31/05/2020 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°1153 déposé le 16/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2019 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°8218 déposé le 20/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2018 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°4052 déposé le 09/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2017 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°569 déposé le 26/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°961 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2016 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°961 déposé le 26/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°1079 déposé le 24/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2015 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°1079 déposé le 24/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°2095 déposé le 24/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2014 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°2095 déposé le 24/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°94 déposé le 10/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2013 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°94 déposé le 10/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°12 déposé le 02/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2012 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°12 déposé le 02/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°9443 déposé le 27/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2011 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°9443 déposé le 27/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3430 déposé le 24/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2010 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3430 déposé le 24/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°866 déposé le 02/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°866 déposé le 02/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°6871 déposé le 24/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°6871 déposé le 24/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°2092 déposé le 15/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°2092 déposé le 15/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3 déposé le 09/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3 déposé le 09/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°236 déposé le 19/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°236 déposé le 19/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°694 déposé le 25/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°694 déposé le 25/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°106 déposé le 06/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°106 déposé le 06/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°36 déposé le 07/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°36 déposé le 07/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°69 déposé le 02/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°69 déposé le 02/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3 déposé le 02/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3 déposé le 02/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3983 déposé le 03/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3983 déposé le 03/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3848 déposé le 02/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3848 déposé le 02/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3817 déposé le 01/12/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3817 déposé le 01/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3282 déposé le 18/10/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3282 déposé le 18/10/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3420 déposé le 24/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3420 déposé le 24/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3315 déposé le 02/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3315 déposé le 02/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1993 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3054 déposé le 25/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/1993 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1991B00427
Dépôt : N°3054 déposé le 25/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe