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de Mazeley

C.F.B

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34508200200022 / Siren : 345082002 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 35 345082002
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
52 : Entreposage et services auxiliaires des transports
Cette division comprend les activités d’entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l’exploita- tion des infrastructures de transport (comme les ports, aéroports, gares, infrastructures à péage, etc.), les activi- tés de manutention du fret et l’organisation du transport de fret (acheminement des produits, recherche de transporteurs).
52.1 : Entreposage et stockage
52.10 : Entreposage et stockage
Cette classe comprend aussi :
- l’entreposage de marchandises dans des zones franches
52.10B : Entreposage et stockage non frigorifique
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation pour compte de tiers d’installations d’entreposage non frigorifique ou de lieux de stockage (entrepôts, silos, réservoirs, hangars,etc.), y compris à caractère industriel ou agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’entreposage d’archives pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les installations de stationnement pour véhicules automobiles (cf. 52.21Z)
- les installations d’entreposage en libre-service (cf. 68.20B)
- la location d’espaces libres (cf. 68.20B) Produits associés : 52.10.12, 52.10.13, 52.10.19
Coordonnées de l'établissement :
C.F.B
Adresse :
1265 Rue DU RHONE
26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCE
Historique de l'établissement :
31/05/2021 : activité principale
Activité principale : Entreposage et stockage non frigorifique (NAFRev2 : 52.10B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
25/12/1999 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fruits et légumes (NAF1993 : 51.3A)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/1992 : Succession
Prédécesseur : C.F.B
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 18/05/1988
Dénomination : C.F.B
Activité principale : Entreposage et stockage non frigorifique (NAFRev2 : 52.10B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2624
NOJO : 260200003397340
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : C.F.B
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°919
NOJO : 260200003137320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : C.F.B
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°525
NOJO : 026020000293914
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'activité. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : C.F.B
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BELLE Gilles nom d'usage : BELLE n'est plus président.
BELLE Corentin nom d'usage : BELLE devient président.
BELLE Florian Denis Georges nom d'usage : BELLE devient directeur général
11/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1190
NOJO : 260200002825920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/05/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1046
NOJO : 260200002621740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
25/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°199
NOJO : 260200002409290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°177
NOJO : 260200002207200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
31/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°903
NOJO : 260200002000540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°915
NOJO : 260200001786800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1968
NOJO : 260200001588520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1220
NOJO : 260200001380320
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°409
NOJO : BXB132330015116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BELLE Gilles nom d'usage : BELLE n'est plus président du conseil d'administration.
BELLE Gilles nom d'usage : BELLE devient président.
BELLE Gilles nom d'usage : BELLE n'est plus directeur général.
BELLE Florian nom d'usage : BELLE n'est plus administrateur.
GOUNON Frédérique nom d'usage : GOUNON n'est plus administrateur.
MOISAN Stéphane nom d'usage : MOISAN n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
CV CONSULTANTS n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2844
NOJO : BXC131750068530
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
04/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2619
NOJO : BXC12142014848J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
13/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2724
NOJO : BXC11117023144S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Sigle : ANC
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
quartier les Vernets
26320 Saint-Marcel-lès-Valence
26/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1615
NOJO : BXC10099007831O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
quartier les Vernets
26320 Saint-Marcel-lès-Valence
15/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3029
NOJO : BXC08124006386Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
quartier les Vernets
26320 Saint-Marcel-lès-Valence
11/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1203
NOJO : BXC08062004057K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Adresse :
quartier les Vernets
26320 Saint-Marcel-lès-Valence
30/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°969
NOJO : BXB08330003233H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration

Administration :
OBOUSSIER Alain nom d'usage : OBOUSSIER Alain n'est plus administrateur.
.
OBOUSSIER Christian nom d'usage : OBOUSSIER Christian n'est plus administrateur.
.
BELLE Florian nom d'usage : BELLE Florian devient administrateur.
.
GOUNON Frédérique nom d'usage : GOUNON Frédérique devient administrateur.
.

25/01/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3167
NOJO : BXC08016002932H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2006

Numéro d'identification : RCS Romans 345 082 002
Dénomination : BELL'FRUITS
Forme juridique : société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
quartier Les Vernets
26320 Saint-Marcel-lès-Valence
Historique de l'unité légale :
31/05/2021 : dénomination, activité principale
Dénomination : C.F.B
Activité principale : Entreposage et stockage non frigorifique (NAFRev2 : 52.10B)
23/11/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
29/03/2013 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes (NAFRev2 : 46.31Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de fruits et légumes (NAF1993 : 51.3A)
Représentants légaux :
01/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Type : Personne Physique

Nom : BELLE Corentin
Né le 18/06/1996 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
67 Rue Louis le Cardonnel
26100 Romans-sur-Isère
France
01/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Type : Personne Physique

Nom : BELLE Florian Denis Georges
Né le 07/07/1990 à Bourg-de-Péage (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
8 Rue Sirène
26300 Bourg-de-Péage
France
25/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Type : Personne Physique

Nom : BELLE Corentin
Né le 18/06/1996 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
67 Rue Louis le Cardonnel
26100 Romans-sur-Isère
France
25/03/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Type : Personne Physique

Nom : BELLE Florian Denis Georges
Né le 07/07/1990 à Bourg-de-Péage (France)
Nationalité : Française
Qualité : directeur général

Adresse :
8 Rue Sirène
26300 Bourg-de-Péage
France
24/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Type : Personne Physique

Nom : BELLE Gilles
Né le 22/09/1961 à Valence (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
LES VERNETS
26320 Saint-Marcel-lès-Valence
France
Dépôts des actes :
31/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°007330 déposé le 23/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°007330 déposé le 23/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°007330 déposé le 23/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°007330 déposé le 23/08/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification des principales activités Modification relative aux dirigeants d'une société
15/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001268 déposé le 06/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/11/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001268 déposé le 06/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003483 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003483 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003483 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003483 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003483 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
29/03/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003483 déposé le 17/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/03/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000009 déposé le 18/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
18/03/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000009 déposé le 18/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
18/03/2013 : Ordonnance du président
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000009 déposé le 18/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de la tenue de l'assemblée générale
09/03/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001736 déposé le 19/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
09/03/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001736 déposé le 19/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
09/03/2013 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001736 déposé le 19/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
26/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003566 déposé le 06/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003566 déposé le 06/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
26/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003566 déposé le 06/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001559 déposé le 31/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001559 déposé le 31/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
15/03/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001559 déposé le 31/05/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001277 déposé le 04/05/2004
Etat : Déposé
22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001277 déposé le 04/05/2004
Etat : Déposé
22/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001277 déposé le 04/05/2004
Etat : Déposé
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
10/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
10/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
10/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
30/04/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001134 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001134 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/04/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001134 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001134 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/04/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001134 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001134 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001867 déposé le 12/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001867 déposé le 12/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001867 déposé le 12/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001867 déposé le 12/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001867 déposé le 12/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000956 déposé le 22/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001134 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001867 déposé le 12/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001867 déposé le 12/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000956 déposé le 22/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001134 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001867 déposé le 12/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001867 déposé le 12/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000956 déposé le 22/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001134 déposé le 18/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Augmentation de capital Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000992 déposé le 04/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
Etablissements :
01/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Type : Siège

Adresse :
1265 Rue du Rhône
26320 Saint-Marcel-lès-Valence
France
01/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Type : Etablissement principal

Adresse :
1265 Rue du Rhône
26320 Saint-Marcel-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/05/1988
Activité : Location de box de stockage et de chambres froides, garde-meubles, gardiennage de véhicules, location de véhicules sans chauffeur. Commercialisation de fruits et légumes en gros, demi-gros et détail, commerce ambulant des mêmes articles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Type : Siège

Adresse :
1265 Rue du Rhône
26320 Saint-Marcel-lès-Valence
France
25/03/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Type : Etablissement principal

Adresse :
1265 Rue du Rhône
26320 Saint-Marcel-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/05/1988
Activité : Location de box de stockage et de chambres froides, garde-meubles, gardiennage de véhicules, location de véhicules sans chauffeur. Commercialisation de fruits et légumes en gros, demi-gros et détail, commerce ambulant des mêmes articles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Type : Siège

Adresse :
1265 Rue du Rhône
26320 Saint-Marcel-lès-Valence
France
24/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Type : Etablissement principal

Adresse :
1265 Rue du Rhône
26320 Saint-Marcel-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/1988
Activité : Commercialisation de fruits et légumes en gros, demi gros et détail, commmerce ambulant des mêmes articles.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/06/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
01/06/2022 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4-2279
Date d’ajout de l’observation : 07/05/2004
Texte de l'observation : ** POURSUITE DE L'ACTIVITE (ART. L.223.42 OU L.225.248 DU CODE DE COMMERCE (DECISION DE L'ASSEMBLEE DU 22.03.2004) Date d'effet : 22 mars 2004
25/03/2021 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
25/03/2021 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4-2279
Date d’ajout de l’observation : 07/05/2004
Texte de l'observation : ** POURSUITE DE L'ACTIVITE (ART. L.223.42 OU L.225.248 DU CODE DE COMMERCE (DECISION DE L'ASSEMBLEE DU 22.03.2004) Date d'effet : 22 mars 2004
24/03/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001
24/03/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4-2279
Date d’ajout de l’observation : 07/05/2004
Texte de l'observation : ** POURSUITE DE L'ACTIVITE (ART. L.223.42 OU L.225.248 DU CODE DE COMMERCE (DECISION DE L'ASSEMBLEE DU 22.03.2004) Date d'effet : 22 mars 2004
Personnes morales :
01/06/2022 : C.F.B
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Location de box de stockage et de chambres froides, garde-meubles, gardiennage de véhicules, location de véhicules sans chauffeur. Commercialisation de fruits et légumes en gros, demi-gros et détail, commerce ambulant des mêmes articles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1988
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/05/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 38962.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
25/03/2021 : C.F.B
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Location de box de stockage et de chambres froides, garde-meubles, gardiennage de véhicules, location de véhicules sans chauffeur. Commercialisation de fruits et légumes en gros, demi-gros et détail, commerce ambulant des mêmes articles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1988
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/05/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 38962.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
24/03/2017 : BELL'FRUITS
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Commercialisation de fruits et légumes en gros, demi gros et détail commmerce ambulant des mêmes articles.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1988
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 18/05/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 38962.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°005384 déposé le 01/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002641 déposé le 25/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002641 déposé le 25/03/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002287 déposé le 21/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002287 déposé le 21/04/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002368 déposé le 08/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002368 déposé le 08/04/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002139 déposé le 14/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002139 déposé le 14/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002356 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002356 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002356 déposé le 24/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001874 déposé le 22/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001874 déposé le 22/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001874 déposé le 22/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002785 déposé le 21/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002785 déposé le 21/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002785 déposé le 21/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000962 déposé le 18/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000962 déposé le 18/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000962 déposé le 18/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003039 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003039 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003039 déposé le 05/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003240 déposé le 07/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003240 déposé le 07/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°003240 déposé le 07/05/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002549 déposé le 20/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002549 déposé le 20/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002549 déposé le 20/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002291 déposé le 29/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002291 déposé le 29/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002291 déposé le 29/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002017 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002017 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002017 déposé le 15/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001021 déposé le 16/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001021 déposé le 16/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001021 déposé le 16/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°004894 déposé le 20/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°004894 déposé le 20/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°004894 déposé le 20/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000986 déposé le 03/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000986 déposé le 03/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000986 déposé le 03/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000949 déposé le 21/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000949 déposé le 21/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000949 déposé le 21/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000916 déposé le 28/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000916 déposé le 28/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000916 déposé le 28/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000692 déposé le 28/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000692 déposé le 28/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000692 déposé le 28/03/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000761 déposé le 10/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000761 déposé le 10/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000761 déposé le 10/04/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000594 déposé le 02/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000594 déposé le 02/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000594 déposé le 02/04/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000522 déposé le 30/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000522 déposé le 30/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000522 déposé le 30/03/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000415 déposé le 18/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000415 déposé le 18/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000415 déposé le 18/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001670 déposé le 16/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001670 déposé le 16/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001670 déposé le 16/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001339 déposé le 03/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001339 déposé le 03/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001339 déposé le 03/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001337 déposé le 01/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001337 déposé le 01/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001337 déposé le 01/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002424 déposé le 06/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002424 déposé le 06/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002424 déposé le 06/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001295 déposé le 06/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001295 déposé le 06/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001295 déposé le 06/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002598 déposé le 04/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002598 déposé le 04/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°002598 déposé le 04/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000839 déposé le 04/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000839 déposé le 04/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°000839 déposé le 04/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001060 déposé le 03/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001060 déposé le 03/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1988B00278
Dépôt : N°001060 déposé le 03/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/005384 du 01/06/2022
Numéro de gestion : 1988B00278
Code activité : 5210B : Entreposage et services auxiliaires des transports (NAFRev2 : 52)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5092 509
AHFonds commercial3 6593 6593 659
APConstructions82 13582 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels356 706315 89740 80965 351
ATAutres immobilisations corporelles114 615113 5461 0701 664
BJTOTAL (I)559 624514 08745 53770 673
BTMarchandises14 77814 77813 023
BXClients et comptes rattachés548 341548 341281 955
BZAutres créances27 97227 97234 656
CFDisponibilités329 383329 383169 386
CHCharges constatées d’avance963963977
CJTOTAL (II)921 437921 437499 997
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 481 061514 087966 974570 670
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 96238 962
DDRéserve légale (1)3 8973 897
DGAutres réserves57 63120 509
DHReport à nouveau-25 157
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)119 58562 279
DLTOTAL (I)220 074100 490
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 68710 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 89967 521
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés569 682339 843
DYDettes fiscales et sociales125 63152 664
ECTOTAL (IV)746 900470 180
EETOTAL GENERAL (I à V)966 974570 670
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an716 583463 863
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/002641 du 25/03/2021
Numéro de gestion : 1988B00278
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5092 509
AHFonds commercial3 6593 6593 659
APConstructions82 13582 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels356 706315 89740 80965 351
ATAutres immobilisations corporelles114 615113 5461 0701 664
BJTOTAL (I)559 624514 08745 53770 673
BTMarchandises14 77814 77813 023
BXClients et comptes rattachés548 341548 341281 955
BZAutres créances27 97227 97234 656
CFDisponibilités329 383329 383169 386
CHCharges constatées d’avance963963977
CJTOTAL (II)921 437921 437499 997
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 481 061514 087966 974570 670
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 96238 962
DDRéserve légale (1)3 8973 897
DGAutres réserves57 63120 509
DHReport à nouveau-25 157
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)119 58562 279
DLTOTAL (I)220 074100 490
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 68710 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 89967 521
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés569 682339 843
DYDettes fiscales et sociales125 63152 664
ECTOTAL (IV)746 900470 180
EETOTAL GENERAL (I à V)966 974570 670
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an716 583463 863
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/002287 du 21/04/2020
Numéro de gestion : 1988B00278
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5092 509
AHFonds commercial3 6593 6593 659
APConstructions82 13582 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels356 706315 89740 80965 351
ATAutres immobilisations corporelles114 615113 5461 0701 664
BJTOTAL (I)559 624514 08745 53770 673
BTMarchandises14 77814 77813 023
BXClients et comptes rattachés548 341548 341281 955
BZAutres créances27 97227 97234 656
CFDisponibilités329 383329 383169 386
CHCharges constatées d’avance963963977
CJTOTAL (II)921 437921 437499 997
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 481 061514 087966 974570 670
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 96238 962
DDRéserve légale (1)3 8973 897
DGAutres réserves57 63120 509
DHReport à nouveau-25 157
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)119 58562 279
DLTOTAL (I)220 074100 490
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 68710 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 89967 521
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés569 682339 843
DYDettes fiscales et sociales125 63152 664
ECTOTAL (IV)746 900470 180
EETOTAL GENERAL (I à V)966 974570 670
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an716 583463 863
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/002368 du 08/04/2019
Numéro de gestion : 1988B00278
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5092 509
AHFonds commercial3 6593 6593 659
APConstructions82 13582 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels356 706315 89740 80965 351
ATAutres immobilisations corporelles114 615113 5461 0701 664
BJTOTAL (I)559 624514 08745 53770 673
BTMarchandises14 77814 77813 023
BXClients et comptes rattachés548 341548 341281 955
BZAutres créances27 97227 97234 656
CFDisponibilités329 383329 383169 386
CHCharges constatées d’avance963963977
CJTOTAL (II)921 437921 437499 997
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 481 061514 087966 974570 670
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 96238 962
DDRéserve légale (1)3 8973 897
DGAutres réserves57 63120 509
DHReport à nouveau-25 157
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)119 58562 279
DLTOTAL (I)220 074100 490
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 68710 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 89967 521
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés569 682339 843
DYDettes fiscales et sociales125 63152 664
ECTOTAL (IV)746 900470 180
EETOTAL GENERAL (I à V)966 974570 670
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an716 583463 863
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/002139 du 14/05/2018
Numéro de gestion : 1988B00278
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5092 509
AHFonds commercial3 6593 6593 659
APConstructions82 13582 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels356 706315 89740 80965 351
ATAutres immobilisations corporelles114 615113 5461 0701 664
BJTOTAL (I)559 624514 08745 53770 673
BTMarchandises14 77814 77813 023
BXClients et comptes rattachés548 341548 341281 955
BZAutres créances27 97227 97234 656
CFDisponibilités329 383329 383169 386
CHCharges constatées d’avance963963977
CJTOTAL (II)921 437921 437499 997
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 481 061514 087966 974570 670
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 96238 962
DDRéserve légale (1)3 8973 897
DGAutres réserves57 63120 509
DHReport à nouveau-25 157
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)119 58562 279
DLTOTAL (I)220 074100 490
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 68710 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 89967 521
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés569 682339 843
DYDettes fiscales et sociales125 63152 664
ECTOTAL (IV)746 900470 180
EETOTAL GENERAL (I à V)966 974570 670
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an716 583463 863
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/002356 du 24/03/2017
Numéro de gestion : 1988B00278
Code activité : 4631Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 5092 509
AHFonds commercial3 6593 6593 659
APConstructions82 13582 135
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels356 706315 89740 80965 351
ATAutres immobilisations corporelles114 615113 5461 0701 664
BJTOTAL (I)559 624514 08745 53770 673
BTMarchandises14 77814 77813 023
BXClients et comptes rattachés548 341548 341281 955
BZAutres créances27 97227 97234 656
CFDisponibilités329 383329 383169 386
CHCharges constatées d’avance963963977
CJTOTAL (II)921 437921 437499 997
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 481 061514 087966 974570 670
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 96238 962
DDRéserve légale (1)3 8973 897
DGAutres réserves57 63120 509
DHReport à nouveau-25 157
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)119 58562 279
DLTOTAL (I)220 074100 490
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)44 68710 153
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6 89967 521
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés569 682339 843
DYDettes fiscales et sociales125 63152 664
ECTOTAL (IV)746 900470 180
EETOTAL GENERAL (I à V)966 974570 670
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an716 583463 863

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