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de Harsault

BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/09/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 41813516600050 / Siren : 418135166 / NIC : 00050
N° de TVA : FR 55 418135166
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Adresse :
5 Rue LUCIE AUBRAC
90000 BELFORT
Liens de succession de l'établissement :
01/09/2019 : Succession
Prédécesseur : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/04/1998
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5094
NOJO : 9001MYG14302000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7781
NOJO : 9001MYG13403900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°2134
NOJO : 009001MYG128885
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LANGLOIS Boris
02/03/2022 : Modifications générales

Annonce N°2310
NOJO : 009001MYG127555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LAPENNA Nicolas
02/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9779
NOJO : 9001MYG12554800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4644
NOJO : 9001MYG12212700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9716
NOJO : 9001MYG10768900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°2544
NOJO : 009001MYG105694
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Date de commencement d'activité : 02/04/1998
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1858
NOJO : 9001MYG98476000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11200
NOJO : 900198363000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7962
NOJO : 900191034000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7664
NOJO : 900181493000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9967
NOJO : 900173493000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2014 : Modifications générales

Annonce N°1973
NOJO : BXB14202000755Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12695
NOJO : 900166854000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14663
NOJO : BXC12283000636S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 boulevard Renaud de Bourgogne
90000 Belfort
25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14079
NOJO : BXC11284005635I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 boulevard Renaud de Bourgogne
90000 Belfort
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13487
NOJO : BXC102700100375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 boulevard Renaud de Bourgogne
90000 Belfort
28/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9988
NOJO : BXC09281003912K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 boulevard Renaud de Bourgogne
90000 Belfort
08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11774
NOJO : BXC08304007806U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 boulevard Renaud de Bourgogne
90000 Belfort
04/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°6538
NOJO : BXB080730024732
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, le capital

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 70200 EUR
23/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9864
NOJO : BXC080150113900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Belfort 418 135 166
Dénomination : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 boulevard Renaud de Bourgogne
90000 Belfort
Historique de l'unité légale :
09/02/2022 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/09/2019 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00050
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2014 : code NIC
Code NIC : 00043
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1998 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
09/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Type : Personne Physique

Nom : LAPENNA Nicolas
Né le 17/09/1958 à OFFEMONT
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
24 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU
OFFEMONT
90300 OFFEMONT
FRANCE
Dépôts des actes :
20/06/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1509 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
18/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°276 déposé le 10/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/11/2007 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1247 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
23/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1247 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/11/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1247 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL UNIPERSONNELLE
01/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°533 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
01/06/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°533 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°559 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège à BELFORT I BD RENAUD DE BOURGOGNE AU 2.5.2002
15/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°559 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/03/1998 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°222 déposé le 19/03/1998
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°222 déposé le 19/03/1998
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°222 déposé le 19/03/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°559 déposé le 24/06/2002
Etat : Déposé
N.C             : Rapport spécial de la gérance
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°533 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°533 déposé le 23/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Rapport spécial de la gérance
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1247 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1247 déposé le 21/12/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°276 déposé le 10/03/2008
Etat : Déposé
N.C             : Rapport de la gérance
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1509 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1509 déposé le 15/07/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
09/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
1 avenue de la Gare TGV
Jonxion 1
90400 Meroux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/04/1998
Activité : Bureau d'études bâtiment ingénierie travaux d'études et de prestations Lies au bâtiment maîtrisé d'oeuvre mandataire entreprise générale ou groupement conjoint - coordination sécurité et protection de la Sante
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
09/11/2016 : BUREAU D'ETUDES DE GESTION ET D'ECONOMIE
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : B.E.G.E
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 70200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°3835 déposé le 09/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°3356 déposé le 17/09/2015
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°2731 déposé le 02/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°3120 déposé le 07/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°3014 déposé le 01/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°3254 déposé le 03/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°2962 déposé le 20/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°2737 déposé le 17/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1389 déposé le 16/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1526 déposé le 12/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1211 déposé le 05/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1167 déposé le 12/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1205 déposé le 18/10/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°44 déposé le 22/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°858 déposé le 30/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°867 déposé le 14/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°973 déposé le 05/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1998B00053
Dépôt : N°1051 déposé le 29/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4434 du 17/10/2022
Numéro de gestion : 1998B00053
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3111 311
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 6581 0191 639
ATAutres immobilisations corporelles111 93892 53019 40822 780
CUAutres participations151515
BHAutres immobilisations financières7 1887 1887 188
BJTOTAL (I)123 11194 86028 25129 983
BNEn cours de production de biens153 500153 500179 928
BXClients et comptes rattachés211 4506 515204 935188 199
BZAutres créances11 92211 92215 854
CFDisponibilités54 21054 21036 922
CHCharges constatées d’avance31 49831 49827 267
CJTOTAL (II)462 5796 515456 064448 169
COTOTAL GENERAL (0 à V)585 690101 375484 315478 152
CPParts à moins d’un an7 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 20070 200
DDRéserve légale (1)7 0207 020
DGAutres réserves259 439258 406
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 3941 033
DLTOTAL (I)339 053336 659
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 44918 509
DVEmprunts et dettes financières divers (4)71 28872 366
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 51813 696
DYDettes fiscales et sociales41 40734 587
EAAutres dettes5 5992 335
ECTOTAL (IV)145 262141 493
EETOTAL GENERAL (I à V)484 315478 152
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 262141 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services419 969419 969299 325
FJChiffres d’affaires nets419 969419 969299 325
FMProduction stockée-26 428341
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 5072 073
FQAutres produits26283
FRTotal des produits d’exploitation (I)397 310301 822
FWAutres achats et charges externes344 649244 924
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7831 374
FYSalaires et traitements29 72636 911
FZCharges sociales10 70110 838
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 6056 339
GEAutres charges18283
GFTotal des charges d’exploitation (II)394 645300 469
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 6651 353
GRIntérêts et charges assimilées270320
GUTotal des charges financières (VI)270320
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270-320
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 3941 033
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)397 310301 822
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)394 916300 790
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 3941 033
A1Renvois : Transfert de charges3 5072 073
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3111 311
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles85 9447 60593 549
0NAMORTISSEMENTS Total Général87 2557 60594 860
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 5156 515
7BTotal Provisions pour dépréciation6 5156 515
7CTOTAL GENERAL6 5156 515
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 1887 188
UXAutres créances clients211 450
VMImpôts sur les bénéfices1 967
VBT. V. A.4 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 139
VSCharges constatées d’avance31 498
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES262 058262 058
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine15 44915 449
8BFournisseurs et comptes rattaché11 51811 518
8CPersonnel et comptes rattachés4 1704 170
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 1742 174
VWT.V.A.35 06435 064
VIGroupe et associés71 28871 288
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 5995 599
VYTOTAL – ETAT DES DETTES145 262145 262
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 175
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 235
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4833 du 30/11/2021
Numéro de gestion : 1998B00053
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3111 311
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 6581 0191 639
ATAutres immobilisations corporelles111 93892 53019 40822 780
CUAutres participations151515
BHAutres immobilisations financières7 1887 1887 188
BJTOTAL (I)123 11194 86028 25129 983
BNEn cours de production de biens153 500153 500179 928
BXClients et comptes rattachés211 4506 515204 935188 199
BZAutres créances11 92211 92215 854
CFDisponibilités54 21054 21036 922
CHCharges constatées d’avance31 49831 49827 267
CJTOTAL (II)462 5796 515456 064448 169
COTOTAL GENERAL (0 à V)585 690101 375484 315478 152
CPParts à moins d’un an7 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 20070 200
DDRéserve légale (1)7 0207 020
DGAutres réserves259 439258 406
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 3941 033
DLTOTAL (I)339 053336 659
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 44918 509
DVEmprunts et dettes financières divers (4)71 28872 366
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 51813 696
DYDettes fiscales et sociales41 40734 587
EAAutres dettes5 5992 335
ECTOTAL (IV)145 262141 493
EETOTAL GENERAL (I à V)484 315478 152
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 262141 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services419 969419 969299 325
FJChiffres d’affaires nets419 969419 969299 325
FMProduction stockée-26 428341
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 5072 073
FQAutres produits26283
FRTotal des produits d’exploitation (I)397 310301 822
FWAutres achats et charges externes344 649244 924
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7831 374
FYSalaires et traitements29 72636 911
FZCharges sociales10 70110 838
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 6056 339
GEAutres charges18283
GFTotal des charges d’exploitation (II)394 645300 469
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 6651 353
GRIntérêts et charges assimilées270320
GUTotal des charges financières (VI)270320
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270-320
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 3941 033
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)397 310301 822
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)394 916300 790
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 3941 033
A1Renvois : Transfert de charges3 5072 073
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3111 311
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles85 9447 60593 549
0NAMORTISSEMENTS Total Général87 2557 60594 860
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 5156 515
7BTotal Provisions pour dépréciation6 5156 515
7CTOTAL GENERAL6 5156 515
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 1887 188
UXAutres créances clients211 450
VMImpôts sur les bénéfices1 967
VBT. V. A.4 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 139
VSCharges constatées d’avance31 498
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES262 058262 058
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine15 44915 449
8BFournisseurs et comptes rattaché11 51811 518
8CPersonnel et comptes rattachés4 1704 170
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 1742 174
VWT.V.A.35 06435 064
VIGroupe et associés71 28871 288
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 5995 599
VYTOTAL – ETAT DES DETTES145 262145 262
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 175
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 235
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2767 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 1998B00053
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3111 311
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 6581 0191 639
ATAutres immobilisations corporelles111 93892 53019 40822 780
CUAutres participations151515
BHAutres immobilisations financières7 1887 1887 188
BJTOTAL (I)123 11194 86028 25129 983
BNEn cours de production de biens153 500153 500179 928
BXClients et comptes rattachés211 4506 515204 935188 199
BZAutres créances11 92211 92215 854
CFDisponibilités54 21054 21036 922
CHCharges constatées d’avance31 49831 49827 267
CJTOTAL (II)462 5796 515456 064448 169
COTOTAL GENERAL (0 à V)585 690101 375484 315478 152
CPParts à moins d’un an7 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 20070 200
DDRéserve légale (1)7 0207 020
DGAutres réserves259 439258 406
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 3941 033
DLTOTAL (I)339 053336 659
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 44918 509
DVEmprunts et dettes financières divers (4)71 28872 366
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 51813 696
DYDettes fiscales et sociales41 40734 587
EAAutres dettes5 5992 335
ECTOTAL (IV)145 262141 493
EETOTAL GENERAL (I à V)484 315478 152
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 262141 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services419 969419 969299 325
FJChiffres d’affaires nets419 969419 969299 325
FMProduction stockée-26 428341
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 5072 073
FQAutres produits26283
FRTotal des produits d’exploitation (I)397 310301 822
FWAutres achats et charges externes344 649244 924
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7831 374
FYSalaires et traitements29 72636 911
FZCharges sociales10 70110 838
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 6056 339
GEAutres charges18283
GFTotal des charges d’exploitation (II)394 645300 469
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 6651 353
GRIntérêts et charges assimilées270320
GUTotal des charges financières (VI)270320
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270-320
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 3941 033
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)397 310301 822
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)394 916300 790
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 3941 033
A1Renvois : Transfert de charges3 5072 073
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3111 311
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles85 9447 60593 549
0NAMORTISSEMENTS Total Général87 2557 60594 860
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 5156 515
7BTotal Provisions pour dépréciation6 5156 515
7CTOTAL GENERAL6 5156 515
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 1887 188
UXAutres créances clients211 450
VMImpôts sur les bénéfices1 967
VBT. V. A.4 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 139
VSCharges constatées d’avance31 498
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES262 058262 058
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine15 44915 449
8BFournisseurs et comptes rattaché11 51811 518
8CPersonnel et comptes rattachés4 1704 170
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 1742 174
VWT.V.A.35 06435 064
VIGroupe et associés71 28871 288
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 5995 599
VYTOTAL – ETAT DES DETTES145 262145 262
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 175
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 235
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4936 du 19/11/2019
Numéro de gestion : 1998B00053
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3111 311
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 6581 0191 639
ATAutres immobilisations corporelles111 93892 53019 40822 780
CUAutres participations151515
BHAutres immobilisations financières7 1887 1887 188
BJTOTAL (I)123 11194 86028 25129 983
BNEn cours de production de biens153 500153 500179 928
BXClients et comptes rattachés211 4506 515204 935188 199
BZAutres créances11 92211 92215 854
CFDisponibilités54 21054 21036 922
CHCharges constatées d’avance31 49831 49827 267
CJTOTAL (II)462 5796 515456 064448 169
COTOTAL GENERAL (0 à V)585 690101 375484 315478 152
CPParts à moins d’un an7 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 20070 200
DDRéserve légale (1)7 0207 020
DGAutres réserves259 439258 406
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 3941 033
DLTOTAL (I)339 053336 659
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 44918 509
DVEmprunts et dettes financières divers (4)71 28872 366
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 51813 696
DYDettes fiscales et sociales41 40734 587
EAAutres dettes5 5992 335
ECTOTAL (IV)145 262141 493
EETOTAL GENERAL (I à V)484 315478 152
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 262141 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services419 969419 969299 325
FJChiffres d’affaires nets419 969419 969299 325
FMProduction stockée-26 428341
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 5072 073
FQAutres produits26283
FRTotal des produits d’exploitation (I)397 310301 822
FWAutres achats et charges externes344 649244 924
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7831 374
FYSalaires et traitements29 72636 911
FZCharges sociales10 70110 838
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 6056 339
GEAutres charges18283
GFTotal des charges d’exploitation (II)394 645300 469
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 6651 353
GRIntérêts et charges assimilées270320
GUTotal des charges financières (VI)270320
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270-320
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 3941 033
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)397 310301 822
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)394 916300 790
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 3941 033
A1Renvois : Transfert de charges3 5072 073
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3111 311
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles85 9447 60593 549
0NAMORTISSEMENTS Total Général87 2557 60594 860
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 5156 515
7BTotal Provisions pour dépréciation6 5156 515
7CTOTAL GENERAL6 5156 515
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 1887 188
UXAutres créances clients211 450
VMImpôts sur les bénéfices1 967
VBT. V. A.4 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 139
VSCharges constatées d’avance31 498
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES262 058262 058
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine15 44915 449
8BFournisseurs et comptes rattaché11 51811 518
8CPersonnel et comptes rattachés4 1704 170
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 1742 174
VWT.V.A.35 06435 064
VIGroupe et associés71 28871 288
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 5995 599
VYTOTAL – ETAT DES DETTES145 262145 262
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 175
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 235
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3762 du 14/11/2018
Numéro de gestion : 1998B00053
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3111 311
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 6581 0191 639
ATAutres immobilisations corporelles111 93892 53019 40822 780
CUAutres participations151515
BHAutres immobilisations financières7 1887 1887 188
BJTOTAL (I)123 11194 86028 25129 983
BNEn cours de production de biens153 500153 500179 928
BXClients et comptes rattachés211 4506 515204 935188 199
BZAutres créances11 92211 92215 854
CFDisponibilités54 21054 21036 922
CHCharges constatées d’avance31 49831 49827 267
CJTOTAL (II)462 5796 515456 064448 169
COTOTAL GENERAL (0 à V)585 690101 375484 315478 152
CPParts à moins d’un an7 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 20070 200
DDRéserve légale (1)7 0207 020
DGAutres réserves259 439258 406
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 3941 033
DLTOTAL (I)339 053336 659
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 44918 509
DVEmprunts et dettes financières divers (4)71 28872 366
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 51813 696
DYDettes fiscales et sociales41 40734 587
EAAutres dettes5 5992 335
ECTOTAL (IV)145 262141 493
EETOTAL GENERAL (I à V)484 315478 152
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 262141 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services419 969419 969299 325
FJChiffres d’affaires nets419 969419 969299 325
FMProduction stockée-26 428341
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 5072 073
FQAutres produits26283
FRTotal des produits d’exploitation (I)397 310301 822
FWAutres achats et charges externes344 649244 924
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7831 374
FYSalaires et traitements29 72636 911
FZCharges sociales10 70110 838
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 6056 339
GEAutres charges18283
GFTotal des charges d’exploitation (II)394 645300 469
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 6651 353
GRIntérêts et charges assimilées270320
GUTotal des charges financières (VI)270320
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270-320
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 3941 033
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)397 310301 822
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)394 916300 790
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 3941 033
A1Renvois : Transfert de charges3 5072 073
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3111 311
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles85 9447 60593 549
0NAMORTISSEMENTS Total Général87 2557 60594 860
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 5156 515
7BTotal Provisions pour dépréciation6 5156 515
7CTOTAL GENERAL6 5156 515
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 1887 188
UXAutres créances clients211 450
VMImpôts sur les bénéfices1 967
VBT. V. A.4 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 139
VSCharges constatées d’avance31 498
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES262 058262 058
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine15 44915 449
8BFournisseurs et comptes rattaché11 51811 518
8CPersonnel et comptes rattachés4 1704 170
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 1742 174
VWT.V.A.35 06435 064
VIGroupe et associés71 28871 288
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 5995 599
VYTOTAL – ETAT DES DETTES145 262145 262
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 175
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 235
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 3386 du 12/10/2017
Numéro de gestion : 1998B00053
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 3111 311
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels2 6581 0191 639
ATAutres immobilisations corporelles111 93892 53019 40822 780
CUAutres participations151515
BHAutres immobilisations financières7 1887 1887 188
BJTOTAL (I)123 11194 86028 25129 983
BNEn cours de production de biens153 500153 500179 928
BXClients et comptes rattachés211 4506 515204 935188 199
BZAutres créances11 92211 92215 854
CFDisponibilités54 21054 21036 922
CHCharges constatées d’avance31 49831 49827 267
CJTOTAL (II)462 5796 515456 064448 169
COTOTAL GENERAL (0 à V)585 690101 375484 315478 152
CPParts à moins d’un an7 188
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel70 20070 200
DDRéserve légale (1)7 0207 020
DGAutres réserves259 439258 406
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 3941 033
DLTOTAL (I)339 053336 659
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)15 44918 509
DVEmprunts et dettes financières divers (4)71 28872 366
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés11 51813 696
DYDettes fiscales et sociales41 40734 587
EAAutres dettes5 5992 335
ECTOTAL (IV)145 262141 493
EETOTAL GENERAL (I à V)484 315478 152
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an145 262141 493
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services419 969419 969299 325
FJChiffres d’affaires nets419 969419 969299 325
FMProduction stockée-26 428341
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 5072 073
FQAutres produits26283
FRTotal des produits d’exploitation (I)397 310301 822
FWAutres achats et charges externes344 649244 924
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 7831 374
FYSalaires et traitements29 72636 911
FZCharges sociales10 70110 838
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 6056 339
GEAutres charges18283
GFTotal des charges d’exploitation (II)394 645300 469
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)2 6651 353
GRIntérêts et charges assimilées270320
GUTotal des charges financières (VI)270320
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-270-320
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)2 3941 033
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)397 310301 822
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)394 916300 790
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 3941 033
A1Renvois : Transfert de charges3 5072 073
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 3111 311
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles85 9447 60593 549
0NAMORTISSEMENTS Total Général87 2557 60594 860
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 5156 515
7BTotal Provisions pour dépréciation6 5156 515
7CTOTAL GENERAL6 5156 515
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières7 1887 188
UXAutres créances clients211 450
VMImpôts sur les bénéfices1 967
VBT. V. A.4 816
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)5 139
VSCharges constatées d’avance31 498
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES262 058262 058
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine15 44915 449
8BFournisseurs et comptes rattaché11 51811 518
8CPersonnel et comptes rattachés4 1704 170
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 1742 174
VWT.V.A.35 06435 064
VIGroupe et associés71 28871 288
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)5 5995 599
VYTOTAL – ETAT DES DETTES145 262145 262
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice7 175
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice10 235

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