BUREAU ETUDES INSULAIRE

Entreprise

BUREAU ETUDES INSULAIRE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/04/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38094187200026 / Siren : 380941872 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 49 380941872
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BUREAU ETUDES INSULAIRE
Adresse :
LD MATUNERA
CASATORRA

20620 BIGUGLIA
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
25/12/1995 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
15/04/1992 : Succession
Prédécesseur : BUREAU ETUDES INSULAIRE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/02/1991
Dénomination : BUREAU ETUDES INSULAIRE
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : BEI
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1015
NOJO : 2002MYG17945900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1772
NOJO : 2002MYG16951000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3859
NOJO : 2002MYG15684600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2021 : Modifications générales

Annonce N°159
NOJO : 000002002153817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ROSSO David-André, Martin
21/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2464
NOJO : 200214681600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2684
NOJO : 200213757500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2641
NOJO : 200212796800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2610
NOJO : 200211995700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2403
NOJO : 200211147100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2483
NOJO : 200210371900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6400
NOJO : 200295633000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4294
NOJO : 200288176000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1590
NOJO : BXC12222013494T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2953
NOJO : BXC111780009003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3439
NOJO : BXC10232016568A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieu Dit "Matunera" - Casatorra
20600 Biguglia
16/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2981
NOJO : BXC08245009663A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieu Dit Matunera - Casatorra
20600 Biguglia
31/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3379
NOJO : BXC08235008950Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bastia 380 941 872
Dénomination : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Lieu Dit Matunera - Casatorra,
20600 Biguglia
Historique de l'unité légale :
10/02/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
23/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Type : Personne Physique

Nom : ROSSO David-André, Martin
Né le 11/08/1982 à Bastia (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Lieu-Dit Mortete
Santa Maria Poggio
20221 Cervione
FRANCE
20/10/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Type : Personne Physique

Nom : GORVEL Etienne Francois Marcel
Né le 10/10/1955 à PARIS
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 LES TERRASSES DE CARDO
BASTIA
20200 BASTIA
FRANCE
Dépôts des actes :
10/02/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°695 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
10/02/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°809 déposé le 10/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/01/2021 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°695 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
27/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°695 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) aux associés
27/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°695 déposé le 01/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1786 déposé le 29/03/2018
Etat : Déposé
01/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°2187 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : entre Mussier Gérard (cédant) et Rosso David (cessionnaire)
01/10/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°2187 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Décision : entre Mussier Gérard (cédant) et Rosso David (cessionnaire)
17/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1557 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : mise à jour des statuts à la suite du décès de Madame GORVEL Françoise
17/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1557 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : mise à jour des statuts à la suite du décès de Madame GORVEL Françoise
15/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°475 déposé le 21/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CASATORRA (20600) BIGUGLIA, LIEU DIT MATUNERA
15/04/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°475 déposé le 21/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège CASATORRA (20600) BIGUGLIA, LIEU DIT MATUNERA
10/02/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°211 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
10/02/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°211 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°211 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°211 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR GORVEL ETIENNE EN QUALITE DE GERANT
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°475 déposé le 21/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°475 déposé le 21/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°475 déposé le 21/05/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1557 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°2187 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°211 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°211 déposé le 22/02/1991
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE MR GORVEL ETIENNE EN QUALITE DE GERANT
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°475 déposé le 21/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°475 déposé le 21/05/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°475 déposé le 21/05/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DES STATUTS.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1557 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°2187 déposé le 20/10/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
23/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
lieu-dit "matunera"-Casatorra
20600 Biguglia
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1991
Activité : Les maîtrises d'oeuvre de tous travaux d'ingénierie dans le domaine des infrastructures. L'assistance aux maîtres d'ouvrages pour toutes opérations du domaine du bâtiment, de l'infrastructure et de l'industrie, notamment et non limitativement : Établissement de programmes de travaux d'investis- sèment, de grosses réparations et d'entretien. Assistance à la dévolution des travaux. Suivi de chantiers. Conseil à la programmation. Conduites d'opérations. Les études d'impact sur l'environnement. Les études de faisabilité. Les expertises en V.R.D., Infrastructures, milieux maritime et fluvial. La création d'objets informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
LIEU DIT "MATUNERA" - CASATORRA
BIGUGLIA
20600 BIGUGLIA
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/02/1991
Activité : LES MAITRISES D'OEUVRE DE TOUS TRAVAUX D'INGENIERIE DANS LE DOMAINE DES INFRASTRUCTURES. L'ASSISTANCE AUX MAITRES D'OUVRAGES POUR TOUTES OPERATIONS DU DOMAINE DU BATIMENT, DE L'INFRASTRUCTURE ET DE L'INDUSTRIE, NOTAMMENT ET NON LIMITATIVEMENT : ETABLISSEMENT DE PROGRAMMES DE TRAVAUX D'INVESTIS- SEMENT, DE GROSSES REPARATIONS ET D'ENTRETIEN. ASSISTANCE A LA DEVOLUTION DES TRAVAUX. SUIVI DE CHANTIERS. CONSEIL A LA PROGRAMMATION. CONDUITES D'OPERATIONS. LES ETUDES D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT. LES ETUDES DE FAISABILITE. LES EXPERTISES EN V.R.D., INFRASTRUCTURES, MILIEUX MARITIME ET FLUVIAL. LA CREATION D'OBJETS INFORMATIQUES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/07/2021 : Ajout
Greffe : Bastia (2002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 100 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 15 244.90 EUR
20/10/2015 : Ajout
Greffe : Bastia (2002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 100 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 15 244.90 EUR
Personnes morales :
23/07/2021 : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
20/10/2015 : BUREAU D'ETUDES INSULAIRE
Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : BEI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 15244.9
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°2285 déposé le 23/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1852 déposé le 09/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1966 déposé le 18/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°860 déposé le 09/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1209 déposé le 13/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1254 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1254 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1673 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1673 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1186 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1186 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1466 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1466 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1194 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1194 déposé le 20/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°665 déposé le 01/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°665 déposé le 01/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1402 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1402 déposé le 03/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1437 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1437 déposé le 11/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1465 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1465 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1320 déposé le 08/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1320 déposé le 08/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°951 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°951 déposé le 01/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1632 déposé le 08/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1632 déposé le 08/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1467 déposé le 09/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1467 déposé le 09/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1171 déposé le 06/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1171 déposé le 06/08/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°645 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°645 déposé le 17/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1512 déposé le 16/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1512 déposé le 16/08/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1271 déposé le 03/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1271 déposé le 03/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°826 déposé le 09/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°826 déposé le 09/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1547 déposé le 04/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1547 déposé le 04/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°965 déposé le 30/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°965 déposé le 30/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1167 déposé le 13/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1167 déposé le 13/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1091 déposé le 04/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°1091 déposé le 04/09/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°627 déposé le 28/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°627 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°718 déposé le 30/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 1991B00055
Dépôt : N°718 déposé le 30/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 1354 du 21/06/2023
Numéro de gestion : 1991B00055
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 11616 253863156
ATAutres immobilisations corporelles43 98228 05315 92918 586
CUAutres participations686686686
BJTOTAL (I)61 78444 30617 47819 428
BPEn cours de production de services110 000110 000180 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes485485
BXClients et comptes rattachés159 4802 148157 332122 811
BZAutres créances11 51711 51711 231
CFDisponibilités36 49036 49018 337
CHCharges constatées d’avance3 0913 0913 408
CJTOTAL (II)321 0632 148318 915335 787
COTOTAL GENERAL (0 à V)382 84746 454336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)14 83314 833
DGAutres réserves30 49030 490
DHReport à nouveau-51 935-67 276
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 23115 340
DLTOTAL (I)29 38810 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)84 90368 434
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 61336 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 60310 492
DYDettes fiscales et sociales113 33984 044
EAAutres dettes77 548145 584
ECTOTAL (IV)307 005345 058
EETOTAL GENERAL (I à V)336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services536 218536 218491 596
FJChiffres d’affaires nets536 218536 218491 596
FMProduction stockée-70 000-23 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 7766 126
FQAutres produits255
FRTotal des produits d’exploitation (I)469 996474 777
FWAutres achats et charges externes166 998177 761
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4163 458
FYSalaires et traitements189 368183 972
FZCharges sociales83 35672 797
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0275 951
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 148
GEAutres charges1044
GFTotal des charges d’exploitation (II)450 176446 132
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 82028 646
GRIntérêts et charges assimilées5891 267
GUTotal des charges financières (VI)5891 267
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-589-1 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 23127 378
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion648
HDTotal des produits exceptionnels (VII)648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 686
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 038
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)469 996475 425
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)450 765460 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 23115 340
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 4427 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 1991B00055
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 11616 253863156
ATAutres immobilisations corporelles43 98228 05315 92918 586
CUAutres participations686686686
BJTOTAL (I)61 78444 30617 47819 428
BPEn cours de production de services110 000110 000180 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes485485
BXClients et comptes rattachés159 4802 148157 332122 811
BZAutres créances11 51711 51711 231
CFDisponibilités36 49036 49018 337
CHCharges constatées d’avance3 0913 0913 408
CJTOTAL (II)321 0632 148318 915335 787
COTOTAL GENERAL (0 à V)382 84746 454336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)14 83314 833
DGAutres réserves30 49030 490
DHReport à nouveau-51 935-67 276
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 23115 340
DLTOTAL (I)29 38810 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)84 90368 434
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 61336 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 60310 492
DYDettes fiscales et sociales113 33984 044
EAAutres dettes77 548145 584
ECTOTAL (IV)307 005345 058
EETOTAL GENERAL (I à V)336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services536 218536 218491 596
FJChiffres d’affaires nets536 218536 218491 596
FMProduction stockée-70 000-23 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 7766 126
FQAutres produits255
FRTotal des produits d’exploitation (I)469 996474 777
FWAutres achats et charges externes166 998177 761
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4163 458
FYSalaires et traitements189 368183 972
FZCharges sociales83 35672 797
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0275 951
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 148
GEAutres charges1044
GFTotal des charges d’exploitation (II)450 176446 132
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 82028 646
GRIntérêts et charges assimilées5891 267
GUTotal des charges financières (VI)5891 267
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-589-1 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 23127 378
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion648
HDTotal des produits exceptionnels (VII)648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 686
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 038
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)469 996475 425
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)450 765460 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 23115 340
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 2285 du 23/07/2021
Numéro de gestion : 1991B00055
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 11616 253863156
ATAutres immobilisations corporelles43 98228 05315 92918 586
CUAutres participations686686686
BJTOTAL (I)61 78444 30617 47819 428
BPEn cours de production de services110 000110 000180 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes485485
BXClients et comptes rattachés159 4802 148157 332122 811
BZAutres créances11 51711 51711 231
CFDisponibilités36 49036 49018 337
CHCharges constatées d’avance3 0913 0913 408
CJTOTAL (II)321 0632 148318 915335 787
COTOTAL GENERAL (0 à V)382 84746 454336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)14 83314 833
DGAutres réserves30 49030 490
DHReport à nouveau-51 935-67 276
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 23115 340
DLTOTAL (I)29 38810 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)84 90368 434
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 61336 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 60310 492
DYDettes fiscales et sociales113 33984 044
EAAutres dettes77 548145 584
ECTOTAL (IV)307 005345 058
EETOTAL GENERAL (I à V)336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services536 218536 218491 596
FJChiffres d’affaires nets536 218536 218491 596
FMProduction stockée-70 000-23 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 7766 126
FQAutres produits255
FRTotal des produits d’exploitation (I)469 996474 777
FWAutres achats et charges externes166 998177 761
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4163 458
FYSalaires et traitements189 368183 972
FZCharges sociales83 35672 797
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0275 951
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 148
GEAutres charges1044
GFTotal des charges d’exploitation (II)450 176446 132
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 82028 646
GRIntérêts et charges assimilées5891 267
GUTotal des charges financières (VI)5891 267
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-589-1 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 23127 378
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion648
HDTotal des produits exceptionnels (VII)648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 686
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 038
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)469 996475 425
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)450 765460 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 23115 340
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 1852 du 09/07/2020
Numéro de gestion : 1991B00055
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 11616 253863156
ATAutres immobilisations corporelles43 98228 05315 92918 586
CUAutres participations686686686
BJTOTAL (I)61 78444 30617 47819 428
BPEn cours de production de services110 000110 000180 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes485485
BXClients et comptes rattachés159 4802 148157 332122 811
BZAutres créances11 51711 51711 231
CFDisponibilités36 49036 49018 337
CHCharges constatées d’avance3 0913 0913 408
CJTOTAL (II)321 0632 148318 915335 787
COTOTAL GENERAL (0 à V)382 84746 454336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)14 83314 833
DGAutres réserves30 49030 490
DHReport à nouveau-51 935-67 276
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 23115 340
DLTOTAL (I)29 38810 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)84 90368 434
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 61336 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 60310 492
DYDettes fiscales et sociales113 33984 044
EAAutres dettes77 548145 584
ECTOTAL (IV)307 005345 058
EETOTAL GENERAL (I à V)336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services536 218536 218491 596
FJChiffres d’affaires nets536 218536 218491 596
FMProduction stockée-70 000-23 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 7766 126
FQAutres produits255
FRTotal des produits d’exploitation (I)469 996474 777
FWAutres achats et charges externes166 998177 761
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4163 458
FYSalaires et traitements189 368183 972
FZCharges sociales83 35672 797
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0275 951
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 148
GEAutres charges1044
GFTotal des charges d’exploitation (II)450 176446 132
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 82028 646
GRIntérêts et charges assimilées5891 267
GUTotal des charges financières (VI)5891 267
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-589-1 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 23127 378
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion648
HDTotal des produits exceptionnels (VII)648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 686
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 038
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)469 996475 425
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)450 765460 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 23115 340
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 1966 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 1991B00055
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 11616 253863156
ATAutres immobilisations corporelles43 98228 05315 92918 586
CUAutres participations686686686
BJTOTAL (I)61 78444 30617 47819 428
BPEn cours de production de services110 000110 000180 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes485485
BXClients et comptes rattachés159 4802 148157 332122 811
BZAutres créances11 51711 51711 231
CFDisponibilités36 49036 49018 337
CHCharges constatées d’avance3 0913 0913 408
CJTOTAL (II)321 0632 148318 915335 787
COTOTAL GENERAL (0 à V)382 84746 454336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)14 83314 833
DGAutres réserves30 49030 490
DHReport à nouveau-51 935-67 276
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 23115 340
DLTOTAL (I)29 38810 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)84 90368 434
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 61336 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 60310 492
DYDettes fiscales et sociales113 33984 044
EAAutres dettes77 548145 584
ECTOTAL (IV)307 005345 058
EETOTAL GENERAL (I à V)336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services536 218536 218491 596
FJChiffres d’affaires nets536 218536 218491 596
FMProduction stockée-70 000-23 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 7766 126
FQAutres produits255
FRTotal des produits d’exploitation (I)469 996474 777
FWAutres achats et charges externes166 998177 761
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4163 458
FYSalaires et traitements189 368183 972
FZCharges sociales83 35672 797
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0275 951
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 148
GEAutres charges1044
GFTotal des charges d’exploitation (II)450 176446 132
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 82028 646
GRIntérêts et charges assimilées5891 267
GUTotal des charges financières (VI)5891 267
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-589-1 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 23127 378
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion648
HDTotal des produits exceptionnels (VII)648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 686
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 038
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)469 996475 425
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)450 765460 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 23115 340
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 860 du 09/07/2018
Numéro de gestion : 1991B00055
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 11616 253863156
ATAutres immobilisations corporelles43 98228 05315 92918 586
CUAutres participations686686686
BJTOTAL (I)61 78444 30617 47819 428
BPEn cours de production de services110 000110 000180 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes485485
BXClients et comptes rattachés159 4802 148157 332122 811
BZAutres créances11 51711 51711 231
CFDisponibilités36 49036 49018 337
CHCharges constatées d’avance3 0913 0913 408
CJTOTAL (II)321 0632 148318 915335 787
COTOTAL GENERAL (0 à V)382 84746 454336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)14 83314 833
DGAutres réserves30 49030 490
DHReport à nouveau-51 935-67 276
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 23115 340
DLTOTAL (I)29 38810 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)84 90368 434
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 61336 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 60310 492
DYDettes fiscales et sociales113 33984 044
EAAutres dettes77 548145 584
ECTOTAL (IV)307 005345 058
EETOTAL GENERAL (I à V)336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services536 218536 218491 596
FJChiffres d’affaires nets536 218536 218491 596
FMProduction stockée-70 000-23 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 7766 126
FQAutres produits255
FRTotal des produits d’exploitation (I)469 996474 777
FWAutres achats et charges externes166 998177 761
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4163 458
FYSalaires et traitements189 368183 972
FZCharges sociales83 35672 797
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0275 951
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 148
GEAutres charges1044
GFTotal des charges d’exploitation (II)450 176446 132
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 82028 646
GRIntérêts et charges assimilées5891 267
GUTotal des charges financières (VI)5891 267
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-589-1 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 23127 378
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion648
HDTotal des produits exceptionnels (VII)648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 686
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 038
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)469 996475 425
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)450 765460 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 23115 340
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 1209 du 13/07/2017
Numéro de gestion : 1991B00055
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 11616 253863156
ATAutres immobilisations corporelles43 98228 05315 92918 586
CUAutres participations686686686
BJTOTAL (I)61 78444 30617 47819 428
BPEn cours de production de services110 000110 000180 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes485485
BXClients et comptes rattachés159 4802 148157 332122 811
BZAutres créances11 51711 51711 231
CFDisponibilités36 49036 49018 337
CHCharges constatées d’avance3 0913 0913 408
CJTOTAL (II)321 0632 148318 915335 787
COTOTAL GENERAL (0 à V)382 84746 454336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 24515 245
DDRéserve légale (1)1 5241 524
DFRéserves réglementées (1)14 83314 833
DGAutres réserves30 49030 490
DHReport à nouveau-51 935-67 276
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)19 23115 340
DLTOTAL (I)29 38810 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)84 90368 434
DVEmprunts et dettes financières divers (4)24 61336 503
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés6 60310 492
DYDettes fiscales et sociales113 33984 044
EAAutres dettes77 548145 584
ECTOTAL (IV)307 005345 058
EETOTAL GENERAL (I à V)336 393355 215
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services536 218536 218491 596
FJChiffres d’affaires nets536 218536 218491 596
FMProduction stockée-70 000-23 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 7766 126
FQAutres produits255
FRTotal des produits d’exploitation (I)469 996474 777
FWAutres achats et charges externes166 998177 761
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4163 458
FYSalaires et traitements189 368183 972
FZCharges sociales83 35672 797
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements7 0275 951
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 148
GEAutres charges1044
GFTotal des charges d’exploitation (II)450 176446 132
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)19 82028 646
GRIntérêts et charges assimilées5891 267
GUTotal des charges financières (VI)5891 267
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-589-1 267
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)19 23127 378
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion648
HDTotal des produits exceptionnels (VII)648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion12 686
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)12 686
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-12 038
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)469 996475 425
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)450 765460 084
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)19 23115 340

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