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de Saint-Lys

BSL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 08/10/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38832704100033 / Siren : 388327041 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 77 388327041
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.1 : Activités des marchands de biens immobiliers
68.10 : Activités des marchands de biens immobiliers
68.10Z : Activités des marchands de biens immobiliers
Cette sous-classe comprend :
- l’achat et la vente de biens immobiliers propres : • immeubles résidentiels et maisons d’habitation • immeubles non résidentiels, y compris les salles d’exposition, les installations d’entreposage en libre-service, les galeries et centres commerciaux • terres et terrains

Cette sous-classe comprend aussi :
- la création de lotissements, sans viabilisation

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la promotion immobilière à des fins de vente (cf. 41.10A, 41.10B, 41.10C)
- la création de lotissements avec viabilisation (cf. 42.99Z) Produits associés : 68.10.11, 68.10.12, 68.10.13, 68.10.14, 68.10.15
Coordonnées de l'établissement :
BSL
Adresse :
CENT COMMERCIAL VAL THOIRY
01710 THOIRY
Historique de l'établissement :
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)
Liens de succession de l'établissement :
08/10/2015 : Succession
Prédécesseur : BSL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/07/1992
Dénomination : BSL
Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BSL - Thoiry (siège)BSL - Ferney-Voltaire (fermé)BSL - Péron (fermé)
Publications au Bodacc :
31/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°14
NOJO : 000101MYG397346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : LANDECY Jean-Yves
17/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9
NOJO : 0101MYG39317400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
09/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8
NOJO : 0101MYG35786500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
29/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11
NOJO : 0101MYG32515600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
26/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°36
NOJO : 0101MYG30858900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
04/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 0101MYG28752800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
09/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°4
NOJO : 000101MYG260003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : LANDECY Jean-Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : DELAFONTAINE Claude ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDIT ET CONSEIL DU LEMAN
09/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°5
NOJO : 000101MYG260006
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Administration :
Gérant : LANDECY Jean-Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT ET CONSEIL DU LEMAN
05/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°28
NOJO : 0101MYG25257600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°27
NOJO : 010228550900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°23
NOJO : 010226466100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°25
NOJO : BXB160610009268
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°40
NOJO : 010224007600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15
NOJO : 010222008300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°44
NOJO : 010219919500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°32
NOJO : BXC12251000837V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°84
NOJO : BXC11326005418E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Immeuble le Brévent avenue du Jura
01210 Ferney-Voltaire
03/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°26
NOJO : BXC10356000461C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Immeuble le Brévent avenue du Jura
01210 Ferney-Voltaire
22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°28
NOJO : BXC09338002913Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Immeuble le Brévent avenue du Jura
01210 Ferney-Voltaire
20/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°19
NOJO : BXC082810000980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 388 327 041
Dénomination : BSL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Immeuble le Brévent avenue du Jura,
01210 Ferney-Voltaire
Historique de l'unité légale :
20/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Activités des marchands de biens immobiliers (NAFRev2 : 68.10Z)
01/01/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
08/10/2015 : code NIC
Code NIC : 00033
31/12/2009 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière de logements (NAFRev2 : 41.10A)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Promotion immobilière d'autres bâtiments (NAFRev2 : 41.10C)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Supports juridiques de programme (NAF1993 : 70.1D)
Représentants légaux :
02/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Type : Personne Physique

Nom : LANDECY Jean-Yves
Né le 29/11/1957 à St-Julien
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
chemin du Crêt
01630 Péron
FRANCE
02/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Type : Personne Physique

Nom : DELAFONTAINE Claude
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
rue Louis-Armand
Pa Savoie Hexapole "le Papyrus"
73420 Mery
FRANCE
02/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Type : Personne Morale

Nom : AVVENS SOGEC VEILLEROT
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
13 chemin du Levant
01210 Ferney-Voltaire
FRANCE
Dépôts des actes :
28/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°4206 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°4206 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/12/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°4206 déposé le 28/06/2016
Etat : Déposé
08/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°1187 déposé le 23/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social et de l'établissement principal
08/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°1187 déposé le 23/02/2016
Etat : Déposé
21/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°2497 déposé le 26/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
08/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°2143 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège : IMMEUBLE LE BREVENT AVENUE DU JURA Cession de parts CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO
09/07/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°2394 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts ENTRE PASCAL STOPPA ET JEAN-YVES LANDECY ENTRE AVELINO CACHALDORA ET JEAN-YVES LANDECY ET PHILIPPE LANDECY
16/06/1999 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°2394 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts ENTRE PASCAL STOPPA ET JEAN-YVES LANDECY ENTRE AVELINO CACHALDORA ET JEAN-YVES LANDECY ET PHILIPPE LANDECY
08/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°2394 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts ENTRE PASCAL STOPPA ET JEAN-YVES LANDECY ENTRE AVELINO CACHALDORA ET JEAN-YVES LANDECY ET PHILIPPE LANDECY
15/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°2206 déposé le 20/08/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°2206 déposé le 20/08/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°2394 déposé le 25/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts ENTRE PASCAL STOPPA ET JEAN-YVES LANDECY ENTRE AVELINO CACHALDORA ET JEAN-YVES LANDECY ET PHILIPPE LANDECY
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°2143 déposé le 29/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège : IMMEUBLE LE BREVENT AVENUE DU JURA Cession de parts CONVERSION DU CAPITAL A L'EURO
Etablissements :
02/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone du Pré Jacquet
Centre Commercial Val Thoiry
01710 Thoiry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2015
Activité : Construction vente promotion immobilière marchand de biens
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/11/2016 : BSL
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°10236 déposé le 02/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°9231 déposé le 10/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°8330 déposé le 01/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°6595 déposé le 23/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°6958 déposé le 28/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°8599 déposé le 08/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°8899 déposé le 02/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°8785 déposé le 17/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°5819 déposé le 24/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°3394 déposé le 16/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°5732 déposé le 18/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°2889 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°5612 déposé le 09/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°6059 déposé le 05/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°4190 déposé le 20/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°4885 déposé le 30/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°4611 déposé le 11/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°2956 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°3000 déposé le 29/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°4981 déposé le 09/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°4826 déposé le 09/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°4825 déposé le 09/12/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1992B00466
Dépôt : N°3498 déposé le 26/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11048 du 07/09/2022
Numéro de gestion : 1992B00466
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8
ATAutres immobilisations corporelles7 1525 8971 254
CUAutres participations160 390160 390
BDAutres titres immobilisés101101
BJTOTAL (I)167 6435 897161 745
BNEn cours de production de biens7 221 8192 690 4124 531 407
BPEn cours de production de services3 740 3513 740 351
BXClients et comptes rattachés292 992292 992
BZAutres créances997 992997 992
CFDisponibilités1 5761 576
CHCharges constatées d’avance7 3847 384
CJTOTAL (II)12 262 1162 690 4129 571 703
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 429 7592 696 3099 733 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves5 005 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)263 234
DLTOTAL (I)5 323 282
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 963 697
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés480 572
DYDettes fiscales et sociales92 024
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés990
EAAutres dettes141 216
EBProduits constatés d’avance (2)731 666
ECTOTAL (IV)4 410 166
EETOTAL GENERAL (I à V)9 733 449
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 410 166
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 963 697
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 305 2333 305 233
FGProduction vendue services138 244138 244
FJChiffres d’affaires nets3 443 4783 443 478
FMProduction stockée-1 400 482
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 511
FQAutres produits188
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 128 696
FWAutres achats et charges externes1 578 471
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 622
FYSalaires et traitements73 630
FZCharges sociales9 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements97
GEAutres charges317
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 676 138
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)452 557
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1
GLAutres intérêts et produits assimilés14 661
GPTotal des produits financiers (V)14 662
GRIntérêts et charges assimilées61 973
GUTotal des charges financières (VI)61 973
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-47 310
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)405 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 4695
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 469
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 303
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 303
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 833
HKImpôts sur les bénéfices (X)136 179
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 149 828
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 886 594
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)263 234
A1Renvois : Transfert de charges3 235
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 800985 898
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 800985 898
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 9394 du 27/07/2021
Numéro de gestion : 1992B00466
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8
ATAutres immobilisations corporelles7 1525 8971 254
CUAutres participations160 390160 390
BDAutres titres immobilisés101101
BJTOTAL (I)167 6435 897161 745
BNEn cours de production de biens7 221 8192 690 4124 531 407
BPEn cours de production de services3 740 3513 740 351
BXClients et comptes rattachés292 992292 992
BZAutres créances997 992997 992
CFDisponibilités1 5761 576
CHCharges constatées d’avance7 3847 384
CJTOTAL (II)12 262 1162 690 4129 571 703
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 429 7592 696 3099 733 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves5 005 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)263 234
DLTOTAL (I)5 323 282
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 963 697
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés480 572
DYDettes fiscales et sociales92 024
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés990
EAAutres dettes141 216
EBProduits constatés d’avance (2)731 666
ECTOTAL (IV)4 410 166
EETOTAL GENERAL (I à V)9 733 449
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 410 166
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 963 697
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 305 2333 305 233
FGProduction vendue services138 244138 244
FJChiffres d’affaires nets3 443 4783 443 478
FMProduction stockée-1 400 482
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 511
FQAutres produits188
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 128 696
FWAutres achats et charges externes1 578 471
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 622
FYSalaires et traitements73 630
FZCharges sociales9 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements97
GEAutres charges317
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 676 138
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)452 557
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1
GLAutres intérêts et produits assimilés14 661
GPTotal des produits financiers (V)14 662
GRIntérêts et charges assimilées61 973
GUTotal des charges financières (VI)61 973
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-47 310
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)405 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 4695
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 469
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 303
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 303
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 833
HKImpôts sur les bénéfices (X)136 179
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 149 828
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 886 594
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)263 234
A1Renvois : Transfert de charges3 235
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 800985 898
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 800985 898
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 13321 du 23/12/2020
Numéro de gestion : 1992B00466
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8
ATAutres immobilisations corporelles7 1525 8971 254
CUAutres participations160 390160 390
BDAutres titres immobilisés101101
BJTOTAL (I)167 6435 897161 745
BNEn cours de production de biens7 221 8192 690 4124 531 407
BPEn cours de production de services3 740 3513 740 351
BXClients et comptes rattachés292 992292 992
BZAutres créances997 992997 992
CFDisponibilités1 5761 576
CHCharges constatées d’avance7 3847 384
CJTOTAL (II)12 262 1162 690 4129 571 703
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 429 7592 696 3099 733 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves5 005 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)263 234
DLTOTAL (I)5 323 282
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 963 697
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés480 572
DYDettes fiscales et sociales92 024
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés990
EAAutres dettes141 216
EBProduits constatés d’avance (2)731 666
ECTOTAL (IV)4 410 166
EETOTAL GENERAL (I à V)9 733 449
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 410 166
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 963 697
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 305 2333 305 233
FGProduction vendue services138 244138 244
FJChiffres d’affaires nets3 443 4783 443 478
FMProduction stockée-1 400 482
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 511
FQAutres produits188
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 128 696
FWAutres achats et charges externes1 578 471
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 622
FYSalaires et traitements73 630
FZCharges sociales9 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements97
GEAutres charges317
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 676 138
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)452 557
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1
GLAutres intérêts et produits assimilés14 661
GPTotal des produits financiers (V)14 662
GRIntérêts et charges assimilées61 973
GUTotal des charges financières (VI)61 973
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-47 310
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)405 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 4695
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 469
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 303
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 303
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 833
HKImpôts sur les bénéfices (X)136 179
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 149 828
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 886 594
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)263 234
A1Renvois : Transfert de charges3 235
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 800985 898
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 800985 898
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 751 du 31/01/2020
Numéro de gestion : 1992B00466
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8
ATAutres immobilisations corporelles7 1525 8971 254
CUAutres participations160 390160 390
BDAutres titres immobilisés101101
BJTOTAL (I)167 6435 897161 745
BNEn cours de production de biens7 221 8192 690 4124 531 407
BPEn cours de production de services3 740 3513 740 351
BXClients et comptes rattachés292 992292 992
BZAutres créances997 992997 992
CFDisponibilités1 5761 576
CHCharges constatées d’avance7 3847 384
CJTOTAL (II)12 262 1162 690 4129 571 703
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 429 7592 696 3099 733 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves5 005 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)263 234
DLTOTAL (I)5 323 282
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 963 697
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés480 572
DYDettes fiscales et sociales92 024
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés990
EAAutres dettes141 216
EBProduits constatés d’avance (2)731 666
ECTOTAL (IV)4 410 166
EETOTAL GENERAL (I à V)9 733 449
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 410 166
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 963 697
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 305 2333 305 233
FGProduction vendue services138 244138 244
FJChiffres d’affaires nets3 443 4783 443 478
FMProduction stockée-1 400 482
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 511
FQAutres produits188
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 128 696
FWAutres achats et charges externes1 578 471
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 622
FYSalaires et traitements73 630
FZCharges sociales9 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements97
GEAutres charges317
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 676 138
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)452 557
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1
GLAutres intérêts et produits assimilés14 661
GPTotal des produits financiers (V)14 662
GRIntérêts et charges assimilées61 973
GUTotal des charges financières (VI)61 973
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-47 310
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)405 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 4695
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 469
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 303
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 303
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 833
HKImpôts sur les bénéfices (X)136 179
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 149 828
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 886 594
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)263 234
A1Renvois : Transfert de charges3 235
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 800985 898
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 800985 898
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 7541 du 02/08/2018
Numéro de gestion : 1992B00466
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8
ATAutres immobilisations corporelles7 1525 8971 254
CUAutres participations160 390160 390
BDAutres titres immobilisés101101
BJTOTAL (I)167 6435 897161 745
BNEn cours de production de biens7 221 8192 690 4124 531 407
BPEn cours de production de services3 740 3513 740 351
BXClients et comptes rattachés292 992292 992
BZAutres créances997 992997 992
CFDisponibilités1 5761 576
CHCharges constatées d’avance7 3847 384
CJTOTAL (II)12 262 1162 690 4129 571 703
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 429 7592 696 3099 733 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves5 005 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)263 234
DLTOTAL (I)5 323 282
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 963 697
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés480 572
DYDettes fiscales et sociales92 024
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés990
EAAutres dettes141 216
EBProduits constatés d’avance (2)731 666
ECTOTAL (IV)4 410 166
EETOTAL GENERAL (I à V)9 733 449
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 410 166
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 963 697
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 305 2333 305 233
FGProduction vendue services138 244138 244
FJChiffres d’affaires nets3 443 4783 443 478
FMProduction stockée-1 400 482
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 511
FQAutres produits188
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 128 696
FWAutres achats et charges externes1 578 471
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 622
FYSalaires et traitements73 630
FZCharges sociales9 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements97
GEAutres charges317
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 676 138
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)452 557
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1
GLAutres intérêts et produits assimilés14 661
GPTotal des produits financiers (V)14 662
GRIntérêts et charges assimilées61 973
GUTotal des charges financières (VI)61 973
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-47 310
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)405 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 4695
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 469
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 303
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 303
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 833
HKImpôts sur les bénéfices (X)136 179
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 149 828
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 886 594
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)263 234
A1Renvois : Transfert de charges3 235
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 800985 898
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 800985 898
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 10256 du 12/10/2017
Numéro de gestion : 1992B00466
Code activité : 4110A : Construction de bâtiments (NAFRev2 : 41)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels8
ATAutres immobilisations corporelles7 1525 8971 254
CUAutres participations160 390160 390
BDAutres titres immobilisés101101
BJTOTAL (I)167 6435 897161 745
BNEn cours de production de biens7 221 8192 690 4124 531 407
BPEn cours de production de services3 740 3513 740 351
BXClients et comptes rattachés292 992292 992
BZAutres créances997 992997 992
CFDisponibilités1 5761 576
CHCharges constatées d’avance7 3847 384
CJTOTAL (II)12 262 1162 690 4129 571 703
COTOTAL GENERAL (0 à V)12 429 7592 696 3099 733 449
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 000
DDRéserve légale (1)5 000
DGAutres réserves5 005 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)263 234
DLTOTAL (I)5 323 282
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 963 697
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés480 572
DYDettes fiscales et sociales92 024
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés990
EAAutres dettes141 216
EBProduits constatés d’avance (2)731 666
ECTOTAL (IV)4 410 166
EETOTAL GENERAL (I à V)9 733 449
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an4 410 166
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.2 963 697
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens3 305 2333 305 233
FGProduction vendue services138 244138 244
FJChiffres d’affaires nets3 443 4783 443 478
FMProduction stockée-1 400 482
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges85 511
FQAutres produits188
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 128 696
FWAutres achats et charges externes1 578 471
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 622
FYSalaires et traitements73 630
FZCharges sociales9 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements97
GEAutres charges317
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 676 138
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)452 557
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé1
GLAutres intérêts et produits assimilés14 661
GPTotal des produits financiers (V)14 662
GRIntérêts et charges assimilées61 973
GUTotal des charges financières (VI)61 973
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-47 310
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)405 247
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 4695
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 469
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 303
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 303
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 833
HKImpôts sur les bénéfices (X)136 179
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 149 828
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 886 594
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)263 234
A1Renvois : Transfert de charges3 235
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 800985 898
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 800985 898

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