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d'Isbergues

BUREAU D'ETUDES CLEMENT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/03/1982
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31434589300031 / Siren : 314345893 / NIC : 00031
N° de TVA : FR 5 314345893
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Adresse :
2 Rue DE DIJON
21121 FONTAINE-LES-DIJON
Marchés publics :
24/11/2021 : Marché

Objet : Maîtrise d'?uvre pour extension et réaménagement du pôle périscolaire et extrascolaire de Sombernon
Classification : 74222300-

Numéro unique d’identification : 200039055000132021/MOEXTSOMB00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 000 €
Date de notification : 01/07/2021

Lieu d'exécution : SOMBERNON
Acheteur : BUDGET GENERAL

Titulaire :
BE CLEMENT (31434589300031)
24/11/2021 : Marché

Objet : Maîtrise d'?uvre pour extension et réaménagement du pôle périscolaire et extrascolaire de Sombernon
Classification : 74222300-

Numéro unique d’identification : 200039055000132021/MOEXTSOMB01
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 47 000 €
Date de notification : 01/07/2021

Lieu d'exécution : SOMBERNON
Acheteur : BUDGET GENERAL

Titulaire :
BE CLEMENT (31434589300031)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1978
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
22/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1014
NOJO : 2104MYG38716300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°486
NOJO : 2104MYG35877600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°685
NOJO : 2104MYG33590300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°601
NOJO : 210431145000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°586
NOJO : 210428883800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°44
NOJO : 210427142700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°617
NOJO : 210424986900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1441
NOJO : 210423319300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1115
NOJO : 210420873100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1416
NOJO : 210419135600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1718
NOJO : BXC131060053946
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2726
NOJO : BXC12102006146R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1942
NOJO : BXC11081002010Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
2 route de Dijon
21121 Fontaine-les-Dijon
24/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°80
NOJO : BXB10321000060W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CLEMENT Cécile, Renée né(e) BULARD Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE CLEON MARTIN BROICHOT Commissaire aux comptes suppléant : CLEON Pierre
24/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°81
NOJO : BXB103210000620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CLEMENT Jean-Louis, Albin
12/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1861
NOJO : BXC10088001521Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 route de Dijon
21121 Fontaine-les-Dijon
29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1319
NOJO : BXC081110013588
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 route de Dijon
21121 Fontaine-les-Dijon
25/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1002
NOJO : BXC08078005770U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Dijon 314 345 893
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 route de Dijon
21121 Fontaine-les-Dijon
Historique de l'unité légale :
01/10/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
22/03/1982 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00031
Représentants légaux :
25/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Type : Personne Physique

Nom : CLEMENT Jean-Louis Albin
Né le 25/02/1940 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
1 A RUE DE LA SAONE
21121 FONTAINE LES DIJON
FRANCE
Dépôts des actes :
27/02/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1927 déposé le 24/03/2017
Etat : Déposé
27/02/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1927 déposé le 24/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession entre M Jean Clement et Melle Manon Clement
27/02/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1927 déposé le 24/03/2017
Etat : Déposé
14/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°6817 déposé le 18/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts entre Jean Clement et Manon Clement
14/10/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°6817 déposé le 18/12/2014
Etat : Déposé
12/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°2938 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
12/03/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°2938 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Cession entre David Lemaire et Jean Clement
12/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°2938 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
27/09/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°6155 déposé le 19/11/2012
Etat : Déposé
Décision : par Thierry MENU à Christian DOUHAIT, Corinne GOMES née HUMBERT, Ingrid MORIN née RODRIGUEZ, Cécile CLEMENT née BULARD, Manon CLEMENT, Jean CLEMENT
27/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°6155 déposé le 19/11/2012
Etat : Déposé
27/09/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°6155 déposé le 19/11/2012
Etat : Déposé
01/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°5333 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°5331 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°3033 déposé le 06/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°3033 déposé le 06/09/2003
Etat : Déposé
Décision : LETTRE D'ACCEPTATION DES FONCTIONS
30/03/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1435 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
10/01/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°628 déposé le 06/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BUREAU D'ETUDES CLEMENT
09/02/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°236 déposé le 25/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°683 déposé le 13/04/1988
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°236 déposé le 25/01/1991
Etat : Déposé
Décision : TROIS ACTES S.S.P. EN DATE DU 1ER JUILLET 1990
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°236 déposé le 25/01/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°236 déposé le 25/01/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°628 déposé le 06/03/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°628 déposé le 06/03/1991
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1435 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1435 déposé le 26/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°5333 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°5333 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
25/04/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Type : Siège

Adresse :
2 route de Dijon
21121 Fontaine-les-Dijon
FRANCE
25/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 route de Dijon
21121 Fontaine-les-Dijon
FRANCE
Nom commercial : BE CLEMENT
Enseigne : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1978
Activité : Ingénieur conseil en matière de construction. Tion
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/04/2017 : BUREAU D'ETUDES CLEMENT
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/1978

Type de capital : Fixe
Capital : 40000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°2776 déposé le 25/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°3442 déposé le 30/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°2163 déposé le 26/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1293 déposé le 12/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1971 déposé le 11/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1958 déposé le 03/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1522 déposé le 14/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1085 déposé le 15/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1912 déposé le 08/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°641 déposé le 13/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1047 déposé le 10/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1246 déposé le 18/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°788 déposé le 01/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°969 déposé le 29/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1290 déposé le 28/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1108 déposé le 03/05/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1371 déposé le 07/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°719 déposé le 21/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1025 déposé le 03/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°1298 déposé le 17/06/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°803 déposé le 11/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°547 déposé le 11/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°439 déposé le 15/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1978B00224
Dépôt : N°308 déposé le 17/02/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5455 du 20/06/2023
Numéro de gestion : 1978B00224
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 20637 206608
ATAutres immobilisations corporelles44 39532 80511 59015 145
BHAutres immobilisations financières450450450
BJTOTAL (I)82 05170 01012 04016 203
BXClients et comptes rattachés279 149279 149322 174
BZAutres créances26 92626 9268 444
CFDisponibilités228 953228 953262 201
CHCharges constatées d’avance20 93820 93821 721
CJTOTAL (II)555 966555 966614 540
COTOTAL GENERAL (0 à V)638 01770 010568 007630 743
CPParts à moins d’un an450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves173 931192 931
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 37581 000
DLTOTAL (I)282 306317 931
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)45 90357 552
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 52214 786
DYDettes fiscales et sociales220 929224 847
EAAutres dettes7 34815 464
ECTOTAL (IV)285 701312 813
EETOTAL GENERAL (I à V)568 007630 743
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an285 701312 813
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.163
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services990 499990 499980 168
FJChiffres d’affaires nets990 499990 499980 168
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 6548 584
FQAutres produits567
FRTotal des produits d’exploitation (I)992 210988 760
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 556
FWAutres achats et charges externes160 941187 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 8077 401
FYSalaires et traitements562 438515 379
FZCharges sociales165 366157 430
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 2336 142
GEAutres charges6 2074 506
GFTotal des charges d’exploitation (II)913 548878 200
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)78 662110 560
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)78 662110 560
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 056229
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 056229
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 985
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 985
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 885-5 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)16 17223 804
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 266988 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)929 890907 989
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 37581 000
A1Renvois : Transfert de charges1 6542 386
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 1764 498
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 59760837 206
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 1805 62532 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 7776 23370 010
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 2931 du 14/04/2022
Numéro de gestion : 1978B00224
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 20637 206608
ATAutres immobilisations corporelles44 39532 80511 59015 145
BHAutres immobilisations financières450450450
BJTOTAL (I)82 05170 01012 04016 203
BXClients et comptes rattachés279 149279 149322 174
BZAutres créances26 92626 9268 444
CFDisponibilités228 953228 953262 201
CHCharges constatées d’avance20 93820 93821 721
CJTOTAL (II)555 966555 966614 540
COTOTAL GENERAL (0 à V)638 01770 010568 007630 743
CPParts à moins d’un an450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves173 931192 931
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 37581 000
DLTOTAL (I)282 306317 931
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)45 90357 552
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 52214 786
DYDettes fiscales et sociales220 929224 847
EAAutres dettes7 34815 464
ECTOTAL (IV)285 701312 813
EETOTAL GENERAL (I à V)568 007630 743
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an285 701312 813
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.163
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services990 499990 499980 168
FJChiffres d’affaires nets990 499990 499980 168
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 6548 584
FQAutres produits567
FRTotal des produits d’exploitation (I)992 210988 760
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 556
FWAutres achats et charges externes160 941187 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 8077 401
FYSalaires et traitements562 438515 379
FZCharges sociales165 366157 430
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 2336 142
GEAutres charges6 2074 506
GFTotal des charges d’exploitation (II)913 548878 200
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)78 662110 560
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)78 662110 560
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 056229
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 056229
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 985
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 985
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 885-5 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)16 17223 804
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 266988 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)929 890907 989
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 37581 000
A1Renvois : Transfert de charges1 6542 386
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 1764 498
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 59760837 206
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 1805 62532 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 7776 23370 010
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3983 du 04/05/2021
Numéro de gestion : 1978B00224
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 20637 206608
ATAutres immobilisations corporelles44 39532 80511 59015 145
BHAutres immobilisations financières450450450
BJTOTAL (I)82 05170 01012 04016 203
BXClients et comptes rattachés279 149279 149322 174
BZAutres créances26 92626 9268 444
CFDisponibilités228 953228 953262 201
CHCharges constatées d’avance20 93820 93821 721
CJTOTAL (II)555 966555 966614 540
COTOTAL GENERAL (0 à V)638 01770 010568 007630 743
CPParts à moins d’un an450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves173 931192 931
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 37581 000
DLTOTAL (I)282 306317 931
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)45 90357 552
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 52214 786
DYDettes fiscales et sociales220 929224 847
EAAutres dettes7 34815 464
ECTOTAL (IV)285 701312 813
EETOTAL GENERAL (I à V)568 007630 743
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an285 701312 813
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.163
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services990 499990 499980 168
FJChiffres d’affaires nets990 499990 499980 168
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 6548 584
FQAutres produits567
FRTotal des produits d’exploitation (I)992 210988 760
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 556
FWAutres achats et charges externes160 941187 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 8077 401
FYSalaires et traitements562 438515 379
FZCharges sociales165 366157 430
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 2336 142
GEAutres charges6 2074 506
GFTotal des charges d’exploitation (II)913 548878 200
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)78 662110 560
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)78 662110 560
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 056229
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 056229
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 985
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 985
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 885-5 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)16 17223 804
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 266988 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)929 890907 989
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 37581 000
A1Renvois : Transfert de charges1 6542 386
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 1764 498
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 59760837 206
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 1805 62532 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 7776 23370 010
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 2164 du 22/05/2020
Numéro de gestion : 1978B00224
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 20637 206608
ATAutres immobilisations corporelles44 39532 80511 59015 145
BHAutres immobilisations financières450450450
BJTOTAL (I)82 05170 01012 04016 203
BXClients et comptes rattachés279 149279 149322 174
BZAutres créances26 92626 9268 444
CFDisponibilités228 953228 953262 201
CHCharges constatées d’avance20 93820 93821 721
CJTOTAL (II)555 966555 966614 540
COTOTAL GENERAL (0 à V)638 01770 010568 007630 743
CPParts à moins d’un an450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves173 931192 931
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 37581 000
DLTOTAL (I)282 306317 931
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)45 90357 552
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 52214 786
DYDettes fiscales et sociales220 929224 847
EAAutres dettes7 34815 464
ECTOTAL (IV)285 701312 813
EETOTAL GENERAL (I à V)568 007630 743
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an285 701312 813
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.163
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services990 499990 499980 168
FJChiffres d’affaires nets990 499990 499980 168
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 6548 584
FQAutres produits567
FRTotal des produits d’exploitation (I)992 210988 760
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 556
FWAutres achats et charges externes160 941187 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 8077 401
FYSalaires et traitements562 438515 379
FZCharges sociales165 366157 430
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 2336 142
GEAutres charges6 2074 506
GFTotal des charges d’exploitation (II)913 548878 200
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)78 662110 560
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)78 662110 560
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 056229
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 056229
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 985
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 985
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 885-5 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)16 17223 804
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 266988 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)929 890907 989
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 37581 000
A1Renvois : Transfert de charges1 6542 386
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 1764 498
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 59760837 206
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 1805 62532 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 7776 23370 010
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4181 du 10/04/2019
Numéro de gestion : 1978B00224
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 20637 206608
ATAutres immobilisations corporelles44 39532 80511 59015 145
BHAutres immobilisations financières450450450
BJTOTAL (I)82 05170 01012 04016 203
BXClients et comptes rattachés279 149279 149322 174
BZAutres créances26 92626 9268 444
CFDisponibilités228 953228 953262 201
CHCharges constatées d’avance20 93820 93821 721
CJTOTAL (II)555 966555 966614 540
COTOTAL GENERAL (0 à V)638 01770 010568 007630 743
CPParts à moins d’un an450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves173 931192 931
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 37581 000
DLTOTAL (I)282 306317 931
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)45 90357 552
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 52214 786
DYDettes fiscales et sociales220 929224 847
EAAutres dettes7 34815 464
ECTOTAL (IV)285 701312 813
EETOTAL GENERAL (I à V)568 007630 743
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an285 701312 813
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.163
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services990 499990 499980 168
FJChiffres d’affaires nets990 499990 499980 168
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 6548 584
FQAutres produits567
FRTotal des produits d’exploitation (I)992 210988 760
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 556
FWAutres achats et charges externes160 941187 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 8077 401
FYSalaires et traitements562 438515 379
FZCharges sociales165 366157 430
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 2336 142
GEAutres charges6 2074 506
GFTotal des charges d’exploitation (II)913 548878 200
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)78 662110 560
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)78 662110 560
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 056229
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 056229
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 985
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 985
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 885-5 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)16 17223 804
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 266988 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)929 890907 989
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 37581 000
A1Renvois : Transfert de charges1 6542 386
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 1764 498
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 59760837 206
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 1805 62532 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 7776 23370 010
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3348 du 01/06/2018
Numéro de gestion : 1978B00224
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 20637 206608
ATAutres immobilisations corporelles44 39532 80511 59015 145
BHAutres immobilisations financières450450450
BJTOTAL (I)82 05170 01012 04016 203
BXClients et comptes rattachés279 149279 149322 174
BZAutres créances26 92626 9268 444
CFDisponibilités228 953228 953262 201
CHCharges constatées d’avance20 93820 93821 721
CJTOTAL (II)555 966555 966614 540
COTOTAL GENERAL (0 à V)638 01770 010568 007630 743
CPParts à moins d’un an450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves173 931192 931
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 37581 000
DLTOTAL (I)282 306317 931
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)45 90357 552
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 52214 786
DYDettes fiscales et sociales220 929224 847
EAAutres dettes7 34815 464
ECTOTAL (IV)285 701312 813
EETOTAL GENERAL (I à V)568 007630 743
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an285 701312 813
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.163
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services990 499990 499980 168
FJChiffres d’affaires nets990 499990 499980 168
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 6548 584
FQAutres produits567
FRTotal des produits d’exploitation (I)992 210988 760
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 556
FWAutres achats et charges externes160 941187 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 8077 401
FYSalaires et traitements562 438515 379
FZCharges sociales165 366157 430
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 2336 142
GEAutres charges6 2074 506
GFTotal des charges d’exploitation (II)913 548878 200
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)78 662110 560
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)78 662110 560
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 056229
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 056229
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 985
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 985
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 885-5 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)16 17223 804
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 266988 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)929 890907 989
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 37581 000
A1Renvois : Transfert de charges1 6542 386
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 1764 498
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 59760837 206
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 1805 62532 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 7776 23370 010
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 2776 du 25/04/2017
Numéro de gestion : 1978B00224
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires37 20637 206608
ATAutres immobilisations corporelles44 39532 80511 59015 145
BHAutres immobilisations financières450450450
BJTOTAL (I)82 05170 01012 04016 203
BXClients et comptes rattachés279 149279 149322 174
BZAutres créances26 92626 9268 444
CFDisponibilités228 953228 953262 201
CHCharges constatées d’avance20 93820 93821 721
CJTOTAL (II)555 966555 966614 540
COTOTAL GENERAL (0 à V)638 01770 010568 007630 743
CPParts à moins d’un an450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel40 00040 000
DDRéserve légale (1)4 0004 000
DGAutres réserves173 931192 931
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)64 37581 000
DLTOTAL (I)282 306317 931
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)163
DVEmprunts et dettes financières divers (4)45 90357 552
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 52214 786
DYDettes fiscales et sociales220 929224 847
EAAutres dettes7 34815 464
ECTOTAL (IV)285 701312 813
EETOTAL GENERAL (I à V)568 007630 743
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an285 701312 813
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.163
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services990 499990 499980 168
FJChiffres d’affaires nets990 499990 499980 168
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 6548 584
FQAutres produits567
FRTotal des produits d’exploitation (I)992 210988 760
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements4 556
FWAutres achats et charges externes160 941187 342
FXImpôts, taxes et versements assimilés7 8077 401
FYSalaires et traitements562 438515 379
FZCharges sociales165 366157 430
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements6 2336 142
GEAutres charges6 2074 506
GFTotal des charges d’exploitation (II)913 548878 200
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)78 662110 560
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)78 662110 560
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2 056229
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 056229
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1715 985
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1715 985
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)1 885-5 756
HKImpôts sur les bénéfices (X)16 17223 804
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)994 266988 989
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)929 890907 989
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)64 37581 000
A1Renvois : Transfert de charges1 6542 386
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)6 1764 498
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles36 59760837 206
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles27 1805 62532 805
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 7776 23370 010

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