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de Beauvoir-de-Marc

C.E.S.I.I.

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42812998500068 / Siren : 428129985 / NIC : 00068
N° de TVA : FR 66 428129985
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
C.E.S.I.I.
Adresse :
LE POLYGONE PARC D'ACTIVI DE LA LEYSSE
30 Allée ALBERT SYLVESTRE

73000 CHAMBERY
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2010 : Succession
Prédécesseur : C.E.S.I.I.
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/1999
Dénomination : C.E.S.I.I.
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3119
NOJO : 7301MYG45661700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 428 129 985
Dénomination : C.E.S.I.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2207
NOJO : 7301MYG42674100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 428 129 985
Dénomination : C.E.S.I.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4752
NOJO : 7301MYG39879000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 428 129 985
Dénomination : C.E.S.I.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8413
NOJO : 7301MYG36989200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 428 129 985
Dénomination : C.E.S.I.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9154
NOJO : 117301451853544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 428 129 985
Dénomination : C.E.S.I.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8427
NOJO : 117301425658826
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 428 129 985
Dénomination : C. E. S. I. I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5101
NOJO : 117301397377350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 428 129 985
Dénomination : C. E. S. I. I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2994
NOJO : 117301372783134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 428 129 985
Dénomination : C. E. S. I. I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°1727
NOJO : BXB16013001235T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Chambery 428 129 985
Dénomination : C. E. S. I. I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GUILBERT Alain Julien Pierre modification le 12 Janvier 2016
18/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4622
NOJO : 117301348306542
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 428 129 985
Dénomination : C. E. S. I. I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7764
NOJO : 117301328195828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 428 129 985
Dénomination : C. E. S. I. I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4613
NOJO : 117301302664667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 428 129 985
Dénomination : C. E. S. I. I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5061
NOJO : BXC12201006350O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 428 129 985
Dénomination : C. E. S. I. I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 allée Albert Sylvestre Parc d'Activité de la Leysse
73000 Chambéry
01/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5417
NOJO : BXC11199003587U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 428 129 985
Dénomination : C. E. S. I. I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1706
NOJO : BXB11040003998X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 01/11/1999
Date d'effet : 2010-11-01
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

Numéro d'identification : RCS Chambéry 428 129 985
Dénomination : C.E.S.I.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GUILBERT Alain Julien Pierre
Montant du capital : 8000.00 EUR
19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2927
NOJO : BXC10193011903T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 428 129 985
Dénomination : C.E.S.I.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
159 allée Albert Sylvestre le Signal Parc d'Activité de la Leysse
73000 Chambéry
18/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°2115
NOJO : BXB09344001523Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 01/11/1999
Date d'effet : 2009-11-30
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

Numéro d'identification : RCS Chambéry 428 129 985
Dénomination : C.E.S.I.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : GUILBERT Alain Julien Pierre
Montant du capital : 8000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
159 allée Albert Sylvestre le Signal
Parc d'Activité de la Leysse
73000 Chambéry

Etablissement principal :
Adresse :
159 allée Albert Sylvestre le Signal
Parc d'Activité de la Leysse
73000 Chambéry
30/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9429
NOJO : BXC08201001781G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 428 129 985
Dénomination : C.E.S.I.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
33 boulevard Domenget
73100 Aix-les-Bains
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11050
NOJO : BXC08212022836D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chambéry 428 129 985
Dénomination : C.E.S.I.I.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
33 boulevard Domenget
73100 Aix-les-Bains
Historique de l'unité légale :
30/09/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
25/11/2015 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/11/2010 : code NIC
Code NIC : 00068
30/11/2009 : code NIC
Code NIC : 00043
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1999 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
12/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Type : Personne Physique

Nom : GUILBERT Alain Julien Pierre
Né le 25/06/1954 à Aix-les-Bains
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
125 Chemin de Corsuet
73100 Aix-les-Bains
FRANCE
Dépôts des actes :
25/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°180 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
25/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°180 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
25/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°180 déposé le 12/01/2016
Etat : Déposé
06/11/2015 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°6739 déposé le 10/11/2015
Etat : Déposé
Décision : et du commissaire aux comptes sur la transformation de la SARL en SAS
02/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°3100747 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
02/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°3100747 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°3100747 déposé le 01/02/2011
Etat : Déposé
02/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°2906427 déposé le 01/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
02/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°2906427 déposé le 01/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/11/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°2906427 déposé le 01/12/2009
Etat : Déposé
30/10/1999 : Statuts constitutifs
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°992454 déposé le 30/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
15/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2009B01172
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chambéry

Adresse :
4 Rue Du Bulloz
- Le granit - Pae les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2009
Activité : Toutes études techniques et maîtrise d'oeuvre de bâtiment et génie civil. Toutes études relatives à l'ingénierie de la construction. Toutes participations dans des affaires similaires ou annexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2000B03733
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chambéry

Adresse :
14 A Rue Professeur Deperet
69160 Tassin-la-Demi-Lune
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2000
Activité : Toutes études techniques et maîtrise d'oeuvre de bâtiment et génie civil toutes études relatives à l'ingénierie de la construction. Toutes prises de participation dans des affaires similaires ou connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Type : Siège

Adresse :
30 Allée Albert Sylvestre
Parc d'Activité de la Leysse
73000 Chambéry
FRANCE
12/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Type : Etablissement principal

Adresse :
30 Allée Albert Sylvestre
Parc d'Activité de la Leysse
73000 Chambéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2010
Activité : Toutes études techniques et maîtrise d'oeuvre de bâtiment et génie civil. Toutes études relatives à l'ingénierie de la construction. Toutes prises de participations dans des affaires similaires ou connexes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/01/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/12/2009
Texte de l'observation : Transfert du siège et de l'établissement principal de AIX LES BAINS (73100), 33 boulevard Domenget exploité du 01/11/1999 au 30/11/2009 à CHAMBERY (73000), 159 allée Albert Sylvestre, Le Signal, Parc d'Activité de la Leysse à compter du 30/11/2009.
12/01/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/02/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège et de l'établissement principal de CHAMBERY (73000), 159 allée Albert Sylvestre, Le Signal, Parc d'Activité de la Leysse exploité du 01/12/2005 au 31/10/2010 à CHAMBERY (73000), 30 allée Albert Sylvestre, Le Polygone, Parc d'Activité de la Leysse à compter du 01/11/2010.
12/01/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/02/2011
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 30 allée Albert Sylvestre, Parc d'Activité de la Leysse 73000 Chambéry : Adresse exacte CHAMBERY (73000), 30 allée Albert Sylvestre, Le Polygone, Parc d'Activité de la Leysse.
Personnes morales :
15/02/2017 : C.E.S.I.I.
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non
06/12/2016 : C.E.S.I.I.
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/12/2000

Economie sociale et solidaire : Non
12/01/2016 : C.E.S.I.I.
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes études techniques et maîtrise d'oeuvre de bâtiment et génie civil. Toutes études relatives à l'ingénierie de la construction. Toutes prises de participations dans des affaires similaires ou connexes.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/11/1999
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 30/11/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°6830 déposé le 28/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°6042 déposé le 24/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°9131 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°6389 déposé le 02/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°5634 déposé le 28/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°5615 déposé le 30/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°5569 déposé le 30/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°4776 déposé le 23/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°81834 déposé le 16/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°72402 déposé le 10/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°61889 déposé le 29/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°52208 déposé le 18/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°42071 déposé le 16/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°31477 déposé le 23/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°21416 déposé le 02/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1999B00510
Dépôt : N°11435 déposé le 04/07/2001
Durée de l'exercice : 14
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7439 du 27/06/2023
Numéro de gestion : 1999B00510
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7695 du 20/06/2022
Numéro de gestion : 1999B00510
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 8180 du 02/07/2021
Numéro de gestion : 1999B00510
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6029 du 03/07/2020
Numéro de gestion : 1999B00510
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7985 du 04/07/2019
Numéro de gestion : 1999B00510
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7128 du 10/07/2018
Numéro de gestion : 1999B00510
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 6480 du 26/06/2017
Numéro de gestion : 1999B00510
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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