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de Châtonnay

BY MY CAR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 29/11/1990
Dénomination usuelle : BY MY CAR
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30502474700035 / Siren : 305024747 / NIC : 00035
N° de TVA : FR 18 305024747
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
45 : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles
Cette division comprend toutes les activités (sauf la fabrication et la location) en rapport avec les véhicules auto- mobiles et les motocycles, y compris les camions, telles que le commerce de gros et de détail de véhicules neufs et usagés, la réparation et l’entretien des véhicules et le commerce de gros et de détail de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles et de motocycles. Les activités des intermédiaires du commerce de gros et de détail de véhicules, ainsi que les activités des maisons de vente aux enchères en gros et de la vente en gros par Internet sont également comprises. Cette division comprend également les activités de lavage et de lustrage de véhicules, etc. Cette division ne comprend pas le commerce de détail de carburants, de lubrifiants et de produits de refroidisse- ment pour véhicules automobiles, ni les activités de location de véhicules automobiles et de motocycles.
45.1 : Commerce de véhicules automobiles
45.11 : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
45.11Z : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés : • véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu’ambulances, minibus, etc. ( 3,5 tonnes ou moins)

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros et de détail de véhicules automobiles tout terrain, comme les jeeps (3,5 tonnes ou moins)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros et de détail de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.3)
- la location de véhicules avec chauffeur (cf. 49.3)
- la location de véhicules sans chauffeur (cf. 77.11) Produits associés : 45.11.11, 45.11.12, 45.11.21, 45.11.22, 45.11.23, 45.11.24, 45.11.31, 45.11.39, 45.11.41, 45.11.49
Coordonnées de l'établissement :
BY MY CAR
Adresse :
43 Boulevard PAUL LANGEVIN
38600 FONTAINE
Marchés publics :
31/03/2022 : Accord-cadre

Objet : Achat de véhicules utilitaires à motorisation bi-carburation essence et GNV- Relance suite à une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité.
Classification : Véhicules utilitaires (34144700)

Numéro unique d’identification : 20004071500019202212600
Source : marches-publics.info
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 213 000 €
Date de notification : 09/03/2022

Lieu d'exécution : terrritoire Grenoble-Alpes Métropole
Acheteur : GRENOBLE ALPES METROPOLE

Titulaire :
By my Car Fiat (30502474700035)
30/03/2022 : Marché

Objet : Fourniture et livraison de véhicules utilitaires neufs pour les services techniques de la Ville de Sassenage
Classification : Véhicules utilitaires (34144700)

Numéro unique d’identification : 21380474300010202107600
Source : marches-publics.info
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 107 719 €
Date de notification : 25/03/2022

Lieu d'exécution : SASSENAGE
Acheteur : Commune de Sassenage

Titulaire :
FAF BYMYCAR (30502474700035)
Historique de l'établissement :
01/01/2015 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
01/01/2013 : état administratif
Etat administratif : Fermé
30/06/2011 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : BY MY CAR
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (NAFRev2 : 45.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de véhicules automobiles (NAFRev1 : 50.1Z)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2013 : Préccession
Successeur : FAF BYMYCAR
Continuité économique
01/01/2015 : Succession
Prédécesseur : FAF BYMYCAR
Continuité économique
09/10/2018 : Succession
Prédécesseur : FAF BYMYCAR
Continuité économique
Accords d'entreprise :
14/02/2022 : UN ACCORD RELATIF A L'APLD
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03822009609
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/05/2022
Date de dépôt : 16/02/2022
Date du texte : 14/02/2022
Date d'effet : 01/03/2022
Date de fin : 28/02/2025
Date de diffusion : 23/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs auto-écoles CNPA ) (1090)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : FAF BYMYCAR
Siret : 30502474700035
Code APE : 4511Z
Secteur : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Thèmes de l'accord :
  • 056 - Travail à temps partiel
  • 131 - Autre, précisez

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1976
Dénomination : FAF BYMYCAR
Dénomination usuelle: BY MY CAR
Activité principale : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (NAFRev2 : 45.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4202
NOJO : 380100006354580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4422
NOJO : 380100005961940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4537
NOJO : 380100005565800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1881
NOJO : 380100005194100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5374
NOJO : 380100004819680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°912
NOJO : 038010000465915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR
Nom commercial : By My Car
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2377
NOJO : 380100004490060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/06/2018 : Modifications générales

Annonce N°978
NOJO : 038010000443193
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR
Nom commercial : By My Car
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée BY MY CAR GROUP n'est plus président.
Sté par actions simplifiée BYMYCAR AUTOMOTIVE devient président
18/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°788
NOJO : 038010000435276
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination. Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : FAF BYMYCAR ALBERTVILLE Sté par actions simplifiée, Rue Lt Gustave Eysseric Carrefour Pierre du Roy 73200 ALBERTVILLE. Modification du capital. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR
Nom commercial : By My Car
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 529925.00 EUR
12/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°191
NOJO : 038010000429097
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Société Absorbante : FAF BYMYCAR GRENOBLEImmatriculée 305.024.747 RCS GRENOBLEForme : SAS Capital : 423 000 €Adresse du siège : ECHIROLLES (38130), 4 Avenue Auguste FerrierOppositions : Art. L236-14 du Code de commerceCommentaires : Avis de Projet de Fusion Société Absorbée : FAF BYMYCAR ALBERTVILLEImmatriculée 393.239.504 RCS CHAMBERYForme : SAS Capital : 381 200 €Adresse du siège : ALBERTVILLE (73200), Rue du Lieutenant Eysseric, Carrefour Pierre du RoyEvaluation de l'actif et du Passif de la société FAF BYMYCAR ALBERTVILLE dont la transmission à la société absorbante est prévueActif : 4 228 843 €Passif : 3 739 235 €Actif net apporté : 489 608 €Rapport d'échange des droits sociaux : Il sera attribué 14,2866908607 actions de la société absorbée FAF BYMYCAR ALBERTVILLE pour 1 action de la société absorbanteEn rémunération de cet apport, la société absorbante augmentera son capital d'une somme de 106 925 €Prime de fusion : 382 683 €La fusion prendra effet d'un point de vue comptable et fiscal rétroactivement au 01.01.2017Date du projet : 06.11.2017Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de commerce.Date du dépôt : 07/11/2017Lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de Commerce de GRENOBLE pour la société FAF BYMYCAR GRENOBLEDate du dépôt : 07.11.2017Lieu du dépôt : Greffe du Tribunal de Commerce de CHAMBERY pour la société FAF BYMYCAR ALBERTVILLE

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR GRENOBLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 423000.00 EUR
09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5256
NOJO : 380100004159870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR GRENOBLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
04/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1324
NOJO : 038010000417572
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR GRENOBLE
Nom commercial : By My Car
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
KPMG S.
A devient commissaire aux comptes titulaire
10/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2262
NOJO : 380100003841620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR GRENOBLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
03/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3279
NOJO : 380100003548350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR GRENOBLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5165
NOJO : 380100003212310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR GRENOBLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/10/2013 : Modifications générales

Annonce N°1364
NOJO : BXB132750024296
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR GRENOBLE
Nom commercial : By My Car
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5818
NOJO : 380100002915090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR GRENOBLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/06/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°587
NOJO : BXA13149001800P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 21/05/2013
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 31/05/2013
Oppositions : Me Giraud 27 boulevard des Alpes 38240 Meylan.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 054 502 109
Dénomination : OPL BYMYCAR GRENOBLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 501500.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR GRENOBLE
17/04/2013 : Modifications générales

Annonce N°1667
NOJO : BXB13100003385G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR GRENOBLE
Nom commercial : By My Car
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/03/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°648
NOJO : BXA13078001679X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2013
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 08/03/2013
Oppositions : Maitre Giraud 27 Boulevard des Alpes 38240 Meylan

Numéro d'identification : RCS Grenoble 054 502 109
Dénomination : OPL BYMYCAR GRENOBLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 501500.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR FONTAINE
19/09/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°176
NOJO : BXA122560007965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Projet de Fusion : Société absorbée : France Carrosserie SARL (398 089 425 RCS Grenoble) au capital de 100 005.00 Euros dont le siège social est situé sis à 2 Rue Lucien Sampaix 38600 Fontaine - Société Absorbante : FAF BYMYCAR FONTAINE (305 024 747 Rcs Grenoble) au capital de 423 000 Euros - Actif : 328 391.00 Euros Passif : 154 296.00 Euros Actif net apporté : 174 095.00 Euros. Pas de rapport d'échange. Pas d'augmentation du capital ni prime de fusion - Boni comptable : 90 590.00 Euros - Date du projet de fusion : 24/07/2012 - Oppositions : Article L236-14 du Code de Commerce - Date du dépôt au Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble : 10/09/2012.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR FONTAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 423000.00 EUR
18/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6342
NOJO : BXC12152013680B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR FONTAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°1607
NOJO : BXB12039003291N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR FONTAINE
Nom commercial : By My Car
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
MOSCA Jean Louis nom d'usage : MOSCA n'est plus président.
BY MY CAR GROUP devient président.

14/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°532
NOJO : BXB11283001177J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination. Adjonction du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : FAF BYMYCAR FONTAINE
Nom commercial : By My Car
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°401
NOJO : BXB11238001062X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : STRADA FONTAINE
Nom commercial : GDS AUTOMOBILES (nom commercial attaché à l'établissement principal)
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA FLUCHAIRE MONTOYA ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
KPMG n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE devient commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée KPMG AUDIT SUD EST devient commissaire aux comptes suppléant.

12/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3876
NOJO : BXC111800015845
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : STRADA FONTAINE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
43 boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
18/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°741
NOJO : BXB11042002013A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : STRADA FONTAINE
Nom commercial : GDS AUTOMOBILES (nom commercial attaché à l'établissement principal)
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
GERBIER David nom d'usage : GERBIER n'est plus directeur général.

02/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3816
NOJO : BXC102920098190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : STRADA FONTAINE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
43 boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2210
NOJO : BXC09275010839E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : STRADA FONTAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
43 boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3979
NOJO : BXC08255003999M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : STRADA FONTAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
43 boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
12/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2993
NOJO : BXC08217007085B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Grenoble 305 024 747
Dénomination : STRADA FONTAINE
Forme juridique : société par actions simplifiée

Adresse :
43 boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
Historique de l'unité légale :
09/10/2018 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00035
Economie sociale et solidaire : Oui
21/12/2017 : dénomination
Dénomination : FAF BYMYCAR
01/03/2013 : code NIC
Code NIC : 00092
17/01/2013 : dénomination
Dénomination : FAF BYMYCAR GRENOBLE
30/06/2011 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : FAF BYMYCAR FONTAINE
Dénomination usuelle : BY MY CAR
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (NAFRev2 : 45.11Z)
01/06/2006 : dénomination, dénomination usuelle
Dénomination : STRADA FONTAINE
Dénomination usuelle : GDS AUTOMOBILES
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de véhicules automobiles (NAFRev1 : 50.1Z)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : GDS AUTOMOBILES
29/11/1990 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00035
Représentants légaux :
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Personne Morale

Nom : BYMYCAR AUTOMOTIVE
Siren : 380475293
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
43 Boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
France
10/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Avenue du Granier
38240 Meylan
France
19/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Personne Morale

Nom : BYMYCAR AUTOMOTIVE
Siren : 380475293
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
43 Boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
France
19/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Avenue du Granier
38240 Meylan
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Personne Morale

Nom : BYMYCAR AUTOMOTIVE
Siren : 380475293
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
43 Boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Avenue du Granier
38240 Meylan
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Personne Morale

Nom : BYMYCAR AUTOMOTIVE
Siren : 380475293
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
43 Boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
France
05/07/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Personne Morale

Nom : KPMG SA
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
9 Avenue du Granier
38240 Meylan
France
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Personne Morale

Nom : BY MY CAR GROUP
Siren : 512261306
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
43 Boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
France
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE
Siren : 512802828
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
69009 Lyon
France
27/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD EST
Siren : 512802729
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille
France
Dépôts des actes :
09/10/2018 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°011527 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
09/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°018365 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
09/10/2018 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°011527 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
09/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°018365 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
09/10/2018 : Procès-verbal
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°011527 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
09/10/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°018365 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
30/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003597 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003597 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003597 déposé le 24/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
05/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000442 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social
05/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000442 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social
05/01/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000442 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social
21/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000442 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social
21/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000140 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000442 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social
21/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000140 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
21/12/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000442 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social
21/12/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000140 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/11/2017 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000442 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social
15/11/2017 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000442 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social
15/11/2017 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000442 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social
06/11/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°010376 déposé le 07/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
06/11/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°010376 déposé le 07/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
06/11/2017 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°010376 déposé le 07/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
13/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006721 déposé le 10/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006721 déposé le 10/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
13/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006721 déposé le 10/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
01/08/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008122 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/08/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008122 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/08/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008122 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/08/2013 : Décision(s) du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008122 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
17/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002444 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002444 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002444 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
17/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002444 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
24/07/2012 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007961 déposé le 10/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
24/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008781 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
24/07/2012 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007961 déposé le 10/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
24/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008781 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
24/07/2012 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007961 déposé le 10/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
24/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008781 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
24/07/2012 : Projet
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007961 déposé le 10/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
24/07/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008781 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
14/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000562 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2011 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000562 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000562 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2011 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000562 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000562 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2011 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000562 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000562 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2011 : Lettre de démission
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000562 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007157 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007157 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007157 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007157 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
29/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006259 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006259 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006259 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006259 déposé le 21/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/12/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000650 déposé le 19/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000650 déposé le 19/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000650 déposé le 19/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
14/12/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000650 déposé le 19/01/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004669 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
02/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004669 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
02/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004669 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
02/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004669 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006628 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006628 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006628 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006628 déposé le 01/10/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007797 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Extension d'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
21/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007797 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Extension d'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
21/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007797 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Extension d'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
21/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007797 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Extension d'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
28/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005508 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005508 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005508 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005508 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005508 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005508 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005508 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
28/08/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005508 déposé le 28/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
22/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007285 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
22/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007285 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
22/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007285 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
22/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007285 déposé le 22/12/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commisaires aux comptes
05/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004188 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
05/08/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004188 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
05/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004188 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
05/08/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004188 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
05/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004188 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
05/08/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004188 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
05/08/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004188 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
05/08/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004188 déposé le 05/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
23/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007003 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007003 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007003 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007003 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007003 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007003 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007003 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007003 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007003 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007003 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/10/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007003 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
23/10/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007003 déposé le 23/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social Modification des statuts
09/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
09/04/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002052 déposé le 09/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Décision sur la modification du capital social Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
20/02/1997 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°001174 déposé le 20/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
20/02/1997 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°001174 déposé le 20/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
20/02/1997 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°001174 déposé le 20/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
20/02/1997 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°001174 déposé le 20/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Rapport du commissaire à la transformation
03/02/1997 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000791 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
03/02/1997 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000791 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
03/02/1997 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000791 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
03/02/1997 : Ordonnance
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000791 déposé le 03/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
31/01/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000406 déposé le 31/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000406 déposé le 31/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000406 déposé le 31/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/1997 : Acte
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000406 déposé le 31/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003416 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
08/07/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003416 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
08/07/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003416 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
08/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003416 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
08/07/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003416 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
08/07/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003416 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
08/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003416 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
08/07/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003416 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
08/07/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003416 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
08/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003416 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
08/07/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003416 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
08/07/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003416 déposé le 08/07/1993
Etat : Déposé
Décision : Modification dénomination - objet social Modification dénomination - objet social Changement de commisaires aux comptes Modification des statuts
09/07/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002651 déposé le 09/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/07/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002651 déposé le 09/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/07/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002651 déposé le 09/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
09/07/1987 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002651 déposé le 09/07/1987
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire (s) aux comptes
18/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004394 déposé le 18/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes
18/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004394 déposé le 18/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes
18/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004394 déposé le 18/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes
18/12/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004394 déposé le 18/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Non approbation des comptes
10/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003470 déposé le 10/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
10/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003470 déposé le 10/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
10/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003470 déposé le 10/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
10/10/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003470 déposé le 10/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
01/08/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002754 déposé le 01/08/1986
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
01/08/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002754 déposé le 01/08/1986
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
01/08/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002754 déposé le 01/08/1986
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
01/08/1986 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002754 déposé le 01/08/1986
Etat : Déposé
Décision : Démission de gérant
01/07/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002118 déposé le 01/07/1983
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
01/07/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002118 déposé le 01/07/1983
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
01/07/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002118 déposé le 01/07/1983
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
01/07/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002118 déposé le 01/07/1983
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007797 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Extension d'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007797 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Extension d'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004669 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007157 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000562 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008781 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008781 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002444 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008122 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007797 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Extension d'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007797 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Extension d'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004669 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007157 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000562 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008781 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008781 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002444 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008122 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008945 déposé le 03/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000442 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°011527 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007797 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Extension d'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007797 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Extension d'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004669 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007157 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000562 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008781 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008781 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002444 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008122 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008945 déposé le 03/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000442 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°011527 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007797 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Extension d'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007797 déposé le 10/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Extension d'objet social Modification des activités ou/ et de l'objet social Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004669 déposé le 19/06/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007157 déposé le 30/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000562 déposé le 12/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008781 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008781 déposé le 02/10/2012
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002444 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008122 déposé le 11/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
N.C             : Ordonnance du président
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008945 déposé le 03/10/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°000442 déposé le 17/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale fusion absorption Décision sur la modification du capital social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°011527 déposé le 14/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
Etablissements :
10/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Siège

Adresse :
43 Boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
France
10/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Etablissement principal

Adresse :
43 Boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
France
Nom commercial : By My Car
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Achat, vente et location de véhicules automobiles neufs et d'occasion, motos, camions, tracteurs, accessoires, pièces détachées, huiles et essence. Activité de réparation, garage et entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue Lucien Sampaix
38600 Fontaine
France
Nom commercial : BY MY CAR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Achat, vente et location de véhicules automobiles neufs et d'occasion, motos, camions, tracteurs, accessoires, pièces détachées, huiles et essence. Activité de réparation, garage et entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Siège

Adresse :
43 Boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
France
19/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Etablissement principal

Adresse :
43 Boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
France
Nom commercial : By My Car
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Achat, vente et location de véhicules automobiles neufs et d'occasion, motos, camions, tracteurs, accessoires, pièces détachées, huiles et essence. Activité de réparation, garage et entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue Lucien Sampaix
38600 Fontaine
France
Nom commercial : BY MY CAR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Achat, vente et location de véhicules automobiles neufs et d'occasion, motos, camions, tracteurs, accessoires, pièces détachées, huiles et essence. Activité de réparation, garage et entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Siège

Adresse :
43 Boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
France
05/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Etablissement principal

Adresse :
43 Boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
France
Nom commercial : By My Car
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Achat, vente et location de véhicules automobiles neufs et d'occasion, motos, camions, tracteurs, accessoires, pièces détachées, huiles et essence. Activité de réparation, garage et entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue Lucien Sampaix
38600 Fontaine
France
Nom commercial : BY MY CAR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Achat, vente et location de véhicules automobiles neufs et d'occasion, motos, camions, tracteurs, accessoires, pièces détachées, huiles et essence. Activité de réparation, garage et entretien.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/07/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 Avenue Auguste Ferrier
38130 Échirolles
France
Nom commercial : By My Car
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : Achat, vente et location de véhicules automobiles neufs et d'occasion, motos, camions, tracteurs, accessoires, pièces détachées, huiles et essence. Activité de réparation, garage et entretien.
Origine du fonds : Apport d'un fonds artisanal sans déclaration de créances
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Siège

Adresse :
4 Avenue Auguste Ferrier
38130 Échirolles
France
27/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Avenue Auguste Ferrier
38130 Échirolles
France
Nom commercial : By My Car
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1976
Activité : En France et à l'étranger, l'achat, la vente ou la location de véhicules automobiles neufs et d'occasions, de motos, camions, tracteurs neufs et d'occasions, d'accessoires, pièces détachées, huiles et essence, activité de garage et station service, la vente de solutions de financement et de ses accessoires. La participation directe ou indirecte de la société à toutes activités ou opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, en France où à l'étranger, sous quelque forme que ce soit, dès lors que ces activités ou opérations peuvent se rattacher directement ou indirectement, à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
43 Boulevard Paul Langevin
38600 Fontaine
France
Nom commercial : By My Car
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : La vente et la location de véhicules autos neufs et d'occasion, motos camions tracteurs, accessoires et pièces.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 Rue Lucien Sampaix
38600 Fontaine
France
Nom commercial : BY MY CAR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2016
Activité : Vente et location de véhicules automobiles neufs et d'occasions, camions, tracteurs, accessoires et pièces.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 06/01/1975 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 13/12/1975
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -(Ancienne dénomination : GARAGES DE SAVOIE F PEDRON)
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F06/007680
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2006
Texte de l'observation : -Ancienne dénomination : GDS AUTOMOBILES
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F11/010827
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2011
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 30.06.2011 - Ancienne : STRADA FONTAINE
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/014098
Date d’ajout de l’observation : 05/10/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - FRANCE CARROSSERIE 2 Rue Lucien Sampaix 38600 FONTAINE, 398 089 425 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 24/07/2012.
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F13/004105
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2013
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 17/01/2013. Ancienne dénomination FAF BYMYCAR FONTAINE.
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F13/007039
Date d’ajout de l’observation : 03/05/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 2 Rue Lucien Sampaix 38600 FONTAINE à compter du 01/03/2013. Vente de la branche d'activité à la société OPL BYMYCAR GRENOBLE ( 054 502 109 RCS GRENOLE ).
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F13/009434
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 14 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 21/05/2013. Vente de la branche d'activité de concessionnaire automobile, achat , vente, réparation, location de tous véhicules d'occasion à la société OPL BYMYCAR GRENOBLE ( 054 502 109 RCS GRENOBLE).
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F13/013151
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 43 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE au 4 Avenue Auguste Ferrier 38130 ECHIROLLES à compter du 01/01/2013
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : F15/002191
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 61 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE au 43 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 01/01/2015
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : F15/017225
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 41 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 02/09/2015
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F18/000635
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2018
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - FAF BYMYCAR ALBERTVILLE Rue Lt Gustave Eysseric Carrefour Pierre du Roy 73200 ALBERTVILLE, société apporteuse avec date d'effet au 21/12/2017
10/08/2022 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : F18/019451
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2018
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 4 Avenue Auguste Ferrier 38130 ECHIROLLES qui devient ets complémentaire, dans l'ets complémentaire existant sis 43 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 09/10/2018.
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 06/01/1975 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 13/12/1975
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -(Ancienne dénomination : GARAGES DE SAVOIE F PEDRON)
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F06/007680
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2006
Texte de l'observation : -Ancienne dénomination : GDS AUTOMOBILES
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F11/010827
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2011
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 30.06.2011 - Ancienne : STRADA FONTAINE
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/014098
Date d’ajout de l’observation : 05/10/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - FRANCE CARROSSERIE 2 Rue Lucien Sampaix 38600 FONTAINE, 398 089 425 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 24/07/2012.
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F13/004105
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2013
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 17/01/2013. Ancienne dénomination FAF BYMYCAR FONTAINE.
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F13/007039
Date d’ajout de l’observation : 03/05/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 2 Rue Lucien Sampaix 38600 FONTAINE à compter du 01/03/2013. Vente de la branche d'activité à la société OPL BYMYCAR GRENOBLE ( 054 502 109 RCS GRENOLE ).
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F13/009434
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 14 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 21/05/2013. Vente de la branche d'activité de concessionnaire automobile, achat , vente, réparation, location de tous véhicules d'occasion à la société OPL BYMYCAR GRENOBLE ( 054 502 109 RCS GRENOBLE).
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F13/013151
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 43 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE au 4 Avenue Auguste Ferrier 38130 ECHIROLLES à compter du 01/01/2013
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : F15/002191
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 61 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE au 43 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 01/01/2015
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : F15/017225
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 41 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 02/09/2015
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F18/000635
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2018
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - FAF BYMYCAR ALBERTVILLE Rue Lt Gustave Eysseric Carrefour Pierre du Roy 73200 ALBERTVILLE, société apporteuse avec date d'effet au 21/12/2017
19/08/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : F18/019451
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2018
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 4 Avenue Auguste Ferrier 38130 ECHIROLLES qui devient ets complémentaire, dans l'ets complémentaire existant sis 43 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 09/10/2018.
05/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 06/01/1975 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 13/12/1975
05/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -(Ancienne dénomination : GARAGES DE SAVOIE F PEDRON)
05/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F06/007680
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2006
Texte de l'observation : -Ancienne dénomination : GDS AUTOMOBILES
05/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F11/010827
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2011
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 30.06.2011 - Ancienne : STRADA FONTAINE
05/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/014098
Date d’ajout de l’observation : 05/10/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - FRANCE CARROSSERIE 2 Rue Lucien Sampaix 38600 FONTAINE, 398 089 425 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 24/07/2012.
05/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F13/004105
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2013
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 17/01/2013. Ancienne dénomination FAF BYMYCAR FONTAINE.
05/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F13/007039
Date d’ajout de l’observation : 03/05/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 2 Rue Lucien Sampaix 38600 FONTAINE à compter du 01/03/2013. Vente de la branche d'activité à la société OPL BYMYCAR GRENOBLE ( 054 502 109 RCS GRENOLE ).
05/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F13/009434
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 14 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 21/05/2013. Vente de la branche d'activité de concessionnaire automobile, achat , vente, réparation, location de tous véhicules d'occasion à la société OPL BYMYCAR GRENOBLE ( 054 502 109 RCS GRENOBLE).
05/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F13/013151
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 43 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE au 4 Avenue Auguste Ferrier 38130 ECHIROLLES à compter du 01/01/2013
05/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : F15/002191
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 61 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE au 43 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 01/01/2015
05/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : F15/017225
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 41 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 02/09/2015
05/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : F18/000635
Date d’ajout de l’observation : 17/01/2018
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - FAF BYMYCAR ALBERTVILLE Rue Lt Gustave Eysseric Carrefour Pierre du Roy 73200 ALBERTVILLE, société apporteuse avec date d'effet au 21/12/2017
05/07/2018 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : F18/019451
Date d’ajout de l’observation : 14/12/2018
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 4 Avenue Auguste Ferrier 38130 ECHIROLLES qui devient ets complémentaire, dans l'ets complémentaire existant sis 43 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 09/10/2018.
27/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Dépot le 06/01/1975 LES AFFICHES DE GRENOBLE DU 13/12/1975
27/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Texte de l'observation : -(Ancienne dénomination : GARAGES DE SAVOIE F PEDRON)
27/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F06/007680
Date d’ajout de l’observation : 19/06/2006
Texte de l'observation : -Ancienne dénomination : GDS AUTOMOBILES
27/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F11/010827
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2011
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 30.06.2011 - Ancienne : STRADA FONTAINE
27/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F12/014098
Date d’ajout de l’observation : 05/10/2012
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : - FRANCE CARROSSERIE 2 Rue Lucien Sampaix 38600 FONTAINE, 398 089 425 RCS GTC Grenoble, société apporteuse avec date d'effet au 24/07/2012.
27/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F13/004105
Date d’ajout de l’observation : 15/03/2013
Texte de l'observation : Changement de dénomination à compter du 17/01/2013. Ancienne dénomination FAF BYMYCAR FONTAINE.
27/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F13/007039
Date d’ajout de l’observation : 03/05/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 2 Rue Lucien Sampaix 38600 FONTAINE à compter du 01/03/2013. Vente de la branche d'activité à la société OPL BYMYCAR GRENOBLE ( 054 502 109 RCS GRENOLE ).
27/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : F13/009434
Date d’ajout de l’observation : 26/06/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 14 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 21/05/2013. Vente de la branche d'activité de concessionnaire automobile, achat , vente, réparation, location de tous véhicules d'occasion à la société OPL BYMYCAR GRENOBLE ( 054 502 109 RCS GRENOBLE).
27/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 24
Numéro unique d’observation : F13/013151
Date d’ajout de l’observation : 13/09/2013
Texte de l'observation : Transfert du siège social et du principal établissement du 43 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE au 4 Avenue Auguste Ferrier 38130 ECHIROLLES à compter du 01/01/2013
27/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 25
Numéro unique d’observation : F15/002191
Date d’ajout de l’observation : 09/02/2015
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du 61 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE au 43 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 01/01/2015
27/06/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : F15/017225
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 41 Boulevard Paul Langevin 38600 FONTAINE à compter du 02/09/2015
Personnes morales :
10/08/2022 : FAF BYMYCAR
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Achat, vente et location de véhicules automobiles neufs et d'occasion, motos, camions, tracteurs, accessoires, pièces détachées, huiles et essence. Activité de réparation, garage et entretien.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 529925.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
19/08/2021 : FAF BYMYCAR
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Achat, vente et location de véhicules automobiles neufs et d'occasion, motos, camions, tracteurs, accessoires, pièces détachées, huiles et essence. Activité de réparation, garage et entretien.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 529925.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
05/07/2018 : FAF BYMYCAR
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Achat, vente et location de véhicules automobiles neufs et d'occasion, motos, camions, tracteurs, accessoires, pièces détachées, huiles et essence. Activité de réparation, garage et entretien.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 529925.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/06/2016 : FAF BYMYCAR GRENOBLE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : En France et à l'étranger, l'achat, la vente ou la location de véhicules automobiles neufs et d'occasions, de motos, camions, tracteurs neufs et d'occasions, d'accessoires, pièces détachées, huiles et essence, activité de garage et station service, la vente de solutions de financement et de ses accessoires. La participation directe ou indirecte de la société à toutes activités ou opérations industrielles, commerciales ou financières, mobilières ou immobilières, en France où à l'étranger, sous quelque forme que ce soit, dès lors que ces activités ou opérations peuvent se rattacher directement ou indirectement, à l'objet social ou à tous objets similaires, connexes ou complémentaires.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 423000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°015026 déposé le 10/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°013374 déposé le 19/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°013374 déposé le 19/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°010205 déposé le 14/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°010205 déposé le 14/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007284 déposé le 13/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007284 déposé le 13/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008034 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008034 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008034 déposé le 05/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007824 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007824 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007824 déposé le 27/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007384 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007384 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007384 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°007384 déposé le 27/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008867 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008867 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008867 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008867 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006111 déposé le 16/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006111 déposé le 16/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006111 déposé le 16/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006111 déposé le 16/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005791 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005791 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005791 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005791 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004869 déposé le 11/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004869 déposé le 11/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004869 déposé le 11/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004869 déposé le 11/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005107 déposé le 18/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005107 déposé le 18/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005107 déposé le 18/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005107 déposé le 18/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008515 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008515 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008515 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°008515 déposé le 16/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°009697 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°009697 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°009697 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°009697 déposé le 02/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006937 déposé le 21/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006937 déposé le 21/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006937 déposé le 21/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°006937 déposé le 21/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005920 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005920 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005920 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005920 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005047 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005047 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005047 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005047 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005712 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005712 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005712 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005712 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004370 déposé le 02/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004370 déposé le 02/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004370 déposé le 02/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004370 déposé le 02/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005657 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005657 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005657 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005657 déposé le 28/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005033 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005033 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005033 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005033 déposé le 02/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005153 déposé le 26/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005153 déposé le 26/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005153 déposé le 26/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005153 déposé le 26/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004989 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004989 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004989 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004989 déposé le 21/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005333 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005333 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005333 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005333 déposé le 26/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004546 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004546 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004546 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°004546 déposé le 27/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005903 déposé le 02/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005903 déposé le 02/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005903 déposé le 02/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°005903 déposé le 02/10/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003398 déposé le 05/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003398 déposé le 05/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003398 déposé le 05/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003398 déposé le 05/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003857 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003857 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003857 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003857 déposé le 25/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003589 déposé le 06/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003589 déposé le 06/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003589 déposé le 06/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003589 déposé le 06/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002666 déposé le 25/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002666 déposé le 25/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002666 déposé le 25/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002666 déposé le 25/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003285 déposé le 07/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003285 déposé le 07/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003285 déposé le 07/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°003285 déposé le 07/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002745 déposé le 10/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002745 déposé le 10/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002745 déposé le 10/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002745 déposé le 10/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002475 déposé le 04/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002475 déposé le 04/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002475 déposé le 04/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002475 déposé le 04/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002214 déposé le 05/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002214 déposé le 05/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002214 déposé le 05/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002214 déposé le 05/07/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°001951 déposé le 01/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°001951 déposé le 01/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°001951 déposé le 01/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°001951 déposé le 01/07/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°001585 déposé le 30/06/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°001585 déposé le 30/06/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°001585 déposé le 30/06/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°001585 déposé le 30/06/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002422 déposé le 28/06/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002422 déposé le 28/06/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002422 déposé le 28/06/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1976B00045
Dépôt : N°002422 déposé le 28/06/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/015026 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 1976B00045
Code activité : 4511Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 89234 201691851
AHFonds commercial41 08541 08541 085
APConstructions347 972130 489217 482252 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels169 65375 33594 31879 397
ATAutres immobilisations corporelles932 383520 821411 562537 172
BHAutres immobilisations financières46 42146 42133 795
BJTOTAL (I)1 572 406760 847811 559944 578
BPEn cours de production de services36 39236 39233 551
BTMarchandises7 614 5677 6997 606 8685 213 924
BXClients et comptes rattachés2 518 31160 0692 458 2421 321 181
BZAutres créances1 417 1901 417 1901 829 681
CFDisponibilités1 505 5211 505 5212 755 467
CHCharges constatées d’avance54 46054 46073 887
CJTOTAL (II)13 146 44167 76813 078 67311 227 691
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 718 847828 61513 890 23212 172 269
CRParts à plus d’un an71 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel423 000423 000
DDRéserve légale (1)42 30042 300
DGAutres réserves962 454985 539
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)450 417376 915
DLTOTAL (I)1 878 1701 827 753
DPProvisions pour risques41 00044 825
DRTOTAL (III)41 00044 825
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 208 1361 238 713
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 073 3911 070 268
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 233 8296 480 701
DYDettes fiscales et sociales727 357795 428
EAAutres dettes494 673457 131
EBProduits constatés d’avance (2)233 675257 450
ECTOTAL (IV)11 971 06210 299 691
EETOTAL GENERAL (I à V)13 890 23212 172 269
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 700 647
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 783
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 235 88525 235 88522 942 407
FDProduction vendue biens27 40627 406429
FGProduction vendue services3 364 6703 364 6703 171 905
FJChiffres d’affaires nets28 627 96028 627 96026 114 741
FMProduction stockée2 841404
FOSubventions d’exploitation10 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges42 708111 434
FQAutres produits11 15069 370
FRTotal des produits d’exploitation (I)28 694 65926 295 949
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)24 727 51319 554 556
FTVariation de stock (marchandises)-2 376 9731 161 308
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements157 88662 062
FWAutres achats et charges externes2 991 5902 641 139
FXImpôts, taxes et versements assimilés349 983323 187
FYSalaires et traitements1 377 5961 239 719
FZCharges sociales528 068471 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements151 477127 621
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 70737 178
GEAutres charges23 2055 031
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 935 05425 623 359
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)759 605672 590
GLAutres intérêts et produits assimilés39
GPTotal des produits financiers (V)39
GRIntérêts et charges assimilées90 20551 907
GUTotal des charges financières (VI)90 20551 907
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-90 205-51 868
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)669 400620 722
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 930
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital183 9045 621
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 825
HDTotal des produits exceptionnels (VII)202 72916 550
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34 97343 736
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital170 7259 784
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions15 00013 825
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)220 69867 345
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 969-50 795
HKImpôts sur les bénéfices (X)201 014193 013
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)28 897 38826 312 539
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 446 97125 935 624
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)450 417376 915
A1Renvois : Transfert de charges14 667
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 04116034 201
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles660 854151 31685 526726 645
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 896151 47685 526760 847
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges41 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges44 82515 00018 82541 000
6NSur stocks et en cours23 6702 36318 3347 699
6TSur comptes clients67 4312 3449 70660 069
7BTotal Provisions pour dépréciation91 1014 70728 04067 768
7CTOTAL GENERAL135 92619 70746 865108 768
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières46 421
VAClients douteux ou litigieux71 775
UXAutres créances clients2 446 536
UYPersonnel et comptes rattachés12 300
VBT. V. A.119 218
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 285 672
VSCharges constatées d’avance54 460
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 036 3823 918 186118 196
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 208 1361 206 2201 916
8AEmprunts et dettes financières divers327 08058 582268 498
8BFournisseurs et comptes rattaché8 233 8298 233 829
8CPersonnel et comptes rattachés166 163166 163
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux142 052142 052
VWT.V.A.326 361326 361
VQAutres impôts, taxes et assimilés92 78192 781
VIGroupe et associés746 310746 310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)494 673494 673
8LProduits constatés d’avance233 675233 675
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 971 06211 700 647270 414
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/013374 du 19/08/2021
Numéro de gestion : 1976B00045
Code activité : 4511Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 89234 201691851
AHFonds commercial41 08541 08541 085
APConstructions347 972130 489217 482252 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels169 65375 33594 31879 397
ATAutres immobilisations corporelles932 383520 821411 562537 172
BHAutres immobilisations financières46 42146 42133 795
BJTOTAL (I)1 572 406760 847811 559944 578
BPEn cours de production de services36 39236 39233 551
BTMarchandises7 614 5677 6997 606 8685 213 924
BXClients et comptes rattachés2 518 31160 0692 458 2421 321 181
BZAutres créances1 417 1901 417 1901 829 681
CFDisponibilités1 505 5211 505 5212 755 467
CHCharges constatées d’avance54 46054 46073 887
CJTOTAL (II)13 146 44167 76813 078 67311 227 691
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 718 847828 61513 890 23212 172 269
CRParts à plus d’un an71 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel423 000423 000
DDRéserve légale (1)42 30042 300
DGAutres réserves962 454985 539
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)450 417376 915
DLTOTAL (I)1 878 1701 827 753
DPProvisions pour risques41 00044 825
DRTOTAL (III)41 00044 825
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 208 1361 238 713
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 073 3911 070 268
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 233 8296 480 701
DYDettes fiscales et sociales727 357795 428
EAAutres dettes494 673457 131
EBProduits constatés d’avance (2)233 675257 450
ECTOTAL (IV)11 971 06210 299 691
EETOTAL GENERAL (I à V)13 890 23212 172 269
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 700 647
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 783
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 235 88525 235 88522 942 407
FDProduction vendue biens27 40627 406429
FGProduction vendue services3 364 6703 364 6703 171 905
FJChiffres d’affaires nets28 627 96028 627 96026 114 741
FMProduction stockée2 841404
FOSubventions d’exploitation10 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges42 708111 434
FQAutres produits11 15069 370
FRTotal des produits d’exploitation (I)28 694 65926 295 949
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)24 727 51319 554 556
FTVariation de stock (marchandises)-2 376 9731 161 308
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements157 88662 062
FWAutres achats et charges externes2 991 5902 641 139
FXImpôts, taxes et versements assimilés349 983323 187
FYSalaires et traitements1 377 5961 239 719
FZCharges sociales528 068471 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements151 477127 621
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 70737 178
GEAutres charges23 2055 031
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 935 05425 623 359
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)759 605672 590
GLAutres intérêts et produits assimilés39
GPTotal des produits financiers (V)39
GRIntérêts et charges assimilées90 20551 907
GUTotal des charges financières (VI)90 20551 907
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-90 205-51 868
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)669 400620 722
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 930
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital183 9045 621
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 825
HDTotal des produits exceptionnels (VII)202 72916 550
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34 97343 736
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital170 7259 784
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions15 00013 825
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)220 69867 345
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 969-50 795
HKImpôts sur les bénéfices (X)201 014193 013
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)28 897 38826 312 539
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 446 97125 935 624
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)450 417376 915
A1Renvois : Transfert de charges14 667
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 04116034 201
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles660 854151 31685 526726 645
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 896151 47685 526760 847
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges41 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges44 82515 00018 82541 000
6NSur stocks et en cours23 6702 36318 3347 699
6TSur comptes clients67 4312 3449 70660 069
7BTotal Provisions pour dépréciation91 1014 70728 04067 768
7CTOTAL GENERAL135 92619 70746 865108 768
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières46 421
VAClients douteux ou litigieux71 775
UXAutres créances clients2 446 536
UYPersonnel et comptes rattachés12 300
VBT. V. A.119 218
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 285 672
VSCharges constatées d’avance54 460
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 036 3823 918 186118 196
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 208 1361 206 2201 916
8AEmprunts et dettes financières divers327 08058 582268 498
8BFournisseurs et comptes rattaché8 233 8298 233 829
8CPersonnel et comptes rattachés166 163166 163
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux142 052142 052
VWT.V.A.326 361326 361
VQAutres impôts, taxes et assimilés92 78192 781
VIGroupe et associés746 310746 310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)494 673494 673
8LProduits constatés d’avance233 675233 675
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 971 06211 700 647270 414
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2020/010205 du 14/08/2020
Numéro de gestion : 1976B00045
Code activité : 4511Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 89234 201691851
AHFonds commercial41 08541 08541 085
APConstructions347 972130 489217 482252 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels169 65375 33594 31879 397
ATAutres immobilisations corporelles932 383520 821411 562537 172
BHAutres immobilisations financières46 42146 42133 795
BJTOTAL (I)1 572 406760 847811 559944 578
BPEn cours de production de services36 39236 39233 551
BTMarchandises7 614 5677 6997 606 8685 213 924
BXClients et comptes rattachés2 518 31160 0692 458 2421 321 181
BZAutres créances1 417 1901 417 1901 829 681
CFDisponibilités1 505 5211 505 5212 755 467
CHCharges constatées d’avance54 46054 46073 887
CJTOTAL (II)13 146 44167 76813 078 67311 227 691
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 718 847828 61513 890 23212 172 269
CRParts à plus d’un an71 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel423 000423 000
DDRéserve légale (1)42 30042 300
DGAutres réserves962 454985 539
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)450 417376 915
DLTOTAL (I)1 878 1701 827 753
DPProvisions pour risques41 00044 825
DRTOTAL (III)41 00044 825
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 208 1361 238 713
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 073 3911 070 268
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 233 8296 480 701
DYDettes fiscales et sociales727 357795 428
EAAutres dettes494 673457 131
EBProduits constatés d’avance (2)233 675257 450
ECTOTAL (IV)11 971 06210 299 691
EETOTAL GENERAL (I à V)13 890 23212 172 269
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 700 647
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 783
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 235 88525 235 88522 942 407
FDProduction vendue biens27 40627 406429
FGProduction vendue services3 364 6703 364 6703 171 905
FJChiffres d’affaires nets28 627 96028 627 96026 114 741
FMProduction stockée2 841404
FOSubventions d’exploitation10 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges42 708111 434
FQAutres produits11 15069 370
FRTotal des produits d’exploitation (I)28 694 65926 295 949
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)24 727 51319 554 556
FTVariation de stock (marchandises)-2 376 9731 161 308
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements157 88662 062
FWAutres achats et charges externes2 991 5902 641 139
FXImpôts, taxes et versements assimilés349 983323 187
FYSalaires et traitements1 377 5961 239 719
FZCharges sociales528 068471 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements151 477127 621
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 70737 178
GEAutres charges23 2055 031
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 935 05425 623 359
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)759 605672 590
GLAutres intérêts et produits assimilés39
GPTotal des produits financiers (V)39
GRIntérêts et charges assimilées90 20551 907
GUTotal des charges financières (VI)90 20551 907
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-90 205-51 868
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)669 400620 722
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 930
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital183 9045 621
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 825
HDTotal des produits exceptionnels (VII)202 72916 550
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34 97343 736
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital170 7259 784
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions15 00013 825
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)220 69867 345
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 969-50 795
HKImpôts sur les bénéfices (X)201 014193 013
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)28 897 38826 312 539
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 446 97125 935 624
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)450 417376 915
A1Renvois : Transfert de charges14 667
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 04116034 201
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles660 854151 31685 526726 645
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 896151 47685 526760 847
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges41 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges44 82515 00018 82541 000
6NSur stocks et en cours23 6702 36318 3347 699
6TSur comptes clients67 4312 3449 70660 069
7BTotal Provisions pour dépréciation91 1014 70728 04067 768
7CTOTAL GENERAL135 92619 70746 865108 768
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières46 421
VAClients douteux ou litigieux71 775
UXAutres créances clients2 446 536
UYPersonnel et comptes rattachés12 300
VBT. V. A.119 218
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 285 672
VSCharges constatées d’avance54 460
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 036 3823 918 186118 196
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 208 1361 206 2201 916
8AEmprunts et dettes financières divers327 08058 582268 498
8BFournisseurs et comptes rattaché8 233 8298 233 829
8CPersonnel et comptes rattachés166 163166 163
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux142 052142 052
VWT.V.A.326 361326 361
VQAutres impôts, taxes et assimilés92 78192 781
VIGroupe et associés746 310746 310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)494 673494 673
8LProduits constatés d’avance233 675233 675
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 971 06211 700 647270 414
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2019/007284 du 13/06/2019
Numéro de gestion : 1976B00045
Code activité : 4511Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 89234 201691851
AHFonds commercial41 08541 08541 085
APConstructions347 972130 489217 482252 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels169 65375 33594 31879 397
ATAutres immobilisations corporelles932 383520 821411 562537 172
BHAutres immobilisations financières46 42146 42133 795
BJTOTAL (I)1 572 406760 847811 559944 578
BPEn cours de production de services36 39236 39233 551
BTMarchandises7 614 5677 6997 606 8685 213 924
BXClients et comptes rattachés2 518 31160 0692 458 2421 321 181
BZAutres créances1 417 1901 417 1901 829 681
CFDisponibilités1 505 5211 505 5212 755 467
CHCharges constatées d’avance54 46054 46073 887
CJTOTAL (II)13 146 44167 76813 078 67311 227 691
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 718 847828 61513 890 23212 172 269
CRParts à plus d’un an71 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel423 000423 000
DDRéserve légale (1)42 30042 300
DGAutres réserves962 454985 539
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)450 417376 915
DLTOTAL (I)1 878 1701 827 753
DPProvisions pour risques41 00044 825
DRTOTAL (III)41 00044 825
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 208 1361 238 713
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 073 3911 070 268
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 233 8296 480 701
DYDettes fiscales et sociales727 357795 428
EAAutres dettes494 673457 131
EBProduits constatés d’avance (2)233 675257 450
ECTOTAL (IV)11 971 06210 299 691
EETOTAL GENERAL (I à V)13 890 23212 172 269
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 700 647
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 783
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 235 88525 235 88522 942 407
FDProduction vendue biens27 40627 406429
FGProduction vendue services3 364 6703 364 6703 171 905
FJChiffres d’affaires nets28 627 96028 627 96026 114 741
FMProduction stockée2 841404
FOSubventions d’exploitation10 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges42 708111 434
FQAutres produits11 15069 370
FRTotal des produits d’exploitation (I)28 694 65926 295 949
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)24 727 51319 554 556
FTVariation de stock (marchandises)-2 376 9731 161 308
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements157 88662 062
FWAutres achats et charges externes2 991 5902 641 139
FXImpôts, taxes et versements assimilés349 983323 187
FYSalaires et traitements1 377 5961 239 719
FZCharges sociales528 068471 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements151 477127 621
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 70737 178
GEAutres charges23 2055 031
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 935 05425 623 359
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)759 605672 590
GLAutres intérêts et produits assimilés39
GPTotal des produits financiers (V)39
GRIntérêts et charges assimilées90 20551 907
GUTotal des charges financières (VI)90 20551 907
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-90 205-51 868
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)669 400620 722
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 930
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital183 9045 621
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 825
HDTotal des produits exceptionnels (VII)202 72916 550
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34 97343 736
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital170 7259 784
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions15 00013 825
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)220 69867 345
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 969-50 795
HKImpôts sur les bénéfices (X)201 014193 013
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)28 897 38826 312 539
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 446 97125 935 624
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)450 417376 915
A1Renvois : Transfert de charges14 667
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 04116034 201
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles660 854151 31685 526726 645
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 896151 47685 526760 847
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges41 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges44 82515 00018 82541 000
6NSur stocks et en cours23 6702 36318 3347 699
6TSur comptes clients67 4312 3449 70660 069
7BTotal Provisions pour dépréciation91 1014 70728 04067 768
7CTOTAL GENERAL135 92619 70746 865108 768
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières46 421
VAClients douteux ou litigieux71 775
UXAutres créances clients2 446 536
UYPersonnel et comptes rattachés12 300
VBT. V. A.119 218
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 285 672
VSCharges constatées d’avance54 460
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 036 3823 918 186118 196
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 208 1361 206 2201 916
8AEmprunts et dettes financières divers327 08058 582268 498
8BFournisseurs et comptes rattaché8 233 8298 233 829
8CPersonnel et comptes rattachés166 163166 163
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux142 052142 052
VWT.V.A.326 361326 361
VQAutres impôts, taxes et assimilés92 78192 781
VIGroupe et associés746 310746 310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)494 673494 673
8LProduits constatés d’avance233 675233 675
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 971 06211 700 647270 414
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2018/008034 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 1976B00045
Code activité : 4511Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 89234 201691851
AHFonds commercial41 08541 08541 085
APConstructions347 972130 489217 482252 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels169 65375 33594 31879 397
ATAutres immobilisations corporelles932 383520 821411 562537 172
BHAutres immobilisations financières46 42146 42133 795
BJTOTAL (I)1 572 406760 847811 559944 578
BPEn cours de production de services36 39236 39233 551
BTMarchandises7 614 5677 6997 606 8685 213 924
BXClients et comptes rattachés2 518 31160 0692 458 2421 321 181
BZAutres créances1 417 1901 417 1901 829 681
CFDisponibilités1 505 5211 505 5212 755 467
CHCharges constatées d’avance54 46054 46073 887
CJTOTAL (II)13 146 44167 76813 078 67311 227 691
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 718 847828 61513 890 23212 172 269
CRParts à plus d’un an71 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel423 000423 000
DDRéserve légale (1)42 30042 300
DGAutres réserves962 454985 539
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)450 417376 915
DLTOTAL (I)1 878 1701 827 753
DPProvisions pour risques41 00044 825
DRTOTAL (III)41 00044 825
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 208 1361 238 713
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 073 3911 070 268
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 233 8296 480 701
DYDettes fiscales et sociales727 357795 428
EAAutres dettes494 673457 131
EBProduits constatés d’avance (2)233 675257 450
ECTOTAL (IV)11 971 06210 299 691
EETOTAL GENERAL (I à V)13 890 23212 172 269
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 700 647
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 783
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 235 88525 235 88522 942 407
FDProduction vendue biens27 40627 406429
FGProduction vendue services3 364 6703 364 6703 171 905
FJChiffres d’affaires nets28 627 96028 627 96026 114 741
FMProduction stockée2 841404
FOSubventions d’exploitation10 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges42 708111 434
FQAutres produits11 15069 370
FRTotal des produits d’exploitation (I)28 694 65926 295 949
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)24 727 51319 554 556
FTVariation de stock (marchandises)-2 376 9731 161 308
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements157 88662 062
FWAutres achats et charges externes2 991 5902 641 139
FXImpôts, taxes et versements assimilés349 983323 187
FYSalaires et traitements1 377 5961 239 719
FZCharges sociales528 068471 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements151 477127 621
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 70737 178
GEAutres charges23 2055 031
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 935 05425 623 359
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)759 605672 590
GLAutres intérêts et produits assimilés39
GPTotal des produits financiers (V)39
GRIntérêts et charges assimilées90 20551 907
GUTotal des charges financières (VI)90 20551 907
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-90 205-51 868
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)669 400620 722
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 930
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital183 9045 621
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 825
HDTotal des produits exceptionnels (VII)202 72916 550
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34 97343 736
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital170 7259 784
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions15 00013 825
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)220 69867 345
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 969-50 795
HKImpôts sur les bénéfices (X)201 014193 013
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)28 897 38826 312 539
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 446 97125 935 624
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)450 417376 915
A1Renvois : Transfert de charges14 667
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 04116034 201
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles660 854151 31685 526726 645
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 896151 47685 526760 847
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges41 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges44 82515 00018 82541 000
6NSur stocks et en cours23 6702 36318 3347 699
6TSur comptes clients67 4312 3449 70660 069
7BTotal Provisions pour dépréciation91 1014 70728 04067 768
7CTOTAL GENERAL135 92619 70746 865108 768
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières46 421
VAClients douteux ou litigieux71 775
UXAutres créances clients2 446 536
UYPersonnel et comptes rattachés12 300
VBT. V. A.119 218
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 285 672
VSCharges constatées d’avance54 460
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 036 3823 918 186118 196
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 208 1361 206 2201 916
8AEmprunts et dettes financières divers327 08058 582268 498
8BFournisseurs et comptes rattaché8 233 8298 233 829
8CPersonnel et comptes rattachés166 163166 163
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux142 052142 052
VWT.V.A.326 361326 361
VQAutres impôts, taxes et assimilés92 78192 781
VIGroupe et associés746 310746 310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)494 673494 673
8LProduits constatés d’avance233 675233 675
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 971 06211 700 647270 414
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2017/007824 du 27/06/2017
Numéro de gestion : 1976B00045
Code activité : 4511Z : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles (NAFRev2 : 45)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires34 89234 201691851
AHFonds commercial41 08541 08541 085
APConstructions347 972130 489217 482252 280
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels169 65375 33594 31879 397
ATAutres immobilisations corporelles932 383520 821411 562537 172
BHAutres immobilisations financières46 42146 42133 795
BJTOTAL (I)1 572 406760 847811 559944 578
BPEn cours de production de services36 39236 39233 551
BTMarchandises7 614 5677 6997 606 8685 213 924
BXClients et comptes rattachés2 518 31160 0692 458 2421 321 181
BZAutres créances1 417 1901 417 1901 829 681
CFDisponibilités1 505 5211 505 5212 755 467
CHCharges constatées d’avance54 46054 46073 887
CJTOTAL (II)13 146 44167 76813 078 67311 227 691
COTOTAL GENERAL (0 à V)14 718 847828 61513 890 23212 172 269
CRParts à plus d’un an71 775
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel423 000423 000
DDRéserve légale (1)42 30042 300
DGAutres réserves962 454985 539
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)450 417376 915
DLTOTAL (I)1 878 1701 827 753
DPProvisions pour risques41 00044 825
DRTOTAL (III)41 00044 825
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 208 1361 238 713
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 073 3911 070 268
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 233 8296 480 701
DYDettes fiscales et sociales727 357795 428
EAAutres dettes494 673457 131
EBProduits constatés d’avance (2)233 675257 450
ECTOTAL (IV)11 971 06210 299 691
EETOTAL GENERAL (I à V)13 890 23212 172 269
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an11 700 647
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 783
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises25 235 88525 235 88522 942 407
FDProduction vendue biens27 40627 406429
FGProduction vendue services3 364 6703 364 6703 171 905
FJChiffres d’affaires nets28 627 96028 627 96026 114 741
FMProduction stockée2 841404
FOSubventions d’exploitation10 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges42 708111 434
FQAutres produits11 15069 370
FRTotal des produits d’exploitation (I)28 694 65926 295 949
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)24 727 51319 554 556
FTVariation de stock (marchandises)-2 376 9731 161 308
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements157 88662 062
FWAutres achats et charges externes2 991 5902 641 139
FXImpôts, taxes et versements assimilés349 983323 187
FYSalaires et traitements1 377 5961 239 719
FZCharges sociales528 068471 557
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements151 477127 621
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 70737 178
GEAutres charges23 2055 031
GFTotal des charges d’exploitation (II)27 935 05425 623 359
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)759 605672 590
GLAutres intérêts et produits assimilés39
GPTotal des produits financiers (V)39
GRIntérêts et charges assimilées90 20551 907
GUTotal des charges financières (VI)90 20551 907
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-90 205-51 868
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)669 400620 722
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion10 930
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital183 9045 621
HCReprises sur provisions et transferts de charges18 825
HDTotal des produits exceptionnels (VII)202 72916 550
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion34 97343 736
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital170 7259 784
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions15 00013 825
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)220 69867 345
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17 969-50 795
HKImpôts sur les bénéfices (X)201 014193 013
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)28 897 38826 312 539
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)28 446 97125 935 624
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)450 417376 915
A1Renvois : Transfert de charges14 667
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles34 04116034 201
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles660 854151 31685 526726 645
0NAMORTISSEMENTS Total Général694 896151 47685 526760 847
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges41 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges44 82515 00018 82541 000
6NSur stocks et en cours23 6702 36318 3347 699
6TSur comptes clients67 4312 3449 70660 069
7BTotal Provisions pour dépréciation91 1014 70728 04067 768
7CTOTAL GENERAL135 92619 70746 865108 768
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières46 421
VAClients douteux ou litigieux71 775
UXAutres créances clients2 446 536
UYPersonnel et comptes rattachés12 300
VBT. V. A.119 218
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)1 285 672
VSCharges constatées d’avance54 460
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 036 3823 918 186118 196
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 208 1361 206 2201 916
8AEmprunts et dettes financières divers327 08058 582268 498
8BFournisseurs et comptes rattaché8 233 8298 233 829
8CPersonnel et comptes rattachés166 163166 163
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux142 052142 052
VWT.V.A.326 361326 361
VQAutres impôts, taxes et assimilés92 78192 781
VIGroupe et associés746 310746 310
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)494 673494 673
8LProduits constatés d’avance233 675233 675
VYTOTAL – ETAT DES DETTES11 971 06211 700 647270 414

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