C.N.S INSTRUMENTATION

Entreprise

C.N.S INSTRUMENTATION
Dernière mise à jour : 01/01/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 19/12/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44192930400034 / Siren : 441929304 / NIC : 00034
N° de TVA : FR 72 441929304
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.2 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20 : Activités de contrôle et analyses techniques
71.20B : Analyses, essais et inspections techniques
Cette sous-classe comprend :
- la réalisation d’analyses physiques, chimiques et autres sur tous types de matériaux et de produits : • essais acoustiques et de vibration • analyses de la composition et de la pureté de minéraux, etc. • activités d’analyse dans le domaine de l’hygiène alimentaire, y compris l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire • contrôle des caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leur durabilité, leur radioactivité, etc. • essais de qualification et de fiabilité • essais de performance de machines complètes : moteurs, automobiles, équipements électroniques, etc. • contrôle radiographique des soudures et des joints • analyse de défaillance • contrôle et mesure d’indicateurs environnementaux : pollution de l’air et de l’eau, etc.
- la certification de produits, y compris de biens de consommation, d’aéronefs, de conteneurs sous pression, d’installations nucléaires, etc.
- les essais à l’aide de modèles ou de maquettes (aéronefs, navires, barrages, etc.)
- les services des laboratoires de police

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les essais sur des prélèvements animaux (cf. 75.00Z)
- l’imagerie diagnostique, les tests et l’analyse de prélèvements médicaux et dentaires (cf. 86) Produits associés : 71.20.11, 71.20.12, 71.20.13, 71.20.19
Coordonnées de l'établissement :
C.N.S INSTRUMENTATION
Adresse :
14 Rue DU CAP VERT
21800 QUETIGNY
Marchés publics :
25/10/2022 : Accord-cadre

Objet : 2022-001 à 005-Lot 3 : Matériel d'équipement de régulation électrique (ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE)
Classification : Matériel électrique (31600000)

Numéro unique d’identification : 250700267000172022_ltQ7hCCAG00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 28 000 €
Date de notification : 03/03/2022

Lieu d'exécution : Ardèche
Acheteur : Syndicat des Eaux du Bassin de l’Ardèche

Titulaire :
CNS INSTRUMENTATION (44192930400034)
21/07/2022 : Marché

Objet : TRAVAUX DE MISE EN PLACE EQUIPEMENTS AUTOSURVEILLANCE DES SYSTEMES ASSAINISSEMENT
Classification : 45232410-

Numéro unique d’identification : 200068955000592022/0201
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 261 964 €
Date de notification : 20/07/2022

Lieu d'exécution : Tiercé
Acheteur : CCALS ASSAINISSEMENT

Titulaire :
CNS INSTRUMENTATION (44192930400034)
21/07/2022 : Marché

Objet : TRAVAUX DE MISE EN PLACE EQUIPEMENTS AUTOSURVEILLANCE DES SYSTEMES ASSAINISSEMENT
Classification : 45232410-

Numéro unique d’identification : 200068955000592022/0202
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 261 964 €
Date de notification : 20/07/2022

Lieu d'exécution : Tiercé
Acheteur : CCALS ASSAINISSEMENT

Titulaire :
CNS INSTRUMENTATION (44192930400034)
04/07/2022 : Marché

Objet : Réfection et modernisation de la Prise d’eau de Larrey - Lot 2 : Electricité/automatisation
Classification : Travaux d'installations électriques (45311200)

Numéro unique d’identification : 1300177910141220222022T1081200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 139 783 €
Date de notification : 04/07/2022

Lieu d'exécution : (21) Côte-d'Or
Acheteur : Ministère de la Transition Écologique, Ministère de la Cohésion des Territoires, Ministère de la Mer - VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Titulaire :
CNS INSTRUMENTATION (44192930400034)
13/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance préventive et curative du dispositif d'autosurveillance du Grand Belfort Communauté d'Agglomération
Classification : Services des eaux usées (90400000)

Numéro unique d’identification : 20006905200013162618466527900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 13/07/2021

Lieu d'exécution : BELFORT
Acheteur : CA DE BELFORT

Titulaire :
CNS INSTRUMENTATION (44192930400034)
09/04/2020 : Accord-cadre

Objet : CONTROLE ANNUEL DES DEBITMETRES ET DES TURBIDIMETRES DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX DU GRAND BESANCON METROPOLE ET FOURNITURE DU MATERIEL DE MESURES LOT 1: CONTROLE ANNUEL DES DEBITMETRES
Classification : 90480000-

Numéro unique d’identification : 24250036100108202030108100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 106 400 €
Date de notification : 13/03/2020

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET ASSAINISSEMENT

Titulaire :
CNS INSTRUMENTATION (44192930400034)
09/04/2020 : Accord-cadre

Objet : CONTROLE ANNUEL DES DEBITMETRES ET DES TURBIDIMETRES DES STATIONS DE TRAITEMENT DES EAUX DU GRAND BESANCON METROPOLE ET FOURNITURE DU MATERIEL DE MESURES LOT 2: CONTROLE ANNUEL DES TURBIDIMETRES
Classification : 90480000-

Numéro unique d’identification : 24250036100108202030108200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 106 400 €
Date de notification : 13/03/2020

Lieu d'exécution : Département du Doubs
Acheteur : BUDGET ASSAINISSEMENT

Titulaire :
CNS INSTRUMENTATION (44192930400034)
12/08/2019 : Marché

Objet : Marché public de fournitures et services ayant pour objet l’aménagement et l’installation d’équipements pour les trois stations de mesure afin de permettre la relève des flux notamment l’apport du phosphore au sein de la retenue d’eau de Sai

Numéro unique d’identification : 2000694090001520190009100
Source : megalis-bretagne
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 33 067 €
Date de notification : 12/08/2019

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : CA SAINT BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION

Titulaire :
C.N.S INSTRUMENTATION (44192930400034)
17/01/2019 : Accord-cadre

Objet : Fourniture de pièces détachées et maintenance pour instrumentation de marque SIEMENS installée sur divers sites de la direction adjointe de l'eau de la Métropole de Lyon.
Classification : 38420000-

Numéro unique d’identification : 200046977000192018/310/20004697700019
Source : grandlyon
Durée : 47 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 240 000 €
Date de notification : 03/07/2018

Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole de Lyon
Acheteur : Métropole de Lyon

Titulaire :
CNS INSTRUMENTATION (44192930400034)
Historique de l'établissement :
01/01/2016 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Liens de succession de l'établissement :
19/12/2014 : Succession
Prédécesseur : C.N.S INSTRUMENTATION
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 26/04/2002
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
09/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°557
NOJO : 002104MYG366730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FOTOOHI Farrokh ; Directeur général : GARLIN Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES
22/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2300
NOJO : 2104MYG36488400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1121
NOJO : 2104MYG34054700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1354
NOJO : 210431468300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°258
NOJO : 210429428700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°464
NOJO : 210427334700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2194
NOJO : 210426309000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2303
NOJO : 210424230900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
09/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°236
NOJO : 000002104241868
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FOTOOHI Farrokh ; Directeur général : GARLIN Jean-Pierre ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
25/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°616
NOJO : BXB16050002264H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3092
NOJO : 210421420600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°190
NOJO : BXB15047000524D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1428
NOJO : 210419912000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1730
NOJO : BXC13204001060J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2812
NOJO : BXC12200003153Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2386
NOJO : BXC112920009487
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
16 rue du Cap Vert
21800 Quetigny
24/11/2010 : Modifications générales

Annonce N°85
NOJO : BXB10321000067A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FOTOOHI Farrokh Directeur général : GARLIN Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : LEBAHAR Laurent
12/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1574
NOJO : BXC101800012167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue des Bleuets
21110 Aiserey
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2773
NOJO : BXC081810014480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue des Bleuets
21110 Aiserey
24/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°799
NOJO : BXC08168000898S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Dijon 441 929 304
Dénomination : C.N.S INSTRUMENTATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue des Bleuets
21110 Aiserey
Historique de l'unité légale :
01/01/2016 : activité principale
Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)
19/12/2014 : code NIC
Code NIC : 00034
14/09/2010 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00026
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de composants et d'autres équipements électroniques (NAFRev1 : 51.8J)
Représentants légaux :
10/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Type : Personne Physique

Nom : FOTOOHI Farrokh
Né le 09/09/1963 à Téhéran (IRAN)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
92 route des Vignes
78270 Limetz
FRANCE
10/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Type : Personne Physique

Nom : GARLIN Jean-Pierre
Né le 11/07/1969 à SEMUR (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
8 rue des bleuets
21110 Aiserey
FRANCE
10/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Type : Personne Morale

Nom : ERNST & YOUNG ET AUTRES
Siren : 438476913
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1-2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
10/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons
Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°6884 déposé le 31/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
19/12/2014 : Décision(s) du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°841 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
Décision : ancien siège social : 16 rue du Cap vert 21800 QUETIGNY
19/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°841 déposé le 11/02/2015
Etat : Déposé
14/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°5338 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
14/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°5338 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ancien siège social : 8 rue des bleuets 21110 AISEREY
14/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°5338 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
14/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°5338 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Décision : désignation d'un commissariat aux comptes
14/09/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°5338 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Décision : désignation d'un directeur général
18/02/2005 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°1501 déposé le 27/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°1501 déposé le 27/04/2005
Etat : Déposé
29/04/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°1690 déposé le 13/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°1501 déposé le 27/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°3557 déposé le 20/07/2010
Etat : Déposé
Décision : en date du 19 juillet 2010 sur la transformation de la SARL CNS INSTRUMENTATION en SAS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°5338 déposé le 05/11/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
10/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 rue du Cap Vert
21800 Quetigny
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/04/2002
Activité : Activités d'analyses, d'essais et d'inspections techniques concernant notamment les appareils de mesure
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
10/11/2016 : C.N.S INSTRUMENTATION
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Activités d'analyses, d'essais et d'inspections techniques concernant notamment les appareils de mesure

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/05/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°8989 déposé le 10/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°5529 déposé le 25/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°5985 déposé le 22/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°5478 déposé le 18/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°4573 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°8986 déposé le 11/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°2779 déposé le 07/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°3273 déposé le 04/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°2378 déposé le 04/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°2393 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°2253 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°1170 déposé le 04/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°3090 déposé le 01/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2002B00237
Dépôt : N°1289 déposé le 28/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6478 du 20/07/2022
Numéro de gestion : 2002B00237
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement46 67714 00332 67442 010
AFConcessions, brevets et droits similaires59 61237 23422 37832 513
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels297 905231 92165 98588 982
ATAutres immobilisations corporelles111 93776 74235 19533 752
AVImmobilisations en cours4 3204 320
BHAutres immobilisations financières8 9458 9458 925
BJTOTAL (I)529 397359 899169 498206 181
BTMarchandises57 01357 01356 189
BXClients et comptes rattachés432 169432 169473 913
BZAutres créances848 492848 492
CFDisponibilités25 03225 03227 418
CHCharges constatées d’avance10 43610 43635 095
CJTOTAL (II)1 638 0601 638 0601 159 273
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 167 457359 8991 807 5581 365 454
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves164 043164 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 813176 551
DLTOTAL (I)240 655349 394
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 379105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours42 85728 333
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 057 831681 227
DYDettes fiscales et sociales269 671227 447
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 675
EAAutres dettes188 1612 274
ECTOTAL (IV)1 566 9021 016 061
EETOTAL GENERAL (I à V)1 807 5571 365 454
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets4 591 2683 705 910
FMProduction stockée21 13626 320
FOSubventions d’exploitation1 982
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 71015 668
FQAutres produits1 835731
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 634 9303 748 631
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 710 7621 405 167
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-824-1 491
FWAutres achats et charges externes1 739 3621 191 357
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 46132 301
FYSalaires et traitements716 269577 577
FZCharges sociales262 591210 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements79 04376 963
GEAutres charges47 0442 239
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 583 7093 494 386
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 221254 246
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement72
GPTotal des produits financiers (V)72
GRIntérêts et charges assimilées2 872366
GUTotal des charges financières (VI)2 872366
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 872-294
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 349253 952
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 731246
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 731246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1717
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1717
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 714229
HKImpôts sur les bénéfices (X)-12 75077 630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 641 6613 748 949
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 573 8483 572 398
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)67 813176 551
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 6689 33514 003
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 24915 98537 234
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles254 94053 965243308 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général280 85679 286243359 899
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6823 du 07/07/2021
Numéro de gestion : 2002B00237
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement46 67714 00332 67442 010
AFConcessions, brevets et droits similaires59 61237 23422 37832 513
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels297 905231 92165 98588 982
ATAutres immobilisations corporelles111 93776 74235 19533 752
AVImmobilisations en cours4 3204 320
BHAutres immobilisations financières8 9458 9458 925
BJTOTAL (I)529 397359 899169 498206 181
BTMarchandises57 01357 01356 189
BXClients et comptes rattachés432 169432 169473 913
BZAutres créances848 492848 492
CFDisponibilités25 03225 03227 418
CHCharges constatées d’avance10 43610 43635 095
CJTOTAL (II)1 638 0601 638 0601 159 273
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 167 457359 8991 807 5581 365 454
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves164 043164 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 813176 551
DLTOTAL (I)240 655349 394
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 379105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours42 85728 333
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 057 831681 227
DYDettes fiscales et sociales269 671227 447
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 675
EAAutres dettes188 1612 274
ECTOTAL (IV)1 566 9021 016 061
EETOTAL GENERAL (I à V)1 807 5571 365 454
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets4 591 2683 705 910
FMProduction stockée21 13626 320
FOSubventions d’exploitation1 982
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 71015 668
FQAutres produits1 835731
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 634 9303 748 631
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 710 7621 405 167
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-824-1 491
FWAutres achats et charges externes1 739 3621 191 357
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 46132 301
FYSalaires et traitements716 269577 577
FZCharges sociales262 591210 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements79 04376 963
GEAutres charges47 0442 239
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 583 7093 494 386
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 221254 246
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement72
GPTotal des produits financiers (V)72
GRIntérêts et charges assimilées2 872366
GUTotal des charges financières (VI)2 872366
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 872-294
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 349253 952
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 731246
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 731246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1717
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1717
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 714229
HKImpôts sur les bénéfices (X)-12 75077 630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 641 6613 748 949
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 573 8483 572 398
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)67 813176 551
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 6689 33514 003
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 24915 98537 234
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles254 94053 965243308 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général280 85679 286243359 899
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3992 du 06/07/2020
Numéro de gestion : 2002B00237
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement46 67714 00332 67442 010
AFConcessions, brevets et droits similaires59 61237 23422 37832 513
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels297 905231 92165 98588 982
ATAutres immobilisations corporelles111 93776 74235 19533 752
AVImmobilisations en cours4 3204 320
BHAutres immobilisations financières8 9458 9458 925
BJTOTAL (I)529 397359 899169 498206 181
BTMarchandises57 01357 01356 189
BXClients et comptes rattachés432 169432 169473 913
BZAutres créances848 492848 492
CFDisponibilités25 03225 03227 418
CHCharges constatées d’avance10 43610 43635 095
CJTOTAL (II)1 638 0601 638 0601 159 273
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 167 457359 8991 807 5581 365 454
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves164 043164 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 813176 551
DLTOTAL (I)240 655349 394
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 379105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours42 85728 333
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 057 831681 227
DYDettes fiscales et sociales269 671227 447
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 675
EAAutres dettes188 1612 274
ECTOTAL (IV)1 566 9021 016 061
EETOTAL GENERAL (I à V)1 807 5571 365 454
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets4 591 2683 705 910
FMProduction stockée21 13626 320
FOSubventions d’exploitation1 982
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 71015 668
FQAutres produits1 835731
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 634 9303 748 631
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 710 7621 405 167
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-824-1 491
FWAutres achats et charges externes1 739 3621 191 357
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 46132 301
FYSalaires et traitements716 269577 577
FZCharges sociales262 591210 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements79 04376 963
GEAutres charges47 0442 239
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 583 7093 494 386
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 221254 246
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement72
GPTotal des produits financiers (V)72
GRIntérêts et charges assimilées2 872366
GUTotal des charges financières (VI)2 872366
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 872-294
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 349253 952
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 731246
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 731246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1717
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1717
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 714229
HKImpôts sur les bénéfices (X)-12 75077 630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 641 6613 748 949
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 573 8483 572 398
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)67 813176 551
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 6689 33514 003
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 24915 98537 234
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles254 94053 965243308 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général280 85679 286243359 899
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7574 du 03/07/2019
Numéro de gestion : 2002B00237
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement46 67714 00332 67442 010
AFConcessions, brevets et droits similaires59 61237 23422 37832 513
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels297 905231 92165 98588 982
ATAutres immobilisations corporelles111 93776 74235 19533 752
AVImmobilisations en cours4 3204 320
BHAutres immobilisations financières8 9458 9458 925
BJTOTAL (I)529 397359 899169 498206 181
BTMarchandises57 01357 01356 189
BXClients et comptes rattachés432 169432 169473 913
BZAutres créances848 492848 492
CFDisponibilités25 03225 03227 418
CHCharges constatées d’avance10 43610 43635 095
CJTOTAL (II)1 638 0601 638 0601 159 273
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 167 457359 8991 807 5581 365 454
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves164 043164 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 813176 551
DLTOTAL (I)240 655349 394
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 379105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours42 85728 333
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 057 831681 227
DYDettes fiscales et sociales269 671227 447
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 675
EAAutres dettes188 1612 274
ECTOTAL (IV)1 566 9021 016 061
EETOTAL GENERAL (I à V)1 807 5571 365 454
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets4 591 2683 705 910
FMProduction stockée21 13626 320
FOSubventions d’exploitation1 982
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 71015 668
FQAutres produits1 835731
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 634 9303 748 631
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 710 7621 405 167
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-824-1 491
FWAutres achats et charges externes1 739 3621 191 357
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 46132 301
FYSalaires et traitements716 269577 577
FZCharges sociales262 591210 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements79 04376 963
GEAutres charges47 0442 239
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 583 7093 494 386
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 221254 246
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement72
GPTotal des produits financiers (V)72
GRIntérêts et charges assimilées2 872366
GUTotal des charges financières (VI)2 872366
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 872-294
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 349253 952
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 731246
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 731246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1717
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1717
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 714229
HKImpôts sur les bénéfices (X)-12 75077 630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 641 6613 748 949
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 573 8483 572 398
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)67 813176 551
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 6689 33514 003
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 24915 98537 234
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles254 94053 965243308 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général280 85679 286243359 899
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4251 du 17/07/2018
Numéro de gestion : 2002B00237
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement46 67714 00332 67442 010
AFConcessions, brevets et droits similaires59 61237 23422 37832 513
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels297 905231 92165 98588 982
ATAutres immobilisations corporelles111 93776 74235 19533 752
AVImmobilisations en cours4 3204 320
BHAutres immobilisations financières8 9458 9458 925
BJTOTAL (I)529 397359 899169 498206 181
BTMarchandises57 01357 01356 189
BXClients et comptes rattachés432 169432 169473 913
BZAutres créances848 492848 492
CFDisponibilités25 03225 03227 418
CHCharges constatées d’avance10 43610 43635 095
CJTOTAL (II)1 638 0601 638 0601 159 273
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 167 457359 8991 807 5581 365 454
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves164 043164 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 813176 551
DLTOTAL (I)240 655349 394
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 379105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours42 85728 333
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 057 831681 227
DYDettes fiscales et sociales269 671227 447
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 675
EAAutres dettes188 1612 274
ECTOTAL (IV)1 566 9021 016 061
EETOTAL GENERAL (I à V)1 807 5571 365 454
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets4 591 2683 705 910
FMProduction stockée21 13626 320
FOSubventions d’exploitation1 982
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 71015 668
FQAutres produits1 835731
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 634 9303 748 631
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 710 7621 405 167
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-824-1 491
FWAutres achats et charges externes1 739 3621 191 357
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 46132 301
FYSalaires et traitements716 269577 577
FZCharges sociales262 591210 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements79 04376 963
GEAutres charges47 0442 239
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 583 7093 494 386
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 221254 246
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement72
GPTotal des produits financiers (V)72
GRIntérêts et charges assimilées2 872366
GUTotal des charges financières (VI)2 872366
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 872-294
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 349253 952
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 731246
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 731246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1717
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1717
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 714229
HKImpôts sur les bénéfices (X)-12 75077 630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 641 6613 748 949
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 573 8483 572 398
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)67 813176 551
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 6689 33514 003
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 24915 98537 234
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles254 94053 965243308 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général280 85679 286243359 899
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 11360 du 27/11/2017
Numéro de gestion : 2002B00237
Code activité : 7120B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CXFrais de développement ou de recherche et développement46 67714 00332 67442 010
AFConcessions, brevets et droits similaires59 61237 23422 37832 513
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels297 905231 92165 98588 982
ATAutres immobilisations corporelles111 93776 74235 19533 752
AVImmobilisations en cours4 3204 320
BHAutres immobilisations financières8 9458 9458 925
BJTOTAL (I)529 397359 899169 498206 181
BTMarchandises57 01357 01356 189
BXClients et comptes rattachés432 169432 169473 913
BZAutres créances848 492848 492
CFDisponibilités25 03225 03227 418
CHCharges constatées d’avance10 43610 43635 095
CJTOTAL (II)1 638 0601 638 0601 159 273
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 167 457359 8991 807 5581 365 454
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves164 043164 043
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)67 813176 551
DLTOTAL (I)240 655349 394
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 379105
DVEmprunts et dettes financières divers (4)70 000
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours42 85728 333
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 057 831681 227
DYDettes fiscales et sociales269 671227 447
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés6 675
EAAutres dettes188 1612 274
ECTOTAL (IV)1 566 9021 016 061
EETOTAL GENERAL (I à V)1 807 5571 365 454
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets4 591 2683 705 910
FMProduction stockée21 13626 320
FOSubventions d’exploitation1 982
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges18 71015 668
FQAutres produits1 835731
FRTotal des produits d’exploitation (I)4 634 9303 748 631
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 710 7621 405 167
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-824-1 491
FWAutres achats et charges externes1 739 3621 191 357
FXImpôts, taxes et versements assimilés29 46132 301
FYSalaires et traitements716 269577 577
FZCharges sociales262 591210 271
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements79 04376 963
GEAutres charges47 0442 239
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 583 7093 494 386
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)51 221254 246
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement72
GPTotal des produits financiers (V)72
GRIntérêts et charges assimilées2 872366
GUTotal des charges financières (VI)2 872366
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 872-294
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)48 349253 952
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 731246
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 731246
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1717
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1717
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 714229
HKImpôts sur les bénéfices (X)-12 75077 630
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)4 641 6613 748 949
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 573 8483 572 398
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)67 813176 551
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 6689 33514 003
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 24915 98537 234
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles254 94053 965243308 662
0NAMORTISSEMENTS Total Général280 85679 286243359 899

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