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de Besançon

BUFFET INGENIERIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 25/11/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 75313793400026 / Siren : 753137934 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 89 753137934
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BUFFET INGENIERIE
Adresse :
119 ter Rue PAUL FORT
91310 MONTLHERY
Marchés publics :
21/12/2022 : Marché

Objet : LE MESNIL ST DENIS- ETUDE POUR LA REGULARISATION DES REJETS D?EAUX USEES NON DOMESTIQUES DES ETABLISSEMENTS ECONOMIQUES
Classification : 79311000-

Numéro unique d’identification : 200059525000442021/0300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 96 815 €
Date de notification : 10/06/2021

Lieu d'exécution : LE MESNIL SAINT DENIS
Acheteur : S.I.A.H.V.Y - Budget Assainissement

Titulaire :
BUFFET INGENIERIE (75313793400026)
20/12/2022 : Marché

Objet : SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 2189030940001720222022S0000800
Source : ternum-bfc
Durée : 16 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 108 581 €
Date de notification : 20/12/2022

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : Commune de Pont-sur-Yonne

Titulaire :
BUFFET INGENIERIE (75313793400026)
25/04/2022 : Marché

Objet : SDA - ST FORGET
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 200059525000442022/1000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 59 844 €
Date de notification : 29/06/2022

Lieu d'exécution : ST FORGET
Acheteur : S.I.A.H.V.Y - Budget Assainissement

Titulaire :
CABINET BUFFET INGENIERIE (75313793400026)
14/04/2021 : Marché

Objet : SDA - CERNAY LA VILLE
Classification : 71300000-

Numéro unique d’identification : 200059525000442021/0400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 81 750 €
Date de notification : 08/07/2021

Lieu d'exécution : CERNAY LA VILLE
Acheteur : S.I.A.H.V.Y - Budget Assainissement

Titulaire :
BUFFET INGENIERIE (75313793400026)
19/06/2020 : Accord-cadre

Objet : 1900070-Lot 2 : contrôle de conformité - entreprises hors ZAE
Classification : Service de gestion du réseau d'assainissement (90480000)

Numéro unique d’identification : 200056232000162019SMWG/UgRv400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 464 800 €
Date de notification : 23/01/2020

Lieu d'exécution : Essonne
Acheteur : Communauté Paris-Saclay

Titulaire :
BUFFET INGENIERIE (75313793400026)
28/05/2020 : Marché

Objet : SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT EU-EP
Classification : 73420000-

Numéro unique d’identification : 249100553000182019ETU130100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 335 525 €
Date de notification : 15/04/2020

Lieu d'exécution : ETRECHY
Acheteur : CC ENTRE JUINE ET RENARDE

Titulaire :
BUFFET INGENIERIE (75313793400026)
20/05/2020 : Marché

Objet : Etude pour la révision du Schéma directeur d'assainissement
Classification : Services de conseil en ingénierie de l'environnement (71313000)

Numéro unique d’identification : 2189034580001420202020S0000300
Source : ternum-bfc
Durée : 17 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 141 130 €
Date de notification : 20/05/2020

Lieu d'exécution : (89) Yonne
Acheteur : Commune de Saint-Florentin

Titulaire :
BUFFET INGENIERIE (75313793400026)
25/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Contrôles des installations d'assainissement non domestiques et assimilés (2 lots)
Classification : Contrôle de la conformité aux normes environnementales (90714000)

Numéro unique d’identification : 259100857000382018S1807000001
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 340 000 €
Date de notification : 22/03/2018

Lieu d'exécution : ESSONNE VAL-DE-MARNE
Acheteur : SYAGE

Titulaire :
Cabinet JEAN LUC BUFFET (75313793400026)
25/10/2019 : Accord-cadre

Objet : Contrôles des installations d'assainissement non domestiques et assimilés (2 lots)
Classification : Contrôle de la conformité aux normes environnementales (90714000)

Numéro unique d’identification : 259100857000382018S1808000001
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 340 000 €
Date de notification : 22/03/2018

Lieu d'exécution : ESSONNE ET VAL-DE-MARNE
Acheteur : SYAGE

Titulaire :
Cabinet JEAN LUC BUFFET (75313793400026)
Historique de l'établissement :
04/01/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
25/11/2014 : Succession
Prédécesseur : BUFFET INGENIERIE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/08/2012
Dénomination : BUFFET INGENIERIE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°2226
NOJO : 007801MYG778629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : ALTEREO Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Venelles (13770) 2 Avenue Madeleine Bonnaud, Parc d’activité, Point Rencontre, Capital : 962.388 euros Numéro unique d’identification : 453 686 966 Lieu d’immatriculation : Aix-en-Provence Société absorbée : BUFFET INGENIERIE Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : Montlhéry (91310) 119 Ter rue Paul Fort, Capital :10.000 euros Numéro unique d’identification : 753 137 934 Lieu d’immatriculation : RCS EVRY Evaluation de l’actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 605.949 euros Passif : 374.369 euros En sorte que la valeur nette des apports de la Société Absorbée est égale à : 231.580 euros Dans la mesure où, aux dates des dépôts au greffe du traité de fusion, la Société Absorbante et la Société Absorbée sont intégralement détenues par la Société ALTEREO DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée au capital de 7.574.603 euros, dont le siège social est situé à Venelles (13770) 2 Avenue Madeleine Bonnaud, Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’Aix-en-Provence sous le numéro 844 349 035, et où ladite société s’engage à la conservation de ces détentions jusqu’à Date de Réalisation de la fusion, il n’y aura pas lieu de procéder à un échange de droits sociaux. En conséquence, l’opération ne donnant pas lieu à la création d’actions de la Société Absorbante, aucune prime de fusion n’est constituée. Date du projet commun de fusion : 23/11/2023. Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Le 23/11/2023 au greffe du tribunal de commerce de AIX-EN-PROVENCE pour la société absorbante. Le 23/11/2023 au greffe du tribunal de commerce de EVRY pour la société absorbée. Les créanciers des sociétés parties à l’opération dont la créance est antérieure au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-15 et R. 236-11 du Code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Evry 753 137 934
Dénomination : BUFFET Ingénierie
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR
07/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7773
NOJO : 7801MYG75732700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 753 137 934
Dénomination : BUFFET Ingénierie
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4742
NOJO : 7801MYG70679900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Evry 753 137 934
Dénomination : BUFFET Ingénierie
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4885
NOJO : 7801MYG67186300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Evry 753 137 934
Dénomination : BUFFET Ingénierie
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6221
NOJO : 7801MYG60201400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Evry 753 137 934
Dénomination : BUFFET Ingénierie
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11637
NOJO : 7801MYG56895800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Evry 753 137 934
Dénomination : BUFFET Ingénierie
Forme juridique : Société par actions simplifiée
26/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5979
NOJO : 117801422224738
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Evry 753 137 934
Dénomination : BUFFET Ingénierie
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
22/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8515
NOJO : 117801395721595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Evry 753 137 934
Dénomination : BUFFET Ingénierie
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
30/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8241
NOJO : 117801369595113
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Evry 753 137 934
Dénomination : BUFFET Ingénierie
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3423
NOJO : 117801345619555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Evry 753 137 934
Dénomination : BUFFET Ingénierie
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
02/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7083
NOJO : 117801325457897
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Evry 753 137 934
Dénomination : BUFFET Ingénierie
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/08/2012 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°854
NOJO : BXA122210014206
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/08/2012

Numéro d'identification : RCS Evry 753 137 934
Dénomination : BUFFET Ingénierie
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BUFFET Jean-Luc Marcel
Montant du capital : 10000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
30/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/11/2014 : code NIC
Code NIC : 00026
12/10/2012 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Représentants légaux :
05/01/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2012B02616
Type : Personne Physique

Nom : BUFFET Jean-Luc Marcel
Né le 21/02/1960 à Beaumont-sur-Oise (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
40 Rue des Jardins
91160 Ballainvilliers
FRANCE
Dépôts des actes :
25/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2012B02616
Dépôt : N°95 déposé le 05/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts
25/11/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2012B02616
Dépôt : N°95 déposé le 05/01/2015
Etat : Déposé
Décision : du 11 Allée des Séquoias 91160 BALLAINVILLIERS au 119 ter Rue Paul Fort 91310 MONTLHERY
25/11/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2012B02616
Dépôt : N°95 déposé le 05/01/2015
Etat : Déposé
25/07/2012 : Statuts constitutifs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2012B02616
Dépôt : N°10012 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Acte ssp
24/07/2012 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2012B02616
Dépôt : N°10012 déposé le 07/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Déclaration de souscription et de versement
Etablissements :
05/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2012B02616
Type : Siège

Adresse :
119 Ter Rue Paul Fort
91310 Montlhéry
FRANCE
05/01/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2012B02616
Type : Etablissement principal

Adresse :
119 Ter Rue Paul Fort
91310 Montlhéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2012
Activité : Assistance, conseil, étude technique, économique, financière, prospective, ingénierie et direction de tous travaux pour le compte de toute collectivité dans le domaine de l'eau, assainissement, épuration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
05/01/2015 : BUFFET Ingénierie
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : Assistance conseil étude technique économique financière prospective ingénierie direction de tous travaux pour le compte de toute collectivité dans le domaine de l'eau assainissement épuration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2012

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2012B02616
Dépôt : N°3778 déposé le 12/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2012B02616
Dépôt : N°3978 déposé le 22/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2012B02616
Dépôt : N°6317 déposé le 10/07/2014
Durée de l'exercice : 17
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 6854 du 05/07/2023
Numéro de gestion : 2012B02616
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 786807979
BJTOTAL (I)1 786807979
BNEn cours de production de biens109 653109 653
BZAutres créances15 92815 928
CFDisponibilités1 7831 7838 336
CJTOTAL (II)127 364127 3648 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)129 150807128 3438 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DGAutres réserves-1 785-1 692
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 440-93
DLTOTAL (I)37 6558 215
DVEmprunts et dettes financières divers (4)44 664
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés833
DYDettes fiscales et sociales45 191121
ECTOTAL (IV)90 688121
EETOTAL GENERAL (I à V)128 3438 336
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an90 688121
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services522 241522 241603
FJChiffres d’affaires nets522 241522 241603
FMProduction stockée109 653
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)631 895603
FWAutres achats et charges externes134 031554
FXImpôts, taxes et versements assimilés142
FYSalaires et traitements260 122
FZCharges sociales201 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements807
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)596 603696
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 292-93
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 292-93
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 559
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 559
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 559
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 293
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)631 895603
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)602 456696
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 440-93
HPRenvois : Crédit-bail mobilier324
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles807807
0NAMORTISSEMENTS Total Général807807
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 7405 du 10/06/2022
Numéro de gestion : 2012B02616
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 786807979
BJTOTAL (I)1 786807979
BNEn cours de production de biens109 653109 653
BZAutres créances15 92815 928
CFDisponibilités1 7831 7838 336
CJTOTAL (II)127 364127 3648 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)129 150807128 3438 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DGAutres réserves-1 785-1 692
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 440-93
DLTOTAL (I)37 6558 215
DVEmprunts et dettes financières divers (4)44 664
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés833
DYDettes fiscales et sociales45 191121
ECTOTAL (IV)90 688121
EETOTAL GENERAL (I à V)128 3438 336
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an90 688121
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services522 241522 241603
FJChiffres d’affaires nets522 241522 241603
FMProduction stockée109 653
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)631 895603
FWAutres achats et charges externes134 031554
FXImpôts, taxes et versements assimilés142
FYSalaires et traitements260 122
FZCharges sociales201 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements807
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)596 603696
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 292-93
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 292-93
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 559
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 559
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 559
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 293
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)631 895603
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)602 456696
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 440-93
HPRenvois : Crédit-bail mobilier324
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles807807
0NAMORTISSEMENTS Total Général807807
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 23183 du 04/10/2021
Numéro de gestion : 2012B02616
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 786807979
BJTOTAL (I)1 786807979
BNEn cours de production de biens109 653109 653
BZAutres créances15 92815 928
CFDisponibilités1 7831 7838 336
CJTOTAL (II)127 364127 3648 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)129 150807128 3438 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DGAutres réserves-1 785-1 692
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 440-93
DLTOTAL (I)37 6558 215
DVEmprunts et dettes financières divers (4)44 664
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés833
DYDettes fiscales et sociales45 191121
ECTOTAL (IV)90 688121
EETOTAL GENERAL (I à V)128 3438 336
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an90 688121
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services522 241522 241603
FJChiffres d’affaires nets522 241522 241603
FMProduction stockée109 653
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)631 895603
FWAutres achats et charges externes134 031554
FXImpôts, taxes et versements assimilés142
FYSalaires et traitements260 122
FZCharges sociales201 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements807
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)596 603696
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 292-93
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 292-93
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 559
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 559
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 559
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 293
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)631 895603
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)602 456696
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 440-93
HPRenvois : Crédit-bail mobilier324
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles807807
0NAMORTISSEMENTS Total Général807807
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 5404 du 29/06/2020
Numéro de gestion : 2012B02616
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 786807979
BJTOTAL (I)1 786807979
BNEn cours de production de biens109 653109 653
BZAutres créances15 92815 928
CFDisponibilités1 7831 7838 336
CJTOTAL (II)127 364127 3648 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)129 150807128 3438 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DGAutres réserves-1 785-1 692
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 440-93
DLTOTAL (I)37 6558 215
DVEmprunts et dettes financières divers (4)44 664
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés833
DYDettes fiscales et sociales45 191121
ECTOTAL (IV)90 688121
EETOTAL GENERAL (I à V)128 3438 336
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an90 688121
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services522 241522 241603
FJChiffres d’affaires nets522 241522 241603
FMProduction stockée109 653
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)631 895603
FWAutres achats et charges externes134 031554
FXImpôts, taxes et versements assimilés142
FYSalaires et traitements260 122
FZCharges sociales201 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements807
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)596 603696
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 292-93
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 292-93
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 559
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 559
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 559
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 293
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)631 895603
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)602 456696
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 440-93
HPRenvois : Crédit-bail mobilier324
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles807807
0NAMORTISSEMENTS Total Général807807
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 7830 du 05/07/2019
Numéro de gestion : 2012B02616
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 786807979
BJTOTAL (I)1 786807979
BNEn cours de production de biens109 653109 653
BZAutres créances15 92815 928
CFDisponibilités1 7831 7838 336
CJTOTAL (II)127 364127 3648 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)129 150807128 3438 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DGAutres réserves-1 785-1 692
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 440-93
DLTOTAL (I)37 6558 215
DVEmprunts et dettes financières divers (4)44 664
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés833
DYDettes fiscales et sociales45 191121
ECTOTAL (IV)90 688121
EETOTAL GENERAL (I à V)128 3438 336
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an90 688121
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services522 241522 241603
FJChiffres d’affaires nets522 241522 241603
FMProduction stockée109 653
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)631 895603
FWAutres achats et charges externes134 031554
FXImpôts, taxes et versements assimilés142
FYSalaires et traitements260 122
FZCharges sociales201 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements807
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)596 603696
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 292-93
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 292-93
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 559
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 559
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 559
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 293
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)631 895603
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)602 456696
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 440-93
HPRenvois : Crédit-bail mobilier324
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles807807
0NAMORTISSEMENTS Total Général807807
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 4929 du 13/06/2018
Numéro de gestion : 2012B02616
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 786807979
BJTOTAL (I)1 786807979
BNEn cours de production de biens109 653109 653
BZAutres créances15 92815 928
CFDisponibilités1 7831 7838 336
CJTOTAL (II)127 364127 3648 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)129 150807128 3438 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DGAutres réserves-1 785-1 692
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 440-93
DLTOTAL (I)37 6558 215
DVEmprunts et dettes financières divers (4)44 664
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés833
DYDettes fiscales et sociales45 191121
ECTOTAL (IV)90 688121
EETOTAL GENERAL (I à V)128 3438 336
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an90 688121
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services522 241522 241603
FJChiffres d’affaires nets522 241522 241603
FMProduction stockée109 653
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)631 895603
FWAutres achats et charges externes134 031554
FXImpôts, taxes et versements assimilés142
FYSalaires et traitements260 122
FZCharges sociales201 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements807
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)596 603696
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 292-93
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 292-93
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 559
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 559
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 559
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 293
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)631 895603
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)602 456696
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 440-93
HPRenvois : Crédit-bail mobilier324
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles807807
0NAMORTISSEMENTS Total Général807807
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : EVRY (7801)
Numéro de dépôt : 5190 du 08/06/2017
Numéro de gestion : 2012B02616
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 786807979
BJTOTAL (I)1 786807979
BNEn cours de production de biens109 653109 653
BZAutres créances15 92815 928
CFDisponibilités1 7831 7838 336
CJTOTAL (II)127 364127 3648 336
COTOTAL GENERAL (0 à V)129 150807128 3438 336
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DGAutres réserves-1 785-1 692
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)29 440-93
DLTOTAL (I)37 6558 215
DVEmprunts et dettes financières divers (4)44 664
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés833
DYDettes fiscales et sociales45 191121
ECTOTAL (IV)90 688121
EETOTAL GENERAL (I à V)128 3438 336
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an90 688121
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services522 241522 241603
FJChiffres d’affaires nets522 241522 241603
FMProduction stockée109 653
FQAutres produits2
FRTotal des produits d’exploitation (I)631 895603
FWAutres achats et charges externes134 031554
FXImpôts, taxes et versements assimilés142
FYSalaires et traitements260 122
FZCharges sociales201 636
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements807
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)596 603696
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)35 292-93
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)35 292-93
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 559
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 559
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 559
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 293
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)631 895603
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)602 456696
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)29 440-93
HPRenvois : Crédit-bail mobilier324
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles807807
0NAMORTISSEMENTS Total Général807807

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