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BUR ETUDES SCIEN TECH INGE CONSTRU

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 45388549300016 / Siren : 453885493 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 76 453885493
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BUR ETUDES SCIEN TECH INGE CONSTRU
Adresse :
BATIMENT LES CORMORANS - E
9 Rue DE VENISE

54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2004
Dénomination : BUR ETUDES SCIEN TECH INGE CONSTRU
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : STIC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/03/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1100
NOJO : 5402MYG26503900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2388
NOJO : 5402MYG24293200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2503
NOJO : 5402MYG22305700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2010
NOJO : 540222674200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5973
NOJO : 540221331500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1162
NOJO : 540218428100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3018
NOJO : 540216959200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/09/2016 : Modifications générales

Annonce N°937
NOJO : BXB16257000288H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MARIE Marie-Hélène né(e) MARCHAL
12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5980
NOJO : 540215073600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2730
NOJO : 540213595100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5858
NOJO : 540212422600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8319
NOJO : BXC13084006364G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6078
NOJO : BXC12090000594B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4665
NOJO : BXC111460044020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue de Venise les Cormorans - E13
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
10/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5803
NOJO : BXC10116000752B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5079
NOJO : BXC08127021150H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue de Venise les Cormorans - E13
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5989
NOJO : BXC08183002417A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 453 885 493
Dénomination : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue de Venise les Cormorans - E13
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
Historique de l'unité légale :
01/01/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev1 : 74.2C)
Représentants légaux :
08/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Type : Personne Physique

Nom : MARCHAL (MARIE) Marie-Hélène
Né le 25/04/1956 à Essey-les-Nancy (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 rue de Rome
54000 Nancy
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°4124 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°4124 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/02/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°20051105 déposé le 22/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°20051105 déposé le 22/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
14/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°20042208 déposé le 22/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/05/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°20042019 déposé le 08/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°20051105 déposé le 22/03/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°4124 déposé le 08/09/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
08/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
9 rue de Venise les Cormorans - E13
54500 Vandoeuvre
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2004
Activité : Bureau d'études assistance diagnostic maîtrisé d'oeuvre exécution et conseil dans les domaines du bâtiment et du génie civil
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/09/2016 : BUREAU D'ETUDE POUR LES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'INGENIERIE DE LA CONSTRUCTION
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : STIC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/06/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°1198 déposé le 04/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°2132 déposé le 07/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°3157 déposé le 03/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°1179 déposé le 18/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°1301 déposé le 22/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°1969 déposé le 13/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°1381 déposé le 07/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°1851 déposé le 28/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°1437 déposé le 28/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°2703 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2004B00445
Dépôt : N°3527 déposé le 04/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1380 du 20/03/2023
Numéro de gestion : 2004B00445
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 06325 8602 2034 967
ATAutres immobilisations corporelles18 29011 0567 2342 561
BDAutres titres immobilisés20 000
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)47 15336 91610 23728 329
BXClients et comptes rattachés59 25659 256121 424
CFDisponibilités284 004284 004299 995
CHCharges constatées d’avance16 85116 8513 479
CJTOTAL (II)362 624362 624435 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)409 77836 916372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)3 5353 535
DHReport à nouveau164 108269 511
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 87283 946
DLTOTAL (I)302 515366 992
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 51716 575
EAAutres dettes843
ECTOTAL (IV)70 34796 783
EETOTAL GENERAL (I à V)372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services393 939393 939374 654
FJChiffres d’affaires nets393 939393 939374 654
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 888
FQAutres produits2254
FRTotal des produits d’exploitation (I)408 849374 708
FWAutres achats et charges externes80 04177 185
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1663 948
FYSalaires et traitements112 824123 969
FZCharges sociales60 93964 971
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 3296 198
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 888
GEAutres charges91 106
GFTotal des charges d’exploitation (II)262 308292 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)146 54182 444
GLAutres intérêts et produits assimilés7 6197 033
GPTotal des produits financiers (V)7 6197 033
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 6197 033
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)154 16089 477
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5006 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5006 600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5006 600
HKImpôts sur les bénéfices (X)29 78812 131
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)416 968388 342
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)292 096304 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 87283 946
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1285 du 11/03/2022
Numéro de gestion : 2004B00445
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 06325 8602 2034 967
ATAutres immobilisations corporelles18 29011 0567 2342 561
BDAutres titres immobilisés20 000
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)47 15336 91610 23728 329
BXClients et comptes rattachés59 25659 256121 424
CFDisponibilités284 004284 004299 995
CHCharges constatées d’avance16 85116 8513 479
CJTOTAL (II)362 624362 624435 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)409 77836 916372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)3 5353 535
DHReport à nouveau164 108269 511
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 87283 946
DLTOTAL (I)302 515366 992
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 51716 575
EAAutres dettes843
ECTOTAL (IV)70 34796 783
EETOTAL GENERAL (I à V)372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services393 939393 939374 654
FJChiffres d’affaires nets393 939393 939374 654
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 888
FQAutres produits2254
FRTotal des produits d’exploitation (I)408 849374 708
FWAutres achats et charges externes80 04177 185
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1663 948
FYSalaires et traitements112 824123 969
FZCharges sociales60 93964 971
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 3296 198
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 888
GEAutres charges91 106
GFTotal des charges d’exploitation (II)262 308292 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)146 54182 444
GLAutres intérêts et produits assimilés7 6197 033
GPTotal des produits financiers (V)7 6197 033
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 6197 033
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)154 16089 477
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5006 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5006 600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5006 600
HKImpôts sur les bénéfices (X)29 78812 131
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)416 968388 342
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)292 096304 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 87283 946
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3421 du 07/04/2021
Numéro de gestion : 2004B00445
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 06325 8602 2034 967
ATAutres immobilisations corporelles18 29011 0567 2342 561
BDAutres titres immobilisés20 000
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)47 15336 91610 23728 329
BXClients et comptes rattachés59 25659 256121 424
CFDisponibilités284 004284 004299 995
CHCharges constatées d’avance16 85116 8513 479
CJTOTAL (II)362 624362 624435 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)409 77836 916372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)3 5353 535
DHReport à nouveau164 108269 511
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 87283 946
DLTOTAL (I)302 515366 992
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 51716 575
EAAutres dettes843
ECTOTAL (IV)70 34796 783
EETOTAL GENERAL (I à V)372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services393 939393 939374 654
FJChiffres d’affaires nets393 939393 939374 654
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 888
FQAutres produits2254
FRTotal des produits d’exploitation (I)408 849374 708
FWAutres achats et charges externes80 04177 185
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1663 948
FYSalaires et traitements112 824123 969
FZCharges sociales60 93964 971
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 3296 198
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 888
GEAutres charges91 106
GFTotal des charges d’exploitation (II)262 308292 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)146 54182 444
GLAutres intérêts et produits assimilés7 6197 033
GPTotal des produits financiers (V)7 6197 033
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 6197 033
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)154 16089 477
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5006 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5006 600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5006 600
HKImpôts sur les bénéfices (X)29 78812 131
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)416 968388 342
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)292 096304 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 87283 946
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5014 du 10/08/2020
Numéro de gestion : 2004B00445
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 06325 8602 2034 967
ATAutres immobilisations corporelles18 29011 0567 2342 561
BDAutres titres immobilisés20 000
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)47 15336 91610 23728 329
BXClients et comptes rattachés59 25659 256121 424
CFDisponibilités284 004284 004299 995
CHCharges constatées d’avance16 85116 8513 479
CJTOTAL (II)362 624362 624435 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)409 77836 916372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)3 5353 535
DHReport à nouveau164 108269 511
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 87283 946
DLTOTAL (I)302 515366 992
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 51716 575
EAAutres dettes843
ECTOTAL (IV)70 34796 783
EETOTAL GENERAL (I à V)372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services393 939393 939374 654
FJChiffres d’affaires nets393 939393 939374 654
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 888
FQAutres produits2254
FRTotal des produits d’exploitation (I)408 849374 708
FWAutres achats et charges externes80 04177 185
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1663 948
FYSalaires et traitements112 824123 969
FZCharges sociales60 93964 971
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 3296 198
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 888
GEAutres charges91 106
GFTotal des charges d’exploitation (II)262 308292 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)146 54182 444
GLAutres intérêts et produits assimilés7 6197 033
GPTotal des produits financiers (V)7 6197 033
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 6197 033
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)154 16089 477
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5006 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5006 600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5006 600
HKImpôts sur les bénéfices (X)29 78812 131
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)416 968388 342
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)292 096304 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 87283 946
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 8047 du 14/10/2019
Numéro de gestion : 2004B00445
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 06325 8602 2034 967
ATAutres immobilisations corporelles18 29011 0567 2342 561
BDAutres titres immobilisés20 000
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)47 15336 91610 23728 329
BXClients et comptes rattachés59 25659 256121 424
CFDisponibilités284 004284 004299 995
CHCharges constatées d’avance16 85116 8513 479
CJTOTAL (II)362 624362 624435 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)409 77836 916372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)3 5353 535
DHReport à nouveau164 108269 511
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 87283 946
DLTOTAL (I)302 515366 992
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 51716 575
EAAutres dettes843
ECTOTAL (IV)70 34796 783
EETOTAL GENERAL (I à V)372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services393 939393 939374 654
FJChiffres d’affaires nets393 939393 939374 654
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 888
FQAutres produits2254
FRTotal des produits d’exploitation (I)408 849374 708
FWAutres achats et charges externes80 04177 185
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1663 948
FYSalaires et traitements112 824123 969
FZCharges sociales60 93964 971
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 3296 198
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 888
GEAutres charges91 106
GFTotal des charges d’exploitation (II)262 308292 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)146 54182 444
GLAutres intérêts et produits assimilés7 6197 033
GPTotal des produits financiers (V)7 6197 033
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 6197 033
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)154 16089 477
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5006 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5006 600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5006 600
HKImpôts sur les bénéfices (X)29 78812 131
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)416 968388 342
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)292 096304 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 87283 946
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2123 du 04/04/2018
Numéro de gestion : 2004B00445
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 06325 8602 2034 967
ATAutres immobilisations corporelles18 29011 0567 2342 561
BDAutres titres immobilisés20 000
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)47 15336 91610 23728 329
BXClients et comptes rattachés59 25659 256121 424
CFDisponibilités284 004284 004299 995
CHCharges constatées d’avance16 85116 8513 479
CJTOTAL (II)362 624362 624435 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)409 77836 916372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)3 5353 535
DHReport à nouveau164 108269 511
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 87283 946
DLTOTAL (I)302 515366 992
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 51716 575
EAAutres dettes843
ECTOTAL (IV)70 34796 783
EETOTAL GENERAL (I à V)372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services393 939393 939374 654
FJChiffres d’affaires nets393 939393 939374 654
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 888
FQAutres produits2254
FRTotal des produits d’exploitation (I)408 849374 708
FWAutres achats et charges externes80 04177 185
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1663 948
FYSalaires et traitements112 824123 969
FZCharges sociales60 93964 971
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 3296 198
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 888
GEAutres charges91 106
GFTotal des charges d’exploitation (II)262 308292 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)146 54182 444
GLAutres intérêts et produits assimilés7 6197 033
GPTotal des produits financiers (V)7 6197 033
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 6197 033
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)154 16089 477
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5006 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5006 600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5006 600
HKImpôts sur les bénéfices (X)29 78812 131
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)416 968388 342
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)292 096304 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 87283 946
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 2694 du 15/05/2017
Numéro de gestion : 2004B00445
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires28 06325 8602 2034 967
ATAutres immobilisations corporelles18 29011 0567 2342 561
BDAutres titres immobilisés20 000
BHAutres immobilisations financières800800800
BJTOTAL (I)47 15336 91610 23728 329
BXClients et comptes rattachés59 25659 256121 424
CFDisponibilités284 004284 004299 995
CHCharges constatées d’avance16 85116 8513 479
CJTOTAL (II)362 624362 624435 446
COTOTAL GENERAL (0 à V)409 77836 916372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)3 5353 535
DHReport à nouveau164 108269 511
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)124 87283 946
DLTOTAL (I)302 515366 992
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 51716 575
EAAutres dettes843
ECTOTAL (IV)70 34796 783
EETOTAL GENERAL (I à V)372 862463 775
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services393 939393 939374 654
FJChiffres d’affaires nets393 939393 939374 654
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 888
FQAutres produits2254
FRTotal des produits d’exploitation (I)408 849374 708
FWAutres achats et charges externes80 04177 185
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1663 948
FYSalaires et traitements112 824123 969
FZCharges sociales60 93964 971
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 3296 198
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 888
GEAutres charges91 106
GFTotal des charges d’exploitation (II)262 308292 265
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)146 54182 444
GLAutres intérêts et produits assimilés7 6197 033
GPTotal des produits financiers (V)7 6197 033
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)7 6197 033
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)154 16089 477
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital5006 600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5006 600
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)5006 600
HKImpôts sur les bénéfices (X)29 78812 131
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)416 968388 342
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)292 096304 396
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)124 87283 946

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