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de La Celle-sur-Nièvre

C2S

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 66080273700081 / Siren : 660802737 / NIC : 00081
N° de TVA : FR 17 660802737
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.4 : Commerce de gros de biens domestiques
Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.
46.47 : Commerce de gros de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
46.47Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de mobilier domestique
- le commerce de gros de tapis
- le commerce de gros d’appareils d’éclairage

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de mobilier de bureau (cf. 46.65Z)
- le commerce de gros de moquettes et autres revêtements de sol (cf. 46.73B) Produits associés : 46.47.11, 46.47.12, 46.47.13
Coordonnées de l'établissement :
C2S
Adresse :
19 CHEM DE LA GARONNE
31200 TOULOUSE
Historique de l'établissement :
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage (NAFRev2 : 46.47Z)
01/03/2012 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail spécialisés divers (NAFRev2 : 47.78C)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2009 : Succession
Prédécesseur : C2S
Continuité économique
01/01/2017 : Préccession
Successeur : YLIADES
01/03/2012 : Succession
Prédécesseur : SARL QUARTIERS D'ETE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1966
Dénomination : C2S
Dénomination usuelle: MONICADO
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage (NAFRev2 : 46.47Z)
Sigle : SEMA
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
C2S - Toulouse (siège)C2S - Saint-JoryC2S - Castelnau-d'Estrétefonds (fermé)C2S - Tarbes (fermé)C2S - Orthez (fermé)C2S - Lons (fermé)C2S - Toulouse (fermé)C2S - Toulouse (fermé)
Marques françaises :
18/11/2015 : OSTARIA
N° national/d'enregistrement : 4227110
Date de dépôt : 18/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes.

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

18/11/2015 : OSTARIA
N° national/d'enregistrement : 4227110
Date de dépôt : 18/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 18/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 22
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
  • N° de la classe : 27
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; carpettes.

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754481
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : C2S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-50
Date du BOPI : 11/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-10
Date du BOPI : 11/03/2016

09/11/2015 : CADRES&CIE
N° national/d'enregistrement : 4224459
Date de dépôt : 09/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754481
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : C2S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

09/11/2015 : CADRES&CIE
N° national/d'enregistrement : 4224459
Date de dépôt : 09/11/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 09/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-49
Date du BOPI : 04/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

21/10/2015 : Thé & Compagnies
N° national/d'enregistrement : 4219762
Date de dépôt : 21/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

21/10/2015 : Thé & Compagnies
N° national/d'enregistrement : 4219762
Date de dépôt : 21/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de maison ; linge de table non en papier ;

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754481
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : C2S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

14/10/2015 : LUM & CO
N° national/d'enregistrement : 4217739
Date de dépôt : 14/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 14/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils électriques ; relais électriques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; Abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes d'éclairage, globes de lampes, lampes à huile, lampadaires, lampes de poche, lampes électriques, lampions, lanternes d'éclairage, lustres, pieds de lampe, lampes électriques pour arbres de Noël,.

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

14/10/2015 : LUM & CO
N° national/d'enregistrement : 4217739
Date de dépôt : 14/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 14/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fils électriques ; relais électriques ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; Abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes d'éclairage, globes de lampes, lampes à huile, lampadaires, lampes de poche, lampes électriques, lampions, lanternes d'éclairage, lustres, pieds de lampe, lampes électriques pour arbres de Noël,.

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE – SEMA, M. CHARLAS Thierry
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754481
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : C2S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-45
Date du BOPI : 06/11/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-05
Date du BOPI : 05/02/2016

10/07/2014 : BOCADO
N° national/d'enregistrement : 4106642
Date de dépôt : 10/07/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 10/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : SEMA, SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SEMA, M. CHARLAS Thierry
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754481
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : C2S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

31/03/2014 : TERRE ET SOLEIL
N° national/d'enregistrement : 4080127
Date de dépôt : 31/03/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 31/03/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA)
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754481
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : C2S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-17
Date du BOPI : 25/04/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-38
Date du BOPI : 19/09/2014

16/05/2013 : Tartine & cie
N° national/d'enregistrement : 4005056
Date de dépôt : 16/05/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 16/05/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Cahiers ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Plateaux, corbeilles.

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), M. CHARLAS Thierry
Adresse :
19 CHEMIN DE LA GARONNE, BP 32397
31086 TOULOUSE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 611577
Date de demande : 28/10/2013
N° de BOPI : 2013-48
Date du BOPI : 29/11/2013
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cahiers ; Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; plateaux, corbeilles.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754481
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : C2S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-23
Date du BOPI : 07/06/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014

17/04/2012 : Quartiers d'été Q
N° national/d'enregistrement : 3913664
Date de dépôt : 17/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage ; Bougies parfumées ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; Quincaillerie métallique, serrurerie métallique autre qu'électrique, corbeilles métalliques, chenets, garnitures pour cheminée, capsules de bouchage métalliques, ferrures de portes et de fenêtres, loquets métalliques, galets de portes et de fenêtres, marteaux de portes, poignées de portes et fenêtres métalliques, jalousies et stores d'extérieur métalliques, patères (crochets) métalliques pour vêtements, garnitures de meubles métalliques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Trousse de manucure ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; Abat-jour, porte abat-jour, globes et verres de lampes, lampadaires, lampions, chauffe-plats, grille-pain, cafetière électrique, fontaines, fontaines décoratives ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Réveil, ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Cafetière et théière non électrique, carrousels (articles de cuisine), chandeliers, pieds de lampes, ustensiles de cuisson non électriques, vaporisateur à parfum, vases ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tissus d'ameublement, toiles cirées, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), M. AZEMA Philippe
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 612087
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754481
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : C2S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

17/04/2012 : Quartiers d'été Q
N° national/d'enregistrement : 3913664
Date de dépôt : 17/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage ; Bougies parfumées ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; Quincaillerie métallique, serrurerie métallique autre qu'électrique, corbeilles métalliques, chenets, garnitures pour cheminée, capsules de bouchage métalliques, ferrures de portes et de fenêtres, loquets métalliques, galets de portes et de fenêtres, marteaux de portes, poignées de portes et fenêtres métalliques, jalousies et stores d'extérieur métalliques, patères (crochets) métalliques pour vêtements, garnitures de meubles métalliques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Trousse de manucure ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; Abat-jour, porte abat-jour, globes et verres de lampes, lampadaires, lampions, chauffe-plats, grille-pain, cafetière électrique, fontaines, fontaines décoratives ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Réveil, ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Cafetière et théière non électrique, carrousels (articles de cuisine), chandeliers, pieds de lampes, ustensiles de cuisson non électriques, vaporisateur à parfum, vases ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tissus d'ameublement, toiles cirées, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), M. AZEMA Philippe
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 612087
Date de demande : 06/11/2013
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754481
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : C2S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

17/04/2012 : SEMA design
N° national/d'enregistrement : 3913665
Date de dépôt : 17/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Produits de parfumerie, parfums d'ambiance, produits pour parfumer linge ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage ; Bougies parfumées ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; Quincaillerie métallique, serrurerie métallique autre qu'électrique, corbeilles métalliques, chenets, garnitures pour cheminée, capsules de bouchage métalliques, ferrures de portes et de fenêtres, loquets métalliques, galets de portes et de fenêtres, marteaux de portes, poignées de portes et fenêtres métalliques, jalousies et stores d'extérieur métalliques, patères (crochets) métalliques pour vêtements, garnitures de meubles métalliques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Trousse de manucure ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; Abat-jour, porte abat-jour, globes et verres de lampes, lampadaires, lampions, chauffe-plats, grille-pain, cafetière électrique, fontaines, fontaines décoratives ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Réveil ; objets d'art en métaux précieux pour la maison.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Cafetière et théière non électrique, carrousels (articles de cuisine), chandeliers, pieds de lampes, ustensiles de cuisson non électriques, vaporisateur à parfum, vases ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement, toiles cirées, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires.

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), M. AZEMA Philippe
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712872
Date de demande : 05/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : COTE TABLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

17/04/2012 : SEMA design
N° national/d'enregistrement : 3913665
Date de dépôt : 17/04/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 17/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; Produits de parfumerie, parfums d'ambiance, produits pour parfumer linge ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bougies, mèches pour l'éclairage ; Bougies parfumées ;
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; Quincaillerie métallique, serrurerie métallique autre qu'électrique, corbeilles métalliques, chenets, garnitures pour cheminée, capsules de bouchage métalliques, ferrures de portes et de fenêtres, loquets métalliques, galets de portes et de fenêtres, marteaux de portes, poignées de portes et fenêtres métalliques, jalousies et stores d'extérieur métalliques, patères (crochets) métalliques pour vêtements, garnitures de meubles métalliques ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; Trousse de manucure ;
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; Abat-jour, porte abat-jour, globes et verres de lampes, lampadaires, lampions, chauffe-plats, grille-pain, cafetière électrique, fontaines, fontaines décoratives ;
  • N° de la classe : 14
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Réveil ; objets d'art en métaux précieux pour la maison.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Cafetière et théière non électrique, carrousels (articles de cuisine), chandeliers, pieds de lampes, ustensiles de cuisson non électriques, vaporisateur à parfum, vases ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; tissus d'ameublement, toiles cirées, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires.

Déposant 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA), M. AZEMA Philippe
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712872
Date de demande : 05/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : COTE TABLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 730828
Date de demande : 06/08/2018
N° de BOPI : 2018-36
Date du BOPI : 07/09/2018

Bénéficiare 1 : YLIADES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-19
Date du BOPI : 11/05/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

21/05/2010 : Ô FRAICHE
N° national/d'enregistrement : 3739885
Date de dépôt : 21/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 21/05/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; Tous contenants rafraichisseurs ou isothermes.

Déposant 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA), SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA)
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754481
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : C2S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

21/05/2010 : Ô FRAICHE
N° national/d'enregistrement : 3739885
Date de dépôt : 21/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 21/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 18
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; verres (récipients) ; Tous contenants rafraichisseurs ou isothermes.

Déposant 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA), SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA)
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754481
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : C2S

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-25
Date du BOPI : 25/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

01/04/2009 : FOOD SUSHI
N° national/d'enregistrement : 3641112
Date de dépôt : 01/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table en papier ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table non en papier.

Déposant 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) SAS
Numéro de SIREN : 660802737

Mandataire 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

01/04/2009 : FOOD SUSHI
N° national/d'enregistrement : 3641113
Date de dépôt : 01/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table en papier ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
  • N° de la classe : 24
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Linge de table non en papier.

Déposant 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) SAS
Numéro de SIREN : 660802737

Mandataire 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

04/02/2009 : BY SMS
N° national/d'enregistrement : 3627125
Date de dépôt : 04/02/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration : 04/02/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) SAS
Numéro de SIREN : 660802737

Mandataire 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA)

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-11
Date du BOPI : 13/03/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

10/04/2008 : Kit LUM
N° national/d'enregistrement : 3569175
Date de dépôt : 10/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure.

Déposant 1 : SEMA SA
Numéro de SIREN : 660802737

Mandataire 1 : SEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-21
Date du BOPI : 23/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-38

04/12/2007 : CAFé DO BRASIL
N° national/d'enregistrement : 3542164
Date de dépôt : 04/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie ;
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.

Déposant 1 : SEMA Societe Anonyme
Numéro de SIREN : 660802737

Mandataire 1 : SEMA

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-02
Date du BOPI : 11/01/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-19

12/04/2002 : Q QUARTIERS D'ETE AMBIANCE
N° national/d'enregistrement : 3159092
Date de dépôt : 12/04/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 12/04/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : affiches, aquarelles, ardoises pour ecrire, gravures, linge de table (en papier) , nappes en papier buffets, cadres, commodes, dessertes, glaces, plateaux de tables, porte-revues, vaisseliers assiette non en metaux precieux, boites en verre, brule-parfums, carafes, dessous de carafe, cloches à fromage, porte-couteaux, dessous de plat, pots à fleurs, vaisselle, verres à boire linge de table, linge de maison
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA), SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA)
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 574350
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754481
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : C2S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497039
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

12/04/2002 : Q QUARTIERS D'ETE AMBIANCE
N° national/d'enregistrement : 3159092
Date de dépôt : 12/04/2002
Lieu de dépôt : INPI TOULOUSE
Date d'expiration : 12/04/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : affiches, aquarelles, ardoises pour ecrire, gravures, linge de table (en papier) , nappes en papier buffets, cadres, commodes, dessertes, glaces, plateaux de tables, porte-revues, vaisseliers assiette non en metaux precieux, boites en verre, brule-parfums, carafes, dessous de carafe, cloches à fromage, porte-couteaux, dessous de plat, pots à fleurs, vaisselle, verres à boire linge de table, linge de maison
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 21
  • N° de la classe : 24

Déposant 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA), SAS
Numéro de SIREN : 660802737
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Mandataire 1 : Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA)
Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 TOULOUSE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 574350
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

Bénéficiare 1 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE (SEMA)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 754481
Date de demande : 17/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Bénéficiare 1 : C2S

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-20
Date du BOPI : 17/05/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-38

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2497039
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-23
Date du BOPI : 08/06/2012

Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4549
NOJO : 310200008953230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : C2S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3675
NOJO : 310200008267830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : C2S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3961
NOJO : 310200007587390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : C2S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2399
NOJO : 310200006965700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : C2S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3647
NOJO : 310200006312440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : C2S
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
24/01/2019 : Modifications générales

Annonce N°1131
NOJO : 031020000601309
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la dénomination. Suppression du sigle.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : C2S
Nom commercial : MONICADO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4037
NOJO : 310200005761500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4036
NOJO : 310200005763450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4035
NOJO : 310200005763840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
17/02/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°601
NOJO : 031020000487938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2017
Publication légale : La Gazette du Midi, le 20/02/2017
Oppositions : Au lieu du fonds de commerce 19 Chemin de la Garonne 31300 Toulouse
Descriptif : Achat par acte sous seing privé en date du 06.02.2017 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Toulouse 3 le 13.02.2017 dossier 2017 07720 réf.2017 A02000. Adresse du précédent propriétaire la Société d'Equipement Moderne d'Aquitaine (SEMA) : 19 Chemin de la Garonne 31300 Toulouse. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 532 429 081
Dénomination : COTE TABLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 608250.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
04/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°659
NOJO : 031020000474011
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Nom commercial : MONICADO
Sigle : SEMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
KPMG AUDIT SUD EST n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
SA à conseil d'administration SALUSTRO REYDEL devient commissaire aux comptes suppléant
16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2571
NOJO : 310200004334410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°616
NOJO : BXB13016002819X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Nom commercial : MONICADO
Sigle : SEMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
AZEMA Philippe nom d'usage : AZEMA n'est plus président.
CHARLAS Thierry nom d'usage : CHARLAS devient président.
KPMG AUDIT SUD OUEST n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
KPMG S.
A devient commissaire aux comptes titulaire.

01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5790
NOJO : BXC122060061853
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/03/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°193
NOJO : BXA120740025418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/03/2012
Publication légale : La Gazette du Midi, le 19/03/2012
Oppositions : Pas d'opposition au profit des créanciers déjà purgé dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la société Sarl Quartier d'Eté.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Sigle : SEMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 756000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 424 060 630
Dénomination : SARL QUARTIERS D'ETE
28/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3201
NOJO : BXC113140203437
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
28/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4515
NOJO : BXC10281010591C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
19 chemin de la Garonne
31200 Toulouse
12/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°664
NOJO : BXB10218000682Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Nom commercial : MONICADO
Sigle : SEMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SOCIETE PARTICULIERE D'AGRAIN ET ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
KPMG AUDIT SUD OUEST devient commissaire aux comptes titulaire.
SEGALA Georgette nom d'usage : SEGALA Georgette n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
KPMG AUDIT SUD EST devient commissaire aux comptes suppléant.

27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6999
NOJO : BXC092520128439
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Sigle : SEMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
19 chemin de la Garonne
31200 Toulouse
19/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°421
NOJO : BXB08195000608T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Nom commercial : MONICADO
Sigle : SEMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Siège social :
Adresse :
19 chemin de la Garonne
31200 Toulouse
24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4610
NOJO : BXC081940006674
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Toulouse 660 802 737
Dénomination : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Sigle : SEMA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
rue Douladoure
Zi de Thibaud,
31100 Toulouse
Historique de l'unité légale :
11/01/2019 : dénomination
Dénomination : C2S
01/07/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2015 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage (NAFRev2 : 46.47Z)
01/03/2012 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de détail spécialisés divers (NAFRev2 : 47.78C)
01/07/2009 : code NIC
Code NIC : 00081
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques (NAFRev2 : 46.49Z)
25/12/2004 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Autres commerces de gros de biens de consommation (NAFRev1 : 51.4S)
Représentants légaux :
27/06/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Type : Personne Physique

Nom : CHARLAS Thierry
Né le 14/04/1965 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Lieu-dit Bordeneuve
32490 Marestaing
France
27/06/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle, Immeuble Le Palatin
92939 Paris la Défense Cedex
France
27/06/2006 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
- Tour Eqho- PARIS LA DEFENSE Cedex
92066 Courbevoie
France
Dépôts des actes :
27/06/2016 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°017641 déposé le 31/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
13/04/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°008262 déposé le 03/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
13/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°008262 déposé le 03/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la durée de la personne morale Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
26/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°000518 déposé le 11/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
28/06/2010 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°010994 déposé le 30/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
01/07/2009 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°009391 déposé le 09/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
01/07/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°009391 déposé le 09/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°009657 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°009657 déposé le 16/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/09/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°011232 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
21/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°008693 déposé le 06/08/2004
Etat : Déposé
06/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°005513 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
06/12/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°005513 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
23/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°007904 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
26/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°007907 déposé le 03/11/1995
Etat : Déposé
15/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°007976 déposé le 30/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
02/04/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°003416 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
16/01/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°003416 déposé le 15/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°007904 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°005513 déposé le 05/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°011232 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°011232 déposé le 19/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
Etablissements :
27/06/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Type : Siège

Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 Toulouse
France
27/06/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Type : Etablissement principal

Adresse :
19 Chemin de la Garonne
31200 Toulouse
France
Nom commercial : MONICADO
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/12/1966
Activité : La commercialisation, l'achat, la vente, la représentation d'articles cadeaux, bimbeloterie, vaisselles, confiseries divers, la création, l'acquisition et l'exploitation de tous fonds relatifs a cet objet - travaux photographiques et vente de matériel photo.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/06/2006 : SOCIETE D'EQUIPEMENT MODERNE D'AQUITAINE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SEMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : La commercialisation, l'achat, la vente, la représentation d'articles cadeaux, bimbeloterie, vaisselles, confiseries divers, la création, l'acquisition et l'exploitation de tous fonds relatifs a cet objet - travaux photographiques et vente de matériel photo.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/1966
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 08/12/1966

Type de capital : Fixe
Capital : 756000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°002199 déposé le 05/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°013527 déposé le 09/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°021172 déposé le 04/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°020648 déposé le 24/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°013592 déposé le 05/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°005906 déposé le 17/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°006830 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°004906 déposé le 27/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°006032 déposé le 07/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°008890 déposé le 06/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°003649 déposé le 05/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°006015 déposé le 10/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°006192 déposé le 18/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°005886 déposé le 25/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°007024 déposé le 29/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°004879 déposé le 20/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°003513 déposé le 17/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°004921 déposé le 17/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°004458 déposé le 19/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°004722 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°003697 déposé le 15/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°003337 déposé le 15/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1966B00273
Dépôt : N°003451 déposé le 19/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2022/021057 du 19/07/2022
Numéro de gestion : 1966B00273
Code activité : 4647Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires88 02388 023
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels32 00423 2188 78613 839
ATAutres immobilisations corporelles230 436129 054101 381126 367
BJTOTAL (I)370 463240 296130 167160 206
BTMarchandises3 961 532224 0003 737 5322 944 846
BXClients et comptes rattachés1 807 56841 9361 765 6321 211 359
BZAutres créances478 651478 651555 111
CFDisponibilités845 932845 932625 350
CHCharges constatées d’avance67 77067 770108 798
CJTOTAL (II)7 161 453265 9366 895 5175 445 463
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 531 915506 2317 025 6845 605 669
CRParts à plus d’un an58 049
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel756 000756 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...365 595365 595
DDRéserve légale (1)75 60075 600
DGAutres réserves413 182413 182
DHReport à nouveau-698 794-827 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 050128 280
DLTOTAL (I)1 099 633911 583
DPProvisions pour risques693
DRTOTAL (III)693
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 786 6152 327 228
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 810 872644 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 751 5491 264 804
DYDettes fiscales et sociales370 435294 020
EAAutres dettes206 580162 565
ECTOTAL (IV)5 926 0504 693 393
EETOTAL GENERAL (I à V)7 025 6845 605 669
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 926 0504 615 512
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 708 6342 173 288
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 098 881874 0318 972 9126 582 382
FGProduction vendue services115 92210 090126 01288 977
FJChiffres d’affaires nets8 214 803884 1219 098 9246 671 359
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 28313 432
FQAutres produits2 312140
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 189 5196 684 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 601 1913 315 564
FTVariation de stock (marchandises)-852 686-640 630
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements102 007747 147
FWAutres achats et charges externes2 358 5211 782 348
FXImpôts, taxes et versements assimilés94 78998 010
FYSalaires et traitements1 047 895844 075
FZCharges sociales367 976306 023
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 33929 018
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions92 49038 576
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions693
GEAutres charges83 413230
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 932 9346 521 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)256 585163 877
GLAutres intérêts et produits assimilés7 924
GPTotal des produits financiers (V)7 924
GRIntérêts et charges assimilées64 11056 381
GSDifférences négatives de change201
GUTotal des charges financières (VI)64 31256 381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-64 312-48 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)192 273115 420
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 9774 059
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 97718 059
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 2005 160
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 2005 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 22312 860
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 194 4966 710 914
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 006 4466 582 634
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)188 050128 280
A1Renvois : Transfert de charges16 84412 872
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 93437 339152 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général202 95737 339240 296
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges693693
6NSur stocks et en cours164 00060 000224 000
6TSur comptes clients80 19232 49070 74641 936
7BTotal Provisions pour dépréciation244 19292 49070 746265 936
7CTOTAL GENERAL244 88592 49071 439265 936
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation92 49071 439
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux58 049
UXAutres créances clients1 749 519
UYPersonnel et comptes rattachés1 600
VMImpôts sur les bénéfices21 816
VBT. V. A.259 617
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)195 618
VSCharges constatées d’avance67 770
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 353 9892 295 94058 049
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 708 6341 708 634
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine77 98177 981
8BFournisseurs et comptes rattaché1 751 5491 751 549
8CPersonnel et comptes rattachés132 289132 289
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux153 295153 295
VWT.V.A.46 96246 962
VQAutres impôts, taxes et assimilés37 88937 889
VIGroupe et associés1 810 8721 810 872
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)206 580206 580
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 926 0505 926 050
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice75 959
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/023356 du 28/07/2021
Numéro de gestion : 1966B00273
Code activité : 4647Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires88 02388 023
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels32 00423 2188 78613 839
ATAutres immobilisations corporelles230 436129 054101 381126 367
BJTOTAL (I)370 463240 296130 167160 206
BTMarchandises3 961 532224 0003 737 5322 944 846
BXClients et comptes rattachés1 807 56841 9361 765 6321 211 359
BZAutres créances478 651478 651555 111
CFDisponibilités845 932845 932625 350
CHCharges constatées d’avance67 77067 770108 798
CJTOTAL (II)7 161 453265 9366 895 5175 445 463
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 531 915506 2317 025 6845 605 669
CRParts à plus d’un an58 049
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel756 000756 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...365 595365 595
DDRéserve légale (1)75 60075 600
DGAutres réserves413 182413 182
DHReport à nouveau-698 794-827 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 050128 280
DLTOTAL (I)1 099 633911 583
DPProvisions pour risques693
DRTOTAL (III)693
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 786 6152 327 228
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 810 872644 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 751 5491 264 804
DYDettes fiscales et sociales370 435294 020
EAAutres dettes206 580162 565
ECTOTAL (IV)5 926 0504 693 393
EETOTAL GENERAL (I à V)7 025 6845 605 669
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 926 0504 615 512
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 708 6342 173 288
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 098 881874 0318 972 9126 582 382
FGProduction vendue services115 92210 090126 01288 977
FJChiffres d’affaires nets8 214 803884 1219 098 9246 671 359
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 28313 432
FQAutres produits2 312140
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 189 5196 684 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 601 1913 315 564
FTVariation de stock (marchandises)-852 686-640 630
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements102 007747 147
FWAutres achats et charges externes2 358 5211 782 348
FXImpôts, taxes et versements assimilés94 78998 010
FYSalaires et traitements1 047 895844 075
FZCharges sociales367 976306 023
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 33929 018
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions92 49038 576
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions693
GEAutres charges83 413230
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 932 9346 521 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)256 585163 877
GLAutres intérêts et produits assimilés7 924
GPTotal des produits financiers (V)7 924
GRIntérêts et charges assimilées64 11056 381
GSDifférences négatives de change201
GUTotal des charges financières (VI)64 31256 381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-64 312-48 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)192 273115 420
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 9774 059
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 97718 059
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 2005 160
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 2005 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 22312 860
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 194 4966 710 914
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 006 4466 582 634
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)188 050128 280
A1Renvois : Transfert de charges16 84412 872
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 93437 339152 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général202 95737 339240 296
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges693693
6NSur stocks et en cours164 00060 000224 000
6TSur comptes clients80 19232 49070 74641 936
7BTotal Provisions pour dépréciation244 19292 49070 746265 936
7CTOTAL GENERAL244 88592 49071 439265 936
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation92 49071 439
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux58 049
UXAutres créances clients1 749 519
UYPersonnel et comptes rattachés1 600
VMImpôts sur les bénéfices21 816
VBT. V. A.259 617
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)195 618
VSCharges constatées d’avance67 770
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 353 9892 295 94058 049
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 708 6341 708 634
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine77 98177 981
8BFournisseurs et comptes rattaché1 751 5491 751 549
8CPersonnel et comptes rattachés132 289132 289
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux153 295153 295
VWT.V.A.46 96246 962
VQAutres impôts, taxes et assimilés37 88937 889
VIGroupe et associés1 810 8721 810 872
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)206 580206 580
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 926 0505 926 050
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice75 959
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2020/020056 du 16/09/2020
Numéro de gestion : 1966B00273
Code activité : 4647Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires88 02388 023
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels32 00423 2188 78613 839
ATAutres immobilisations corporelles230 436129 054101 381126 367
BJTOTAL (I)370 463240 296130 167160 206
BTMarchandises3 961 532224 0003 737 5322 944 846
BXClients et comptes rattachés1 807 56841 9361 765 6321 211 359
BZAutres créances478 651478 651555 111
CFDisponibilités845 932845 932625 350
CHCharges constatées d’avance67 77067 770108 798
CJTOTAL (II)7 161 453265 9366 895 5175 445 463
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 531 915506 2317 025 6845 605 669
CRParts à plus d’un an58 049
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel756 000756 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...365 595365 595
DDRéserve légale (1)75 60075 600
DGAutres réserves413 182413 182
DHReport à nouveau-698 794-827 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 050128 280
DLTOTAL (I)1 099 633911 583
DPProvisions pour risques693
DRTOTAL (III)693
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 786 6152 327 228
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 810 872644 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 751 5491 264 804
DYDettes fiscales et sociales370 435294 020
EAAutres dettes206 580162 565
ECTOTAL (IV)5 926 0504 693 393
EETOTAL GENERAL (I à V)7 025 6845 605 669
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 926 0504 615 512
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 708 6342 173 288
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 098 881874 0318 972 9126 582 382
FGProduction vendue services115 92210 090126 01288 977
FJChiffres d’affaires nets8 214 803884 1219 098 9246 671 359
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 28313 432
FQAutres produits2 312140
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 189 5196 684 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 601 1913 315 564
FTVariation de stock (marchandises)-852 686-640 630
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements102 007747 147
FWAutres achats et charges externes2 358 5211 782 348
FXImpôts, taxes et versements assimilés94 78998 010
FYSalaires et traitements1 047 895844 075
FZCharges sociales367 976306 023
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 33929 018
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions92 49038 576
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions693
GEAutres charges83 413230
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 932 9346 521 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)256 585163 877
GLAutres intérêts et produits assimilés7 924
GPTotal des produits financiers (V)7 924
GRIntérêts et charges assimilées64 11056 381
GSDifférences négatives de change201
GUTotal des charges financières (VI)64 31256 381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-64 312-48 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)192 273115 420
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 9774 059
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 97718 059
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 2005 160
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 2005 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 22312 860
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 194 4966 710 914
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 006 4466 582 634
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)188 050128 280
A1Renvois : Transfert de charges16 84412 872
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 93437 339152 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général202 95737 339240 296
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges693693
6NSur stocks et en cours164 00060 000224 000
6TSur comptes clients80 19232 49070 74641 936
7BTotal Provisions pour dépréciation244 19292 49070 746265 936
7CTOTAL GENERAL244 88592 49071 439265 936
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation92 49071 439
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux58 049
UXAutres créances clients1 749 519
UYPersonnel et comptes rattachés1 600
VMImpôts sur les bénéfices21 816
VBT. V. A.259 617
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)195 618
VSCharges constatées d’avance67 770
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 353 9892 295 94058 049
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 708 6341 708 634
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine77 98177 981
8BFournisseurs et comptes rattaché1 751 5491 751 549
8CPersonnel et comptes rattachés132 289132 289
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux153 295153 295
VWT.V.A.46 96246 962
VQAutres impôts, taxes et assimilés37 88937 889
VIGroupe et associés1 810 8721 810 872
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)206 580206 580
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 926 0505 926 050
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice75 959
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/017825 du 23/07/2019
Numéro de gestion : 1966B00273
Code activité : 4647Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires88 02388 023
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels32 00423 2188 78613 839
ATAutres immobilisations corporelles230 436129 054101 381126 367
BJTOTAL (I)370 463240 296130 167160 206
BTMarchandises3 961 532224 0003 737 5322 944 846
BXClients et comptes rattachés1 807 56841 9361 765 6321 211 359
BZAutres créances478 651478 651555 111
CFDisponibilités845 932845 932625 350
CHCharges constatées d’avance67 77067 770108 798
CJTOTAL (II)7 161 453265 9366 895 5175 445 463
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 531 915506 2317 025 6845 605 669
CRParts à plus d’un an58 049
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel756 000756 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...365 595365 595
DDRéserve légale (1)75 60075 600
DGAutres réserves413 182413 182
DHReport à nouveau-698 794-827 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 050128 280
DLTOTAL (I)1 099 633911 583
DPProvisions pour risques693
DRTOTAL (III)693
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 786 6152 327 228
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 810 872644 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 751 5491 264 804
DYDettes fiscales et sociales370 435294 020
EAAutres dettes206 580162 565
ECTOTAL (IV)5 926 0504 693 393
EETOTAL GENERAL (I à V)7 025 6845 605 669
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 926 0504 615 512
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 708 6342 173 288
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 098 881874 0318 972 9126 582 382
FGProduction vendue services115 92210 090126 01288 977
FJChiffres d’affaires nets8 214 803884 1219 098 9246 671 359
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 28313 432
FQAutres produits2 312140
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 189 5196 684 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 601 1913 315 564
FTVariation de stock (marchandises)-852 686-640 630
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements102 007747 147
FWAutres achats et charges externes2 358 5211 782 348
FXImpôts, taxes et versements assimilés94 78998 010
FYSalaires et traitements1 047 895844 075
FZCharges sociales367 976306 023
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 33929 018
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions92 49038 576
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions693
GEAutres charges83 413230
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 932 9346 521 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)256 585163 877
GLAutres intérêts et produits assimilés7 924
GPTotal des produits financiers (V)7 924
GRIntérêts et charges assimilées64 11056 381
GSDifférences négatives de change201
GUTotal des charges financières (VI)64 31256 381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-64 312-48 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)192 273115 420
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 9774 059
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 97718 059
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 2005 160
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 2005 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 22312 860
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 194 4966 710 914
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 006 4466 582 634
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)188 050128 280
A1Renvois : Transfert de charges16 84412 872
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 93437 339152 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général202 95737 339240 296
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges693693
6NSur stocks et en cours164 00060 000224 000
6TSur comptes clients80 19232 49070 74641 936
7BTotal Provisions pour dépréciation244 19292 49070 746265 936
7CTOTAL GENERAL244 88592 49071 439265 936
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation92 49071 439
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux58 049
UXAutres créances clients1 749 519
UYPersonnel et comptes rattachés1 600
VMImpôts sur les bénéfices21 816
VBT. V. A.259 617
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)195 618
VSCharges constatées d’avance67 770
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 353 9892 295 94058 049
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 708 6341 708 634
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine77 98177 981
8BFournisseurs et comptes rattaché1 751 5491 751 549
8CPersonnel et comptes rattachés132 289132 289
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux153 295153 295
VWT.V.A.46 96246 962
VQAutres impôts, taxes et assimilés37 88937 889
VIGroupe et associés1 810 8721 810 872
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)206 580206 580
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 926 0505 926 050
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice75 959
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/023903 du 04/09/2018
Numéro de gestion : 1966B00273
Code activité : 4647Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires88 02388 023
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels32 00423 2188 78613 839
ATAutres immobilisations corporelles230 436129 054101 381126 367
BJTOTAL (I)370 463240 296130 167160 206
BTMarchandises3 961 532224 0003 737 5322 944 846
BXClients et comptes rattachés1 807 56841 9361 765 6321 211 359
BZAutres créances478 651478 651555 111
CFDisponibilités845 932845 932625 350
CHCharges constatées d’avance67 77067 770108 798
CJTOTAL (II)7 161 453265 9366 895 5175 445 463
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 531 915506 2317 025 6845 605 669
CRParts à plus d’un an58 049
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel756 000756 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...365 595365 595
DDRéserve légale (1)75 60075 600
DGAutres réserves413 182413 182
DHReport à nouveau-698 794-827 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 050128 280
DLTOTAL (I)1 099 633911 583
DPProvisions pour risques693
DRTOTAL (III)693
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 786 6152 327 228
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 810 872644 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 751 5491 264 804
DYDettes fiscales et sociales370 435294 020
EAAutres dettes206 580162 565
ECTOTAL (IV)5 926 0504 693 393
EETOTAL GENERAL (I à V)7 025 6845 605 669
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 926 0504 615 512
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 708 6342 173 288
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 098 881874 0318 972 9126 582 382
FGProduction vendue services115 92210 090126 01288 977
FJChiffres d’affaires nets8 214 803884 1219 098 9246 671 359
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 28313 432
FQAutres produits2 312140
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 189 5196 684 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 601 1913 315 564
FTVariation de stock (marchandises)-852 686-640 630
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements102 007747 147
FWAutres achats et charges externes2 358 5211 782 348
FXImpôts, taxes et versements assimilés94 78998 010
FYSalaires et traitements1 047 895844 075
FZCharges sociales367 976306 023
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 33929 018
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions92 49038 576
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions693
GEAutres charges83 413230
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 932 9346 521 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)256 585163 877
GLAutres intérêts et produits assimilés7 924
GPTotal des produits financiers (V)7 924
GRIntérêts et charges assimilées64 11056 381
GSDifférences négatives de change201
GUTotal des charges financières (VI)64 31256 381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-64 312-48 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)192 273115 420
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 9774 059
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 97718 059
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 2005 160
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 2005 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 22312 860
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 194 4966 710 914
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 006 4466 582 634
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)188 050128 280
A1Renvois : Transfert de charges16 84412 872
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 93437 339152 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général202 95737 339240 296
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges693693
6NSur stocks et en cours164 00060 000224 000
6TSur comptes clients80 19232 49070 74641 936
7BTotal Provisions pour dépréciation244 19292 49070 746265 936
7CTOTAL GENERAL244 88592 49071 439265 936
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation92 49071 439
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux58 049
UXAutres créances clients1 749 519
UYPersonnel et comptes rattachés1 600
VMImpôts sur les bénéfices21 816
VBT. V. A.259 617
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)195 618
VSCharges constatées d’avance67 770
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 353 9892 295 94058 049
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 708 6341 708 634
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine77 98177 981
8BFournisseurs et comptes rattaché1 751 5491 751 549
8CPersonnel et comptes rattachés132 289132 289
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux153 295153 295
VWT.V.A.46 96246 962
VQAutres impôts, taxes et assimilés37 88937 889
VIGroupe et associés1 810 8721 810 872
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)206 580206 580
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 926 0505 926 050
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice75 959
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/024022 du 05/09/2018
Numéro de gestion : 1966B00273
Code activité : 4647Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires88 02388 023
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels32 00423 2188 78613 839
ATAutres immobilisations corporelles230 436129 054101 381126 367
BJTOTAL (I)370 463240 296130 167160 206
BTMarchandises3 961 532224 0003 737 5322 944 846
BXClients et comptes rattachés1 807 56841 9361 765 6321 211 359
BZAutres créances478 651478 651555 111
CFDisponibilités845 932845 932625 350
CHCharges constatées d’avance67 77067 770108 798
CJTOTAL (II)7 161 453265 9366 895 5175 445 463
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 531 915506 2317 025 6845 605 669
CRParts à plus d’un an58 049
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel756 000756 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...365 595365 595
DDRéserve légale (1)75 60075 600
DGAutres réserves413 182413 182
DHReport à nouveau-698 794-827 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 050128 280
DLTOTAL (I)1 099 633911 583
DPProvisions pour risques693
DRTOTAL (III)693
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 786 6152 327 228
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 810 872644 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 751 5491 264 804
DYDettes fiscales et sociales370 435294 020
EAAutres dettes206 580162 565
ECTOTAL (IV)5 926 0504 693 393
EETOTAL GENERAL (I à V)7 025 6845 605 669
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 926 0504 615 512
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 708 6342 173 288
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 098 881874 0318 972 9126 582 382
FGProduction vendue services115 92210 090126 01288 977
FJChiffres d’affaires nets8 214 803884 1219 098 9246 671 359
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 28313 432
FQAutres produits2 312140
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 189 5196 684 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 601 1913 315 564
FTVariation de stock (marchandises)-852 686-640 630
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements102 007747 147
FWAutres achats et charges externes2 358 5211 782 348
FXImpôts, taxes et versements assimilés94 78998 010
FYSalaires et traitements1 047 895844 075
FZCharges sociales367 976306 023
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 33929 018
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions92 49038 576
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions693
GEAutres charges83 413230
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 932 9346 521 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)256 585163 877
GLAutres intérêts et produits assimilés7 924
GPTotal des produits financiers (V)7 924
GRIntérêts et charges assimilées64 11056 381
GSDifférences négatives de change201
GUTotal des charges financières (VI)64 31256 381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-64 312-48 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)192 273115 420
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 9774 059
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 97718 059
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 2005 160
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 2005 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 22312 860
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 194 4966 710 914
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 006 4466 582 634
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)188 050128 280
A1Renvois : Transfert de charges16 84412 872
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 93437 339152 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général202 95737 339240 296
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges693693
6NSur stocks et en cours164 00060 000224 000
6TSur comptes clients80 19232 49070 74641 936
7BTotal Provisions pour dépréciation244 19292 49070 746265 936
7CTOTAL GENERAL244 88592 49071 439265 936
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation92 49071 439
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux58 049
UXAutres créances clients1 749 519
UYPersonnel et comptes rattachés1 600
VMImpôts sur les bénéfices21 816
VBT. V. A.259 617
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)195 618
VSCharges constatées d’avance67 770
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 353 9892 295 94058 049
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 708 6341 708 634
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine77 98177 981
8BFournisseurs et comptes rattaché1 751 5491 751 549
8CPersonnel et comptes rattachés132 289132 289
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux153 295153 295
VWT.V.A.46 96246 962
VQAutres impôts, taxes et assimilés37 88937 889
VIGroupe et associés1 810 8721 810 872
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)206 580206 580
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 926 0505 926 050
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice75 959
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/024047 du 05/09/2018
Numéro de gestion : 1966B00273
Code activité : 4647Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires88 02388 023
AHFonds commercial20 00020 00020 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels32 00423 2188 78613 839
ATAutres immobilisations corporelles230 436129 054101 381126 367
BJTOTAL (I)370 463240 296130 167160 206
BTMarchandises3 961 532224 0003 737 5322 944 846
BXClients et comptes rattachés1 807 56841 9361 765 6321 211 359
BZAutres créances478 651478 651555 111
CFDisponibilités845 932845 932625 350
CHCharges constatées d’avance67 77067 770108 798
CJTOTAL (II)7 161 453265 9366 895 5175 445 463
COTOTAL GENERAL (0 à V)7 531 915506 2317 025 6845 605 669
CRParts à plus d’un an58 049
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel756 000756 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...365 595365 595
DDRéserve légale (1)75 60075 600
DGAutres réserves413 182413 182
DHReport à nouveau-698 794-827 074
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)188 050128 280
DLTOTAL (I)1 099 633911 583
DPProvisions pour risques693
DRTOTAL (III)693
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 786 6152 327 228
DVEmprunts et dettes financières divers (4)1 810 872644 776
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 751 5491 264 804
DYDettes fiscales et sociales370 435294 020
EAAutres dettes206 580162 565
ECTOTAL (IV)5 926 0504 693 393
EETOTAL GENERAL (I à V)7 025 6845 605 669
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an5 926 0504 615 512
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.1 708 6342 173 288
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises8 098 881874 0318 972 9126 582 382
FGProduction vendue services115 92210 090126 01288 977
FJChiffres d’affaires nets8 214 803884 1219 098 9246 671 359
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges88 28313 432
FQAutres produits2 312140
FRTotal des produits d’exploitation (I)9 189 5196 684 931
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)5 601 1913 315 564
FTVariation de stock (marchandises)-852 686-640 630
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements102 007747 147
FWAutres achats et charges externes2 358 5211 782 348
FXImpôts, taxes et versements assimilés94 78998 010
FYSalaires et traitements1 047 895844 075
FZCharges sociales367 976306 023
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements37 33929 018
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions92 49038 576
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions693
GEAutres charges83 413230
GFTotal des charges d’exploitation (II)8 932 9346 521 054
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)256 585163 877
GLAutres intérêts et produits assimilés7 924
GPTotal des produits financiers (V)7 924
GRIntérêts et charges assimilées64 11056 381
GSDifférences négatives de change201
GUTotal des charges financières (VI)64 31256 381
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-64 312-48 457
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)192 273115 420
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion4 9774 059
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital14 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)4 97718 059
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion9 2005 160
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital38
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)9 2005 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 22312 860
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)9 194 4966 710 914
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)9 006 4466 582 634
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)188 050128 280
A1Renvois : Transfert de charges16 84412 872
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles114 93437 339152 273
0NAMORTISSEMENTS Total Général202 95737 339240 296
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5ZTotal Provisions pour risques et charges693693
6NSur stocks et en cours164 00060 000224 000
6TSur comptes clients80 19232 49070 74641 936
7BTotal Provisions pour dépréciation244 19292 49070 746265 936
7CTOTAL GENERAL244 88592 49071 439265 936
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation92 49071 439
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
VAClients douteux ou litigieux58 049
UXAutres créances clients1 749 519
UYPersonnel et comptes rattachés1 600
VMImpôts sur les bénéfices21 816
VBT. V. A.259 617
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)195 618
VSCharges constatées d’avance67 770
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 353 9892 295 94058 049
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 708 6341 708 634
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine77 98177 981
8BFournisseurs et comptes rattaché1 751 5491 751 549
8CPersonnel et comptes rattachés132 289132 289
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux153 295153 295
VWT.V.A.46 96246 962
VQAutres impôts, taxes et assimilés37 88937 889
VIGroupe et associés1 810 8721 810 872
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)206 580206 580
VYTOTAL – ETAT DES DETTES5 926 0505 926 050
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice75 959
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