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de La Châtaigneraie

C.B.F.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 20/06/2006
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38307362400033 / Siren : 383073624 / NIC : 00033
N° de TVA : FR 95 383073624
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires
10.89 : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
10.89Z : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de préparations pour entremets, de desserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc.
- la fabrication d’arômes alimentaires (caramel, etc.)
- la fabrication de soupes, de potages ou de bouillons
- la fabrication de succédanés du miel et de sucres et mélasses caramélisés
- la préparation d’aliments préparés périssables tels que sandwiches et pizzas fraîches (non cuites)
- la fabrication de levures
- la production d’ovoproduits et d’ovalbumine
- la fabrication de compléments alimentaires et d’autres produits alimentaires n.c.a.

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
- la fabrication de succédanés du lait ou du fromage
- la production de concentrés pour la fabrication industrielle de boissons
- la fabrication de poudres pour boissons instantanées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits ou de légumes (cf. 10.39)
- la fabrication de pizzas surgelées (cf. 10.85Z)
- la production de boissons alcooliques et de boissons rafraîchissantes (cf. 11) Produits associés : 10.89.11, 10.89.12, 10.89.13, 10.89.14, 10.89.15, 10.89.16, 10.89.17, 10.89.19, 10.89.99
10.20Z-Z : Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques
Cette classe comprend :
- la préparation et la conservation de poissons, de crustacés et de mollusques par congélation, surgélation, séchage, cuisson, fumage, salage, saumurage, mise en conserve, etc. ;
- la préparation de produits à base de poissons, de crustacés et de mollusques (filets de poisson, laitances, caviar et ses succédanés, etc.) ;
- la production de farines de poissons destinées à l’alimentation humaine ou animale ;
- la production de farines et de solubles à partir de poissons et d’autres animaux aquatiques impropres à la consommation humaine

Cette classe comprend aussi :
- les activités des navires se livrant uniquement à la transformation et à la conservation du poisson ;
- la transformation d’algues marines

Cette classe ne comprend pas :
- la transformation et la conservation du poisson sur des navires se livrant à la pêche en mer (cf. 03.11Z) ;
- la transformation des baleines à terre ou à bord de bateaux spécialement équipés (cf. 10.11Z) ;
- la production d’huiles et de matières grasses à partir de substances marines (cf.10.41A) ;
- la production de plats préparés à base de poissons (cf. 10.85Z) ;
- la fabrication de potages à base de poissons (cf. 10.89Z) ;
- le conditionnement des poissons, crustacés et mollusques par les mareyeurs (cf. 46.38A)
Remarque : Il peut s'agir de produits frais, congelés ou surgelés, appertisés, de semi-conserves ou de conserves de tous types.
Coordonnées de l'établissement :
C.B.F.
Adresse :
RD 98
50 Avenue DE VALENSOLE
83310 COGOLIN
Historique de l'établissement :
12/02/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques (NAFRev2 : 10.20Z)
04/12/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
27/12/2017 : Préccession
Successeur : C.B.F.
Continuité économique
20/06/2006 : Succession
Prédécesseur : C.B.F.
Continuité économique
08/07/2020 : Succession
Prédécesseur : C.B.F.
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 23/09/1991
Dénomination : C.B.F.
Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
C.B.F. - Six-Fours-les-Plages (fermé)C.B.F. - Cogolin (siège)C.B.F. - Cogolin (siège)C.B.F. - Six-Fours-les-Plages (fermé)C.B.F. - Cogolin (fermé)
Marques françaises :
14/06/2016 : L ATELIER PROVENCAL
N° national/d'enregistrement : 4280074
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, poissons conservés ; conserves artisanales y compris soupes à base de poisson, de crustacés, de légumes ; Fruits et légumes conservés ; fruits confits ; tapenades, brandades de morues, caviar de légumes ; Gelées, confitures, compotes ; Produits de la pêche, plats cuisinés en conserve ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanés du café ; Riz ; Tapioca et sagou ; Pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, biscottes ; Glaces comestibles ; Sucre, Levure, poudre pour faire lever ; Sel ; Moutarde ; Ketchup ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; Glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtisserie, petits pains ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, de plats cuisinés, de plateaux-repas, de coffrets repas ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : C.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
50 avenue de Valensole RD 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Karine ETIENNE
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/06/2016 : L ATELIER PROVENCAL
N° national/d'enregistrement : 4280074
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, poissons conservés ; conserves artisanales y compris soupes à base de poisson, de crustacés, de légumes ; Fruits et légumes conservés ; fruits confits ; tapenades, brandades de morues, caviar de légumes ; Gelées, confitures, compotes ; Produits de la pêche, plats cuisinés en conserve ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanés du café ; Riz ; Tapioca et sagou ; Pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, biscottes ; Glaces comestibles ; Sucre, Levure, poudre pour faire lever ; Sel ; Moutarde ; Ketchup ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; Glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtisserie, petits pains ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, de plats cuisinés, de plateaux-repas, de coffrets repas ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : C.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
50 avenue de Valensole RD 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme. Karine ETIENNE
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

14/06/2016 : L'atelier PROVENÇAL
N° national/d'enregistrement : 4280074
Date de dépôt : 14/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, poissons conservés ; conserves artisanales y compris soupes à base de poisson, de crustacés, de légumes ; olives conservées et confites bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallées des Baux de Provence ; olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; tapenades bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux de Provence ; olives noires de la vallée des Baux-de-Provence », brandades de morues, caviar de légumes ; gelées, confitures, compotes ; produits de la pêche ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huiles bénéficiant des appellations d'origine protégées « Huile d'olive d'Aix en Provence ; Huile d'olive de Haute-Provence ; Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ; Huile d'olive de Provence » ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, biscottes ; glaces comestibles ; sucre, levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; ketchup ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtisserie, petits pains ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Olives fraîches bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallées des Baux de Provence ; Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; produits horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Côtes de Provence ; Coteaux d'Aix en Provence ; Coteaux Varois en Provence ; Les Baux-de-Provence » ; « eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Marc de Provence » ou « Eau-de-vie de Marc de Provence » ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, de plats cuisinés, de plateaux-repas, de coffrets repas ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : C.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
50 avenue de Valensole RD 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE karine
Adresse :
232 avenue du prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

29/04/2016 : L'Atelier Provençal
N° national/d'enregistrement : 4268803
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, poissons conservés ; conserves artisanales y compris soupes à base de poisson, de crustacés, de légumes ; olives conservées et confites bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallées des Baux de Provence ; olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; tapenades bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux de Provence ; olives noires de la vallée des Baux-de-Provence », brandades de morues, caviar de légumes ; gelées, confitures, compotes ; produits de la pêche ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huiles bénéficiant des appellations d'origine protégées « Huile d'olive d'Aix en Provence ; huile d'olive de Haute-Provence ; huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence ; huile d'olive de Provence » ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, biscottes ; glaces comestibles ; sucre, levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; ketchup ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtisserie, petits pains ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Olives fraîches bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallées des Baux de Provence ; olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; produits horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Côtes de Provence ; Coteaux d'Aix en Provence ; Coteaux Varois en Provence ; Les Baux-de-Provence » ; « eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Marc de Provence » ou « Eau-de-vie de Marc de Provence » ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, de plats cuisinés, de plateaux-repas, de coffrets repas ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : C.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
50 avenue de Valensole RD 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE karine
Adresse :
232 avenue du prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-42
Date du BOPI : 21/10/2016

29/04/2016 : L'Atelier Provençal
N° national/d'enregistrement : 4268803
Date de dépôt : 29/04/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/04/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Poisson, poissons conservés ; conserves artisanales y compris soupes à base de poisson, de crustacés, de légumes ; Fruits et légumes conservés ; fruits confits ; tapenades, brandades de morues, caviar de légumes ; Gelées, confitures, compotes, ; Produits de la pêche, plats cuisinés en conserve ; oeufs ; laits et produits laitiers ; beurre ; huile et graisses comestibles, huiles comestibles ; plats cuisinés tout préparés à base de légumes, de viandes, de poisson, de charcuterie ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, succédanés du café ; Riz ; Tapioca et sagou ; Pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, gâteaux, biscottes ; Glaces comestibles ; Sucre, Levure, poudre pour faire lever ; Sel ; Moutarde ; Ketchup ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; Glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâtisserie, petits pains ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; croque-monsieur ; tartines garnies ; sucreries, tartes, tourtes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, de plats cuisinés, de plateaux-repas, de coffrets repas ; présentation de produits alimentaires sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir mise à disposition d'informations sur des produits alimentaires par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente ; informations commerciales aux consommateurs sur les valeurs nutritionnelles et énergétiques de produits alimentaires ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits alimentaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.

Déposant 1 : C.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
50 avenue de Valensole RD 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : Mme. Karine ETIENNE
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

13/03/2012 : APERI FIN
N° national/d'enregistrement : 3904433
Date de dépôt : 13/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe N°29 ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; olives conservées, congelées, séchées et cuites ; tapenades, caviar de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe N°30 ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; ketchup, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN, SA
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
2 avenue de Valensole, RN 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232 avenue du Prado
13295 Marseille / CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 589051
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; olives conservées, congelées, séchées et cuites ; tapenades, caviar de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits à l'exclusion des produits apéritifs à base de mélanges de noix et de fruits secs, déshydratés et cuits, snacks à base de pomme de terre et de céréales, chips, crackers, maïs, cacahuètes, amandes, noisettes, noix et tous types de noix et de produits à base de noix. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; ketchup, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

13/03/2012 : APERI'FIN
N° national/d'enregistrement : 3904500
Date de dépôt : 13/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe N°29 ; Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; olives conservées, congelées, séchées, et cuites ; tapenades, caviar de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Classe N°30 ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; ketchup, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN, SA
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
2 avenue de Valensole, RN 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232 avenue du Prado
13295 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 589052
Date de demande : 20/11/2012
N° de BOPI : 2012-51
Date du BOPI : 21/12/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; olives conservées, congelées, séchées et cuites ; tapenades, caviar de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits à l'exclusion des produits apéritifs à base de mélanges de noix et de fruits secs, déshydratés et cuits, snacks à base de pomme de terre et de céréales, chips, crackers, maïs, cacahuètes, amandes, noisettes, noix et tous types de noix et de produits à base de noix. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; ketchup, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

01/06/2011 : TERROIR & NATURALITE
N° national/d'enregistrement : 3836229
Date de dépôt : 01/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, extraits de viande ; gibier et volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus) ; préparations alimentaires et conserves artisanales à base d'huile et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain et croutons de pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) à savoir aïoli, rouille, mayonnaise, tapenade, sauce à l'aneth, brandade de morue ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN, société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
2 avenue de la VALENSOLE RN 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232 Avenue du Prado
13295 Marseille
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

04/02/2011 : PROVENÇO KETCHUP CONSERVERIE AU BEC FIN
N° national/d'enregistrement : 3803542
Date de dépôt : 04/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives), olives conservés, congelés, séchés et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la Vallée des Baux de Provence » et « Olives noires de la Vallée des Baux de Provence », gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles bénéficiant des appellations d'origines protégées suivantes : « Huile d'Olive d'Aix en Provence », « Huile d'Olive de Haute Provence », « Huile d'Olive de la Vallée des Baux de Provence » et graisses comestibles (à l'exception des huiles), graisses alimentaires (à l'exception des huiles), beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine. ».
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de petit épeautre de Haute Provence » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence », sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
2, avenue de Valensole RN 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, avenue du Prado
13295 MARSEILLE cedex 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

12/10/2010 : CONTRAT NATURE
N° national/d'enregistrement : 3773733
Date de dépôt : 12/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 12/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383073624

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

12/10/2010 : CONTRAT NATURE
N° national/d'enregistrement : 3773744
Date de dépôt : 12/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, extraits de viande ; gibier et volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus) ; olives congelées, conservées séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine “ huile d'olive de la vallée des Baux de Provence ”, “ huile d'olive d'Aix-en-Provence ”, “ huile d'olive de Haute-Provence ” et “ huile d'olive de Provence ” ; graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique “ farine de Petit Epeautre de Haute-Provence ” ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ miel de Provence ”, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN, Société par actions simplifiées
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
2, Avenue de Valensole RN 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, avenue du Prado
13295 MARSEILLE cedex 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

25/07/2008 : Tentations BIO
N° national/d'enregistrement : 3590809
Date de dépôt : 25/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 25/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. “ Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ; crustacés (non vivants).
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. “ Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Déposant 1 : C.B.F., Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
50 avenue de Valensole, RD 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE Karine
Adresse :
Tour Méditerranée, 65 avenue Jules Cantini
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 487959
Date de demande : 18/12/2008
N° de BOPI : 2009-03
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 31 : “ Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 728552
Date de demande : 13/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Bénéficiare 1 : C.B.F.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2688207
Date de demande : 18/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

25/07/2008 : Tentations BIO
N° national/d'enregistrement : 3590809
Date de dépôt : 25/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 25/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. “ Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ; crustacés (non vivants).
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. “ Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383073624

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 487959
Date de demande : 18/12/2008
N° de BOPI : 2009-03
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Classe 31 : “ Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 728552
Date de demande : 13/07/2018
N° de BOPI : 2018-33
Date du BOPI : 17/08/2018

Bénéficiare 1 : C.B.F.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-35
Date du BOPI : 29/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-08

18/01/2006 : CONSERVERIE AU BEC FIN FABRICATION ARTISANALE
N° national/d'enregistrement : 3403952
Date de dépôt : 18/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons, préparations pour faire des bouillons, potages, coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), poissons, poissons conservés, filets de poisson, oursins, mollusques comestibles (non vivants), produits de la pêche, plats cuisinés en conserve, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles, olives conservées.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
2 avenue de Valensole
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 535073
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2624250
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

18/01/2006 : CONSERVERIE AU BEC FIN FABRICATION ARTISANALE
N° national/d'enregistrement : 3403952
Date de dépôt : 18/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 18/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons, préparations pour faire des bouillons, potages, coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), poissons, poissons conservés, filets de poisson, oursins, mollusques comestibles (non vivants), produits de la pêche, plats cuisinés en conserve, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles, olives conservées.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383073624

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 535073
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-07

02/12/2005 : La cuisine du bocal
N° national/d'enregistrement : 3395282
Date de dépôt : 02/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 31

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
50 Avenue de Valensole RD 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme ETIENNE KARINE
Adresse :
232 Avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 535075
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 537311
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-01
Date du BOPI : 06/01/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2599958
Date de demande : 16/10/2015
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

30/08/2001 : CROUTONS CONSERVERIE AU BEC FIN
N° national/d'enregistrement : 3118695
Date de dépôt : 30/08/2001
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/08/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons, préparations pour faire des bouillons, potages, coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), poissons, poissons conservés, filets de poisson, oursins, mollusques comestibles (non vivants), plats cuisinés en conserve, à base de viande, poisson ou crustacés ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles, olives conservées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
2, avenue de Valensole – RN 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, Avenue du Prado
13295 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 535074
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-40
Date du BOPI : 05/10/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2477186
Date de demande : 01/08/2011
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

16/10/2000 : LES CAPRICES MEDITERRANEENS
N° national/d'enregistrement : 3059252
Date de dépôt : 16/10/2000
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 16/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons, préparations pour faire des bouillons, potages, coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), poissons, poissons conservés, filets de poisson, oursins, mollusques comestibles (non vivants), plats cuisinés en conserve, à base de viande, poisson ou crustacés ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles, olives conservées. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
2, avenue de Valensole – RN 98
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
232, Avenue du Prado
13295 MARSEILLE CEDEX 08
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 535074
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-47
Date du BOPI : 24/11/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2454361
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

04/01/1994 : CONSERVERIE AU BEC FIN
N° national/d'enregistrement : 94500873
Date de dépôt : 04/01/1994
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/01/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons, préparations pour faire des bouillons, potages, coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), poissons, poissons conservés, filets de poisson, oursins, mollusques comestibles (non vivants), produits de la pêche, plats cuisinés en conserve, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles, olives conservées.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 383073624

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 426005
Date de demande : 11/01/2006
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 535073
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-08
Date du BOPI : 25/02/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2249059
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305598
Date de demande : 18/01/2006
N° de BOPI : 2007-07

04/01/1994 : CONSERVERIE AU BEC FIN
N° national/d'enregistrement : 94500873
Date de dépôt : 04/01/1994
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 21/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouillons, préparations pour faire des bouillons, potages, coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), poissons, poissons conservés, filets de poisson, oursins, mollusques comestibles (non vivants), produits de la pêche, plats cuisinés en conserve, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles, olives conservées.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CONSERVERIE AU BEC FIN
Numéro de SIREN : 383073624
Adresse :
2 avenue de Valensole
83310 COGOLIN
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Jean-Paul PASOTTI
Adresse :
232 avenue du Prado
13008 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 426005
Date de demande : 11/01/2006
N° de BOPI : 2006-07

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 535073
Date de demande : 29/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-08
Date du BOPI : 25/02/1994

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-25

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2249059
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305598
Date de demande : 18/01/2006
N° de BOPI : 2007-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2632342
Date de demande : 21/07/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Publications au Bodacc :
27/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1642
NOJO : 008303MYG272554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FRENCH GOURMET FOOD ; Directeur général : MANIERE Olivier ; Commissaire aux comptes titulaire : BCRH & ASSOCIES
12/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5638
NOJO : 8303MYG26818800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5944
NOJO : 8303MYG25276000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7764
NOJO : 8303MYG23400400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°4366
NOJO : 008303MYG224103
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Date de commencement d'activité : 01/10/1991
Descriptif : transfert du siège social.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°2099
NOJO : 083050000072511
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Nom commercial : LE TEMPS DES METS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
JACQUELIN Patrice nom d'usage : JACQUELIN n'est plus président.
FRENCH GOURMET FOOD devient président
13/12/2018 : Modifications générales

Annonce N°2637
NOJO : 083050000030992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Nom commercial : LE TEMPS DES METS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
A ET T AUDIT n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
Sté par actions simplifiée @COM.
MCP AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire
25/10/2018 : Modifications générales

Annonce N°2629
NOJO : 083050000027239
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Nouveau siège. Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Toulon 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Nom commercial : LE TEMPS DES METS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 220039.00 EUR
07/11/2017 : Rétractation sur tierce opposition

Annonce N°1832
NOJO : 000008303179757
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Identifiant client : 8303179757

Rétractation sur tierce opposition du 2017-10-30
Nature : Rétractation de jugement d'ouverture sur tierce opposition
Complément :
Rétractation sur tierce opposition de la décision rendue par le tribunal de commerce en date du 23 Octobre 2017 ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire .
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2017 : Jugement d'ouverture

Annonce N°1674
NOJO : 000008303179434
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Identifiant client : 8303179434

Jugement d'ouverture du 2017-10-23
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , désignant mandataire judiciaire Me Cardon 15, impasse de l'Horloge - 06110 Le Cannet . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10906
NOJO : 830316315200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°3047
NOJO : BXB16160001303B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 170039 EUR
05/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°2382
NOJO : BXB153620007027
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JACQUELIN Patrice Directeur général : MANIERE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : SARL A & T AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTEA AUDIT SARL (SARL) représenté par ESTIENNE Patrick
12/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1322
NOJO : BXB15309000901F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, le capital
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : C.B.F.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 123164 EUR
27/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°2755
NOJO : BXB15261001922C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : CONSERVERIE AU BEC FIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 72662 EUR
26/08/2015 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1070
NOJO : BXA15230001212F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION ENTRE : TDM, Société par Actions Simplifiée au capital de 284 520 euros Siège social : 108 rue du Revest les Eaux SIX FOURS LES PLAGES (83140), ZAC de la Millone, RCS TOULON 451 813 786, SOCIETE ABSORBEE ET CONSERVERIE AU BEC FIN, Société par Actions Simplifiée au capital de 145 034 euros, Siège social : 50 Avenue de Valensole - RD 98 83110 COGOLIN RCS FREJUS 383 073 624 SOCIETE ABSORBANTE Les Sociétés TDM et CONSERVERIE AU BEC FIN ont établi un traité faisant état de leur projet de fusion aux termes duquel la SAS TDM apportera à la SAS CONSERVERIE AU BEC FIN l'ensemble des éléments d'actifs et de passifs lui appartenant composant le patrimoine de la SAS TDM : -L'actif apporté s'élève à 2 000 762 euros (DEUX MILLIONS SEPT CENT SOIXANTE DEUX EUROS) -Le passif transmis pris en charge par la Société CONSERVERIE AU BEC FIN, s'élève à 1 707 198 euros (UN MILLION SEPT CENT SEPT MILLE CENT QUATRE VINGT DIX-HUIT EUROS -L'actif net transmis représente 293 564 euros (DEUX CENT QUATRE VINGT TREIZE MILLE CINQ SOIXANTE QUATRE EUROS) En rémunération des éléments transmis, il sera attribué aux associés de la SAS TDM 2,66 actions de la SAS CONSERVERIE AU BEC FIN pour 1 action de la SAS TDM, soit 50 502 actions créées par la SAS CONSERVERIE AU BEC FIN à titre d'augmentation de son capital à concurrence de 50 502 euros, et il sera inscrit au passif de l'absorbante une prime de fusion d'un montant de 243 062 euros. Le traité de fusion en date du 5 Août 2015 a été déposé le xxxx au Greffe du Tribunal de Commerce de FREJUS pour le compte de la SAS CONSERVERIE AU BEC FIN, Absorbante. Pour la SAS TDM Nathalie MANIERE, Présidente
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : CONSERVERIE AU BEC FIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 145034 EUR
17/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3843
NOJO : 830314086200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : CONSERVERIE AU BEC FIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9676
NOJO : 830312725800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : CONSERVERIE AU BEC FIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11630
NOJO : BXC130930065998
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : CONSERVERIE AU BEC FIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10759
NOJO : BXC12142008377K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : CONSERVERIE AU BEC FIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°2318
NOJO : BXB11173000594F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital, l'administration
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : CONSERVERIE AU BEC FIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DALLARI Michel Directeur général : FRANQUEZA Marie, Pilar Commissaire aux comptes titulaire : SARL A & T AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : EXPERTEA AUDIT SARL (SARL) représenté par ESTIENNE Patrick
Montant du capital : 145034 EUR
23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8620
NOJO : BXC111540025601
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : CONSERVERIE AU BEC FIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue de Valensole RN 98
83310 Cogolin
09/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7788
NOJO : BXC10169020766V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : CONSERVERIE AU BEC FIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue de Valensole RN 98
83310 Cogolin
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11937
NOJO : BXC08202004947B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : CONSERVERIE AU BEC FIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue de Valensole
RN 98,
83310 Cogolin
26/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8907
NOJO : BXC08072004497L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Fréjus 383 073 624
Dénomination : CONSERVERIE AU BEC FIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
2 avenue de Valensole
RN 98,
83310 Cogolin
20/06/2008 : Modifications générales

Annonce N°2884
NOJO : BXB08165000993V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Saint-Tropez 383 073 624
Dénomination : CONSERVERIE AU BEC FIN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 100384 EUR
Historique de l'unité légale :
29/03/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
08/07/2020 : code NIC
Code NIC : 00033
04/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
02/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
27/12/2017 : code NIC
Code NIC : 00041
29/09/2015 : dénomination
Dénomination : C.B.F.
12/02/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a. (NAFRev2 : 10.89Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques (NAFRev2 : 10.20Z)
04/12/2006 : dénomination
Dénomination : CONSERVERIE AU BEC FIN
20/06/2006 : code NIC
Code NIC : 00033
01/01/2005 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Industrie du poisson (NAF1993 : 15.2Z)
Représentants légaux :
17/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Personne Morale

Nom : FRENCH GOURMET FOOD
Siren : 877820746
Qualité : Président

Adresse :
157 B Avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Barœul
FRANCE
17/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Personne Physique

Nom : MANIERE Olivier
Né le 06/03/1964 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1100 Chemin De Bremond
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
17/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Personne Morale

Nom : @COM.MCP AUDIT
Siren : 522834977
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Parc de l'Arboreum A2 Zone Artisanale la Millonne
73 Rue de St Mandrier
83140 Six-Fours-les-Plages
FRANCE
17/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTEA AUDIT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
164 Chemin de Gibbes
13014 Marseille 14e Arrondissement
FRANCE
17/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Personne Morale

Nom : FRENCH GOURMET FOOD
Siren : 877820746
Qualité : Président

Adresse :
157 B Avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Barœul
FRANCE
17/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Personne Physique

Nom : MANIERE Olivier
Né le 06/03/1964 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1100 Chemin De Bremond
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
17/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Personne Morale

Nom : @COM.MCP AUDIT
Siren : 522834977
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Parc de l'Arboreum A2 Zone Artisanale la Millonne
73 Rue de St Mandrier
83140 Six-Fours-les-Plages
FRANCE
17/12/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTEA AUDIT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
164 Chemin de Gibbes
13014 Marseille 14e Arrondissement
FRANCE
24/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Physique

Nom : MANIERE Olivier
Né le 06/03/1964 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1100 Chemin De Bremond
83500 La Seyne-sur-Mer
France
24/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTEA AUDIT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
164 Chemin de Gibbes
13014 Marseille
France
24/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Morale

Nom : @COM.MCP AUDIT
Siren : 522834977
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
73 Rue de St Mandrier
Parc de l'Arboreum A2 ZA la Millonne
83140 Six-Fours-les-Plages
France
24/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Morale

Nom : FRENCH GOURMET FOOD
Siren : 877820746
Qualité : président

Adresse :
157 B Avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Barœul
France
24/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Physique

Nom : MANIERE Olivier
Né le 06/03/1964 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1100 Chemin De Bremond
83500 La Seyne-sur-Mer
France
24/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTEA AUDIT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
164 Chemin de Gibbes
13014 Marseille
France
24/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Morale

Nom : @COM.MCP AUDIT
Siren : 522834977
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
73 Rue de St Mandrier
Parc de l'Arboreum A2 ZA la Millonne
83140 Six-Fours-les-Plages
France
24/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Morale

Nom : FRENCH GOURMET FOOD
Siren : 877820746
Qualité : président

Adresse :
157 B Avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Barœul
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Physique

Nom : JACQUELIN Patrice
Né le 15/03/1958 à Paray-le-Monial (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
25 Rue de Picardie
59700 Marcq-en-Barœul
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Physique

Nom : MANIERE Olivier
Né le 06/03/1964 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1100 Chemin De Bremond
83500 La Seyne-sur-Mer
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTEA AUDIT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
164 Chemin de Gibbes
13014 Marseille
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Morale

Nom : @COM.MCP AUDIT
Siren : 522834977
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
73 Rue de St Mandrier
Parc de l'Arboreum A2 ZA la Millonne
83140 Six-Fours-les-Plages
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Physique

Nom : JACQUELIN Patrice
Né le 15/03/1958 à Paray-le-Monial (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
25 Rue de Picardie
59700 Marcq-en-Barœul
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Physique

Nom : MANIERE Olivier
Né le 06/03/1964 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
1100 Chemin De Bremond
83500 La Seyne-sur-Mer
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTEA AUDIT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
164 Chemin de Gibbes
13014 Marseille
France
17/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Personne Morale

Nom : @COM.MCP AUDIT
Siren : 522834977
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
73 Rue de St Mandrier
Parc de l'Arboreum A2 ZA la Millonne
83140 Six-Fours-les-Plages
France
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Personne Physique

Nom : JACQUELIN Patrice
Né le 15/03/1958 à Paray-le-Monial (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
25 rue de Picardie
59700 Marcq-en-Baroeul
FRANCE
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Personne Physique

Nom : MANIERE Olivier
Né le 06/03/1964 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
110 chemin de Brémond
83500 Seyne sur Mer
FRANCE
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Personne Morale

Nom : SARL A & T AUDIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
73 rue de Saint-Mandrier
ZA la Millonne Parc de l'Arboretum A2
83140 Six fours-les-plages
FRANCE
09/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Personne Morale

Nom : EXPERTEA AUDIT SARL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
169 chemin de Gibbes
13014 Marseille 14
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ESTIENNE Patrick
Né le 17/05/1970 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Dépôts des actes :
04/09/2020 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°6915 déposé le 07/12/2020
Etat : Déposé
09/07/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°6915 déposé le 07/12/2020
Etat : Déposé
08/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°6915 déposé le 07/12/2020
Etat : Déposé
Décision : de 108, Rue du Revest Les Eaux - Zac de la Millonne - 83140 Six-Fours-Les-Plages à Route Départementale 98 - 50, Avenue de Valensole - 83310 Cogolin
08/07/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°6915 déposé le 07/12/2020
Etat : Déposé
Décision : ancienne date : 30/09 - nouvelle date : 31/12
04/02/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Dépôt : N°005889 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
04/02/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Dépôt : N°005889 déposé le 24/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
08/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2218 déposé le 04/03/2019
Etat : Déposé
27/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Dépôt : N°022426 déposé le 17/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Décision sur la modification du capital social
27/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Dépôt : N°022426 déposé le 17/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Décision sur la modification du capital social
27/12/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Dépôt : N°022426 déposé le 17/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Décision sur la modification du capital social
27/12/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Dépôt : N°022426 déposé le 17/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Décision sur la modification du capital social
27/12/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Dépôt : N°022426 déposé le 17/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Décision sur la modification du capital social
27/12/2017 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Dépôt : N°022426 déposé le 17/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Décision sur la modification du capital social
31/03/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1515 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
31/03/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1515 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
19/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2389 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
19/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2389 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5899 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
18/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5899 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : changement de directeur général
18/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5899 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
18/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5899 déposé le 14/12/2015
Etat : Déposé
Décision : changement de directeur général
22/10/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5114 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
22/10/2015 : Déclaration de conformité
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5114 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
29/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5114 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5114 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
Décision : C.B.F.
29/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5114 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5114 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
Décision : C.B.F.
26/08/2015 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°4491 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Rapport du Commissaire à la fusion sur la valeur des apports en nature concernant la fusion par absorption de la Société SAS TDM (Société Absorbée) par la la Société SAS CONSERVERIE AU BEC FIN (Société Absorbante).
26/08/2015 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°4491 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Rapport du Commissaire à la fusion sur la valeur des apports en nature concernant la fusion par absorption de la Société SAS TDM (Société Absorbée) par la la Société SAS CONSERVERIE AU BEC FIN (Société Absorbante).
06/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°4432 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
06/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°4432 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
05/08/2015 : Traité de fusion
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°4101 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Traité de fusion entre la Société SAS TDM (Société Absorbée) et la Société CONSERVERIE AU BEC FIN SAS (Société Absorbante)
05/08/2015 : Traité de fusion
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°4101 déposé le 11/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Traité de fusion entre la Société SAS TDM (Société Absorbée) et la Société CONSERVERIE AU BEC FIN SAS (Société Absorbante)
02/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°3602 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Autorisation de la réduction du capital social par voie de rachat d'actions (suivi de l'annulation desdites actions)
02/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°3602 déposé le 10/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Autorisation de la réduction du capital social par voie de rachat d'actions (suivi de l'annulation desdites actions)
15/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1746 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ADRESSE DE LA MAIRIE RD 98 50 AVENUE VALENSOLE 83310 COGOLIN
15/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1746 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ADRESSE DE LA MAIRIE RD 98 50 AVENUE VALENSOLE 83310 COGOLIN
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2869 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADRESSE SIEGE SOCIAL SUITE A NUMERO DE LA VOIE PAR MAIRIE
27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2869 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION ADRESSE SIEGE SOCIAL SUITE A NUMERO DE LA VOIE PAR MAIRIE
05/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2490 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2490 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2490 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2490 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
05/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2490 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2490 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304906 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/12/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304906 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1709 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 2, AVENUE DE VALENSOLE - RN 98 - 83310 COGOLIN
13/10/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1709 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège 2, AVENUE DE VALENSOLE - RN 98 - 83310 COGOLIN
08/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1866 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1866 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CONSERVERIE AU BEC FIN
08/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1866 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1866 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CONSERVERIE AU BEC FIN
25/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1866 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
25/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1866 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
31/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1153 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
31/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1153 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1153 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
31/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1153 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
31/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1153 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1153 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/05/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1152 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SARL CONSERVERIE AUBEC FIN EN SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE.
25/05/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1152 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DE LA SARL CONSERVERIE AUBEC FIN EN SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE.
01/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1629 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1629 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
01/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1629 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1629 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
20/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304999 déposé le 21/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304999 déposé le 21/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1088 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
28/11/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1088 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
12/09/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304881 déposé le 24/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
12/09/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304881 déposé le 24/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304881 déposé le 24/09/1991
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304881 déposé le 24/09/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1088 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DU PREMIER EXERCICE SOCIAL
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304999 déposé le 21/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304999 déposé le 21/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1629 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1629 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO-GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1629 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE LA GERANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1153 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1866 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1866 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : ratification du proces verbal du 25/10/05
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1709 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304906 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2490 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2869 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1746 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°4432 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5114 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2389 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304881 déposé le 24/09/1991
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304881 déposé le 24/09/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1088 déposé le 04/12/1991
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DU PREMIER EXERCICE SOCIAL
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304999 déposé le 21/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304999 déposé le 21/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1629 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1629 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO-GERANT
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1629 déposé le 07/12/2001
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DE LA GERANCE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1153 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1866 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1866 déposé le 22/12/2005
Etat : Déposé
Décision : ratification du proces verbal du 25/10/05
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1709 déposé le 23/11/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304906 déposé le 05/06/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2490 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2869 déposé le 10/07/2012
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1746 déposé le 19/04/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°4432 déposé le 10/09/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5114 déposé le 30/10/2015
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2389 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Etablissements :
17/12/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Route Départementale 98
50 Avenue de Valensole
83310 Cogolin
FRANCE
Nom commercial : CONSERVERIE AU BEC FIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Fabrication conception réalisation achat vente de tous produits alimentaires achat vente de tous produits
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - EVY BOCOGNANO - Juliette Mireill
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Siège

Adresse :
108 Rue du Revest les Eaux
ZAC DE LA MILLONNE
83140 Six-Fours-les-Plages
France
24/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Etablissement principal

Adresse :
108 Rue du Revest les Eaux
ZAC DE LA MILLONNE
83140 Six-Fours-les-Plages
France
Nom commercial : LE TEMPS DES METS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/2015
Activité : La distribution, la vente en gros et au détail de tous produits alimentaires, articles, cadeaux, souvenirs, plus généralement import-export, vpc, services électroniques internet et autres; tous moyens de promotion, de commercialiation, tous types de produits fabriqués, produits alimentaires type secondaire ( à l'exclusion de produits carnés et/ou de poisson), tels que condiments, assaisonnement, épices, légumes, fabrication de boissons rafraichissantes avec ou sans alcool.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Siège

Adresse :
108 Rue du Revest les Eaux
Zac de la Millonne
83140 Six-Fours-les-Plages
France
17/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Etablissement principal

Adresse :
108 Rue du Revest les Eaux
Zac de la Millonne
83140 Six-Fours-les-Plages
France
Nom commercial : LE TEMPS DES METS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/2015
Activité : La distribution, la vente en gros et au détail de tous produits alimentaires, articles, cadeaux, souvenirs, plus généralement import-export, vpc, services électroniques internet et autres; tous moyens de promotion, de commercialiation, tous types de produits fabriqués, produits alimentaires type secondaire ( à l'exclusion de produits carnés et/ou de poisson), tels que condiments, assaisonnement, épices, légumes, fabrication de boissons rafraichissantes avec ou sans alcool.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
50 avenue de Valensole
RD 98
83310 Cogolin
FRANCE
Nom commercial : CONSERVERIE AU BEC FIN
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1991
Activité : Fabrication conception réalisation achat vente de tous produits alimentaires achat vente de tous produits
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - EVY BOCOGNANO - Juliette Mireill
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2015B01772
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Fréjus

Adresse :
108 Rue du Revest Les Eaux
Zac de La Millonne
83140 Six-Fours-les-Plages
FRANCE
Nom commercial : LE TEMPS DES METS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/09/2015
Activité : La distribution, la vente en gros et au détail de tous produits alimentaires, articles, cadeaux, souvenirs, plus généralement import-export, vpc, services électroniques internet et autres; tous moyens de promotion, de commercialiation, tous types de produits fabriqués, produits alimentaires type secondaire ( à l'exclusion de produits carnés et/ou de poisson), tels que condiments, assaisonnement, épices, légumes, fabrication de boissons rafraichissantes avec ou sans alcool.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - D
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
17/12/2020 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
24/07/2020 : Ajout
Greffe : Toulon (8305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F20/021036
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2020
Texte de l'observation : Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Fréjus par suite de transfert du siège social à compter du 08/07/2020 du Zac de la Millonne 108 Rue du Revest les Eaux 83140 Six-Fours-les-Plages au RD 98 50 Avenue de Valensole 83310 Cogolin Transfert d'un établissement dans le ressort du greffe (transfert entrant) à compter du 08/07/2020 Ancienne valeur : 108 du Revest Les Eaux Zac de la Millonne 83140 Six-Fours-les-Plages Nouvelle valeur : RD 98 50 Avenue de Valensole 83310 Cogolin
09/09/2016 : Ajout
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Tropez ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Fréjus. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Fréjus décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
17/12/2020 : C.B.F.
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1991
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 07/12/2020
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/10/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 220039.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/07/2020 : C.B.F.
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication, conception, réalisation, achat, vente de tous produits alimentaires , achat et vente de tous produits.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/2015
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 08/12/2020

Type de capital : Fixe
Capital : 220039.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2018
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 75 années
17/10/2018 : C.B.F.
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication, conception, réalisation, achat, vente de tous produits alimentaires , achat et vente de tous produits.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 220039.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2018
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 75 années
09/09/2016 : C.B.F.
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 170039.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/11/2015 : C.B.F.
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/2015

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5129 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°5129 déposé le 09/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°527 déposé le 03/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°527 déposé le 03/03/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°569 déposé le 05/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°569 déposé le 05/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°587 déposé le 18/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°587 déposé le 18/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1271 déposé le 14/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1271 déposé le 14/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1237 déposé le 17/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1237 déposé le 17/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1629 déposé le 11/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1629 déposé le 11/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2026 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°2026 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°394 déposé le 06/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°394 déposé le 06/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304776 déposé le 18/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304776 déposé le 18/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304814 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304814 déposé le 07/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304206 déposé le 14/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304206 déposé le 14/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304254 déposé le 21/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304254 déposé le 21/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1005 déposé le 22/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1005 déposé le 22/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1353 déposé le 09/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1353 déposé le 09/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304832 déposé le 23/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304832 déposé le 23/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1023 déposé le 03/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1023 déposé le 03/08/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1108 déposé le 11/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1108 déposé le 11/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304907 déposé le 05/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304907 déposé le 05/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1185 déposé le 06/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1185 déposé le 06/09/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304887 déposé le 07/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°8304887 déposé le 07/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1023 déposé le 23/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 1991B40299
Dépôt : N°1023 déposé le 23/09/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 4832 du 01/08/2022
Numéro de gestion : 1991B40299
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement52 06851 6344342 334
AFConcessions, brevets et droits similaires44 64410 71033 93429 280
AHFonds commercial1 071 0301 071 030949 530
AJAutres immobilisations incorporelles164 500
APConstructions518 867433 13685 731105 230
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels504 323338 791165 532210 000
ATAutres immobilisations corporelles282 722197 15985 56366 697
AVImmobilisations en cours13 49213 492
AXAvances et acomptes20 30720 307
BDAutres titres immobilisés1 8901 8901 890
BFPrêts3 9553 9555 935
BHAutres immobilisations financières47 94547 94548 641
BJTOTAL (I)2 561 2431 031 4291 529 8141 584 037
BLMatières premières, approvisionnements403 613403 613570 485
BNEn cours de production de biens161 557
BRProduits intermédiaires et finis575 967575 967388 462
BTMarchandises50 35950 359129 357
BXClients et comptes rattachés450 788450 788927 509
BZAutres créances2 592 8312 592 8312 355 943
CFDisponibilités574 441574 44158 684
CHCharges constatées d’avance81 37181 37165 086
CJTOTAL (II)4 729 3704 729 3704 657 081
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt10 372
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 290 6131 031 4296 259 1846 251 490
CPParts à moins d’un an25 300
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 039220 039
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...496 187496 187
DDRéserve légale (1)28 45228 452
DGAutres réserves8 6248 624
DHReport à nouveau-543 016-615 923
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-78 79472 908
DJSubventions d’investissement3 3107 825
DLTOTAL (I)134 803218 111
DPProvisions pour risques50 894
DQProvisions pour charges5 000
DRTOTAL (III)55 894
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)804 7021 436 256
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 931 1573 087 526
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés684 978844 240
DYDettes fiscales et sociales381 870268 362
EAAutres dettes265 778396 995
ECTOTAL (IV)6 068 4876 033 379
EETOTAL GENERAL (I à V)6 259 1846 251 490
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 305 9876 033 379
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 795803 917
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 159 25961 4451 220 704993 728
FDProduction vendue biens4 425 750225 0214 650 7724 570 279
FGProduction vendue services38 1658 95547 12128 274
FJChiffres d’affaires nets5 623 175295 4225 918 5975 592 281
FMProduction stockée25 94861 872
FOSubventions d’exploitation437 711714 198
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 11831 915
FQAutres produits42 6242 707
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 435 9986 402 973
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)770 389789 945
FTVariation de stock (marchandises)78 998111 574
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 433 5431 632 915
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)166 871216 545
FWAutres achats et charges externes1 785 6161 513 614
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 68397 490
FYSalaires et traitements1 346 4441 290 917
FZCharges sociales485 026459 693
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements123 617124 563
GEAutres charges12 1923 991
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 266 3786 241 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)169 620161 726
GLAutres intérêts et produits assimilés1 217537
GNDifférences positives de change1 666186
GPTotal des produits financiers (V)2 883724
GRIntérêts et charges assimilées99 19461 066
GSDifférences négatives de change2 381
GUTotal des charges financières (VI)101 57561 066
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-98 692-60 342
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 928101 384
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 3234 281
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital74 9121 725
HDTotal des produits exceptionnels (VII)78 2356 006
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion114 26033 719
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital64 918763
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions62 501
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)241 67834 482
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-163 443-28 476
HKImpôts sur les bénéfices (X)-13 721
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 517 1156 409 702
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 595 9096 336 794
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-78 79472 908
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 456
HQRenvois : Crédit-bail immobilier277 772152 022
A1Renvois : Transfert de charges11 11831 915
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche77 0941 90027 36051 634
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles46 1471 83937 27710 710
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 313 441126 484470 840969 086
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 436 682130 223535 4761 031 429
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges50 894
5VAutres provisions pour risques et charges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges55 89455 894
7CTOTAL GENERAL55 89455 894
UJ- Exceptionnelles55 894
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts3 9553 955
UTAutres immobilisations financières47 94525 30022 645
UXAutres créances clients450 788450 788
UYPersonnel et comptes rattachés6 3356 335
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 0364 036
VMImpôts sur les bénéfices128 062128 062
VBT. V. A.112 861112 861
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 8203 820
VPDivers1 048 8281 048 828
VCGroupe et associés555 983555 983
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)732 907732 907
VSCharges constatées d’avance81 37181 371
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 176 8903 150 29026 600
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 7959 795
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine794 90832 408762 500
8BFournisseurs et comptes rattaché684 978684 978
8CPersonnel et comptes rattachés82 91082 910
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux240 313240 313
VWT.V.A.52 37752 377
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 2716 271
VIGroupe et associés3 931 1573 931 157
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)265 778265 778
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 068 4875 305 987762 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice650 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice12 656
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : FREJUS (8303)
Numéro de dépôt : 4520 du 22/07/2021
Numéro de gestion : 1991B40299
Code activité : 1089Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement52 06851 6344342 334
AFConcessions, brevets et droits similaires44 64410 71033 93429 280
AHFonds commercial1 071 0301 071 030949 530
AJAutres immobilisations incorporelles164 500
APConstructions518 867433 13685 731105 230
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels504 323338 791165 532210 000
ATAutres immobilisations corporelles282 722197 15985 56366 697
AVImmobilisations en cours13 49213 492
AXAvances et acomptes20 30720 307
BDAutres titres immobilisés1 8901 8901 890
BFPrêts3 9553 9555 935
BHAutres immobilisations financières47 94547 94548 641
BJTOTAL (I)2 561 2431 031 4291 529 8141 584 037
BLMatières premières, approvisionnements403 613403 613570 485
BNEn cours de production de biens161 557
BRProduits intermédiaires et finis575 967575 967388 462
BTMarchandises50 35950 359129 357
BXClients et comptes rattachés450 788450 788927 509
BZAutres créances2 592 8312 592 8312 355 943
CFDisponibilités574 441574 44158 684
CHCharges constatées d’avance81 37181 37165 086
CJTOTAL (II)4 729 3704 729 3704 657 081
CWCharges à répartir ou frais d’émission d’emprunt10 372
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 290 6131 031 4296 259 1846 251 490
CPParts à moins d’un an25 300
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel220 039220 039
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...496 187496 187
DDRéserve légale (1)28 45228 452
DGAutres réserves8 6248 624
DHReport à nouveau-543 016-615 923
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-78 79472 908
DJSubventions d’investissement3 3107 825
DLTOTAL (I)134 803218 111
DPProvisions pour risques50 894
DQProvisions pour charges5 000
DRTOTAL (III)55 894
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)804 7021 436 256
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 931 1573 087 526
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés684 978844 240
DYDettes fiscales et sociales381 870268 362
EAAutres dettes265 778396 995
ECTOTAL (IV)6 068 4876 033 379
EETOTAL GENERAL (I à V)6 259 1846 251 490
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 305 9876 033 379
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9 795803 917
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 159 25961 4451 220 704993 728
FDProduction vendue biens4 425 750225 0214 650 7724 570 279
FGProduction vendue services38 1658 95547 12128 274
FJChiffres d’affaires nets5 623 175295 4225 918 5975 592 281
FMProduction stockée25 94861 872
FOSubventions d’exploitation437 711714 198
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges11 11831 915
FQAutres produits42 6242 707
FRTotal des produits d’exploitation (I)6 435 9986 402 973
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)770 389789 945
FTVariation de stock (marchandises)78 998111 574
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 433 5431 632 915
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)166 871216 545
FWAutres achats et charges externes1 785 6161 513 614
FXImpôts, taxes et versements assimilés63 68397 490
FYSalaires et traitements1 346 4441 290 917
FZCharges sociales485 026459 693
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements123 617124 563
GEAutres charges12 1923 991
GFTotal des charges d’exploitation (II)6 266 3786 241 247
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)169 620161 726
GLAutres intérêts et produits assimilés1 217537
GNDifférences positives de change1 666186
GPTotal des produits financiers (V)2 883724
GRIntérêts et charges assimilées99 19461 066
GSDifférences négatives de change2 381
GUTotal des charges financières (VI)101 57561 066
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-98 692-60 342
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)70 928101 384
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 3234 281
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital74 9121 725
HDTotal des produits exceptionnels (VII)78 2356 006
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion114 26033 719
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital64 918763
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions62 501
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)241 67834 482
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-163 443-28 476
HKImpôts sur les bénéfices (X)-13 721
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)6 517 1156 409 702
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)6 595 9096 336 794
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-78 79472 908
HPRenvois : Crédit-bail mobilier8 456
HQRenvois : Crédit-bail immobilier277 772152 022
A1Renvois : Transfert de charges11 11831 915
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche77 0941 90027 36051 634
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles46 1471 83937 27710 710
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 313 441126 484470 840969 086
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 436 682130 223535 4761 031 429
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges50 894
5VAutres provisions pour risques et charges5 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges55 89455 894
7CTOTAL GENERAL55 89455 894
UJ- Exceptionnelles55 894
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts3 9553 955
UTAutres immobilisations financières47 94525 30022 645
UXAutres créances clients450 788450 788
UYPersonnel et comptes rattachés6 3356 335
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 0364 036
VMImpôts sur les bénéfices128 062128 062
VBT. V. A.112 861112 861
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 8203 820
VPDivers1 048 8281 048 828
VCGroupe et associés555 983555 983
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)732 907732 907
VSCharges constatées d’avance81 37181 371
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 176 8903 150 29026 600
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine9 7959 795
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine794 90832 408762 500
8BFournisseurs et comptes rattaché684 978684 978
8CPersonnel et comptes rattachés82 91082 910
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux240 313240 313
VWT.V.A.52 37752 377
VQAutres impôts, taxes et assimilés6 2716 271
VIGroupe et associés3 931 1573 931 157
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)265 778265 778
VYTOTAL – ETAT DES DETTES6 068 4875 305 987762 500
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice650 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice12 656
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