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d'Olette

BTCONSEIL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/04/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 53898506000028 / Siren : 538985060 / NIC : 00028
N° de TVA : FR 15 538985060
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.9 : Activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99 : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19
Coordonnées de l'établissement :
BTCONSEIL
Adresse :
21 Boulevard DU GUEDEAU
79300 BRESSUIRE
Historique de l'établissement :
09/09/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
22/04/2013 : Succession
Prédécesseur : BTCONSEIL BATI TRAVAUX CONSEIL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2012
Dénomination : BTCONSEIL
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
28/09/2016 : BTCONSEIL BATI TRAVAUX CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4303013
Date de dépôt : 28/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules .

Déposant 1 : BTCONSEIL, EURL
Numéro de SIREN : 538985060
Adresse :
21 BOULEVARD DU GUEDEAU
79300 BRESSUIRE
FR

Mandataire 1 : M. THIERRY BONNEAU
Adresse :
37 BIS BOULEVARD ALEXANDRE 1ER, BP20151
79303 BRESSUIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

28/09/2016 : BTCONSEIL BATI TRAVAUX CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4303013
Date de dépôt : 28/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules .

Déposant 1 : BTCONSEIL, EURL
Numéro de SIREN : 538985060
Adresse :
21 BOULEVARD DU GUEDEAU
79300 BRESSUIRE
FR

Mandataire 1 : M. THIERRY BONNEAU
Adresse :
37 BIS BOULEVARD ALEXANDRE 1ER, BP20151
79303 BRESSUIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

28/09/2016 : BTCONSEIL BATI TRAVAUX CONSEIL
N° national/d'enregistrement : 4303013
Date de dépôt : 28/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules .

Déposant 1 : BTCONSEIL, EURL
Numéro de SIREN : 538985060
Adresse :
21 BOULEVARD DU GUEDEAU
79300 BRESSUIRE
FR

Mandataire 1 : M. THIERRY BONNEAU
Adresse :
37 BIS BOULEVARD ALEXANDRE 1ER, BP20151
79303 BRESSUIRE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-03
Date du BOPI : 20/01/2017

Publications au Bodacc :
28/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7940
NOJO : 7901MYG21044900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : BTConseil
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°2726
NOJO : 007901MYG208604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : BTConseil
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BELLIARD Jean-Michel Joseph Marc
07/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2487
NOJO : 7901MYG20118600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : BTConseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3037
NOJO : 7901MYG18916500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : BTConseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°2163
NOJO : 007901MYG185494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : BTConseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 150000.00 EUR
14/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7172
NOJO : 7901MYG17903900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : BTConseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5100
NOJO : 7901MYG16922600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : BTConseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°922
NOJO : 7901MYG15622100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : BTConseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5325
NOJO : 117901416299217
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : BTConseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12408
NOJO : 117901386911009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : BTConseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/02/2017 : Modifications générales

Annonce N°3395
NOJO : 790117901387364
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification du capital. Modification de la dénomination..

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : BTConseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 50000.00 EUR
02/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7943
NOJO : 117901361173550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : EURL BTConseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
23/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6010
NOJO : 117901336879290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : EURL BTConseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10514
NOJO : 117901315072879
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : EURL BTConseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13364
NOJO : BXC13084010742Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Niort 538 985 060
Dénomination : EURL BTConseil
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Historique de l'unité légale :
12/10/2023 : catégorie juridique, caractère employeur
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
13/09/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
20/01/2017 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
22/04/2013 : activité principale, code NIC
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Code NIC : 00028
Représentants légaux :
31/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Type : Personne Physique

Nom : BELLIARD Jean-Michel Joseph Marc
Né le 11/02/1964 à La (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
6 Rue Olympes de Gouges
79300 Bressuire
FRANCE
Dépôts des actes :
20/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Dépôt : N°430 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Dépôt : N°430 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
20/01/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Dépôt : N°430 déposé le 31/01/2017
Etat : Déposé
22/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Dépôt : N°1231 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
22/04/2013 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Dépôt : N°1231 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
22/04/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Dépôt : N°1231 déposé le 24/04/2013
Etat : Déposé
02/01/2012 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Dépôt : N°98 déposé le 06/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
02/01/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Dépôt : N°98 déposé le 06/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Type : Siège

Adresse :
21 Boulevard du Guédeau
79300 Bressuire
FRANCE
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Type : Etablissement principal

Adresse :
21 Boulevard du Guédeau
79300 Bressuire
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2012
Activité : Activité de maîtrise d'oeuvre générale et de courtier en travaux.
Origine du fonds : Apport d'exploitation(s) individuelle(s)
- récédent exploitan - ELLIARD - Jean-Michel Joseph Marc
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
31/01/2017 : BTConseil
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/01/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Dépôt : N°250 déposé le 24/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Dépôt : N°124 déposé le 14/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Dépôt : N°41 déposé le 08/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Dépôt : N°245 déposé le 28/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2012B00008
Dépôt : N°604 déposé le 04/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 854 du 31/03/2023
Numéro de gestion : 2012B00008
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1057 du 22/03/2022
Numéro de gestion : 2012B00008
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2304 du 06/05/2021
Numéro de gestion : 2012B00008
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2485 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2012B00008
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1197 du 03/04/2018
Numéro de gestion : 2012B00008
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 250 du 24/01/2017
Numéro de gestion : 2012B00008
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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