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de Campana

C.F.L. ARCHITECTURE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 24/05/2004
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40180891000038 / Siren : 401808910 / NIC : 00038
N° de TVA : FR 79 401808910
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
C.F.L. ARCHITECTURE
Adresse :
17 AVEN DU COLONEL SCHULER
13100 AIX-EN-PROVENCE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2004 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
24/05/2004 : Succession
Prédécesseur : C.F.L. ARCHITECTURE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/1995
Dénomination : C.F.L. ARCHITECTURE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°448
NOJO : 1301MYG53968000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°397
NOJO : 1301MYG50231900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°923
NOJO : 1301MYG46812200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2072
NOJO : 1301MYG42860800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°969
NOJO : 130140380400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°719
NOJO : 130138180700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°932
NOJO : 130135802400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°592
NOJO : 130133053200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1806
NOJO : 130130786100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1985
NOJO : 130128945200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1214
NOJO : 130126203500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°96
NOJO : BXB13060000127R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : FERAUD Gilles Gérant : LECCIA Pierre Gérant : FIGARELLA Antoine Gérant : CASALONGA François
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2722
NOJO : BXC12279000395Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°967
NOJO : BXC113480010041
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 rue du Colonel Schuler
13100 Aix-en-Provence
28/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1122
NOJO : BXC10347003921Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 rue du Colonel Schuler
13100 Aix-en-Provence
30/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1094
NOJO : BXC09351000931O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 rue du Colonel Schuler
13100 Aix-en-Provence
10/12/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°978
NOJO : BXC08337001105L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 401 808 910
Dénomination : C.F.L ARCHITECTURE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
17 rue du Colonel Schuler
13100 Aix-en-Provence
Historique de l'unité légale :
14/04/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
24/05/2004 : code NIC
Code NIC : 00038
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
06/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Type : Personne Physique

Nom : FERAUD Gilles
Né le 21/12/1959 à MARSEILLE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
345 CHE. BOENHOURE
13090 AIX EN PROVENCE
FRANCE
06/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Type : Personne Physique

Nom : LECCIA Pierre
Né le 08/10/1958 à DAKAR (SENEGAL)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
21 RUE D'ITALIE
13100 AIX EN PROVENCE
FRANCE
06/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Type : Personne Physique

Nom : FIGARELLA Antoine
Né le 13/05/1966 à MARSEILLE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
16 COURS DES MINIMES
13100 AIX EN PROVENCE
FRANCE
06/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Type : Personne Physique

Nom : CASALONGA François
Né le 07/01/1961 à Ajaccio (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
21 Ter rue César Campinchi
20200 Bastia
FRANCE
Dépôts des actes :
02/01/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°1337 déposé le 18/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'un co-gérant
24/05/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°4329 déposé le 08/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts DE M. FRANCOIS CASALONGA A M. PIERRE LECCIA - M. GILLES FERAUD - M. ANTOINE FIGARELLA TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL AGREMENT DES CESSIONS - MISE EN HARMONIE DES STATUTS
23/02/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°4329 déposé le 08/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts DE M. FRANCOIS CASALONGA A M. PIERRE LECCIA - M. GILLES FERAUD - M. ANTOINE FIGARELLA TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL AGREMENT DES CESSIONS - MISE EN HARMONIE DES STATUTS
23/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°4329 déposé le 08/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts DE M. FRANCOIS CASALONGA A M. PIERRE LECCIA - M. GILLES FERAUD - M. ANTOINE FIGARELLA TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL AGREMENT DES CESSIONS - MISE EN HARMONIE DES STATUTS
15/10/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°809 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
15/10/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°809 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°2870 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
20/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°3366 déposé le 09/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/06/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°2972 déposé le 01/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°3366 déposé le 09/08/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°2870 déposé le 02/07/1998
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°809 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°809 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : DE MONSIEUR CASALONGA FRANCOIS A MONSIEUR LECCIA PIERRE, A MONSIEUR FERAUD GILLES ET A MONSIEUR FIGARELLA ANTOINE Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°809 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : AUTORISATION DE CESSIONS DE PARTS SOCIALES Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°809 déposé le 07/02/2002
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE NOUVEAUX GERANTS Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°4329 déposé le 08/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts DE M. FRANCOIS CASALONGA A M. PIERRE LECCIA - M. GILLES FERAUD - M. ANTOINE FIGARELLA TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL AGREMENT DES CESSIONS - MISE EN HARMONIE DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°1337 déposé le 18/02/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
06/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
17 rue du Colonel Schuler
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1995
Activité : Exercice de la profession d'architecture
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/02/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2013B00075
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Aix-en-Provence

Adresse :
2 route de Ville
20200 Bastia
FRANCE
Enseigne : cfl isula
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Exercice de la Profession d' Architecture, toutes opérations concourant à la réalisation de son objet ou son développement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/08/2015 : Ajout
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 7920
Date d’ajout de l’observation : 08/09/2004
Texte de l'observation : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE SOCIAL ET ANCIEN ETABLISSEMENT PRINCIPAL : LE CORSICA 2, AVENUE LUCIEN GAUTHIER 13100 AIX EN PROVENCE NOUVEAU SIEGE SOCIAL ET NOUVEL ETABLISSEMENT PRINCIPAL : 17, RUE DU COLONEL SCHULER 13100 EN PROVENCE Date d'effet : 24/05/2004
Personnes morales :
06/08/2015 : C.F.L ARCHITECTURE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
13/02/2013 : CFL ARCHITECTURE
Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°6704 déposé le 03/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°7116 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°8835 déposé le 08/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°5013 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°8534 déposé le 25/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°9513 déposé le 30/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°9548 déposé le 29/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°9736 déposé le 30/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°10374 déposé le 13/11/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°6461 déposé le 05/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°6303 déposé le 30/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°6220 déposé le 24/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°6863 déposé le 19/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°753 déposé le 04/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°500 déposé le 28/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°5135 déposé le 15/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°3347 déposé le 28/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°4953 déposé le 11/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°1807 déposé le 09/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1995B00785
Dépôt : N°3776 déposé le 24/09/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 13356 du 29/09/2022
Numéro de gestion : 1995B00785
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 51221 7674 745166
AHFonds commercial20 39720 39720 397
APConstructions80 51668 72811 78817 377
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3481 348
ATAutres immobilisations corporelles97 56271 34526 21732 064
CUAutres participations1 8001 8001 800
BHAutres immobilisations financières37 65437 65437 654
BJTOTAL (I)265 789163 188102 602109 458
BNEn cours de production de biens289 920289 920250 440
BXClients et comptes rattachés409 7576 100403 657477 836
BZAutres créances39 05039 05026 468
CFDisponibilités1791791 990
CHCharges constatées d’avance5 5925 5922 182
CJTOTAL (II)744 4986 100738 398758 916
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 010 288169 288841 000868 374
CPParts à moins d’un an37 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves289 236276 618
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 70512 619
DLTOTAL (I)311 326297 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)159 643157 205
DVEmprunts et dettes financières divers (4)145 349167 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 29943 335
DYDettes fiscales et sociales183 727200 427
EAAutres dettes3 6552 438
ECTOTAL (IV)529 674570 753
EETOTAL GENERAL (I à V)841 000868 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an480 002505 753
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.94 674
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 114 5681 114 5681 054 228
FJChiffres d’affaires nets1 114 5681 114 5681 054 228
FMProduction stockée39 48045 408
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 33210 842
FQAutres produits148154
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 163 5281 110 631
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 0344 386
FWAutres achats et charges externes415 030419 421
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 67624 077
FYSalaires et traitements472 771477 090
FZCharges sociales189 891189 853
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 07312 208
GEAutres charges4891
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 116 5231 127 126
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)47 005-16 495
GRIntérêts et charges assimilées29 81021 803
GUTotal des charges financières (VI)29 81021 803
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 810-21 803
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 195-38 298
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion51 904
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 904
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 490917
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 490917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 49050 987
HKImpôts sur les bénéfices (X)71
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 163 5281 162 535
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 149 8231 149 917
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 70512 619
HPRenvois : Crédit-bail mobilier55
A1Renvois : Transfert de charges9 33210 842
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant94 344102 434
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 18849 du 30/11/2021
Numéro de gestion : 1995B00785
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 51221 7674 745166
AHFonds commercial20 39720 39720 397
APConstructions80 51668 72811 78817 377
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3481 348
ATAutres immobilisations corporelles97 56271 34526 21732 064
CUAutres participations1 8001 8001 800
BHAutres immobilisations financières37 65437 65437 654
BJTOTAL (I)265 789163 188102 602109 458
BNEn cours de production de biens289 920289 920250 440
BXClients et comptes rattachés409 7576 100403 657477 836
BZAutres créances39 05039 05026 468
CFDisponibilités1791791 990
CHCharges constatées d’avance5 5925 5922 182
CJTOTAL (II)744 4986 100738 398758 916
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 010 288169 288841 000868 374
CPParts à moins d’un an37 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves289 236276 618
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 70512 619
DLTOTAL (I)311 326297 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)159 643157 205
DVEmprunts et dettes financières divers (4)145 349167 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 29943 335
DYDettes fiscales et sociales183 727200 427
EAAutres dettes3 6552 438
ECTOTAL (IV)529 674570 753
EETOTAL GENERAL (I à V)841 000868 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an480 002505 753
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.94 674
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 114 5681 114 5681 054 228
FJChiffres d’affaires nets1 114 5681 114 5681 054 228
FMProduction stockée39 48045 408
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 33210 842
FQAutres produits148154
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 163 5281 110 631
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 0344 386
FWAutres achats et charges externes415 030419 421
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 67624 077
FYSalaires et traitements472 771477 090
FZCharges sociales189 891189 853
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 07312 208
GEAutres charges4891
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 116 5231 127 126
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)47 005-16 495
GRIntérêts et charges assimilées29 81021 803
GUTotal des charges financières (VI)29 81021 803
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 810-21 803
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 195-38 298
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion51 904
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 904
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 490917
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 490917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 49050 987
HKImpôts sur les bénéfices (X)71
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 163 5281 162 535
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 149 8231 149 917
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 70512 619
HPRenvois : Crédit-bail mobilier55
A1Renvois : Transfert de charges9 33210 842
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant94 344102 434
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 7915 du 01/10/2020
Numéro de gestion : 1995B00785
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 51221 7674 745166
AHFonds commercial20 39720 39720 397
APConstructions80 51668 72811 78817 377
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3481 348
ATAutres immobilisations corporelles97 56271 34526 21732 064
CUAutres participations1 8001 8001 800
BHAutres immobilisations financières37 65437 65437 654
BJTOTAL (I)265 789163 188102 602109 458
BNEn cours de production de biens289 920289 920250 440
BXClients et comptes rattachés409 7576 100403 657477 836
BZAutres créances39 05039 05026 468
CFDisponibilités1791791 990
CHCharges constatées d’avance5 5925 5922 182
CJTOTAL (II)744 4986 100738 398758 916
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 010 288169 288841 000868 374
CPParts à moins d’un an37 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves289 236276 618
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 70512 619
DLTOTAL (I)311 326297 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)159 643157 205
DVEmprunts et dettes financières divers (4)145 349167 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 29943 335
DYDettes fiscales et sociales183 727200 427
EAAutres dettes3 6552 438
ECTOTAL (IV)529 674570 753
EETOTAL GENERAL (I à V)841 000868 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an480 002505 753
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.94 674
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 114 5681 114 5681 054 228
FJChiffres d’affaires nets1 114 5681 114 5681 054 228
FMProduction stockée39 48045 408
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 33210 842
FQAutres produits148154
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 163 5281 110 631
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 0344 386
FWAutres achats et charges externes415 030419 421
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 67624 077
FYSalaires et traitements472 771477 090
FZCharges sociales189 891189 853
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 07312 208
GEAutres charges4891
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 116 5231 127 126
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)47 005-16 495
GRIntérêts et charges assimilées29 81021 803
GUTotal des charges financières (VI)29 81021 803
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 810-21 803
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 195-38 298
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion51 904
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 904
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 490917
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 490917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 49050 987
HKImpôts sur les bénéfices (X)71
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 163 5281 162 535
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 149 8231 149 917
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 70512 619
HPRenvois : Crédit-bail mobilier55
A1Renvois : Transfert de charges9 33210 842
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant94 344102 434
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 9420 du 02/08/2019
Numéro de gestion : 1995B00785
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 51221 7674 745166
AHFonds commercial20 39720 39720 397
APConstructions80 51668 72811 78817 377
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3481 348
ATAutres immobilisations corporelles97 56271 34526 21732 064
CUAutres participations1 8001 8001 800
BHAutres immobilisations financières37 65437 65437 654
BJTOTAL (I)265 789163 188102 602109 458
BNEn cours de production de biens289 920289 920250 440
BXClients et comptes rattachés409 7576 100403 657477 836
BZAutres créances39 05039 05026 468
CFDisponibilités1791791 990
CHCharges constatées d’avance5 5925 5922 182
CJTOTAL (II)744 4986 100738 398758 916
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 010 288169 288841 000868 374
CPParts à moins d’un an37 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves289 236276 618
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 70512 619
DLTOTAL (I)311 326297 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)159 643157 205
DVEmprunts et dettes financières divers (4)145 349167 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 29943 335
DYDettes fiscales et sociales183 727200 427
EAAutres dettes3 6552 438
ECTOTAL (IV)529 674570 753
EETOTAL GENERAL (I à V)841 000868 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an480 002505 753
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.94 674
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 114 5681 114 5681 054 228
FJChiffres d’affaires nets1 114 5681 114 5681 054 228
FMProduction stockée39 48045 408
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 33210 842
FQAutres produits148154
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 163 5281 110 631
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 0344 386
FWAutres achats et charges externes415 030419 421
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 67624 077
FYSalaires et traitements472 771477 090
FZCharges sociales189 891189 853
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 07312 208
GEAutres charges4891
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 116 5231 127 126
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)47 005-16 495
GRIntérêts et charges assimilées29 81021 803
GUTotal des charges financières (VI)29 81021 803
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 810-21 803
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 195-38 298
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion51 904
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 904
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 490917
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 490917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 49050 987
HKImpôts sur les bénéfices (X)71
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 163 5281 162 535
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 149 8231 149 917
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 70512 619
HPRenvois : Crédit-bail mobilier55
A1Renvois : Transfert de charges9 33210 842
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant94 344102 434
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AIX-EN-PROVENCE (1301)
Numéro de dépôt : 9784 du 03/10/2017
Numéro de gestion : 1995B00785
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 51221 7674 745166
AHFonds commercial20 39720 39720 397
APConstructions80 51668 72811 78817 377
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels1 3481 348
ATAutres immobilisations corporelles97 56271 34526 21732 064
CUAutres participations1 8001 8001 800
BHAutres immobilisations financières37 65437 65437 654
BJTOTAL (I)265 789163 188102 602109 458
BNEn cours de production de biens289 920289 920250 440
BXClients et comptes rattachés409 7576 100403 657477 836
BZAutres créances39 05039 05026 468
CFDisponibilités1791791 990
CHCharges constatées d’avance5 5925 5922 182
CJTOTAL (II)744 4986 100738 398758 916
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 010 288169 288841 000868 374
CPParts à moins d’un an37 654
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves289 236276 618
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)13 70512 619
DLTOTAL (I)311 326297 621
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)159 643157 205
DVEmprunts et dettes financières divers (4)145 349167 347
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés37 29943 335
DYDettes fiscales et sociales183 727200 427
EAAutres dettes3 6552 438
ECTOTAL (IV)529 674570 753
EETOTAL GENERAL (I à V)841 000868 374
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an480 002505 753
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.94 674
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 114 5681 114 5681 054 228
FJChiffres d’affaires nets1 114 5681 114 5681 054 228
FMProduction stockée39 48045 408
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges9 33210 842
FQAutres produits148154
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 163 5281 110 631
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 0344 386
FWAutres achats et charges externes415 030419 421
FXImpôts, taxes et versements assimilés19 67624 077
FYSalaires et traitements472 771477 090
FZCharges sociales189 891189 853
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 07312 208
GEAutres charges4891
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 116 5231 127 126
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)47 005-16 495
GRIntérêts et charges assimilées29 81021 803
GUTotal des charges financières (VI)29 81021 803
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-29 810-21 803
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)17 195-38 298
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion51 904
HDTotal des produits exceptionnels (VII)51 904
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 490917
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 490917
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 49050 987
HKImpôts sur les bénéfices (X)71
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 163 5281 162 535
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 149 8231 149 917
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)13 70512 619
HPRenvois : Crédit-bail mobilier55
A1Renvois : Transfert de charges9 33210 842
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant94 344102 434

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