
FNProduction immobilisée11 820
FOSubventions d’exploitation19 06812 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 4827 615
FQAutres produits107127
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 891 1594 607 452
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 592 2471 949 416
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-32 302143 058
FWAutres achats et charges externes1 301 459941 825
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 65840 633
FYSalaires et traitements938 428858 086
FZCharges sociales270 028232 707
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements59 30749 514
GEAutres charges328
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 180 8584 215 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 301392 206
GLAutres intérêts et produits assimilés1 8332 868
GPTotal des produits financiers (V)1 8332 868
GRIntérêts et charges assimilées2 2962 265
GUTotal des charges financières (VI)2 2962 265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-464603
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)709 837392 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 79822 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 79822 438
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion333225
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1852 190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5182 415
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 28020 023
HKImpôts sur les bénéfices (X)202 518107 128
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 7894 632 758
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 386 1904 327 054
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)521 599305 704
HPRenvois : Crédit-bail mobilier71 07245 626
A1Renvois : Transfert de charges5 4827 615
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles29 9153 90833 823
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles586 63255 398264 608377 422
0NAMORTISSEMENTS Total Général616 54759 307264 608411 246
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/003599 du 27/08/2019
Numéro de gestion : 1996B00100
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 84033 8233 017
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains111
APConstructions28 01826 8591 1602 717
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels376 467244 884131 58369 433
ATAutres immobilisations corporelles207 089105 680101 40970 250
AVImmobilisations en cours2 0872 0872 087
BFPrêts800800800
BHAutres immobilisations financières337337337
BJTOTAL (I)666 884411 246255 639160 869
BLMatières premières, approvisionnements317 791317 791285 489
BNEn cours de production de biens9 4639 463
BRProduits intermédiaires et finis26 23826 23893 610
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7903 790
BXClients et comptes rattachés1 051 8541 051 854695 112
BZAutres créances43 49643 49619 447
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000200 000
CFDisponibilités920 645920 645713 242
CHCharges constatées d’avance20 14020 1409 038
CJTOTAL (II)2 493 4172 493 4172 015 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 160 301411 2462 749 0562 176 807
CPParts à moins d’un an1 137
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves721 672635 968
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)521 599305 704
DJSubventions d’investissement5 6898 236
DLTOTAL (I)1 413 9591 114 908
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)132 264252 395
DVEmprunts et dettes financières divers (4)171 35613 088
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 10886 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés692 884420 596
DYDettes fiscales et sociales295 473249 789
EAAutres dettes9 01239 684
ECTOTAL (IV)1 335 0971 061 899
EETOTAL GENERAL (I à V)2 749 0562 176 807
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 278 087930 509
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 864 79453 8605 918 6544 581 111
FGProduction vendue services5 7575 7573 869
FJChiffres d’affaires nets5 870 55153 8605 924 4114 584 980
FMProduction stockée-57 909-9 089
FNProduction immobilisée11 820
FOSubventions d’exploitation19 06812 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 4827 615
FQAutres produits107127
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 891 1594 607 452
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 592 2471 949 416
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-32 302143 058
FWAutres achats et charges externes1 301 459941 825
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 65840 633
FYSalaires et traitements938 428858 086
FZCharges sociales270 028232 707
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements59 30749 514
GEAutres charges328
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 180 8584 215 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 301392 206
GLAutres intérêts et produits assimilés1 8332 868
GPTotal des produits financiers (V)1 8332 868
GRIntérêts et charges assimilées2 2962 265
GUTotal des charges financières (VI)2 2962 265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-464603
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)709 837392 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 79822 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 79822 438
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion333225
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1852 190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5182 415
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 28020 023
HKImpôts sur les bénéfices (X)202 518107 128
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 7894 632 758
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 386 1904 327 054
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)521 599305 704
HPRenvois : Crédit-bail mobilier71 07245 626
A1Renvois : Transfert de charges5 4827 615
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles29 9153 90833 823
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles586 63255 398264 608377 422
0NAMORTISSEMENTS Total Général616 54759 307264 608411 246
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2018/003075 du 03/08/2018
Numéro de gestion : 1996B00100
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 84033 8233 017
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains111
APConstructions28 01826 8591 1602 717
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels376 467244 884131 58369 433
ATAutres immobilisations corporelles207 089105 680101 40970 250
AVImmobilisations en cours2 0872 0872 087
BFPrêts800800800
BHAutres immobilisations financières337337337
BJTOTAL (I)666 884411 246255 639160 869
BLMatières premières, approvisionnements317 791317 791285 489
BNEn cours de production de biens9 4639 463
BRProduits intermédiaires et finis26 23826 23893 610
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7903 790
BXClients et comptes rattachés1 051 8541 051 854695 112
BZAutres créances43 49643 49619 447
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000200 000
CFDisponibilités920 645920 645713 242
CHCharges constatées d’avance20 14020 1409 038
CJTOTAL (II)2 493 4172 493 4172 015 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 160 301411 2462 749 0562 176 807
CPParts à moins d’un an1 137
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves721 672635 968
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)521 599305 704
DJSubventions d’investissement5 6898 236
DLTOTAL (I)1 413 9591 114 908
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)132 264252 395
DVEmprunts et dettes financières divers (4)171 35613 088
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 10886 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés692 884420 596
DYDettes fiscales et sociales295 473249 789
EAAutres dettes9 01239 684
ECTOTAL (IV)1 335 0971 061 899
EETOTAL GENERAL (I à V)2 749 0562 176 807
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 278 087930 509
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 864 79453 8605 918 6544 581 111
FGProduction vendue services5 7575 7573 869
FJChiffres d’affaires nets5 870 55153 8605 924 4114 584 980
FMProduction stockée-57 909-9 089
FNProduction immobilisée11 820
FOSubventions d’exploitation19 06812 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 4827 615
FQAutres produits107127
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 891 1594 607 452
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 592 2471 949 416
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-32 302143 058
FWAutres achats et charges externes1 301 459941 825
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 65840 633
FYSalaires et traitements938 428858 086
FZCharges sociales270 028232 707
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements59 30749 514
GEAutres charges328
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 180 8584 215 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 301392 206
GLAutres intérêts et produits assimilés1 8332 868
GPTotal des produits financiers (V)1 8332 868
GRIntérêts et charges assimilées2 2962 265
GUTotal des charges financières (VI)2 2962 265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-464603
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)709 837392 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 79822 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 79822 438
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion333225
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1852 190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5182 415
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 28020 023
HKImpôts sur les bénéfices (X)202 518107 128
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 7894 632 758
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 386 1904 327 054
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)521 599305 704
HPRenvois : Crédit-bail mobilier71 07245 626
A1Renvois : Transfert de charges5 4827 615
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles29 9153 90833 823
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles586 63255 398264 608377 422
0NAMORTISSEMENTS Total Général616 54759 307264 608411 246
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/002226 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 1996B00100
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires36 84033 8233 017
AHFonds commercial15 24515 24515 245
ANTerrains111
APConstructions28 01826 8591 1602 717
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels376 467244 884131 58369 433
ATAutres immobilisations corporelles207 089105 680101 40970 250
AVImmobilisations en cours2 0872 0872 087
BFPrêts800800800
BHAutres immobilisations financières337337337
BJTOTAL (I)666 884411 246255 639160 869
BLMatières premières, approvisionnements317 791317 791285 489
BNEn cours de production de biens9 4639 463
BRProduits intermédiaires et finis26 23826 23893 610
BVAvances et acomptes versés sur commandes3 7903 790
BXClients et comptes rattachés1 051 8541 051 854695 112
BZAutres créances43 49643 49619 447
CDValeurs mobilières de placement100 000100 000200 000
CFDisponibilités920 645920 645713 242
CHCharges constatées d’avance20 14020 1409 038
CJTOTAL (II)2 493 4172 493 4172 015 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)3 160 301411 2462 749 0562 176 807
CPParts à moins d’un an1 137
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel150 000150 000
DDRéserve légale (1)15 00015 000
DGAutres réserves721 672635 968
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)521 599305 704
DJSubventions d’investissement5 6898 236
DLTOTAL (I)1 413 9591 114 908
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)132 264252 395
DVEmprunts et dettes financières divers (4)171 35613 088
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 10886 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés692 884420 596
DYDettes fiscales et sociales295 473249 789
EAAutres dettes9 01239 684
ECTOTAL (IV)1 335 0971 061 899
EETOTAL GENERAL (I à V)2 749 0562 176 807
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 278 087930 509
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens5 864 79453 8605 918 6544 581 111
FGProduction vendue services5 7575 7573 869
FJChiffres d’affaires nets5 870 55153 8605 924 4114 584 980
FMProduction stockée-57 909-9 089
FNProduction immobilisée11 820
FOSubventions d’exploitation19 06812 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges5 4827 615
FQAutres produits107127
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 891 1594 607 452
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 592 2471 949 416
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-32 302143 058
FWAutres achats et charges externes1 301 459941 825
FXImpôts, taxes et versements assimilés51 65840 633
FYSalaires et traitements938 428858 086
FZCharges sociales270 028232 707
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements59 30749 514
GEAutres charges328
GFTotal des charges d’exploitation (II)5 180 8584 215 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)710 301392 206
GLAutres intérêts et produits assimilés1 8332 868
GPTotal des produits financiers (V)1 8332 868
GRIntérêts et charges assimilées2 2962 265
GUTotal des charges financières (VI)2 2962 265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-464603
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)709 837392 809
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 79822 438
HDTotal des produits exceptionnels (VII)14 79822 438
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion333225
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1852 190
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5182 415
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)14 28020 023
HKImpôts sur les bénéfices (X)202 518107 128
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 907 7894 632 758
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)5 386 1904 327 054
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)521 599305 704
HPRenvois : Crédit-bail mobilier71 07245 626
A1Renvois : Transfert de charges5 4827 615
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles29 9153 90833 823
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles586 63255 398264 608377 422
0NAMORTISSEMENTS Total Général616 54759 307264 608411 246
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