C D'ARCHI

Entreprise

C D'ARCHI
Dernière mise à jour : 02/01/2020

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/2020
Dénomination usuelle : C D'ARCHI
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 80859093900027 / Siren : 808590939 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 30 808590939
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
C D'ARCHI
Adresse :
16 Rue DES ECOLES
50530 DRAGEY-RONTHON
Liens de succession de l'établissement :
02/01/2020 : Succession
Prédécesseur : C D'ARCHI
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2015
Dénomination : DAVID CHAPDELAINE S.A.S.U.
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5033
NOJO : 5002MYG20374500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 808 590 939
Dénomination : David Chapdelaine s.a.s.u.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4174
NOJO : 5002MYG19233400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 808 590 939
Dénomination : David Chapdelaine s.a.s.u.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8119
NOJO : 5002MYG18000900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 808 590 939
Dénomination : David Chapdelaine s.a.s.u.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3619
NOJO : 5002MYG17064300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 808 590 939
Dénomination : David Chapdelaine s.a.s.u.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5592
NOJO : 500215935000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 808 590 939
Dénomination : DAVID CHAPDELAINE S.A.S.U.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6879
NOJO : 500214835100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 808 590 939
Dénomination : DAVID CHAPDELAINE S.A.S.U.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2783
NOJO : 500213859700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 808 590 939
Dénomination : DAVID CHAPDELAINE S.A.S.U.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3194
NOJO : 500213034900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 808 590 939
Dénomination : DAVID CHAPDELAINE S.A.S.U.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5818
NOJO : 500211861400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Coutances 808 590 939
Dénomination : DAVID CHAPDELAINE S.A.S.U.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Historique de l'unité légale :
14/10/2020 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00027
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
29/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2014B00534
Type : Personne Physique

Nom : CHAPDELAINE David, Sébastien
Né le 05/06/1969 à Avranches (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 route de la Lande
50530 Dragey-Ronthon
FRANCE
Dépôts des actes :
29/11/2014 : Statuts constitutifs
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2014B00534
Dépôt : N°3264 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2014B00534
Dépôt : N°3264 déposé le 24/12/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
29/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2014B00534
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 rue de la Forge
50530 Dragey-Ronthon
FRANCE
Nom commercial : C D'ARCHI
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Architecte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/08/2016 : David Chapdelaine s.a.s.u.
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/12/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/12/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 1000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2014B00534
Dépôt : N°2750 déposé le 29/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2014B00534
Dépôt : N°1477 déposé le 29/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : COUTANCES (5002)
Numéro de dépôt : 2902 du 29/06/2023
Numéro de gestion : 2014B00534
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : COUTANCES (5002)
Numéro de dépôt : 3204 du 11/07/2022
Numéro de gestion : 2014B00534
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : COUTANCES (5002)
Numéro de dépôt : 3687 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 2014B00534
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : COUTANCES (5002)
Numéro de dépôt : 3765 du 22/10/2020
Numéro de gestion : 2014B00534
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : COUTANCES (5002)
Numéro de dépôt : 3205 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2014B00534
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : COUTANCES (5002)
Numéro de dépôt : 2398 du 02/08/2018
Numéro de gestion : 2014B00534
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : COUTANCES (5002)
Numéro de dépôt : 2326 du 20/07/2017
Numéro de gestion : 2014B00534
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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