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de Labastide-de-Virac

BUREAU D'ETUDE THERMIQUE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2019
Dénomination usuelle : BUREAU D'ETUDE THERMIQUE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52926587800031 / Siren : 529265878 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 87 529265878
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BUREAU D'ETUDE THERMIQUE
Adresse :
18 Avenue VICTOR LECLERC
79100 THOUARS
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2019 : Succession
Prédécesseur : AGENCE M2
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2011
Dénomination : AGENCE M2
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
21/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5673
NOJO : 7901MYG20383800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : AGENCE M2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5860
NOJO : 7901MYG19309400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : AGENCE M2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8215
NOJO : 7901MYG17978000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : AGENCE M2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5095
NOJO : 7901MYG16969100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : AGENCE M2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3045
NOJO : 007901MYG164004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Date de commencement d'activité : 01/01/2011
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : AGENCE M2
Nom commercial : Bureau d'Etude Thermique
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2412
NOJO : 7901MYG15815400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : AGENCE M2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11624
NOJO : 117901425315934
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : AGENCE M2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11623
NOJO : 117901425316315
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : AGENCE M2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°1856
NOJO : 790117901425909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'adresse du siège. Modification du capital. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : AGENCE M2
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PAGNIEZ Pierre François ; Gérant : BERGE Yohann en fonction le 24 Juillet 2018
Montant du capital : 6000.00 EUR
15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5408
NOJO : 117901376550976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : PAGNIEZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6281
NOJO : 117901348543350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : PAGNIEZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12224
NOJO : 117901325946939
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : PAGNIEZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8459
NOJO : BXC13190028665Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : PAGNIEZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9882
NOJO : BXC12193012135P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : PAGNIEZ
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/01/2011 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°580
NOJO : BXA110100009271
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 30/12/2010
Date de commencement d'activité : 01/01/2011

Numéro d'identification : RCS Niort 529 265 878
Dénomination : PAGNIEZ
Nom commercial : Bureau d'Etude Thermique
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : PAGNIEZ Pierre François
Montant du capital : 3000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/09/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00031
Economie sociale et solidaire : Oui
01/07/2018 : code NIC
Code NIC : 00023
30/06/2018 : dénomination
Dénomination : AGENCE M2
Représentants légaux :
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Type : Personne Physique

Nom : BERGE Yohann
Né le 04/07/1980 à Thouars (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 Rue des Châtelaines
79100 Louzy
FRANCE
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Type : Personne Physique

Nom : PAGNIEZ Pierre François
Né le 24/07/1982 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Verdonnière
79600 Boussais
FRANCE
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Type : Personne Physique

Nom : BERGE Yohann
Né le 04/07/1980 à Thouars (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 Rue des Châtelaines
79100 Louzy
FRANCE
04/08/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Type : Personne Physique

Nom : PAGNIEZ Pierre François
Né le 24/07/1982 à Tours (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Verdonnière
79600 Boussais
FRANCE
26/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Type : Personne Physique

Nom : PAGNIEZ Pierre François
Né le 24/07/1982 à Tours
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
la Verdonnière
79600 Boussais
FRANCE
Dépôts des actes :
01/09/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°7297 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé
30/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°7297 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/08/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°7297 déposé le 16/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/08/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°2345 déposé le 06/04/2020
Etat : Déposé
30/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°8098 déposé le 24/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
30/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°8098 déposé le 24/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°8098 déposé le 24/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/06/2018 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°8098 déposé le 24/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°8098 déposé le 24/07/2018
Etat : Déposé
30/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°8099 déposé le 24/07/2018
Etat : Déposé
22/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3003341 déposé le 30/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
22/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3003341 déposé le 30/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
04/08/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
18 Avenue Victor Leclerc
79100 Thouars
FRANCE
Nom commercial : Bureau d'Etude Thermique
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Toutes activités d'ingénierie, d'études techniques. toutes activités d'études thermiques et énergétiques, de conseils dans Ces domaines. la formation auprès de structures professionnelles et publiques. toutes activités se rapportant a l'objet social ci-dessus énonce.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/08/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Type : Siège

Adresse :
Lieu-dit la Verdonniere
79600 Boussais
FRANCE
26/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Type : Etablissement principal

Adresse :
Lieu-dit la Verdonniere
79600 Boussais
FRANCE
Nom commercial : Bureau d'Etude Thermique
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Toutes activités d'ingénierie, d'études techniques. toutes activités d'études thermiques et énergétiques, de conseils dans Ces domaines. la formation auprès de structures professionnelles et publiques. toutes activités se rapportant a l'objet social ci-dessus énonce.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/08/2020 : AGENCE M2
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toutes activités d'ingénierie, d'études techniques. toutes activités d'études thermiques et énergétiques, de conseils dans ces domaines. toutes activités de bureaux d'étude (dessin et maîtrise d'oeuvre) la formation auprès de structures professionnelles privées et publiques. La vente de logiciels se rapportant aux activités principales. Toutes activités se rapportant a l'objet social ci-dessus énonce.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 6000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/08/2016 : PAGNIEZ
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toutes activités d'ingénierie, d'études techniques. toutes activités d'études thermiques et énergétiques, de conseils dans Ces domaines. la formation auprès de structures professionnelles et publiques. toutes activités se rapportant a l'objet social ci-dessus énonce.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/12/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°2777 déposé le 04/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°1718 déposé le 27/05/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°2851 déposé le 11/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°2852 déposé le 11/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3205 déposé le 26/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°3205 déposé le 26/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°2560 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°2560 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°2601 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°2601 déposé le 18/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°2202 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°2202 déposé le 26/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°2281 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2010B00690
Dépôt : N°2281 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2348 du 14/06/2023
Numéro de gestion : 2010B00690
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 3269 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 2010B00690
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2694 du 02/06/2021
Numéro de gestion : 2010B00690
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2777 du 04/08/2020
Numéro de gestion : 2010B00690
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 1718 du 27/05/2019
Numéro de gestion : 2010B00690
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2851 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 2010B00690
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIORT (7901)
Numéro de dépôt : 2852 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 2010B00690
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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