C.E VIT CONSEILS ETUDES VITRAGES

Entreprise

C.E VIT CONSEILS ETUDES VITRAGES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 10/10/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 47842814700027 / Siren : 478428147 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 91 478428147
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 07/01/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
63 : Services d'information
Cette division comprend les activités des portails de recherche sur Internet, de traitement et d’hébergement de données, ainsi que d’autres activités dont l’objectif essentiel est de fournir des informations.
63.9 : Autres services d'information
Ce groupe comprend les activités des agences de presse et tous les autres services d’information. Ce groupe ne comprend pas :
- les activités des bibliothèques et archives (cf. 91.01Z)
63.99 : Autres services d'information n.c.a.
63.99Z : Autres services d'information n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- les autres services d’information non classées ailleurs, tels que :
- les services informatisés d’information par téléphone
- les services de recherche d’information, pour le compte de tiers
- les services de revue de presse
- les services de constitution de dossiers rassemblant des éléments factuels et des informations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des centres d’appels (cf. 82.20Z) Produits associés : 63.99.10, 63.99.20
Coordonnées de l'établissement :
C.E VIT CONSEILS ETUDES VITRAGES
Adresse :
THAON-LES-VOSGES
12 Avenue ARMAND LEDERLIN

88150 THAON-LES-VOSGES
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres services d'information n.c.a. (NAFRev2 : 63.99Z)
Liens de succession de l'établissement :
10/10/2005 : Succession
Prédécesseur : C.E VIT CONSEILS ETUDES VITRAGES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 17/08/2004
Dénomination : C.E VIT CONSEILS ETUDES VITRAGES
Activité principale : Autres services d'information n.c.a. (NAFRev2 : 63.99Z)
Sigle : C E VIT
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5093
NOJO : 8801MYG18998000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5420
NOJO : 8801MYG17383600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3228
NOJO : 8801MYG17156600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6132
NOJO : 880115751300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1932
NOJO : 880113910800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5292
NOJO : 880112702500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9113
NOJO : 880111566800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
10/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15290
NOJO : 880110263800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
14/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9882
NOJO : 880195021000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15880
NOJO : 880183406000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
21/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13885
NOJO : BXC13123010545C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
12 avenue Armand Lederlin
88150 Thaon-les-Vosges
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12648
NOJO : BXC12200010948T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12280
NOJO : BXC11117003178X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée
18/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10984
NOJO : BXC10126006243T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
12 avenue Armand Lederlin
88150 Thaon-les-Vosges
09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11708
NOJO : BXC081480142944
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
12 avenue Armand Lederlin
88150 Thaon-les-Vosges
09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11709
NOJO : BXC081480142956
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL (88)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Epinal 478 428 147
Dénomination : C.E. VIT CONSEILS ETUDES VITRAGES
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée

Adresse :
12 avenue Armand Lederlin
88150 Thaon-les-Vosges
Historique de l'unité légale :
04/04/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres services d'information n.c.a. (NAFRev2 : 63.99Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Services annexes à la production (NAFRev1 : 74.8K)
Représentants légaux :
14/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Type : Personne Physique

Nom : DESCHANET Patrick Gilles Marcel
Né le 09/02/1957 à THAON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 AVENUE ARMAND LEDERLIN
THAON LES VOSGES
88150 Capavenir Vosges
FRANCE
14/05/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Type : Personne Physique

Nom : DESCHANET Patrick Gilles Marcel
Né le 09/02/1957 à THAON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
12 AVENUE ARMAND LEDERLIN
THAON LES VOSGES
88150 Capavenir Vosges
FRANCE
12/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Type : Personne Physique

Nom : DESCHANET Patrick Gilles Marcel
Né le 09/02/1957 à THAON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
12 AVENUE ARMAND LEDERLIN
THAON LES VOSGES
88150 Capavenir Vosges
FRANCE
Dépôts des actes :
04/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°3280 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°3280 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
04/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°3280 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
04/04/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°3280 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
22/03/2019 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°2358 déposé le 26/03/2019
Etat : Déposé
07/03/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°3432 déposé le 14/05/2019
Etat : Déposé
07/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°3689 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
10/10/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1568 déposé le 15/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE CHAVELOT 6 RTE D'EPINAL A THAON LES VOSGES, 12 AVENUE ARMAND LEDERLIN
10/10/2005 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1568 déposé le 15/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE CHAVELOT 6 RTE D'EPINAL A THAON LES VOSGES, 12 AVENUE ARMAND LEDERLIN
17/08/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°20041271 déposé le 01/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
17/08/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°20041271 déposé le 01/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1568 déposé le 15/11/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1568 déposé le 15/11/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°3280 déposé le 06/05/2019
Etat : Déposé
Etablissements :
14/05/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 avenue Armand Lederlin
Thaon-les-Vosges
88150 Capavenir Vosges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/08/2004
Activité : prestations de service,conseils,etudes en matiere commerciale et/ou technique dans le domaine du verre. Conception,negoce,import-export de tout materiel, produit. Agence commerciale,courtage,expertise,audit,formation et domaine industriel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 AVENUE ARMAND LEDERLIN
THAON LES VOSGES
88150 Capavenir Vosges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/08/2004
Activité : prestations de service,conseils,etudes en matiere commerciale et/ou technique dans le domaine du verre. Conception,negoce,import-export de tout materiel, produit. Agence commerciale,courtage,expertise,audit,formation et domaine industriel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/09/2016 : Ajout
Greffe : Epinal (8801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2981
Date d’ajout de l’observation : 15/11/2005
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE ET DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL DE 6 ROUTE D'EPINAL 88150 CHAVELOT AU 12 AVENUE ARMAND LEDERLIN 88150 THAON LES VOSGES Date d'effet : 10/10/2005
Personnes morales :
14/05/2019 : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/09/2016 : C.E. VIT "CONSEILS ETUDES VITRAGES
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : C.E. VIT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/09/2004

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1807 déposé le 25/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°2091 déposé le 08/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°2693 déposé le 29/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°2119 déposé le 01/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°2119 déposé le 01/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°4560 déposé le 28/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°4560 déposé le 28/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°4327 déposé le 29/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°4327 déposé le 29/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1380 déposé le 24/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1380 déposé le 24/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°2531 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°2531 déposé le 10/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°956 déposé le 11/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°956 déposé le 11/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1095 déposé le 09/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1095 déposé le 09/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1298 déposé le 05/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1298 déposé le 05/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1297 déposé le 05/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1297 déposé le 05/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1357 déposé le 19/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°1357 déposé le 19/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°72 déposé le 16/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2004B00254
Dépôt : N°72 déposé le 16/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2332 du 31/05/2023
Numéro de gestion : 2004B00254
Code activité : 6399Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1256 du 15/03/2022
Numéro de gestion : 2004B00254
Code activité : 6399Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 194 du 14/01/2022
Numéro de gestion : 2004B00254
Code activité : 6399Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 4345 du 02/10/2020
Numéro de gestion : 2004B00254
Code activité : 6399Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 1807 du 25/04/2019
Numéro de gestion : 2004B00254
Code activité : 6399Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2091 du 08/06/2018
Numéro de gestion : 2004B00254
Code activité : 6399Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : EPINAL (8801)
Numéro de dépôt : 2693 du 29/06/2017
Numéro de gestion : 2004B00254
Code activité : 6399Z : Services d'information (NAFRev2 : 63)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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