BUREAU ETUDES TECHNIQUES MEUSE

Entreprise

BUREAU ETUDES TECHNIQUES MEUSE
Dernière mise à jour : 15/01/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/01/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33175879700038 / Siren : 331758797 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 46 331758797
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
BUREAU ETUDES TECHNIQUES MEUSE
Adresse :
2 Rue DOM CEILLIER
55000 BAR-LE-DUC
Liens de succession de l'établissement :
15/01/2018 : Succession
Prédécesseur : BUREAU ETUDES TECHNIQUES MEUSE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/02/1985
Dénomination : BUREAU ETUDES TECHNIQUES MEUSE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Sigle : BETM
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3677
NOJO : 550100000329960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3456
NOJO : 550100000260740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4625
NOJO : 550100000213800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
30/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3320
NOJO : 550100000171280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1335
NOJO : 550100000122710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°1517
NOJO : 055010000008126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5482
NOJO : 550100000078200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3172
NOJO : 550100000035970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR LE DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Bar le Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4777
NOJO : 550136862000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6204
NOJO : 550133193000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4431
NOJO : 550130324000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/01/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6079
NOJO : BXC130110051894
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°860
NOJO : BXB122090010069
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : HEBA Abdeslem
29/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7845
NOJO : BXC12130002058L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7474
NOJO : BXC11178002736Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6065
NOJO : BXC10223014572Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5948
NOJO : BXC080720039201
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue du Cygne
55000 Bar-le-Duc
02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5033
NOJO : BXC08141001900S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 331 758 797
Dénomination : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue du Cygne
55000 Bar-le-Duc
Historique de l'unité légale :
13/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
15/01/2018 : code NIC
Code NIC : 00038
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Construction de maisons individuelles (NAF1993 : 45.2A)
Représentants légaux :
28/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Type : Personne Physique

Nom : HEBA Abdeslem
Né le 03/09/1974 à Bar-le-Duc (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Rue de la République
55310 Tronville-en-Barrois
France
Dépôts des actes :
01/04/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000475 déposé le 16/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
22/06/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°001015 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de gérant Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social
22/06/2012 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°001015 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de gérant Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social
22/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°001015 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de gérant Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social
30/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000818 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
21/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000423 déposé le 21/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
21/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000424 déposé le 21/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
21/04/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000425 déposé le 21/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
21/04/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000425 déposé le 21/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
06/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000424 déposé le 22/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
21/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°020004 déposé le 02/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/11/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°020163 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
28/09/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°020164 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
28/09/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°020165 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
28/09/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°020166 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
28/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°020166 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°020004 déposé le 02/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°020004 déposé le 02/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°020163 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°020164 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°020165 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°020166 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°020166 déposé le 04/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000425 déposé le 21/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000818 déposé le 12/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°001015 déposé le 23/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Cession de parts Modification relative aux dirigeants d'une société Démission de gérant Modification des statuts Modification de la date de cloture de l'exercice social
Etablissements :
28/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Type : Siège

Adresse :
8 Rue Du Cygne
55000 Bar-le-Duc
France
28/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Type : Etablissement principal

Adresse :
8 Rue DU CYGNE
5500 Barleduc
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1985
Activité : Réalisation de plans pour maisons individuelles et rénovation de l'habitat.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/12/2016 : Ajout
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F14/000707
Date d’ajout de l’observation : 16/04/2014
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 01/04/2014.
Personnes morales :
28/12/2016 : BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES DE LA MEUSE - BETM
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : BETM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Réalisation de plans pour maisons individuelles et rénovation de l'habitat.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/02/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 9147.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°002448 déposé le 28/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000074 déposé le 18/01/2016
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000289 déposé le 24/02/2015
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000444 déposé le 23/04/2014
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°001920 déposé le 17/12/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000466 déposé le 23/04/2012
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000759 déposé le 10/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°001046 déposé le 15/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000231 déposé le 27/02/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000225 déposé le 23/04/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000310 déposé le 04/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000471 déposé le 01/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000407 déposé le 18/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000468 déposé le 22/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000514 déposé le 30/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000284 déposé le 27/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000339 déposé le 13/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000245 déposé le 19/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000400 déposé le 26/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000294 déposé le 06/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000379 déposé le 17/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000345 déposé le 17/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000330 déposé le 10/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000379 déposé le 26/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 1985B00014
Dépôt : N°000179 déposé le 14/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2022/002619 du 18/11/2022
Numéro de gestion : 1985B00014
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2021/002534 du 13/12/2021
Numéro de gestion : 1985B00014
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2021/000031 du 08/01/2021
Numéro de gestion : 1985B00014
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2020/000075 du 13/01/2020
Numéro de gestion : 1985B00014
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2019/000162 du 29/01/2019
Numéro de gestion : 1985B00014
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BAR-LE-DUC (5501)
Numéro de dépôt : B2017/002249 du 28/12/2017
Numéro de gestion : 1985B00014
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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