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de Montfaucon

BUREAU CETEL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/05/1985
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33285422300010 / Siren : 332854223 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 61 332854223
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BUREAU CETEL
Adresse :
ZI DE THISE
Rue DU GAY

25220 CHALEZEULE
Marchés publics :
16/01/2023 : Marché

Objet : AM/IV/2022/007-Marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation d'une habitation en vestiaires collectifs et bureaux au sein du stade raguin
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 212500474000112022tq6q9xJXDq00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 79 500 €
Date de notification : 14/11/2022

Lieu d'exécution : Doubs
Acheteur : Ville de Baume les Dames

Titulaire :
CETEL (33285422300010)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 22/05/1985
Dénomination : BUREAU CETEL
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1424
NOJO : 2501MYG26915000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°843
NOJO : 2501MYG25861600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1064
NOJO : 2501MYG24133000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°827
NOJO : 2501MYG23717600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°920
NOJO : 2501MYG21409400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2629
NOJO : 250120539400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1037
NOJO : 250118958500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2537
NOJO : 250117615100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2005
NOJO : 250116222700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1988
NOJO : 250115039200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3119
NOJO : BXC13114001245Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/06/2012 : Modifications générales

Annonce N°701
NOJO : BXB12157002768F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CORNIER Alain, Yves, Marcel, Henri
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3226
NOJO : BXC12102001561E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2559
NOJO : BXC11109001956G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1769
NOJO : BXC10126001264C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Thise Chalezeule
25220 Roche lez Beaupré
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1976
NOJO : BXC08105003162O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Thise
Chalezeule,
25220 Roche lez Beaupré
27/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2323
NOJO : BXC08134001020D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 332 854 223
Dénomination : BUREAU CETEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
route de Thise
Chalezeule,
25220 Roche lez Beaupré
Historique de l'unité légale :
26/04/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
15/04/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Type : Personne Physique

Nom : CORNIER Alain, Yves, Marcel, Henri
Né le 06/05/1957 à MONTBELIARD (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
6 allée des Bruyères
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
26/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1829 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé
Décision : SAS
26/04/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1829 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/03/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1355 déposé le 12/04/2012
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION ET DU COMMISSAIRE AUX COMPTES SUR LA TRANSFORMATION DE LA SARL EN SAS
28/03/2012 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1829 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé
Décision : SAS
21/02/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°708 déposé le 21/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
19/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°3228 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
15/10/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°3228 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
19/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1139 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
01/02/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1139 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
04/10/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1139 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°373 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
02/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°373 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
10/09/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°183 déposé le 28/01/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°227 déposé le 06/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°227 déposé le 06/02/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°183 déposé le 28/01/1999
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°373 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°373 déposé le 01/02/2002
Etat : Déposé
Décision : CO GERANT PARTANT Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1139 déposé le 29/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°3228 déposé le 04/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1829 déposé le 31/05/2012
Etat : Déposé
Etablissements :
15/04/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Type : Siège

Adresse :
route de Thise
25220 Chalezeule
FRANCE
15/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Type : Etablissement principal

Adresse :
route de Thise
Chalezeule
25220 Roche-lez-Beaupre
FRANCE
Enseigne : C.E.T.E.L.
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1985
Activité : Tant en France qu'en tous autres pays, pour son compte personnel ou pour le compte de tiers, toutes études techniques se rapportant aux travaux publics, au génie civil et aux bâtiments.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - A CETE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/04/2016 : BUREAU CETEL
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 15245.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1582 déposé le 15/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1416 déposé le 23/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1183 déposé le 21/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1367 déposé le 08/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1230 déposé le 26/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1366 déposé le 23/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°1705 déposé le 02/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°888 déposé le 27/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°872 déposé le 04/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°881 déposé le 04/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
03/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°698 déposé le 23/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°581 déposé le 17/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°475 déposé le 25/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°676 déposé le 06/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°356 déposé le 19/02/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°233 déposé le 02/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°270 déposé le 08/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°167 déposé le 28/01/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°404 déposé le 09/03/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°159 déposé le 31/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°380 déposé le 05/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°366 déposé le 06/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1985B00140
Dépôt : N°223 déposé le 08/02/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2422 du 13/06/2023
Numéro de gestion : 1985B00140
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 26922 269500
AHFonds commercial7 6227 6227 622
ATAutres immobilisations corporelles88 66670 91817 74824 428
BFPrêts100
BJTOTAL (I)118 55893 18725 37132 650
BPEn cours de production de services123 500123 500103 500
BXClients et comptes rattachés383 13740 133343 004373 292
BZAutres créances37 89737 89748 459
CDValeurs mobilières de placement689
CFDisponibilités2782781 955
CHCharges constatées d’avance16 16316 16327 374
CJTOTAL (II)560 97540 133520 842555 271
COTOTAL GENERAL (0 à V)679 533133 320546 212587 921
CRParts à plus d’un an48 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves408 949408 949
DHReport à nouveau-111 734
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-109 109-111 734
DKProvisions réglementées522
DLTOTAL (I)204 876314 506
DPProvisions pour risques21 29021 290
DRTOTAL (III)21 29021 290
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)67 43135 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 58010 970
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 42030 653
DYDettes fiscales et sociales151 859155 380
EAAutres dettes9 25718 468
ECTOTAL (IV)320 047252 124
EETOTAL GENERAL (I à V)546 212587 921
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an306 229233 339
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50 13612 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services526 007526 007584 236
FJChiffres d’affaires nets526 007526 007584 236
FMProduction stockée20 000-476
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 65237 998
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)560 660621 759
FWAutres achats et charges externes214 138250 446
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 75712 157
FYSalaires et traitements306 823312 595
FZCharges sociales130 129143 805
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 3208 459
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 8189 670
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)668 986737 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-108 327-115 382
GLAutres intérêts et produits assimilés62
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement92 531
GPTotal des produits financiers (V)92 593
GRIntérêts et charges assimilées1 213790
GUTotal des charges financières (VI)1 213790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2041 803
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-109 531-113 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5222 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5222 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)100155
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4221 845
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)561 190626 351
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)670 299738 085
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-109 109-111 734
HPRenvois : Crédit-bail mobilier523-1
A1Renvois : Transfert de charges14 65237 998
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 76950022 269
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles73 0986 8209 00070 918
0NAMORTISSEMENTS Total Général94 8677 3209 00093 187
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées522522
4AProvisions pour litiges21 290
5ZTotal Provisions pour risques et charges21 29021 290
6TSur comptes clients38 3151 81840 133
7BTotal Provisions pour dépréciation38 3151 81840 133
7CTOTAL GENERAL60 1271 81852261 423
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 818
UJ- Exceptionnelles522
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5126 du 19/08/2022
Numéro de gestion : 1985B00140
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 26922 269500
AHFonds commercial7 6227 6227 622
ATAutres immobilisations corporelles88 66670 91817 74824 428
BFPrêts100
BJTOTAL (I)118 55893 18725 37132 650
BPEn cours de production de services123 500123 500103 500
BXClients et comptes rattachés383 13740 133343 004373 292
BZAutres créances37 89737 89748 459
CDValeurs mobilières de placement689
CFDisponibilités2782781 955
CHCharges constatées d’avance16 16316 16327 374
CJTOTAL (II)560 97540 133520 842555 271
COTOTAL GENERAL (0 à V)679 533133 320546 212587 921
CRParts à plus d’un an48 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves408 949408 949
DHReport à nouveau-111 734
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-109 109-111 734
DKProvisions réglementées522
DLTOTAL (I)204 876314 506
DPProvisions pour risques21 29021 290
DRTOTAL (III)21 29021 290
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)67 43135 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 58010 970
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 42030 653
DYDettes fiscales et sociales151 859155 380
EAAutres dettes9 25718 468
ECTOTAL (IV)320 047252 124
EETOTAL GENERAL (I à V)546 212587 921
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an306 229233 339
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50 13612 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services526 007526 007584 236
FJChiffres d’affaires nets526 007526 007584 236
FMProduction stockée20 000-476
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 65237 998
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)560 660621 759
FWAutres achats et charges externes214 138250 446
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 75712 157
FYSalaires et traitements306 823312 595
FZCharges sociales130 129143 805
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 3208 459
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 8189 670
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)668 986737 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-108 327-115 382
GLAutres intérêts et produits assimilés62
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement92 531
GPTotal des produits financiers (V)92 593
GRIntérêts et charges assimilées1 213790
GUTotal des charges financières (VI)1 213790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2041 803
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-109 531-113 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5222 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5222 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)100155
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4221 845
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)561 190626 351
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)670 299738 085
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-109 109-111 734
HPRenvois : Crédit-bail mobilier523-1
A1Renvois : Transfert de charges14 65237 998
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 76950022 269
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles73 0986 8209 00070 918
0NAMORTISSEMENTS Total Général94 8677 3209 00093 187
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées522522
4AProvisions pour litiges21 290
5ZTotal Provisions pour risques et charges21 29021 290
6TSur comptes clients38 3151 81840 133
7BTotal Provisions pour dépréciation38 3151 81840 133
7CTOTAL GENERAL60 1271 81852261 423
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 818
UJ- Exceptionnelles522
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2867 du 22/06/2021
Numéro de gestion : 1985B00140
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 26922 269500
AHFonds commercial7 6227 6227 622
ATAutres immobilisations corporelles88 66670 91817 74824 428
BFPrêts100
BJTOTAL (I)118 55893 18725 37132 650
BPEn cours de production de services123 500123 500103 500
BXClients et comptes rattachés383 13740 133343 004373 292
BZAutres créances37 89737 89748 459
CDValeurs mobilières de placement689
CFDisponibilités2782781 955
CHCharges constatées d’avance16 16316 16327 374
CJTOTAL (II)560 97540 133520 842555 271
COTOTAL GENERAL (0 à V)679 533133 320546 212587 921
CRParts à plus d’un an48 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves408 949408 949
DHReport à nouveau-111 734
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-109 109-111 734
DKProvisions réglementées522
DLTOTAL (I)204 876314 506
DPProvisions pour risques21 29021 290
DRTOTAL (III)21 29021 290
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)67 43135 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 58010 970
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 42030 653
DYDettes fiscales et sociales151 859155 380
EAAutres dettes9 25718 468
ECTOTAL (IV)320 047252 124
EETOTAL GENERAL (I à V)546 212587 921
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an306 229233 339
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50 13612 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services526 007526 007584 236
FJChiffres d’affaires nets526 007526 007584 236
FMProduction stockée20 000-476
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 65237 998
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)560 660621 759
FWAutres achats et charges externes214 138250 446
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 75712 157
FYSalaires et traitements306 823312 595
FZCharges sociales130 129143 805
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 3208 459
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 8189 670
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)668 986737 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-108 327-115 382
GLAutres intérêts et produits assimilés62
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement92 531
GPTotal des produits financiers (V)92 593
GRIntérêts et charges assimilées1 213790
GUTotal des charges financières (VI)1 213790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2041 803
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-109 531-113 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5222 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5222 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)100155
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4221 845
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)561 190626 351
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)670 299738 085
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-109 109-111 734
HPRenvois : Crédit-bail mobilier523-1
A1Renvois : Transfert de charges14 65237 998
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 76950022 269
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles73 0986 8209 00070 918
0NAMORTISSEMENTS Total Général94 8677 3209 00093 187
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées522522
4AProvisions pour litiges21 290
5ZTotal Provisions pour risques et charges21 29021 290
6TSur comptes clients38 3151 81840 133
7BTotal Provisions pour dépréciation38 3151 81840 133
7CTOTAL GENERAL60 1271 81852261 423
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 818
UJ- Exceptionnelles522
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 349 du 08/03/2021
Numéro de gestion : 1985B00140
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 26922 269500
AHFonds commercial7 6227 6227 622
ATAutres immobilisations corporelles88 66670 91817 74824 428
BFPrêts100
BJTOTAL (I)118 55893 18725 37132 650
BPEn cours de production de services123 500123 500103 500
BXClients et comptes rattachés383 13740 133343 004373 292
BZAutres créances37 89737 89748 459
CDValeurs mobilières de placement689
CFDisponibilités2782781 955
CHCharges constatées d’avance16 16316 16327 374
CJTOTAL (II)560 97540 133520 842555 271
COTOTAL GENERAL (0 à V)679 533133 320546 212587 921
CRParts à plus d’un an48 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves408 949408 949
DHReport à nouveau-111 734
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-109 109-111 734
DKProvisions réglementées522
DLTOTAL (I)204 876314 506
DPProvisions pour risques21 29021 290
DRTOTAL (III)21 29021 290
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)67 43135 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 58010 970
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 42030 653
DYDettes fiscales et sociales151 859155 380
EAAutres dettes9 25718 468
ECTOTAL (IV)320 047252 124
EETOTAL GENERAL (I à V)546 212587 921
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an306 229233 339
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50 13612 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services526 007526 007584 236
FJChiffres d’affaires nets526 007526 007584 236
FMProduction stockée20 000-476
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 65237 998
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)560 660621 759
FWAutres achats et charges externes214 138250 446
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 75712 157
FYSalaires et traitements306 823312 595
FZCharges sociales130 129143 805
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 3208 459
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 8189 670
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)668 986737 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-108 327-115 382
GLAutres intérêts et produits assimilés62
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement92 531
GPTotal des produits financiers (V)92 593
GRIntérêts et charges assimilées1 213790
GUTotal des charges financières (VI)1 213790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2041 803
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-109 531-113 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5222 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5222 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)100155
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4221 845
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)561 190626 351
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)670 299738 085
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-109 109-111 734
HPRenvois : Crédit-bail mobilier523-1
A1Renvois : Transfert de charges14 65237 998
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 76950022 269
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles73 0986 8209 00070 918
0NAMORTISSEMENTS Total Général94 8677 3209 00093 187
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées522522
4AProvisions pour litiges21 290
5ZTotal Provisions pour risques et charges21 29021 290
6TSur comptes clients38 3151 81840 133
7BTotal Provisions pour dépréciation38 3151 81840 133
7CTOTAL GENERAL60 1271 81852261 423
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 818
UJ- Exceptionnelles522
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2924 du 15/04/2019
Numéro de gestion : 1985B00140
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 26922 269500
AHFonds commercial7 6227 6227 622
ATAutres immobilisations corporelles88 66670 91817 74824 428
BFPrêts100
BJTOTAL (I)118 55893 18725 37132 650
BPEn cours de production de services123 500123 500103 500
BXClients et comptes rattachés383 13740 133343 004373 292
BZAutres créances37 89737 89748 459
CDValeurs mobilières de placement689
CFDisponibilités2782781 955
CHCharges constatées d’avance16 16316 16327 374
CJTOTAL (II)560 97540 133520 842555 271
COTOTAL GENERAL (0 à V)679 533133 320546 212587 921
CRParts à plus d’un an48 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves408 949408 949
DHReport à nouveau-111 734
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-109 109-111 734
DKProvisions réglementées522
DLTOTAL (I)204 876314 506
DPProvisions pour risques21 29021 290
DRTOTAL (III)21 29021 290
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)67 43135 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 58010 970
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 42030 653
DYDettes fiscales et sociales151 859155 380
EAAutres dettes9 25718 468
ECTOTAL (IV)320 047252 124
EETOTAL GENERAL (I à V)546 212587 921
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an306 229233 339
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50 13612 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services526 007526 007584 236
FJChiffres d’affaires nets526 007526 007584 236
FMProduction stockée20 000-476
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 65237 998
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)560 660621 759
FWAutres achats et charges externes214 138250 446
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 75712 157
FYSalaires et traitements306 823312 595
FZCharges sociales130 129143 805
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 3208 459
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 8189 670
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)668 986737 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-108 327-115 382
GLAutres intérêts et produits assimilés62
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement92 531
GPTotal des produits financiers (V)92 593
GRIntérêts et charges assimilées1 213790
GUTotal des charges financières (VI)1 213790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2041 803
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-109 531-113 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5222 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5222 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)100155
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4221 845
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)561 190626 351
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)670 299738 085
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-109 109-111 734
HPRenvois : Crédit-bail mobilier523-1
A1Renvois : Transfert de charges14 65237 998
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 76950022 269
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles73 0986 8209 00070 918
0NAMORTISSEMENTS Total Général94 8677 3209 00093 187
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées522522
4AProvisions pour litiges21 290
5ZTotal Provisions pour risques et charges21 29021 290
6TSur comptes clients38 3151 81840 133
7BTotal Provisions pour dépréciation38 3151 81840 133
7CTOTAL GENERAL60 1271 81852261 423
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 818
UJ- Exceptionnelles522
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4281 du 24/08/2018
Numéro de gestion : 1985B00140
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 26922 269500
AHFonds commercial7 6227 6227 622
ATAutres immobilisations corporelles88 66670 91817 74824 428
BFPrêts100
BJTOTAL (I)118 55893 18725 37132 650
BPEn cours de production de services123 500123 500103 500
BXClients et comptes rattachés383 13740 133343 004373 292
BZAutres créances37 89737 89748 459
CDValeurs mobilières de placement689
CFDisponibilités2782781 955
CHCharges constatées d’avance16 16316 16327 374
CJTOTAL (II)560 97540 133520 842555 271
COTOTAL GENERAL (0 à V)679 533133 320546 212587 921
CRParts à plus d’un an48 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves408 949408 949
DHReport à nouveau-111 734
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-109 109-111 734
DKProvisions réglementées522
DLTOTAL (I)204 876314 506
DPProvisions pour risques21 29021 290
DRTOTAL (III)21 29021 290
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)67 43135 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 58010 970
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 42030 653
DYDettes fiscales et sociales151 859155 380
EAAutres dettes9 25718 468
ECTOTAL (IV)320 047252 124
EETOTAL GENERAL (I à V)546 212587 921
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an306 229233 339
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50 13612 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services526 007526 007584 236
FJChiffres d’affaires nets526 007526 007584 236
FMProduction stockée20 000-476
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 65237 998
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)560 660621 759
FWAutres achats et charges externes214 138250 446
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 75712 157
FYSalaires et traitements306 823312 595
FZCharges sociales130 129143 805
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 3208 459
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 8189 670
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)668 986737 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-108 327-115 382
GLAutres intérêts et produits assimilés62
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement92 531
GPTotal des produits financiers (V)92 593
GRIntérêts et charges assimilées1 213790
GUTotal des charges financières (VI)1 213790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2041 803
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-109 531-113 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5222 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5222 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)100155
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4221 845
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)561 190626 351
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)670 299738 085
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-109 109-111 734
HPRenvois : Crédit-bail mobilier523-1
A1Renvois : Transfert de charges14 65237 998
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 76950022 269
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles73 0986 8209 00070 918
0NAMORTISSEMENTS Total Général94 8677 3209 00093 187
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées522522
4AProvisions pour litiges21 290
5ZTotal Provisions pour risques et charges21 29021 290
6TSur comptes clients38 3151 81840 133
7BTotal Provisions pour dépréciation38 3151 81840 133
7CTOTAL GENERAL60 1271 81852261 423
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 818
UJ- Exceptionnelles522
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1853 du 09/05/2017
Numéro de gestion : 1985B00140
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires22 26922 269500
AHFonds commercial7 6227 6227 622
ATAutres immobilisations corporelles88 66670 91817 74824 428
BFPrêts100
BJTOTAL (I)118 55893 18725 37132 650
BPEn cours de production de services123 500123 500103 500
BXClients et comptes rattachés383 13740 133343 004373 292
BZAutres créances37 89737 89748 459
CDValeurs mobilières de placement689
CFDisponibilités2782781 955
CHCharges constatées d’avance16 16316 16327 374
CJTOTAL (II)560 97540 133520 842555 271
COTOTAL GENERAL (0 à V)679 533133 320546 212587 921
CRParts à plus d’un an48 926
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DGAutres réserves408 949408 949
DHReport à nouveau-111 734
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-109 109-111 734
DKProvisions réglementées522
DLTOTAL (I)204 876314 506
DPProvisions pour risques21 29021 290
DRTOTAL (III)21 29021 290
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)67 43135 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)40 58010 970
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours1 5001 500
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 42030 653
DYDettes fiscales et sociales151 859155 380
EAAutres dettes9 25718 468
ECTOTAL (IV)320 047252 124
EETOTAL GENERAL (I à V)546 212587 921
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an306 229233 339
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.50 13612 963
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services526 007526 007584 236
FJChiffres d’affaires nets526 007526 007584 236
FMProduction stockée20 000-476
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges14 65237 998
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)560 660621 759
FWAutres achats et charges externes214 138250 446
FXImpôts, taxes et versements assimilés8 75712 157
FYSalaires et traitements306 823312 595
FZCharges sociales130 129143 805
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 3208 459
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 8189 670
GEAutres charges8
GFTotal des charges d’exploitation (II)668 986737 141
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-108 327-115 382
GLAutres intérêts et produits assimilés62
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement92 531
GPTotal des produits financiers (V)92 593
GRIntérêts et charges assimilées1 213790
GUTotal des charges financières (VI)1 213790
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 2041 803
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-109 531-113 579
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges5222 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)5222 000
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion155
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital100
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)100155
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)4221 845
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)561 190626 351
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)670 299738 085
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-109 109-111 734
HPRenvois : Crédit-bail mobilier523-1
A1Renvois : Transfert de charges14 65237 998
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 76950022 269
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles73 0986 8209 00070 918
0NAMORTISSEMENTS Total Général94 8677 3209 00093 187
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3ZTotal Provisions réglementées522522
4AProvisions pour litiges21 290
5ZTotal Provisions pour risques et charges21 29021 290
6TSur comptes clients38 3151 81840 133
7BTotal Provisions pour dépréciation38 3151 81840 133
7CTOTAL GENERAL60 1271 81852261 423
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 818
UJ- Exceptionnelles522

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