C.S.I. - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Informations de l'établissement :

Date de création : 30/06/1998

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 35750348100099 / Siren : 357503481 / NIC : 00099

N° de TVA : FR 79 357503481

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.7 : Autres commerces de gros spécialisés

Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.

46.74 : Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage

46.74B : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’articles de serrurerie
- le commerce de gros de fixations
- le commerce de gros de chaudières
- le commerce de gros de fournitures pour installations sanitaires : • tubes, tuyaux, raccords de tuyauterie, robinets, raccordements en T, tuyaux en caoutchouc, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros d’appareils sanitaires (cf. 46.73B) Produits associés : 46.74.12

Coordonnées de l'établissement :
C.S.I.

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
Rue DU FOSSE ROGER
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY

Marchés publics :

18/11/2020 : Accord-cadre

Objet : Fre liv. articles plomberie chauffage
Classification : 39715300-

Numéro unique d’identification : 2272000290001420202037500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 44 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 10/11/2020

Lieu d'exécution : SARTHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL DEPT SARTHE

Titulaire :
CSI MABILLE (35750348100099)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (NAFRev2 : 46.74B)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage (NAFRev1 : 51.5J)

25/12/1998 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

30/06/1998 : Succession

Prédécesseur : C.S.I.

Accords d'entreprise :

15/06/2023 : Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de la société CSI Mabille

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07623010317
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/06/2023
Date de dépôt : 26/06/2023
Date du texte : 15/06/2023
Date d'effet : 15/06/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : C.S.I.
Siret : 35750348100099
Code APE : 4674B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

Thèmes de l'accord :

122 - Commissions paritaires

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

21/03/2023 : Accord Collectif NAO

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07623009795
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 03/04/2023
Date de dépôt : 31/03/2023
Date du texte : 21/03/2023
Date d'effet : 21/03/2023
Date de fin : 29/12/2023
Date de diffusion : 10/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : C.S.I.
Siret : 35750348100099
Code APE : 4674B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

Thèmes de l'accord :

043 - Evolution des primes
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

21/12/2022 : Accord relatif au télétravail révisé

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07622009162
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/01/2023
Date de dépôt : 27/12/2022
Date du texte : 21/12/2022
Date d'effet : 27/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 09/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : C.S.I.
Siret : 35750348100099
Code APE : 4674B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

21/02/2022 : Accord collectif du 21 février 2022 sur les rémunérations dans le cadre de la NAO 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07622007314
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/04/2022
Date de dépôt : 04/03/2022
Date du texte : 21/02/2022
Date d'effet : 01/03/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : C.S.I.
Siret : 35750348100099
Code APE : 4674B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

14/12/2021 : Accord relatif à l'égalité professionnelle

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07621006931
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/04/2022
Date de dépôt : 03/01/2022
Date du texte : 14/12/2021
Date d'effet : 15/12/2021
Date de fin : 14/12/2025
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : C.S.I.
Siret : 35750348100099
Code APE : 4674B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

07/06/2021 : Accord relatif au télétravail

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07622007897
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/06/2022
Date de dépôt : 09/06/2022
Date du texte : 07/06/2021
Date d'effet : 07/06/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 13/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de gros (0573)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : C.S.I.
Siret : 35750348100099
Code APE : 4674B
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
6 - Autre

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1957

Dénomination : C.S.I.

Dénomination usuelle: MABILLE

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (NAFRev2 : 46.74B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

C.S.I. - Saint-Étienne-du-Rouvray (siège)C.S.I. - MondevilleC.S.I. - Saint-BrieucC.S.I. - DreuxC.S.I. - Flers (fermé)C.S.I. - Cherbourg-en-CotentinC.S.I. - VannesC.S.I. - Saint-Jean-du-CardonnayC.S.I. - Saint-Senier-sous-AvranchesC.S.I. - Saint-Pierre-lès-ElbeufC.S.I. - LisieuxC.S.I. - Rouxmesnil-BouteillesC.S.I. - Saint-LôC.S.I. - MondevilleC.S.I. - Flers (fermé)C.S.I. - Pontivy (fermé)C.S.I. - Montivilliers (fermé)C.S.I. - Ingré (fermé)C.S.I. - Vitry-sur-Seine (fermé)C.S.I. - Cherbourg-en-Cotentin (fermé)C.S.I. - Dieppe (fermé)

Marques françaises :

05/10/2016 : CARRE BAINS

N° national/d'enregistrement : 4304749
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail ; démonstration de produits ; conseils dans le choix et la sélection de produits ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits destinés aux secteurs des sanitaires, de la plomberie, de l'outillage, de la domotique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation d'appareils sanitaires ; réparation d'installations sanitaires ; conseils pour l'entretien de systèmes de plomberie ; Services de conseils concernant la réparation de matériel de plomberie ; travaux de plomberie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception technique en matière d'installations et d'appareils sanitaires ; développement de projets de construction ; services d'architecture d'intérieur ; Conception de systèmes de chauffage ; conception de salles de bains ; .

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : carré bains

N° national/d'enregistrement : 4304749
Date de dépôt : 05/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 05/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail, démonstration de produits, conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits, tous les services précités étant relatifs aux produits composant les appareils et installations sanitaires, aux produits composant les installations de plomberie, aux articles d'outillage manuel, aux produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits composants les appareils et installations sanitaires, de produits composants les installations de plomberie, d'articles d'outillage manuel, de produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation d'appareils sanitaires ; réparation d'installations sanitaires ; conseils pour l'entretien de systèmes de plomberie ; services de conseils concernant la réparation de matériel de plomberie ; travaux de plomberie.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception technique en matière d'installations et d'appareils sanitaires ; développement de projets de construction ; services d'architecture d'intérieur, à savoir services de conception technique de salles d'eau et de salles de bain ; conception de systèmes de chauffage ; conception de salles de bains.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33, rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 692803
Date de demande : 19/01/2017
N° de BOPI : 2017-07
Date du BOPI : 17/02/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail, démonstration de produits, conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits, tous les services précités étant relatifs aux produits composant les appareils et installations sanitaires, aux produits composant les installations de plomberie, aux articles d'outillage manuel, aux produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits composant les appareils et installations sanitaires, de produits composant les installations de plomberie, d'articles d'outillage manuel, de produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air. Classe 37 : Installation d'appareils sanitaires ; réparation d'installations sanitaires ; conseils pour l'entretien de systèmes de plomberie ; services de conseils concernant la réparation de matériel de plomberie ; travaux de plomberie. Classe 42 : Services de conception technique en matière d'installations et d'appareils sanitaires ; développement de projets de construction ; services d'architecture d'intérieur, à savoir services de conception technique de salles d'eau et de salles de bain ; conception de systèmes de chauffage ; conception de salles de bains.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : carré bains

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail, démonstration de produits, conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits, tous les services précités étant relatifs aux produits composant les appareils et installations sanitaires, aux produits composant les installations de plomberie, aux articles d'outillage manuel, aux produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits composants les appareils et installations sanitaires, de produits composants les installations de plomberie, d'articles d'outillage manuel, de produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation d'appareils sanitaires ; réparation d'installations sanitaires ; conseils pour l'entretien de systèmes de plomberie ; services de conseils concernant la réparation de matériel de plomberie ; travaux de plomberie.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception technique en matière d'installations et d'appareils sanitaires ; développement de projets de construction ; services d'architecture d'intérieur, à savoir services de conception technique de salles d'eau et de salles de bain ; conception de systèmes de chauffage ; conception de salles de bains.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail, démonstration de produits, conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits, tous les services précités étant relatifs aux produits composant les appareils et installations sanitaires, aux produits composant les installations de plomberie, aux articles d'outillage manuel, aux produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits composant les appareils et installations sanitaires, de produits composant les installations de plomberie, d'articles d'outillage manuel, de produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air. Classe 37 : Installation d'appareils sanitaires ; réparation d'installations sanitaires ; conseils pour l'entretien de systèmes de plomberie ; services de conseils concernant la réparation de matériel de plomberie ; travaux de plomberie. Classe 42 : Services de conception technique en matière d'installations et d'appareils sanitaires ; développement de projets de construction ; services d'architecture d'intérieur, à savoir services de conception technique de salles d'eau et de salles de bain ; conception de systèmes de chauffage ; conception de salles de bains.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 753044
Date de demande : 29/03/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833965
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : carré bains

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail, démonstration de produits, conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits, tous les services précités étant relatifs aux produits composant les appareils et installations sanitaires, aux produits composant les installations de plomberie, aux articles d'outillage manuel, aux produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits composants les appareils et installations sanitaires, de produits composants les installations de plomberie, d'articles d'outillage manuel, de produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation d'appareils sanitaires ; réparation d'installations sanitaires ; conseils pour l'entretien de systèmes de plomberie ; services de conseils concernant la réparation de matériel de plomberie ; travaux de plomberie.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception technique en matière d'installations et d'appareils sanitaires ; développement de projets de construction ; services d'architecture d'intérieur, à savoir services de conception technique de salles d'eau et de salles de bain ; conception de systèmes de chauffage ; conception de salles de bains.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33, rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

05/10/2016 : CARRE BAINS

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail ; démonstration de produits ; conseils dans le choix et la sélection de produits ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits destinés aux secteurs des sanitaires, de la plomberie, de l'outillage, de la domotique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation d'appareils sanitaires ; réparation d'installations sanitaires ; conseils pour l'entretien de systèmes de plomberie ; Services de conseils concernant la réparation de matériel de plomberie ; travaux de plomberie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception technique en matière d'installations et d'appareils sanitaires ; développement de projets de construction ; services d'architecture d'intérieur ; Conception de systèmes de chauffage ; conception de salles de bains ; .

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

05/10/2016 : carré bains

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail, démonstration de produits, conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits, tous les services précités étant relatifs aux produits composant les appareils et installations sanitaires, aux produits composant les installations de plomberie, aux articles d'outillage manuel, aux produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits composants les appareils et installations sanitaires, de produits composants les installations de plomberie, d'articles d'outillage manuel, de produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation d'appareils sanitaires ; réparation d'installations sanitaires ; conseils pour l'entretien de systèmes de plomberie ; services de conseils concernant la réparation de matériel de plomberie ; travaux de plomberie.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conception technique en matière d'installations et d'appareils sanitaires ; développement de projets de construction ; services d'architecture d'intérieur, à savoir services de conception technique de salles d'eau et de salles de bain ; conception de systèmes de chauffage ; conception de salles de bains.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33, rue de la Baume
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail, démonstration de produits, conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits, tous les services précités étant relatifs aux produits composant les appareils et installations sanitaires, aux produits composant les installations de plomberie, aux articles d'outillage manuel, aux produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits composant les appareils et installations sanitaires, de produits composant les installations de plomberie, d'articles d'outillage manuel, de produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air. Classe 37 : Installation d'appareils sanitaires ; réparation d'installations sanitaires ; conseils pour l'entretien de systèmes de plomberie ; services de conseils concernant la réparation de matériel de plomberie ; travaux de plomberie. Classe 42 : Services de conception technique en matière d'installations et d'appareils sanitaires ; développement de projets de construction ; services d'architecture d'intérieur, à savoir services de conception technique de salles d'eau et de salles de bain ; conception de systèmes de chauffage ; conception de salles de bains.

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

09/09/2016 : AQUANCE TEKO

N° national/d'enregistrement : 4298183
Date de dépôt : 09/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail ; démonstration de produits ; conseils dans le choix et la sélection de produits ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits destinés aux secteurs des sanitaires, de la plomberie, de l'outillage, de la domotique ; à l'exception des services de présentation, de promotion, de vente de produits en fibre de verre, de peintures, vernis, laques, d'appareils d'éclairage.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/09/2016 : AQUANCE PRIO

N° national/d'enregistrement : 4298186
Date de dépôt : 09/09/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/09/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail ; démonstration de produits ; conseils dans le choix et la sélection de produits ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits destinés aux secteurs des sanitaires à savoir adoucisseurs d'eau, de la plomberie, de l'outillage, de la domotique.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/09/2016 : AQUANCE : Teko

N° national/d'enregistrement : 4298183
Date de dépôt : 09/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail, démonstration de produits, conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits, tous les services précités étant relatifs aux produits composant les appareils et installation sanitaires, aux produits composant les installations de plomberie, aux articles d'outillage manuel, aux produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits composant les appareils et les installations sanitaires, de produits composant les installations de plomberie, d'articles d'outillage manuel, de produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; à l'exception des services de présentation, de promotion, de vente de produits en fibre de verre, de peintures, vernis, laques, d'appareils d'éclairage.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 753044
Date de demande : 29/03/2019
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 833965
Date de demande : 22/09/2021
N° de BOPI : 2021-42
Date du BOPI : 22/10/2021

Bénéficiare 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

09/09/2016 : AQUANCE • Prio

N° national/d'enregistrement : 4298186
Date de dépôt : 09/09/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/09/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail, démonstration de produits, conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits, tous les services précités étant relatifs aux produits composant les appareils et installation sanitaires, aux produits composant les installations de plomberie, aux articles d'outillage manuel, aux produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits composant les appareils et les installations sanitaires, de produits composant les installations de plomberie, d'articles d'outillage manuel, de produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Bénéficiare 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

09/09/2016 : AQUANCE TEKO

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail ; démonstration de produits ; conseils dans le choix et la sélection de produits ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits destinés aux secteurs des sanitaires, de la plomberie, de l'outillage, de la domotique ; à l'exception des services de présentation, de promotion, de vente de produits en fibre de verre, de peintures, vernis, laques, d'appareils d'éclairage.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/09/2016 : AQUANCE PRIO

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail ; démonstration de produits ; conseils dans le choix et la sélection de produits ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits destinés aux secteurs des sanitaires à savoir adoucisseurs d'eau, de la plomberie, de l'outillage, de la domotique.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

09/09/2016 : AQUANCE : Teko

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail, démonstration de produits, conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits, tous les services précités étant relatifs aux produits composant les appareils et installation sanitaires, aux produits composant les installations de plomberie, aux articles d'outillage manuel, aux produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits composant les appareils et les installations sanitaires, de produits composant les installations de plomberie, d'articles d'outillage manuel, de produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; à l'exception des services de présentation, de promotion, de vente de produits en fibre de verre, de peintures, vernis, laques, d'appareils d'éclairage.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33, rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

09/09/2016 : AQUANCE • Prio

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail, démonstration de produits, conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits, tous les services précités étant relatifs aux produits composant les appareils et installation sanitaires, aux produits composant les installations de plomberie, aux articles d'outillage manuel, aux produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits composant les appareils et les installations sanitaires, de produits composant les installations de plomberie, d'articles d'outillage manuel, de produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33, rue de la Baume
75008 PARIS
FR

09/09/2016 : AQUANCE : Teko

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail, démonstration de produits, conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits, tous les services précités étant relatifs aux produits composant les appareils et installation sanitaires, aux produits composant les installations de plomberie, aux articles d'outillage manuel, aux produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits composant les appareils et les installations sanitaires, de produits composant les installations de plomberie, d'articles d'outillage manuel, de produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; à l'exception des services de présentation, de promotion, de vente de produits en fibre de verre, de peintures, vernis, laques, d'appareils d'éclairage.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33, rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-39
Date du BOPI : 30/09/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

09/09/2016 : AQUANCE • Prio

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication (en particulier notamment par le biais de sites Internet) pour la vente en gros ou au détail, démonstration de produits, conseils commerciaux dans le choix et la sélection de produits, tous les services précités étant relatifs aux produits composant les appareils et installation sanitaires, aux produits composant les installations de plomberie, aux articles d'outillage manuel, aux produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air ; services de vente en ligne ou à distance (via Internet) et services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits composant les appareils et les installations sanitaires, de produits composant les installations de plomberie, d'articles d'outillage manuel, de produits composant les installations de chauffage, climatisation, ventilation, traitement de l'air.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31-33, rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

04/11/2015 : OLYTEK

N° national/d'enregistrement : 4223227
Date de dépôt : 04/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

04/11/2015 : TEKO

N° national/d'enregistrement : 4223229
Date de dépôt : 04/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 662383
Date de demande : 03/02/2016
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 11 : “ Appareils d'éclairage ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 683942
Date de demande : 26/09/2016
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 686066
Date de demande : 04/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

04/11/2015 : PRIO

N° national/d'enregistrement : 4223223
Date de dépôt : 04/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 679022
Date de demande : 07/09/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

04/11/2015 : MABILLE

N° national/d'enregistrement : 4223208
Date de dépôt : 04/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; Conduits métalliques d'installations de chauffage, ventilation et de climatisation ; Dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; Raccordements métalliques pour tuyaux ; écrous, verrous et attaches, en métal ; matériaux de soudage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager ; outils à main pour la construction, la réparation et l'entretien ; marteaux, maillets, masses ; outils de fixation et d'assemblage ; outils à main de découpe, de forage, de meulage, d'affûtage et de traitement des surfaces ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; quincaillerie non métallique ; serrures et clés, non métalliques ; accessoires de portes, portails et fenêtre, non métalliques ; valves, non métalliques ; attaches non métalliques ; conteneurs et fermetures et leurs supports, non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; articles de jardinage ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros, services en ligne de magasins de détail proposant des couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, conduits métalliques d'installations de chauffage, ventilation et de climatisation, dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, raccordements métalliques pour tuyaux, écrous, verrous et attaches, en métal, matériaux de soudage, machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, distributeurs automatiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager, outils à main pour la construction, la réparation et l'entretien, marteaux, maillets, masses, outils de fixation et d'assemblage, outils à main de découpe, de forage, de meulage, d'affûtage et de traitement des surfaces, appareils, instruments et câbles pour l'électricité, dispositifs de traitement utilisant de l'électricité, dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation, équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant], accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz, éclairage et réflecteurs d'éclairage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal, joints, produits d'étanchéité et garnitures, articles et matériaux d'isolation et de protection, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, glaces (miroirs), cadres, quincaillerie non métallique, serrures et clés, non métalliques, accessoires de portes, portails et fenêtre, non métalliques, valves, non métalliques, attaches non métalliques, conteneurs et fermetures et leurs supports, non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), articles de jardinage, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain, vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation ; location d'outils, d'installations et d'équipement pour la construction ; installation, entretien et réparation de systèmes de chauffage, ventilation et climatisation ; installation, entretien et réparation de plomberie.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Bénéficiare 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

04/11/2015 : AQUANCE Des envies, une salle de bain

N° national/d'enregistrement : 4223213
Date de dépôt : 04/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Bénéficiare 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

04/11/2015 : OLYTEK

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Bénéficiare 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

04/11/2015 : TEKO

N° national/d'enregistrement : 4223229
Date de dépôt : 04/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/11/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 11 : “ Appareils d'éclairage ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ”.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

04/11/2015 : TEKO

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 11 : “ Appareils d'éclairage ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ”.

04/11/2015 : MABILLE

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; Conduits métalliques d'installations de chauffage, ventilation et de climatisation ; Dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; Raccordements métalliques pour tuyaux ; écrous, verrous et attaches, en métal ; matériaux de soudage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager ; outils à main pour la construction, la réparation et l'entretien ; marteaux, maillets, masses ; outils de fixation et d'assemblage ; outils à main de découpe, de forage, de meulage, d'affûtage et de traitement des surfaces ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; quincaillerie non métallique ; serrures et clés, non métalliques ; accessoires de portes, portails et fenêtre, non métalliques ; valves, non métalliques ; attaches non métalliques ; conteneurs et fermetures et leurs supports, non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; articles de jardinage ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros, services en ligne de magasins de détail proposant des couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, conduits métalliques d'installations de chauffage, ventilation et de climatisation, dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, raccordements métalliques pour tuyaux, écrous, verrous et attaches, en métal, matériaux de soudage, machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, distributeurs automatiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager, outils à main pour la construction, la réparation et l'entretien, marteaux, maillets, masses, outils de fixation et d'assemblage, outils à main de découpe, de forage, de meulage, d'affûtage et de traitement des surfaces, appareils, instruments et câbles pour l'électricité, dispositifs de traitement utilisant de l'électricité, dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation, équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant], accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz, éclairage et réflecteurs d'éclairage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal, joints, produits d'étanchéité et garnitures, articles et matériaux d'isolation et de protection, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, glaces (miroirs), cadres, quincaillerie non métallique, serrures et clés, non métalliques, accessoires de portes, portails et fenêtre, non métalliques, valves, non métalliques, attaches non métalliques, conteneurs et fermetures et leurs supports, non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), articles de jardinage, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain, vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation ; location d'outils, d'installations et d'équipement pour la construction ; installation, entretien et réparation de systèmes de chauffage, ventilation et climatisation ; installation, entretien et réparation de plomberie.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

04/11/2015 : AQUANCE Des envies, une salle de bain

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

04/11/2015 : OLYTEK

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

04/11/2015 : MABILLE

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; Conduits métalliques d'installations de chauffage, ventilation et de climatisation ; Dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; Raccordements métalliques pour tuyaux ; écrous, verrous et attaches, en métal ; matériaux de soudage ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ;
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager ; outils à main pour la construction, la réparation et l'entretien ; marteaux, maillets, masses ; outils de fixation et d'assemblage ; outils à main de découpe, de forage, de meulage, d'affûtage et de traitement des surfaces ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; quincaillerie non métallique ; serrures et clés, non métalliques ; accessoires de portes, portails et fenêtre, non métalliques ; valves, non métalliques ; attaches non métalliques ; conteneurs et fermetures et leurs supports, non métalliques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; articles de jardinage ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros, services en ligne de magasins de détail proposant des couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, conduits métalliques d'installations de chauffage, ventilation et de climatisation, dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, raccordements métalliques pour tuyaux, écrous, verrous et attaches, en métal, matériaux de soudage, machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, distributeurs automatiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager, outils à main pour la construction, la réparation et l'entretien, marteaux, maillets, masses, outils de fixation et d'assemblage, outils à main de découpe, de forage, de meulage, d'affûtage et de traitement des surfaces, appareils, instruments et câbles pour l'électricité, dispositifs de traitement utilisant de l'électricité, dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation, équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant], accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz, éclairage et réflecteurs d'éclairage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal, joints, produits d'étanchéité et garnitures, articles et matériaux d'isolation et de protection, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, glaces (miroirs), cadres, quincaillerie non métallique, serrures et clés, non métalliques, accessoires de portes, portails et fenêtre, non métalliques, valves, non métalliques, attaches non métalliques, conteneurs et fermetures et leurs supports, non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), articles de jardinage, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain, vêtements, chaussures, chapellerie ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation ; location d'outils, d'installations et d'équipement pour la construction ; installation, entretien et réparation de systèmes de chauffage, ventilation et climatisation ; installation, entretien et réparation de plomberie.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

04/11/2015 : AQUANCE Des envies, une salle de bain

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection.

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
31 -33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

03/10/2012 : CARRE TEQ L'ENERGIE PILOTEE

N° national/d'enregistrement : 3952597
Date de dépôt : 03/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques.

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER, BP 438
76805 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : ANJAC CSI, M. GRENET Jean Christophe
Adresse :
rue du Fossé roger, BP 438
76805 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY cedex
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

03/10/2012 : CSI EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 3952598
Date de dépôt : 03/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.

Déposant 1 : Anjac CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
rue du fossé roger, BP 438
76805 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY CEdex
FR

Mandataire 1 : M. GRENET jean Christophe
Adresse :
rue du Fossé Roger, BP 438
76805 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

03/10/2012 : CSI EXPRESS

N° national/d'enregistrement : 3952598
Date de dépôt : 03/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules.

Déposant 1 : C.S.I., SASU
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. NOVAK Alexandre
Adresse :
18 rue Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON Cedex 09
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2811863
Date de demande : 21/04/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

21/04/2011 : DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS

N° national/d'enregistrement : 3825761
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : C.S.I., SASU
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. NOVAK Alexandre
Adresse :
18 Rue Félix Mangini, CS99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776788
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

21/04/2011 : LYO MEDIO SOMPTUO

N° national/d'enregistrement : 3825762
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : C.S.I., SASU
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. NOVAK Alexandre
Adresse :
18 Rue Félix Mangini, CS99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776789
Date de demande : 18/03/2021
N° de BOPI : 2021-18
Date du BOPI : 07/05/2021

21/04/2011 : AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS LYO MEDIO SOMPTUO

N° national/d'enregistrement : 3825756
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

21/04/2011 : AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS LYO MEDIO SOMPTUO

N° national/d'enregistrement : 3825757
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

21/04/2011 : AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS LYO MEDIO SOMPTUO

N° national/d'enregistrement : 3825758
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

21/04/2011 : AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS LYO MEDIO SOMPTUO

N° national/d'enregistrement : 3825759
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

21/04/2011 : AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS LYO MEDIO SOMPTUO

N° national/d'enregistrement : 3825756
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

21/04/2011 : AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS LYO MEDIO SOMPTUO

N° national/d'enregistrement : 3825757
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
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Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
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Bénéficiare 1 : C.S.I.

21/04/2011 : AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS LYO MEDIO SOMPTUO

N° national/d'enregistrement : 3825758
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
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Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
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Bénéficiare 1 : C.S.I.

21/04/2011 : AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS LYO MEDIO SOMPTUO

N° national/d'enregistrement : 3825759
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
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Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
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Bénéficiare 1 : C.S.I.

21/04/2011 : AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS

N° national/d'enregistrement : 3825760
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
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Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
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Bénéficiare 1 : C.S.I.

21/04/2011 : DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS

N° national/d'enregistrement : 3825761
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
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Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
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Bénéficiare 1 : C.S.I.

21/04/2011 : LYO MEDIO SOMPTUO

N° national/d'enregistrement : 3825762
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

21/04/2011 : AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS

N° national/d'enregistrement : 3825760
Date de dépôt : 21/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : C.S.I., SASU
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : FIDAL, M. NOVAK Alexandre
Adresse :
18 Rue Félix Mangini, CS 99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2776293
Date de demande : 12/03/2021
N° de BOPI : 2021-17
Date du BOPI : 30/04/2021

01/02/2010 : ENEOTECH

N° national/d'enregistrement : 3709352
Date de dépôt : 01/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

01/02/2010 : ENEOTEC

N° national/d'enregistrement : 3709353
Date de dépôt : 01/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

01/02/2010 : ENEOLIS

N° national/d'enregistrement : 3709356
Date de dépôt : 01/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

01/02/2010 : ENEOLYS ENERGIE & ENVIRONNEMENT

N° national/d'enregistrement : 3709357
Date de dépôt : 01/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : ANJAC CSI, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : ANJAC CSI
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER ZONE INDUSTRIELLE
76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

01/02/2010 : ENEOLIS

N° national/d'enregistrement : 3709356
Date de dépôt : 01/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.

Déposant 1 : C.S.I, SAS
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
RUE DU FOSSE ROGER
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : FIDAL, Mme ETIENNE KARINE
Adresse :
18 RUE FELIX MANGINI, CS99172
69263 LYON CEDEX 09
FR

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737255
Date de demande : 22/01/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

25/03/2008 : CARRE Bains

N° national/d'enregistrement : 3565005
Date de dépôt : 25/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage d'eclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisations ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Materiaux de construction non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs).

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 490421
Date de demande : 14/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Bénéficiare 1 : STE ANJAC CSI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676692
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

25/03/2008 : CARRE Bains

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage d'eclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisations ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Materiaux de construction non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs).

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

Bénéficiare 1 : STE ANJAC CSI

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Bénéficiare 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676692
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

25/03/2008 : CARRE Bains

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage d'eclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisations ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Materiaux de construction non métalliques ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs).

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : STE ANJAC CSI

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-18
Date du BOPI : 02/05/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2676692
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

19/02/2007 : CARRE BAINS

N° national/d'enregistrement : 3482656
Date de dépôt : 19/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 19/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installation de climatisation.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Materiaux de construction non métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs).

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

Bénéficiare 1 : STE ANJAC CSI

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Bénéficiare 1 : C.S.I, SAS
Adresse :
Rue du Fossé roger
76800 saint etienne du rouvray
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639831
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

19/02/2007 : CARRE BAINS

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installation de climatisation.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Materiaux de construction non métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs).

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : STE ANJAC CSI

Bénéficiare 1 : C.S.I.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639831
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

19/02/2007 : CARRE BAINS

N° national/d'enregistrement : 3482656
Date de dépôt : 19/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration : 19/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installation de climatisation.
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Materiaux de construction non métalliques.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs).

Déposant 1 : ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 357503481
Adresse :
Rue du Fossé Roger
76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise
Adresse :
31-33 rue de la Baume
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : STE ANJAC CSI

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-13
Date du BOPI : 30/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2639831
Date de demande : 07/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Publications au Bodacc :

13/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3811
NOJO : 7608MYG36609500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

02/07/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°750
NOJO : 007608MYG359068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion. Aux termes d'un acte sous seing privé signé à Bourg-en-Bresse en date du 23 juin 2023, la société TEREVA, société par actions simplifiée au capital de 35.100.000 euros, dont le siège social est sis 18 Avenue Arsène d’Arsonval (01000) Bourg-en-Bresse, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro 434 004 198, et la société C.S.I., société par actions simplifiée au capital de 11.188.348 euros, dont le siège social est sis Rue du Fossé Roger (76800) Saint-Etienne-du-Rouvray, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le numéro 357 503 481 ont établi un projet de fusion par voie d'absorption régi par les articles L. 236-6, R. 236-1 et suivants du Code de Commerce. Ledit projet prévoit que la société C.S.I. transmettrait à la société TEREVA la totalité de son actif évalué à 68.633.588 €, à charge pour elle de prendre en charge la totalité du passif de la société C.S.I. évalué à 32.902.646 €, de telle sorte que l’actif net ressortirait à 35.730.942 €. Les éléments d'actif et de passif transmis ou pris en charge ont été retenus pour leur valeur nette comptable telle qu’elle ressort des comptes de la société C.S.I. clos le 31 décembre 2022. La société TEREVA société absorbante, détenant la totalité des actions de la société C.S.I., il ne serait procédé à aucune augmentation de capital. De même conformément à l’article L. 236-3 II du Code de Commerce, la fusion-transmission effectuée par la société absorbée n’étant pas rémunérée par l’attribution de titres émis par la société absorbante, il ne serait pas établi de rapport d’échange. La différence entre la valeur nette comptable de la participation détenue par la société TEREVA dans la société C.S.I., soit 57.139.768 €, et la valeur nette des biens transmis, soit 35.730.942 €, constituera un mali de fusion de 21.408.826 €. Aux plans comptable et fiscal, la fusion prendrait rétroactivement effet au 1er janvier 2023 de sorte que toutes les opérations actives et passives effectuées par la société C.S.I. depuis la date du 1er janvier 2023 jusqu’au jour de la réalisation définitive de la fusion, seraient prises en charge par la société TEREVA. Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14 et R 236-8 du Code de Commerce. Le projet de fusion a été établi sous les conditions suspensives de (i) de la réalisation définitive par voie d’absorption de la société SONAC par la société C.S.I., les parties pouvant néanmoins d’un commun accord renoncer à cette condition, (ii) l’approbation par l’associée unique de la société TEREVA délibérant dans les conditions prévues par la loi et les statuts de cette dernière, de la transmission à elle effectuée au titre de la fusion, les parties pouvant néanmoins d’un commun accord renoncer à cette condition conformément et sous réserve des dispositions de l’article L. 236-11 du Code de commerce et (iii) de la détention permanente jusqu’à la date de réalisation de la fusion, de l’intégralité des actions représentant la totalité du capital de la société absorbée par la société absorbante. Ces conditions devant être impérativement réalisées au plus tard le 31 décembre 2023, date de réalisation de la fusion. Conformément aux dispositions de l'article L. 236-6 du Code de Commerce, un exemplaire du traité de fusion a été déposé le 27 juin 2023, au Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen pour la société C.S.I, et le 26 juin 2023 au Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse pour la société TEREVA.

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 11188348.00 EUR

02/07/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°751
NOJO : 007608MYG359070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion. Aux termes d'un acte sous seing privé signé à Bourg-en-Bresse en date du 23 juin 2023, la société C.S.I., société par actions simplifiée au capital de 11.188.348 euros, dont le siège social est sis Rue du Fossé Roger (76800) Saint-Etienne-du-Rouvray, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le numéro 357 503 481, et la société SONAC, société par actions simplifiée au capital de 820.000 euros, dont le siège social est sis Rue du Fossé Roger (76800) Saint-Etienne-du-Rouvray, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le numéro 870 800 547 ont établi un projet de fusion par voie d'absorption régi par les articles L. 236-6, R. 236-1 et suivants du Code de Commerce. Ledit projet prévoit que la société SONAC transmettrait à la société C.S.I la totalité de son actif évalué à 5.438.293 €, à charge pour elle de prendre en charge la totalité du passif de la société SONAC évalué à 4.375.457 €, de telle sorte que l’actif net ressortirait à 1.062.836 €. Les éléments d'actif et de passif transmis ou pris en charge ont été retenus pour leur valeur nette comptable telle qu’elle ressort des comptes de la société SONAC clos le 31 décembre 2022. La société C.S.I., société absorbante, détenant la totalité des actions de la société SONAC, il ne serait procédé à aucune augmentation de capital. De même conformément à l’article L. 236-3 II du Code de Commerce, la fusion-transmission effectuée par la société absorbée n’étant pas rémunérée par l’attribution de titres émis par la société absorbante, il ne serait pas établi de rapport d’échange. La valeur nette des biens transmis par la société SONAC soit 1.062.836 € est égale à la valeur nette comptable de la participation de la société SONAC dans la société C.S.I. En conséquence l’opération ne comportera sur la base des comptes clos le 31 décembre 2022 ni boni ni mali de fusion. Aux plans comptable et fiscal, la fusion prendrait rétroactivement effet au 1er janvier 2023 de sorte que toutes les opérations actives et passives effectuées par la société SONAC depuis la date du 1er janvier 2023 jusqu’au jour de la réalisation définitive de la fusion, seraient prises en charge par la société C.S.I. Les créanciers des sociétés fusionnantes, dont la créance est antérieure au présent avis, pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14 et R 236-8 du Code de Commerce. Le projet de fusion a été établi sous les conditions suspensives de (i) l’approbation par l’associée unique de la société C.S.I. délibérant dans les conditions prévues par la loi et les statuts de cette dernière, de la transmission à elle effectuée au titre de la fusion, les parties pouvant néanmoins d’un commun accord renoncer à cette condition conformément et sous réserve des dispositions de l’article L. 236-11 du Code de commerce et (ii) de la détention permanente jusqu’à la date de réalisation de la fusion, de l’intégralité des actions représentant la totalité du capital de la société absorbée par la société absorbante. Ces conditions devant être impérativement réalisées au plus tard le 31 décembre 2023, date de réalisation de la fusion. Conformément aux dispositions de l'article L. 236-6 du Code de Commerce, un exemplaire du traité de fusion a été déposé le 27 juin 2023, au Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen pour chacune des sociétés parties à la présente opération.

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 11188348.00 EUR

04/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17886
NOJO : 7608MYG34197200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

13/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5033
NOJO : 7608MYG32156800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9414
NOJO : 7608MYG29915400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

24/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°1482
NOJO : 007608MYG295157
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : C.S.I.
Nom commercial : MABILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : TEREVA ; Directeur général : FLAVENOT Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

14/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4468
NOJO : 760828726400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

13/03/2019 : Modifications générales

Annonce N°2100
NOJO : 000007608278263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : TEREVA (SASU) ; Directeur général : FLAVENOT Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : TUILLET AUDIT (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : DAGANNAUD Valérie ; Commissaire aux comptes suppléant : CBA (SARL)

02/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°1778
NOJO : 000007608267141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TEREVA (SASU) ; Directeur général : FLAVENOT Didier ; Commissaire aux comptes titulaire : TUILLET AUDIT (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : DAGANNAUD Valérie ; Commissaire aux comptes suppléant : CBA (SARL)

24/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9139
NOJO : 760826133400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/10/2017 : Modifications générales

Annonce N°2724
NOJO : 000007608253487
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANJAC (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : TUILLET AUDIT (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : DAGANNAUD Valérie ; Commissaire aux comptes suppléant : CBA (SARL)

13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8051
NOJO : 760825275200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8313
NOJO : 760823094200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6920
NOJO : 760821288700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17568
NOJO : 760819887500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/04/2014 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°960
NOJO : BXA14093001540L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/02/2014
Publication légale : L'Agriculteur Normand, le 20/03/2014
Oppositions : Au fonds vendu La Blanchardière 10 rue du Parc 61100 Flers

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11188348 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 323 376 814
Dénomination : BROSSETTE

08/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°957
NOJO : BXB133360004628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANJAC (SACA) Commissaire aux comptes titulaire : TUILLET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : DAGANNAUD Valérie Commissaire aux comptes suppléant : CHAVOUTIER Pascal

17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10485
NOJO : BXC131510011535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°782
NOJO : BXB131470002388
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHAUFOUR Aurélien, Jean-Marie Commissaire aux comptes titulaire : TUILLET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : DAGANNAUD Valérie Commissaire aux comptes suppléant : CHAVOUTIER Pascal

02/06/2013 : Modifications générales

Annonce N°785
NOJO : BXB13147000241X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHAUFOUR Aurélien, Jean-Marie Commissaire aux comptes titulaire : TUILLET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : MARIE Jean Commissaire aux comptes suppléant : DAGANNAUD Valérie

02/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°989
NOJO : BXB12299000180T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MABILLE Régis, Denis, Joseph Commissaire aux comptes titulaire : TUILLET ASSOCIES (SA) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : MARIE Jean Commissaire aux comptes suppléant : DAGANNAUD Valérie

10/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11674
NOJO : BXC12242008551G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/07/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1043
NOJO : BXA12205000946H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Société absorbante : Anjac CSI, SAS au capital de 11.188.348 euros, rue du Fossé Roger, ZI 76800 Saint Etienne du Rouvray, RCS Rouen 357 503 481 Société absorbée : Prothermie, SAS au capital de 1.530.000 euros, 2, rue Ampère 22000 Saint Brieuc, RCS Saint Brieuc 333 020 162 Actif transmis : 5.654.756 euros Passif transmis : 3.580.545 euros Rapport d'échange des droits sociaux : néant La société absorbante possédant la totalité du capital de la société absorbée, ne procédera à aucune augmentation de capital. La fusion par voie d'absorption de la société absorbée ne donne lieu ni à une prime de fusion ni à un mali technique de fusion Date du projet de fusion : 17/07/2012 Deux exemplaires du projet de fusion ont été déposés aux Greffes des Tribunaux de Commerce de Rouen et de Saint Brieuc le 18 juillet 2012

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11188348 EUR

19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11089
NOJO : BXC12068006449X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11170
NOJO : BXC10217010656Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Fosse Roger
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray

09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9646
NOJO : BXC08181005572L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Fosse Roger
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray

16/12/2008 : Modifications générales

Annonce N°1718
NOJO : BXB08344007820L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11188348 EUR

26/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8749
NOJO : BXC08204004531W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Rouen 357 503 481
Dénomination : ANJAC C.S.I.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
rue du Fossé Roger
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray

Historique de l'unité légale :

01/07/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

20/12/2018 : dénomination, économie sociale et solidaire

Dénomination : C.S.I.
Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage (NAFRev2 : 46.74B)

25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Commerce de gros de fournitures pour plomberie et chauffage (NAFRev1 : 51.5J)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société en commandite simple

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : ANJAC CSI

01/01/1998 : dénomination

Dénomination : MABILLE

Représentants légaux :

04/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Type : Personne Morale

Nom : ANJAC
Siren : 313483562
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Président

Adresse :
15 rue de la Banque
75002 Paris 02
FRANCE

04/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Type : Personne Morale

Nom : TUILLET ASSOCIES
Siren : 343541231
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
160 boulevard Haussmann
75008 Paris 08
FRANCE

04/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS ET GUERARD
Siren : 784824153
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92075 La Défense
FRANCE

04/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Type : Personne Physique

Nom : DAGANNAUD Valérie
Né le 27/11/1960 à ST (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
160 boulevard Haussmann
75008 Paris 08
FRANCE

04/10/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Type : Personne Physique

Nom : CHAVOUTIER Pascal
Né le 28/05/1954 à Elbeuf (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
53 rue Louis Pasteur
76135 Mont-Saint-Aignan
FRANCE

Dépôts des actes :

13/05/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°3180 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/05/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°3180 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la limite d'âge des embres du comité de direction

13/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°3180 déposé le 15/06/2015
Etat : Déposé

31/10/2013 : Procès-verbal

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°5914 déposé le 25/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/04/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2551 déposé le 22/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

24/04/2013 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2488 déposé le 17/05/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

14/11/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°6464 déposé le 10/12/2012
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de la fusion par voie d'absorption de la société PROTHERMIE par la société ANJAC CSI

17/07/2012 : Projet de traité de fusion

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°3835 déposé le 18/07/2012
Etat : Déposé
Décision : de la société PROTHERMIE, SAS (société absorbée) par la société Anjac C.S.I., SAS (société absorbante)

31/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2896 déposé le 21/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion par voie d'absorption de la société DISTRIBUTION NORMANDE DE CLIMATISATION ET VENTILATION - RCS 399 911 106 par la société ANJAC CSI

28/10/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°5168 déposé le 28/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Constation de la réalisation de l'augmentation du capital

15/10/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°5168 déposé le 28/11/2008
Etat : Déposé

10/10/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°5168 déposé le 28/11/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmention du capital et modification corrélative des statuts sous réservede la réalisation

02/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°5547 déposé le 19/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

16/12/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°465 déposé le 06/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS

29/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°5143 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ANJAC C.S.I.

28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°3237 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

22/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2663 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

22/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2663 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

10/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°1740 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

27/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°1740 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2319 déposé le 27/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2319 déposé le 27/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège SAINT ETIENNE DU ROUVRAY (76800) RUE FOSSE ROGERZONE INDUSTRIELLE

30/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2319 déposé le 27/08/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de MABILLE

24/03/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2322 déposé le 20/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2319 déposé le 27/08/1998
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2319 déposé le 27/08/1998
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2319 déposé le 27/08/1998
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2319 déposé le 27/08/1998
Etat : Déposé
Décision : APPROBATION DE LA FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE VERPILLOTMABILLE PAR LA SOCIETE MABILLE FRERES

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°1740 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES ELEMENTS DE CALCUL RETENUS POUR LA FIXATION DU PRIX DE SOUSCRIPTION DES ACTIONS EN DATE DU 08/04/99 Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°1740 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DE L'EXACTITUDE DE L'ARRETE DE COMPTE ETABLI PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 10/05/99 EN DATE DU 10/05/99 Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°1740 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE ETABLI PAR LES COMMISSAIRES AUX COMPTES EN DATE DU 10/05/99 Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°1740 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°1740 déposé le 21/06/1999
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 8 DES STATUTS Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2663 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DE LA VALEUR NOMINALE ET DU CAPITAL SOCIAL EN UNITE EURO Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2663 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES ARTICLES 6 ET 8 DES STATUTS Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2663 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT D'ADMINISTRATEURS Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2663 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DE MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2663 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification de(s) commissaire(s) aux comptes

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°3237 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION EN DATE DU 13 JUIN 2002

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°3237 déposé le 07/08/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°5143 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : ADJONCTION D'UN NOM COMMERCIAL

N.C : Divers

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°5143 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°5143 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°465 déposé le 06/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital MODIFICATION DE L'ARTICLE 6 DES STATUTS

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°5168 déposé le 28/11/2008
Etat : Déposé

N.C : Traité de fusion

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2000 déposé le 21/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés Distribution Normande de Climatisation et Ventilation DNCV, société absorbée

N.C : Traité de fusion

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2000 déposé le 21/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Fusion-absorption par la société Anjac C.S.I., société absorbante

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2896 déposé le 21/06/2011
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°6464 déposé le 10/12/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

01/03/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000B02033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
34, 38 rue de Villedieu
50000 Saint-Lô
FRANCE
Nom commercial : MABILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1982
Activité : Commerce d'appareils sanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000B02033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
rue Victor Lemarchand - ZI
Lieudit la Maredegot
50300 Saint-Senier-sous-Avranches
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/06/2001
Activité : Activité : Vente de toutes fournitures destinées au bâtiment et à l'industrie ainsi que la distribution de combustibles. Exploitation directe / création.
Origine du fonds : Divers
- -

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1998B00357
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
5 Rue Monge
27000 Evreux
FRANCE
Nom commercial : MABILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Le commerce en gros et au détail de tous materiaux appareils sanitaires, chauffage, robinetterie, tubes, quincaillerie, miroiterie, fumisterie, ferronnerie, métaux bruts et ouvres et généralement tout ce qui concerne l'industrie et le batiment
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1998B00278
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
18 rue Edmond Poillot
28000 Chartres
FRANCE
Nom commercial : MABILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1998
Activité : Le commerce en gros et au détail de tous matériaux, tous appareils sanitaires, chauffage, robinetterie, tubes, quincaillerie, Miroiterie, Fucisterie, ferronnerie, métaux bruts et ouvres et gênera- Lement tout ce qui concerné l'industrie et le bâtiment.
Origine du fonds : Apport
usion-Absorptio - récédent exploitan - ERPILLOT MABILL
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1998B00278
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
10 rue des Champs Corneille
28100 Dreux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1998
Activité : Le commerce en gros et au détail de tous matériaux, appareils sanitaires, chauffage, robinetterie, tubes, quincaillerie, miroiterie, ferronnerie, métaux bruts et ouvres et généralement tout ce qui concerné l'industrie et le bâtiment
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - ERPILLOT MABILL
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 1993B00032
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
674 rue des Métiers
Tourlaville
50110 Cherbourg en cotentin
FRANCE
Nom commercial : MABILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1993
Activité : Le commerce en gros et détail de tous Materieux tous appareils sanitaires chauffage robinetterie tubes quincaillerie miroiterie fumisterie ferronnerie métaux bruts et ouvres et généralement tout ce qui concerné l'industrie et le bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/10/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Type : Siège

Adresse :
rue du Fossé Roger
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
FRANCE

04/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Type : Etablissement principal

Adresse :
rue Fossé Roger
Zone Industrielle
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
FRANCE
Nom commercial : MABILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1998
Activité : Le commerce en gros et au détail de tous matériaux, tous appareils sanitaires, chauffage, robinetterie, tubes, quincaillerie, miroiterie, fumisterie, ferronnerie, métaux bruts et ouvres et généralement tout ce qui concerne l'industrie et le bâtiment.
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
RANSFERT DE SIEGE SOCIAL ET DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL PRECEDEMMENT SIS 114 RUE MARCEAU 76600 LE HAVRE (TC DU HAVRE) A COMPTER DU 30 JUIN 1998 FUSION ABSORPTIO - récédent propriétair - ERPILLOT MABILL
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
33 route de Darnétal
76000 Rouen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1998
Activité : Le commerce en gros et au détail de tous matériaux, tous appareils sanitaires, chauffage, robinetterie, tubes, quincaillerie, miroiterie, fumisterie, ferronnerie, métaux bruts et ouvres et généralement tout ce qui concerne l'industrie et le bâtiment.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS VERPILLOT MABILLE (B 301 894 416 - 57 B 436 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
8 rue Pierre-Gilles de Gennes
ZA les Portes de l'Ouest
76150 Saint-Jean-du-Cardonnay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1998
Activité : Le commerce en gros et au détail de tous matériaux, appareils sanitaires, chauffage, robinetterie, tubes, quincaillerie, miroiterie, fumisterie, ferronnerie, métaux bruts et ouvrés et généralement tout ce qui concerne l'industrie et le bâtiment.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par apport-fusio - récédent propriétaire exploitan - ERPILLOT MABILL
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue des petits Prés - Centre commercial de l'OISON
76320 Saint-Pierre-les-Elbeuf
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1998
Activité : LE COMMERCE EN GROS ET AU DETAIL DE TOUS MATERIAUX, TOUS APPAREILS SANITAIRES, CHAUFFAGE, ROBINETTERIE, TUBES, QUINCAILLERIE, MIROITERIE, FUMISTERIE, FERRONNERIE, METAUX BRUTS ET OUVRES ET GENERALEMENT TOUT CE QUI CONCERNE L'INDUSTRIE ET LE BATIMENT.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
PPORT PAR SUITE DE FUSION-ABSORPTIO - récédent propriétair - ERPILLOT MABILL
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1998B00385
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
9 RUE BESSEMER - ZIS
72100 LE MANS
FRANCE
Nom commercial : MABILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1998
Activité : MIROITERIE FUMISTERIE FERRONNERIE METAUX BRUTS ET OUVRES ET GENERALEMENT TOUT CE QUI CONCERNE L'INDUSTRIE ET LE BATIMENT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1998B00083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
rue Nicolas Appert
61000 Alençon
FRANCE
Nom commercial : MABILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1998
Activité : Commerce en gros et au détail de tous matériaux appareils sanitaires, chauffage, robinetterie, tuiles, quincaillerie, miroiterie, fumisterie, ferronnerie, métaux bruts et ouvres et généralement tout ce qui concerne l'industrie et le bâtiment.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - TABLISSEMENTS VERPILLOT MABILL
Type d’exploitation : Exploitation directe

25/02/2014 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1998B00083
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
10 rue du Parc
61100 Flers
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/2014
Activité : Vente de négoce de produits sanitaires, de chauffage et de climatisation
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ROSSETT
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/12/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2012B00807
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
8 boulevard Général de Monsabert
56000 Vannes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/11/2012
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - ROTHERMI
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/12/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2012B00929
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
2 rue Ampère
22000 Saint-Brieuc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/11/2012
Activité : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion-absorption de la société PROTHERMIE (RCS ST BRIEUC 333 020 162 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1998B00368
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
114 rue Marceau
76600 Le Havre
FRANCE
Nom commercial : MABILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/1998
Activité : Fumisterie ferronnerie métaux bruts et ouvres et généralement tout ce qui concerné l'industrie et le bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

14/01/2003 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 1994B00105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
ZI LOUIS DELAPORTE VOIE D ZONE JAUNE
ROUXMESNIL BOUTEILLES
76370 NEUVILLE LES DIEPPE
FRANCE
Nom commercial : MABILLE
Enseigne : MABILLE FRERES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1994
Activité : LE COMMERCE EN GROS ET AU DETAIL DE TOUS MATERIAUX TOUS APPAREILS SANITAIRES CHAUFFAGE ROBINETTERIE TUBES QUINCAILLERIE MIROITERIE FUMISTERIE FERRONERIE METAUX BRUTS ET OEUVRES ET GENERALEMENT TOUT CE QUI CONCERNE L'INDUSTRIE ET LE BATIMENT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2003 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 1997B00068
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
POLE D'ACTIVITE DE L'ESPERANCE, RN 13
LISIEUX
14100 LISIEUX
FRANCE
Nom commercial : MABILLE
Enseigne : MABILLE FRERES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1997
Activité : COMMERCE EN GROS ET DETAIL DE TOUS MATERIAUX APPAREILS SANITAIRES CHAUFFAGE ROBINETTERIE TUBES QUINCAILLERIE MIROITERIE FUMISTERIE FERRONNERIE METAUX BRUTS ET OEUVRES ET GENERALEMENT TOUS CE QUI CONCERNE L'INDUSTRIE ET LE BATIMENT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

13/01/2003 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 1958B00153
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
rue Georges Claude
Zone Industrielle
14120 Mondeville
FRANCE
Nom commercial : MABILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/1950
Activité : Métaux appareils sanitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/01/2003 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000B02033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
34, 38 RUE DE VILLEDIEU
50000 ST LO
FRANCE
Nom commercial : MABILLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1982
Activité : COMMERCE D'APPAREILS SANITAIRES -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/01/2003 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2000B02033
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Rouen

Adresse :
RUE VICTOR LEMARCHAND - ZI
LIEUDIT LA MAREDEGOT
50300 SAINT SENIER SOUS AVRANCHES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/06/2001
Activité : ACTIVITE : VENTE DE TOUTES FOURNITURES DESTINEES AU BATIMENT ET A L'INDUSTRIE AINSI QUE LA DISTRIBUTION DE COMBUSTIBLES. EXPLOITATION DIRECTE / CREATION.
Origine du fonds : Divers
- -

Observations :

01/03/2019 : Ajout

Greffe : Coutances (5002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Le tribunal de commerce de Saint-Lô A été rattaché au tribunal de commerce de Coutances par le décret N° 99-659 du 30 juillet 1999 avec effet au 1er janvier 2000.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/09/1998
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 17/09/1998 : Immatriculation du siege social au Greffe du Tribunal de Commerce de ROUEN - RCS 98B516 $$$17/09/1998 Fusion absorption des Etablissements VERPILLOT MABILLE - RCS ROUEN B 301 894 416

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 30/06/1998.

23/11/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2121
Date d’ajout de l’observation : 02/09/1998
Texte de l'observation : MENTION D'OFFICE-INTER-GREFFE- TRANSFERT SIEGE SOCIAL-ANC:114 RUE MARCEAU-76600-LE HAVRE,NOUVEAU:RUE ROGER FOSSE-ZONE INDUSTRIELLE-76800-SAINT ETIENNE DU ROUVRAY- CHANGEMENT DENOMINATION SOCIALE:ANCIENNE:ETS MABILLE FRERES- NOUVELLE:MABILLE A COMPTER DU 30/06/98.

23/11/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 267
Date d’ajout de l’observation : 04/02/2003
Texte de l'observation : Mention d'office NOTIFICATION INTER-GREFFE DU TC DE ROUEN : ADJONCTION DU NOM COMMERCIAL : MABILLE ET CHANGEMENT DE DENOMINATION : ANCIENNE : MABILLE - NOUVELLE : ANJAC C.S.I Date d'effet : 29/11/2002

23/11/2016 : Ajout

Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1330
Date d’ajout de l’observation : 12/06/2003
Texte de l'observation : Mention d'office NOTIFICATION INTER-GREFFE DU TC DE ROUEN : TRANSFORATION DE LA SA EN SAS Date d'effet : 28/06/2002

04/10/2016 : Ajout

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 48
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Elbeuf ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rouen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rouen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

04/10/2016 : Ajout

Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 62
Numéro unique d’observation : 10611
Date d’ajout de l’observation : 10/12/2012
Texte de l'observation : Fusion absorption de la société PROTHERMIE, Société par actions simplifiée (SAS), 2 rue Ampère 22000 Saint-Brieuc RCS 333 020 162 par la société ANJAC CSI Rue du fossé Roger 76800 Saint Etienne du Rouvray RCS 357 503 481 à compter du 14 novembre 2012

09/02/2011 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3627
Date d’ajout de l’observation : 26/08/2002
Texte de l'observation : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE DE SA EN SAS Date d'effet : 28/06/2002

09/02/2011 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 85
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2003
Texte de l'observation : ADJONCTION D'UN NOM COMMERCIAL : MABILLE ET MODIFICATION DE LA DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE : MABILLE NOUVELLE : ANJAC C.S.I. Date d'effet : 29/11/2002

09/02/2011 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 568
Date d’ajout de l’observation : 05/02/2014
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé 20 - 22 rue Raoul Dufy 76290 Montivilliers à compter du 31/07/2011

14/01/2003 : Ajout

Greffe : Dieppe (7601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 26
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2003
Texte de l'observation : * ADJONCTION D'UN NOM COMMERCIAL : MABILLE * CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE : MABILLE NOUVELLE : ANJAC C.S.I Date d'effet : 29/11/2002

13/01/2003 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1266
Date d’ajout de l’observation : 03/09/1998
Texte de l'observation : Transfert du siège social ANCIEN SIEGE : 114 RUE MARCEAU 76600 LE HAVRE NOUVEAU SIEGE : RUE DU FOSSE ROGER 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE : ETS MABILLE FRERES NOUVELLE : MABILLE A COMPTER DU 30/06/98

13/01/2003 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1028
Date d’ajout de l’observation : 13/08/2002
Texte de l'observation : Modification autre TRANSFORMATION DE LA SOCIETE ANONYME EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE Date d'effet : 28/06/2002

13/01/2003 : Ajout

Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 29
Date d’ajout de l’observation : 13/01/2003
Texte de l'observation : Modification autre CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE ANCIENNE : MABILLE NOUVELLE : ANJAC C.S.I. ADJONCTION DU NOM COMMERCIAL MABILLE Date d'effet : 29/11/2002

10/01/2003 : Ajout

Greffe : Coutances (5002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 88
Date d’ajout de l’observation : 10/01/2003
Texte de l'observation : SUR NOTIFICATION DU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN : ADJONCTION D'UN NOM COMMERCIAL : MABILLE CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE : ANCIENNE : MABILLE - NOUVELLE : ANJAC C.S.I. Date d'effet : 29/11/2002

10/01/2003 : Ajout

Greffe : Coutances (5002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-LO A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.

Personnes morales :

01/03/2019 : C.S.I.

Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Economie sociale et solidaire : Non

04/05/2017 : ANJAC C.S.I.

Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/1998

Economie sociale et solidaire : Non

22/02/2017 : ANJAC C.S.I.

Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/09/1998

Economie sociale et solidaire : Non

23/11/2016 : ANJAC C.S.I

Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/03/1993

Economie sociale et solidaire : Non

04/10/2016 : ANJAC C.S.I.

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/08/1998

Type de capital : Fixe
Capital : 11188348.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 30 années

13/01/2016 : ANJAC C.S.I.

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/1998

Economie sociale et solidaire : Non

25/02/2014 : ANJAC C.S.I.

Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/09/1998

Economie sociale et solidaire : Non

18/12/2012 : ANJAC CSI

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/12/2012

Economie sociale et solidaire : Non

10/12/2012 : ANJAC CSI

Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/12/2012

Economie sociale et solidaire : Non

09/02/2011 : ANJAC C.S.I.

Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/1998

Economie sociale et solidaire : Non

14/01/2003 : ANJAC C.S.I

Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/11/1994

Economie sociale et solidaire : Non

13/01/2003 : ANJAC C.S.I.

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/1958

Economie sociale et solidaire : Non

13/01/2003 : ANJAC C.S.I.

Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/09/1997

Economie sociale et solidaire : Non

10/01/2003 : ANJAC C.S.I.

Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°3817 déposé le 04/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2483 déposé le 15/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°3256 déposé le 15/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°1700 déposé le 17/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°5450 déposé le 22/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°1170 déposé le 24/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°3701 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2072 déposé le 12/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2539 déposé le 23/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2273 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°3996 déposé le 04/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°1913 déposé le 27/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2270 déposé le 08/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°1962 déposé le 07/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°2225 déposé le 04/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°1244 déposé le 31/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°1663 déposé le 31/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1998B00516
Dépôt : N°997 déposé le 18/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 6176 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 1998B00516
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	21 963	21 963
AF	Concessions, brevets et droits similaires	359 227	88 842	270 385	270 385
AH	Fonds commercial	152 244		152 244	152 244
AJ	Autres immobilisations incorporelles	89 972		89 972	40 235
AN	Terrains	283 421	17 201	266 220	268 876
AP	Constructions	11 113 467	7 404 162	3 709 305	3 853 564
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 314 493	997 850	316 642	284 764
AT	Autres immobilisations corporelles	4 719 678	3 655 977	1 063 700	1 287 138
AV	Immobilisations en cours	8 945		8 945	3 000
CU	Autres participations	22 835 496	5 548 263	17 287 233	17 287 233
BB	Créances rattachées à des participations	8 297 903	3 579 163	4 718 740	6 247 663
BD	Autres titres immobilisés	29 575		29 575	29 575
BF	Prêts	534 498		534 498	489 043
BH	Autres immobilisations financières	101 489		101 489	101 489
BJ	TOTAL (I)	49 862 372	21 313 421	28 548 950	30 315 209
BT	Marchandises	13 951 284	158 011	13 793 273	14 061 608
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	304 425		304 425	259 699
BX	Clients et comptes rattachés	18 145 274	1 368 471	16 776 803	16 211 402
BZ	Autres créances	4 500 025		4 500 025	5 504 286
CF	Disponibilités	2 666 227		2 666 227	185 852
CH	Charges constatées d’avance	638 110		638 110	683 544
CJ	TOTAL (II)	40 205 345	1 526 483	38 678 862	36 906 391
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	90 067 716	22 839 904	67 227 812	67 221 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 188 348	11 188 348
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	10 377 579	10 377 579
DD	Réserve légale (1)	1 118 835	1 118 835
DG	Autres réserves	2 794 593	1 898 245
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 452 476	1 696 263
DK	Provisions réglementées	299 007	353 711
DL	TOTAL (I)	24 325 886	26 632 981
DP	Provisions pour risques	179 000	144 500
DQ	Provisions pour charges	75 596	97 001
DR	TOTAL (III)	254 596	241 501
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 465 780	7 896 015
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 704 539	8 490 169
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	456 091	556 999
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 646 442	18 718 207
DY	Dettes fiscales et sociales	4 281 167	4 125 044
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 836	16 836
EA	Autres dettes	1 070 018	543 705
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 458	143
EC	TOTAL (IV)	42 647 331	40 347 118
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	67 227 812	67 221 600
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	42 191 239	39 602 619
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	16 277 554	7 456 889
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	77 114 092	738 651	77 852 743	75 127 859
FG	Production vendue services	3 643 102		3 643 102	3 306 812
FJ	Chiffres d’affaires nets	80 757 194	738 651	81 495 845	78 434 671
FN	Production immobilisée				2 231
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 332 323	1 612 383
FQ	Autres produits			5 820	5 181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			82 833 987	80 054 466
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			55 898 995	53 415 587
FT	Variation de stock (marchandises)			468 454	-204 895
FW	Autres achats et charges externes			7 974 864	8 372 794
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 579 089	1 583 342
FY	Salaires et traitements			10 129 114	9 989 751
FZ	Charges sociales			3 505 333	3 482 203
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			878 333	845 069
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			826 434	640 411
GE	Autres charges			298 542	700 094
GF	Total des charges d’exploitation (II)			81 559 160	78 824 355
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 274 828	1 230 111
GJ	Produits financiers de participations			839 643	1 247 067
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			98 094	128 325
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 207	2 618
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				911 349
GP	Total des produits financiers (V)			939 944	2 289 359
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 649 163	930 000
GR	Intérêts et charges assimilées			140 679	177 113
GU	Total des charges financières (VI)			2 789 841	1 107 113
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 849 898	1 182 245
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-575 070	2 412 356
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	127 972	120 711
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	31 695
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	256 463	125 313
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	416 131	246 024
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 439 957	933 610
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	153 763	127 833
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	59 791	98 847
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 653 511	1 160 290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 237 381	-914 266
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-359 974	-198 173
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	84 190 062	82 589 849
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 642 538	80 893 585
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 452 476	1 696 263
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		650
A1	Renvois : Transfert de charges	728 650	790 801
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	21 963			21 963
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	88 842			88 842
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 196 391	1 130 698	251 899	12 075 191
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 307 196	1 130 698	251 899	12 185 996
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				299 007
3Z	Total Provisions réglementées	353 711	791	55 495	299 007
4A	Provisions pour litiges				179 000
5B	Provisions pour impôts				16 467
5V	Autres provisions pour risques et charges				59 129
5Z	Total Provisions pour risques et charges	241 501	59 000	45 905	254 596
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 548 263
6N	Sur stocks et en cours	358 131	158 011	358 131	158 011
6T	Sur comptes clients	945 591	668 423	245 543	1 368 471
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 781 985	3 475 597	603 674	10 653 908
7C	TOTAL GENERAL	8 377 197	3 535 388	705 073	11 207 511
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		826 434	603 674
UG	- Financières		2 649 163
UJ	- Exceptionnelles		59 791	101 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	8 297 903	8 297 903
UP	Prêts	534 498
UT	Autres immobilisations financières	101 489
VA	Clients douteux ou litigieux	1 709 726
UX	Autres créances clients	16 435 548
UY	Personnel et comptes rattachés	1 702 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	21 220
VM	Impôts sur les bénéfices	213 340
VB	T. V. A.	660 121
VP	Divers	101 490
VC	Groupe et associés	1 214 204
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	586 953
VS	Charges constatées d’avance	638 110
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	32 217 299	31 581 312	635 987
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	16 278 280	16 278 280
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	187 500	187 500
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 704 539	4 704 539
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	15 646 442	15 646 442
8C	Personnel et comptes rattachés	1 202 362	1 202 362
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 526 969	1 526 969
VW	T.V.A.	1 013 073	1 013 073
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	538 763	538 763
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 836	16 836
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 070 018	1 070 018
8L	Produits constatés d’avance	6 458	6 458
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	42 191 239	42 191 239
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	250 000

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 6971 du 11/08/2021
Numéro de gestion : 1998B00516
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	21 963	21 963
AF	Concessions, brevets et droits similaires	359 227	88 842	270 385	270 385
AH	Fonds commercial	152 244		152 244	152 244
AJ	Autres immobilisations incorporelles	89 972		89 972	40 235
AN	Terrains	283 421	17 201	266 220	268 876
AP	Constructions	11 113 467	7 404 162	3 709 305	3 853 564
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 314 493	997 850	316 642	284 764
AT	Autres immobilisations corporelles	4 719 678	3 655 977	1 063 700	1 287 138
AV	Immobilisations en cours	8 945		8 945	3 000
CU	Autres participations	22 835 496	5 548 263	17 287 233	17 287 233
BB	Créances rattachées à des participations	8 297 903	3 579 163	4 718 740	6 247 663
BD	Autres titres immobilisés	29 575		29 575	29 575
BF	Prêts	534 498		534 498	489 043
BH	Autres immobilisations financières	101 489		101 489	101 489
BJ	TOTAL (I)	49 862 372	21 313 421	28 548 950	30 315 209
BT	Marchandises	13 951 284	158 011	13 793 273	14 061 608
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	304 425		304 425	259 699
BX	Clients et comptes rattachés	18 145 274	1 368 471	16 776 803	16 211 402
BZ	Autres créances	4 500 025		4 500 025	5 504 286
CF	Disponibilités	2 666 227		2 666 227	185 852
CH	Charges constatées d’avance	638 110		638 110	683 544
CJ	TOTAL (II)	40 205 345	1 526 483	38 678 862	36 906 391
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	90 067 716	22 839 904	67 227 812	67 221 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 188 348	11 188 348
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	10 377 579	10 377 579
DD	Réserve légale (1)	1 118 835	1 118 835
DG	Autres réserves	2 794 593	1 898 245
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 452 476	1 696 263
DK	Provisions réglementées	299 007	353 711
DL	TOTAL (I)	24 325 886	26 632 981
DP	Provisions pour risques	179 000	144 500
DQ	Provisions pour charges	75 596	97 001
DR	TOTAL (III)	254 596	241 501
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 465 780	7 896 015
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 704 539	8 490 169
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	456 091	556 999
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 646 442	18 718 207
DY	Dettes fiscales et sociales	4 281 167	4 125 044
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 836	16 836
EA	Autres dettes	1 070 018	543 705
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 458	143
EC	TOTAL (IV)	42 647 331	40 347 118
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	67 227 812	67 221 600
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	42 191 239	39 602 619
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	16 277 554	7 456 889
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	77 114 092	738 651	77 852 743	75 127 859
FG	Production vendue services	3 643 102		3 643 102	3 306 812
FJ	Chiffres d’affaires nets	80 757 194	738 651	81 495 845	78 434 671
FN	Production immobilisée				2 231
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 332 323	1 612 383
FQ	Autres produits			5 820	5 181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			82 833 987	80 054 466
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			55 898 995	53 415 587
FT	Variation de stock (marchandises)			468 454	-204 895
FW	Autres achats et charges externes			7 974 864	8 372 794
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 579 089	1 583 342
FY	Salaires et traitements			10 129 114	9 989 751
FZ	Charges sociales			3 505 333	3 482 203
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			878 333	845 069
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			826 434	640 411
GE	Autres charges			298 542	700 094
GF	Total des charges d’exploitation (II)			81 559 160	78 824 355
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 274 828	1 230 111
GJ	Produits financiers de participations			839 643	1 247 067
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			98 094	128 325
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 207	2 618
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				911 349
GP	Total des produits financiers (V)			939 944	2 289 359
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 649 163	930 000
GR	Intérêts et charges assimilées			140 679	177 113
GU	Total des charges financières (VI)			2 789 841	1 107 113
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 849 898	1 182 245
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-575 070	2 412 356
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	127 972	120 711
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	31 695
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	256 463	125 313
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	416 131	246 024
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 439 957	933 610
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	153 763	127 833
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	59 791	98 847
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 653 511	1 160 290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 237 381	-914 266
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-359 974	-198 173
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	84 190 062	82 589 849
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 642 538	80 893 585
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 452 476	1 696 263
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		650
A1	Renvois : Transfert de charges	728 650	790 801
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	21 963			21 963
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	88 842			88 842
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 196 391	1 130 698	251 899	12 075 191
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 307 196	1 130 698	251 899	12 185 996
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				299 007
3Z	Total Provisions réglementées	353 711	791	55 495	299 007
4A	Provisions pour litiges				179 000
5B	Provisions pour impôts				16 467
5V	Autres provisions pour risques et charges				59 129
5Z	Total Provisions pour risques et charges	241 501	59 000	45 905	254 596
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 548 263
6N	Sur stocks et en cours	358 131	158 011	358 131	158 011
6T	Sur comptes clients	945 591	668 423	245 543	1 368 471
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 781 985	3 475 597	603 674	10 653 908
7C	TOTAL GENERAL	8 377 197	3 535 388	705 073	11 207 511
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		826 434	603 674
UG	- Financières		2 649 163
UJ	- Exceptionnelles		59 791	101 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	8 297 903	8 297 903
UP	Prêts	534 498
UT	Autres immobilisations financières	101 489
VA	Clients douteux ou litigieux	1 709 726
UX	Autres créances clients	16 435 548
UY	Personnel et comptes rattachés	1 702 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	21 220
VM	Impôts sur les bénéfices	213 340
VB	T. V. A.	660 121
VP	Divers	101 490
VC	Groupe et associés	1 214 204
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	586 953
VS	Charges constatées d’avance	638 110
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	32 217 299	31 581 312	635 987
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	16 278 280	16 278 280
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	187 500	187 500
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 704 539	4 704 539
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	15 646 442	15 646 442
8C	Personnel et comptes rattachés	1 202 362	1 202 362
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 526 969	1 526 969
VW	T.V.A.	1 013 073	1 013 073
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	538 763	538 763
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 836	16 836
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 070 018	1 070 018
8L	Produits constatés d’avance	6 458	6 458
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	42 191 239	42 191 239
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	250 000

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 3247 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 1998B00516
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	21 963	21 963
AF	Concessions, brevets et droits similaires	359 227	88 842	270 385	270 385
AH	Fonds commercial	152 244		152 244	152 244
AJ	Autres immobilisations incorporelles	89 972		89 972	40 235
AN	Terrains	283 421	17 201	266 220	268 876
AP	Constructions	11 113 467	7 404 162	3 709 305	3 853 564
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 314 493	997 850	316 642	284 764
AT	Autres immobilisations corporelles	4 719 678	3 655 977	1 063 700	1 287 138
AV	Immobilisations en cours	8 945		8 945	3 000
CU	Autres participations	22 835 496	5 548 263	17 287 233	17 287 233
BB	Créances rattachées à des participations	8 297 903	3 579 163	4 718 740	6 247 663
BD	Autres titres immobilisés	29 575		29 575	29 575
BF	Prêts	534 498		534 498	489 043
BH	Autres immobilisations financières	101 489		101 489	101 489
BJ	TOTAL (I)	49 862 372	21 313 421	28 548 950	30 315 209
BT	Marchandises	13 951 284	158 011	13 793 273	14 061 608
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	304 425		304 425	259 699
BX	Clients et comptes rattachés	18 145 274	1 368 471	16 776 803	16 211 402
BZ	Autres créances	4 500 025		4 500 025	5 504 286
CF	Disponibilités	2 666 227		2 666 227	185 852
CH	Charges constatées d’avance	638 110		638 110	683 544
CJ	TOTAL (II)	40 205 345	1 526 483	38 678 862	36 906 391
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	90 067 716	22 839 904	67 227 812	67 221 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 188 348	11 188 348
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	10 377 579	10 377 579
DD	Réserve légale (1)	1 118 835	1 118 835
DG	Autres réserves	2 794 593	1 898 245
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 452 476	1 696 263
DK	Provisions réglementées	299 007	353 711
DL	TOTAL (I)	24 325 886	26 632 981
DP	Provisions pour risques	179 000	144 500
DQ	Provisions pour charges	75 596	97 001
DR	TOTAL (III)	254 596	241 501
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 465 780	7 896 015
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 704 539	8 490 169
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	456 091	556 999
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 646 442	18 718 207
DY	Dettes fiscales et sociales	4 281 167	4 125 044
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 836	16 836
EA	Autres dettes	1 070 018	543 705
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 458	143
EC	TOTAL (IV)	42 647 331	40 347 118
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	67 227 812	67 221 600
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	42 191 239	39 602 619
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	16 277 554	7 456 889
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	77 114 092	738 651	77 852 743	75 127 859
FG	Production vendue services	3 643 102		3 643 102	3 306 812
FJ	Chiffres d’affaires nets	80 757 194	738 651	81 495 845	78 434 671
FN	Production immobilisée				2 231
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 332 323	1 612 383
FQ	Autres produits			5 820	5 181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			82 833 987	80 054 466
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			55 898 995	53 415 587
FT	Variation de stock (marchandises)			468 454	-204 895
FW	Autres achats et charges externes			7 974 864	8 372 794
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 579 089	1 583 342
FY	Salaires et traitements			10 129 114	9 989 751
FZ	Charges sociales			3 505 333	3 482 203
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			878 333	845 069
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			826 434	640 411
GE	Autres charges			298 542	700 094
GF	Total des charges d’exploitation (II)			81 559 160	78 824 355
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 274 828	1 230 111
GJ	Produits financiers de participations			839 643	1 247 067
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			98 094	128 325
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 207	2 618
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				911 349
GP	Total des produits financiers (V)			939 944	2 289 359
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 649 163	930 000
GR	Intérêts et charges assimilées			140 679	177 113
GU	Total des charges financières (VI)			2 789 841	1 107 113
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 849 898	1 182 245
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-575 070	2 412 356
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	127 972	120 711
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	31 695
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	256 463	125 313
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	416 131	246 024
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 439 957	933 610
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	153 763	127 833
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	59 791	98 847
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 653 511	1 160 290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 237 381	-914 266
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-359 974	-198 173
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	84 190 062	82 589 849
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 642 538	80 893 585
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 452 476	1 696 263
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		650
A1	Renvois : Transfert de charges	728 650	790 801
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	21 963			21 963
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	88 842			88 842
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 196 391	1 130 698	251 899	12 075 191
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 307 196	1 130 698	251 899	12 185 996
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				299 007
3Z	Total Provisions réglementées	353 711	791	55 495	299 007
4A	Provisions pour litiges				179 000
5B	Provisions pour impôts				16 467
5V	Autres provisions pour risques et charges				59 129
5Z	Total Provisions pour risques et charges	241 501	59 000	45 905	254 596
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 548 263
6N	Sur stocks et en cours	358 131	158 011	358 131	158 011
6T	Sur comptes clients	945 591	668 423	245 543	1 368 471
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 781 985	3 475 597	603 674	10 653 908
7C	TOTAL GENERAL	8 377 197	3 535 388	705 073	11 207 511
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		826 434	603 674
UG	- Financières		2 649 163
UJ	- Exceptionnelles		59 791	101 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	8 297 903	8 297 903
UP	Prêts	534 498
UT	Autres immobilisations financières	101 489
VA	Clients douteux ou litigieux	1 709 726
UX	Autres créances clients	16 435 548
UY	Personnel et comptes rattachés	1 702 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	21 220
VM	Impôts sur les bénéfices	213 340
VB	T. V. A.	660 121
VP	Divers	101 490
VC	Groupe et associés	1 214 204
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	586 953
VS	Charges constatées d’avance	638 110
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	32 217 299	31 581 312	635 987
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	16 278 280	16 278 280
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	187 500	187 500
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 704 539	4 704 539
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	15 646 442	15 646 442
8C	Personnel et comptes rattachés	1 202 362	1 202 362
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 526 969	1 526 969
VW	T.V.A.	1 013 073	1 013 073
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	538 763	538 763
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 836	16 836
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 070 018	1 070 018
8L	Produits constatés d’avance	6 458	6 458
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	42 191 239	42 191 239
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	250 000

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 5942 du 09/08/2019
Numéro de gestion : 1998B00516
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	21 963	21 963
AF	Concessions, brevets et droits similaires	359 227	88 842	270 385	270 385
AH	Fonds commercial	152 244		152 244	152 244
AJ	Autres immobilisations incorporelles	89 972		89 972	40 235
AN	Terrains	283 421	17 201	266 220	268 876
AP	Constructions	11 113 467	7 404 162	3 709 305	3 853 564
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 314 493	997 850	316 642	284 764
AT	Autres immobilisations corporelles	4 719 678	3 655 977	1 063 700	1 287 138
AV	Immobilisations en cours	8 945		8 945	3 000
CU	Autres participations	22 835 496	5 548 263	17 287 233	17 287 233
BB	Créances rattachées à des participations	8 297 903	3 579 163	4 718 740	6 247 663
BD	Autres titres immobilisés	29 575		29 575	29 575
BF	Prêts	534 498		534 498	489 043
BH	Autres immobilisations financières	101 489		101 489	101 489
BJ	TOTAL (I)	49 862 372	21 313 421	28 548 950	30 315 209
BT	Marchandises	13 951 284	158 011	13 793 273	14 061 608
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	304 425		304 425	259 699
BX	Clients et comptes rattachés	18 145 274	1 368 471	16 776 803	16 211 402
BZ	Autres créances	4 500 025		4 500 025	5 504 286
CF	Disponibilités	2 666 227		2 666 227	185 852
CH	Charges constatées d’avance	638 110		638 110	683 544
CJ	TOTAL (II)	40 205 345	1 526 483	38 678 862	36 906 391
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	90 067 716	22 839 904	67 227 812	67 221 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 188 348	11 188 348
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	10 377 579	10 377 579
DD	Réserve légale (1)	1 118 835	1 118 835
DG	Autres réserves	2 794 593	1 898 245
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 452 476	1 696 263
DK	Provisions réglementées	299 007	353 711
DL	TOTAL (I)	24 325 886	26 632 981
DP	Provisions pour risques	179 000	144 500
DQ	Provisions pour charges	75 596	97 001
DR	TOTAL (III)	254 596	241 501
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 465 780	7 896 015
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 704 539	8 490 169
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	456 091	556 999
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 646 442	18 718 207
DY	Dettes fiscales et sociales	4 281 167	4 125 044
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 836	16 836
EA	Autres dettes	1 070 018	543 705
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 458	143
EC	TOTAL (IV)	42 647 331	40 347 118
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	67 227 812	67 221 600
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	42 191 239	39 602 619
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	16 277 554	7 456 889
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	77 114 092	738 651	77 852 743	75 127 859
FG	Production vendue services	3 643 102		3 643 102	3 306 812
FJ	Chiffres d’affaires nets	80 757 194	738 651	81 495 845	78 434 671
FN	Production immobilisée				2 231
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 332 323	1 612 383
FQ	Autres produits			5 820	5 181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			82 833 987	80 054 466
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			55 898 995	53 415 587
FT	Variation de stock (marchandises)			468 454	-204 895
FW	Autres achats et charges externes			7 974 864	8 372 794
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 579 089	1 583 342
FY	Salaires et traitements			10 129 114	9 989 751
FZ	Charges sociales			3 505 333	3 482 203
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			878 333	845 069
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			826 434	640 411
GE	Autres charges			298 542	700 094
GF	Total des charges d’exploitation (II)			81 559 160	78 824 355
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 274 828	1 230 111
GJ	Produits financiers de participations			839 643	1 247 067
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			98 094	128 325
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 207	2 618
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				911 349
GP	Total des produits financiers (V)			939 944	2 289 359
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 649 163	930 000
GR	Intérêts et charges assimilées			140 679	177 113
GU	Total des charges financières (VI)			2 789 841	1 107 113
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 849 898	1 182 245
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-575 070	2 412 356
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	127 972	120 711
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	31 695
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	256 463	125 313
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	416 131	246 024
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 439 957	933 610
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	153 763	127 833
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	59 791	98 847
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 653 511	1 160 290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 237 381	-914 266
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-359 974	-198 173
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	84 190 062	82 589 849
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 642 538	80 893 585
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 452 476	1 696 263
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		650
A1	Renvois : Transfert de charges	728 650	790 801
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	21 963			21 963
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	88 842			88 842
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 196 391	1 130 698	251 899	12 075 191
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 307 196	1 130 698	251 899	12 185 996
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				299 007
3Z	Total Provisions réglementées	353 711	791	55 495	299 007
4A	Provisions pour litiges				179 000
5B	Provisions pour impôts				16 467
5V	Autres provisions pour risques et charges				59 129
5Z	Total Provisions pour risques et charges	241 501	59 000	45 905	254 596
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 548 263
6N	Sur stocks et en cours	358 131	158 011	358 131	158 011
6T	Sur comptes clients	945 591	668 423	245 543	1 368 471
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 781 985	3 475 597	603 674	10 653 908
7C	TOTAL GENERAL	8 377 197	3 535 388	705 073	11 207 511
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		826 434	603 674
UG	- Financières		2 649 163
UJ	- Exceptionnelles		59 791	101 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	8 297 903	8 297 903
UP	Prêts	534 498
UT	Autres immobilisations financières	101 489
VA	Clients douteux ou litigieux	1 709 726
UX	Autres créances clients	16 435 548
UY	Personnel et comptes rattachés	1 702 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	21 220
VM	Impôts sur les bénéfices	213 340
VB	T. V. A.	660 121
VP	Divers	101 490
VC	Groupe et associés	1 214 204
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	586 953
VS	Charges constatées d’avance	638 110
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	32 217 299	31 581 312	635 987
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	16 278 280	16 278 280
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	187 500	187 500
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 704 539	4 704 539
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	15 646 442	15 646 442
8C	Personnel et comptes rattachés	1 202 362	1 202 362
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 526 969	1 526 969
VW	T.V.A.	1 013 073	1 013 073
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	538 763	538 763
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 836	16 836
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 070 018	1 070 018
8L	Produits constatés d’avance	6 458	6 458
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	42 191 239	42 191 239
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	250 000

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 2173 du 17/04/2018
Numéro de gestion : 1998B00516
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	21 963	21 963
AF	Concessions, brevets et droits similaires	359 227	88 842	270 385	270 385
AH	Fonds commercial	152 244		152 244	152 244
AJ	Autres immobilisations incorporelles	89 972		89 972	40 235
AN	Terrains	283 421	17 201	266 220	268 876
AP	Constructions	11 113 467	7 404 162	3 709 305	3 853 564
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 314 493	997 850	316 642	284 764
AT	Autres immobilisations corporelles	4 719 678	3 655 977	1 063 700	1 287 138
AV	Immobilisations en cours	8 945		8 945	3 000
CU	Autres participations	22 835 496	5 548 263	17 287 233	17 287 233
BB	Créances rattachées à des participations	8 297 903	3 579 163	4 718 740	6 247 663
BD	Autres titres immobilisés	29 575		29 575	29 575
BF	Prêts	534 498		534 498	489 043
BH	Autres immobilisations financières	101 489		101 489	101 489
BJ	TOTAL (I)	49 862 372	21 313 421	28 548 950	30 315 209
BT	Marchandises	13 951 284	158 011	13 793 273	14 061 608
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	304 425		304 425	259 699
BX	Clients et comptes rattachés	18 145 274	1 368 471	16 776 803	16 211 402
BZ	Autres créances	4 500 025		4 500 025	5 504 286
CF	Disponibilités	2 666 227		2 666 227	185 852
CH	Charges constatées d’avance	638 110		638 110	683 544
CJ	TOTAL (II)	40 205 345	1 526 483	38 678 862	36 906 391
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	90 067 716	22 839 904	67 227 812	67 221 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 188 348	11 188 348
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	10 377 579	10 377 579
DD	Réserve légale (1)	1 118 835	1 118 835
DG	Autres réserves	2 794 593	1 898 245
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 452 476	1 696 263
DK	Provisions réglementées	299 007	353 711
DL	TOTAL (I)	24 325 886	26 632 981
DP	Provisions pour risques	179 000	144 500
DQ	Provisions pour charges	75 596	97 001
DR	TOTAL (III)	254 596	241 501
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 465 780	7 896 015
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 704 539	8 490 169
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	456 091	556 999
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 646 442	18 718 207
DY	Dettes fiscales et sociales	4 281 167	4 125 044
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 836	16 836
EA	Autres dettes	1 070 018	543 705
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 458	143
EC	TOTAL (IV)	42 647 331	40 347 118
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	67 227 812	67 221 600
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	42 191 239	39 602 619
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	16 277 554	7 456 889
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	77 114 092	738 651	77 852 743	75 127 859
FG	Production vendue services	3 643 102		3 643 102	3 306 812
FJ	Chiffres d’affaires nets	80 757 194	738 651	81 495 845	78 434 671
FN	Production immobilisée				2 231
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 332 323	1 612 383
FQ	Autres produits			5 820	5 181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			82 833 987	80 054 466
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			55 898 995	53 415 587
FT	Variation de stock (marchandises)			468 454	-204 895
FW	Autres achats et charges externes			7 974 864	8 372 794
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 579 089	1 583 342
FY	Salaires et traitements			10 129 114	9 989 751
FZ	Charges sociales			3 505 333	3 482 203
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			878 333	845 069
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			826 434	640 411
GE	Autres charges			298 542	700 094
GF	Total des charges d’exploitation (II)			81 559 160	78 824 355
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 274 828	1 230 111
GJ	Produits financiers de participations			839 643	1 247 067
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			98 094	128 325
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 207	2 618
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				911 349
GP	Total des produits financiers (V)			939 944	2 289 359
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 649 163	930 000
GR	Intérêts et charges assimilées			140 679	177 113
GU	Total des charges financières (VI)			2 789 841	1 107 113
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 849 898	1 182 245
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-575 070	2 412 356
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	127 972	120 711
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	31 695
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	256 463	125 313
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	416 131	246 024
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 439 957	933 610
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	153 763	127 833
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	59 791	98 847
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 653 511	1 160 290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 237 381	-914 266
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-359 974	-198 173
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	84 190 062	82 589 849
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 642 538	80 893 585
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 452 476	1 696 263
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		650
A1	Renvois : Transfert de charges	728 650	790 801
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	21 963			21 963
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	88 842			88 842
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 196 391	1 130 698	251 899	12 075 191
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 307 196	1 130 698	251 899	12 185 996
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				299 007
3Z	Total Provisions réglementées	353 711	791	55 495	299 007
4A	Provisions pour litiges				179 000
5B	Provisions pour impôts				16 467
5V	Autres provisions pour risques et charges				59 129
5Z	Total Provisions pour risques et charges	241 501	59 000	45 905	254 596
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 548 263
6N	Sur stocks et en cours	358 131	158 011	358 131	158 011
6T	Sur comptes clients	945 591	668 423	245 543	1 368 471
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 781 985	3 475 597	603 674	10 653 908
7C	TOTAL GENERAL	8 377 197	3 535 388	705 073	11 207 511
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		826 434	603 674
UG	- Financières		2 649 163
UJ	- Exceptionnelles		59 791	101 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	8 297 903	8 297 903
UP	Prêts	534 498
UT	Autres immobilisations financières	101 489
VA	Clients douteux ou litigieux	1 709 726
UX	Autres créances clients	16 435 548
UY	Personnel et comptes rattachés	1 702 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	21 220
VM	Impôts sur les bénéfices	213 340
VB	T. V. A.	660 121
VP	Divers	101 490
VC	Groupe et associés	1 214 204
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	586 953
VS	Charges constatées d’avance	638 110
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	32 217 299	31 581 312	635 987
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	16 278 280	16 278 280
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	187 500	187 500
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 704 539	4 704 539
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	15 646 442	15 646 442
8C	Personnel et comptes rattachés	1 202 362	1 202 362
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 526 969	1 526 969
VW	T.V.A.	1 013 073	1 013 073
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	538 763	538 763
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 836	16 836
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 070 018	1 070 018
8L	Produits constatés d’avance	6 458	6 458
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	42 191 239	42 191 239
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	250 000

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ROUEN (7608)
Numéro de dépôt : 6349 du 05/10/2017
Numéro de gestion : 1998B00516
Code activité : 4674B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AB	Frais d’établissement	21 963	21 963
AF	Concessions, brevets et droits similaires	359 227	88 842	270 385	270 385
AH	Fonds commercial	152 244		152 244	152 244
AJ	Autres immobilisations incorporelles	89 972		89 972	40 235
AN	Terrains	283 421	17 201	266 220	268 876
AP	Constructions	11 113 467	7 404 162	3 709 305	3 853 564
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	1 314 493	997 850	316 642	284 764
AT	Autres immobilisations corporelles	4 719 678	3 655 977	1 063 700	1 287 138
AV	Immobilisations en cours	8 945		8 945	3 000
CU	Autres participations	22 835 496	5 548 263	17 287 233	17 287 233
BB	Créances rattachées à des participations	8 297 903	3 579 163	4 718 740	6 247 663
BD	Autres titres immobilisés	29 575		29 575	29 575
BF	Prêts	534 498		534 498	489 043
BH	Autres immobilisations financières	101 489		101 489	101 489
BJ	TOTAL (I)	49 862 372	21 313 421	28 548 950	30 315 209
BT	Marchandises	13 951 284	158 011	13 793 273	14 061 608
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	304 425		304 425	259 699
BX	Clients et comptes rattachés	18 145 274	1 368 471	16 776 803	16 211 402
BZ	Autres créances	4 500 025		4 500 025	5 504 286
CF	Disponibilités	2 666 227		2 666 227	185 852
CH	Charges constatées d’avance	638 110		638 110	683 544
CJ	TOTAL (II)	40 205 345	1 526 483	38 678 862	36 906 391
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	90 067 716	22 839 904	67 227 812	67 221 600
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	11 188 348	11 188 348
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	10 377 579	10 377 579
DD	Réserve légale (1)	1 118 835	1 118 835
DG	Autres réserves	2 794 593	1 898 245
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-1 452 476	1 696 263
DK	Provisions réglementées	299 007	353 711
DL	TOTAL (I)	24 325 886	26 632 981
DP	Provisions pour risques	179 000	144 500
DQ	Provisions pour charges	75 596	97 001
DR	TOTAL (III)	254 596	241 501
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 465 780	7 896 015
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 704 539	8 490 169
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	456 091	556 999
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	15 646 442	18 718 207
DY	Dettes fiscales et sociales	4 281 167	4 125 044
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 836	16 836
EA	Autres dettes	1 070 018	543 705
EB	Produits constatés d’avance (2)	6 458	143
EC	TOTAL (IV)	42 647 331	40 347 118
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	67 227 812	67 221 600
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	42 191 239	39 602 619
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	16 277 554	7 456 889
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	77 114 092	738 651	77 852 743	75 127 859
FG	Production vendue services	3 643 102		3 643 102	3 306 812
FJ	Chiffres d’affaires nets	80 757 194	738 651	81 495 845	78 434 671
FN	Production immobilisée				2 231
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 332 323	1 612 383
FQ	Autres produits			5 820	5 181
FR	Total des produits d’exploitation (I)			82 833 987	80 054 466
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			55 898 995	53 415 587
FT	Variation de stock (marchandises)			468 454	-204 895
FW	Autres achats et charges externes			7 974 864	8 372 794
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 579 089	1 583 342
FY	Salaires et traitements			10 129 114	9 989 751
FZ	Charges sociales			3 505 333	3 482 203
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			878 333	845 069
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			826 434	640 411
GE	Autres charges			298 542	700 094
GF	Total des charges d’exploitation (II)			81 559 160	78 824 355
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 274 828	1 230 111
GJ	Produits financiers de participations			839 643	1 247 067
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			98 094	128 325
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 207	2 618
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges				911 349
GP	Total des produits financiers (V)			939 944	2 289 359
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			2 649 163	930 000
GR	Intérêts et charges assimilées			140 679	177 113
GU	Total des charges financières (VI)			2 789 841	1 107 113
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-1 849 898	1 182 245
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-575 070	2 412 356
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	127 972	120 711
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	31 695
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	256 463	125 313
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	416 131	246 024
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	1 439 957	933 610
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	153 763	127 833
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	59 791	98 847
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 653 511	1 160 290
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 237 381	-914 266
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-359 974	-198 173
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	84 190 062	82 589 849
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	85 642 538	80 893 585
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-1 452 476	1 696 263
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier		650
A1	Renvois : Transfert de charges	728 650	790 801
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
CY	AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche	21 963			21 963
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	88 842			88 842
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	11 196 391	1 130 698	251 899	12 075 191
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	11 307 196	1 130 698	251 899	12 185 996
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				299 007
3Z	Total Provisions réglementées	353 711	791	55 495	299 007
4A	Provisions pour litiges				179 000
5B	Provisions pour impôts				16 467
5V	Autres provisions pour risques et charges				59 129
5Z	Total Provisions pour risques et charges	241 501	59 000	45 905	254 596
9U	sur immobilisations – titres de participation				5 548 263
6N	Sur stocks et en cours	358 131	158 011	358 131	158 011
6T	Sur comptes clients	945 591	668 423	245 543	1 368 471
7B	Total Provisions pour dépréciation	7 781 985	3 475 597	603 674	10 653 908
7C	TOTAL GENERAL	8 377 197	3 535 388	705 073	11 207 511
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		826 434	603 674
UG	- Financières		2 649 163
UJ	- Exceptionnelles		59 791	101 400
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	8 297 903	8 297 903
UP	Prêts	534 498
UT	Autres immobilisations financières	101 489
VA	Clients douteux ou litigieux	1 709 726
UX	Autres créances clients	16 435 548
UY	Personnel et comptes rattachés	1 702 698
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	21 220
VM	Impôts sur les bénéfices	213 340
VB	T. V. A.	660 121
VP	Divers	101 490
VC	Groupe et associés	1 214 204
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	586 953
VS	Charges constatées d’avance	638 110
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	32 217 299	31 581 312	635 987
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	16 278 280	16 278 280
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	187 500	187 500
8A	Emprunts et dettes financières divers	4 704 539	4 704 539
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	15 646 442	15 646 442
8C	Personnel et comptes rattachés	1 202 362	1 202 362
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 526 969	1 526 969
VW	T.V.A.	1 013 073	1 013 073
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	538 763	538 763
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	16 836	16 836
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 070 018	1 070 018
8L	Produits constatés d’avance	6 458	6 458
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	42 191 239	42 191 239
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	250 000

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